Une sociologue au Conseil constitutionnel
Extraits
Sociologie
Une sociologue au Conseil constitutionnel
2001 : Dominique Schnapper, pour l'importance et la qualité de ses travaux sur la République et la démocratie, est nommée au Conseil constitutionnel. Etrangère au sérail politique d'où sont traditionnellement issus tous les membres, elle est la première sociologue dans l'histoire de l'institution. Neuf ans durant, elle tient le journal de cette expérience unique : nulle révélation sur les hommes du Conseil, ni sur le secret des délibérations, mais une réflexion sans pareille sur le fonctionnement de notre démocratie. On pourrait croire, en effet, que le Conseil est l'institution suprême. Créé en 1958, il rompt avec la tradition française puisqu'il doit contrôler l'activité parlementaire au nom du respect de la Constitution alors que les Assemblées avaient toujours été souveraines. Toutefois, la place protocolaire médiocre des conseillers rappelle la réticence de De Gaulle à créer cette instance de validation ultime de la constitutionnalité du pouvoir dans son exercice. C'est petit à petit, sans éclats et avec ténacité, que le Conseil s'est imposé, notamment par la continuité de son action assurée par le secrétariat général et fondée sur la référence à la jurisprudence, ce corpus des décisions antérieures constitué et rappelé par le service des juristes, qui préparent les dossiers pour les conseillers. Ainsi le Conseil peut fonctionner malgré l'extrême diversité de la culture juridique et constitutionnaliste de ses membres. Des sociologues se sont faits boxeur, vagabond ou joueur de poker, afin d'oberver de l'intérieur un milieu particulier : c'est la sociologie participante. Dominique Schnapper, au cours de sa mandature, a été l'une des neuf voix qui décidèrent de la constitutionnalité de nos lois. Elle a en cela inventé une sorte de participation sociologique.
03/2010
Littérature française
Le conseil constitutionnel au cameroun. Le role du conseil constitutionnel au cameroun
Le but de cette recherche intitulée "LE CONSEIL CONSTITUTIONEL AU CAMEROUN " essayer de comprendre pourquoi depuis la constitution du 18 janvier 1996, le Conseil constitutionnel a été seulement mis en place le 7 février 2018. La question à la laquelle nous avons essayé de répondre ici est celle de savoir ce qui a causé la mise en place effective du Conseil constitutionnel au Cameroun ? Nos objectifs étaient de démontrer comment cette nouvelle institution fonctionne et comment est-t-elle organisée, qui sont les représentants ici quels sont leurs rôles et attributs. L'importance de cette recherche se situe dans le fait que comprendre les notions entourant le Conseil constitutionnel donne une grande vue d'ensemble sur les institutions parlementaires du Cameroun. Après avoir fait une grande revue de littérature, nous avons choisi de démontrer cette affirmation en employant les méthodes de l'exégèse et la casuistique pour parvenir à nos conclusions.
04/2022
Conseil constitutionnel
Conseil constitutionnel et économie
Cet ouvrage vise à définir les droits et libertés économiques en tâchant de reconstituer le raisonnement suivi par le Conseil constitutionnel lors des phases préparatoires de ses décisions. L'étude inédite de ces documents a permis de mettre en évidence que les droits et libertés économiques n'étaient pas issus d'une adhésion par le juge constitutionnel à une idéologie économique, libérale ou socialiste, mais découleraient plutôt de la construction de l'office d'un juge empirique. L'identification de ce positionnement atypique de l'institution du Conseil constitutionnel a permis de dégager une nouvelle définition des droits et libertés économiques : fondamentaux, ils sont interprétés à l'aune de l'anticipation de leur application dans un marché, et ont pour objet la protection d'intérêts économiques. A partir de cette définition centrée sur le marché, il est possible de procéder à une nouvelle systématisation de la jurisprudence constitutionnelle. Toute l'originalité de ces droits et libertés réside ainsi dans leur association avec le marché. Cette association explique l'extension des droits et libertés économiques dans la jurisprudence constitutionnelle.
01/2022
Droit constitutionnel
Le Conseil constitutionnel. 10e édition
Un auteur conseiller d'Etat qui s'applique à faire comprendre à tous ce qu'est cette institution L'ouvrage a pour but de présenter le Conseil constitutionnel et ses fonctions essentielles. Dans un style direct et imagé, l'auteur resitue le Conseil constitutionnel et sa jurisprudence dans son environnement politique et s'interroge : - Existe-t-il un " bloc de constitutionnalité " et quelle est la place des traités internationaux dans la pyramide de normes ? - Qu'est devenue la distinction entre la loi et le règlement ? - Quelles sont les évolutions induites par la QPC ? - La politisation du Conseil est-elle un leurre ? - Sommes-nous menacés par un " gouvernement des juges " ?
