Quand surveiller c'est punir. Vers un au-delà de la justice pénale
Extraits
Droit
Quand surveiller c'est punir. Vers un au-delà de la justice pénale
Punir semble, depuis toujours, la réponse naturelle à un acte jugé indésirable. Pourtant, constatant l'impossibilité de définir clairement ce qu'est un acte délictueux ou criminel, et réalisant que ce sont surtout les pauvres qui sont punis, la question du sens de la peine se pose, et plus encore, à la suite de Louk Hulsmann, sa justification. Remplacer le mot crime par situation problème, c'est envisager un au-delà de la justice rétributive. Refuser toute violence -légale ou non-, c'est aller vers une société ou le paradigme punitif -la violence légitimée pour réguler les conflits-, cède la place au soin, à l'éducation, à la médiation, à la protection des personnes. Abolir la prison, et le Code pénal qui en est le support, suppose un changement de regard : l'autre, dans une altérité parfois très difficile, reste un être de parole et, à ce titre, ne peut être l'objet de coercition. L'Autre, dit Lévinas, n'est pas réifiable dans une relation de pouvoir. Puissent ces lignes ouvrir un nouvel horizon qui, prenant acte de l'inanité de la punition, exclue radicalement la violence.
04/2019
Philosophie
Surveiller et punir. Naissance de la prison
Peut-être avons-nous honte aujourd'hui de nos prisons. Le XIXe siècle, lui, était fier des forteresses qu'il construisait aux limites et parfois au coeur des villes. Ces murs, ces verrous, ces cellules figuraient toute une entreprise d'orthopédie sociale. Ceux qui volent, on les emprisonne ; ceux qui violent, on les emprisonne ; ceux qui tuent, également. D'où vient cette étrange pratique et le curieux projet d'enfermer pour redresser, que portent avec eux les Codes pénaux de l'époque moderne ? Un vieil héritage des cachots du Moyen Age ? Plutôt une technologie nouvelle : la mise au point, du XVI au XIXe siècles, de tout un ensemble de procédures pour quadriller, contrôler, mesurer, dresser les individus, les rendre à la fois " dociles et utiles ". Surveillance, exercices, manoeuvres, notations, rangs et places, classements, examens, enregistrements, toute une manière d'assujettir les corps, de maîtriser les multiplicités humaines et de manipuler leurs forces s'est développée au cours des siècles classiques, dans les hôpitaux, à l'armée, dans les écoles, les collèges ou les ateliers : la discipline. La prison est à replacer dans la formation de cette société de surveillance. La pénalité moderne n'ose plus dire qu'elle punit des crimes ; elle prétend réadapter des délinquants. Peut-on faire la généalogie de la morale moderne à partir d'une histoire politique des corps ?
05/2003
Droit
La preuve au coeur de la justice pénale
La preuve, vecteur de la dynamique pénale, détermine toute action judiciaire de poursuites, d'accusation et de jugement contre l'auteur d'un crime ou d'un délit. Bâtie sur les données factuelles de l'infraction, enrichie par des constituants intellectuels, alimentée par les empreintes corporelles, la preuve pénale au XXIe siècle se nourrit de science médicale, de techniques biométriques et d'analyses génétiques, ainsi que sur les nouvelles technologies de communication et les neuro-sciences, annonciatrices d'une justice prédictive possiblement attentatoire aux libertés publiques.
01/2021
Droit pénal
Réformer la justice pénale ?
La réforme de la justice pénale est devenue le serpent de mer des gouvernements français qui se sont succédé depuis une vingtaine d'années. Pourtant, les rapports et propositions n'ont pas manqué aux différents ministres de la Justice dont chacun a voulu prendre date pour inscrire son nom dans les annales de la Chancellerie, avant d'être rapidement supplanté par son successeur... Il est vrai que la tâche est immense et multiforme, de l'exécution des peines à la politique pénitentiaire, de la délinquance des mineurs au traitement des actes terroristes, du nécessaire effort budgétaire à l'indispensable augmentation des effectifs judiciaires, de la difficulté des relations entre la Justice et la police comme entre magistrats et avocats. A quoi s'ajoute l'éternelle controverse, artificiellement entretenue, entre prévention et répression qui n'épargne pas le droit pénal canonique dont le chantier de recomposition est évoqué ici à titre comparatif. Autant de thèmes abordés dans cet ouvrage par des professionnels du droit et de la justice qui ne manquent pas non plus d'élever leur réflexion au niveau éthique et spirituel.
