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Droit des sociétés

Droit des sociétés. 10e édition

TOUT SAVOIR SUR LE DROIT DES SOCIETES L'ouvrage adopte une démarche résolument pédagogique. Il va du général au particulier, en privilégiant la présentation des règles et des mécanismes communs à toutes les sociétés avant de préciser les dispositions propres à chaque société. Il est à jour des évolutions législatives (notamment celles relatives au nouveau régime juridique du rapport de gestion sur le gouvernement d'entreprise et ceux incombant à certaines grandes sociétés, etc.). La loi PACTE y est amplement traitée. Cette édition fera également mention des incidences du droit européen sur le droit des sociétés (comme on peut le voir avec le RGPD par exemple). Soutien indispensable pour l'étudiant de troisième année de licence et de première année de master, il permet aussi une remise à niveau aux non-spécialistes.

01/2022

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Droit du travail et de l'emplo

Droit du travail. Edition 2023

Un outil complet de révision du cours à jour sur le droit du travail : rappels de cours, QCM commentés, exercices corrigés Ce livre traite sous forme de fiches tous les concepts nécessaires aux étudiants qui s'initient au droit du travail. Clair et accessible, il expose les principes fondamentaux de la discipline : lecadre général du droit du travail, le contrat de travail, la relation de travail, le pouvoir de l'employeur, la rupture de la relation. Chaque fiche comprend l'essentiel des connaissances au programme, un QCM dont le corrigé est commenté, et des exercices corrigés. L'objectif est multiple : - Acquérir les bases d'une discipline - Se mettre à niveau - S'entraîner pour les examens Le livre s'adresse aux : - Etudiants en école de management, CFA - Etudiants des IAE - Etudiants en licence de droit La nouvelle édition prend en compte les dernières réformes et évolutions du travail.

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Droit international public

Droit international public. 13e édition

Comprendre les grands enjeux du droit international contemporain. Cet ouvrage présente une introduction générale à la fois claire et vivante, riche de données précises et de références pédagogiques, sur la nature et la portée des grandes problématiques du droit international contemporain. Le but premier de l'ouvrage est de rappeler les fondamentaux du droit international moderne, notamment dans le cadre des Nations Unies, pour rendre intelligibles les mutations rapides qui sont en cours sous nos yeux. Il constitue une synthèse des forces et des limites du droit dans le monde du XXIe siècle, qu'il s'agisse des enjeux de la globalisation ou des défis du terrorisme, de la réforme des Nations Unies ou du développement de la justice internationale. Selon le principe de la collection " HyperCours ", des outils pédagogiques, des schémas et des cartes viennent prolonger la réflexion sur des documents d'actualité et sur des thèmes essentiels. L'ouvrage offre ainsi autant de pistes pour une lecture à plusieurs niveaux, de l'initiation d'un public désireux de comprendre le cadre juridique des débats internationaux à une spécialisation plus poussée pour les étudiants en droit et en science politique.

09/2023

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Assurances

Droit des assurances. Edition 2022

L'assurance dans tous ses états. L'assurance dans tous ses états : incendie, risques majeurs et professionnels, responsabilité civile, assurance des personnes (vie, maladie...), accident du travail, crédit,... Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2022.

03/2022

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Préparation au CRFPA

Droit des obligations. Edition 2023

Cet ouvrage est consacré à l'épreuve phare de l'examen d'accès dans un CRFPA, le droit des obligations. Tous les candidats passent obligatoirement cette épreuve, quelle que soit l'épreuve de spécialité qu'ils choississent en complément. Cette épreuve est généralement une consultation juridique (cas pratique) mais elle peut prendre aussi la forme d'un commentaire d'arrêt. Toutes les matières au programme de cette matière sont reprises dans l'ouvrage : - contrats et autres sources des obliagtions - responsabilité civile - régime général de l'obligation - preuves Points forts - L'épreuve reine de l'examen d'accès au CRFPA dans la collection dédiée - Comprend des cas pratiques et des focus sur des questions d'actualité ou des points de difficulté

