numérisation droit
Extraits
Essais généraux
La numérisation du monde. Un désastre écologique
Le mythe de l'immatérialité du numérique est enfin en train de s'effondrer. Il s'avère que ce secteur est le plus mauvais élève de tous, notamment sur le plan des émissions de gaz à effet de serre ? : pire que l'aviation, à tous points de vue. Mais de quoi parle-t-on exactement ?? Et quelles en sont les conséquences ?? En s'appuyant sur une étude exhaustive des rapports scientifiques sur le sujet, Fabrice Flipo définit avec précision les enjeux de la numérisation du monde et ses implications écologiques -? énergétiques, climatiques et matérielles. Il rapproche le numérique de la logistique et explique ce qu'il faut comprendre lorsqu'il est question de "? plateformes ? ". Il décrit comment les modes de vie ont évolué, sous la pression conjointe des entreprises et de l'Etat. Les consommateurs sont manipulés, canalisés vers des besoins qu'ils n'avaient pas, au nom du progrès et de la compétitivité. Il esquisse également une théorie nouvelle du changement social et politique. Renvoyant dos à dos "? petits gestes ? " et "? révolution ? ", il montre que tout se joue, dans le numérique comme ailleurs, dans l'affrontement entre réseaux de différentes natures.
10/2021
Sociologie
Mauvais temps. Anthropocène et numérisation du monde
Le changement climatique est ce mauvais temps qui veille et gronde sur le théâtre des actions humaines. Face à cet événement, les promesses de transition technologique envahissent les imaginaires en proposant d'innombrables appareillages algorythmiques et autres objets connectés censés répondre à ce qui apparaît précisément comme une dissonance majeure de la flèche du progrès. Mauvais temps a pour ambition d'analyser ces deux phénomènes en une même suite d'interrogations : comprendre notre situation comme un bouleversement généralisé du temps compris comme temporalités, époque et climat. Cette réflexion se présente comme une façon d'échapper à ces gardiens du temps que sont les déterminismes aussi bien technologiques, économiques, qu'écologiques. Elle ouvre la question des temporalités dans l'Anthropocène. Mauvais temps présente notre actualité comme autant de lignes de fuite à explorer, de possibles à revisiter, de partages du sensible à réinventer.
06/2018
Communication - Médias
Codes, races, climat, habitudes. Implications sociales de la numérisation
Depuis le début des années 2000, Wendy Hui Kyong Chun a publié cinq ouvrages qui ont profondément modifié la façon dont nous concevons les logiciels, les socialités sur plateforme et les modes de subjectivation qui en émanent. Malgré sa célébrité internationale, cet ouvrage est le premier qui introduit ses travaux aux publics francophones. On y trouvera des analyses du code comme sorcellerie, de la racialisation comme technologie, du changement climatique comme modélisation et des big data comme dramaturgie. Ces questions centrales pour notre époque sont dynamisées par la triple perspective caractéristique de ses recherches : une ingénieure qui nous fait entrer dans les boîtes noires de la computation ; une historienne des sciences sociales sensible à leurs biais coloniaux et patriarcaux ; et une philosophe politique en prise directe avec les luttes d'émancipation. Après une préface donnant une vue d'ensemble du travail mené par Wendy Hui Kyong Chun au cours des vingt dernières années, deux chapitres exposent l'originalité de sa conception de la programmation et du code, dont elle analyse différentes dynamiques paradoxales : plus une interface est user-friendly, plus elle est rendue opaque par la multiplication des couches nécessaires à la rendre intuitive ; plus on prétend se mettre à l'écoute algorithmique des "données" , plus on reproduit des biais discriminatoires cachés. Le troisième chapitre traite plus particulièrement de certains biais de racialisation, le quatrième fait la généalogie de la notion d'homophilie, qui organise actuellement nos interactions sur plateformes mais qui hérite d'une conception eugéniste des populations humaines, tandis que le cinquième chapitre porte sur le besoin de convoquer les sciences humaines et sociales dans la conception des modèles algorithmiques chargés de prédire les évolutions et impacts du dérèglement climatique. Une postface rebondit sur le contenu de ces différents chapitres pour réfléchir à leur pertinence dans le contexte des cultures francophones contemporaines.
