Les nouvelles normativités fiscales extra-étatiques
Extraits
Droit fiscal communautaire
Les nouvelles normativités fiscales extra-étatiques
Le défi des Etats face à la globalisation et la numérisation de l'économie. Le défi lancé aux Etats par la globalisation et la numérisation de l'économie, la fuite des ressources fiscales, et l'inadaptation des droits internes appellent de nouvelles réponses, qui empruntent des caractères originaux se démarquant de la norme juridique traditionnellement entendue.
10/2023
Ecole des loisirs
Extra !
Vous rêvez de savoir à quoi ressemblent les extraterrestres ? Eh bien moi, je sais, et je vais vous raconter. Tout a commencé le jour où j'ai gagné le concours de dessins de la boîte de céréales. Premier prix ? Le droit de monter à bord du vaisseau de la planète Gluk, tombé à l'eau et repêché l'an dernier. En croyant allumer les toilettes, j'ai déclenché le décollage et je suis partie visiter la mystérieuse planète ...
06/2022
Autres collections (9 à 12 ans
Extra
Elias a été désigné pour héberger un correspondant étranger pendant une semaine... sans se douter qu'il ne vient ni d'Allemagne ni d'Angleterre. Aytac vit sur Alter, une planète bien différente de la Terre ! L'extraterrestre a la peau bleue, il porte des cravates tous les jours et ne mange rien de ce que l'on peut trouver dans les assiettes de la cantine. Même si, au début, Elias est un peu inquiet, il est aussi impatient et curieux de faire sa connaissance. Mais comment les autres élèves vont-ils accueillir ce drôle de correspondant venu d'ailleurs ?
06/2021
Finances publiques
Les relations financières dans les formes d'organisations étatiques
Comment, d'un point de vue budgétaire et fiscal, donc financier, étudier conjointement l'autonomie des collectivités territoriales en France, les liens entre niveaux fédéral et fédérés aux Etats-Unis, au Canada ou en Allemagne, ou encore le plan de relance européen initié en juillet 2020 à la suite de la pandémie de Covid-19 ? D'abord, en s'intéressant aux formes d'organisations étatiques entendues au sens large du terme. Ensuite, et sans nier les différences institutionnelles entre ces formes, il est possible d'utiliser en leur sein une même approche concrète de l'autonomie financière "infracentrale" conçue en termes de relations financières avec l'entité "centrale" . En questionnant en filigrane les fondements et les équilibres de ces modes d'organisation, cela permet d'envisager des problématiques et des réponses communes (ressources propres, transferts, contrôles, solidarité, etc.), tout autant que de mieux appréhender certaines incohérences, particulièrement au sein de l'Union européenne. Cet ouvrage vise deux objectifs. D'une part, constituer un exercice de systématisation à partir d'une même grille d'analyse, celle des critères des relations financières, dont les résultats sont présentés au fil des développements grâce à des tableaux didactiques et comparatifs. Des domaines d'habitude rarement explorés ensemble par le droit public financier se voient ainsi réunis (Etats unitaires et fédéraux mais aussi régionaux et associés, Union européenne, Nations Unies et même outre-mer français). D'autre part, questionner les enjeux et les mutations de chaque système et notamment de l'Etat unitaire français, à la fois en métropole mais aussi dans ses collectivités ultramarines les plus autonomes, celles dans le Pacifique.
12/2021
BD tout public
Planeta Extra
FUTUR LOINTAIN. La Terre n'est plus qu'une banlieue-poubelle pour déshérités. seuls quelques ultra-riches ont les moyens d'embarquer pour Luna Europa, colonie de luxe située a plusieurs années-lumière de la Terre. Kiké et Tito, deux amis rêveurs. vivotent comme déménageurs pour le compte de ces gens-là. Mais un jour, la fille adorée de Kiké, Brenda. lui annonce qu'elle va partir... Pour la reteni, Kiké est prête à toutes les folies.
02/2020
Santé, diététique, beauté
Extra-normale
Depuis toute petite, je me sentais incomprise, j'étais très souvent le souffre-douleur de mes camarades de classe et j'enchaînais les conflits avec les adultes. J'avais la conviction d'être différente, on me le disait d'ailleurs régulièrement. Face à tant de violence et d'incompréhension, je commençais même à penser que j'étais atteinte d'une maladie mentale. Lorsque, alors que j'ai quinze ans, une psychologue me révèle que je suis ce qu'on appelle une enfant précoce, ou à haut potentiel, je reçois cette nouvelle comme un véritable chamboulement. Cette révélation donne l'énergie et le désir d'un nouveau départ à l'enfant renfermée souffrant d'un manque de confiance en soi que je suis. Une page se tourne. Je prends conscience que je suis loin d'être folle, que je ne suis plus seule et qu'au bout du compte je ne suis même pas bizarre. Je suis juste différente, "extra-normale" en somme.
