Mémento social étudiants. Edition 2022
Extraits
Droit du travail et de l'emplo
Mémento social étudiants. Edition 2022
Toute la réglementation sociale applicable pour 2022. Un tour d'horizon complet des règles applicables du droit du travail et de la sécurité sociale, organisé en 64 rubriques thématiques. De nombreux tableaux, exemples chiffrés, illustrations jurisprudentielles et précisions. Une information totalement fiable et objective. A jour au 1er février 2021, il intégrera les nombreuses réformes : > Réforme de l'activité partielle et mise en place de l'activité partielle de longue durée (APLD) > Mise en place et gestion du télétravail > Reconnaissance de la Covid-19 comme maladie professionnelle > Allongement du congé de paternité et d'accueil de l'enfant > Mesures en faveur des salariés faisant le deuil d'un enfant > Aides à l'embauche de jeunes, de travailleurs handicapés ou de salariés en alternance > Nombreuses mesures en matière d'épargne salariale > Comité social et économique : jurisprudence sur la mise en place et les missions de l'instance
Droit du travail et de l'emplo
Mémento Social. Edition 2023
Véritable condensé de l'ensemble de la réglementation sociale applicable ! Cet outil de travail, fonctionnel et fiable, vous guide au quotidien pour : > rédiger un contrat de travail, > procéder à une embauche, un licenciement, une rupture conventionnelle, > calculer les effectifs, > rémunérer les salariés et calculer les cotisations sociales, > négocier notamment sur la durée du travail et les salaires, > mettre en place et appliquer les différents régimes d'épargne salariale, > organiser les élections professionnelles et consulter le comité social et économique, > faire le point sur les prestations en cas de maladie, d'accident du travail, de chômage. Les + : - La partie " Annexes " regroupe les renseignements chiffrés utiles et des tableaux synthétiques - Toutes les nouveautés en un clin d'oeil : grâce à un cahier central de couleur qui recense les principales nouveautés législatives et jurisprudentielles
Droit rural
Mémento Agriculture. Edition 2022-2023
Gérer une exploitation devient tout naturel ! UN OUTIL D'AIDE A LA DECISION Vous y trouverez toutes les informations utiles pour : > choisir la structure juridique la plus adaptée à la situation professionnelle et familiale de l'exploitant, > maîtriser et organiser le développement de l'exploitation, > contrôler les charges fiscales et sociales, > optimiser les coûts (choix du régime fiscal, assiette des cotisations, etc.), > tenir la comptabilité, > protéger l'exploitant et ses biens, etc. PLURIDISCIPLINAIRE Il analyse toutes les règles juridiques, fiscales, sociales et comptables applicables aux exploitations agricoles.
11/2022
Droit du travail et de l'emplo
Mémento social. Edition limitée
A jour au 1er février 2021, il intégrera les nombreuses réformes : > Réforme de l'activité partielle et mise en place de l'activité partielle de longue durée (APLD) > Mise en place et gestion du télétravail > Reconnaissance de la Covid-19 comme maladie professionnelle > Allongement du congé de paternité et d'accueil de l'enfant > Mesures en faveur des salariés faisant le deuil d'un enfant > Aides à l'embauche de jeunes, de travailleurs handicapés ou de salariés en alternance > Nombreuses mesures en matière d'épargne salariale > Comité social et économique : jurisprudence sur la mise en place et les missions de l'instance
09/2021
Droit fiscal
Mémento TVA. Edition 2024-2025
Des réponses pratiques sur toutes les questions en matière de TVA. Ce Mémento Expert 2024 présente : l'ensemble des règles générales applicables (champ d'application, territorialité, calcul, déductions, déclaration...). la totalité des régimes particuliers existants, notamment opérations immobilières, opérations bancaires et financières, biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité. Vous décryptez le double cadre législatif et jurisprudentiel de la TVA, français et européen, constitué de textes pointus et en perpétuelle évolution. En un seul ouvrage, ce Mémento regroupe l'ensemble des dispositions utiles pour une information complète... et vous apporte une réponse précise quand les règles françaises et européennes divergent ou au contraire se rejoignent. Vous détenez tous les éléments pour optimiser votre gestion quotidienne de la TVA : méthodes de calcul et de déduction, mécanismes de déclaration et de paiement.