03/2022

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Préparation au CRFPA

Droit des affaires. Edition 2023

Le droit des affaires est l'une des six matières de spécialité au programme des épreuves d'admissibilité à l'examen d'entrée dans un Centre régional de formation professionnelle d'avocats (CRFPA). Si tous les étudiants ont fait du droit des affaires au cours de leurs études, plusieurs années ont pu s'écouler depuis ces cours nécessitant une remise à niveau. De même, les matières elles-mêmes ont pu évoluer en raison de lois nouvelles importantes ou de revirements de jurisprudence. Afin d'aider au mieux les candidats à cet examen à se préparer à cette épreuve, cet ouvrage présente l'ensemble des thématiques du programme (commerçants et sociétés commerciales, actes de commerce, fonds de commerce, opérations bancaires et financières, droit des procédures collectives) avec pour chacune, un rappel des principes et du cours, des dernières actualités de la matière et des cas pratiques avec corrigés. Points forts - Un ouvrage complet sur tout le programme de l'épreuve de droit des affaires - Les sujets corrigés des examens depuis 2017 - A jour de la réforme des procédures collectives du 15 septembre 2021

04/2022

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Droit fiscal

Droit fiscal général. Edition 2023

Les points clés qu'il faut connaître en matière d'impôt en 2022 Ce livre présente en 13 fiches le droit fiscal général : - Définitions et fonctions de l'impôt - Les sources juridiques du droit fiscal - Les grands principes du droit fiscal - La distinction de l'impôt des autres prélèvements - Les classifications des impôts - La procédure d'imposition - L'impôt sur le revenu - Les prélèvements sociaux ayant la nature d'impôts - L'impôt sur les sociétés - L'impôt des transmissions du patrimoine - L'Impôt sur la fortune immobilière - La TVA - Les impôts locaux Il intègre les dispositions de la loi de finances pour 2022. Points forts - Comprendre toutes les règles juridiques relatives à l'impôt et à ses fonctions - Intègre la loi de finances pour 2022

02/2022

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Droit international public

Droit international public. 27e édition

Une étude juridique synthétique de la société internationale. Ce Mémento a pour objet l'étude juridique complète de la société internationale. Cette étude comprend l'examen des techniques juridiques utilisées et des règles du droit international positif, c'est-à-dire les normes qui s'appliquent effectivement aux rapports entre les sujets de la communauté internationale. L'ouvrage aborde tour à tour les sources du droit international, le statut international de l'Etat, le domaine public international, une théorie générale des organisations internationales et les modes de règlement des différends internationaux. Une annexe, qui dénote l'activité croissante de la Cour internationale de justice, fournit un résumé des principales affaires contentieuses internationales. Les auteurs s'attachent aux rapports entre le droit international et le droit interne. Par ailleurs, ils traitent des problèmes soulevés par les avancées nouvelles du droit international dans le domaine des immunités de l'Etat, tant devant les tribunaux étatiques que devant les juridictions internationales. L'ouvrage prend en compte les acteurs non-étatiques (Al Qaida, Boko Haram, Daech) et la légitime défense qu'ils appellent. Enfin, il souligne, à partir des crises récentes, les limites de la contribution.

10/2023

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Introduction historique au dro

Introduction au droit. 5e édition

"Le présent ouvrage vise à compléter, à travers une approche concrète du droit en application, les cours et les manuels théoriques d'introduction au droit et de droit civil de la première année de licence. Après une découverte par l'exemple des principales sources du droit privé, les auteurs proposent, sur différents thèmes du droit des personnes et de la famille, un apprentissage méthodologique progressif des exercices habituellement pratiqués dans les travaux dirigés (cas pratique, analyse et commentaire de décisions de justice, dissertation, note de synthèse)".