05/2023
Ouvrages généraux
La numérisation des génomes ou la fin du vivant
Singulièrement, la numérisation, avec ses possibilités sans limites ou infinies, côtoie l'irréel du monde de la matière. Comment comprendre que tout ce qui existe peut se résumer en une combinaison de deux chiffres, le " un " et le " zéro ", variable depuis le " un " jusqu'à l'infini ? Le but du présent ouvrage n'est pas de quantifier les effets négatifs de l'évolution, plutôt de comprendre que le chemin de vie des habitants de notre planète Terre est parsemé de bonnes intentions mais surtout de l'inconscience de la responsabilité qui nous a été dévolue, en qualité d'observateurs et de créateurs de ce monde de matière. La numérisation du génome humain risque d'enclencher l'holocauste de l'humanité et nous conduire vers l'involution du vivant sur notre planète Terre.
06/2021
Philosophie du droit
Fragilité du droit, fragilité des droits
Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.
05/2022
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Droit administratif général
Le droit administratif et les droits fondamentaux
Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.
09/2023
Littérature française
Numérisation et Vérification de PLU au Format SIG. SIG et Urbanisme
Les domaines de la construction et de l'urbanisme sont des secteurs intimement liés et très réglementés. Aujourd'hui la réglementation en matière d'urbanisme est de plus en plus complexe. Cependant l'approbation des projets architecturaux, passe par le respect de ces règles. D'où la difficulté pour les acteurs de ce secteur d'obtenir les autorisations de construction nécessaires. C'est dans ce cadre que Buildrz, s'est proposé de valoriser les données numériques en la matière, mis à la disposition du publique en open data, par les collectivités. En effet nous constatons que dans le domaine de la construction, le principal problème qui se pose se trouve dans l'accès aux données, afin de voir les opportunités que peuvent avoir les sites de construction. Ainsi l'objectif est de faire passer l'urbanisation et la construction sur le Web.
01/2022
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins
La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.
05/2023
Propriété industrielle
Le droit de l'ingénierie inverse
L'ingénierie inverse (ou reverse engineering), qui consiste dans l'opération de désassemblage d'un objet pour en comprendre le fonctionnement, constitue une pratique courante depuis l'Antiquité. La place grandissante de l'innovation dans l'économie, la mondialisation des échanges, la numérisation généralisée sont autant de développements récents invitant à examiner l'appréhension juridique de ce phénomène par le droit. Si l'ingénierie inverse ne connaît aujourd'hui ni définition générale ni régime propre en droit français, elle n'en demeure pas moins visée directement par certaines dispositions juridiques (en droit d'auteur et en droit du secret des affaires), tandis que d'autres branches du droit peuvent également être sollicitées à son sujet (que l'on se place en droit civil ou en droit pénal). Cet ouvrage esquisse les fondements d'un "droit de l'ingénierie inverse", qui présente les tenants et les aboutissants juridiques méconnus d'une pratique, dont l'évolution technologique rapide et la numérisation renouvellent l'importance.
03/2021
Droit fiscal communautaire
Les nouvelles normativités fiscales extra-étatiques
Le défi des Etats face à la globalisation et la numérisation de l'économie. Le défi lancé aux Etats par la globalisation et la numérisation de l'économie, la fuite des ressources fiscales, et l'inadaptation des droits internes appellent de nouvelles réponses, qui empruntent des caractères originaux se démarquant de la norme juridique traditionnellement entendue.
