succession famille
Extraits
Droit
Droit civil : famille et succession
Ce cahier présente les notions fondamentales du droit de la famille et du droit des successions. Le concubinage, le partenariat enregistré, le mariage, le divorce et les règles de répartition de la succession sont expliqués dans un langage simple et accessible. De nombreux exercices permettent par ailleurs de vérifier les connaissances acquises. Un outil idéal pour une initiation au sujet ou pour la révision.
09/2019
Policiers
Succession
En Afrique centrale, dans la région des Grands Lacs, mercenaires, barbouzes, fonctionnaires occidentaux corrompus et chefs de guerre cupides s'en donnent à coeur joie, détruisant impitoyablement un pays et ses habitants. Les hommes droits, comme Egbéblé, chef de village qui veut venger sa fille, ou Pelletier, ingénieur agronome qui fourre son nez où il ne faut pas, ne sont que des pions sacrifiés sur l'autel du pouvoir et de l'argent. Même les exploiteurs et les comploteurs minables, manipulés par plus puissants qu'eux, ne sortiront pas indemnes du coeur des ténèbres, et le lecteur assiste, impuissant et révolté, au délitement de l'âme et du monde. Succession est le roman de la folie de l'homme et du pouvoir, de la corruption absolue, celle qui détruit les innocents et fait se déchirer les peuples.
09/2020
Droit
Famille et successions. Guide pratique, Edition 2020
Le Guide pratique "Famille et successions" vous accompagne dans tous les moments de la vie. Il vous permet d'anticiper grâce à une meilleure compréhension des règles légales et de construire au mieux de vos besoins. Chaque thème est envisagé dans toutes ses conséquences personnelles, patrimoniales, fiscales et sociales. Il détaille les trois statuts possibles du couple : le concubinage, le Pacs et le mariage. Il répond aux questions que pose l'arrivée d'un enfant, tels les conditions d'une adoption, la protection de la salariée enceinte, le choix du nom de l'enfant, etc. Le Guide pratique "Famille et successions" vous aide aussi à faire face aux accidents de la vie. Il envisage la séparation et le divorce pour vous permettre d'en comprendre les procédures et d'en mesurer les conséquences à l'égard des enfants ou au plan patrimonial. Il expose les différentes formes de la solidarité familiale : obligation alimentaire, prêts en famille, donations à son conjoint, ses enfants ou petits-enfants, etc. Il explicite les différents régimes de protection des personnes vulnérables : tutelle, curatelle, sauvegarde de justice, mandat de protection future. Il permet de comprendre les règles applicables lors d'un décès. Qui hérite ? Quelle protection pour le conjoint survivant ? Comment aménager les règles légales ? Enfin, il aborde des questions très concrètes de la vie quotidienne, par exemple les documents à conserver ou la protection contre une discrimination.
11/2019
Littérature française
La succession
Paul Katrakilis est le petit-fils d'un des médecins de Staline, Spyridon, qui a fui l'Union soviétique après la mort de Staline, emportant avec lui un fragment du cerveau du Petit père des peuples, et s'est installé à Toulouse. Son père, Adrian, est lui aussi médecin. Comme son père et son grand-père, Paul fait à son tour des études de médecine, alors qu'il n'a pas la vocation. Les Katrakilis ? Des excentriques. Des fous, peut-être. Tous, y compris la mère et l'oncle de Paul, finiront par se suicider dans des conditions mystérieuses. Paul, lui, mène l'existence d'un homme totalement inadapté au monde, de plus en plus étranger à cette famille qui semble passionnément vouée à sa propre extinction. Cependant, les quelques années qu'il passe en Floride, à Miami, constituent un moment de bonheur unique dans sa vie. Il y rencontre un grand amour, et découvre l'existence du jai alai, ce sport dont la beauté le transporte. Mais ces années heureuses passent vite. Après la mort de son père, il tombe sur d'étranges carnets et comprend enfin ce qu'on lui a toujours caché. Paul va-t-il prendre sa place dans cette lignée d'hommes incapables de vivre ? Ou bien suivra-t-il son propre destin ? Après cinq ans de silence, Jean-Paul Dubois revient au roman avec ce livre où l'on retrouve, intacts, son humour, sa mélancolie, son élégance.