09/2023

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Droit de l'environnement

Droit des ICPE. Edition 2023

Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), définies selon la Nomenclature ICPE, sont soumises à une législation spéciale, à la fois complexe et en constante évolution ces dernières années. Cet ouvrage propose une synthèse des évolutions du droit des ICPE intervenues au cours de l'année 2021 au travers de chroniques thématiques suivant la vie de l'ICPE : sources constitutionnelles et européennes, nomenclature, constitutions de dossiers et différentes procédures, décision, fonctionnement, cessation d'activité, devenir de l'installation, contentieux, sanctions, fiscalité, etc. Unique dans ce domaine, Droit des ICPE est le fruit de l'expertise du SERDEAUT et d'avocats spécialisés en droit de l'environnement parmi les plus réputés en droit des ICPE. Il constitue un outil indispensable pour tous les praticiens, aussi bien les industriels et collectivités territoriales que les avocats ou les universitaires.

05/2022

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Enseignement du sport

Droit du sport. Edition 2024

Cet ouvrage offre un premier contact avec le droit du sport. Il s'organise autour de cinq grandes parties : - les acteurs du droit du sport ; - le droit social et économique du sport ; - la justice sportive ; - la responsabilité sportive ; - la règle sportive dans l'ordre juridique international. Il comprend : - Une initiation au droit du sport. - Un style accessible et pédagogique. - Une présentation claire et concise des notions juridiques. Il s'adresse aux étudiants en STAPS, en droit, en gestion, en marketing, aux écoles de commerce.