10/2023
Droit du travail et de l'emplo
La numérisation du travail. Enjeux juridiques et sociaux en santé au travail
Le travail est profondément affecté par l'évolution ultra-rapide des technologies numériques. Cette nouvelle façon de travailler bouleverse la protection de la santé au travail par l'apparition de nouveaux risques, jusqu'à la création d'emplois en marge du salariat et de ses règles protectrices. Il existe encore peu de travaux sur le sujet de la numérisation du travail et les problématiques soulevées dans le champ du droit et des enjeux sociaux qui en découlent. L'objectif de cet ouvrage est donc de déterminer si les normes juridiques ont un rôle à jouer, et par quels moyens, dans le débat d'une meilleure prise en compte de la santé dans un contexte de numérisation croissante du travail.
09/2021
Littérature française
Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme
Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.
07/2022
Droit
Droit du logement, droits au logement et stratégies familiales
L'ouvrage a eu pour point de départ une recherche effectuée à la demande de la Caisse Nationale d'Allocations Familiales. L'étude a pu être ainsi menée de front sur le plan théorique et sur le plan pratique.
Sur le plan théorique, l'analyse devrait conduire à mieux distinguer l'action du législateur, dans un domaine où le foisonnement extrême des textes rend difficile l'appréhension et la compréhension des mécanismes modernes, par lesquels est assurée la protection du logement familial, lieu primordial de l'épanouissement de chacun, parce que s'y exercent quotidiennement la communauté de vie, l'entretien du ménage, et l'éducation des enfants.
Sur le plan pratique, l'accès aux dossiers de deux Caisses d'Allocations Familiales, et les nombreux entretiens menés auprès des praticiens, (travailleurs sociaux, notaires, banques, organismes de logement social), ont permis, dans une certaine mesure l'appréciation du rôle joué par les prestations, et ont rendu sensibles les multiples et graves problèmes subsistants, qui ne sont d'ailleurs pas sans remède, pour peu que l'on en fasse une évaluation correcte.
01/1988
Philosophie
Les Droits de l'homme et le droit naturel
Malgré la confusion largement entretenue entre le subjectivisme, les droits de l'homme et l'école du droit naturel, nous voudrions suggérer une distinction. Loin de former un ensemble homogène, l'école du droit naturel est divisée... Fondamentalement la discorde réside dans la reconnaissance ou le rejet de la loi naturelle. Toute l'école reconnaît le droit naturel mais toute l'école n'accepte pas la loi naturelle.
11/1989
Europe et Droits de l'homme
Droit européen et international des droits de l'homme
Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.
01/2023
Droit
Droit international et africain des droits de l'homme
Cet ouvrage se veut un canal pour l'étude des droits de
l'Homme dans leurs dimensions historique et juridique, et
aussi dans leurs dimensions universelle, régionale et nationale.
C'est pourquoi il est un tremplin pour découvrir les droits de
l'Homme depuis le code d'Hammourabi, jusqu'aux lendemains
de la Deuxième Guerre mondiale sans perdre de vue
l'évolution du droit international des droits de l'Homme, dans
ses normes, son système universel et régional, notamment
africain de protection. Il est aussi l'étude du droit international
des droits de l'Homme aussi bien en période de paix que de
conflits armés.
02/2012
Droit
Droits de l'homme, droit naturel et histoire. Droit, individu et pouvoir de l'École du droit naturel à l'École du droit historique
Les évènements récents ont redonné à la religion des droits de l'homme et au culte de l'identité nationale une nouvelle vigueur. Ce texte savant, mais accessible, met en évidence le projet spécifique de ces deux grandes écoles.
11/1991
Littérature française
Cerveau droit et Cerveau gauche - Cerveau droit, créatif et sensible ? Mal à droite ? / Cerveau gauc
Un petit mot d'explication sur ce défi... Le 18 et le 23 avril sont deux dates qui ne doivent rien au hasard. Leur caractère marquant me les a faites choisir pour partager un contenu sous forme d'un opus annuel en passant en revue, à chaque fois, les lettres de l'alphabet et en gardant en mémoire les mots d'avant. C'est un exercice qui me relie à la Saint-Parfait et à la Journée Mondiale du Livre et du Droit d'Auteur(e)... Des racines et des ailes... Dans ces numéros, 1 et 2, seule la lettre "E" a un accent... Etrange... Merci Daniel et Françoise pour votre soutien sans faille car il me rend encore une seconde fois audacieuse... Nadia Rachedi, Fille de Quelqu'un.
