gestion des droits
Extraits
Philosophie du droit
Fragilité du droit, fragilité des droits
Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.
05/2022
Gestion
Tintin et le merchandising. Une gestion stratégique des droits dérivés
Les activités de " character merchandising ", expression courante pour désigner les utilisations dérivées de personnages réels ou de fiction, ne sont pas récentes. Cependant, elles se sont développées au point d'être souvent victimes de leur propre succès. Après un bref cheminement terminologique et historique, l'auteur démontre - à la lumière d'un exemple concret et célèbre - que l'exploitation dérivée d'une création doit impérativement faire l'objet d'une réflexion globale. En effet, une démarche stratégique dans la gestion de droits dérivés doit intégrer en plus de principes juridiques, économiques et commerciaux, des critères éthiques et esthétiques. Une synthèse pratique de tous ces éléments et l'interpénétration des différents domaines et projets liés aux utilisations dérivées sont les thèmes moteurs du présent ouvrage.
12/1991
Droit
Rapport annuel 2019 Commission de contrôle des organismes de gestion des doits d'auteur et des droits voisins. Edition 2019
La Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits (droit des auteurs, artistes-interprètes et producteurs) adresse annuellement un rapport au Parlement, au Gouvernement et aux assemblées des sociétés. Les contrôles présentés dans ce rapport annuel 2019 portent sur les sujets suivants : - en premier lieu la mise en oeuvre des nouvelles dispositions du code de la propriété intellectuelle (CPI), résultant de l’ordonnance du 26 février 2016 portant disposition de la directive européenne concernant la gestion collective du droit d’auteur du 26 février 2014 ; - en deuxième lieu, les actions artistiques et culturelles mises en oeuvre de 2013 à 2017 par 14 organismes de gestion (évolution, financement, répartition et gestion).
06/2019
BTS parascolaire
BTS professions immobilières. Gestion, transaction, droit
Avec les fiches Objectif BTS, révisez efficacement tout le référentiel du BTS Professions immobilières et réussissez votre examen ! Le plus : nouvelle édition à jour de la loi ALUR.
07/2015
Droit administratif général
Le droit du pilotage des crises et de la gestion des risques
Fukushima, Tchernobyl, AZF, Lubrizol ; Feux de forêts, canicule, sécheresse, inondations, tempêtes et cyclones, séismes et éruptions volcaniques... Menaces terroristes ; Attaques cyber contre les institutions publiques, les hôpitaux, les simples particuliers... Les crises sont de toutes natures, omniprésentes avec des risques climatiques, naturels, technologiques, nucléaires ou industriels, d'ordre public et terroristes, sans oublier la menace cyber qui plane sur tous les pays puisque mondialisée. Bien communiquer, bien "manager la gestion de crise" ne sont plus les prérequis suffisants. Les enjeux, notamment les responsabilités engagées, sont trop importants pour se contenter de l'instinct, de la pratique ou de l'expérience, même si ces acquis peuvent être importants. La gestion des risques et le pilotage des crises, parce qu'une crise ne se gère pas mais se "pilote" -, reposent avant tout sur une indispensable connaissance des règles juridiques, multiples, diversifiées, complexes qui s'appliquent à ces matières. Bien gérer les risques et piloter la crise oblige à entrer dans nombre de textes et codes qui fondent ce droit de la crise. Bien sûr le Code de la sécurité intérieure et le Code de la défense, mais aussi le Code de l'environnement, de l'urbanisme, général des collectivités territoriales, le Code forestier, le Code des assurances, de la construction et de l'habitation, des ports maritimes, de l'aviation civile, le Code du travail... et d'innombrables plans, instructions, directives et circulaires. Quel droit applicable, quel rôle doit remplir chacun, quels moyens sont mis en oeuvre, comment prévenir, comment éviter, comment réduire les conséquences d'une crise... tout cela est formalisé juridiquement et s'impose aux décideurs confrontés aux situations de crise, de l'Etat, des collectivités territoriales, de toute personne publique ou privée, aux chefs d'entreprises et leurs directeurs de la sûreté-sécurité. C'est avec la vision du praticien, confronté lui-même à des situations de crises, qui analyse depuis des années les retours d'expérience des grands évènements qui ont marqué le pays mais aussi celle de l'universitaire, du juriste, que vous rentrerez dans cet univers extrêmement divers, complexe, en constante modification et aux multiples ramifications juridiques du droit de la gestion des risques et du pilotage des crises.