06/2024

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Droit des affaires

Mémento Droit commercial. Edition 2023

Un exposé de tout le droit commercial en vigueur, pour anticiper et maîtriser les risques juridiques. D'une richesse sans pareil, le Mémento Droit commercial explore de très nombreux sujets répondant aux préoccupations de l'entreprise et de ses conseils : droit des obligations, contrats d'affaires (accords de distribution, vente, sous-traitance, etc.), baux commerciaux, fonds de commerce, responsabilité, droit des biens, propriété intellectuelle, crédit, sûretés, effets de commerce, recouvrement des créances procédures collectives, arbitrage, etc. Cette nouvelle édition est à jour des éléments suivants : Entreprise Entrée en vigueur au 1er janvier 2023 du registre national des entreprises et du guichet unique électronique des formalités d'entreprise Nouveau statut d'entrepreneur individuel Fonds de commerce Précision sur les conditions de cession d'un contrat de distribution exclusive en cas de cession d'un fonds de commerce Baux Covid- 19 et loyers commerciaux : obligation pour les locataires commerciaux de payer le loyer pendant les périodes de fermeture ou de restriction administrative Loi climat : nouvelles modalités de l'information sur l'état des risques due par le bailleur Portée de l'acceptation par le bailleur du principe du renouvellement du bail Droit de préférence du locataire : précision de la notion de " cession unique de locaux distincts " Effet du maintien dans les lieux du locataire titulaire d'un bail dérogatoire après le terme contractuel Responsabilité civile Définition de la notion de producteur en matière de responsabilité du fait des produits défectueux Application aux personnes morales du droit à la protection de la vie privée Contrats Illustration d'une erreur sur la substance Evaluation des préjudices subis en cas de résiliation du contrat aux torts partagés entre les parties Première application de la notion de " prise d'acte par le cédé de la cession de contrat " depuis la réforme des contrats de 2016 Assurance Précision des modalités de forme applicables à une clause d'exclusion de garantie Assurance pertes d'exploitation : application aux fermetures imposées durant l'épidémie de Covid-19 Modification des conditions de mise en oeuvre de la faculté de renonciation à un contrat d'assurance vendue en complément d'un bien ou service Accords de distribution Sort des clauses de non-concurrence insérées dans des contrats de franchise avant l'entrée en vigueur de la loi Macron Appréciation de la validité d'un contrat d'agence prévoyant d'écarter tout droit à commission pour l'agent sur les opérations conclues directement par le mandant Vente de marchandises Obligation de conseil du vendeur professionnel envers un acheteur ne lui ayant pas précisé l'usage prévu Propriété intellectuelle Appréciation du risque de confusion dans l'esprit du public de la marque " France. com " Recevabilité de l'action en contrefaçon engagée par le titulaire de droits d'auteur sur un logiciel à l'encontre de son cocontractant Responsabilité des sites de vente en ligne pour des contrefaçons vendues par des tiers sur leur site Opérations de crédit Possibilité pour l'entreprise dont l'ouverture de crédit a été rompue de demander la raison à tout moment à la banque Précision relative à la capacité contributive de l'emprunteur Appréciation du risque d'endettement excessif en cas de prêt consenti à des coemprunteurs Paiement Revirement de jurisprudence sur l'application à la caution de la prescription biennale du Code de la consommation Charge de la preuve en matière de falsification d'un chèque Garanties Précision sur l'engagement de la sous-caution lorsque l'obligation de garantie est née avant l'expiration du terme et que les poursuites ont eu lieu après Dernières précisions jurisprudentielles relatives au cautionnement disproportionné consenti par une personne physique à un créancier professionnel Preuve de l'envoi de l'information annuelle due à la caution Recours personnel de la caution contre un codébiteur solidaire en l'absence de déchéance du terme (n° 20-21. 488) Précision sur la durée de l'action en radiation d'une hypothèque Soumission du gage automobile constitué depuis le 1er janvier 2023 au droit commun du gage sous réserve de certaines spécificités pour sa publicité. Procédures collectives Publication du décret relatif au traitement des difficultés de l'entrepreneur individuel : adaptation du contenu de la demande d'ouverture et précision de l'articulation entre la procédure collective et la procédure de traitement de sa situation de surendettement dont l'entrepreneur peut faire l'objet Sort du droit de préemption du locataire commercial en cas de liquidation judiciaire du bailleur Précision sur le calcul du délai de prescription de l'action en comblement de passif Fixation de la date de cessation des paiements à prendre en compte pour sanctionner un dirigeant qui a poursuivi une activité déficitaire Qualification d'une clause d'arbitrage au regard de la réglementation des contrats en cours Précision sur le bénéfice de la prorogation du délai de déclaration des créances Fixation du point de départ du délai au-delà duquel le bailleur peut faire résilier le bail pour défaut de paiement des loyers afférents à une occupation postérieure au jugement de liquidation judiciaire Application dans le temps de l'insaisissabilité de plein droit de la résidence principale de l'entrepreneur et incidences dans le cadre de la procédure collective Portée des engagements négociés hors plan entre le débiteur et un créancier

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Droit des sociétés

Droit des sociétés. 9e édition

L'ouvrage présente tout le droit des sociétés, les points de repère récents de la législation nationale et européenne, ainsi que la jurisprudence applicable : - le droit commun des sociétés : l'acte de société, les règles de fonctionnement des sociétés, la société en formation, la création d'une société, la cession de droits sociaux, la modification des statuts, la dissolution de la société - les principaux types de sociétés : la société anonyme, la société par actions simplifiée, la société en commandite par actions, la société européenne, la société à responsabilité limitée, le groupement d'intérêt économique... - les groupes de sociétés : le contrôle, les fusions, les scissions, les apports partiels d'actif Points forts - Une référence en la matière par deux spécialistes du droit des sociétés - De nombreuses questions inédites et originales abordées, ainsi que les grands débats du droit actuel

01/2022

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Droit des obligations

Droit des obligations. 6e édition

Clair et précis, le manuel propose une vision tout à la fois synthétique et complète du droit des obligations, en illustrant le propos d'exemples. L'ouvrage examine les règles relatives au contrat en France, forme majeure d'acte juridique, qu'il s'agisse de sa formation, de son exécution ou de son inexécution. Sont ensuite abordés les faits juridiques, au travers des quasicontrats puis des règles de la responsabilité extracontractuelle.