10/2019
Informatique
Numérisation de la société et enjeux sociopolitiques. Volume 1, Numérique, communication et culture
La numérisation est un processus sociohistorique long et constant dans lequel tous les domaines d'activités de la société sont reconfigurés. Numérisation de la société et enjeux sociopolitiques 1 examine les transformations liées au développement des plateformes numériques et des médias socionumériques qui affectent les industries culturelles et communicationnelles. Il analyse la formation des Big Data, leur traitement algorithmique et les changements sociétaux qui en résultent (surveillance et contrôle social en particulier). A travers des regards critiques, il présente également les différentes façons dont le numérique participe aux rapports de pouvoir et de domination et contribue à d'éventuelles pratiques émancipatrices.
06/2019
Dessin industriel
Numérisation 3D du patrimoine bâti. Acquisition des données, nuages de points et livrables
L'avènement du processus BIM (Building Information Modeling) dans le monde du bâtiment et des travaux publics révolutionne les pratiques et les usages professionnels. Le plus souvent, il fédère les intervenants autour d'une maquette numérique "telle que conçue" et donc modélisée nativement. Dans le cadre d'un patrimoine bâti, c'est une maquette "telle que construite" qui sera utilisée. La création de ce modèle nécessite une numérisation 3D du bâtiment en amont car bien souvent la documentation n'est pas à jour ou inexistante. Pour cette mission, il est nécessaire de réaliser un levé, de traiter les données, de contrôler les résultats, puis de délivrer les éléments nécessaires à la construction de la maquette numérique. L'acquisition de ces données est rendue possible grâce aux technologies de lasergrammétrie et de photogrammétrie qui permettent d'obtenir un nuage de points représentant la géométrie de la scène. Conçu comme un guide pratique, cet ouvrage détaille les concepts théoriques et le fonctionnement des instruments de mesure permettant de capturer la réalité en 3D, les réglages et les contrôles permettant d'obtenir un nuage de points de qualité, puis l'ensemble des étapes de création des livrables 2D et 3D qui en découlent (consolidation, nettoyage, segmentation, classification, boîtes d'extraction...). Même si les instruments et les logiciels de traitement ne cessent d'évoluer et facilitent certaines étapes, le contrôle et la qualification de la précision restent indispensables. Seules de bonnes connaissances théoriques, une connaissance appropriée de l'environnement ainsi qu'une maîtrise fine des réglages permettront d'obtenir un rendu de qualité adapté au cahier des charges. Ce livre s'adresse à tous les intervenants de la construction soucieux de comprendre les missions proposées par les professionnels de la rétroconception (reverse engineering), mais aussi à tous les maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre qui doivent deviser, appréhender et analyser les méthodes d'acquisition et de traitement de leurs partenaires. Il intéressera également les étudiants et non spécialistes qui souhaitent découvrir ces technologies de mesure 3D, en comprendre les principes, les avantages mais aussi les limites d'utilisation.
