Lorraine, Cheval

Patricia Bartok n'est pas la seule à changer de sexe à volonté. Rita Remington rétrécit de quelques centimètres. Rosetta Stone a sorti ses fleurs artificielles. Colonel Fawcett effectue un de ces sauts périlleux dont il a le secret. Major Osiris Walcott vient de froisser le col de sa veste. Inspecteur et Flippo se prend pour un personnage de série télévisée. Jimmy Ravel sait ce qu'il faut faire pour égarer les philosophes. Et Monsieur Typhus ? Il se pourrait qu'il apparaisse à l'occasion comme un phénomène de foire bicéphale. Ils sont à Londres, Cuba, Berlin, Belgrade, Bagdad, Kaboul, Kinshasa, Macao, Moscou et même Copenhague entre 1967 et 2010. Dans notre société liquide, ces exterminateurs-là ne meurent jamais longtemps. Note : Monsieur Typhus est un des personnages de Made in USA, film de Jean-Luc Godard sorti en 1966, très libre adaptation d'un roman de Richard Stark, Rien dans le coffre, lequel appartient à la série Parker, où l'auteur a supprimé systématiquement tout ce qui pouvait ressembler à de l'émotion. Mon Typhus, froid, méthodique, efficace, dont on ne connaîtra jamais le " vrai nom ", est précisément inspiré du Parker de Richard Stark (En coupe réglée, Travail aux pièces, Planque à Luna-Park) mais aussi du Reiner/Raner de Claude Klotz (Alpha-Beretta, Dolly-Dollar, Tchin-tchin Queen). La lecture du polar californien glacé Diamondback de Jacques Monory n'a bien sûr pas été sans produire ses effets. Typhus est tantôt un voleur professionnel, tantôt un tueur à gages, tantôt un mercenaire, un justicier, un espion ou un contre-espion. Autour de 1980 (cf. Souvenirs of you et Chocolat bleu pâle), il copie un peu trop le Serge Godorish imaginé par Daniel Odier alias Delacorta (Nana, Diva, Luna). Je l'appelle " Typhus " pour toute la période de sa vie qui court jusqu'à fin 1980 : au-delà, il est " Monsieur Typhus ". Apparu en 1977 ou 1978, Typhus fait équipe avec Rita Remington (je venais d'utiliser ce pseudonyme pour signer quelques articles de propagande féministe). Jimmy Ravel et Patricia Bartok forment un duo dès leur création en 1980 (dans Un Roman raté, extraits publiés dans le n°47 de la revue Minuit). Major Osiris Walcott vient ensuite : il trouve son origine dans le Jerry Cornelius de la bande dessinée Le Garage Hermétique de Moebius (qui lui-même l'a emprunté au grand auteur de science-fiction Michael Moorcock). Suivront Colonel Fawcett (homonyme de l'explorateur britannique disparu en 1925 en recherchant une cité mythique perdue dans le Matto Grosso) et Inspecteur et Flippo (clin d'oeil au Mister Bradley Mister Martin de William S. Burroughs). Rosetta Stone est la dernière venue en date : elle est supposée décrypter les messages codés les plus retors mais elle a bien d'autres capacités. Ce ne sont pas des héros et héroïnes classiques, et pas non plus des caractères : ils changent constamment de physique (de sexe, d'apparence), de comportement, passent d'une idéologie à l'autre, ce sont comme des acteurs qui enchaînent des rôles, qui incarnent ou combattent la sauvagerie fondamentale de l'homme (et de la femme) de plus en plus banalisée dans notre société de consommation (de colonisation) ultime. Dans la trilogie Le Privilège du fou/Sur les ruines de l'Europe/La Vie est un cheval mort, ils tentent en vain de rivaliser avec les tueurs les plus cruels et sanguinaires de l'Histoire contemporaine.

