Honoraires & nomenclatures CCAM. Classification commune des actes médicaux, Edition 2022

Cette 7e édition a été entièrement réécrite pour s'adresser à chaque praticien, à chaque assistante. Elle affiche la même ambition que les précédentes : simplifier et rendre instantanément visibles l'utilisation de la Nomenclature et la fixation des honoraires, tout en précisant les profonds changements intervenus dans l'exercice conventionné et les évolutions programmées au cours des prochaines années. Honoraires libres ou plafonds prothétiques, actes opposables, remboursables ou non, revalorisés ou non, RAC-0 ou RAC-M, etc., tous se retrouvent dans les pages pratiques "coup d'oeil/acte" pour une utilisation simple, rapide, sans risque d'erreur. Mais la fiche "coup d'oeil/acte" demeure aussi un outil d'efficacité médico-économique. Elle permet, en un regard, la lecture de l'essentiel : code, libellé, distinction des actes (opposables, non opposables, non pris en charge), moyennes d'honoraires des actes non encadrés ou plafonds des différents paniers, notes ou conditions de facturation, actes voisins, etc. Les questions "tangentes" ou d'interprétation aléatoire, régulièrement présentes dans les contrôles d'activité, n'ont pas été oubliées. Parce qu'il faut bien traiter avec cette complexité, consubstantielle à tout ce que l'Assurance maladie entreprend. L'application de la Nomenclature et les mises en garde correspondantes, sont donc précisées, acte par acte. Et, au-delà de la technique et du règlement, une formulation systématique de la justification (Indication) des actes est précisée : ce sont autant d'explications pouvant être directement utilisées par les praticiens ou les assistantes pour mieux assurer un éclairage du patient, prélude à son consentement.