Droit fiscal
Mémento Fiscal. Edition 2022
Véritable " best-seller " de la fiscalité depuis 65 ans (plus de 5 millions d'exemplaires vendus), le Mémento Fiscal est l'outil indispensable pour répondre à toutes les problématiques fiscales. Fiable, précis et pratique, il permet au lecteur d'avoir constamment à sa disposition une synthèse de l'ensemble de la réglementation fiscale applicable et lui donne toutes les clés pour approfondir les questions (références aux textes et décisions de jurisprudence utiles ainsi que renvois à la documentation pratique Francis Lefebvre). Riche en exemples, tableaux récapitulatifs, barèmes et dossiers thématiques, il offre un accès rapide et efficace à l'information afin de choisir le régime fiscal le plus favorable, connaître ses droits et obligations fiscales, remplir en temps utile les nombreuses formalités, vérifier ses avis d'imposition et présenter une réclamation. A jour au 1er février, l'édition 2022 du Mémento Fiscal permet d'appréhender toutes les nouveautés de l'année pour mieux les appliquer : prolongation des mesures d'accompagnement de la crise sanitaire, nombreuses décisions de jurisprudence, nouveaux commentaires administratifs. La loi de finances pour 2022 apporte également son lot de mesures techniques : amortissement du fonds commercial, dispositifs de faveur pour les transmissions d'entreprises, TVA sur les acomptes sur livraisons de biens, nouveaux crédits d'impôt, mise en conformité de dispositifs de droit interne avec le droit de l'UE notamment en matière de retenues à la source, etc. Cette édition intègre également le nouveau Code des impositions sur les biens et services (CIBS) créé par l'ordonnance 2021-1843 du 22 décembre 2021. Elle s'accompagne d'un cahier central faisant état des principales nouveautés intégrées dans l'ouvrage, ainsi que d'une version numérique (pour web, tablette et mobile) qui permet au lecteur d'accéder en quelques clics au Mémento actualisé en continu et réécrit par la Rédaction des Editions Francis Lefebvre pour tenir compte de l'actualité. Autant de raisons qui font de ce Mémento le guide incontournable de tous les contribuables et de leurs conseils.
Associations
Mémento Associations. Edition 2022
Le secteur associatif c'est 1, 3 million d'associations (70 000 nouvelles chaque année). Le secteur non lucratif ce sont aussi des fonds de dotation, des fondations et des congrégations. Grandes ou petites, d'utilité publique ou non, sportives ou cultuelles... seul le Mémento Associations peut répondre à leurs questions juridiques, fiscales, sociales ou comptables. Il analyse non seulement les règles communes mais aussi les règles propres à chaque type d'associations. Une partie substantielle des développements est consacrée aux fondations. Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : mécénat et parrainage, subventions, statut des bénévoles, Alsace-Moselle, manifestations publiques, etc. Conçu dans un esprit résolument pratique, le Mémento Associations rend les meilleurs services à l'ensemble des dirigeants et membres d'associations ainsi qu'aux juristes et praticiens (experts comptables, avocats, etc.) qui les conseillent. Au menu de l'édition 2022, nos lecteurs trouveront la loi Respect des principes de la République du 24 août 2021 qui réforme notamment les conditions d'obtention d'un agrément ou d'une subvention ou encore les associations cultuelles, la loi Trésorerie des associations du le juillet 2021, la loi Sport du 2 mars 2022, la mise en oeuvre de la réforme de l'insertion par l'activité économique, la loi Santé au travail du ler août 2021 qui renforce le rôle de l'employeur en matière de prévention, les dernières nouveautés en matière de mécénat, la loi de finances pour 2022... et bien évidemment les décisions de jurisprudence les plus récentes. Au carrefour de toutes les branches du droit, le droit associatif est en perpétuelle évolution ! Le Mémento aussi !