10/2019
Livres 3 ans et +
Extra-doux
Annabelle vit dans un village couvert de suie et de neige. Un jour, elle découvre une petite boîte contenant de la laine multicolore et se tricote un pull. Mais ce qu'Annabelle ignore, c'est que cette laine est très spéciale...
11/2020
Littérature française
Intra/Extra
A peine le lycée terminé, ne supportant plus son père violent et sa mère alcoolique, Guillain fugue. Il quitte les Landes et prend le premier TER vers Bordeaux. Au rythme d'aventures étonnantes, il vagabonde à la recherche de lui-même et d'une raison de vivre dans ce monde enragé. Tout au long de son parcours de jeune SDF, il se confronte à la violence, à la précarité et aux inégalités. Face à l'argent qui diminue et la malveillance des passants, Guillain s'enfonce et sombre peu à peu dans l'alcoolisme et la brutalité, desquels il pourrait bien ne jamais ressortir...
08/2021
Histoire du sport
Extra & Ordinaires
A travers ce magnifique ouvrage, Gregory Picout a immortalisé des moments de vie aussi uniques qu'intemporels .....qui nous obligent à rester humbles et admiratifs. Alain Bernard
10/2023
Science-fiction
Terra Extra
Un pêle-mêle de sentiments étranges. Un monde où le réel et l'irréel se mélangent. Où commence la fiction ? ... Quelle est la part de réalité dans cet univers qui nous échappe et semble glisser comme une poignée de sable entre les doigts d'une main ? ...
10/2019
Littérature française
Les cent nouvelles nouvelle. Tome 2
Les Cent nouvelles nouvelles de madame de Gomez. Tome 2 Date de l'édition originale : 1758 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Livres 3 ans et +
Les Musicats. Extra Pop Talent !
une histoire drôle et musicale où les enfants de 5 ans et plus apprennent les bases de la musique en s'amusant. Ils lisent, jouent, composent et enregistrent leur musique et voix pour le grand show final
10/2019
Droit fiscal international
Impôts dans les affaires internationales. Edition 2022
Maîtrisez les stratégies d'optimisation fiscale internationale Avec cette nouvelle édition, vous disposez de toutes les informations pour définir une stratégie et faire le meilleur choix afin de minimiser la charge fiscale du particulier ou de l'entreprise. Vous maîtrisez les règles fiscales, souvent complexes, auxquelles sont soumises les personnes expatriées ou " impatriées ". Entièrement mise à jour, cette 14 e édition vous aide à : comprendre et maîtriser l'essentiel de la fiscalité internationale, apprécier toutes les opportunités offertes par la suppression des frontières fiscales, tenir compte des nombreuses mesures prises pour lutter contre l'évasion et la fraude fiscales internationales, optimiser vos choix et définir une vraie stratégie fiscale.
Droit fiscal international
Impôts dans les affaires internationales. Edition 2023
Maîtrisez les stratégies d'optimisation fiscale internationale. Avec cette nouvelle édition, vous disposez de toutes les informations pour définir une stratégie et faire le meilleur choix afin de minimiser la charge fiscale du particulier ou de l'entreprise. Vous maîtrisez les règles fiscales, souvent complexes, auxquelles sont soumises les personnes expatriées ou " impatriées ". Entièrement mise à jour, cette 14 e édition vous aide à : comprendre et maîtriser l'essentiel de la fiscalité internationale, apprécier toutes les opportunités offertes par la suppression des frontières fiscales, tenir compte des nombreuses mesures prises pour lutter contre l'évasion et la fraude fiscales internationales, optimiser vos choix et définir une vraie stratégie fiscale.
11/2023
Non classé
La Délinquance fiscale et l'inutilité des recettes fiscales sur le développement de la Guinée
Ce livre parle des réalités du système fiscal guinéen à travers le refus des recouvrements de créances fiscales par l'administration fiscale d'une part. Et d'autre part la non utilisation des recettes fiscales dans le développement du pays. Chaque année les impôts sont payés par les contribuables dans le but de permettre à l'Etat de couvrir ses charges publiques. Mais en réalité, nous constatons une mauvaise gestion de ces recettes fiscales sur le développement du pays. Il y a un manque cruel en eau potable, il n'y a pas d'électricité, pas de route pour le déplacement des personnes et des leurs biens, pas d'aides aux patients, pas d'indemnité de recherche pour les enseignants, l'insécurité a envahi le pays... L'administration fiscale guinéenne ne cesse de réclamer ses impôts alors que le peuple n'en bénéficie absolument rien en terme de développement. C'est dans cette optique que ce livre est rédigé.
