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Extraits

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Théâtre

Un contrat. Western psychanalytique en deux actes et un épilogue

Un psychanalyste, un patient : situation a priori banale. Ce qui l'est moins, c'est que le patient est chef de gang. D'où un léger renversement de situation : le psychanalyste, qui refuse d'abord de se charger de ce patient peu ordinaire, est saisi de frayeur devant ses menaces et doit s'exécuter. Mais comment mener une analyse le "couteau sous la gorge" ? Le "contrat" analytique sera-t-il plus fort que le "contrat" des tueurs ? Ce suspense trépidant aboutira à un dénouement parfaitement inattendu.

11/2001

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Comédie romantique et humorist

Contrat avec un Geek Niveau 3 : Sex Friends & Charming Geek

Voilà, le mal est fait. Jessica a couché avec son chat. Non, pas Kruger, l'autre chat, son colocataire attachiant, sa Force et son Côté Obscur : Tomasi. Comment gérer ça ? En faisant comme si rien ne s'était passé? Continuer les blagues d'Halloween et autres geekeries entre amis. Ou alors, en étant sex friends ? Simple, efficace. Sauf pour Tomasi, qui, quoi qu'il en dise, aurait bien aimé que la sorcière se transforme en princesse. Juste une nuit. Et pendant ce temps, Dark Vador attend le moment de reconquérir l'Enterprise... #GeekIsTheNewSexy

06/2021

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Policiers

Je reviendrai pour toi Tome 2 : Le contrat du silence

Vanessa se retrouve plongée dans une affaire criminelle qui la dépasse et dont elle ne mesure pas toute l'ampleur. Cherchant à innocenter son père, accusé à tort du meurtre de ses propres parents vingt ans auparavant , elle en arrive à employer ses talents d'informaticienne pour détourner la transaction bancaire d'une rançon de kidnapping. Or, l'enquête qu'elle mène seule fait surgir un lien de parenté entre le kidnappeur et son père. Entre argent sale, mensonges et secrets de famille, le lecteur est tout de suite embarqué dans un thriller haletant , dont le suspens ne cesse de croitre au fil des pages.

03/2019

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Policiers

Rupture de contrat ; Balle de match ; Faux rebond. Edition collector

Rupture de contrat vous fera découvrir les arcanes du football américain. Balle de match vous entraînera dans le milieu très féroce du tennis féminin. Et Faux rebond vous permettra d'en apprendre plus sur l'envers du décor du basket, ainsi que sur le passé de Myron. Au rythme des enquêtes de cet ex-membre du FBI reconverti en agent pour sportifs de haut niveau, vous allez vivre trois aventures des plus physiques, entre rapidité et habileté, intimidations musclées et tirs en cascade, amis et ennemis...

11/2018

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Droit de l'environnement

L'ordre public environnemental et le contrat de droit privé

Le nombre de règles environnementales impératives que les personnes privées doivent respecter à l'occasion de leurs relations contractuelles augmente sans cesse. Mais ces règles n'ont pas toutes la même nature. Parfois, la règle est purement légale et s'impose directement à une personne (producteur ou détenteur de déchets ; dernier exploitant d'une usine). Parfois, c'est la relation contractuelle qui est directement réglementée et donne lieu à des obligations d'information environnementale (diagnostic de performance énergétique ; information sur la quantité de CO2 émise par le produit), à des garanties spécifiques ou encore à des obligations (durabilité des produits) ou encore à des obligations de renégociation (contrat de fourniture d'énergie). Cette dynamique invite à appréhender toutes ces règles impératives de protection de l'environnement par la notion d'ordre public environnemental. Cela permet de traiter juridiquement une grande diversité de règles à l'aide de la théorie générale du contrat. Il apparaît cependant, en retour, que la notion de contrat en sort malmenée. Cela provient de la marginalisation croissante de la volonté des parties dans la détermination des engagements contractuels.