Droit du travail et de l'emplo
Social. Edition 2022
Ouvrage pratique en droit du travail et de la protection sociale destiné aux entreprises et praticiens du droit social, permettant de trouver des réponses précises et rapides à toutes les questions liées à l'application de la réglementation sociale. A jour des textes publiés au 1er juin 2021, cette documentation sociale offre un accès aisé aux différentes problématiques sociales susceptibles de se poser aux entreprises, grâce à un index, une synthèse pour chaque thématique traitée avec des points-clés, et de nombreux exemples ou conseils pratiques.
09/2021
Consolidation
Mémento Comptes consolidés. Edition 2022
Le Mémento Comptes consolidés 2022 est l'outil indispensable de tous les professionnels (entreprises, experts-comptables ou commissaires aux comptes) préparant ou contrôlant des comptes consolidés établis selon les règles françaises. Cette quinzième édition du Mémento Comptes consolidés est intégralement mise à jour du règlement ANC n° 2020-01 sur les comptes consolidés applicable obligatoirement aux exercices ouverts depuis le 1er janvier 2021. Outil structuré autour du processus de consolidation, cet ouvrage examine tous les enjeux comptables liés aux différentes étapes d'une consolidation, de la définition du périmètre jusqu'à la présentation des états financiers. Chaque disposition du règlement ANC n° 2020-01 (sauf les spécificités sectorielles) est reprise et fait l'objet de nombreux commentaires s'appuyant sur les interprétations publiées (recommandations ANC, avis CNC, bulletins CNCC...). Outil pratique et complet, cet ouvrage reprend intégralement les principaux textes comptables actuellement applicables : Directive unique européenne, Code de commerce et Règlement ANC n° 202001 (annoté de renvois internes). Une table de correspondance détaillée, établie par nos soins, entre les règlements CRC n° 99-02 et ANC n° 2020-01 figure en annexe. Cet ouvrage est mis à jour et enrichi chaque année : - d'exemples concrets et actuels s'appuyant sur les nouvelles positions doctrinales ainsi que sur la pratique des auteurs, les experts de PwC ; - de schémas récapitulatifs illustrant les sujets complexes ; - des principales divergences entre le référentiel français et les normes IFRS (annexe établie par nos soins). A jour au 1er mars 2022.
Droit des affaires
Mémento Droit commercial. Edition 2022
D'une richesse sans pareil, le Mémento Droit commercial explore de très nombreux sujets répondant aux préoccupations de l'entreprise et de ses conseils : droit des obligations, contrats d'affaires, commerçants et fonds de commerce, droit des biens, propriété intellectuelle, crédit, sûretés, effets de commerce, entreprises en difficulté, arbitrage, etc. Il est à jour des réformes d'ampleur de 2021 et 2022 : création du statut unique de l'entrepreneur individuel avec patrimoines professionnel et personnel séparés, réforme des sûretés, réforme des procédures collectives, renforcement du statut du conjoint collaborateur, mise en place du registre national des entreprises, dévolution des droits de propriété intellectuelle aux inventeurs non-salariés, évolution de la sanction d'une clause d'indexation illicite d'un bail commercial... Cette édition tire les conséquences pratiques de ces importants changements et, comme tous les ans, elle s'enrichit de très nombreuses solutions de jurisprudence, ce qui fait du Mémento Droit commercial une indispensable base de données.
Comptabilité internationale (I
Mémento IFRS. Edition 2024
1 300 questions/réponses pratiques pour maîtriser et appliquer les IFRS. Avec ce Mémento, vous êtes certain : > de maîtriser les points clés des IFRS en vigueur, > de résoudre les aspects les plus complexes, > d'intégrer les nouveautés de l'année pour mieux les appréhender et les appliquer. Ces nouveautés intègrent notamment l'ajout d'un Essentiel portant sur la norme IFRS 17, Contrats d'assurance, qui sera d'application obligatoire pour l'exercice ouvert à compter du 01/01/2023. Mise à jour, dans l'ensemble de l'ouvrage, des problématiques dans un contexte de crise : sortie de la crise sanitaire liée au Covid 19 et nouveaux enjeux liés à la guerre en Ukraine et la situation en Russie. Pratique, cet ouvrage vous aide à faire face à la complexité de l'application des IFRS. Ces Questions/Réponses exposent la problématique et la solution de manière synthétique, puis développent un argumentaire illustré par de nombreux exemples et cas pratiques.