08/2016
Littérature française (poches)
Succession ouverte
Un homme vient de mourir, le vieux Seigneur. Avec lui meurt toute une époque. L'un de ses fils, Driss Ferdi, s'était jadis révolté contre lui, avait fui sa famille, son pays, brûlant de mordre à même la civilisation occidentale, de s'en nourrir, d'élargir son horizon humain. Or le jour où il s'aperçoit que la transplantation ne lui a apporté qu'angoisse, solitude, déséquilibre, il reçoit un télégramme de Casablanca lui apprenant la mort de son père. Il prend l'avion, regagne son pays natal. Par-delà la mort le dialogue avec le père continue, la succession est ouverte...
09/1979
Autres éditeurs (A à E)
Camille veut une nouvelle famille
Camille a tout pour être heureux, mais il se plaint sans arrêt ! Selon lui, sa maman lui fait trop de bisous, son papa n'a jamais le temps de jouer et sa petite soeur lui casse les oreilles. Un matin, furieux, Camille décide de partir à la recherche de la famille idéale...
01/2022
Droit
Droit congolais de la famille. Filiation, régimes matrimoniaux, successions et libéralités
L'ouvrage intitulé Droit congolais de la famille paraît plus de deux décennies après la promulgation du Code de la famille dont il tire son fondement. Il a l'avantage de corriger certaines pratiques jurisprudentielles erronées et d'esquisser des solutions sur des questions importantes ayant trait au droit des successions et laissées dans l'ombre. Outre le droit des successions, de façon simple et didactique, l'auteur aborde également les thèmes suivants : filiation, lien matrimonial, régimes matrimoniaux et libéralités. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants, aux praticiens du droit, principalement aux magistrats, aux notaires et à tous ceux chargés de l'élaboration de la règle de droit. Il peut en effet leur apporter des informations et des éléments de réflexion intéressants, au moment où l'Etat congolais envisage une relecture de l'ensemble des codes en vigueur. Grâce aux nombreux tableaux et exemples chiffrés, le lecteur, même profane, comprendra aisément la matière traitée. Il s'agit en effet d'un livre très pratique, de portée générale, écrit dans un langage simple. Toute personne désireuse de s'informer sur le droit des successions réputé complexe ne manquera pas d'y trouver des informations utiles, des réponses à ses questions. En effet, comme le dit si bien l'auteur, chacun de nous, à un moment ou à un autre de sa vie, devra traiter pour lui-même ou pour ses proches des questions concernant le mariage ou les successions.
02/2008
Théâtre
Succession suivi de Sérénades
Succession : Reproduire fidèlement, perpétuer à la lettre, se montrer à la hauteur des exigences de nos parents. Ou bien rompre, se réinventer, faire fi des attentes qui pèsent sur nous. Telle est l'alternative que propose "la jeune personne" qui décide, lors d'un repas de famille, d'empoigner sa liberté. Une soirée qui brisera peut-être la mécanique implacable du déterminisme social et familial. Sérénades : Postée sous la fenêtre de l'homme qu'elle aime, une femme part à la conquête de l'amour. Dans l'attente d'un signe de sa part, elle prend le premier risque, celui de dire ses sentiments. Un monologue sur la furie amoureuse et sur la solitude de celui qui aime sans être aimé en retour.
09/2020
Théâtre
La succession au trône
Le roi Youblend, devenu vieux, doit avoir un successeur. Van-Flo, considéré comme son premier fils, devrait monter sur le trône, conformément à la tradition qui veut que ce soit l'aîné qui succède à son père. Mais la vérité éclate au grand jour : Tokito, le neveu du roi, est en fait son fils biologique, et de fait son premier fils, puisque plus âgé que Van-Flo de quelques secondes. S'ensuivent alors des querelles entre les femmes du roi...