10/2023
Réalistes, contemporains
Dans les couloirs du conseil constitutionnel
Au coeur de la démocratie ! A quoi sert le Conseil constitutionnel ? Quel est son rôle dans la démocratie et sa place dans la Constitution de la Ve République ? Cette institution, sise rue de Montpensier sous les arcades du Palais royal, est l'une des moins connues de toutes les institutions du régime en place depuis 1958. Or, elle est indispensable à l'équilibre et à la pérennité de notre démocratie, tout en se montrant capable d'évolutions importantes pour se rapprocher de plus en plus des citoyens et citoyennes de notre pays. Avec malice, pas mal d'astuces, une ironie bienveillante et leur bonne humeur, deux autrices nous invitent à parcourir les couloirs, coulisses et arrière-cours de ce haut lieu et à mieux en saisir ce qui s'y passe. En quoi le Conseil constitutionnel est-il un outil proche de chacun et chacune d'entre nous alors que nous n'en avons que trop peu conscience ? Quelles révolutions internes a-t-il opérées depuis ses origines, le transfigurant en garant des droits et libertés citoyennes ? D'où vient la règle selon laquelle la Constitution prime sur la loi ? Qui sont les neuf sages et comment sont-ils désignés ? Voici certaines des questions et réponses qui se livrent sous nos yeux. Raconter de manière ludique les coulisses du pouvoir pour qu'ils n'aient plus de secrets pour vous, tel est le défi que Marie Bardiaux-Vaïente et Gally ont relevé haut la main, proposant un regard curieux et sans complaisance au sein des arcanes juridiques et architecturaux des lieux. A travers ce roman graphique documenté, elles nous proposent une passionnante plongée au coeur de la République et de nos droits et libertés.
01/2024
Droit constitutionnel
Contentieux constitutionnel comparé. Une introduction critique au droit processuel constitutionnel
Le constitutionnalisme actuel accorde aux juges un rôle considérable. Garants du respect de la norme suprême, ils assurent le bon fonctionnement des pouvoirs publics et la protection des droits fondamentaux. Les antagonismes politiques les plus vifs, de même que les questions éthiques les plus complexes, se présentent dorénavant devant eux plutôt que devant les institutions représentatives classiques. Ce traité aborde successivement l'histoire de la justice constitutionnelle, la méthodologie de l'étude comparative de la justice constitutionnelle, la magistrature constitutionnelle, la juridiction constitutionnelle, les litiges constitutionnels, la procédure constitutionnelle et la décision constitutionnelle. De l'Afghanistan au Zimbabwe en passant par la Corée du Sud, l'Equateur, les Etats-Unis ou la République tchèque, cet ouvrage offre la première étude exhaustive de la justice constitutionnelle. En couvrant près de 200 systèmes, l'analyse revêt une ampleur inégalée. Elle associe de manière pionnière la perspective réaliste de la political jurisprudence et celle, technique, du droit processuel. Elle éclaire ainsi avec une précision inédite le pouvoir des juges dans les sociétés contemporaines, tout en explorant l'imaginaire profond dont est solidaire la justice constitutionnelle. Unique en son genre, cet ouvrage est ainsi destiné aux étudiants, aux enseignants, aux chercheurs en droit et en science politique aussi bien qu'aux praticiens du contentieux constitutionnel, notamment avocats et magistrats. Il intéressera également le citoyen désireux de se familiariser avec l'Etat constitutionnel contemporain.
