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Droit communautaire

Le principe électif dans l'Union européenne

Cet ouvrage de droit et de science politique met en évidence la dualité nationale/européenne du principe électif en lien avec cette même dualité de l'Union européenne, de ses valeurs communes fondatrices, du statut d'Etat membre, de la citoyenneté européenne ainsi que des sources de légitimité et de représentativité des pouvoirs dans l'Union. Il analyse les interactions entre les progrès du fonctionnement démocratique de l'Union et les avancées d'un régime européen autonome pour le principe électif. Il mène une approche rétrospective et prospective de ce principe dans ses différentes expressions et implications politiques et juridiques dans le système de l'Union et dans les rapports entre l'Union et ses Etats membres. Les facteurs d'avancée ou de frein à ce principe sont minutieusement évalués à l'aune d'interrogations sur son attachement à la citoyenneté européenne, sur les progrès d'un régime électoral et parlementaire européen et sur le caractère politique et la responsabilité des institutions représentatives qui prennent part à la fonction diplomatique et au pouvoir normatif au niveau européen. Ils nourrissent de leur éclairage particulier les réflexions sur les forces politiques à l'oeuvre au sein de l'espace public européen, sur les transformations de la gouvernance européenne et la représentation des niveaux étatiques régionaux et locaux, sur la définition d'un statut pour les partis politiques européens et la clarification du rôle du lobbying au niveau européen, ou encore sur les conditions de formation d'une conscience politique européenne. La singularité de la liaison entre le principe électif, le principe démocratique et le principe représentatif dans le fonctionnement de l'Union tient, du double point de vue juridique et politique, à celle des rapports de systèmes qui unissent l'Union à ses Etats membres. Il s'agit d'une relation sous tensions qui s'inscrit dans la dualité nationale/européenne qui caractérise ces principes dans le système juridicopolitique de l'Union. Les contributions de cet ouvrage montrent combien le sens, la place et la fonction du principe électif dépendent de ces rapports de systèmes ancrés dans le cadre constitutionnel de l'Union et dans quelle mesure la portée de ce principe dans l'aménagement et l'exercice du pouvoir politique et normatif de l'Union en dépend. Ces tensions de systèmes intéressent tous les aspects du principe électif dans l'Union, ses bénéficiaires, son champ et ses modes de réalisation. Par des analyses fouillées cet ouvrage met en exergue les enjeux politiques et juridiques du principe électif pour le système de l'Union en le rapportant aux progrès des valeurs fondatrices communes (Session I), à la diversité des représentations démocratiques dans l'Union (Session II) puis aux avancées contrastées d'un régime électoral et parlementaire européen (Session III). Cet ouvrage intéressera les professions académiques et les centres de recherche dans les sciences juridique et politique ainsi que les magistrats et avocats spécialisés en contentieux européen. Il répondra également aux attentes des membres des institutions, administrations et juridictions européennes et nationales, des parlementaires et des formations politiques aux niveaux national et européen ainsi que de tous les organismes oeuvrant dans le domaine du droit et des politiques de l'Union. Cet ouvrage de droit et de science politique met en évidence la dualité nationale/européenne du principe électif en lien avec cette même dualité de l'Union européenne, de