Un regard neuf sur le droit à travers 32 oeuvres d'art majeures. Et si notre formation juridique influençait nos émotions artistiques ? L'art peut, sans doute, interpeller de manière spécifique le coeur comme l'esprit du juriste. Chacun des contributeurs à l'ouvrage a choisi librement une oeuvre pour nous livrer ses émotions et ses réflexions de juriste, les partager avec le lecteur afin de mieux éveiller les siennes, favorisant un dialogue trop rare entre art et droit... Une reproduction de chaque oeuvre d'art illustre les propos des auteurs afin de favoriser cet échange. Table des matières Avant-propos, par Rémy Cabrillac Le Contrat de mariage de Mariano Alonso-Perez, par Christophe Blanchard / Droit civil / Régimes matrimoniaux Le Juriste de Giuseppe Arcimboldo : par Claire Bouglé-Le Roux / Culture juridique / Justice De Bach de Carl Seffner à Gould de Ruth Abernethy : par Yves Mayaud / Méthodologie / Raisonnement juridique Graffiti is a crime de Banksy : par Jean-Baptiste Seube / Droit pénal / Propriété intellectuelle La Nature se dévoilant d'Ernest Barrias : par Bénédicte Fauvarque-Cosson / Philosophie juridique / Nouvelles technologies Le Soir sur les terrasses (Maroc) de Jean-Joseph Benjamin-Constant : par Elise Charpentier et Simonne Pichette / Libertés fondamentales / Egalité homme-femme La Justice de l'empereur Otton III de Thierry Bouts : par Laurent Pfister / Histoire du droit / Droit à un procès équitable Le Sacrifice d'Isaac du Caravage : par François Ost / Philosophie du droit / Tiers La Nona Ora de Maurizio Cattelan : par Agnès Robin / Droit d'auteur / Liberté d'expression Statue équestre du Maréchal Lyautey de François-Victor Cogné : par Fouzzi Rehrousse / Droit comparé / Histoire du droit L'Origine du Monde de Gustave Courbet : par Valérie Malabat / Liberté d'expression / Nudité Homme-requin de Sossa Dede : par Christine Ferrari-Breeur / Droit international public / Restitution des prises de guerre Etude d'un noeud de ruban d'Edgar Degas : par Patricia Partyka / Droit de la propriété intellectuelle / Ouvre de l'esprit David de Donatello : par Anthony Crestini / Droit constitutionnel / Histoire du droit La Fée électricité de Raoul Dufy : par Charles-Edouard Bucher / Nouvelles technologies / Droit des biens Cheval sortant de l'écurie de Théodore Géricault : par Marine Ranouil / Enseignement juridique / Méthodologie Bonaparte visitant les pestiférés de Jaffa d'Antoine-Jean Gros : par Emmanuel Terrier / Droit de la santé / Gouvernance Sous la vague au large de Kanagawa d'Hokusai : par Blanche Sousi-Roubi / Nouvelles technologies / Droit de la propriété intellectuelle Dans l'arbre d'Alexandre Hollan : par Xavier Thunis / Droit des biens / Droit de l'environnement Jaune-Rouge-Bleu de Wassily Kandinsky : par Marie-Sophie Bondon / Justice / Déontologie Le Prêteur et sa Femme de Quentin Metsys : par Michel Vivant / Philosophie du droit / Droit de la propriété intellectuelle Deux femmes courant sur la plage de Pablo Picasso : par Camille Broyelle / Liberté d'expression / Nudité La Cueillette des pois de Camille Pissarro : par Laurence Mauger-Vielpeau / Spoliations de la Deuxième Guerre mondiale / Restitution d'oeuvre d'art Les Vertus cardinales et théologales de Raphaël : par Barbara Pozzo-Stanza / Introduction au droit / Sources du droit Le Boeuf écorché de Rembrandt : par Thierry Vignal / Statut de l'animal / Philosophie du droit Loth et ses filles de Pierre-Paul Rubens : par Laurent Saenko et Hervé Temime / Droit pénal / Inceste Carrefour à Sannois de Maurice Utrillo : par Gérard Sousi / Spoliations de la Deuxième Guerre mondiale / Restitution d'oeuvre d'art La Ronde des prisonniers de Vincent Van Gogh : par Rémy Cabrillac / Droit pénitentiaire / Histoire du droit La Femme à la balance de Johannes Vermeer : par Pauline Marcou / Droit des personnes / Liberté de conscience L'Intérieur du port de Marseille, vu du Pavillon de l'Horloge du Parc de Joseph Vernet : par Charlotte Broussy / Droit maritime / Dignité de la personne humaine Grande coiffe en plumes : par Marie Malaurie-Vignal / Droit de la propriété intellectuelle / Appropriation culturelle Agnus Dei de Francisco de Zurbarán : par Yolanda Bergel Sainz de Baranda / Bien culturel / Droit international public Index des notions juridiques Table des illustrations