04/2022

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Notions

Morale et contrat. Recherche sur les fondements de la morale

D. Gauthier entend établir, sur la base de la théorie du choix rationnel, qu'il est possible de reconstruire et fonder en raison notre morale. Celle-ci peut en effet être pensée comme le résultat d'un accord entre personnes rationnelles. L'ouvrage souligne que les institutions des sociétés libérales naissent d'un tel contrat. Ces institutions, et la morale par l'accord sur laquelle elles reposent, présupposent une condition, celle qui attribue des droits aux individus. Morale et contrat, d'inspiration hobbesienne, rejoignrnt alors l'idée lockienne des droits individuels, en la fondant rationnellement. La morale, ainsi comprise, n'a pas simplement la valeur d'un moyen pour l'individu rationnel. David Gauthier, Professeur de philosophie à l'Université de Pittsburgh, a publié de très nombreux articles dans le domaine de la philosophie morale et politique.

04/2022

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Littérature française

Principes de politique appliqués à l'examen du Contrat social

Un ami de Napoléon III : le comte Arèse et la politique italienne sous le second Empire / par le Cte Joseph GrabinskiDate de l'édition originale : 1897Sujet de l'ouvrage : Arese, Francesco (1805-1881)France -- Politique et gouvernement -- 1852-1870France -- Relations extérieures -- 1852-1870Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr

09/2017

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Histoire régionale

Narbonne. 26 siècles d’histoire

Narbonne est l'une des plus anciennes villes de France. Cet ouvrage mentionne les grandes dates qui ont fait son histoire. Il décrit également son patrimoine, témoin de 26 siècles d'existence, qu'il soit en surface ou dans son sous-sol. L'archéologie est inhérente à la vie de cette cité ; depuis une dizaine d'années, les plus importants chantiers de fouilles français ont pour cadre Narbonne : recherche des ports antiques, nécropole des Berges de la Robine. En conséquence, ce livre insiste aussi sur les principales étapes de l'aventure archéologique narbonnaise qui ont permis un enrichissement continu du patrimoine de la ville.

02/2022

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Multimédia

Contrats du numérique. Informatiques et électroniques, Edition 2022-2023

Tous les contrats informatique et électronique, analysés et expliqués au regard de l'actualité juridique et métier les plus récentes Tous les contrats informatiques et électroniques, analysés et expliqués au regard des actualités juridique et métier les plus récentes Le droit des contrats du numérique, tant informatiques qu'électroniques, emprunte l'essentiel de ses mécanismes au droit commun. Mais sa spécificité technique a entraîné des infléchissements dans l'application des règles juridiques. A la fois théorique et pratique, cet ouvrage étudie l'ensemble des contrats informatiques et électroniques. Un petit lexique anglo-français de termes de l'informatique et de l'internet figure en annexe. Cette douzième édition tient compte des dernières évolutions techniques et juridiques. Elle comporte un nombre considérable de références doctrinales et jurisprudentielles tant internes que qu'européennes, constituant ainsi une base de données irremplaçable. Est d'abord étudiée la préparation du contrat. Ensuite, est analysée la réalisation de l'informatisation. Le livre trois est, quant à lui, consacré à l'environnement de l'informatisation. Le dernier livre regroupe tous les contrats autour de l'internet et du numérique.

06/2022

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Assurances

Droit des assurances. 4e édition

Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire mine de réflexions. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d'assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. Parce qu'elle est étroitement liée à la responsabilité civile, l'assurance fournit l'explication de son développement et en canalise les effets. L'étude du contrat d'assurance autorise une autre vision de la relativité des conventions. En droit classique, le tiers est véritablement étranger au contrat. Sans que celui-ci soit tourné contre lui, il ne lui nuit ni ne lui profite. Le tiers est en position de neutralité. Tel n'est pas le cas dans le contrat d'assurance où la présence d'un tiers est fréquente, qui plus est, prévue. C'est même souvent lui qui en sera le bénéficiaire comme dans l'assurance de responsabilité ou dans l'assurance-vie. La cohérence de ce droit se trouve donc dans le contrat d'assurance plus que dans les assurances. Or, ce droit spécial risque d'éclater par la multiplication infinie des assurances spéciales qui surgissent constamment au fil des textes voulus par le législateur d'une société redoutant le risque. Le parti pris dans cet ouvrage est inverse : tout ramener au droit ordinaire de l'assurance. Le spécial doit enrichir le général et non en altérer la dominante. C'est la raison pour laquelle le plan de cet ouvrage est celui du déroulement ordinaire du contrat d'assurance sous toutes ses variantes : fondements de l'assurance, distribution de l'assurance, risque, contrat, prime, sinistre, garantie d'assurance, indemnisation, prescription biennale et litige, et en s'achevant par une présentation du dualisme des assurances spéciales ainsi que du particularisme de diverses assurances spéciales attachées aux assurances des particuliers et aux assurances des professionnels.