ses valeurs communes fondatrices, du statut d'Etat membre, de la citoyenneté européenne ainsi que des sources de légitimité et de représentativité des pouvoirs dans l'Union. Il analyse les interactions entre les progrès du fonctionnement démocratique de l'Union et les avancées d'un régime européenautonome pour le principe électif Il mène une approche rétrospective et prospective de ce principe dans ses différentes expressions et implications politiques et juridiques dans le système de l'Union et dans les rapporta entre l'Union ec ses Etau membres. Les facteurs d'avancée ou de frein à ce principe sont minutieusement évalués à l'aune d'interrogations sur son attachementà la citoyenneté ropéenne, sur les progrès d'un régime électoral ec parlementaire européen et sur le caractère politique ec la responsabilité des institutions représentatives qui prennent part à la fonction diplomatique et au pouvoir normatif au niveau européen. Ils nourrissent de leur éclairage particulier les réflexions sur les forces politiques à l'ceuvre au sein de l'espace public européen, sur les transformations de la gouvernante européenne et la représentation des niveaux étatiques régionaux et locaux, sur la définition d'un salut pour les partis politiques européens c la clarification du rôle du lobbying au niveau européen, ou encore sur les conditions de formation d'une conscience politique européenne. La singularité de la liaison entre le principe électif, le principe démocratique et le principe représentatif dans le fonctionnement de l'Union tient, du double point de vue juridique et politique, à celle des rapports de systèmes qui unissent l'Union à ses tutu membres. Il s'agit d'une relation sous tensions qui s'inscrit dans la dualité nationale/européenne qui caractérise ces principes dans le système juridico-politique de l'Union. Les contributions de cet ouvrage montrent combien le sens, la place et la fonction du principe électif dépendent de ces rapports de systèmes ancrés dans le cadre constitutionnel de l'Union et dans quelle mesure la portée de ce principe dans l'aménagement et l'exercice du pouvoir politique et normatif de l'Union en dépend. Ces tensions de systèmes intéressent tous les aspects du principe électif dans l'Union, ses bénéficiaires, son champ et ses modes de réalisation. Par des analyses fouillées cet ouvrage met en exergue les enjeux politiques et juridiques du principe électif pour le système de l'Union en le rapportant x progrès des valeurs fondatrices communes (Session I), à la diversité des représentations démocratiques dans l'Union (Session Il) puis aux avancées contrastées d'un régime électoral et parlementaire européen (Session Ill). Cet ouvrage intéressera les professions académiques et les centres de recherche dans les sciences juridique c politique ainsi que les magistrats et avocats spécialisés en contentieux européen. Il répondra également aux attentes des membres des institutions, administrations et juridictions européennes et nationales, des parlementaires c des formations portiques aux niveaux national et européen ainsi que de tous les organismes oeuvrant dans le domaine du droit et des politiques de l'Union. Laurence Poain-Solis Profsseure de droit public a l'Université Caen-Normandie Chaire Jean Monnet Colloque organisé sous l'égide des Actions jean Monnet de l'Agence Exécutive Education. Audiovisuel & Culture de la Commission Européenne Photo de couverture portrait de jean >Sonner. le lélan 1955. ®Phosud unue de h Cosmos= des Communautés européennes Source : Sondate. Jean Monnet pour l'Europe. Lausanne www.larcier.com PRIE LUE ISBN : 978-2-8027-6890-6 911111 I 7ó890ó