06/2021
Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel et la commande publique
Alors que rien ne le laissait présager et que cela reste très peu connu, le Conseil constitutionnel a radicalement transformé la notion de commande publique. En choisissant ce syntagme dans ses décisions, le juge a conféré à la matière une véritable portée juridique et l'a fait sortir d'un vocabulaire administratif et technique. Il l'a surtout dotée, par quelques décisions majeures dont la portée a souvent été mal interprétée, d'un droit commun et lui a reconnu un principe constitutionnel propre : le principe d'égalité devant la commande publique. Points forts - Cette thèse vise à mieux faire connaître la jurisprudence constitutionnelle en matière de commande publique afin qu'elle puisse être appréhendée de façon plus claire et plus lisible par les différents acteurs juridiques. - Prix de l'Académie française - Fondation Viard
04/2024
Droit constitutionnel
Le conseil constitutionnel, juge électoral. 8e édition
La Ve République a innové en choisissant de faire du Conseil constitutionnel le juge des élections législatives et présidentielles ainsi que des référendums. Depuis 1958, 3000 décisions environ ont été rendues s'agissant essentiellement des élections de députés (plus de 2 700), celles des sénateurs (130 décisions), des élections présidentielles (plus de 150 décisions) et des référendums. Ce contentieux, très dense, est souvent l'objet de polémiques. Pourtant, il obéit à des règles simples et précises dont l'objet essentiel est d'assurer la sincérité des résultats, l'équilibre des moyens dont dispose chaque candidat et, depuis 1988, le respect des dispositions spécifiques sur le financement des campagnes électorales. Le Conseil constitutionnel est ainsi placé au coeur de la démocratie. Cet ouvrage s'adresse autant aux étudiants qu'aux candidats ou aux électeurs. Le contentieux électoral est, par nature, celui du citoyen.
06/2022
Conseil constitutionnel
Les grandes décisions du Conseil constitutionnel. 20e édition
Mieux connaître l'ensemble des droits et libertés que la Constitution garantit et dont on peut désormais se prévaloir grâce à la QPC ! Depuis l'entrée en vigueur de la procédure de la question prioritaire de constitutionnalité, la jurisprudence constitutionnelle a pris une très grande importance puisque désormais le justiciable a la possibilité de faire valoir devant toute juridiction une méconnaissance de ses droits et libertés que la Constitution garantit. Et cela concerne non seulement les particuliers mais aussi les associations, les syndicats ou les collectivités territoriales. Cette nouvelle édition qui intervient alors que la QPC vient de fêter ses dix ans d'existence, et que de nouveaux membres du Conseil constitutionnel viennent d'être nommés, est à jour des évolutions jurisprudentielles intervenues au cours des trois dernières années, s'agissant notamment des droits et libertés. Elle intègre par ailleurs de nouvelles grandes décisions comme celles relatives à l'état d'urgence sanitaire ou encore celle qui, pour la première fois, consacre la valeur constitutionnelle du principe de fraternité. Cet ouvrage permettra aux justiciables de mieux connaître l'ensemble des droits et libertés que la Constitution garantit et dont ils peuvent désormais se prévaloir.
09/2022
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel. Edition 2023-2024
Ce manuel, destiné en premier lieu aux étudiants de L1 en droit, couvre tout le programme de droit constitutionnel de 1re année : la théorie générale de l'Etat : la constitution, le pouvoirles principaux régimes constitutionnels étrangersl'histoire constitutionnelle de la Franceles institutions de la Ve République : la constitution de 1958, les élections, l'encadrement de la vie politique, le président de la République, le gouvernement, le parlement, les normes, le Conseil constitutionnel, les juridictions judiciaires et administratives Cet ouvrage donne une présentation claire et synthétique des grands principes du droit constitutionnel et des institutions politiques des principaux pays du monde, et en particulier de la France. L'accent est mis sur les idées qui structurent les systèmes politiques et permettent d'en éclairer les détails et d'en comprendre le fonctionnement. Points fortsUn classique du droit constitutionnelA jour des dernières actualités de la matière, notamment la décision du Conseil constitutionnel relative à la loi du 14 avril 2023 réformant le système de retraite
Droit constitutionnel
Le conseil constitutionnel est-il le gardien des libertés ?
Le Conseil constitutionnel est-il le gardien des libertés ? Une question classique, peut-être même inconvenante aujourd'hui tant le rôle de gardien des libertés semble être naturellement associé à l'institution autant par une partie de la doctrine ou des médias que par le Conseil constitutionnel lui-même dans sa communication. Toutefois, la période actuelle ne permet plus de s'en tenir aux mirages de la communication. La résurgence de la menace terroriste et la survenance d'une menace sanitaire conduisent le législateur français à retenir une approche de plus en plus sécuritaire qui menace les droits et libertés. Au coeur des institutions présidentialistes françaises, le Conseil constitutionnel apparait comme l'un des rares remparts face aux poussées de fièvre liberticides des gouvernants. Une étude systématique des méthodes et de la jurisprudence du juge constitutionnel français est ainsi apparue indispensable pour évaluer la solidité de cette digue qu'est censé être le Conseil constitutionnel. Les auteurs ont donc entrepris, chacun sous un angle déterminé, de répondre de manière scientifiquement informée à la question de savoir si le Conseil constitutionnel est le gardien des libertés Cet ouvrage réunit l'ensemble des contributions issues des travaux du colloque, organisé par l'Institut du droit public (IDP), qui s'est tenu le 25 octobre 2019 à la Faculté de droit de Poitiers.