01/2022
Droit
Punir et réparer en justice du XVe au XXIe siècle
Punir et réparer sont au coeur de l'acte de juger. Mais combien le processus s'avère délicat quand la justice a mal jugé, voire a condamné à mort un innocent. Les différents cas, de Jeanne d'Arc à Patrick Dils et Loïc Sécher, en passant par le chevalier de la Barre, par Baudelaire se voyant amputé de six poèmes des Fleurs du Mal, et par Violette Nozière réhabilitée pour s'être rachetée comme prix de vertu, mettent en avant les défauts de la procédure, les failles humaines, l'opinion pesant à charge ou à décharge, la pression des puissants et des politiques. Ils montrent, avec l'affaire Jules Durand longuement évoquée, comment ont pu réagir les victimes de la justice, jusqu'à en perdre la raison. La Cour de cassation est la cheville ouvrière de cet ouvrage. Est-ce si facile pour elle de réhabiliter sans remettre en cause les juges que la Loi protège depuis le Moyen Age ? La solution consiste à mieux penser la procédure, à exercer la justice en humaniste, comme l'a souhaité l'avocat général Raymond Lindon dont ce livre contribue à éclairer la pensée et l'action. Alors, le jugement peut prendre en compte à la fois la vérité des faits et l'honneur des hommes.
10/2019
Droit
Droits de l'homme et justice. Le délai de procédure pénale au Cameroun
Le délai raisonnable est à la fois un droit de la personne consacré universellement par l'article 14 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques, et un principe ambigu à contenu variable, réfractaire à toute approche dogmatique qui repose sur des critères d'appréciation incertains soulevant de nombreux problèmes d'interprétation. Si être jugé sans retard excessif est un droit fondamental qui participe au droit à un procès équitable, force est de reconnaître que l'appréciation du temps dans chaque société est une donnée relative. Aussi l'équilibre entre une justice pénale rapide qui participe à l'efficacité de la répression et le respect des droits de la défense qui constitue l'un des fondements d'un Etat de droit est difficile à établir. La célérité n'est pas la précipitation, mais elle vise à donner au processus pénal un rythme aussi rapide que possible, sans porter atteinte aux principes fondamentaux de l'ordre juridique. L'ouvrage représente une contribution fort bien informée tant sur les contraintes que sur l'évolution de la justice pénale au Cameroun. La richesse de la documentation consultée par l'auteur en fait une étude de référence pour mesurer l'influence réelle et effective des normes internationales sur le nouveau code de procédure pénale camerounais. Nul doute qu'elle rendra les plus grands services aux praticiens de la justice, à la doctrine universitaire, et à tous ceux qui souhaitent après tant d'autres, tisser de nouveaux motifs sur l'écheveau compliqué des rapports entre le temps et la justice en Afrique.
09/2010
Droit
Justice pénale internationale
Après une introduction faisant retour sur les grands précédents de Nuremberg et de Tokyo et décrivant les rapports qu'entretiennent récit judiciaire et récit historique, ce manuel présente, sur un mode dynamique, les juridictions pénales internationales contemporaines, c'est à dire les juridictions spéciales (Yougoslavie, Rwanda, Sierra Leone, Cambodge, Liban) et la Cour pénale internationale. Les crimes internationaux qu'elles sanctionnent sont ensuite décrits : crime de guerre, agression, crime contre l'humanité et génocide sont analysés dans leur définition textuelle et jurisprudentielle. Enfin, sont exposées les formes de participation individuelle répréhensibles à ces crimes collectifs. La responsabilité du supérieur hiérarchique, celle du subordonné, l' "entreprise criminelle commune" et les causes de justification ou d'exonération admises sont alors envisagées.