09/2023
Droit fiscal
Mémento TVA. Edition 2023
Un commentaire détaillé de la TVA pour une application sans faille. L'ensemble des règles générales applicables (champ d'application, territorialité, calcul, déductions, déclaration...). La totalité des régimes particuliers existants, notamment opérations immobilières, opérations bancaires et financières, biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité. Vous décryptez le double cadre législatif et jurisprudentiel de la TVA, français et européen, constitué de textes pointus et en perpétuelle évolution. En un seul ouvrage, le Mémento regroupe l'ensemble des dispositions utiles pour une information complète... et vous apporte une réponse précise quand les règles françaises et européennes divergent ou au contraire se rejoignent. Vous détenez tous les éléments pour optimiser votre gestion quotidienne de la TVA : méthodes de calcul et de déduction, mécanismes de déclaration et de paiement.
Comptabilité générale
Mémento Comptable. Edition 2024
La réglementation comptable en un seul volume Le Mémento Comptable 2024 synthétise pour vous toute la réglementation française : - règles et procédures, méthode comptable, types de comptes... , - obligations en matière d'information financière, d'audit et de contrôle des comptes, - interférences entre comptabilité, fiscalité, droit social et droit des sociétés. Il mentionne les divergences entre les règles comptables françaises et les normes comptables internationales (IAS/IFRS). Il exploite plus de 6 000 références provenant de plus de 40 sources : françaises, européennes, internationales, législatives, réglementaires, jurisprudentielles, doctrinales (ANC, AMF, H3C, CNCC, OEC, IASB) , comptables, fiscales, juridiques.
11/2023
Droit fiscal
Mémento Fiscal. Edition 2023
Toute la réglementation fiscale applicable pour 2023. Véritable " best-seller " de la fiscalité depuis 65 ans (plus de 5 millions d'exemplaires vendus), le Mémento Fiscal est l'outil indispensable pour répondre à toutes les problématiques fiscales. Fiable, précis et pratique, il permet au lecteur d'avoir constamment à sa disposition une synthèse de l'ensemble de la réglementation fiscale applicable et lui donne toutes les clés pour approfondir les questions (références aux textes et décisions de jurisprudence utiles ainsi que renvois à la documentation pratique Francis Lefebvre). Riche en exemples, tableaux récapitulatifs, barèmes et dossiers thématiques, il offre un accès rapide et efficace à l'information afin de choisir le régime fiscal le plus favorable, connaître ses droits et obligations fiscales, remplir en temps utile les nombreuses formalités, vérifier ses avis d'imposition et présenter une réclamation. A jour au 1er février, l'édition 2023 intégrera tous els changements en la mtière concernant les entreprises Allégement des impôts de production : suppression sur deux ans de la CVAE et réduction du taux de plafonnement en fonction de la valeur ajoutée Taux de TVA applicables aux produits du secteur agroalimentaire Modalités de dépôt de l'état récapitulatif des clients (remplaçant la DEB) Relèvement du plafond d'application du taux réduit d'IS en faveur des PME Elargissement des régimes d'étalement des subventions publiques Mesures en faveur de la transition énergétique Mise à jour des commentaires administratifs concernant le régime de groupe de TVA, l'exonération des plus-values de cession d'entreprise, le nouveau statut de l'entrepreneur individuel Prorogation de plusieurs régimes de faveur (réductions et crédits d'impôt, statut de JEI) Dernières décisions jurisprudentielles concernant l'application du régime de TVA sur la marge en matière immobilière, les provisions pour dépréciation, les plus-values sur titres de sociétés, la théorie du prix d'acquisition etc. et les particuliers Revalorisation des tranches du barème de l'impôt sur le revenu et aménagement du dispositif de prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu Mesures en faveur du pouvoir d'achat des salariés Prorogation de plusieurs crédits et réductions d'impôt Mesures en faveur de la transition énergétique Mesures en matière immobilière (locations meublées, logements vacants...) Autant de raisons qui font de ce Mémento le guide incontournable de tous les contribuables et de leurs conseils.