03/2021
Droit constitutionnel
Le nationalisme constitutionnel au Canada
En 1982, on assiste au Canada à une véritable refondation constitutionnelle. Ce moment est générlement vu comme l'émanation du génie d'un "grand législateur", Pierre Elliott Trudeau, cherchant délibérément à mater le mouvement indépendantiste québécois. Or, cette interprétation de notre histoire récente est réductrice. Par une histoire socipolitique du mouvement nationaliste, qui naît avec la Grande Dépression, ce livre montre comment Trudeau doit plutôt être compris comme le dernier acteur entré sur scène, qui s'appuie sur le scénario écrit par ses prédécesseurs, comme Francis Reginald Scott. La refondation de 1982 se dessine dès les années 1930. On cherche alors à ce que le Canada acquière sa pleine indépendance de Londres, qu'il se donne une charte des droits, à l'image du Bill of Rights étatsunien, que son droit devienne évolutif afin d'être au diapason des besoins changeants de la société et, enfin, que le nationalisme canadien supplante l'appartenance à l'Empire britannique. L'objectif ultime du projet nationaliste constitutionnel vise ainsi l'émancipation des individus égaux en droit face à un Etat devenant rapidement autoritaire en contexte de crise. Noble en soi, cette quête se révèle néanmoins un carcan dominateur pour les nations minoritaires. Celles-ci doivent accepter de se conformer aux normes du nouvel ordre constitutionnel et de se fondre dans une seule nation politique canadienne. En plus de nuancer et de situer le rôle de Trudeau, ce livre offre une analyse rigoureuse et accessible du déficit d'hospitalité du Canada face à ses nations minoritaires.
11/2022
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel et institutions politiques. 37e édition
Destiné aux étudiants de L1 en droit et de science politique, cet ouvrage présente l'ensemble du programme de droit constitutionnel : - Les fondements du droit constitutionnel : l'Etat, les droits et libertés, le régime représentatif, les élections, la constitution, la démocratie - Les droits constitutionnels étrangers : Europe, Grande-Bretagne, Etats-Unis, Russie... - Le droit constitutionnel français : histoire constitutionnelle de la France, les institutions politiques contemporaines, la constitution du 4 octobre 1958, le système électoral, le président de la République, le gouvernement, le Parlement, le Conseil constitutionnel Points forts - Un ouvrage de référence - A jour des dernières actualités législatives et des décisions du Conseil constitutionnel, notamment celles liées à la réforme des retraites et à la loi du 14 avril 2023 : délibération exceptionnelle du Parlement (obstruction, utilisation de l'article 49-3), la décision du Conseil constitutionnel et les rejets du référendum d'initiative partagée
09/2023
Europe et Droits de l'homme
Conseil constitutionnel et Cour européenne des droits de l'Homme : vers un nouvel équilibre
Le présent ouvrage porte sur une question importante et d'actualité, à savoir les relations du Conseil constitutionnel avec la Cour européenne des droits de l'homme et plus largement l'articulation entre ordres juridiques constitutionnels et européens en matière de protection des droits fondamentaux. Juges de la garantie des droits et libertés, ces deux institutions s'influencent réciproquement, peuvent se prononcer sur des questions identiques ou semblables - surtout depuis l'entrée en vigueur de la question prioritaire de constitutionnalité - et paraissent parfois user de normes de référence équivalentes. Pourtant, le Conseil constitutionnel s'inspire continuellement de la jurisprudence de la Cour tout en prenant soin de ne jamais l'évoquer. Des lois jugées conformes à la Constitution donnent ensuite lieu à un constat de violation par la Cour, et, réciproquement, il arrive que le Conseil constitutionnel abroge des dispositions législatives dont la mise en oeuvre n'avait pas donné lieu à une violation de la Convention. Par ailleurs, la Cour européenne n'hésite plus, dans le cadre de son contrôle, à s'appro prier des décisions du Conseil constitutionnel. Se dessine ainsi un rapprochement significatif des jurisprudences qui peut donner lieu à une double lecture : doit-on se réjouir de cette complémentarité des contrôles ? Ou estimer, à l'inverse, que ces rapports relèvent avant tout d'une logique concurrentielle ? Aussi, l'ambition de cet ouvrage est de prendre l'exacte mesure de ces rapports sur le plan institutionnel, au niveau de l'office des juges et enfin en ce qui concerne la substance des droits garantis. A jour des développements les plus récents, en particulier les perspectives offertes par la nouvelle procédure de demande d'avis à la Cour, en vertu du protocole n° 16 en vigueur depuis le 1er août 2018, l'ouvrage permet de croiser les points de vue critiques sur la manière dont chaque juridiction se positionne au regard de la logique des rapports de systèmes et du dialogue des juges. L'enjeu est essentiel en vue de l'édification d'un espace démocratique harmonieux en Europe.