05/2023
Psychologie, psychanalyse
La gestion des émotions
De la rencontre professionnelle entre Marie et Sophie naîtront de nombreux projets comme notamment un programme d'entraînement des habiletés sociales. Cette collection de petits livres a pour objectif d'aider les enfants, leur famille et les professionnels dans la compréhension de certaines notions liées au développement social. Lyza les rejoindra afin d'illustrer chaque album.
03/2019
Gestion
Gestion des ressources humaines
Les fondamentaux de la gestion des ressources humaines dans un manuel accessible et ancré dans le réel. Chaque chapitre énonce les compétences à acquérir et propose la même structure :. accroche simple pour faire émerger la problématique du chapitre de façon concrète,. énoncé et analyse des notions, avec schémas, tableaux, exemples, encadrés, points méthodologiques,. applications variées et progressives (quiz de vérification des connaissances, exercices, cas d'entreprise, activités pour aller plus loin) avec leurs corrigés.
06/2014
Littérature française
Gestion des organisations paysannes
Dans chaque pays il existe un ensemble de lois et de textes juridiques qui définissent ce qu'est une organisation paysanne ou groupement, la procédure de création, les conditions pour exercer en tant qu'organisation paysanne, les avantages, les obligations des groupements. En république Centrafricaine, la loi N° 61/233 régissant les associations définit en son article premier une association comme "la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun d'une façon permanente leurs connaissances ou leurs activités dans un but autre que de partager des bénéfices" . Pourquoi crée-t-on un groupement ? C'est quand il y a un ou plusieurs problèmes dans le milieu ou dans le village/ quartier qui bloquent l'évolution ou l'émancipation tels que : la pauvretémauvais état de santé, malnutrition, manque d'eau potable, faible production agricole, manque de structures scolaires, manque d'information et formation.
01/2022
Littérature française
Gouvernance Foncière et Mécanismes de Gestion des Droits Réels. Immobiliers au BURKINA FASO
La politique de décentralisation des années 1993-2005 marquée par les lois sur les textes d'orientation de la Décentralisation ainsi que l'adoption du Code Général des Collectivités Territoriales en 2006 ont véritablement changé les modes de gestion des grandes villes et ont impacté sur les formes d'expansion des espaces urbains au Burkina Faso. Au fil des années aussi, la terre a acquis une grande valeur marchande et cela a favorisé l'essor des activités d'une pléthore de sociétés immobilières et de spéculateurs fonciers informels créant ainsi une ruée foncière. Face à cette situation, les conflits fonciers sont récurrents aussi bien en milieu rural qu'en milieu urbain et aucun mécanisme adéquat et transparent de gestion foncière n'est opérationnel sur le terrain. C'est pourquoi les questions relatives aux aménagements urbains et ruraux, à la sécurisation foncière, constituent des préoccupations permanentes de l'Etat et des collectivités territoriales. Cet ouvrage s'adresse aux structures publiques et privées, aux étudiants et aux chercheurs intervenant dans le secteur foncier au Burkina Faso.
02/2023
Europe et Droits de l'homme
Droit européen et international des droits de l'homme
Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.
01/2023
Droit
Droit international et africain des droits de l'homme
Cet ouvrage se veut un canal pour l'étude des droits de
l'Homme dans leurs dimensions historique et juridique, et
aussi dans leurs dimensions universelle, régionale et nationale.
C'est pourquoi il est un tremplin pour découvrir les droits de
l'Homme depuis le code d'Hammourabi, jusqu'aux lendemains
de la Deuxième Guerre mondiale sans perdre de vue
l'évolution du droit international des droits de l'Homme, dans
ses normes, son système universel et régional, notamment
africain de protection. Il est aussi l'étude du droit international
des droits de l'Homme aussi bien en période de paix que de
conflits armés.
02/2012
Littérature française
Achats,approvisionnement, gestion et évaluation des stocks. Gestion des stocks toute nature
De part sa définition, le stock ne se limite pas au niveau de la maitrise de la gestion des flux entrants et sortants de la matière première, mais il est élargi au contrôle du stock des produits finis et semi-finis. L'enjeu d'évaluation du stock reste la préoccupation entrepreneuriale majeure des entreprises étant donné que la fiscalité cadre formellement la valorisation du stock par secteur d'activité. Pour se débarrasser de cette problématique, il est fortement conseillé de rendre le stock nul mais comme nous n'avons pas cette possibilité, nous sommes dans l'obligation de gérer le stock d'une façon optimale d'où la nécessité d'adopter une méthode rationnelle à partir de laquelle nous devons mettre l'accent sur la quantité économique à commander, le délai de réapprovisionnement et le seuil du stock surtout pour les pièces de rechange et matière première en cas d'un processus à flux tendus.