DCG3 Droit social
DCG 3 Droit social. Edition 2021-2022
Un cours complet Une approche méthodologique Des exemples, des définitions et des tableaux, une carte heuristique à la fin de chaque chapitre Des QCM et de nombreux exercices d'entraînement Des sujets inédits pour se mettre en situation d'examen Les corrigés disponibles sur Internet
06/2021
DCG3 Droit social
Droit social DCG 3. Edition 2022-2023
Une nouvelle édition en couleur et mise à jour des dernières modifications en la matière. Chaque chapitre propose : un cours structuré qui met en évidence les concepts et les mécanismes fondamentaux du droit social ; une nouvelle rubrique références pour contextualiser les points étudiés dans le chapitre ; de nombreux exemples concrets, références à la jurisprudence permettant un approfondissement des mécanismes juridiques dans une approche vivante de la matière ; des synthèses de cours ; des applications exigeant une démarche de réflexion, d'analyse du sujet, ainsi que des QCM. Pour vous entraîner à l'épreuve de l'examen : Dans le manuel : un choix d'exercices progressifs (du QCM au cas d'application pour exploiter la réglementation exposée dans le chapitre correspondant tout en exigeant l'apprentissage de savoir-faire). Sur le site : tous les corrigés des applications largement commentés (QCM, cas, commentaires d'arrêts) et des exercices complémentaires, des fiches mémos, un lexique, des mises à jour (en cours d'année) en fonction de l'actualité.
08/2022
Orientation
Les métiers du social. Edition 2022-2023
Le guide de référence pour trouver le bon cursus adapté à son projet Afin d'aider les personnes handicapées à mieux s'insérer dans la société ou de soutenir les chômeurs et les jeunes en détresse, les organismes et associations du secteur social ont considérablement augmenté leurs effectifs. L'éventail des professions est large : éducateur de jeunes enfants, conseiller d'insertion et de probation, délégué à la tutelle, auxiliaire de vie, etc. Ce guide aide à mieux comprendre le monde du social, présente le secteur et passe tous les métiers au crible, témoignages de professionnels à l'appui. Il permettra de bien choisir parmi les multiples formations dans ce domaine (Bafa, BTS, écoles spécialisées...).
03/2022
DCG3 Droit social
DCG 3 Droit social. Manuel, Edition 2021-2022
Tout le DCG 3, Droit social, présenté conformément au nouveau programme 2019-2020 (examen 2020) : - Respect de la progression logique du programme et du volume horaire - Mise en avant des compétences et des mots-clés du programme - Préparation à l'épreuve (évaluation par les compétences) - Approche transversale à travers des cas de synthèseLes + du cours : définitions des mots-clés, exemples et focus thématiques, citations (articles phares), schémas et tableaux de synthèse, avis d'experts et ressources complémentaires Les + des applications : des exercices variés et progressifs, une évaluation pas à pas par les compétences, des conseils et fiches méthodologiques, un sujet 0 d'examen intégralement corrigé, toutes les corrections des quiz et QCM
06/2021
DCG3 Droit social
DCG 3 Droit social. Corrigés, Edition 2021-2022
Tout le programme, rien que le programme Tous les corrigés détaillés des exercices, applications et cas, assortis de conseils et rappels méthodologiques
06/2021
DCG3 Droit social
DCG 3. Droit social. Manuel 2023-2024, Edition 2023-2024
Tout le DCG 3 présenté conformément au nouveau programme. Les + du cours : définitions des mots-clés, exemples et focus thématiques, citations, schémas et tableaux de synthèse, avis d'experts et ressources complémentaires... Les + des applications : des exercices variés et progressifs, une évaluation pas à pas par les compétences, des conseils et fiches méthodologiques, un sujet type d'examen intégralement renouvelé et corrigé, toutes les corrections des quiz et QCM.