06/2023

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Droit du sport

Droit du sport. 2e édition

Des fiches claires et accessibles pour comprendre les thèmes majeurs du droit du sport. Des synthèses pour maîtriser les notions essentielles et se préparer efficacement aux examens. Le sport occupe une place centrale dans nos sociétés. Cet ouvrage mis à jour traite sous forme de fiches claires, accessibles et documentées tous les aspects du droit du sport en tenant compte des dernières évolutions législatives. Cette 2e édition est destinée aux étudiants en droit mais aussi aux praticiens du droit et acteurs du monde sportif.

06/2022

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Propriété littéraire et artist

Droit du cinéma. 3e édition

Matière complexe qui mêle droit public, droit privé, droit international, libertés fondamentales et droit de la concurrence, le droit du cinéma est abordé dans cet ouvrage dans sa dimension pluridisciplinaire. Les règles gouvernant les professions cinématographiques, la publicité des oeuvres, la production, la distribution , l'exploitation des oeuvres cinématographiques sur les marchés secondaires (télévsion, vidéo, services de média audiovisuel à la demande), comptent parmi les points abordés dans cet ouvrage.

12/2022

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Bourgogne

La sucette verte [EDITION EN GROS CARACTERES

Le destin d'un gamin solitaire qui, une fois adulte, guidé par le souvenir d'une gourmandise enfantine, va retrouver le chemin de son hameau morvandais et de ses gens qui ont bouleversé le cours de sa vie. Une ode à la nature, un roman sur la transmission. Petit garçon solitaire, Théo se lie d'amitié avec Clovis, un vieil homme qui lui raconte sa vie d'avant à la campagne : sa maison au bord de l'étang, la forêt, les coins à champignons... L'enfant, captivé, ressent vite le besoin ardent d'aller confronter à la réalité l'image onirique qu'il s'en est faite. Sa découverte sur les pas de Clovis sera à la hauteur du rêve. Mais de courte durée. Revenu à la ville, Théo est repris par ses études, puis par son travail. Des années passent et la résurgence d'un modeste souvenir, celui d'une sucette verte, va agir sur lui comme un révélateur. Une ode à la nature, un roman sur la transmission.

02/2024

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Critique littéraire

Noires mais blanches, blanches mais noires. Les figures féminines noires ou métisses au théâtre de Cléopâtre à Ourika

Une idée répandue voudrait qu'il n'y ait pas d'héroïnes noires au répertoire et par conséquent pas vraiment de grands rôles au théâtre pour les comédiennes afro-descendantes. Mais est-ce bien vrai ? Les héroïnes à la peau sombre de l'histoire n'ont-elles pas plutôt perdu leur couleur sous l'influence des enjeux coloniaux au siècle classique ? Corneille fait le choix délibéré de blanchir son Andromède. Fille d'Egypte à la peau trop foncée pour être aimable, on fera de la Cléopâtre de Shakespeare une Pharaonne à la peau laiteuse sous un soleil de plomb, détournant les mots de l'auteur. Du même Shakespeare, on supprimera des répliques entières de Peines d'amour perdues, que des siècles d'effacement ne permettent plus d'entendre aujourd'hui. Occultation, invisibilisation, décoloration... les figures théâtrales à la peau sombre ont disparu du paysage dramatique avec l'histoire coloniale, c'est ce qu'entreprend de montrer cet ouvrage qui part sur les traces de ces héroïnes du répertoire moins blanches qu'on ne croit. De quoi renverser dénis et préjugés et relire autrement le répertoire.