06/2019
sociologie du genre
Vers la normativité queer
Les pratiques et théories queers ont mené une large critique de la normalisation des dominations cisgenres et hétéropatriarcales. Mais à cette critique a pris le relai une position purement déconstructrice des normes de la sexualité, au point que la nouvelle norme est devenue le refus de toute norme. En distinguant normalisation et normativité, Pierre Niedergang avance que la critique de la normalisation, bien légitime, n'implique pas l'anti-normativité mais au contraire une "normativité queer" . Cette inventivité normative permettrait d'élaborer une perspective queer féministe consciente de la dimension matérielle des oppressions et des rapports de pouvoir qui se nouent au coeur de nos relations.
04/2023
Droit fiscal
Droit des procédures fiscales
Illustré par des extraits de textes et de décisions de justice, ce manuel de droit des procédures fiscales s'adresse notamment aux étudiants des facultés de droit ou d'économie ainsi qu'à ceux des écoles de commerce, qui ont choisi d'étudier le droit fiscal, le droit des affaires ou le droit des sociétés. Par sa clarté et son caractère didactique, il accompagnera chacun d'entre eux dans l'approfondissement du cours magistral ainsi que dans la préparation des travaux dirigés, des examens et des concours administratifs. Nourri par de nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques et à jour des évolutions les plus récentes, l'ouvrage séduira également les praticiens confrontés à ce droit profondément évolutif et complexe. Les contribuables (particuliers ou entreprises) y trouveront également des développements accessibles, à même d'alimenter leurs connaissances en ce domaine. L'ouvrage est divisé en six parties : - les procédures d'établissement de l'impôt ; - le contrôle fiscal ; - le droit de rectification ; - le recouvrement ; - la réparation et la sanction ; - le règlement des litiges fiscaux.
01/2022
Droit
Les exonérations fiscales des investissements en RDC
La concurrence fiscale comme mesure incitative ou attractive des investissements directs étrangers s'est révélée à tous égards inefficace. Déjà, sous l'Association Internationale du Congo et, quelques années plus tard, sous l'Acte Général de Berlin, cette politique de défiscalisation n'avait pas donné de fruits escomptés, ce qui, de plain-pied, conduisit à l'Acte Général de Bruxelles de 1890 (Théorie de l'échec de la politique sectorielle). Cette leçon a servi d'exemple à l'Etat Indépendant du Congo et à la Colonie Congo-Belge qui limitèrent la défiscalisation aux seuls grands projets de développement orientés dans la logique de l'économie mixte. Dès lors, renonçant à cette philosophie d'économie mixte et la défiscalisation mal maîtrisée, nous voilà dans l'institutionnalisation de l'injustice fiscale qui nous fait assister impuissants à la création simultanée de l'enfer fiscal, du purgatoire fiscal et du paradis fiscal en RDC. A l'heure de la guerre économique, soutenue par l'espionnage économique, la protection diplomatique et les bailleurs de fonds internationaux avec l'internationalisation des différends relatifs aux investissements, l'attractivité des investissements entre le Nord et le Sud demeure un combat déloyal au regard de différentes politiques qui y sont relatives et des armes utilisées les uns vis-à-vis des autres. Au total, une question de puissance plus qu'un simple facteur d'interdisciplinarité, les investissements directs étrangers en appellent plutôt à la globalité des politiques publiques et privées. Ainsi, le juste milieu devient comme l'ombre qu'on poursuit en même temps qu'il est resté une source de tensions.
07/2016
Droit fiscal
Mémento Fiscal. Edition spéciale rentrée universitaire, Edition 2023
Toute la réglementation fiscale applicable pour 2022. Droits et obligations fiscales, impôts, réclamations, formalités, régime fiscal, stratégies patrimoniales... Ce guide pratique, précis et efficace vous permet de : choisir le régime fiscal le plus favorable, gérer l'impact fiscal des règles comptables, adapter les stratégies patrimoniales à la nouvelle donne fiscale, connaître les droits et obligations fiscales, remplir en temps utile les nombreuses formalités, vérifier vos avis d'imposition, présenter une réclamation dans les formes légales.