Droit du travail et de l'emplo
Social. Edition 2021
Réforme de l'activité partielle et mise en place de l'activité partielle de longue durée (APLD), mesures de relance économique et de traitement des difficultés économiques des entreprises, recours massif au télétravail, protocoles sanitaires, reconnaissance de la Covid-19 comme maladie professionnelle, aides à l'embauche de jeunes, de travailleurs handicapés ou d'alternants : la crise sanitaire a profondément bouleversé le droit social en 2020, et va durablement impacter la pratique des entreprises, des travailleurs indépendants et de leurs conseils en 2021. D'autres mesures vont s'appliquer : l'allongement du congé de paternité et d'accueil de l'enfant, l'accompagnement des salariés en cas de décès d'un enfant, les nouveautés en matière d'épargne salariale ou d'index égalité professionnelle. De nombreuses et importantes décisions de jurisprudence ont été rendues. Le Mémento social, à jour au le 1er février 2021, est l'outil indispensable pour maîtriser et appliquer tous ces changements. Fiable, pratique et complet, il apporte aux praticiens un éclairage précis sur le contenu et la portée des nouvelles règles. Plus généralement, il leur offre des réponses opérationnelles à toutes les problématiques auxquelles ils sont confrontés au quotidien, tant en droit du travail qu'en ce qui concerne la protection sociale. Cette édition s'accompagne d'un cahier central faisant état des principales nouveautés intégrées dans l'ouvrage, ainsi que d'une version numérique (pour web, tablette et mobile) qui permet au lecteur d'accéder en quelques clics au Mémento actualisé en continu et réécrit par la rédaction des Editions Francis Lefebvre pour tenir compte de l'actualité.
03/2021
Politiques sociales
Social. Edition 2023
Un guide synthétique et pratique au format poche pour maîtriser l'essentiel du droit du travail ! Rédigé sous forme de fiches avec des exemples, des tableaux et des schémas, ce petit guide complet en couleurs de 48 pages, est à jour des dernières règlementations. Indispensable pour maîtriser : - Les différents contrats de travail ; - L'exécution du contrat ; - La suspension et la rupture du contrat ; - Les relations collectives de travail. Un guide essentiel pour tous les étudiants et les professionnels ! Des QR Codes et des mini liens permettent d'accéder directement à des sites de référence et des ressources complémentaires. Les Mini-Précis, aussi précis que petits !
02/2023
Droit du travail et de l'emplo
Social. Edition 2024
Les notions indispensables en droit du travail et droit de la protection sociale applicables en 2023 Ce livre présente en 18 fiches le droit du travail et de la protection sociale : - Les relations individuelles de travail : contrats de travail, durée du travail, congés, salaires, formation... - Les relations collectives de travail : institutions représentatives, conflits collectifs... - La protection sociale : maladie, maternité, accident du travail et maladie professionnelle, retraite, assurance chômage, régime de solidarité Points forts - En 48 pages les notions indispensables en droit du travail et droit de la protection sociale applicables en 2023 - A jour de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
Droit du travail et de l'emplo
Social. Edition 2023
Les points clés du droit du travail et de la protection sociale à jour de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 Ce livre présente en 18 fiches le droit du travail et de la protection sociale - Les relations individuelles de travail : contrats de travail, durée du travail, congés, salaires, formation... - Les relations collectives de travail : institutions représentatives, conflits collectifs... - La protection sociale : maladie, maternité, accident du travail et maladie professionnelle, retraite, assurance chômage, régime de solidarité Points forts - Toutes les règles du droit du travail et de la protection sociale en 2022 - A jour de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - 48 pages
02/2022
Droit du travail et de l'emplo
Social. Edition 2024