01/2014
Psychologie, psychanalyse
Sud/Nord N° 28 : Famille, familles
Depuis l'époque néolithique est attestée l'existence d'un noyau élémentaire des sociétés, basé sur d'étroits liens de parenté : la famille. De compositions diverses selon les époques et les pays, les croyances religieuses et les traditions culturelles, les structures économiques et politiques, elle est le sujet d'étude et de recherche commun à un grand nombre de domaines de la connaissance. La fin du XX e siècle et le début du XXI e siècle ont vu sur tous les continents des évolutions plus ou moins rapides de ces formes locales traditionnelles, entraînant partout des luttes très vives entre tenant de conceptions opposées, des modifications des lois comme des bouleversements des coutumes. La grande rapidité actuelle de diffusion des informations permet au plus grand nombre des habitants de la planète d'être instantanément au courant de ce qui se passe ailleurs, d'infléchir les pratiques anciennes ou de les abandonner, d'adopter des manières de faire nouvelles ou de les vouer aux gémonies et de les combattre en même temps que ceux qui es adoptent. L'ampleur des migrations d'un continent à l'autre, comme la persistance de la misère dans chaque continent, réduit souvent la famille à un seul de ses membres. C'est de ces évolutions, de leurs causes et de leurs conséquences que traite ce numéro de la revue Sud/Nord . Il renoue avec ce qui a fait sa particularité dès sa naissance entre professionnels de la psychiatrie algériens et français, à savoir sa dimension internationale. Et bien sûr, le thème abordé ne pouvait pas ne pas évoquer la question des actuelles migrations d'enfants ayant quitté leurs pays et leurs familles afin de rejoindre les pays européens pour des raisons diverses. Ce sera l'objet de notre dossier.
08/2019
Droit
Libéralités et successions
Depuis le dernier ouvrage de la CUP consacré, en 2012, aux successions et libéralités, plusieurs lois ont profondément modifié ces matières indissociablement liées. Le législateur a manifestement voulu supprimer les règles obsolètes du Code Napoléon et adapter le droit des successions et des libéralités à la conception qu'il se fait de l'évolution des mentalités, des modes de vie et de la composition des patrimoines. Il a également voulu utiliser les progrès réalisés notamment dans le domaine de l'informatique pour rendre certaines formalités moins coûteuses et plus efficaces. Ont ainsi été transformés le système de la réserve héréditaire et de la réduction, celui du rapport des libéralités, les règles du partage et de la conversion de l'usufruit, le régime de l'indignité successorale, les dispositions déterminant les droits héréditaires du conjoint survivant et, en contrepoint, celles qui fixent les droits héréditaires des parents par le sang et par l'adoption, les contours de la prohibition des pactes successoraux ou encore les règles de forme et de fond applicables aux pactes successoraux autorisés ou à l'exercice de l'option héréditaire. Dans cette perspective, il paraît utile de proposer une analyse approfondie des règles nouvelles, mais aussi de la jurisprudence dont l'apport reste fondamental en la matière nonobstant les interventions répétées du législateur.
06/2019
Successions, libéralité
Libéralités et successions
DROIT BELGE Le 1er juillet 2022, soit un peu plus de trois ans après la parution du dernier volume de la CUP consacré aux libéralités et successions, est entrée en vigueur la loi du 19 janvier 2022 portant notamment le livre 4 "Les successions, donations et testaments" du Code civil. Si, aux dires des auteurs de la proposition qui a abouti à cette loi, la nouvelle codification a été réalisée principalement "à droit constant" , le livre 4 du Code civil apporte néanmoins quelques modifications non négligeables à la matière des libéralités et des successions. Le corps de règles que le législateur a transféré en 2022 dans le livre 4 du Code civil avait, par ailleurs, été profondément modifié par la loi du 31 juillet 2017 relative aux libéralités et aux successions et par la loi "réparatrice" du 22 juillet 2018. Depuis l'entrée en vigueur de ces deux lois, le 1er septembre 2018, les cours et tribunaux ont rendu de nombreuses décisions qui méritent une attention particulière. Quoique le législateur ne semble pas avoir mis un point final à la réforme des libéralités et successions, il paraît donc utile de s'arrêter quelque temps pour analyser les textes de droit positif applicables en la matière et l'interprétation qu'en fait la jurisprudence.