11/2022
Risques
Gestion des risques. De la sécurité à la gestion globale des risques
Se préoccuper de la gestion de ses risques et créer un environnement de travail sûr en appliquant une politique globale solide est désormais une évidence, tant cela participe à l'atteinte des objectifs d'une entreprise et à sa performance. Mais comment dépasser les missions de sécurité et intégrer la santé, l'incendie, l'environnement ou la sûreté à la démarche ? Construire une vision partagée à tous les niveaux de l'entreprise ? Eviter les écueils d'une organisation en silos ou du grand écart entre l'opérationnel et la direction ? La clé réside dans la transversalité et dans la gestion globale des risques mais aussi dans la bonne connaissance des enjeux et méthodes. Laurence Baillif, consultante et formatrice en gestion des risques, vous invite à partager son expérience. Experte en cartographie des risques et en pilotage des dispositifs de gestion globale des risques (en anglais : enterprise risk management ou ERM), elle livre théorie, bonnes pratiques, points de vigilance et points de vue du référent sécurité. Elle vous guidera dans la démarche d'analyse et de gestion des risques, dans sa formalisation, dans son intégration dans la stratégie de l'entreprise.
01/2023
Droit
Médiation et entreprises. Regards croisés Droit et Gestion
La médiation, mode alternatif de résolution des différends, est un mécanisme désormais bien connu en Droit. L'entreprise apparaît comme l'un des lieux privilégiés de son application et ce, qu'il s'agisse d'aplanir un différend tant dans ses relations internes qu'externes. Toutefois, à la différence du Droit, le concept de médiation apparaît beaucoup moins familier en Sciences de gestion. C'est cette interaction singulière entre le Droit et la Gestion qui permet de mesurer la place réelle de la médiation dans les entreprises et plus largement dans les organisations. Entre acclimatation à parfaire et véritable hostilité, un équilibre est possible afin qu'elle devienne un outil efficace mobilisé par ces entités dans les relations avec leurs différentes parties prenantes (salariés, clients, partenaires extérieurs...). Cet ouvrage retranscrit, aussi fidèlement que possible, les actes de la journée d'études organisée en 2018 par le Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine (CREOP) à la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Limoges. Le choix d'une démarche innovante associant des universitaires juristes et gestionnaires, des étudiants de Master 2 et des professionnels permettra certainement d'ouvrir de nouvelles pistes de réflexion sur les pratiques de médiation en entreprise.
01/2019
Droit administratif général
La gestion et l'usage des biens de l'Etat à l'aune des droits fondamentaux
La gestion et les modalités d'usage des biens de l'Etat ont surtout retenu l'attention de la doctrine à propos du domaine public, en particulier sous l'angle de l'exercice des libertés idéales. Mais, comme le montre la jurisprudence récente, la problématique de l'applicabilité des droits fondamentaux concerne de plus en plus le patrimoine administratif et le patrimoine financier. Parmi les droits fondamentaux pertinents, la liberté économique a pris une importance accrue, notamment dans sa dimension d'égalité de traitement entre concurrents. L'octroi de droits d'usage sur tous les biens de l'Etat n'échappe pas à l'exigence croissante de mise en concurrence, notamment avec l'application de la loi fédérale sur le marché intérieur. Le moment est donc bien choisi pour approfondir la réflexion sur le champ d'application et la portée des droits fondamentaux en matière de gestion et d'usage des biens de l'Etat, tout en inscrivant cette problématique dans la théorie générale des biens de l'Etat et en incorporant à la démarche une dimension comparatiste. L'ouvrage présentant les Actes de la Journée de droit administratif 2019 offre ainsi d'abord un état des lieux critique du régime juridique des biens de l'Etat. Il se poursuit par une analyse détaillée des enjeux liés à chaque grande catégorie de biens de l'Etat, à savoir, le domaine public, le patrimoine administratif et le patrimoine financier. Une contribution est spécialement dédiée à la question des règles appelées à réagir l'octroi de l'usage des biens de l'Etat, en particulier sous l'angle des marchés publics. L'ouvrage se conclut avec une double perspective comparatiste en droit français et en droit belge.
04/2021
Droit
Au fondement des droits. Droit naturel et droits individuels en France au XIXe siècle
Au XIXe siècle, l'école philosophique éclectique a cherché, contre le mouvement du subjectivisme moderne, à donner aux droits de l'homme un fondement métaphysique. Elle a profondément marqué ce faisant la théorie des libertés individuelles formulée à la même époque par les juristes de droit public.