La Pérégrination vers l'Ouest (chinois simplifié : ??? ; chinois traditionnel : ??? ; pinyin : Xi Yóu Jì ; Wade : Hsi Yu Chi ; EFEO : Si Yeou Ki) est un roman de Wu Cheng En. Il est aussi connu en français sous d'autres titres : "Le Voyage en Occident" 1, "Le Singe pèlerin" 2, "Le Roi-Singe" 3, "Pérégrinations vers l'Ouest" 4, et "Monkey King" , "Monkey Goes West" , ou bien encore "Journey to the West" dans les pays anglophones. Il retrace l'expédition du moine bouddhiste Xuán Zàng (? ? )5, également appelé Táng San Zàng (? ?? ), "Tripitaka de l'Empire des Tang" , Táng San Zàng étant un titre honorifique pour les moines ayant la maîtrise de l'ensemble du canon bouddhiste, lui-même appelé en sanskrit, Tripi ? aka, les "Trois Corbeilles" . Xuán Zàng se rendit de Chine en Inde pour en rapporter les textes authentiques du courant de la "Conscience seule" (yogacara), afin de les traduire en chinois. Alors que le roman date du XVIe siècle environ, le réel voyage du personnage historique daterait en fait du VIIe siècle (602-664), décrit par son disciple dans le Dà Táng Xi Yù Jì (? ??? ? ), le "Rapport du voyage en Occident à l'époque des Grands Tang" en 646 de l'ère chrétienne. Dans ce roman fantastique, le moine rencontre toute une série de monstres prêts à le dévorer pour obtenir l'immortalité car sa chair pure donnerait dit-on 10 000 années de vie à qui la mangerait. Il est aidé par des Shén (? ) "Divinités" , des Xian (? ) "Immortels" , des Pú Sà (? ? ) (Bodhisattva) en sanskrit et des Fó (? ) (Buddha) qui tiennent à protéger son voyage périlleux. Shì Jia Móu Ní (? ??? ) (Sakyamuni), le Bouddha historique, lui envoie la Bodhisattva, Guan Yin (? ? ), la Grande Miséricordieuse, qui lui adjoint pour sa part quatre protecteurs : un singe immortel, sorte de Hanumân indien, jadis auto-proclamé Qí Tian Dà Shèng (? ??? ), "Grand Saint Egal du Ciel" , plus connu sous le nom de Sun Wù Kong (? ?? ), dont le prénom signifie "Conscient de la Vacuité" , un dragon, Lóngwáng Sanjun (? ??? ) "Troisième Fils du Roi-Dragon" , transformé en Bái Lóng Ma (? ?? ), le "Cheval-Dragon Blanc" , qui sert de monture au bonze, un cochon ou sanglier, Zhu Ba Jiè (? ?? ), "Huit Défenses (Interdits Religieux)" ou Wù Néng (? ? ) "Conscient de ses Capacités" qui ne pense qu'à manger et à fonder une famille et enfin un bonze des sables, Sha Hé Shàng (? ?? ) "Moine des Sables" , aussi prénommé Wù Jìng (? ? ) "Conscient de la Pureté" qui ne pense lui qu'à devenir meilleur. Ces quatre personnages fantastiques ont pour mission de protéger le moine San Zàng ; il s'agit pour Sun Wù Kong de s'assagir et de réaliser son potentiel, et pour les deux autres d'effacer les conséquences de leurs erreurs passées qui les ont transformés en Yao Guài (? ? ) "Démons" . Cette mission leur permettra de racheter leurs fautes passées, d'être pardonnés par le Ciel et de devenir à leur tour des Bouddhas ou des Saints du bouddhisme. Ce roman fait partie des quatre livres extraordinaires. On peut entrevoir au travers du récit l'époque Míng (? ? ) dont le système politique et administratif est reproduit dans l'entourage des démons et dans leurs relations, ainsi que le syncrétisme idéologique et religieux, mélange de bouddhisme, taoïsme, et confucianisme. A l'instar des autres romans chinois classiques, le récit accorde une large part aux usages ainsi qu'aux combats militaires. Il met au jour les mécanismes du pouvoir, notamment la façon dont sont distribuées les charges mandarinales aux puissants, afin de s'assurer de leur loyauté et non de sanctionner une compétence particulière. A ce double titre, le ton parfois humoristique fait qu'elle a pu être interprétée comme une satire de la société de l'époque.