11/2021
Sociologie
Une vie de sociologue
Le sociologue François Dubet est l'un des connaisseurs les plus respectés en France de l'éducation, de la jeunesse, et de la justice sociale. De la marginalité juvénile à l'étude du populisme, ses écrits font, depuis quarante ans, référence. Dans cette conversation avec le journaliste Julien Rousset, il revient sur son parcours intellectuel, sur les principaux sujets qui ont balisé son itinéraire de chercheur : l'école, l'université, les mouvements sociaux, notre rapport à l'égalité, les métamorphoses de la jeunesse, le long déclin de la social-démocratie, auquel cet homme de gauche ne se résout pas. Qu'a-t-il appris qui puisse nous aider à mieux comprendre la société contemporaine ? Cette question est le point de départ de cet entretien qui raconte aussi 40 ans de sociologie, triomphante dans les années 1970, souvent prise pour cible et contestée ces dernières années. Un échange dans lequel François Dubet s'exprime avec acuité, sincérité, en toute liberté.
09/2019
Sociologie
Résonance. Une sociologie de la relation au monde
Si l'accélération constitue le problème central de notre temps, la résonance peut être la solution. Telle est la thèse du présent ouvrage, lequel assoit les bases d'une sociologie de la "vie bonne" — en rompant avec l'idée que seules les ressources matérielles, symboliques ou psychiques suffisent à accéder au bonheur. La qualité d'une vie humaine dépend du rapport au monde, pour peu qu'il permette une résonance. Celle-ci accroît notre puissance d'agir et, en retour, notre aptitude à nous laisser "prendre", toucher et transformer par le monde. Soit l'exact inverse d'une relation instrumentale, réifiante et "muette", à quoi nous soumet la société moderne. Car si nous les recherchons, nous éprouvons de plus en plus rarement des relations de résonance, en raison de la logique de croissance et d'accélération de la modernité, qui bouleverse en profondeur notre rapport au monde sur le plan individuel et collectif. De l'expérience corporelle la plus basique (respiration, alimentation, sensations...) aux rapports affectifs et aux conceptions cognitives les plus élaborées, la relation au monde prend des formes très diverses : la relation avec autrui dans les sphères de l'amitié, de l'amour ou de la politique ; la relation avec une idée ou un absolu dans les sphères de la nature, de la religion, de l'art et de l'histoire ; la relation avec la matière, les artefacts, dans les sphères du travail, de l'éducation ou du sport. Tout en analysant les tendances à la crise — écologique, démocratique, psychologique — des sociétés contemporaines, cette théorie de la résonance renouvelle de manière magistrale le cadre d'une théorie critique de la société.