01/2019
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Poésie
La gestion des espaces communs
"Si nous nous éloignons à la fois du lieu où nous sommes et, en y allant, du lieu où nous allons, en nous rapprochant du lieu d'où nous venons nous arriverons au lieu où nous sommes." Ainsi avance-t- on dans un texte où on parcourt un paysage réduit à ses linéaments, faisant halte tantôt dans l'un, tantôt dans l'autre, échangeant parfois des idées. C'est une aventure au sens où il faut bien qu'il arrive quelque chose.
10/2019
Beaux arts
La gestion des villes maghrébines
Cet ouvrage présente un travail de recherche sur l'évaluation de l'application de l'instrument d'urbanisme actuellement en vigueur et l'évolution urbaine d'une ville du Maghreb (Oran, Algérie). La réalisation d'un Système d'Information Géographique (SIG) sur la ville a exigé un important travail préparatoire pour structurer les informations disponibles (cartes, plan d'urbanisme, photographies aériennes...). Ces données, complétées par des images satellitaires multi-dates, ont représenté une source particulièrement féconde pour mesurer le décalage entre la ville projetée à travers le plan d'aménagement et d'urbanisme (PDAU) et la ville réelle telle que fabriquée par les acteurs opérant dans la ville, qu'ils soient publics ou privés. La méthodologie mise en place, centrée autour des apports de la géomatique et plus particulièrement du SIG et de la télédétection, a permis de dresser un constat édifiant.
09/2012
Sciences de la terre et de la
La gestion active des aquifères
Introduction aux bases hydrogéologiques de la gestion des aquifères, dans ses aspects quantitatifs, qualitifs, opérationnels et financiers. L'ouvrage présente le procédé le plus répandu de gestion active à long terme : la réalimentation artificielle de nappe.
05/1997
Systèmes d'informations
Gestion des technologies d'affaires
Ce manuel présente les notions fondamentales de la gestion des technologies de l'information d'une organisation. Le contenu, qui expose une solide base théorique et des cas pratiques à discuter, s'adresse particulièrement aux étudiants de niveau universitaire inscrits aux programmes de gestion et d'administration des affaires. Les nombreuses activités offertes permettent de valider tant l'acquisition des concepts de base des dernières avancées technologiques que de développer les habiletés qui seront nécessaires aux futurs chefs d'entreprise pour leur permettre de s'interroger sur des choix organisationnels concrets. Cette 2e édition propose une mise à jour des contenus, une structure remaniée ainsi que de nouveaux éléments pédagogiques pour faciliter l'intégration de la théorie.
09/2021
Développement durable-Ecologie
Gestion des déchets. 5e édition
Balbutiante il y a 30 ans, la gestion des déchets fait désormais partie des préoccupations des décideurs économiques et politiques. Cet ouvrage est un outil de travail indispensable aux responsables environnement, aux élus des collectivités locales, aux chefs d'entreprise et aux éco-industriels, ainsi qu'une référence utile aux étudiants du domaine.
09/2016
Energie
La gestion des déchets radioactifs
La gestion des déchets radioactifs présente les classifications de l'AIEA et de l'OCDE/AEN. Leur classification est variable selon les Etats, ce qui entraîne une gestion différenciée pour chaque pays. Dans les catégories les plus dangereuses de déchets, ceux à vie longue et à moyenne et haute activité, ce sont les réacteurs électronucléaires, les usines de retraitement du combustible usé et les accidents nucléaires qui fournissent les plus grandes quantités à traiter. Les opérations de déclassement et de démantèlement des installations nucléaires génèrent également de grandes quantités de déchets radioactifs. Les solutions pour les déchets de faible et très faible activité, et ceux à vie courte ou très courte sont bien maîtrisées. En revanche, les solutions pour plusieurs catégories, notamment les déchets à vie longue, les déchets tritiés et les déchets de graphite irradié, ne sont pas maîtrisées.