Le territoire actuel du diocèse d'Ajaccio correspond à la totalité du département de la Corse, autrefois réparti entre les six diocèses d'Aleria, Mariana, Accia, Ajaccio, Sagone et Nebbio. La description de la Corse n'étant pas à faire ici, il suffit de noter que son insularité lui confère une originalité très particulière. Sur le plan géographique, il convient de signaler les graves difficultés du relief; les conséquences qui en résultaient pour l'établissement des communications intérieures ne furent pas sans incidences sur l'évangélisation permanente des populations. Naguère encore, le désenclavement n'était pas entièrement réalisé : on ne saurait oublier que, aux alentours de 1930, Mgr Rodié, qui fut le premier évêque en Corse à posséder une automobile, accomplissait encore une partie de ses visites pastorales à cheval. Ce diocèse donc, est essentiellement composé de communes rurales. Bien qu'ayant perdu en majeure partie le caractère sylvo-pastoral qui était le sien, le pays reste doté d'une personnalité d'origine rurale très accusée. Pour s'être déroulée, en presque totalité, dans les campagnes, son histoire religieuse en a été profondément marquée. Sur plus de quatre cents paroisses, dix seulement sont établies dans les villes de plus trente mille habitants, bien qu'à l'heure présente, plus de la moitié de la population soit concentrée dans les zones urbaines, spécialement Ajaccio et Bastia. Si dans un lointain passé on a pu constater un phénomène de reflux des populations vers l'intérieur montagneux, de nos jours, et bien qu'il ne soit pas absolument nouveau, nous assistons au mouvement inverse, plus accéléré peut-être, d'afflux vers les villes, et de là vers le Continent. Avec 868 417 hectares, ce département occupe en étendue le sixième rang au classement national, mais avec moins de trente habitants au kilomètre carré, il occupe le 61e rang pour la densité de population. Il est généralement admis aujourd'hui qu'une monographie diocésaine ou paroissiale est impossible à écrire, sans consacrer une part importante à la sociologie religieuse. Or, celle-ci perfectionne sans cesse ses méthodes d'investigation. C'est ainsi que dans une étude récente, le chanoine Boulard et Jean Rémy, l'ont enrichie d'une idée nouvelle, la « région culturelle ». Selon ces auteurs, « il y a un lien étroit entre le comportement religieux d'une population et le substrat géologique qui le porte ». Nous retenons l'idée qui, dans le cas de la Corse, nous a semblé fort intéressante. Tout au long de l'histoire religieuse de l'île, nous serons amené, au gré des événements, par notations successives et à l'aide d'une cartographie appropriée, à relever la coïncidence frappante d'une région religieuse avec la grande barrière orographique qui divise la Corse en deux. Cette cassure a, non seulement abouti au cours des siècles, à une division administrative, mais tracé la ligne de démarcation d'événements historiques déterminants. Sur le plan socio-politique, ce partage a surtout été mis en relief par la révolution communale de 1358 qui, fait très significatif, entraîna les dénominations de Terra del Comune et Terra dei Signori. La division administrative qui en a découlé plus tard, fut consacrée par des appellations trop souvent utilisées, pour ne pas être rappelées ici. La partie septentrionale était désignée par Banda-di-dentro ou Partedi-quà-dai-monti, ou en français, En-deçà-des-Monts. Banda-di-fori, ou Parte-di-là-dai-monti, ou encore Pumonte, désignaient la partie méridionale, le Delà-des-Monts. Les provinces du Deçà étaient : Capo-Corso, N ebbio, Balagna, Calvi, Aleria, plus les Seigneuries du Cap. Celles du Delà étaient Ajaccio, Vico, Sartène, plus les fiefs de Cinarca, Istria, Bozi et Ornano. L'antagonisme historique entre ces deux parties a été consacré, pour des raisons qui n'étaient pas seulement géographiques, par la Révolution française, lorsque, le 11 août 1793, la Convention créa les deux départements du Liamone et du Golo. Sur le plan religieux, on pourra également discerner les territoires du Delà qui auront appartenu aux diocèses de Sagone et d'Aleria. A travers les grands événements historiques qui, en des périodes précises, ont engendré la perturbation de l'évangélisation permanente, la persistance des attitudes religieuses, selon les régions, est frappante, car historiquement remarquable. Il n'est pas impossible que nous soyons ainsi amené à conclure que la clé des situations religieuses en Corse, est dans l'histoire elle-même. Leur explication alors résiderait beaucoup plus « ailleurs » que dans les variables externes; géographiques, économiques ou politiques. En bref, pour reprendre un mot de Teilhard de Chardin, c'est le passé qui nous révèle la construction de l'avenir. Pour l'Eglise de Corse, nous allons tenter d'en relever les jalons à travers le déroulement des événements, l'élaboration des institutions et le comportement des hommes.