10/2021

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Littérature française

Les Malheurs de l'impénitence, sermon. Charenton, 28 décembre 1675

Les Malheurs de l'impénitence, ou Sermon sur les paroles du Ier chap. du Livre des Proverbes, aux vers 24, 25, 26, 27 et 28, prononcé à Charenton le 28 décembre 1675... par Pierre Allix Date de l'édition originale : 1675 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Policiers

Level 26

Les policiers du monde entier classent les meurtriers sur une échelle de 1 à 25, selon leur dangerosité... Ce que personne ne sait, c'est qu'un tueur échappe à cette classification. Sa cible : n'importe qui. Son mode opératoire : n'importe lequel. Son surnom : Sqweegel. Sa classification : NIVEAU 26. Seul Dark, ancien agent fédéral, peut l'arrêter. Depuis que le monstre a massacré sa famille, il a quitté le métier, se jurant de ne plus mettre les pieds en enfer. Mais bientôt, il n'aura plus le choix.

01/2011

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Droit du travail et de l'emplo

Droit du travail en 28 fiches. Edition 2024

Cet ouvrage aborde les thèmes professionnels liés au droit du travail. Il s'adresse aux étudiants en BTS et IUT tertiaires, Cnam-Intec, aux étudiants en licence de droit, de sciences économiques, d'AES, aux étudiants des IEP, des écoles de commerce et de gestion. Il propose, en 28 fiches synthétiques actualisées, l'ensemble des connaissances que tout étudiant et professionnel débutant doit maîtriser pour réussir ses examens ou son premier emploi. Les applications corrigées, à la fin de chaque partie, présentent de nombreux cas concrets et vous aident à passer de la théorie à la pratique. Thèmes abordés : sources, contrats, exécution, modification, suspension et rupture du contrat, aspects collectifs, régime général et contentieux de la Sécurité sociale, assurance chômage, aide sociale et protections complémentaires.

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Supports pédagogiques

Cap Maths GS. Boîte de matériel pour la classe, Edition 2015

Le matériel conçu pour 32 élèves ? Les jeux de cartes ? Les cartes collectives grand format ? Les plateaux de jeu (jeux de l'oie, lotos.) ? Le matériel grand format à découper : bandes numériques, quadrillages. Contenu de la boîte 540 cartes individuelles (5,6 cm x 8,7 cm) 2 jeux de 26 cartes formes 18 cartes points de couleur en 6 exemplaires 8 cartes personnages en 2 exemplaires 20 cartes nombres en 7 exemplaires + 1 jeu de 31 cartes nombres 6 cartes points du dé en 6 exemplaires 10 cartes points organisés en 6 exemplaires 12 cartes points non organisés en 6 exemplaires 24 cartes de couleur1 carte vierge100 cartes collectives (11,5 cm x 17,8 cm) 12 cartes collections d'objets 6 cartes points du dé en 2 exemplaires 20 cartes points organisés 9 cartes points non organisés 40 cartes à jouer4 cartes carrés de couleur 3 cartes cache 276 carrés de couleur (4,5 cm x 4,5 cm) 36 carrés rouges 36 carrés verts 36 carrés bleus36 carrés orange36 carrés jaunes 96 carrés bicolores 20 planches de loto (19 cm x 19 cm) 4 planches formes en 2 exemplaires 6 planches nombres et quantités en 2 exemplaires 9 planches prédécoupées (35 cm x 25 cm) 8 planches formes 1 planche chiffres 4 petits posters (50 cm x 35 cm) Plateaux et supports de jeux, matériel à découper 16 grands posters (70 cm x 50 cm) Plateaux et supports de jeux, matériel à découper, affiches.