05/2023
Economie
Les agriculteurs dans le mouvement de numérisation du monde. Enjeux économiques et sociologiques
Applications, bases de données, équipements connectés... : l'agriculture s'inscrit sans conteste dans le mouvement de numérisation du monde. Au-delà des enjeux technologiques majeurs, ce phénomène a, pour les agriculteurs, l'exploitation, pour la profession agricole et pour les filières agricoles et agroalimentaires, des conséquences tout la fois économiques et sociologiques que cet ouvrage se propose de mettre en lumière. Ainsi la première partie du livre repose sur des analyses menées au niveau de l'exploitation. Elle aborde les effets de l'apparition et du, développement des outils numériques sur le travail agricole et sur la compétitivité des exploitations. La deuxième partie est consacrée à l'impact du développement du numérique sur la profession agricole. Sont ici abordés les effets du numérique sur les réseaux traditionnels d'agriculteurs et sur le travail des agriculteurs, des conseillers agricoles ; au-delà apparait l'émergence de nouveaux acteurs. Enfin, la troisième et dernière partie explore la question de la circulation des données dans les filières agricoles et agroalimentaires. Enjeu majeur en termes de traçabilité et de transparence, cette question implique celle de la gouvernance dans le domaine des données, et donne aussi à voir l'évolution possible de la relation entre producteurs consommateurs.
06/2019
Informatique
Numérisation de la société et enjeux sociopolitiques. Volume 2, Numérique, information et recherche
La numérisation est un processus sociohistorique long et constant dans lequel tous les domaines d'activités de la société sont reconfigurés. Numérisation de la société et enjeux sociopolitiques 2 examine les transformations liées aux pratiques informationnelles qui affectent la production, la circulation et la consommation d'informations ainsi que les nouvelles formes prises par les mobilisations sociales. Il traite de plusieurs enjeux importants à l'ère du numérique susceptibles de faire l'objet de débats publics, parmi lesquels les relations renouvelées entre recherche et numérique. A travers des regards critiques, il présente également les différentes façons dont le numérique participe aux rapports de pouvoir et de domination et contribue à d'éventuelles pratiques émancipatrices.
06/2019
Droit administratif général
L'Etat digital. Numérisation de l'administration publique et administration publique du numérique
Le concept d'Etat digital est parfois évoqué aux Etats-Unis alors qu'il ne fait pas l'objet d'une reprise par le reste du monde, à la différence de la notion de gouvernement ouvert ou de données ouvertes. Il est pourtant, de manière presque universelle, la source implicite d'une nouvelle conception de l'action publique. De manière empirique, un modèle d'Etat digital est en train de se constituer, qui s'applique de façon différenciée aux domaines d'intervention les plus caractéristiques de la réforme de l'action publique. Les cas étudiés dans cet ouvrage portent volontairement sur des aspects très concrets de grands projets de réforme pilotés par les Etats : l'identité digitale, la cybersécurité, la modélisation de la décision administrative ou judiciaire, l'accompagnement programmé du changement culturel relatif aux outils, le statut de la donnée, l'évaluation des plans de réforme numérique, l'impact des algorithmes sur l'évolution des normes juridiques.
10/2022
Droit
Au fondement des droits. Droit naturel et droits individuels en France au XIXe siècle
Au XIXe siècle, l'école philosophique éclectique a cherché, contre le mouvement du subjectivisme moderne, à donner aux droits de l'homme un fondement métaphysique. Elle a profondément marqué ce faisant la théorie des libertés individuelles formulée à la même époque par les juristes de droit public.
01/2019
Droit
Droit pénal médical. Contentieux médical, responsabilité pénale, droits du patient
Le droit pénal médical est constitué de l'ensemble des règles répressives qui permettent et organisent la sanction pénale du médecin ayant commis une infraction à l'occasion ou dans l'exercice de sa profession. Alors que la médecine apparaît aujourd'hui de plus en plus technique, spécialisée et surtout efficace, le malade, jadis protégé parle paternalisme médical, est devenu au on' siècle un patient autonome qui n'hésite plus à revendiquer des droits que le législateur contemporain lui a accordés. Face à un droit pénal médical qui occupe désormais une place prégnante, y compris sur la scène médiatique, l'ambition de cet ouvrage est de montrer la réalité du risque pénal médical et d'exposer la norme pénale que le médecin doit respecter afin de lui donner les moyens de comprendre le raisonnement du juge pénal en cas de mise en cause. A jour de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives (lois relatives à la fin de vie, à l'organisation et à la transformation du système de santé, à la bioéthique(, il ambitionne également de provoquer la réflexion du lecteur sur des sujets sensibles et d'actualité (grandes affaires de santé publique, affaire Lambert) afin de montrer que le droit pénal médical, aussi précoce soit-il, est un droit qui se prête déjà volontiers à la généralisation, à la logique et à la cohérence. L'ouvrage est destiné à tous ceux qui ont vocation à appliquer le droit pénal médical qu'ils soient médecins, juristes, avocats ou magistrats. Il intéressera également les étudiants des facultés de droit et de médecine.