08/2017
droit pénal international
Tensions et dynamiques de la justice pénale internationale. Sixièmes journées de la justice pénale internationale
Cet ouvrage reprend les actes des sixièmes journées de la justice pénale internationale qui se sont tenues en ligne les 28 et 29 janvier 2021. A l'occasion de cette nouvelle édition, le Centre Thucydide et le Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire (CRDH) de l'Université Paris-Panthéon-Assas ont proposé de faire le bilan du processus d'examen engagé à la Cour pénale internationale (dit "review process"), mais aussi de discuter de l'actualité judiciaire de la Cour et des derniers développements au sein des tribunaux hybrides et mécanismes ad hoc. Ce large tour d'horizon portant sur l'actualité en 2020 fait apparaître une justice pénale internationale sous tension, sur fond de crise sanitaire, entravant nombre des enquêtes et freinant l'engagement des poursuites. Mais un regard plus attentif permet aussi de voir de multiples dynamiques à l'oeuvre. La justice pénale internationale fait preuve de résilience et trouve des interstices pour se déployer et se renouveler, en attendant des vents plus favorables. Cet ouvrage rend compte de ce tableau nuancé. Il revient sur les dynamiques institutionnelles à l'oeuvre au sein de la Cour pénale internationale, l'activité judiciaire des différentes juridictions compétentes sur des crimes de droit international - avant de faire la part belle, en guise de synthèse, à quelques défis permanents de la justice pénale internationale.
06/2022
droit pénal international
Génocidaire(s). Au coeur de la justice internationale pénale
Tout semble avoir été dit sur ces procès et tout a été entendu, à l'exception d'une voix : celle des génocidaires. Le procès de Nuremberg a 75 ans en 2021 et l'inventaire de son héritage est encore loin d'être acquis tant la justice internationale pénale est présentée comme la réponse la plus adéquate aux crimes de masse que sont les génocides, les crimes contre l'humanité et les crimes de guerre. Nuremberg est un sujet inépuisable et des ouvrages ne cessent d'être publiés sur ce procès historique et hors normes, père de toutes les croyances en une humanité meilleure qui dit " Plus jamais ça ! ". Tout semble avoir été dit sur ces procès et tout a été entendu. L'auteur entend renouveler les regards portés sur le sujet, en renversant la perspective habituelle, généralement située du côté de la norme, de l'institution ou des victimes. C'est à partir d'un matériau unique sur l'expérience judiciaire et pénale (une soixantaine d'entretiens réalisés avec les plus grands criminels jugés par des juridictions internationales pénales) qu'il fait émerger des savoirs cruciaux sur la mise en oeuvre, la rationalité et l'impact réel de cette nouvelle forme de justice à vocation universelle. Ces personnes - appelées communément génocidaire(s) -, l'auteur les a rencontrées et écoutées longuement, non pas pour étudier leur passage à l'acte criminel comme c'est généralement le cas, mais pour mieux appréhender, grâce à l'analyse de leur trajectoire et de leur expérience, les rouages, le fonctionnement et les fondements des instances internationales pénales. Présenter leur point de vue et leur ressenti face à la justice permet de décrire la manière dont cette justice est appréhendée par les auteurs de crimes de masses, de produire un témoignage de l'expérience pénale vécue et d'analyser le fonctionnement de cette institution par un prisme nouveau : celui des personnes jugées.
12/2022
Droit international public
La justice pénale internationale au service de la paix mondiale
Muriel Ubéda-SAillard commente un texte de Vespasien Pella qui est le premier promoteur de la notion de "justice internationale" , notamment en matière de crimes contre l'humanité, avec la création de tribunaux internationaux.