07/2023
Droit
Préparez votre succession. Edition 2019
Protéger efficacement son conjoint ou son partenaire de pacs. Transmettre des biens à ses enfants et petits-enfants. Assurer l'avenir d'un enfant handicapé. Partager dans une famille recomposée... Tous les outils qui ont fait leurs preuves sont analysés pour vous permettre d'adopter la stratégie là mieux adaptée à votre situation familiale, à vos objectifs et à vos possibilités. Clair et pratique, cet ouvrage vous donne toutes les clefs pour anticiper la transmission de votre patrimoine dans les meilleures conditions juridiques et fiscales. Il vous permettra aussi de compléter les dispositions que vous avez déjà prises afin d'assurer efficacement l'avenir de vos proches.
07/2019
Droit
Succession & Héritage. Une délicate épreuve
S'il est un sujet qui suscite convoitises, rancoeurs, mensonges et jalousies c'est bien celui de l'héritage. Il y a quelques siècles, c'était le royaume qui était l'objet de conflits conduisant à sa division en provinces et parfois à la guerre. L'époque a changé, les familles continuent à se déchirer. Il est vrai que le sujet, étroitement lié à la mort, est quelque peu tabou et entouré de nébulosité. En témoigne l'ampleur de la polémique entourant le décès de notre rockeur national, Johnny Hallyday. En France, environ 600 000 décès surviennent chaque année conduisant au règlement d'autant de successions. Le mythe de l'oncle d'Amérique anime encore la mémoire collective. Un éclairage s'impose. L'auteur, spécialiste en droit de la famille, rappelle les principes fondamentaux gouvernant la matière, en explique l'origine et les conséquences. 100 questions/réponses illustrent les développements et donnent à l'ouvrage un aspect pratique accessible à tous. Franck Eliard est un spécialiste du droit de la famille. Formateur, conférencier, auteur, il a exercé la profession de notaire pendant 20 ans et est chargé d'enseignement à l'université de Nantes. Certaines de ses publications sont référencées dans le code civil. Son palmarès sportif est aussi étoffé. Coureur cycliste de niveau 1re catégorie FFC de 1987 à 1997, son palmarès compte une quarantaine de victoires, dont deux titres de champion de France des professions judiciaires (policiers, gendarmes, douaniers...) et 125 podiums. Depuis 2011, il est recordman du monde de vitesse de jet-ski et, à ce titre, parrain sportif de l'association "Enfants, cancer et santé" . Il publie ici son dixième ouvrage et illustre ainsi sa parfaite maîtrise du droit de la famille.
04/2019
Successions, libéralité
Manuel des droits de succession
Un outil pour mieux comprendre les implications fiscales de la matière. Un outil destiné aux étudiants et aux particuliers souhaitant mieux comprendre les implications fiscales de la matière et aux professionnels soucieux de trouver rapidement les premières pistes à explorer en vue d'une planification successorale.
Successions, libéralité
Préparez votre succession. Edition 2023
- Il est indispensable d'anticiper sa succession pour assurer l'avenir de ses proches. Sans disposition particulière, la loi se charge de répartir vos biens. - Toutes les clés pour protéger efficacement son conjoint ou partenaire de pacs, transmettre des biens à ses descendants, assurer l'avenir d'un enfant handicapé, ou encore partager dans une famille recomposée. - Dans cet ouvrage, tous les outils juridiques et fiscaux à votre disposition sont décortiqués et analysés, pour vous aider à déterminer la stratégie patrimoniale la mieux adaptée à votre situation familiale, à vos objectifs et à vos possibilités".
10/2023
Mondes fantastiques
Bat Clan Tome 3 : Succession
En quelques secondes seulement, la vie d'Akira bascule un peu plus dans les affres de l'angoisse. L'heure est venue pour elle de succéder à son aïeule à la tête de la monarchie des vampires. Aura-t-elle les épaules assez solides pour supporter tout ce déchaînement de violence en perspective ?