06/2015

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Critique littéraire

Controverse avec les juifs. Disputatio contra iudeos

Dès que le rameau chrétien se fut séparé du tronc judaïque, il parut nécessaire de défendre la religion nouvelle, tant pour démontrer sa véracité et attirer à elle le plus grand nombre d'adeptes que pour établir la caducité et l'erreur de l'ancienne. De cet effort apologétique naquit une littérature polémique, abondamment représentée tant à l'époque des Pères que pendant tout le moyen âge. Comme tout autre genre littéraire, celui-ci a ses conventions et son code propres, différents même de ceux d'autres oeuvres de controverse. Cependant, si les Contra Iudaeos ont en commun le désir de convaincre l'interlocuteur juif du bien fondé de la foi chrétienne, à partir essentiellement d'une réflexion sur les textes reconnus comme révélés par les deux parties, avec aussi un recours aux arguments de bon sens et de la raison, les oeuvres sont diverses. Par la forme : traité savamment composé ou dialogue épousant la liberté d'une conversation ; oeuvres se présentant comme le compte rendu de rencontres réelles ou mettant en scène, d'une manière plus ou moins avouée, des allégories ou des personnages conventionnels. Par le ton aussi : attaque véhémente de la superstition juive ou discussion sereine permettant à chacun d'exprimer sa pensée - même si, le genre le veut, la conclusion doit voir le triomphe de la vérité chrétienne. L'oeuvre que nous présentons ici n'est pas d'un penseur de premier plan ni d'un polémiste savant. Assez en retard par rapport à son temps dans la technique même de la disputation, présentant une théologie sans audace et sans profondeur, écrite dans un style parfois relâché, elle a cependant pour elle une vivacité, un naturel, voire une certaine naïveté, assez rares dans ce domaine pour rendre légitime sa publication.

01/1993

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Histoire des religions

Considérations sur les pathologies religieuses. Contra religiones

Il existe plus de mille milliards de milliards d'étoiles dans l'univers connu. Autour de l'une d'elles, des êtres biologiques complexes prétendent que l'hypothétique créateur de ces étoiles leur a envoyé en sacrifice son fils unique. Une telle pensée tient du délire. Affirmer que les Terriens sont si exceptionnels qu'ils méritent cette faveur extraordinaire relève d'une pathologie psychique. Malheureusement, cette pensée extravagante n'est pas un cas rare. De multiples variantes existent, alimentant des débats infinis sur les religions. Or, le fond des difficultés, à savoir l'existence des croyances religieuses, est une question qui n'est jamais abordée, car considérée comme taboue. André Borowski se livre à un plaidoyer musclé en faveur de la méthode scientifique et propose des pistes d'actions pour combattre les croyances religieuses. Car une laïcité défensive ne suffit pas : les Etats doivent passer à une laïcité active, avec la promotion de la méthode scientifique à tous les niveaux.

06/2021

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Droit des obligations

La prérogative contractuelle

Qu'ont en commun des droits contractuels aussi divers que le droit d'option, la résolution par notification, la renonciation au bénéfice de la condition suspensive, la fixation unilatérale du prix et la clause d'agrément ? A l'étude, tous s'avèrent conférer à une partie la puissance d'imposer, à son cocontractant, sa décision de modifier un élément du contrat en cours d'exécution. La thèse se propose d'analyser ce mécanisme au travers de la notion de "prérogative contractuelle" et du régime qu'il faut lui associer et démontre, chemin faisant, le rôle que joue l'unilatéralisme dans le contrat du XXIe siècle. Prix de thèse de la Revue des contrats Prix de thèse André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris

06/2022

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Disques et K7 Littérature

La Grande Bleue 1980-2020. Musiques imaginaires de la Méditerranée ; Horo ; Tutto va bene !