12/2019
Droit
Le rapport du droit administratif national aux droits administratifs étrangers
Les droits administratifs français et espagnol sont souvent présentés comme des idéaux types opposés dans leur rapport aux droits administratifs étrangers. Comme exportateur, le droit administratif français considère ses homologues étrangers comme un réceptacle de son influence ; comme importateur, le droit administratif espagnol les envisage comme source de son enrichissement. Si une telle présentation repose sur des raisons temporelles et culturelles qui ont fait du droit administratif français un modèle et du droit administratif espagnol un imitateur, et s'illustre par de nombreuses manifestations, elle se révèle être partiellement inexacte. Historiquement, elle est trop réductrice en envisageant l'exclusivité de ces deux postures. Elle est ensuite dépassée aujourd'hui, à l'heure de la globalisation, car les solutions juridiques circulent sans que l'on identifie clairement des exportateurs ou des importateurs. Cette recherche invite alors à poser un regard différent sur ces présupposés qui considèrent le droit administratif français comme un exportateur et le droit administratif espagnol comme un importateur.
02/2019
Littérature française
La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin !
Le 3 octobre 2017, Gabriel Brown, présentateur vedette du journal de vingt heures, perd le contrôle de son véhicule. Moment d'égarement, moment de folie ou conduite sous influence ? Pourquoi roulait-il si vite ? A trente-sept ans, Gabriel Brown est au sommet de sa carrière et à deux doigts de réaliser son rêve : devenir un grand reporter. Certes, il assume mal sa récente célébrité et les désirs de maternité de sa femme lui semblent prématurés, mais pour le reste, tout se déroule pour le mieux. Alors, après quoi fonçait-il ? Dans la vie de Gabriel, 1999 fut une année charnière, celle des choix professionnels et sentimentaux et celle de la mort de son grand-père, son modèle. Pourquoi cette année l'obsède-t-elle tant ? Et qui est Jo, cette femme revenue du passé ? La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin ! raconte l'ascension et la chute de Gabriel Brown. Une histoire à vive allure dans le monde des médias et des secrets. Saurez-vous trouver les clés ?
03/2021
Droit international public
Le droit africain des droits de la femme : questions choisies
Le droit africain des droits de la femme s'inscrit dans le continuum du droit international des droits de la femme, afin de régler les particularités des droits de la femme en Afrique. Autrement dit, c'est un droit complémentaire au système universel de protection des droits de la femme et spécifique aux droits de la femme en Afrique. Substantiellement constitué par des normes conventionnelles et coutumières, le droit africain des droits de la femme est en construction aux niveaux régional, sous-régional et national. Au niveau du continent africain, il s'articule essentiellement autour du Protocole de Maputo, qui complète la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples sous cet angle, en s'attachant tout spécialement à l'interdiction et à l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Outre l'Union africaine, la Cour et la Commission africaines des droits de l'homme et des peuples, différentes structures ont été mises en place pour assurer l'interprétation et l'application des droits de la femme. Si des avancées peuvent être constatées, l'effectivité de ces droits demeure problématique en Afrique, où les luttes et revendications sont permanentes, ce que démontrent les contributions réunies dans le présent ouvrage à travers une perspective d'ensemble, une approche des systèmes sous-régionaux et des éclairages plus spécifiques.
07/2023
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