Le territoire actuel du diocèse d'Ajaccio correspond à la totalité du département de la Corse, autrefois réparti entre les six diocèses d'Aleria, Mariana, Accia, Ajaccio, Sagone et Nebbio. La description de la Corse n'étant pas à faire ici, il suffit de noter que son insularité lui confère une originalité très particulière. Sur le plan géographique, il convient de signaler les graves difficultés du relief; les conséquences qui en résultaient pour l'établissement des communications intérieures ne furent pas sans incidences sur l'évangélisation permanente des populations. Naguère encore, le désenclavement n'était pas entièrement réalisé : on ne saurait oublier que, aux alentours de 1930, Mgr Rodié, qui fut le premier évêque en Corse à posséder une automobile, accomplissait encore une partie de ses visites pastorales à cheval. Ce diocèse donc, est essentiellement composé de communes rurales. Bien qu'ayant perdu en majeure partie le caractère sylvo-pastoral qui était le sien, le pays reste doté d'une personnalité d'origine rurale très accusée. Pour s'être déroulée, en presque totalité, dans les campagnes, son histoire religieuse en a été profondément marquée. Sur plus de quatre cents paroisses, dix seulement sont établies dans les villes de plus trente mille habitants, bien qu'à l'heure présente, plus de la moitié de la population soit concentrée dans les zones urbaines, spécialement Ajaccio et Bastia. Si dans un lointain passé on a pu constater un phénomène de reflux des populations vers l'intérieur montagneux, de nos jours, et bien qu'il ne soit pas absolument nouveau, nous assistons au mouvement inverse, plus accéléré peut-être, d'afflux vers les villes, et de là vers le Continent. Avec 868 417 hectares, ce département occupe en étendue le sixième rang au classement national, mais avec moins de trente habitants au kilomètre carré, il occupe le 61e rang pour la densité de population. Il est généralement admis aujourd'hui qu'une monographie diocésaine ou paroissiale est impossible à écrire, sans consacrer une part importante à la sociologie religieuse. Or, celle-ci perfectionne sans cesse ses méthodes d'investigation. C'est ainsi que dans une étude récente, le chanoine Boulard et Jean Rémy, l'ont enrichie d'une idée nouvelle, la « région culturelle ». Selon ces auteurs, « il y a un lien étroit entre le comportement religieux d'une population et le substrat géologique qui le porte ». Nous retenons l'idée qui, dans le cas de la Corse, nous a semblé fort intéressante. Tout au long de l'histoire religieuse de l'île, nous serons amené, au gré des événements, par notations successives et à l'aide d'une cartographie appropriée, à relever la coïncidence frappante d'une région religieuse avec la grande barrière orographique qui divise la Corse en deux. Cette cassure a, non seulement abouti au cours des siècles, à une division administrative, mais tracé la ligne de démarcation d'événements historiques déterminants. Sur le plan socio-politique, ce partage a surtout été mis en relief par la révolution communale de 1358 qui, fait très significatif, entraîna les dénominations de Terra del Comune et Terra dei Signori. La division administrative qui en a découlé plus tard, fut consacrée par des appellations trop souvent utilisées, pour ne pas être rappelées ici. La partie septentrionale était désignée par Banda-di-dentro ou Partedi-quà-dai-monti, ou en français, En-deçà-des-Monts. Banda-di-fori, ou Parte-di-là-dai-monti, ou encore Pumonte, désignaient la partie méridionale, le Delà-des-Monts. Les provinces du Deçà étaient : Capo-Corso, N ebbio, Balagna, Calvi, Aleria, plus les Seigneuries du Cap. Celles du Delà étaient Ajaccio, Vico, Sartène, plus les fiefs de Cinarca, Istria, Bozi et Ornano. L'antagonisme historique entre ces deux parties a été consacré, pour des raisons qui n'étaient pas seulement géographiques, par la Révolution française, lorsque, le 11 août 1793, la Convention créa les deux départements du Liamone et du Golo. Sur le plan religieux, on pourra également discerner les territoires du Delà qui auront appartenu aux diocèses de Sagone et d'Aleria. A travers les grands événements historiques qui, en des périodes précises, ont engendré la perturbation de l'évangélisation permanente, la persistance des attitudes religieuses, selon les régions, est frappante, car historiquement remarquable. Il n'est pas impossible que nous soyons ainsi amené à conclure que la clé des situations religieuses en Corse, est dans l'histoire elle-même. Leur explication alors résiderait beaucoup plus « ailleurs » que dans les variables externes; géographiques, économiques ou politiques. En bref, pour reprendre un mot de Teilhard de Chardin, c'est le passé qui nous révèle la construction de l'avenir. Pour l'Eglise de Corse, nous allons tenter d'en relever les jalons à travers le déroulement des événements, l'élaboration des institutions et le comportement des hommes.