02/2021
Successions, libéralité
Successions Libéralités. Edition 2024
Alliance entre recul théorique et expérience pratique, articulation des aspects civils et fiscaux de cette matière très exigeante, voici les atouts de ce Mémento ! Pluridisciplinaire, ce Mémento vous apporte des réponses claires et précises, notamment pour : - organiser et optimiser au mieux la transmission du patrimoine via des libéralités, - conseiller les héritiers dans le choix de l'option successorale, - liquider la succession, y compris dans les situations les plus complexes, - gérer l'indivision après décès, - réaliser les opérations de partage, - connaître les règles spécifiques applicables aux successions internationales, - maîtriser les droits de donation et les droits de succession, - décrypter les avantages et les mécanismes de l'assurance-vie. Illustré de nombreux exemples, tableaux de synthèse, cas pratiques liquidatifs, conseils et solutions, vous êtes sûr de faire les bons choix même face aux situations les plus complexes. A jour des derniers changements et largement enrichie de nouveaux développements ainsi que de nouveaux cas pratiques, cette édition vous guide pour faire les bons choix et prodiguer les conseils le plus judicieux. L'expertise des auteurs : Rédigé par le professeur Bernard Vareille et l'équipe du Creop de Limoges, des praticiens dont Michaël Dadoit, Guillaume Soudey, Pierre Sautjeau, Gilles Bonnet, notaires, David Lambert, Bruno Gouthière, avocats et en collaboration avec la rédaction des Editions Francis Lefebvre.
Successions, libéralité
Les successions. Edition 2023
DROIT BELGE Le présent ouvrage propose au public une vue à la fois complète, analytique et pédagogique de l'institution du droit des successions dans le droit belge, tel qu'il apparaît après les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018 qui ont réformé en profondeur ce domaine juridique, et la recodification du droit civil, particulièrement le Livre 4, intitulé "Les successions, donations et testaments" , entré en vigueur le 1er juillet 2022. Ce précis traite des matières suivantes : - Première partie : la dévolution légale de la succession - Deuxième partie : les libéralités en rapport avec la dévolution générale des actifs successoraux - Troisième partie : la réserve héréditaire et l'action en réduction - Quatrième partie : le rapport des libéralités - Chapitre commun à la réserve et au rapport : les dates de valeur - Cinquième partie : la transmission du passif successoral - Sixième partie : l'appréhension de la possession et de la propriété des biens successoraux, ainsi que des éléments relatifs à la liquidation et au partage, et à la conversion de l'usufruit - Septième partie : les dispositions transitoires et l'application de la réforme dans le temps Des tables de concordance entre les anciens et nouveaux articles des Livres 2. 3 et 4 du Code civil, instruments qui seront longtemps encore nécessaires au praticien, sont publiées en parallèle du présent ouvrage.
03/2023
Successions, libéralité
Successions libéralités. Edition 2022
Le droit des successions et des libéralités, un droit en perpétuelle évolution Le droit des successions et des libéralités, un droit en perpétuelle évolution Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société. C'est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique. Conformément à l'esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s'accompagne d'outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc. L'ouvrage consacre également d'importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l'anticipation successorale, et l'articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession.
01/2022
Droit international privé
Droit civil - droit patrimonial de la famille au mali - regimes matrimoniaux, successions et liberal
Justice et Transcendance de la Vérité ! Un peuple qui cesse de croire en sa justice et en sa magistrature est un peuple qui retourne à l'état sauvage ; c'est pourquoi la justice, à travers la magistrature, doit représenter pour l'Etat un précieux fleuron ; un de ses plus beaux motifs de fierté et d'orgueil. Aussi la représentation de l'Etat, sa solidité et son degré de civilisation doivent-ils se refléter dans l'organisation et le fonctionnement correct et harmonieux des Institutions judiciaires. Il appartient donc à l'autorité dirigeante de l'Etat de ne jamais discréditer sa magistrature ; de bannir avec vigueur l'impunité tout en glorifiant avec fierté le mérite ; d'intervenir énergiquement pour mettre les Magistrats dans leurs droits et dans les meilleures conditions de travail afin qu'ils assurent comme il se doit leur noble, merveilleuse et ingrate Mission pour le bonheur de la République.