12/2021

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Droit

Droit social international et européen en mouvement. Liber amicorum en hommage à Pierre Rodière

L'hommage qui est rendu aujourd'hui à Pierre Rodière est, comme le veut l'étymologie, une marque de respect à son égard. Peu de ses élèves, collègues, amis ou membres de sa famille ont décliné la proposition de participer à ces Mélanges. Il est vrai qu'il n'a jamais laissé indifférents ceux qui ont traversé son chemin. Tant à Dijon qu'à Paris, de très nombreux étudiants ont d'abord eu la chance de découvrir avec lui le droit du travail, ainsi que le droit social international et européen, très souvent pour ne jamais en oublier l'approche particulière qu'empruntait le professeur de droit en vue de rendre clair ce qui était disparate, obscurci ou lacunaire. Ses cours étaient devenus des lieux non pas seulement de connaissances, mais aussi d'échanges et de réflexion. A la fin d'un troisième cycle, les étudiants étaient toujours nombreux à solliciter son attention sur un sujet pour envisager une thèse de doctorat dans les domaines qui lui étaient chers : le droit de la négociation collective, le droit syndical, les élections professionnelles dans leurs dimensions nationales, européennes ou internationales. Le droit des étrangers faisait aussi partie du champ de ses compétences. Ses collègues aimaient plus particulièrement la rigueur de ses analyses et la densité de ses écrits. Les travaux personnels de Pierre Rodière, qui ont toujours été le fruit d'une rédaction longue et réfléchie, ornent les rayons des bibliothèques en raison de leur originalité et de l'innovation qu'ils portent. Car son souci n'a jamais été de multiplier les interventions et les publications : il a toujours su privilégier la qualité à la quantité. En témoignent sa thèse portant sur un sujet inédit – La convention collective en droit international –, son magistral Traité de droit social de l'Union européenne, ainsi que ses articles toujours accueillis avec impatience par les esprits curieux et soucieux d'y trouver des nouveautés. Les revues Droit social et Droit ouvrier, ainsi que La Semaine sociale Lamy ont souvent été le creuset de ses réflexions, tant en matière interne qu'internationale. Il aimait également exposer ses analyses du droit européen dans des revues spécialisées, telles que la Revue trimestrielle de droit européen, le Journal de droit européen et la Revue des affaires européennes. Derrière le professeur et le chercheur, il y a aussi un homme attachant, dont les amis ont été nombreux et fidèles. Il l'est beaucoup par sa liberté d'esprit, qui lui permet d'aller sur des terrains inexploités. Ses analyses fines et inventives l'ont conduit naturellement à découvrir d'autres peuples et d'autres systèmes juridiques à travers les missions qui lui étaient confiées et les colloques auxquels il était invité. Ces Mélanges ont été voulus pour rendre hommage aux valeurs défendues par Pierre Rodière. On y trouvera, à travers la diversité des thèmes abordés, la trace de l'influence de ses travaux sur l'évolution du droit social au-delà des frontières. Ouvrage réalisé à l'initiative de Etienne Pataut, Franck Petit, Sophie robin-Olivier et Alain Supiot. Avec le concours de Linxin He. Prix de souscription : 109 € Prix public après parution : 149 € Date limite de souscription pour figurer dans la liste des souscripteurs (imprimée en fin d'ouvrage) : 29 mars 2019 Date limite de souscription au tarif préférentiel : 15 mai 2019 ISBN : 978-2-275-06166-5 39 contributions en droit social Nikitas Aliprantis La compétitivité sauvage mondialisée et le droit social - Aspects sociologiques du néolibéralisme Loïc Azoulai Mobilité, collectivité, territorialité (aspects de droit social de l'Union européenne) Ségolène Barbou des Places Où en est l'esprit de système ? - A propos de la fragmentation