01/2022
Agriculture
La gestion des sols viticoles
Rédigé par les plus grands experts du domaine, cet ouvrage est très complet, parfaitement adapté aux besoins des vignerons pour augmenter ses compétences professionnelles et prendre les meilleures décisions sur les plans agronomique, qualitatif, écologique et économique. Il présente : - La typologie des principaux sols viticoles : . Différences de fonctionnement hydrique . Impact sur le choix des techniques d'entretien - les enjeux de la gestion des sols viticoles : vers une gestion durable. les contraintes supportées par les sols, . le coût de la gestion des sols - l'entretien du sol : . méthode d'analyses et de caractéristiques des sols . la préparation des sols avant plantation . le désherbage . l'enherbement . fertilisation, nutrition de la plante, impact sur la production et rôle sur la structure du sol Il propose également une vision prospective en abordant les dernières connaissances : . l'usage des engrais verts dans les exploitations . l'avènement de la viticulture de précision
06/2022
Gestion de production
Anatomie des outils de gestion
Les outils de gestion sont la "vérité nue" du management, la manière dont la gestion se présente concrètement aux acteurs dans les organisations. Pourtant, ils restent des "technologies invisibles" , des objets si banals et si évidents qu'on ne les remarque plus guère. Délaissant les modèles managériaux, déjà bien connus et décrits, ce livre examine cette multitude d'artefacts qui fourmille dans les organisations : le simple protocole qu'un salarié prévoyant a pris soin de rédiger, le tableau Excel recensant les employés qui se complexifie à mesure qu'une PME grandit, l'application sur le smartphone d'un chauffeur-livreur ou encore un planning affiché dans une salle du personnel, etc. Face à cette grande diversité d'artefacts, comment proposer une anatomie globale et cohérente ? En les considérant comme des textes écrits par un concepteur qui imagine son futur utilisateur, nous nous inspirons des sémioticiens spécialistes de l'analyse des textes, et particulièrement d'Umberto Eco et de sa théorie du lecteur modèle. Elle permettra de proposer une théorie originale et globale de la manière dont les outils de gestion sont conçus et utilisés, souvent de manière inattendue et surprenante. Dans ces situations de gestion complexes, on rencontrera un concepteur souvent anonyme, un utilisateur idéal imaginé par l'outil, et un utilisateur réel qui s'entêtera à ne pas s'y conformer. Cet ouvrage est aussi pratique : six exemples de dissection fournissent une méthode de déconstruction et de conception des outils de gestion et s'adresse directement à trois publics : -les chercheurs, et particulièrement ceux impliqués dans une étude de terrain (sciences de gestion, sociologie, etc.) ; il sera particulièrement utile aux doctorants et aux jeunes chercheurs qui ont besoin d'une revue de littérature complète et récente sur les outils de gestion et d'une grille d'analyse pour étudier les outils sur le terrain ; -les praticiens : de nombreux exemples concrets permettent d'analyser et de réfléchir à la conception d'outils de gestion adaptés aux besoins des utilisateurs ; -les enseignants en école de management : la méthode et les cas concrets d'analyse peuvent être facilement utilisés en classe comme études de cas.
03/2023
Que-sais-je ?
La gestion des ressources humaines
L'entreprise est une microsociété en même temps qu'un instrument collectif. Elle présente des éléments de stabilité et d'imprévisibilité qui en font une structure propice, mais aussi résistante, au changement. L'une des variables décisives de cette capacité d'évolution est la ressource humaine qui la fait vivre. L'apparition des " ressources humaines " dans le langage de l'entreprise est récente, et ses répercussions sur les décisions stratégiques ou quotidiennes très inégales selon les firmes. Quel est le contenu concret de la gestion des ressources humaines, en rapport avec les conditions actuelles du développement des entreprises ? Quel outil de connaissance constituent-elles ? Quelle gestion nouvelle de l'emploi ont-elles introduite ?
03/2023
Droit international public
Le droit africain des droits de la femme : questions choisies
Le droit africain des droits de la femme s'inscrit dans le continuum du droit international des droits de la femme, afin de régler les particularités des droits de la femme en Afrique. Autrement dit, c'est un droit complémentaire au système universel de protection des droits de la femme et spécifique aux droits de la femme en Afrique. Substantiellement constitué par des normes conventionnelles et coutumières, le droit africain des droits de la femme est en construction aux niveaux régional, sous-régional et national. Au niveau du continent africain, il s'articule essentiellement autour du Protocole de Maputo, qui complète la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples sous cet angle, en s'attachant tout spécialement à l'interdiction et à l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Outre l'Union africaine, la Cour et la Commission africaines des droits de l'homme et des peuples, différentes structures ont été mises en place pour assurer l'interprétation et l'application des droits de la femme. Si des avancées peuvent être constatées, l'effectivité de ces droits demeure problématique en Afrique, où les luttes et revendications sont permanentes, ce que démontrent les contributions réunies dans le présent ouvrage à travers une perspective d'ensemble, une approche des systèmes sous-régionaux et des éclairages plus spécifiques.
07/2023
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
Europe et Droits de l'homme
Manuel de droit de l'Union Européenne des droits fondamentaux
Le régime de la protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne après l'entrée en vigueur de la Charte des droits fondamentaux. La matière abordée dans ce manuel permet de prendre la mesure des progrès accomplis par l'Union dans sa construction d'un système de protection des droits fondamentaux et d'en présenter les principaux aspects.
03/2023
Littérature française
Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme
Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.
07/2022
