#Essais

Une histoire de la justice douanière. L'exemple de Bordeaux sous l'Ancien Régime

Sophie Evan-Delbrel

Qui ne songe au régime douanier de l'ancienne France en l'associant à un L sentiment d'injustice ? Le rejet de la fiscalité n'est-il pas le fruit du comportement des fermiers généraux et de " leur cohorte affreuse " ? Notre mémoire collective conserve, encore aujourd'hui, les traces du réquisitoire dressé par la Révolution contre le système fiscal de l'Ancien Régime. Pourtant, dès cette époque, la fiscalité indirecte fait l'objet d'un encadrement juridique précis. Le droit complexifié induit la spécialisation de juridictions, phénomène alors d'autant moins évitable que les droits de douanes (les traites) ne sont guère unifiés. Ainsi, dans un paysage institutionnel et juridique extrêmement varié, la justice douanière mise en place à Bordeaux a valeur d'exemple. Portée par son activité commerciale florissante, la ville connaît un développement sans précédent au XVIIle siècle. Le dynamisme de l'économie bordelaise influe sur l'activité de la justice douanière et lui confère un caractère particulièrement vivant. A l'opposé de la cour des aides, compétente en appel, la juridiction des traites connaît une véritable ascension, marque d'une volonté supérieure de rationalisation du système douanier. En ce sens, la justice douanière, surtout à Bordeaux, nous montre l'évolution des modes de régulation des conflits, de même que certaines spécificités durables du droit fiscal.

Par Sophie Evan-Delbrel
Chez Presses Universitaires de Limoges et du Limousin

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Genre

Droit

01/09/2012 380 pages 24,99 €
Scannez le code barre 9782842875732
9782842875732
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