11/2023
Droit pénal des mineurs
La nouvelle justice pénale des mineurs
Le Code de justice pénale des mineurs (CJPM) issu de l'ordonnance du 11 septembre 2019 dans sa partie législative et du décret du 27 mai 2021 dans sa partie règlementaire, est entré en vigueur le 30 septembre 2021. Palliant l'éparpillement du droit pénal de la minorité, souvent faussement résumé à la seule ordonnance du 2 février 1945, le Code nouveau se veut révolutionnaire, du moins aux yeux de ses concepteurs. L'objectif est-il atteint ? Pour y apporter réponse, le Centre d'Etudes et de Recherche sur les Contentieux de la Faculté de droit de Toulon, avec le renfort du Tribunal judiciaire de Toulon, a réuni le 3 décembre 2021, des praticiens et experts de tous horizons participant à la justice pénale des mineurs (universitaires, magistrats, avocats, éducateurs, médecins). Leurs diverses approches éclairent le nouveau système bouleversant l'ordre procédural.
10/2022
Droit
Justice pénale, le tournant
Affaires d'Outreau, de Toulouse, ou encore des disparues de l'Yonne : comment la justice pénale qui fait l'objet de tant de réformes peut-elle connaître encore de tels sinistres ? Car depuis une décennie, cette institution subit une mutation qui va s'accélérant : des lois nouvelles la réforment, les apports de la Cour européenne des droits de l'homme la modifient, les pratiques de l'institution changent, comme ses rapports à la police, aux médias, aux collectivités territoriales. Mais dans ce tourbillon de la réforme permanente, nombre de questions n'ont pas reçu de véritables réponses - le rôle des procureurs, l'avenir des juges d'instruction, les profils des juges professionnels et non professionnels, la carte judiciaire et le fonctionnement en réseau -, qui pèsent sur la capacité de la justice pénale à se transformer vraiment. La justice est-elle promise à devenir de plus en plus " sécuritaire ", suivant ainsi l'air du temps ? Quelles sont ses capacités à satisfaire ou à résister à cette perspective ? Bien au-delà des conjonctures politiques nationales et internationales et des formes actuelles de l'insécurité, ne rentre-t-elle pas de plain-pied dans la société du contrôle ?
03/2006
Droit pénal
Justice pénale et procès équitable
Une approche jurisprudentielle de la CEDH et des juridictions belges. Quels sont les droits garantis à toute personne poursuivie en Belgique, tant selon la Convention européenne des droits de l'homme, son interprétation par la Cour européenne des droits de l'homme, que selon la législation belge correspondante et son interprétation jurisprudentielle ?
06/2023
Droit communautaire
Europe(s) et justice pénale
Quelle justice pénale pour l'Europe ? Cet ouvrage développe plusieurs axes, descriptifs et analytiques, pour répondre à la problématique " Quelle justice pénale pour l'Europe ? ", tels que l'entraide pénale et l'exécution des peines en Europe, l'encadrement par les droits fondamentaux, l'argument européen devant les juridictions nationales et l'argument national devant les juridictions européennes, les défis contemporains (criminalité organisée, terrorisme, etc.) et les défis à venir (nouveaux acteurs, nouvelles exigences, etc.).
01/2023
Droit
La volonté de punir. Essai sur le populisme pénal
Défi du terrorisme, montée du sentiment d'insécurité, augmentation des condamnations pour crimes sexuels, durcissement du Code pénal : notre société et son système judiciaire s'engagent toujours plus dans la voie de la répression. Mais à trop vouloir prévenir les risques, ne sommes-nous pas en train de rompre avec notre conception humaniste et individualisée de la peine ? Dans La Volonté de punir, Denis Salas montre comment le souci légitime de réparation des victimes est devenu la préoccupation majeure de notre culture judiciaire. Il décrit les modifications de la justice pénale qui ont accompagné cette évolution et les dangers qu'elles font peser sur notre démocratie. A la différence des Etats-Unis, cette transformation est aujourd'hui toujours réversible en France. Encore faut-il que l'exigence de justice ne cède pas devant le populisme pénal et qu'elle sache se faire entendre dans un débat public dominé par l'inquiétude et la peur.