06/2020

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Droit

Droit pénal médical. Contentieux médical, responsabilité pénale, droits du patient

Le droit pénal médical est constitué de l'ensemble des règles répressives qui permettent et organisent la sanction pénale du médecin ayant commis une infraction à l'occasion ou dans l'exercice de sa profession. Alors que la médecine apparaît aujourd'hui de plus en plus technique, spécialisée et surtout efficace, le malade, jadis protégé parle paternalisme médical, est devenu au on' siècle un patient autonome qui n'hésite plus à revendiquer des droits que le législateur contemporain lui a accordés. Face à un droit pénal médical qui occupe désormais une place prégnante, y compris sur la scène médiatique, l'ambition de cet ouvrage est de montrer la réalité du risque pénal médical et d'exposer la norme pénale que le médecin doit respecter afin de lui donner les moyens de comprendre le raisonnement du juge pénal en cas de mise en cause. A jour de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives (lois relatives à la fin de vie, à l'organisation et à la transformation du système de santé, à la bioéthique(, il ambitionne également de provoquer la réflexion du lecteur sur des sujets sensibles et d'actualité (grandes affaires de santé publique, affaire Lambert) afin de montrer que le droit pénal médical, aussi précoce soit-il, est un droit qui se prête déjà volontiers à la généralisation, à la logique et à la cohérence. L'ouvrage est destiné à tous ceux qui ont vocation à appliquer le droit pénal médical qu'ils soient médecins, juristes, avocats ou magistrats. Il intéressera également les étudiants des facultés de droit et de médecine.

12/2019

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Droit

Le rapport du droit administratif national aux droits administratifs étrangers

Les droits administratifs français et espagnol sont souvent présentés comme des idéaux types opposés dans leur rapport aux droits administratifs étrangers. Comme exportateur, le droit administratif français considère ses homologues étrangers comme un réceptacle de son influence ; comme importateur, le droit administratif espagnol les envisage comme source de son enrichissement. Si une telle présentation repose sur des raisons temporelles et culturelles qui ont fait du droit administratif français un modèle et du droit administratif espagnol un imitateur, et s'illustre par de nombreuses manifestations, elle se révèle être partiellement inexacte. Historiquement, elle est trop réductrice en envisageant l'exclusivité de ces deux postures. Elle est ensuite dépassée aujourd'hui, à l'heure de la globalisation, car les solutions juridiques circulent sans que l'on identifie clairement des exportateurs ou des importateurs. Cette recherche invite alors à poser un regard différent sur ces présupposés qui considèrent le droit administratif français comme un exportateur et le droit administratif espagnol comme un importateur.

02/2019

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Droit international public

Le droit africain des droits de la femme : questions choisies

Le droit africain des droits de la femme s'inscrit dans le continuum du droit international des droits de la femme, afin de régler les particularités des droits de la femme en Afrique. Autrement dit, c'est un droit complémentaire au système universel de protection des droits de la femme et spécifique aux droits de la femme en Afrique. Substantiellement constitué par des normes conventionnelles et coutumières, le droit africain des droits de la femme est en construction aux niveaux régional, sous-régional et national. Au niveau du continent africain, il s'articule essentiellement autour du Protocole de Maputo, qui complète la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples sous cet angle, en s'attachant tout spécialement à l'interdiction et à l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Outre l'Union africaine, la Cour et la Commission africaines des droits de l'homme et des peuples, différentes structures ont été mises en place pour assurer l'interprétation et l'application des droits de la femme. Si des avancées peuvent être constatées, l'effectivité de ces droits demeure problématique en Afrique, où les luttes et revendications sont permanentes, ce que démontrent les contributions réunies dans le présent ouvrage à travers une perspective d'ensemble, une approche des systèmes sous-régionaux et des éclairages plus spécifiques.

07/2023

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Propriété littéraire et artist

La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins

Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.

03/2021

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Europe et Droits de l'homme

Manuel de droit de l'Union Européenne des droits fondamentaux

Le régime de la protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne après l'entrée en vigueur de la Charte des droits fondamentaux. La matière abordée dans ce manuel permet de prendre la mesure des progrès accomplis par l'Union dans sa construction d'un système de protection des droits fondamentaux et d'en présenter les principaux aspects.