A l'occasion des 40 ans du groupe musical montpelliérain La Grande Bleue, redécouvrez leurs 3 albums phares réunis en un seul coffret collector CD : Musiques imaginaires de la Méditerranée (1983), Horo (1995) et Tutto va bene ! (1998). Plongez dans cette musique aux racines méditerranéennes, mêlant jazz et musique traditionnelle, musique originale avec des compositions plus traditionnelles aux instruments originaux : Kamaycha, sanza-tortue... Une musique vivante, joyeuse et percutante, un mélange de virtuosité et d'improvisations libres. Liste des titres : Musiques imaginaires de la Méditerranée (CD 1) 1 Kalamatianos (02 : 34). 2 Sardane Santespina (02 : 40). 3 Tarentelle (02 : 15). 4 Bagdad (05 : 56). 5 Xopo (03 : 25). 6 Suite roumaine (04 : 03). 7 Kostantis (03 : 44). 8 Jours tranquilles à Kaboul (03 : 45). 9 Bal de Smyrne (02 : 56). 10 Sanza (04 : 39). 11 Mumed la Grosse (05 : 01). Durée totale CD 1 : 42 : 05. Horo (CD 2) 1 Misino Horo (04 : 09). 2 Mala Male (05 : 52). 3 Congayougo (03 : 23). 4 Yovano Yovanke (03 : 31). 5 Mauresques (02 : 18). 6 Dix petits pygmées (06 : 15). 7 Song To The Pharaoh Kings (04 : 10). 8 Antice Dusice (04 : 35). 9 Carlama (01 : 47). 10 Minnak Mabato (03 : 39). 11 Bitchak (03 : 51). 12 Fontaine (02 : 15). 13 Song For Kubilaï Khan (01 : 34). Durée totale CD 2 : 47 : 24. Tutto va bene ! (CD 3) 1 On the Riviera (02 : 59). 2 Ana Habiba mon homme (02 : 03). 3 Raksa si Mohamed (02 : 14). 4 Chut ! (01 : 23). 5 Ho ! Marcello (03 : 09). 6 Oasis (02 : 45). 7 Inspiration (05 : 45). 8 Sirocco (04 : 28). 9 Ciuri ciuri, mi vottu e mi rivottu (03 : 34). 10 Il Greco veneziano (03 : 04) 11 Zarbi waltz (02 : 26). 12 La Habanera (02 : 58). 13 Sirba Dracul (04 : 43). 14 Passione (03 : 05). 15 On the Riviera, " il Rittorno " (01 : 08). 16 Ay ! que saudade (02 : 16). Durée totale CD 3 : 48 : 07.

09/2021

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Droit

Le droit du travail en 350 questions. Droits et obligations dans les relations individuelles et collectives de travail, 7e édition

Salariés, vous vous interrogez sur des points précis de la réglementation du travail : contrat, horaires, rémunération, congés, absences, démission... Employeurs, managers ou responsables RH, vous souhaitez sécuriser vos pratiques de gestion du personnel : vous devez connaître les fondamentaux du droit social, appliquer les derniers textes en vigueur et intégrer la jurisprudence la plus récente. Les différents types de contrats de travail et leurs clauses obligatoires, le compte personnel de formation (CPF), les modalités de rupture du contrat de travail, la mise en place progressive du CSE... Quelles sont toutes les incidences des ordonnances Macron sur les relations individuelles et collectives de travail ? Rédigé sous forme de questions-réponses, 100 % à jour et opérationnel, ce guide pratique vous permettra de maîtriser l'essentiel du droit du travail.

01/2019

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Assurances

Histoire du contrat d'assurance (XVIe-XXe s.). De la mer à la terre

L'objet de cette thèse, outre l'idée d'étudier le passage du contrat d'assurance de la mer à la terre, a aussi été de voir la transformation d'un contrat d'affaire où l'assuré est en position de force en un contrat de consommation où l'assuré-consommateur s'affaiblit continuellement jusqu'à ce que la loi de 1930 - première loi sur le contrat d'assurance terrestre et première véritable loi de consommation - ne tente de rétablir une espèce d'équilibre entre les contractants. Il s'agit là sans réel a priori d'étudier l'histoire longue du contrat d'assurance d'un point de vue juridique (car si d'autres travaux s'intéressent à l'histoire de l'assurance ce n'est que sur une durée plus réduite, sur une branche ou une espèce d'assurance en particulier ou encore d'un point de vue économique ou plus littéraire). Surtout et enfin, l'écriture de cette histoire juridique - porteuse de nombreux héritages - autour de ces grandes mutations a eu pour objectif d'aider à comprendre un certain nombre de dynamiques actuelles ainsi que de mécanismes et de dispositions toujours actuelles en droit des assurances. Prix de l'Ecole doctorale de l'Université de Montpellier 2017 Prix Pierre-Paul Viard 2017, prix de thèse de l'Académie française Prix Ourliac 2017, prix de thèse de l'Académie de législation de Toulouse 2nde mention au prix de thèse 2017 de l'Association des Historiens des Facultés de droit Trophée K2 - Droit des assurances 2018, prix du Cercle K2 Prix de thèse de l'Association internationale du droit des assurances (AIDA) France 2021