01/2013
Psychologie, psychanalyse
Au-delà de la névrose. Vers une troisième tropique
La clinique contemporaine doit faire face de plus en plus à de nouveaux tableaux cliniques qualifiés de fonctionnements limites, psychotiques, pervers, addictifs ou opératoires. Cet ouvrage traite des opérations psychiques présentes dans ces formes composites de la psychopathologie contemporaine. Déni, désaveu, clivage, projection, identification projective, forclusion sont ainsi mis en perspective dans les rapports entre le pulsionnel, le moi et les objets. Un important travail de clarification et de théorisation qui débouche sur une métapsychologie complétée et enrichie.
06/2013
Droit
Les mutations de la justice pénale internationale ?
L'organisation de la poursuite des responsables de crimes de masse se présente comme un phénomène contemporain, multidimensionnel et incertain. Un phénomène contemporain car si l'on met de côté le précédent controversé - mais néanmoins précieux - des Tribunaux militaires internationaux au sortir de la Seconde Guerre mondiale (Nuremberg et Tokyo), la justice pénale internationale est née il y a vingt-cinq ans seulement, lorsque le Conseil de sécurité créa le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY). Un phénomène multidimensionnel puisque, depuis la "renaissance" de la justice pénale internationale en 1993, ce sont trois générations de juridictions qui ont été inventées. Les deux Tribunaux pénaux internationaux (ex-Yougoslavie et Rwanda) ; neuf juridictions dites hybrides, mêlant aspects de droit interne et de droit international ; et une juridiction pénale internationale permanente, la Cour pénale internationale (CPI). Un phénomène incertain enfin car si la CPI s'affirme ainsi comme la pièce centrale de la justice pénale internationale, si elle fait pleinement partie du paysage institutionnel international, elle peine à correspondre à l'idéal du glaive et de la balance. Cet ouvrage, qui reprend les actes des troisièmes journées de la justice pénale internationale tenues à Paris 2 début 2018, revient ainsi sur plusieurs des mutations contemporaines du phénomène (la fermeture du TPIY, le bilan de la CPI vingt ans après la conclusion du Statut de Rome, le développement de certaines expériences nationales ou mixtes). Il rassemble les contributions de Bruno Cotte, Lara Danguy des Déserts, Emmanuel Decaux, Aurélia Devos, Joël Hubrecht, Philippe Kirsch, Flavia Lattanzi, Catherine Mabille, Frédéric Mégret, Remy Ourdan, Virginie Saint-James, Damien Scalia, Pascal Turlan et Muriel Ubeda-Saillard.
11/2018
Poésie
Au-delà des vers, l'amour...
Au-delà des vers, l'amour ? est un voyage dans la vie qui naît et, sans cesse, renaît dans l'intimité vibrante et absconse du temps, de la pierre, de la nature et de l'homme ; des textes célébrant l'amour, vantant ses lueurs, invoquant ses thaumaturges : l'amour sublime unissant deux jeunes gens de confessions juive et musulmane ; le zellige fassi, un art ancestral marocain aux mille symboles ; un timonier appelé au secours d'un amour vacillant sous l'effet de l'infortune ; Baucis et Philémon dans la béatitude de l'amour simple mais vrai sous les auspices de Mars et Jupiter ; une institutrice de village, au crépuscule d'une longue vie dédiée à l'enseignement, fait ses adieux à ses jeunes élèves ; Slat Al Fassiyine, la plus vieille synagogue de Fès ; puis Jbal Alam, ce mont du nord marocain, qui se lia d'amitié avec un maître mystique du XIIIe siècle, vivant et trépassé? Fadil Mance est diplômé en sciences et en droit. Physicien, il travaille dans le domaine de la physique subatomique. Il a publié plusieurs recueils de poésie et a contribué à des anthologies poétiques, françaises et internationales. Il est membre de plusieurs sociétés des lettres, d'art et de poésie. Sa poésie a été récompensée par des prix dont le Grand Prix des Lettres 2021 de la Société académique Arts-Sciences-Lettres et des diplômes d'honneur de la Société des Poètes Français.