03/2023

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Revues de droit

Droits N° 73/2021 : Parenté, moeurs et droit. Tome 2

Deuxième livraison consacrée au thème " Parenté, moeurs et droit ", le numéro 73 de Droits publie la suite des journées organisées en 2021 par Dogma, Institut pour l'étude des disciplines dogmatiques et l'histoire générale des formes, avec le soutien de l'Institut des Hautes Etudes Internationales de Paris 2. De la conception médiévale des parentèles dans la première Europe aux très actuels tests d'origine ethnique par ADN, cette livraison parcourt au gré de l'histoire (l'autorisation de mariage des militaires), parfois la plus sombre (la filiation dans le droit antisémite), les grands enjeux juridiques et politiques des relations de parenté, en Occident ou dans le monde musulman (le nasab). Le dossier est accompagné d'une sélection de " variétés " qui comportent, notamment, une traduction inédite en français d'un important article du célèbre juriste autrichien Hans Kelsen, ainsi qu'un ensemble de contributions relatives à l'élection présidentielle à l'occasion du scrutin d'avril 2022.

05/2022

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Procédure civile

Droit processuel. Droit commun et droit comparé du procès équitable, 11e édition

Le droit processuel a changé. Depuis l'époque où l'enseignement de cette discipline se limitait à la comparaison des procédures administrative, civile et pénale, un double mouvement de mondialisation et d'attraction du droit du procès à la garantie des droits fondamentaux a fait apparaître un nouveau droit processuel, entendu désormais comme le droit commun du procès. Ce nouveau droit commun s'est construit autour d'un modèle, celui du procès équitable. Issu des sources internationales, européennes et constitutionnelles (1re partie), ce modèle universel (2e partie) s'exporte vers les juridictions internationales (notamment pénales), vers l'organe de règlement des différends au sein de l'Organisation mondiale du commerce, vers les juridictions nationales et vers les modes alternatifs de règlement des différends et l'arbitrage. De nouveaux principes directeurs apparaissent qui transcendent les contentieux spécifiques et traduisent, dans le droit du procès, l'émergence d'une démocratie procédurale, dans laquelle l'écoute, la confiance et la proximité répondent, comme un écho, aux principes de dialogue, de loyauté et de célérité dans le procès. L'esprit de ce manuel est d'embrasser la totalité des procédures du droit français avec, ponctuellement, des éléments de droit allemand, de droit américain, de droit anglais et de droit italien. Droit commun et droit comparé du procès équitable se rejoignent pour former le nouveau visage du droit processuel. Parce qu'il expose les droits fondamentaux du procès, notamment la question prioritaire de constitutionnalité, l'ouvrage s'adresse plus particulièrement aux étudiants de master 1 et 2 et aux candidats à l'examen d'entrée dans un centre régional de formation d'avocats, pour la préparation de l'épreuve dite "du grand oral" qui porte, précisément, sur les libertés et droits fondamentaux.

01/2021

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Droit

Droit des personnes, droit de la famille. 2e édition

Parfaitement conforme à l'enseignement du droit des personnes en L1, cet ouvrage présente successivement : le droit des personnes, le droit de la famille. Conçu comme un manuel et un outil de préparation aux TDs, l'ensemble du cours est présenté à travers les trois exercices qui servent à évaluer les connaissances : dissertations, commentaires d'arrêt et cas pratique. Cette nouvelle édition, revue et corrigée, prend en compte les évolutions les plus récentes de la législation et de la jurisprudence.Allison Fiorentino, Maître de conférences en droit privé à l'Université d'Auvergne (Clermont-Ferrand). Marie Hascoët, Docteur en droit privé de l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille III.