01/2023

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Littérature érotique et sentim

Fabuleux mariages. Epouse par contrat ; A la place d'une autre ; Une proposition imprévue

Alesia n'a pas le choix : si elle veut sauver sa mère gravement malade, elle devra accéder à la requête de son grand-père et épouser Demitri Fiorukis. Pour quelle raison ? Afin que le vieil homme fasse d'elle l'instrument de sa vengeance contre les Fiorukis, ses rivaux de toujours. Mais Alesia frémit en songeant aux conséquences du terrible secret qu'elle va cacher à Demitri, cet homme pour lequel elle éprouve, en dépit de tout, un désir irrépressible... Atterrée, Alissa écoute sa soeur jumelle lui révéler le marché qu'elle a passé avec Sergeï Antonovich, le puissant milliardaire russe : l'épouser contre une importante somme d'argent. Mais sa consternation se mue en panique lorsqu'elle comprend que sa soeur n'a aucune intention d'honorer ce contrat, et qu'elle va devoir prendre sa place si elle veut sauver leur famille de la ruine. Reste à savoir si elle acceptera de satisfaire les exigences de Sergeï... Alors qu'elle s'apprête à écrire un livre sur la célèbre actrice Rose Margate, Emily se heurte à l'hostilité de Damien, le neveu de celle-ci, un homme odieux et sûr de lui qui la méprise ouvertement. Aussi s'attend-elle au pire lorsqu'elle refuse d'abandonner ses recherches. Au pire, mais pas à l'étrange proposition que finit par lui soumettre Damien : si elle accepte de l'épouser, il lui donnera toutes les informations dont elle a besoin...

02/2019

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Immobilier, droit de la constr

VEFA, vente d'immeuble à rénover et CCMI. Régime général, règles spécifiques, garantie des vices, 2e édition

La construction ainsi que la rénovation d'immeubles ou de maisons individuelles sont régies par des règles éparses et relativement complexes. Sont distinguées les ventes : - à terme ou en l'état futur d'achèvement (VEFA) pour les immeubles à construire (loi du 3 janvier 1967) ; - d'immeuble à rénover (loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 dite "ENL" , instaurant un contrat proche de la VEFA) ; - de construction de maisons individuelles - avec et sans fourniture de plan (loi n° 71-584 du 16 juillet 1971). Même si ces opérations ont comme point commun de concerner la construction ou la rénovation de biens immobiliers, les contrats conclus ne sont pas pour autant similaires. Cet ouvrage, à jour notamment de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 dite "loi ELAN" , de la nouvelle numérotation de certains codes officiels ainsi que de la jurisprudence la plus récente, décrypte successivement chacun de ces trois types de ventes, en distinguant le régime général des dispositions propres au "secteur protégé " pour les VEFA. Les contrats et actes de vente proposés dans la dernière partie permettent de sécuriser la rédaction des principaux documents et sont adaptables à tous les types de situations. Ce guide s'adresse aux acteurs des opérations de construction - investisseurs, promoteurs, gestionnaires immobiliers, notaires - qui trouveront dans cet ouvrage les clés pour élaborer, proposer ou suivre la vente d'un bien à construire ou à rénover. Il s'adresse également aux praticiens du droit de l'immobilier amenés à appliquer et à interpréter la règle - juriste, magistrats, avocats.

11/2022

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Manga

Arès Partie 3 Tomes 21 à 26 . Edition collector

Alors que la nouvelle de la survie d'Icarus est connue, la riposte cronosienne est déjà lancée ! Toutes les forces alliées se mettent en mouvement et Icarus marche sur Isiris en menant ses mercenaires et ses chevaliers vers la grande bataille ! Sans l'aide de ses amis, Ares est-il assez fort pour affronter son ennemi de toujours ? La mort rôde autour de notre héros... L'ultime combat pour venger son maître va commencer !