du droit de la libre circulation des travailleurs Nicolas Bouffier Les restructurations hors du droit du licenciement collectif Jean-Pierre Chauchard L'Union européenne et les travailleurs de plateformes Laetitia Driguez L'entreprise sociale en droit de l'Union européenne Muriel Fabre-Magnan La responsabilité du fait du cocontractant - Une figure juridique pour la RSE Laurène Gratton Entre rupture et continuité, de quelques difficultés entourant la qualification de cession de contrat de travail Linxin He Le droit d'actions collectives en mouvement Fabienne Jault-Seseke La coopération loyale au sens des règles de coordination des régimes de sécurité sociale, une évolution nécessaire - Interrogations autour des certificats de détachement Emmanuel Jeuland Le juge et l'émotion Marianne Keller Lyon-Caen Action collective en justice et défense des droits des travailleurs dans une économie globalisée Sophia Koukoulis-Spiliotopoulos Les institutions de l'Union ne peuvent échapper à la Charte, mais elles sont exonérées de leur responsabilité par des mécanismes externes. Quid alors de l'autonomie du droit de l'Union ? Jean-Pierre Laborde Nationalité (française), citoyenneté (française et européenne), extranéité - Quelques éléments de réflexion Jean-Philippe Lhernould Les doctrines divergentes du droit de l'Union et de la Cour de cassation sur les avantages aux femmes - A propos de deux arrêts de la chambre sociale des 12 juillet et 21 septembre 2017 Grégoire Loiseau La conventionnalisation du droit du travail - Regards croisés sur la liberté contractuelle et sur la liberté conventionnelle Pascal Lokiec De l'usage du droit comparé en matière sociale Eric Loquin Lex sportiva et droit du travail - Réflexions sur le contenu des sentences arbitrales rendues sous l'égide du Tribunal arbitral des sports de Lausanne Prodromos Mavridis Y a-t-il encore de règles de conflits de lois en matière de sécurité sociale ? - Quelques réflexions Emmanuelle Mazuyer Retour sur l'âge d'or du dialogue social européen Florence Mehrez La consultation dans les petites entreprises : l'introuvable mandat Nicolas Moizard La vigilance des organisations syndicales lors de la négociation collective d'entreprise Carole Moniolle La représentativité des organisations syndicales dans la fonction publique au sein des comités techniques avant la réforme de 2010 Florelle Moreau L'immigration de travail dans le droit de l'Union européenne Marie-Ange Moreau Le rôle de la cartographie sociale - Perspectives pluridisciplinaires à partir de l'analyse des accords mondiaux d'entreprise Horatia Muir-Watt Droit et critique sociale : de l'interdisciplinarité chez les juristes Ismaël Omarjee L'Europe sociale a-t-elle (encore) un avenir ? Etienne Pataut Relire " Compagnie des Wagons-lits " - La représentation collective des salariés dans l'espace international Franck Petit Les modes dérogatoires de négociation collective François Pinatel Les espoirs déçus de la négociation collective européenne Jean-Emmanuel Ray Très libres propos sur les G.A.M.E. - (" Garanties au moins équivalentes ") Sophie Robin-Olivier Le droit social européen absorbé par l'Union économique et monétaire Catherine Rodière-Rein Echappées belles Mélanie Schmitt Concurrence, coopération, conflit - Jalons pour une reconceptualisation du droit social de l'Union européenne Petros Stangos Guerre des valeurs entre l'Union européenne et la Charte sociale européenne : la " pacification " tant attendue Alain Supiot La guerre du dernier mot Isabelle Vacarie Vice et vertu des dispositifs européens de portabilité Fernando Valdés Dal-Ré Flexibilité interne et réforme du marché du travail : le cas espagnol Pierre-Yves Verkindt Améliorer les conditions de travail pour protéger la santé et la sécurité des travailleurs - Retour sur le rôle du droit européen dans la construction d'un droit de la santé au travail