09/2018
Sociologie
Résonance. Une sociologie de la relation au monde
Si l'accélération constitue le problème central de notre temps, la résonance peut être la solution. Telle est la thèse du présent ouvrage, lequel assoit les bases d'une sociologie de la " vie bonne " - en rompant avec l'idée que seules les ressources matérielles, symboliques ou psychiques suffisent à accéder au bonheur. La qualité d'une vie humaine dépend du rapport au monde, pour peu qu'il permette une résonance. Celle-ci accroît notre puissance d'agir et, en retour, notre aptitude à nous laisser " prendre ", toucher et transformer par le monde. Soit l'exact inverse d'une relation instrumentale, réifiante et " muette ", à quoi nous soumet la société moderne. Car si nous les recherchons, nous éprouvons de plus en plus rarement des relations de résonance, en raison de la logique de croissance et d'accélération de la modernité, qui bouleverse en profondeur notre rapport au monde sur le plan individuel et collectif. De l'expérience corporelle la plus basique (respiration, alimentation, sensations...) aux rapports affectifs et aux conceptions cognitives les plus élaborées, la relation au monde prend des formes très diverses : la relation avec autrui dans les sphères de l'amitié, de l'amour ou de la politique ; la relation avec une idée ou un absolu dans les sphères de la nature, de la religion, de l'art et de l'histoire ; la relation avec la matière, les artefacts, dans les sphères du travail, de l'éducation ou du sport. Tout en analysant les tendances à la crise - écologique, démocratique, psychologique - des sociétés contemporaines, cette théorie de la résonance renouvelle de manière magistrale le cadre d'une théorie critique de la société.
04/2021
Droit
Contentieux constitutionnel
Un ouvrage didactique présentant de façon claire et accessible le contentieux constitutionnel. La première partie fournit les informations essentielles pour comprendre la justice constitutionnelle en France et dans le monde. La deuxième partie expose le contentieux des normes en définissant les normes constitutionnelles de référence et le contrôle des normes. La troisième partie traite du contentieux normatif majeur et plus précisément de l'office du Conseil constitutionnel dans le cadre du contrôle de constitutionnalité des lois et des règles procédurales du contrôle de constitutionnalité des lois.
10/2022
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel
L'ouvrage de Bruno Daugeron s'inscrit parfaitement dans la ligne de la collection "Thémis" : assurer la présentation synthétique et accessible des aspects les plus importants de la discipline d'une manière qui soit à la fois juridiquement exacte et épistémologiquement fondée. Juridiquement exacte en rendant compte, dans les catégories du droit et de manière la plus rigoureuse possible, des objets du droit constitutionnel que sont ses normes, ses institutions, ses organes, ses acteurs juridictionnels et non juridictionnels ; épistémologiquement fondée en accompagnant la démarche d'apprentissage du droit d'une démarche réflexive et analytique sur les catégories à travers lesquelles il est abordé grâce à un recul critique. Il prend aussi soin d'intégrer les sujets les plus actuels qui travaillent la matière afin d'être en prise avec le réel, de répondre aux questions des lecteurs et susciter leur réflexion.
09/2023
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel
Partie 1 : Les bases constitutionnelles de l'Etat de droit
Contentieux administratifs
Contentieux constitutionnel
La "constitutionnalisation du droit" en cours actuellement amène à s'interroger sur les mécanismes, règles et acteurs du contentieux constitutionnel. Aussi cette Lexifiche a-t-elle pour objet de vous apporter une vision globale de cette matière en plein essor. Seront traitées notamment la procédure de la question prioritaire de constitutionalité et les règles du contrôle de constitutionnalité.
09/2021
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel
Une analyse de la vie politique et institutionnelle en France et à l'étranger. Le manuel classique de Ferdinand Mélin-Soucramanien et Pierre Pactet s'adresse aux étudiants des facultés de droit, des instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs, ainsi qu'à tous ceux que la vie politique et institutionnelle en France et à l'étranger ne laisse pas indifférents. Couvrant l'ensemble de la matière, il étudie successivement les données fondamentales des régimes politiques, les grands régimes étrangers (notamment, Allemagne, Chine, Etats-Unis, Grande-Bretagne, Italie, Japon et Russie), l'histoire constitutionnelle française, et consacre plus de la moitié de ses développements à la Cinquième République, qui fait l'objet d'une analyse détaillée et complète. Cet ouvrage met l'accent sur les problèmes juridiques et contentieux, sans négliger pour autant l'Histoire et la vie politique, en s'attachant toujours à en donner une présentation claire et accessible. Cette trente-neuvième édition est à jour de tous les changements intervenus jusqu'en juillet 2023.
08/2023
Droit constitutionnel
Dictionnaire constitutionnel
L'ouvrage recense quelque 600 mots, expressions et phrases inscrits dans la Constitution pour en permettre une lecture exacte et précise. Le Dictionnaire définit d'abord de manière concise chacun des mots sélectionnés. Ensuite, il procure une explication qui tienne compte des interprétations et des applications qui se sont développées depuis parfois près de 2 siècles. Enfin, il suggère les adaptations qui pourraient s'avérer nécessaires aux fins de conserver à la Constitution sa modernité et son efficacité.