02/2020

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Biographies

Claire de Castelbajac 26 octobre 1953 – 22 janvier 1975

Voici la réédition d'un livre "historique" , le premier ouvrage écrit sur Claire de Castelbajac (1953-1975), figure spirituelle qui a touché tant de coeurs. C'est à sa maman, Madame Solange de Castelbajac, que l'on doit ces pages publiées en 1978, à l'invitation pressante de son frère, religieux carme : "Je te fais un devoir de conscience d'écrire sur ta fille, cela portera des fruits spirituels". Cet ouvrage bouleversant conduit bien sûr aux prémices du rayonnement spirituel de la jeune fille du Gers. Il permet aussi et surtout de découvrir le message enthousiasmant de sa vie simple, intense et fulgurante : le Seigneur comble de joie ceux qui mettent leur confiance en lui !

03/2023

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Marchés publics

Contrats publics N° 230, avril 2022 : Délais d'exécution : règles applicables

Focus sur les délais d'exécution

04/2022

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Philosophie

Rousseau et Genève. Du Premier Discours au Contrat social, 1749-1762

Les idées politiques de Rousseau exercent toujours une influence profonde dans les controverses contemporaines sur le rôle de l'Etat, de la démocratie et de l'économie. D'où viennent-elles ? Au siècle des Lumières, Genève a été un véritable laboratoire d'idées, d'arguments et de revendications politiques. Helena Rosenblatt nous y introduit et montre en détail comment Rousseau a articulé sa pensée en réaction aux événements et aux discussions politiques qui ont agités les Genevois dans la première moitié du XVIIIe siècle. En opposition aux protagonistes de l'idée du "doux commerce" et des bénéfices du luxe, Rousseau développe sa défense des vertus républicaines ; son rejet des théories du droit naturel - utilisées par les patriciens pour justifier le devoir d'obéissance - le conduit peu à peu à formuler sa propre conception de la souveraineté populaire. Mais Genève n'a pas seulement été une source d'inspiration. La petite république est également une toile de projection pour Rousseau - c'est là où ses idées devaient conduire à des réformes.

09/2019

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Comédie romantique et humorist

Contrat avec un Geek Niveau 5 : Ennemis & Infini (et au-delà)

Voilà, il fallait que cela arrive, Jessica l'a fait. La plus grosse bêtise (connerie monumentale) de sa vie. Elle a perdu son chat, son amour (non pas Kruger -_-). Jessica est une battante mais les soirées sont dures. Encore heureux que les nouveaux occupants du Lab aient ramené avec eux de mignons petits animaux appelés RApTORs... Tomasi, de son côté, veut jouer les hommes mais ce n'est pas facile. Il faut dire qu'il est rentré chez sa soeur, alias, l'ultime Seigneur du mal. Autant dire que la vie est devenue un enfer ! Et au milieu, la petite Charlie tente de recoller les morceaux mais elle a déjà bien du mal à s'occuper de son propre petit coeur de verre... #GeekIsTheNewSexy

06/2021

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Droit du travail et de l'emplo

Le mémo social. Contrat de travail, relations collectives, paye, Edition 2023

Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l'ensemble de la réglementation en droit du travail. Etayé par la jurisprudence la plus récente, le Mémo Social vous apporte une information claire et complète. D'un usage facile, le Mémo Social est conçu pour faciliter vos recherches : - un index thématique de 2400 entrées- 59 chapitres classés par ordre alphabétique parmi lesquels : licenciement, maladie, congés payés, contrat de travail, rupture conventionnelle, démission, comité social et économique, négociation collective, embauche, formation, apprentissage, modification du contrat de travail, temps partiel, travailleurs étrangers, travail temporaire, travailleurs handicapés, accidents du travail, salaire, cotisations, prévoyance, retraite complémentaire... Cette nouvelle édition 2023 prend notamment en compte la loi "Marché du travail" , avec en particulier le nouveau régime des abandons de poste, la suppression de l'assurance chômage en cas de refus de deux CDI et la réforme de la VAE (validation des acquis de l'expérience). Sont également intégrées les mesures en faveur du pouvoir d'achat (pérennisation de la prime "Macron" , dispositions destinées à favoriser l'intéressement, possibilités de déblocage anticipé de l'épargne salariale et de rachat des jours de RTT), la nouvelle procédure liée aux alertes professionnelles et la réforme de l'assurance chômage