Durant près de quarante années, Jacques Combret a exercé les fonctions de notaire à Rodez. Il s'est tenu à l'écoute de ses clients, s'efforçant de leur donner le conseil le plus juste et le plus adapté à leur situation. Mais il a aussi accepté d'enseigner le droit civil, spécialement le droit des personnes et de la famille, ainsi que le droit commercial dans différentes universités méridionales, dans des centres de formation professionnelle notariale ou ailleurs, démontrant inlassablement à ses étudiants et futurs confrères l'importance de la connaissance juridique pour devenir un bon praticien. Jacques Combret s'est aussi investi au sein de la profession notariale, dans ses dimensions locales ou nationales, ainsi qu'au Congrès des notaires de France au sein duquel il a assumé les fonctions de rapporteur, rapporteur général et de président. C'est pour lui rendre hommage que ses amis, qu'ils soient universitaires, notaires, avocats ou magistrats, ont tenu à réunir dans cet ouvrage des études portant sur ses matières de prédilection. Sont abordées par les contributeurs des questions d'actualité en droit des personnes, de la famille, des successions et des libéralités, des obligations – matières en vive et incessante évolution. Le lecteur y trouvera également quelques réflexions sur le notariat de demain. LISTE DES CONTRIBUTIONS 1. Jacques Combret Jean-François Pillebout Docteur en droit, Notaire honoraire Jacques Combret et le législateur Bernard Reynis Conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire, Président honoraire du Conseil supérieur du notariat, Notaire honoraire Pour l'honneur 2. Personnes et familles Jean-Dominique Sarcelet Avocat général honoraire à la Cour de cassation et Nathalie Baillon-Wirtz Maître de conférences à l'Université de Reims Champagne Ardenne L'état civil à l'épreuve d'une identité sociale Florence Fresnel Docteur en droit, Avocat au Barreau de Paris Le notaire et le majeur, une mise à jour des années 2015 et 2016 Bernard Beignier Professeur des universités, Institut de droit privé, EA-1920, Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique de l'Université Toulouse 1 Capitole, Recteur de l'Académie d'Aix-Marseille, Recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte-d'Azur et Sarah Torricelli-Chrifi Maître de conférences, Institut de droit privé, Université Toulouse 1 Capitole, EA-1920 Du pacs au mariage : transition ou mutation ? Eloi Buat-Ménard Magistrat, Diplômé notaire Réflexions sur l'acquisition immobilière au profit du conjoint et l'obscurcissement de la distinction entre les créances entre époux et les créances de l'indivision Jérôme Casey Avocat au Barreau de Paris, Maître de conférences à l'Université de Bordeaux Articulation des régimes matrimoniaux et du droit du divorce : une logique à retrouver ? Sonia Ben Hadj Yahia Maître de conférences, HDR, Université de Corse Paquale Paoli Les droits successoraux du concubin survivant Gilles Bonnet Docteur en droit, Notaire associé Les méandres fiscaux de la représentation successorale Philippe Delmas Saint Hilaire Professeur à l'Université de Bordeaux (IRDAP), Directeur scientifique du Cridon Sud-Ouest Le testament pour quoi faire ? François Sauvage Professeur à l'Université d'Evry-Val d'Essonne Le legs de somme d'argent Sylvie Ferré-André Agrégée des Facultés de droit, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et Hélène Mazeron-Gabriel Diplômée notaire, Chargée d'enseignement à l'université d'Auvergne et de Jean Moulin Lyon 3 La réduction en valeur des libéralités : évolution ou révolution ? Marc Nicod Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole, Directeur de l'Institut de droit privé (EA 1920) Le traitement liquidatif d'un don manuel entre époux : retour sur l'arrêt Veuve Barrat Bernard Vareille Professeur à l'Université de Limoges L'ouverture de la donation-partage à des bénéficiaires autres que les descendants François Letellier Notaire à Clermont-Ferrand, Docteur en droit, Rapporteur de la 2e commission du 111 Congrès des notaires de France (2015) Donation-partage et indivision : le mariage impossible ? (De l'autonomie de la donation-partage) Eric Fongaro Maître de conférences, HDR, Université de Bordeaux, Membre de l'IRDAP, Co-directeur du Master 2 Droit et gestion du patrimoine privé La protection du conjoint