Nouveaux dispositifs de partage de la valeur en entreprise, remaniement de la prime de partage de la valeur, refonte du régime social de l'indemnité de rupture conventionnelle, modification du régime social de la prise en charge des frais de transport domicile-travail, information du salarié lors de l'embauche, mesures en faveur des familles d'enfants gravement-malades, réforme des retraites, aménagement du compte personnel de prévention, mise en oeuvre de la présomption de démission en cas d'abandon de poste, nouvelles règles de calcul des cotisations et contributions sociales des travailleurs indépendants... Toutes ces réformes en droit social vont s'appliquer en 2024 et impacter la pratique des entreprises, des travailleurs indépendants et de leurs conseils. De nombreuses décisions de jurisprudence importantes ont été rendues impact de la maladie sur les congés payés, indemnisation des salariés victimes d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle, protection des lanceurs d'alerte, recours contre une décision du médecin du travail, prise en compte des risques psychosociaux dans le plan de sauvegarde de l'emploi, attributions du comité social et économique, recevabilité d'une preuve obtenue de manière déloyale... Le BOSS a également fait l'objet de très nombreuses mises à jour au cours de l'année 2023, et de nouvelles rubriques relatives au bulletin de paie et aux exonérations applicables aux jeunes entreprises innovantes ont été mises en ligne. Le Mémento social, à jour au 1er février 2024, constitue l'outil indispensable pour maîtriser et appliquer tous ces changements. Fiable, pratique et complet, il apporte aux praticiens un éclairage précis sur le contenu et la portée des nouvelles règles. Plus généralement, il offre des réponses opérationnelles à leurs problématiques quotidiennes, tant en droit du travail qu'en ce qui concerne la protection sociale. Cette édition s'accompagne d'un cahier central faisant état des principales nouveautés intégrées dans l'ouvrage, ainsi que d'une version numérique (pour web, tablette et mobile) qui permet au lecteur d'accéder en quelques clics au Mémento actualisé en continu et réécrit par la rédaction des Editions Francis Lefebvre pour tenir compte de l'actualité.
03/2024
Droit des sociétés
Mémento Sociétés civiles. Edition 2023
Une synthèse des règles et particularités propres aux sociétés civiles. Une synthèse des règles et particularités propres aux sociétés civiles. Pluridisciplinaire, le Mémento Sociétés Civiles 2023 synthétise toutes les règles et particularités de cette forme de société : - règles juridiques, fiscales et comptables communes à toutes les sociétés civiles pour constituer une telle société, gérer son fonctionnement, tenir une comptabilité adaptée, maîtriser le statut juridique, fiscal et social des associés et le régime des cessions de parts sociales, connaître les dispositions en cas de dissolution, liquidation, procédure de sauvegarde, redressement judiciaire... - particularités juridiques, fiscales et comptables des sociétés civiles immobilière, de portefeuille ou à objet professionnel. Exhaustif, il propose des solutions concrètes, des modèles de statuts comportant les clauses obligatoires et les clauses usuelles, de nombreux exemples chiffrés...
Consolidation
Mémento Comptes consolidés. Edition 2023
Maîtrisez les règles françaises de consolidation ! Le Mémento Comptes consolidés est un ouvrage complet qui couvre tous les aspects des comptes consolidés, de la définition du périmètre de consolidation jusqu'à la présentation des états financiers consolidés. Il s'adresse aux groupes non côtés sur un marché réglementé, ainsi qu'aux groupes du marché Euronext Growth ou Euronext Access qui ne publient pas leurs comptes consolidés en IFRS. Le Mémento Compte consolidés présente l'ensemble des dispositions du règlement ANC n° 2020-01 (à l'exclusion de celles spécifiques au secteur bancaire et au secteur de l'assurance). Ce Mémento Expert fait un point exhaustif sur les règles françaises de consolidation applicables aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2023. Il intègre et commente : l'intégralité des dispositions du récent règlement ANC n° 2020-01 applicable aux comptes consolidés (hors spécificités sectorielles prévues pour les banques et les assurances) ; l'actualité doctrinale, mise à jour des dernières positions de l'Autorité des normes comptables (ANC) et de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC) ; les dispositions transitoires entre le règlement CRC n° 99-02 abrogé et le nouveau règlement ANC n° 2020-01 ; une annexe préparée par nos soins présentant, sous forme de tableaux, les principales divergences entre les principes comptables français (comptes individuels et comptes consolidés) et les normes IFRS.