06/2023
Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel à l'épreuve de la déontologie et de la transparence
La progression de la culture de la déontologie et de la transparence a conduit, depuis le début des années 2000, au renforcement des exigences éthiques applicables à la plupart de nos institutions publiques étatiques ou infra-étatiques, par la multiplication des outils et instruments déontologiques et le renforcement des obligations pesant sur les acteurs politiques, les responsables et les agents publics (durcissement des règles d'inéligibilité, incompatibilités et cumuls, création de dispositifs de prévention des conflits d'intérêts, contrôle strict des rémunérations, indemnités et frais de mandat, encadrement du lobbying, création d'instances déontologiques, etc.) Ces progrès ont relativement épargné le Conseil constitutionnel, qui est resté en marge de ce mouvement. Principalement conçu, dans l'esprit des pères fondateurs de la Constitution de la Ve République, comme un "organe régulateur de l'activité des pouvoirs publics" , le Conseil constitutionnel s'est très largement émancipé du rôle qui lui avait été dévolu à l'origine. Alors qu'il s'est radicalement transformé depuis 1958, endossant (notamment depuis l'entrée en vigueur de la procédure de la question prioritaire de constitutionnalité) des missions proprement juridictionnelles, les règles de droit constitutionnelles, organiques ou réglementaires relatives à sa composition, au statut de ses membres, à son organisation et à son fonctionnement n'ont, quant à elles, qu'assez peu évolué. Politisation excessive de sa composition, déficience du contrôle parlementaire des nominations, absence d'expertise en droit de ses membres, manquements aux obligations statutaires, dépendance à l'égard du service juridique et du secrétaire général, proximité avec le Conseil d'Etat, motivation insuffisante des décisions, absence d'encadrement du lobbying exercé auprès de l'institution... : cet ouvrage se propose de pointer les difficultés que soulèvent, du point de vue de la déontologie et de la transparence, la composition, l'organisation et le fonctionnement de l'un des principaux gardiens de notre Etat de droit.
06/2022
Sociologie
Initiations à la sociologie. Questions pour apprendre à devenir sociologue
Ce manuel d'initiations à la sociologie ne consiste ni à refaire une histoire des "grands" auteurs, ni à retracer et dérouler une histoire des idées. Il sensibilise en effet à la sociologie en partant de questions simples et directes que se posent beaucoup de nos contemporains, à commencer par celles relatives à la famille, l'identité, la culture ou encore aux utopies, aux générations, au numérique et au genre. Il propose en outre un petit vade mecum théorique pour s'y retrouver dans la galaxie des courants de pensée sociologiques afin de comprendre les différentes façons avec lesquelles les sociologues regardent et pensent la société.
09/2021
Revues de droit
Revue française de Droit constitutionnel N° 130, juin 2022 : Les 50 ans de la décision du Conseil constitutionnel "Liberté d'association"
La décision du 16 juillet 1971, Liberté d'association, marque un tournant. Pour la première fois depuis sa création, le Conseil prend ses distances avec le pouvoir en place et il accepte d'exercer pleinement ses prérogatives de gardien de la Constitution. Le contrôle de constitutionnalité se présente comme une technique juridictionnelle destinée à trancher les différends constitutionnels entre la majorité et l'opposition. Dès lors, cette décision prépare et justifie la réforme de 1974 (qui ouvrira la saisine à 60 députés ou 60 sénateurs). Elle révèle aussi, et pour la première fois de façon aussi explicite, qu'en imposant le respect de la Constitution, le Conseil constitutionnel subordonne, au moment de son contrôle, la volonté des représentants politiques à la volonté du peuple français inscrite dans les déclarations de droits. De quoi parle-t-on lorsque l'on fait référence à la " décision " de 1971 ? Renvoie-t-on à ce qui a été réellement décidé en 1971 par les membres du Conseil constitutionnel, à ce qui a été rédigé dans la décision du 16 juillet 1971 ou à autre chose ? Sommes-nous en présence d'un " mythe du droit public " enraciné dans l'imaginaire collectif des juristes ? Peut-on parler d'un équivalent de l'arrêt Marbury v. Madison ? Si 71 n'avait pas existé, le Conseil constitutionnel se serait-il imposé en tant qu'institution centrée sur la protection des droits et libertés fondamentaux ? Les actes du colloque organisé à Lyon par le Centre de droit constitutionnel à l'occasion des 50 ans de la " grande décision " montrent que si tout semble avoir été écrit à son sujet, il reste encore des choses à en dire.