06/2023
Revues de droit
Les Cahiers de la Justice N° 2/2023 : Punir et réahabiliter
Ce mois-ci une réflexion sur le sens de la peine Revue scientifique de référence, éditée en partenariat avec l'Ecole Nationale de la Magistrature, Les Cahiers de la justice offre chaque trimestre aux praticiens et universitaires un regard nouveau sur le (les) monde(s) de la justice tout en interrogeant sa place croissante dans les sociétés démocratiques. Portée par un comité de rédaction pluridisciplinaire, la revue privilégie les réflexions de spécialistes du fait judiciaire sans oublier le point de vue des professionnels dans leur diversité d'expression. Le sommaire s'ouvre par un éditorial de la rédaction et une tribune qui est une prise de position sur un thème controversé. Chaque numéro comporte un dossier central qui traite d'un enjeu de société tel qu'il est construit par le débat judiciaire. Ce mois-ci : Le sens de la peine Les quatre chroniques de la revue reflètent son esprit général : - juger ailleurs (approche comparative de l'acte de juger) - croisée des savoirs (regard de sciences sociales sur les questions de justice) - justice et débat démocratique (participation des tribunaux à la vie démocratique) - justice en situation (témoignage d'expériences ou réflexions de praticiens). Enfin, la rubrique lire, voir entendre est spécifiquement consacrée à la culture judiciaire. Elle est ouverte aux approches de la littérature, du cinéma, de l'audiovisuel mais aussi aux recensions d'ouvrages (fiction ou non), thèses, expositions, colloques...
07/2023
Droit
L'administration de la justice au Cameroun. Vers un dépassement de la colonialité
Dans le sillage de la colonisation, le Cameroun a hérité sa magistrature de la France qui, soixante ans après les indépendances, demeure réfractaire à toute idée d'évolution ou d'adaptation. Dans le même temps, en France, la magistrature a connu d'importantes réformes sous le double effet de l'évolution démocratique du système et du droit communautaire européen. La justice camerounaise traverse d'énormes difficultés dont certaines prennent racine dans l'obsolescence du dispositif légal légué par la France. L'ampleur des maux dont souffre la justice camerounaise rend impérieuse une réforme judiciaire audacieuse qui devra aller au-delà de l'amélioration des conditions matérielles du magistrat et du renforcement des effectifs : il faut envisager en amont une réforme du conseil supérieur de la magistrature en parallèle avec la nature présidentialiste du régime politique actuel qui, sous divers angles, est incompatible avec l'émergence d'une magistrature indépendante et promotrice de l'Etat de droit.
12/2019
Sciences politiques
Justice, politique pénale et tolérance zéro
En une dizaine d'années, les cadres de la pensée et de l'action en matière de sécurité et de répression pénale se sont transformés. Les stratégies pénales sont marquées par la défense sociale. Un nouvel environnement intellectuel s'est fait jour, un paradigme pénal se substituant à celui qui avait été consacré au lendemain de la seconde guerre mondiale, puis progressivement institutionnalisé entre 1945 et 1995. Le présent ouvrage a pour objectif de rendre compte de ce changement, et de s'interroger sur l'émergence de la nouvelle politique pénale. Il veut rendre compte de l'apparition d'une nouvelle " élite pénale ", qui, maîtrisant la production de la problématique légitime en matière sécuritaire, va assurer la promotion d'une " tolérance zéro " à la française. C'est cependant au plus près de la réalité sociale que la politique pénale se décline : cet ouvrage propose ainsi une analyse du changement de la justice pénale au concret.