Littérature française
Nouvelles de Nouvelle-Calédonie
Nouvelle-Calédonie. Une nature fabuleuse, des cultures ancestrales, mais aussi une mosaïque de populations, héritage d'une histoire éminemment singulière, mêlant grandes expéditions européennes, bagne, colonisation de peuplement, exploitation minière et processus inédit d'émancipation politique : telle est la carte d'identité de cet archipel de l'océan Pacifique, au coeur de l'Océanie. Sang et coeurs se mêlent et s'emmêlent, chacun s'arrangeant avec ses entre-deux. Comme ailleurs, cette diversité est en soi un imaginaire, qui conduit à la littérature. Celle de Nouvelle-Calédonie s'inscrit dans celles du Pacifique insulaire. Pour l'heure, une souveraineté littéraire s'affirme, qui fait de cet écosystème très particulier une culture en devenir. C'est ce que nous disent les nouvelles de ce volume.
03/2015
Poésie
Poèmes. Un extra-terrestre ou un terrestre extra
Alexis PERALTA s'est lancé il y a maintenant trois ans dans l'écriture soutenue de poèmes. On trouvera dans ce premier recueil quelque 260 poèmes sur des thèmes aussi variés que l'autisme, la différence, la persévérance, la justice, les amitiés, l'amour, le harcèlement, la fierté, la solidarité, l'expression, les mots, la solitude, l'école, la paix, la fidélité, l'enfance, la nature. Entre vécu et rêveries avec en filigrane l'autisme, Alexis partage ses émotions, ses réflexions et son goût pour l'écriture, les concepts et l'imaginaire.
12/2019
Casterman
Extra chat terrestre
Peur sen 300e anniversaire, un alien nommé Léonard va réaliser sen voeu le plus cher : séjourner sur Terre incognito sous les traits d'un être humain. Hélas, à cause d'une erreur de calcul, il se transforme en... chat de gouttière ! Heureusement, Léonard est adopté par une adorable petite fille, Olive, qui va l'aider à découvrir les joies de la vie des humains : aller au cinéma pour de vrai, jouer au bowling et aux jeux de société, manger des sandwichs au fromage... Lorsque Léonard devra enfin rentrer cher lui, en aura-t-il encore envie ?
03/2021
Linguistique
Perlocutoire. Normativités et performativités du langage ordinaire
Nos paroles agissent sur le monde : "Je promets ", "Je lègue" sont à la fois des mots et des actes. Le philosophe J. L. Austin a découvert et analysé ces actes de langage, transformant ainsi profondément la pensée contemporaine. Toute énonciation, pour Austin, à la fois décrit, agit... mais exprime aussi des affects — elle nous expose, nous inscrit dans des rencontres et des liens. Dire : "Tu me dégoûtes", "C'est indigne", "Je suis touchée", c'est affecter autrui, soi-même, le monde. Austin a appelé perlocutoire cette dernière dimension du langage. Cet ouvrage réunit des contributions par des spécialistes de philosophie du langage et de philosophie morale, politique et juridique qui, par des angles variés, attirent l'attention sur la catégorie du perlocutoire — une dimension souvent négligée de la performativité du langage. Il révèle ainsi, dans la lignée de Stanley Cavell, la vitalité nouvelle de la philosophie du langage ordinaire et l'actualité de Pauvre d'Austin.
08/2021
Droit international public
Religions et pouvoirs étatiques en Afrique centrale
En Afrique centrale, les relations religions-Etats ont toujours été ambigües. Suivant les périodes, il y a eu collaboration, soutien mutuel, coexistence, ignorance réciproque, oppositions et même persécutions. Les relations entre missions religieuses et administration coloniale, puis entre l'Eglise catholique et les jeunes Etats indépendants, sont une parfaite illustration de ces vicissitudes. La "fièvre constitutionnelle" de la décennie 1990 a permis, dans chaque Etat, l'adoption de nouvelles constitutions calquées toutes sur le texte français de 1958 que les constituants d'Afrique centrale ont pris pour modèle ; les nouvelles lois fondamentales ont alors consacré le principe de laicité, dans le même esprit du constituant français de 1946 et 1958. De nouvelles expressions religieuses se sont depuis développées sans entrave et parmi elles, les églises évangéliques qui connaissent un essor phénomenale. Le succès grandissant du courant évangélique et sa proximité avec les pouvoirs politiques crée des situations nouvelles, récentes et en mutation rapide, qui remettent en question bien des situations politiques, institutionnelles et juridiques. La laïcité française "greffée" est confrontée à la forte religiosité des sociétés africaines. En effet, il y a un fait que le droit ne peut pas ignorer en Afrique, c'est que la grande majorité des citoyens se réclament d'une croyance religieuse qui compte beaucoup dans leur vie quotidienne. Dès lors, le législateur africain devrait s'efforcer de prendre en considération cette place dominante de la religion - et de plus en plus souvent du courant évangélique - tout en évitant que la religion ne domine les débats politiques au point de vouloir faire des préceptes religieux, une règle de droit s'imposant à tous ; le respect du pluralisme et, par conséquent, de la démocratie sont à ce prix.