09/2012

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Gestion

Supply chain management. Achat, production, logistique, transport, vente, 2e édition

Le supply chain management est un enjeu clé pour l'entreprise. Il représente jusqu'à 90 % de ses coûts et a permis à de nombreux groupes, comme Apple ou Amazon, d'acquérir un avantage concurrentiel déterminant. Pourtant, il est souvent difficile pour les dirigeants et les responsables opérationnels de comprendre le supply chain management et d'en avoir une vision globale. C'est cette lacune que cet ouvrage vise à combler, en présentant : - toutes les fonctions du supply chain management : achat, approvisionnement, production, maintenance, vente, pilotage des stocks et des flux de produits, gestion des entrepôts, transport ; - pour chaque fonction, les méthodes et outils qu'elle utilise ; - des exemples et témoignages d'experts. Ce tout-en-un opérationnel donne les solutions pour réduire les coûts et l'impact sur l'environnement. Dans cette 2e édition, entièrement revue et actualisée, un chapitre sur la logistique inverse et un glossaire sont ajoutés.

03/2017

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Marketing

Marketing sensoriel et expérientiel du point de vente. 5e édition

Comment offrir une expérience de consommation unique à ses clients ? Je cherche des idées pour créer une ambiance dans mon magasin. Je m'interroge sur la rentabilité du marketing sensoriel. Je voudrais savoir comment les sensations peuvent avoir une infl uence sur le comportement des clients en magasin. Je veux utiliser les nouvelles technologies pour proposer une expérience innovante dans mon magasin. Vous avez coché au moins une proposition ? Ce livre est fait pour vous ! Le marketing sensoriel utilise les facteurs d'ambiance du magasin- musique, senteurs, couleurs, sensations tactiles et gustatives - afin de susciter des réactions favorables à l'acte d'achat et une expérience plaisante en point de vente. Cette 5e édition offre une version réactualisée des résultats des recherches et des pratiques de la distribution sur ce sujet. Elle s'enrichit d'un chapitre sur le magasin connecté (smart shop) et de nouveaux éléments sur le marketing expérientiel. Ouvrage labellisé par la FNEGE (Fondation Nationale pour l'Enseignement de la Gestion des Entreprises) en 2014 Prix DCF du Livre (Dirigeants Commerciaux de France) en 2013 (catégorie Expériences ventes et marketing)

04/2022

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Poches Littérature internation

La foire aux vanités

Fille d'un artiste bohème et d'une danseuse, Becky Sharp est sans ressources, mais elle a de l'esprit, du charme et de l'ambition. Cela devrait suffire, pense-t-elle, pour obtenir un titre, une rente et des terres. Entrée comme gouvernante dans l'honorable famille Crawley, l'intrigante parvient très vite à prendre le père et le fils dans ses filets. C'est ce dernier qu'elle épouse, entamant aussitôt une carrière d'arriviste. Bientôt, elle tirera les ficelles des pantins de la "foire aux vanités" : le couard et fat Joseph Sedley, frère aîné de son amie Amelia ; son propre mari, incapable et endetté, qu'elle mène à la baguette ; le frère de celui-ci, un rustre avare et stupide ; la tante Mathilda, courtisane fanée, avide de cancans ; le capitaine Osborne, dandy corrompu et blasé; lord Steyne, vieillard odieux qui la couvre de bijoux ; et tant d'autres qui gravitent autour d'elle dans l'espoir d'obtenir ses faveurs. Tour à tour passionnée, capricieuse ou dévote, Becky va d'intrigue en intrigue, parvenant, par la ruse et le mensonge, à se tirer des situations les plus délicates. Sous divers masques, l'aventurière traversera ainsi toutes les strates de la société géorgienne, sous l'oeil du génial satiriste que fut Thackeray.

01/2019

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Livres 3 ans et +

Martine à la foire

Chaque année, là où habite Martine, la foire s'installe sur la place du marché. Le manège tourne, les chevaux de bois montent et descendent, crinière au vent. C'est la fête, avec sa fanfare, ses ballons et son odeur de beignet. Sur les balançoires, Martine se sent aussi légère qu'un papillon. Elle ne rentrera qu'à regret, une fois la nuit venue, des rêves plein la tête.

03/2002