05/2010
Droit pénal des mineurs
Justice pénale des mineurs. 13 fiches pour décrypter le parcours pénal des mineurs
13 fiches pour décrypter le parcours pénal des mineurs L'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du Code de la justice pénale des mineurs, publiée au JO le 13 septembre 2019, entrera en vigueur le 1er octobre 2020, après ratification par la loi n° 2021-218 du 26 février 2021. Elle réforme sur le fond et la forme l'ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante qui constituait jusque-là le texte fondateur organisant la justice pénale des mineurs. L'ambition du nouveau Code de la justice pénale des mineurs est de simplifier la procédure, d'accélérer celle-ci, de renforcer la prise en charge des mineurs par des mesures probatoires adaptées et efficaces avant le prononcé de la peine et enfin d'organiser une meilleure prise en compte des victimes. Cet ouvrage, en 13 fiches, présente de manière synthétique et complète les règles organisant le nouveau droit pénal des mineurs. Il aidera le professionnel comme l'étudiant à visualiser les nouvelles règles organisant le parcours pénal du mineur. Points forts - Outil juridique, à la fois pratique, technique et synthétique - Panorama des règles en application - Accessible à tous ceux qui ont besoin de trouver leurs repères sur des points juridiques
10/2021
Policiers historiques
Au-delà des volets verts
Adèle Parker assiste à la mort brutale de l'auteure bien connue, Emilie Botton, au salon du Livre de Paris. Cette dernière présentait une biographie de l'artiste peintre Marguerite Pernay. Entraînée à enquêter sur cette mort, Adèle retrouve le fantasque Jules Bernier. Ils découvriront ce qu'Emilie Botton n'aurait jamais dû apprendre sur la vie de l'illustre artiste. Du passé au présent, de Paris à la mystérieuse maison aux volets verts de l'île de Ré, en passant par la Normandie, le lecteur est entraîné, sans relâche, dans un suspens foisonnant de rebondissements.
02/2021
droit pénal international
L'avenir de la justice pénale internationale. 2e édition
Discipline relativement récente, le droit pénal international tient une place toujours plus grande dans le règlement des conflits depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale. Pour autant, le chemin est encore long jusqu'à la fin de l'impunité. En effet, bien que le droit pénal international ait connu de nets progrès depuis les années 1990, de nombreux obstacles demeurent à sa pleine effectivité, qui tiennent pour certains à la structure même de la communauté internationale. Le présent ouvrage a pour ambition de mettre en perspective les obstacles actuels et défis à venir de la justice pénale internationale en matière de lutte contre l'impunité et la défense des droits fondamentaux. Entre éclairages juridiques doctrinaux et examen d'options pour l'action, cette étude fait voeu de réalisme et se veut une contribution à la fois aux plans théorique et pratique à un outil de résolution des conflits en pleine expansion.
03/2024
Droit pénal des mineurs
Un code de la justice pénale des mineurs, quelle(s) spécificité(s) ?
La loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice a autorisé le Gouvernement à réformer l'ordonnance du 2 février 1945 par voie d'ordonnance dans les conditions de l'article 38 de la Constitution. C'est chose faite avec l'ordonnance du 11 septembre 2019. Selon les termes de l'habilitation, le Gouvernement était autorisé à regrouper et à organiser dans un code les dispositions relatives à la justice pénale des mineurs. Si un travail de codification s'effectue habituellement à droit constant, le Gouvernement a fait le choix de modifier en profondeur le droit pénal des mineurs. A l'aune d'un code dédié à la justice pénale des mineurs abrogeant l'ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante, la question se pose dès lors de savoir quelles sont les spécificités préservées et les spécificités nouvellement adoptées. Dans un tel contexte, cet ouvrage a pour ambition de proposer un décryptage analytique du contenu de la codification afin de faciliter l'intégration des nouvelles normes juridiques, aussi bien du point de vue substantiel que processuel. Cette démarche scientifique, portée par des juristes spécialistes de la matière, permet de questionner la méthode législative retenue, d'analyser les avancées et les particularités d'un code dédié spécifiquement à la justice pénale des mineurs, ou encore de pointer les insuffisances et les incohérences des dispositions.