06/2019

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Sociologie

Le Petit Livre Rose. Nous, le Peuple, On veut la Paix !

"Le Petit Livre Rose - Nous le peuple, on veut la paix ! " de Nathalie Kesler : avancer vers l'ingénierie de la paix pour annihiler toute barbarie. Tous les jours, sous nos yeux, le spectacle que nous livre le monde est d'une désespérante tristesse. Nous pouvons tous observer l'extrême pauvreté qui côtoie l'extrême richesse... Pourtant, alors que des politiques mondiales se sont rapidement mises en place pour la vaccination, il n'existe aucune volonté commune pour en finir avec la misère. L'erreur serait-elle d'attendre que la paix vienne des hautes sphères ? Avec "Le Petit Livre Rose", la Présidente fondatrice de l'ONG Pangée Nathalie Kesler veut faire évoluer rapidement les consciences car, tous, à notre échelle, nous avons le pouvoir de devenir des diplomates citoyens oeuvrant pour la paix. Il ne s'agit plus d'intervenir après les conflits et de se contenter de commémorer la paix. Désormais, les mesures et les moyens doivent porter sur la prévention. Ce mouvement commence à mobiliser partout dans le monde, où des projets éducatifs voient le jour (ex : Université de la Paix au Costa Rica), mais la France est encore très en retard dans ce domaine. Le Petit Livre Rose, à la fois court et dense, est une invitation à oser mettre en place une véritable ingénierie de la paix, cette nouvelle approche de la citoyenneté qui lutte contre la fatalité en s'attaquant aux racines du "Mal Radical". Il est actuellement disponible en pré-commande sur Amazon, et bientôt pour tous les habitants du monde, puisqu'il va être traduit dans de nombreuses langues (la traduction espagnole a par exemple déjà débuté). Il existe actuellement plein de livres de toutes les couleurs, mais tous avec la même finalité guerrière : le livre blanc de la défense, le livre vert de Mouammar Khafadi, le livre rouge de Karl Marx... Avec ce nouveau livre rose, je veux donner une tonalité radicalement à contre-courant, puisqu'évolutionnaire et pacifiste. Nathalie Kesler 51jprZq5MjL L'ingénierie de paix, un concept fort et riche de sens Pourquoi le thème de la paix est-il associé à des connotations utopistes ou "new age" ? Ce sujet n'est pourtant pas une notion floue, fruit d'une rêverie de quelques bobos rêveurs... La paix se construit et suppose donc une approche rigoureuse. "Le Petit Livre Rose" est ainsi structuré en 3 parties. Log PG 2 La première partie présente l'Ingénierie de Paix L'auteure tente d'en édifier une réalité augmentée par de l'intelligence conceptuelle, afin de densifier l'aura déjà acquise par les termes de "culture de paix", actuellement en usage au sein de l'UNESCO, l'organe international qui déploie le plus l'attention sur ce thème. Par un rapide historique de son évolution, la fusion des termes invite le lecteur à croire davantage au caractère rationnel et possible d'une future paix mondiale. Certaines propositions sont émises, dans le but d'éradiquer le maximum de conflits meurtriers, ainsi que de violences. La seconde partie propose un nouveau système dénommé " La Nouvelle Pangée", en référence au terme géographique de continent originel. Du découpage Aristotélicien de la monnaie en unités de mesure, vers un monde d'unités de valeur qui espère dans l'idéal kantien de paix perpétuelle, le nouveau système s'emploie à mettre en valeur les talents de chacun (terme autrefois utilisé pour de la monnaie), et se détourne de l'obscure "gouvernance mondiale" occulte qui se déploie de nos jours. Et ce, afin de faire éclore un système de participation des individus, qui soit transparent, et où chaque personne sur la planète peut faire éclore sa créativité et son aptitude au bonheur collectif. Nathalie Kesler pose par conséquent la première pierre au futur système d'échanges de biens et de services adossé à des valeurs éthiques : Ce programme politique, découpé en PARTS de ressources et en PANS d'activités, serait notamment basé sur l'égalité des temps de vie des individus citoyens, de plus en plus responsabilisés, et d'autres valeurs à haut potentiel (ex : pénibilité des tâches, mérite de générosité ou efforts concrets déployés pour la construction de la paix). La dernière partie concerne l'élaboration de termes nouveaux pour repenser l'impensé et les non-dits de ce monde. Il s'agit de conscientiser nos échecs à construire la paix du fait d'une vacuité conceptuelle béante autour de ces thématiques. Comment remédier à des maux dont le champ notionnel est pauvre ? Mettre l'accent sur la nécessité d'élaborer des néologismes pour désigner une réalité, ou élaborer une réflexion sur l'éradication de la misère dans le monde, qui oeuvre sur ses causes profondes, et non pas seulement sur ses conséquences, où le processus de résilience est parfois difficile, voire désespéré, une fois les traumatismes perpétrés. Nathalie Kesler : Je suis une preuve aberrante d'un des tabous de ce monde : le vol des enfants, un acte de fragilisation volontaire politique. On a beaucoup parlé