12/2021
Successions, libéralité
Guide des successions. Successions, libéralités, liquidations-partages, enregistrement, Edition 2021-2022
Cet ouvrage s'adresse à toute personne s'intéressant au droit des successions et des libéralités. Il présente un exposé clair des grands principes et propose de nombreux développements, illustrations pratiques, tableaux de synthèses et cas pratiques.
05/2021
Fantasy
La guerre de succession Tome 1
Thorghal Aeiguirson est un adolescent qui, grâce à sa fiancée, va enfin pouvoir bénéficier de l'apprentissage de la magie. Cependant, lors de la cérémonie du choix de sa faction, alors même qu'il entre en contact avec l'artefact de son illustre ancêtre, sa vie changera de manière irréversible. Une prophétie lui annonçant le retour de ce dernier marquera pour lui le début d'une aventure riche en péripéties.
05/2021
Droit
Successions et libéralités. Edition 2019
Seul ouvrage de synthèse du régime juridique et fiscal de la transmission de patrimoine, y compris dans ses aspects internationaux, le Mémento Successions et Libéralités expose thème par thème l'ensemble des règles applicables en la matière : donations, testaments et legs, dévolution légale, rapport et réduction des libéralités, option successorale, indivision et partage, etc. Des dossiers pratiques complètent ces développements. Citons notamment la recherche des héritiers ou encore protection sociale du conjoint survivant et des enfants. Pratique avant tout, il est largement illustré : schémas, exemples, tableaux de synthèse, conseils, modèles, cas pratiques liquidatifs. Les toutes dernières décisions de justice, les tous derniers textes, telle la loi de finances pour 2019, sans oublier les incidences du projet de loi de réforme pour la justice, sont intégrés. Véritable guide pratique des successions et des libéralités, ce Mémento permet d'organiser et d'optimiser la transmission du patrimoine, mais aussi d'aboutir à une liquidation civile fiscale sécurisée. Croisant les regards de spécialistes, universitaires et praticiens, le Mémento Successions et Libéralités s'adresse à tous ceux qui s'intéressent au droit de la famille et de la transmission, notaires, avocats et conseils en gestion de patrimoine, notamment. Mémento mis à jour en continu sur memento.efl.
03/2019
Successions, libéralité
Mémento Successions Libéralités. Edition 2023
Alliance entre recul théorique et expérience pratique, articulation des aspects civils et fiscaux de cette matière très exigeante, voici les atouts de ce Mémento ! Pluridisciplinaire, ce Mémento vous apporte des réponses claires et précises, notamment pour : - organiser et optimiser au mieux la transmission du patrimoine via des libéralités, - conseiller les héritiers dans le choix de l'option successorale, - liquider la succession, y compris dans les situations les plus complexes, - gérer l'indivision après décès, - réaliser les opérations de partage, - connaître les règles spécifiques applicables aux successions internationales, - maîtriser les droits de donation et les droits de succession, - décrypter les avantages et les mécanismes de l'assurance-vie. Illustré de nombreux exemples, tableaux de synthèse, cas pratiques liquidatifs, conseils et solutions, vous êtes sûr de faire les bons choix même face aux situations les plus complexes. A jour et largement enrichie de nouveaux développements ainsi que de nouveaux cas pratiques, cette édition vous guide pour faire les bons choix et prodiguer les conseils le plus judicieux. L'expertise des auteurs : Rédigé par le professeur Bernard Vareille et son équipe du Creop de Limoges, des praticiens dont Michaël Dadoit, Guillaume Soudey, Pierre Sautjeau, Yves Chaumette, notaires, David Lambert, Bruno Gouthière, avocats et en collaboration avec la rédaction des Editions Francis Lefebvre.