survivant en droit international privé De quelques stratégies de transmission hors libéralités 3. Biens et contrats Gérard Flora Docteur en droit, Notaire honoraire La tontine.... et sa mystérieuse application à l'usufruit Henri Palud Notaire honoraire, Vice-président du 102e Congrès des notaires de France (2006) Un rapide aperçu sur 35 ans de pratique de la division en volumes à la Défense Jérôme Julien Professeur, IDP, Université Toulouse 1 Capitole Dogmatisme et pragmatisme dans le nouveau droit des contrats Cécile Davèze Notaire La faculté de substitution dans les avant-contrats Gilles Rouzet Conseiller honoraire à la Cour de cassation L'action interrogatoire Alain Delfosse Notaire honoraire, Directeur honoraire des affaires juridiques du Conseil supérieur du notariat Le régime dérogatoire des cessions de titres sociaux au sein du groupe familial Hugues Kenfack Professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole, Doyen de la Faculté de droit et science politique Bref retour sur la transaction issue de la loi Justice du XXIe siècle Marie-Hélène Monsèrié-Bon Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole, Centre de droit des affaires Le mineur, dirigeant d'entreprise : une fausse bonne idée... Jean Prieur Professeur émérite des Universités La gestion de patrimoine du chef d'entreprise : le rôle du notaire Eliane Frémeaux Notaire honoraire, Membre de l'Institut d'études juridiques du Conseil supérieur du notariat Le crowdfunding : nouvel outil de financement, désintermédié, décomplexé par le numérique 4. Notariat Matthieu Poumarède Professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole Le devoir de conseil du notaire sur l'opportunité économique des actes Damien Brac de la Perrière Notaire honoraire, Directeur des Affaires Juridiques au Conseil Supérieur du Notariat Un acteur authentique de Justice amiable : Jacques Combret Pascal Chassaing Notaire, Président de la Chambre des notaires de Paris Notariat : histoire récente et perspectives dans l'économie numérique Fabrice Collard Maître de conférences associé, Université de Lorraine, Membre de l'Institut François Gény, éditeur du JCl Notarial Formulaire Le notaire à l'heure de la pensée algorithmique Date limite de souscription pour figurer sur la liste des souscripteurs (imprimée en fin d'ouvrage) : 8 juin 2017

Un territoire de quelque 1600 kilomètres-carrés, abstraction faite de la ville et des vingt-six « grandes paroisses » qui constituaient la « Terre de Saint-Claude », tel se présentait autrefois l'immense diocèse de Besançon. En étendue à quoi le comparer parmi ceux qui divisaient le royaume de France ? Au vrai, il en allait différemment du point de vue paroissial, tant la densité de ce pays comtois restait faible. Par la suite, les correctifs qu'ont provoqués les rectifications de frontières du côté suisse, la création des trois départements : Doubs, Haute-Saône et Jura avec pour ces derniers des limites réajustées, enfin le transfert du Territoire de Belfort dans la pastorale de l'archevêché depuis le traité de Francfort en ont modifié l'image traditionnelle. La transformation essentielle ce fut sans nul doute le démembrement de l'ancienne circonscription ecclésiastique et la création, définitive en 1823, d'un nouveau diocèse couvrant l'actuel département du Jura. Cette particularité n'a pas manqué de susciter des problèmes à chacun de ceux qui voulaient se conformer à l'esprit d'une collection où l'on entend mettre l'accent sur l'histoire contemporaine. C'est pourquoi, les rédacteurs se sont efforcé d'unir dans un même récit les faits ayant précédé le XIXe siècle, de séparer ensuite les événements propres aux deux diocèses. D'où la présentation inhabituelle de ce volume. D'autres difficultés ont surgi en cours de route : les abandons auxquels il a fallu remédier sans que les successeurs puissent bénéficier toujours des travaux commencés. Délicat, très délicat certes aura donc été le rassemblement d'une documentation homogène. Par ses recherches critiques poursuivies pendant de longues années, le R.P. de Vregille s'était déjà préoccupé des origines chrétiennes de ce pays jurassien qui est le sien ; ses études personnelles l'ayant mené jusqu'en plein XIIe siècle, tout le désignait comme le présentateur des temps anciens, qu'au surplus un jeune érudit, M. Gérard