Immobilier, droit de la constr
Mémento Vente immobilière. Edition 2024
Le guide indispensable consacré à la vente immobilière ! Le Mémento Vente immobilière regroupe l'ensemble des règles juridiques et fiscales applicables à la vente d'immeuble. Des pourparlers à l'imposition de la plus-value, il décrypte toutes les étapes d'une vente : négociation, choix de l'avant-contrat et des conditions suspensives, purge des droits de préemption, signature de l'acte notarié, formalités de publicité foncière. Le Mémento examine en détail les biens vendus, la question du prix, le transfert de propriété et des risques, les règles de capacité, les droits et obligations du vendeur et de l'acquéreur, etc. Il traite de nombreuses situations particulières (immeuble occupé, hypothéqué, ayant fait l'objet de travaux, irrégulièrement édifié, etc.). Des développements conséquents sont consacrés à la fiscalité (droits d'enregistrement et TVA, plus-values immobilières, taxes sur les cessions de terrains devenus constructibles). Conçu par des praticiens, le Mémento s'adresse tout particulièrement aux professionnels de l'immobilier et du droit (notaires, avocats, agents immobiliers, marchands de biens, etc.). Ils y trouveront des réponses concrètes à leurs questions et de nombreux exemples, conseils, modèles de clauses et formules... Mémento mis à jour en continu sur www. memento. efl. fr
09/2023
Successions, libéralité
Mémento Successions Libéralités. Edition 2023
Alliance entre recul théorique et expérience pratique, articulation des aspects civils et fiscaux de cette matière très exigeante, voici les atouts de ce Mémento ! Pluridisciplinaire, ce Mémento vous apporte des réponses claires et précises, notamment pour : - organiser et optimiser au mieux la transmission du patrimoine via des libéralités, - conseiller les héritiers dans le choix de l'option successorale, - liquider la succession, y compris dans les situations les plus complexes, - gérer l'indivision après décès, - réaliser les opérations de partage, - connaître les règles spécifiques applicables aux successions internationales, - maîtriser les droits de donation et les droits de succession, - décrypter les avantages et les mécanismes de l'assurance-vie. Illustré de nombreux exemples, tableaux de synthèse, cas pratiques liquidatifs, conseils et solutions, vous êtes sûr de faire les bons choix même face aux situations les plus complexes. A jour et largement enrichie de nouveaux développements ainsi que de nouveaux cas pratiques, cette édition vous guide pour faire les bons choix et prodiguer les conseils le plus judicieux. L'expertise des auteurs : Rédigé par le professeur Bernard Vareille et son équipe du Creop de Limoges, des praticiens dont Michaël Dadoit, Guillaume Soudey, Pierre Sautjeau, Yves Chaumette, notaires, David Lambert, Bruno Gouthière, avocats et en collaboration avec la rédaction des Editions Francis Lefebvre.
12/2022
Immobilier, droit de la constr
Mémento Gestion immobilière. Edition 2023
Vente, financement, gestion, organisation, rapports locatifs, fiscalité, agents immobiliers... Tout pour gérer efficacement un patrimoine immobilier ! Véritable guide juridique et fiscal, ce Mémento rassemble toutes les règles qu'il faut connaître pour gérer efficacement un immeuble, de son achat jusqu'à sa revente : le financement de l'achat d'un bien immobilier : protection de l'emprunteur, prêts et aides, la vente de l'immeuble, les aspects juridiques et fiscaux du démembrement de propriété, les rapports locatifs : baux commerciaux, baux à usage d'habitation ou à usage mixte, droit de préemption du locataire, régimes locatifs particuliers, la copropriété : fonctionnement, droits et obligations des copropriétaires et des syndics, les relations de voisinage, la fiscalité : réductions d'impôts, revenus fonciers, plus-values immobilières, IFI... , les droits et obligations des agents immobiliers, les obligations administratives des propriétaires ou occupants. Que vous soyez professionnel de l'immobilier (administrateurs de biens, syndics, agents immobiliers, constructeurs...), conseil (avocats, notaires, experts-comptables...) ou propriétaire, le Mémento Gestion immobilière vous donne les informations pratiques dont vous avez besoin. Mis à jour par nos rédacteurs spécialisés et des praticiens, le Mémento intègre la dernière actualité.