06/2022
Sociologie
La globalisation. Une sociologie
Dans le grand dictionnaire des idées reçues. la globalisation a pour acception une interdépendance croissante dans le monde en général et la formation d'institutions globales. Or, montre Saskia Sasser, la globalisation implique deux dynamiques particulières. La première induit la formation d'institutions et de processus explicitement globaux, comme l'Organisation mondiale du commerce, les marchés financiers, le nouveau cosmopolitisme et les tribunaux internationaux pour les crimes contre l'humanité. Autant de formations nouvelles qui s'inscrivent néanmoins en partie à l'échelle nationale. La seconde dynamique, bien qu'elle soit elle aussi constitutive, œuvre à une échelle autre. Des réseaux interfrontaliers d'activistes s'engagent dans des luttes spécifiquement locales mais avec un objectif global, comme les organisations humanitaires et de protection de l'environnement. Dans un nombre croissant de pays, les Etats et leurs gouvernements, non pas victimes mais acteurs conscients de la globalisation, s'emploient à mette en place les politiques monétaires et fiscales indispensables à la constitution de marchés financiers globaux, souvent sous la pression irrésistible du Fonds monétaire international, voire des Etats-Unis. Ou bien encore les tribunaux nationaux font usage désormais d'instruments juridiques internationaux-droits de l'homme, critères internationaux de protection de l'environnement et règlements de I'OMC-pour traiter de problèmes qu'ils auraient autrefois résolus avec des instruments juridiques de leur cru. Le global se forme en grande partie à l'intérieur du national. Vue sous cet angle, conclut Saskia Sassen, la globalisation remet en question deux postulats fondamentaux des sciences sociales: le premier veut que l'État-nation soit le seul contenant du processus social; le second pose la correspondance du territoire national et du national. Aujourd'hui, ces conditions sont partiellement, mais activement, démembrées. Le comprendre, c'est faire un pas décisif dans l'intelligence de notre monde immédiat et futur.
03/2009
Sociologie
Pour une sociologie relationnelle
L'idée centrale développée dans ce travail est que nos sociétés connaissent en ce moment une mutation culturelle très profonde. Or, pour agir sur celle-ci et rester acteur dans et de ce changement, il faut forger de nouveaux instruments d'analyse, plus adéquats.
02/1992
Droit
Le rôle de la notion de travaux préparatoires dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
La notion de "travaux préparatoires" n'avait, à ce jour, fait l'objet d'aucune étude systématique, en dépit de la place croissante accordée à l'interprétation dans la recherche juridique.
Le présent ouvrage contribuera à combler cette lacune, en présentant à la fois des réflexions générales sur les possibilités offertes aux juridictions par l'utilisation des travaux préparatoires et une étude systématique du rôle joué par cette notion dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel.
Au-delà, l'ouvrage présente une réflexion sur les relations de pouvoir nouées entre le Constituant, le Législateur et le Conseil constitutionnel sous la Ve République, dans lesquelles s'insère nécessairement l'interprétation des normes par le juge constitutionnel.
09/1998
Divers
Au secours, mon papa est sociologue !
La sociologie, ça sert à quoi ? Sous la forme d'une succession de dialogues entre Damien, un père sociologue passionné par sa discipline, et Chloé, sa fillette espiègle de 7 ans qui le bombarde de questions en apparence naïves ou anodines, cette BD propose une lecture personnelle et teintée d'humour de la sociologie et des sociologues. Une fois lancé dans ses explications sérieuses, Damien tend à oublier qu'il parle à une petite fille ! Dans ses digressions, il révèle la vision et le mode de raisonnement de la sociologie d'une manière accessible à toutes et tous, y compris voire surtout en dehors du cercle fermé des spécialistes. Si les savoirs produits par les sciences sociales sont très peu visibles dans l'espace public, le regard sociologique offre pourtant une alternative importante aux lectures psychologique ou économique de l'actualité. Promouvoir les sciences sociales, c'est reconnaître la diversité des interprétations de la réalité et remettre de la pensée critique dans l'observation des "évidences" du quotidien. La bonne sociologie est toujours démystificatrice : elle montre que les choses sont moins simples qu'elles semblent l'être, dit Damien à sa fille. Mais à la récré, ça sert à quoi ?
11/2022