03/2022
Droit international privé
République Centrafricaine - Code général des impôts 2022
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°21-015 du 30 décembre 2021 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2022. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet CGJF - Conseils en Gestion Juridique et Fiscale.
02/2022
Comptabilité générale
Les 200 corrections extra-comptables. Les corrections extra-comptables nécessaires à la détermination du résultat fiscal
Les 200 corrections extra-comptables (IR, IS et BIC) qui permettent le calcul du résultat fiscal La fiscalité doit être connue des étudiants dans de nombreuses filières, qu'elles soient juridiques ou comptables. Cet ouvrage fera la synthèse claire des principales règles applicables au calcul du résultat fiscal d'une société soumise à l'IS ou relevant de l'IR. L'ouvrage, avec une présentation simple et structurée sous forme de tableau, regroupant toutes les charges et les produits dans l'ordre du PCG et la justification de leur déductibilité ou de leur imposition, permet d'offrir une vision synthétique et structurée des corrections extra-comptables nécessaires à la détermination du résultat fiscal avec une présentation simple et structurée sous forme de tableau, regroupant toutes les charges et les produits dans l'ordre du PCG et la justification de leur déductibilité ou de leur imposition. Avec 12 fiches thématiques relatives aux sociétés soumises à l'IS et celle relevant de l'IR. L'ouvrage est à jour de la loi de finances pour 2021. Points forts - Ouvrage réalisé dans le prolongement du "En poche 250 écritures comptables les plus fréquentes" et du "En poche 200 calculs pour réussir un diagnostic financier" - Pascal Recroix enseigne la matière
11/2021
12 ans et +
Les aventures extra-solaires. La planète rouge
Sauver toute une planète d'une terrible bande de - contrebandiers et libérer les animaux-qui y étaient enchaînés ? Voilà qui est fait... Cependant, Alice, Asel et Emilane reviennent changées de cette aventure. Et elles ne se doutaient pas qu'elles devraient mettre leurs pouvoirs à profit si rapidement ! Entre un complot régicide, les fils de Reï qui se mêlent de ' leurs affaires et Liscoan qui fait perdre ses moyens à Emilane, les trois soeurs, vont avoir du mal à profiter, du grand festival interplanétaire de Sertiss.
09/2020
Littérature française
Une vie extra... ordinaire
Une vie de trois quart de siècle ! Elle a été ordinaire...puis extra. Pour devenir Extra...Ordinaire.
04/2020
Livres 3 ans et +
Mon extra grand frère
Mon Extra grand-frère évoque avant tout l'amour qui existe entre une petite soeur et son grand frère, un frère différent, tombé d'une étoile. Un extraterrestre dont tous les autres enfants se moquent parce que le handicap les effraie. Et si la petite narratrice ne cache pas la colère et la tristesse que lui causent parfois les réactions de son frère ou le difficile regard des autres, elle raconte aussi les rires, la complicité, sans oublier l'immense tendresse qui les unit. A travers cet album, Anne Ferrier nous parle avec délicatesse de la pièce de puzzle qui manque dans la tête de l'extra grand frère. Un chant d'amour fraternel où la douceur et la douleur se mêlent sans tomber dans la grandiloquence. Pour la première fois, Zad mixe ses matières chaleureuses de pastel sec avec la palette graphique, grâce à une technique de collage numérique qui élargit le champ des possibles. Ses images narratives et sensibles donnent ainsi une belle dimension aux personnages imaginés par l'auteur. On ne peut qu'être touché.
06/2015
Mondes fantastiques
5 Histoires extra-ordinaires
Jennifer, une accro des réseaux qui se métamorphose en cerf, un virus qui transforme les hommes en zombies, un chat extraterrestre à six pattes et deux queues qui se retrouve sur Terre et doit nourrir son vaisseau de récits pour rentrer chez lui. De ville en ville, d'époque en époque, le chat de l'espace, bébé Loulou, Léo et Sophia partent en quête d'histoires, de dragons et de sorcières, tandis qu'Ae-Cha, Shin et Hakim vivent, de lieu en lieu, d'invraisemblables aventures, et qu'Azur, à la veille de la cérémonie de ses dix-sept ans, décide de fuir le régime totalitaire des Tortureurs.
06/2023