07/2023

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Droit du travail et de l'emplo

La rupture du contrat de travail. Chronique de jurisprudence 2016-2020

La rupture du contrat de travail est souvent source de discussions juridiques. Dans la mesure où la loi seule ne permet pas toujours de résoudre l'ensemble des questions, une connaissance approfondie de la jurisprudence en la matière et des nuances que celle-ci apporte est indispensable au praticien du droit social. L'ensemble des thèmes traités sont directement liés à la rupture du contrat de travail, sous toutes ses formes. Sont ainsi analysées, au travers des 18 chapitres, les décisions de justice ayant eu à trancher des différends sur des questions aussi diverses que celles relatives à la fixation des délais de préavis, aux modalités de calcul de l'indemnité de préavis, à l'acte équipollent à rupture, au licenciement pour motif grave, à la force majeure, aux différents types de protection contre le licenciement, au licenciement manifestement déraisonnable ou à la prescription. La période examinée (1er janvier 2016 - 31 décembre 2020) se caractérise à nouveau par un nombre important d'arrêts de la Cour de cassation, lesquels feront l'objet de développements particuliers. Les décisions rendues par les cours et tribunaux du travail permettent, quant à elles, d'illustrer concrètement une matière parfois jugée très abstraite. Dans la mesure du possible, les auteurs ont également voulu renvoyer à la doctrine publiée en la matière au cours de la période étudiée. Chaque chapitre est ainsi précédé d'un renvoi à celle-ci pour le lecteur qui souhaiterait approfondir l'un ou l'autre thème abordé. Cet ouvrage s'adresse évidemment à tous les juristes praticiens du droit social, mais également à tous ceux qui, dans leur pratique, sont amenés à jongler avec les règles spécifiques encadrant la rupture du contrat de travail. Les auteurs sont tous avocats au sein du Cabinet Claeys & Engels.

09/2021

ActuaLitté

Droit des régimes matrimoniaux

Le contrat séparation de biens avec clause de participation aux acquêts

DROIT BELGE Concilier indépendance et solidarité entre époux au travers du contrat de mariage La loi du 22 juillet 2018 a inséré dans l'ancien Code civil de nouvelles dispositions relatives à la séparation des biens avec clause de participation aux acquêts, permettant aux futurs époux qui souhaitent adopter ce régime de simplement s'y référer. Jusqu'alors, en effet, pour opter pour ce type de régime matrimonial, il fallait le décrire précisément dans un contrat de mariage. Est-il alors nécessaire de proposer un modèle pour un tel contrat ? Les auteurs du présent ouvrage en demeurent convaincus, d'une part, en raison du fait que les dispositions légales soit sont imparfaites, soit peuvent ne pas correspondre à ce que les futurs époux désirent ; d'autre part, au motif que le régime de la séparation des biens avec clause de participation aux acquêts conserve - à tort selon les auteurs - la réputation d'être compliqué dans sa rédaction, sa compréhension par le praticien ou les citoyens voire sa liquidation : c'est donc en le rédigeant et en le détaillant correctement que l'on pourra le mieux le comprendre et l'expliquer obligatoirement aux futurs époux. Le présent modèle (y compris les variantes qui le composent) est basé sur celui de la séparation des biens pure et simple (qui demeure le fondement de la participation aux acquêts), amendé au regard de la participation aux acquêts qui caractérise ce régime. Lorsque celui prévu dans la loi leur paraissait inopportun ou imparfait, les auteurs ont opté pour d'autres formules - parfois inspirées de premiers modèles antérieurs à la loi du 22 juillet 2018 - permettant de mieux atteindre l'objectif d'indépendance patrimoniale des époux alliée à une certaine solidarité entre eux.

11/2021