04/2021
Histoire du droit
Droit pénal général sénégalais. La responsabilité pénale et la sanction pénale, Edition 2024
Le droit pénal général est l'ensemble des règles communes à toutes les infractions, à la responsabilité et aux sanctions pénales. Partant d'une démarche synthétique et spéculative, cette discipline regroupe toutes les normes qui constituent le fonds commun à toutes les infractions. "Grammaire de la langue pénale" , le droit pénal général est le résultat d'une approche de conceptualisation et de systématisation des solutions pénales ayant fait éclore une théorie générale du droit pénal. Cet ouvrage constitue le premier consacré au droit pénal sénégalais, qui a pour source normative principale la loi n° 65-60 du 21 juillet 1965 portant Code pénal, plusieurs fois modifiée et éclairée par les décisions des cours et tribunaux ainsi que par les analyses de la doctrine. Ce tome étudie successivement les règles générales relatives à la responsabilité pénale et à la sanction pénale, à la lumière des dernières réformes pénales. Il s'agit notamment de la loi n° 2020-28 du 07 juillet 2020 modifiant le Code pénal, qui a institué le placement sous surveillance électronique, comme mode d'aménagement des peines, de la loi n° 2021-32 du 23 juillet 2021 modifiant le Code pénal, consacrant, pour la première fois, un principe général de responsabilité pénale des personnes morales ainsi que celui de la responsabilité pénale personnelle et de la loi n° 2021-34 du 23 juillet 2021 modifiant le Code de procédure pénale.
04/2024
Préparation au CRFPA
Droit pénal et procédure pénale. 3e édition
Le droit pénal général et la procédure pénale pour se préparer au mieux aux concours et examens Ce livre de droit français, exhaustif, pratique, systématique et évolutif, traite du droit pénal général et de la procédure pénale. Il s'avère indispensable pour préparer au mieux concours et examens.
11/2022
droit pénal international
La justice pénale malgache. Entre héritage colonial et droit au procès équitable
"La justice pénale malgache : entre héritage colonial et droit au procès équitable" , une thèse de Droit privé et Sciences criminelles soutenue à l'Université de Montpellier en 2021, est primée de la "Mention Spéciale" de l'AHJUCAF- Cours Suprêmes Judiciaires Francophones. L'ouvrage analyse les rapports de pouvoirs dans la Justice pénale malgache à partir de la colonisation française. La Justice malgache, asservie et instrumentalisée pendant la colonisation, regagne progressivement le pouvoir judiciaire au détriment de l'Exécutif. Ce pouvoir regagné, rajusté au fil des décennies, reste toutefois fragile. Le droit au procès équitable n'est pas totalement acquis. La Justice pénale malgache est, aujourd'hui encore, perçue comme une justice injuste.
09/2023
Histoire du droit
Les poursuites pénales en période de justice transitionnelle et réconciliation au Mali
Cet ouvrage traite de la problématique des poursuites pénales et de la réconciliation dans le processus de justice transitionnelle (JT) au Mali. La justice étant un pilier important de ce processus, son action présente des effets pacificateurs dans les situations de crise ou de conflit marquées par des violences continues comme au Mali. Ainsi, l'analyse de la situation malienne conduit inéluctablement à douter de la capacité de la justice à poursuivre efficacement les auteurs présumés des crimes commis durant le conflit armé dans ce pays tant cette justice reste minée par des difficultés structurelles et conjoncturelles se répercutant sur la conduite des poursuites engagées ou à engager contre les auteurs des crimes internationaux graves commis au Mali.
10/2022
Romans historiques
Des Thorenne au-delà des mers
Les tribulations terrestres et maritimes de la famille Thorenne, du Berry à Lorient, jusqu'à la Compagnie des Indes. Mi-XVIIe siècle petit-Jean, cinq ans, découvre comme un trésor une maquette de bateau perdue au fond d’une grange. Des rêves d’aventures s’éveillent et à quatorze ans il quitte son Berry natal pour rejoindre un cousin près de Saint-Malo. Il veut devenir marin et le temps l’amène à Lorient pour naviguer au service de la toute nouvelle Compagnie des Indes.Le filigrane de ce roman est l’importance de la transmission des valeurs humaines. Ces héritages successifs feront qu’un Thorenne, établi en Isle de France, l’actuelle Ile Maurice, libérera ses esclaves bien avant l’abolition.Cette fiction s’insère dans l’histoire de France et la généalogie de la famille Thorenne.
11/2019