12/2022
Successions, libéralité
Manuel des droits de succession. 9e édition
La matière des droits de succession est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve. Cette neuvième édition du Manuel des droits de succession s'avérait donc nécessaire afin de pouvoir intégrer les nombreuses modifications intervenues depuis fin 2018, tout en conservant la même structure et la même numérotation. Certains chapitres ont toutefois dû être réécrits et complétés. Une attention toute particulière a été portée aux références aux circulaires et à la doctrine, en les multipliant mais aussi en les améliorant grâce aux renvois aux ouvrages de doctrine mais surtout par des références directes aux numéros correspondant aux commentaires. A cet égard, dans toute la mesure du possible et si cela s'avérait nécessaire, des tableaux comparatifs ont été insérés à la fin de certains chapitres. Les différences ou nuances entre les législations régionales ont ainsi été mises en évidence. En se plaçant entre l'écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel restera, comme pour les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants qui souhaitent appréhender les bases de la matière mais aussi un guide pour les particuliers qui, confrontés à un décès ou tout simplement soucieux d'assurer leur succession, souhaitent mieux en comprendre les implications fiscales. En outre, il s'adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d'un premier "manuel d'urgence" destiné à rafraîchir leur mémoire. Le Manuel des droits de succession, mis à jour au 1er septembre 2021, a également l'avantage de proposer une mise à jour permanente consultable en ligne sur le site Larcier : www. larcier. com.
12/2021
Critique Théâtre
Fictions dramatiques et succession monarchique (1637-1691)
A considérer la manière dont le théâtre sérieux français du XVIIe siècle traite la succession monarchique, il y a lieu de se demander s'il ne relève pas de la tribune politique. Or les lois fondamentales et la loi salique sont censées préserver l'autorité du roi, le salut de ses sujets, l'équilibre de l'Etat et un ordre voulu par Dieu. La remettre en cause ne va pas de soi en un temps d'absolutisation du pouvoir royal. Cet ouvrage s'attache donc à éclaircir si les dramaturges du XVIIe siècle jouent avec le feu, voire s'ils versent dans la subversion, quand ils mettent en scène la succession monarchique.
02/2021
Successions, libéralité
L'essentiel du droit des successions. Edition 2021-2022
Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour du Droit des successions Cet ouvrage présente l'ensemble des connaissances indispensables en matière de droit des successions, qui est au coeur du droit civil, qu'il s'agisse du droit des personnes, du droit de la famille, du droit des biens, ou du droit des obligations. Sont successivement développés : les principes généraux : les principes du droit des successions afférents à la structure du patrimoine, les principes tenant à la structure familiale de la succession, l'ouverture de la succession, les conditions nécessaires pour succéder la dévolution successorale : les droits des descendants, ascendants et collatéraux privilégiés et ordinaires en l'absence de conjoint survivant, la vocation successorale du conjoint survivant, la protection du conjoint survivant, les successions particulières l'ordre public successoral : les pactes sur succession future, la réserve et la quotité disponible la transmission de la succession : l'exercice des droits par les héritiers, l'option successorale, l'acceptation pure et simple, l'acceptation à concurrence de l'actif net, la renonciation la liquidation de la succession : l'indivision successorale, la liquidation du passif successoral, le rapport des libéralités et des dettes, le partage Cette nouvelle édition 2021 intègre les dispositions législatives et jurisprudentielles les plus récentes. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Le plan de l'ouvrage suit le plan du cours dispensé en amphi
08/2021
Histoire du droit
Traité élémentaire des successions ab intestat
Traité élémentaire des successions "ab intestat" , par M. Malpel,... Date de l'édition originale : 1824 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Successions, libéralité
Droit des successions. Edition 2022-2023
Une présentation des principes organisant l'ouverture de la succession, les conditions nécessaires pour succéder ainsi que les modalités de classement des héritiers. Le droit des successions a vocation à organiser les modalités de transmission du patrimoine du défunt à ses héritiers. Sont successivement développés : les principes généraux ; la dévolution successorale ; les successions particulières ; le pouvoir de la volonté et ses limites ; les prémices du règlement successoral (saisine, la liquidation de la succession). Chaque chapitre est complété d'une bibliographie qui recense les principaux développements doctrinaux existant sur chaque thème. Cet nouvelle édition 2022 présente, sous la forme de développements structurés et illustrés l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit des successions. Points forts - Conforme au cours de Droit des successions et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires - L'auteur s'appuie sur de nombreux schémas et tableaux pour illustrer ses propos - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
09/2022