des enfants volés de la RDA ou de ceux de La Réunion, mais cette situation est beaucoup plus fréquente qu'on ne le croit, et elle se déroule le plus souvent avec la coopération directe ou indirecte des Etats. La troisième partie s'achève donc par l'élaboration embryonnaire d'un lexique et de termes nouveaux élaborés pour la "Nouvelle Pangée". Ce livret, enfin, est un condensé de références incontournables pour penser un monde sans argent. Possibilité de remporter une version papier du Petit Livre Rose La version papier du livre est en effet offerte à celles et ceux qui auront acheté la version numérique (offre limitée aux 50 premiers participants) et laissé des commentaires intéressants de propositions pour la paix sur les espaces commentaires des livres sur internet. Une fois cela effectué, il faudra simplement envoyer la preuve du commentaire, ainsi que ses coordonnées de livraison, à l'adresse suivante : cadeaux@parapacem. com De plus, pour 3 ebooks commandés, il sera également possible de demander sa version brochée offerte en cadeau. Sommaire Citations célèbres Sommaire Introduction La Nouvelle Pangée Nommer la paix, au-delà du verbe UNESCO et culture de paix Au-delà des religions Un système alternatif à l'argent Quels outils créer ?? Ingénierie de l'éducation à la paix Opération Pang-Or Basculer vers un monde sans argent et Constat du monde de l'argent Opération "Pang-Or" Objectif n°1 : créer une application universelle pour un monde fraternel et solidaire sans Argent. Objectif n°2 : oeuvrer à notre déconditionnement culturel : l'éducation à l'attrait du bien commun. Objectif n°3 : sortir de notre expectative et prendre le destin du Monde en main pour mettre en oeuvre notre réflexion en commun. Plafond Zéro : décompter les parts de ressources mondiales Acquérir un cadre de vie serein et de qualité Redéfinir le "travail" en Ressources d'activités humaines Rééquilibrage des PARTS de ressources en fonction des PANS d'activités en vue d'un rééquilibrage des inégalités Créer un institut de formation pour la Paix (Ingénierie de paix) Créer une université ou une première école Mettre au point l'EMA Système de défense mondiale commune Système optimise des savoirs mondiaux Ingénierie de paix planétaire et interplanétaires En Résumé Webographie Bibliographie Lexique IMG-20210728-WA0007 © Grégoire de Gaulle ADAGP Extrait Souvent, lorsque les gens me disent : "? la paix, c'est pas pour demain ? ", ou "? c'est une belle utopie ? "? ; "? les guerres ont toujours existé, il y en aura encore toujours ? ", etc. , alors je m'étonne que des Occidentaux, qui ont vécu comme norme quotidienne, un monde sans guerres, dans la plupart des pays européens, notamment ceux qui sont nés après-guerre, ou qui ne s'en souviennent pas ? ; ce qui constitue actuellement, en 2021, une majorité, ceux nés en 1940 ont déjà 80 ans, pour ainsi dire, la mémoire des guerres s'estompe, et si les commémorations sont nécessaires, il vaut mieux éviter de créer de nouvelles guerres pour convaincre de s'en passer plutôt que de tenter de nouvelles formes de guerres insidieuses, non armées, mais tout aussi dangereuses, qu'elles soient bactériologiques ou économiques... ... En bref, pourquoi ceux qui justement jouissent de la paix au quotidien (ici dans le sens de paix sans conflits armés) s'obstinent à plaider qu'elle n'existe pas, puisqu'ils expriment un paradoxe quasiment en flagrant délit d'imposture dans le sens où ils ont vécu dans un havre de paix toute leur existence, sans JAMAIS expérimenter de conflits armés de leur vie ! A ce titre, il faut remettre les pendules à l'heure, peut-être préciser que les guerres semblent nécessaires aux pays vainqueurs afin de maintenir l'équilibre des pouvoirs d'après-guerre, et maintenir des guerres afin de continuer à asservir certains pays au service des intérêts des pays en paix. C'est ici que la leçon est apprise de nos actes de colloque où l'on apprend que le Président de la troisième assemblée générale de 1948, Herbert Vere Evatt, ayant participé aux actes fondateurs de la charte de San Francisco, à l'origine des Nations Unies, avait bien écrit en réponse au courrier de Garry Davis que "? la mission des Nations Unies n'était pas de faire la paix, mais de la maintenir ? "... Dans cette lettre de Evatt : il rappelle que l'ONU a voté une résolution "qui demande aux grandes puissances de faire la paix" et ajoute : "Cette résolution illustre le fait indubitable que l'Organisation des Nations Unies, et en particulier l'Assemblée générale, n'a pas le pouvoir général ou la prérogative de faire la paix" . (article 107.) Les Nations Unies ont comme fonction primordiale "le maintien de la paix internationale, une fois que la paix sera établie" . Et appelle les peuples à participer "à son activité pratique de tous les jours" . Albert Camus avait bien mis en évidence cette supercherie dans son texte de défense de Garry Davis, lors de son incarcération : "L'Organisation des Nations Unies s'est engagée dans une attitude dont la logique mène à l'arrestation d'hommes

09/2021