Moyse, venait de renouveler dans une thèse d'Ecole des Chartes. J'ai pu, pour ma part, recevoir les conseils de M. Roland Fiétier et de M. René Locatelli : le premier, auteur, entre autres choses, d'une thèse monumentale sur la société bisontine allant du début du XIIIe siècle jusqu'au milieu du XIVe, où se trouve consacrée au clergé près de la moitié de son exposé ; le second - et c'est tout dire - est le médiéviste spécialisé dans les questions religieuses. Ajouterais-je aussi des travaux d'étudiants qui ont largement déblayé des fonds mal connus de nos vieux érudits ? Moins favorisé, M. Jean Courtieu, si tôt quitté le XVIe siècle, pour lequel il ne pouvait que s'appuyer sur l'œuvre monumentale de Lucien Febvre, a dû se livrer à des investigations dans le dépôt qu'il dirige. M. le chanoine Etienne Ledeur, ancien supérieur du Grand Séminaire de Besançon, servi par ses enquêtes, les souvenirs qu'il a pu ramasser, aidé aussi par une thèse d'Etat qui a fait époque, celle de M. l'abbé Huot-Pleuroux, enfin par sa connaissance d'un jeune clergé qu'il avait lui-même formé, n'a pas failli à une tâche que des circonstances douloureuses ont malheureusement assombrie. Mais l'obstacle le plus dur à franchir aura été celui qu'avec persévérance, bénéficiant fort heureusement de concours bénévoles, M. l'abbé Pierre Lacroix aura affronté pour le diocèse de Saint-Claude ; par suite d'une bibliographie indigente, il aura fallu procéder à des dépouillements dans les archives publiques, diocésaines et privées. Si quelques-uns se plaignent de la place qui lui a été allouée par rapport à celle acceptée par son confrère, malgré la disparité des deux diocèses, qu'ils se souviennent de ce mot (que je cite de mémoire) d'un théologien fameux: « Je n'ai pas eu le temps de faire court »… Grâce à ce collaborateur diligent, un point de départ aura été donné dans des recherches historiques un peu trop négligées au sud de notre Franche-Comté. Au terme de cet avant-propos, qu'il me soit permis d'insister sur deux originalités de nos deux diocèses. Dès le haut Moyen-âge, la terre jurassienne fut un foyer exceptionnel de monachisme. Cet élan ne s'est, pour ainsi dire, jamais ralenti, tant du moins que les âmes éprises de solitudes claustrales se tournèrent vers l'une des branches de la grande famille bénédictine. Que de monastères, que de prieurés, que de maisons se sont développés au milieu de nos déserts, sur nos montagnes, dans nos étroites vallées, au centre de nos plateaux et de nos clairières, toutes isolées par de vastes étendues forestières, que l'on gravisse les pentes du Jura ou que l'on gagne les rives de la Saône et les eaux stagnantes du pays bressan ! N'est-ce pas ici que s'affirma saint Colomban, que le Bernon d'avant Cluny a groupé ses premiers disciples ? Les ordres réguliers postérieurs, s'étant tourné vers l'apostolat des villes, n'ont pas connu, sauf exception, le même essor magnifique. Peut-être bien la nature physique du pays et la rareté de ses cités le prédisposaient-elles moins aux besoins du temps qui commence avec le XIIIe siècle. Phénomène inverse en quelque sorte, sur lequel nous aimerions attirer l'attention. Dans une région touchée comme ailleurs par la vague de déchristianisation ou, si l'on préfère, d'indifférentisme, les paroisses rurales changent de visage : elles éprouvent le besoin de se regrouper, tandis que dans les villes cl autres paroisses apparaissent, plus nécessaires que jamais. Le mouvement s'accélère depuis la fin de la dernière guerre. A ne considérer que les chiffres bruts, peu de changements dans l'ensemble de la population : 907 000 habitants en 1954 pour les trois départements du Doubs, de Haute-Saône et du Jura; au recensement de 1975, 732 000. Mais la répartition n'est plus la même. Comment comparer les 78 000 âmes de Besançon avec les 129 000 - encore accrues par des banlieues-dortoirs qui ne cessent de grandir ? Et que dire de la « nébuleuse montbéliardaise », à cheval sur trois départements et devenue la plus grosse agglomération de l'archidiocèse: 183 000 au lieu de 113 000 ? Les villes plus petites : Vesoul, Dole, Lons-le-Saunier et, dans leurs montagnes, Saint-Claude et Pontarlier subissent au ralenti une évolution analogue. Que d'interrogations posées par un pareil devenir dans le domaine religieux qui est le nôtre !