Les libéralités et le patrimoine
Extraits
Introduction historique au dro
Les libéralités et le patrimoine
DROIT BELGE Donation, pacte successoral et testament : comment donner et selon quelles modalités ? Faire une donation est simple. Comprendre sa portée et ses effets sur le patrimoine successoral du donateur est moins évident, d'une part, en raison de la technicité des règles relatives au rapport de la donation à la masse de partage et, d'autre part, à cause des règles gouvernant la réduction éventuelle de la donation en cas d'atteinte à la réserve héréditaire. C'est pourquoi, avant de procéder à une donation, il est essentiel de se poser les bonnes questions. Elles sont diverses et nombreuses : Qu'advient-il de ma donation si mon gratifié est prédécédé ? Puis-je anticiper la situation ? Puis-je me réserver un droit d'usufruit sur le bien donné ou prévoir une rente si les revenus produits ne sont pas suffisants ? Dois-je veiller à mettre en place une politique de donations égalitaire entre tous mes enfants ? Puis-je favoriser un enfant plus fragile ? Puis-je corriger ma politique de donation par testament ? Si je n'ai pas recours à la donation notariée, comment faire pour manifester mes volontés par rapport aux modalités de mon acte, et notamment assurer la qualification de l'opération ? Puis-je revenir "en arrière" , voire annuler ma donation ? Faut-il faire un pacte successoral et lequel ? Dans cet ouvrage, les auteurs, experts en gestion patrimoniale, font le point sur la matière à la lumière de leur expérience. Ils avancent des solutions aussi concrètes que possible aux problèmes qui se posent en pratique et complètent leur contribution avec clauses et modèles utiles aux praticiens.
12/2021
Droit
Libéralités et successions
Depuis le dernier ouvrage de la CUP consacré, en 2012, aux successions et libéralités, plusieurs lois ont profondément modifié ces matières indissociablement liées. Le législateur a manifestement voulu supprimer les règles obsolètes du Code Napoléon et adapter le droit des successions et des libéralités à la conception qu'il se fait de l'évolution des mentalités, des modes de vie et de la composition des patrimoines. Il a également voulu utiliser les progrès réalisés notamment dans le domaine de l'informatique pour rendre certaines formalités moins coûteuses et plus efficaces. Ont ainsi été transformés le système de la réserve héréditaire et de la réduction, celui du rapport des libéralités, les règles du partage et de la conversion de l'usufruit, le régime de l'indignité successorale, les dispositions déterminant les droits héréditaires du conjoint survivant et, en contrepoint, celles qui fixent les droits héréditaires des parents par le sang et par l'adoption, les contours de la prohibition des pactes successoraux ou encore les règles de forme et de fond applicables aux pactes successoraux autorisés ou à l'exercice de l'option héréditaire. Dans cette perspective, il paraît utile de proposer une analyse approfondie des règles nouvelles, mais aussi de la jurisprudence dont l'apport reste fondamental en la matière nonobstant les interventions répétées du législateur.
06/2019
Successions, libéralité
Libéralités et successions
DROIT BELGE Le 1er juillet 2022, soit un peu plus de trois ans après la parution du dernier volume de la CUP consacré aux libéralités et successions, est entrée en vigueur la loi du 19 janvier 2022 portant notamment le livre 4 "Les successions, donations et testaments" du Code civil. Si, aux dires des auteurs de la proposition qui a abouti à cette loi, la nouvelle codification a été réalisée principalement "à droit constant" , le livre 4 du Code civil apporte néanmoins quelques modifications non négligeables à la matière des libéralités et des successions. Le corps de règles que le législateur a transféré en 2022 dans le livre 4 du Code civil avait, par ailleurs, été profondément modifié par la loi du 31 juillet 2017 relative aux libéralités et aux successions et par la loi "réparatrice" du 22 juillet 2018. Depuis l'entrée en vigueur de ces deux lois, le 1er septembre 2018, les cours et tribunaux ont rendu de nombreuses décisions qui méritent une attention particulière. Quoique le législateur ne semble pas avoir mis un point final à la réforme des libéralités et successions, il paraît donc utile de s'arrêter quelque temps pour analyser les textes de droit positif applicables en la matière et l'interprétation qu'en fait la jurisprudence.
07/2023
Droit
Le guide des donations et successions. Edition 2021
A défaut de démarche particulière, le patrimoine d'une personne est transmis à son décès selon les règles légales applicables en matière de succession. La donation est le seul moyen Juridique de transmettre à titre gratuit, de son vivant, tout ou partie de son patrimoine. Elle se distingue ainsi du testament qui ne prend effet qu'au décès de son auteur. Cet ouvrage propose une étude exhaustive des libéralités et des conséquences civiles et fiscales d'une transmission anticipée (en pleine propriété ou en démembrement) au jour du transfert du patrimoine ainsi qu'au jour du décès. Les libéralités, précieux outils de gestion patrimoniale, peuvent prendre la forme d'une donation simple, d'une donation-partage (transgénérationnelle, cumulative ou conjonctive) ou encore d'une libéralité graduelle ou résiduelle. Au décès du donateur, les libéralités ainsi consenties sont susceptibles d'influencer le règlement de la succession par le biais du rapport à succession ou de la réduction des libéralités excessives. Les développements rigoureux sont complétés par : des études particulières : le démembrement, les libéralités complexes, les successions internationales, les schémas à risque... des cas pratiques et points de vigilance, des annexes chiffrées : tableaux des tarifs, abattements et réductions.
01/2021
Droit
La réforme des successions et des libéralités
La loi du 23 juin 2006 portant réforme des successions et des libéralités adapte le Code civil aux évolutions de notre société. Ce texte modifie en profondeur les règles applicables aux transmissions à titre gratuit et aux règlements des successions. Il réforme également le régime du PACS et aménage certaines dispositions touchant les époux. Les auteurs analysent ce nouveau texte, article par article, en s'appuyant sur les travaux parlementaires, les sources doctrinales et jurisprudentielles. La méthode retenue permet d'appréhender immédiatement les modifications apportées par la loi nouvelle au droit antérieur. Cet ouvrage didactique, illustré de nombreux exemples et tableaux, permettra aux professionnels de mettre à jour leurs connaissances et d'acquérir de nouveaux réflexes patrimoniaux. Les étudiants y trouveront également des clés de lecture destinées à faciliter l'approche de cette branche du droit patrimonial de la famille.
09/2006
Beaux arts
Patrimoines mutilés. Quel sauvetage pour le patrimoine en péril ?
le patrimoine culturel a toujours été défiguré par les guerres successives et est devenu depuis quelques années la cible privilégiée des groupes terroristes. Marquer au fer rouge l'invasion d'une terre plusieurs fois millénaire par la destruction et l'effacement de sa mémoire. outre les sites dévastés par les actions militaires, extrémistes ou terroristes, il s'agit aussi de lutter contre le trafic de pièces antiques qui sévit dans ces pays où souffle un vent de violence inouïe. Comment contrecarrer, comment éviter ses exactions ? Avec qui et quels moyens ? Ce livre rend compte du travail acharné que l'auteur, archéologue de formation, mi diplomate et mi « pompier », a exercé avec foi et passion durant plus de quarante années au service de différentes grandes institutions internationales et onusiennes. le fameux site d'Angkor, le pont de Mostar, le musée de Bagdad, les bouddhas de Bamyan, les mausolées de tombouctou, tout y passe et… ce n'est pas fini. une vie dédiée au patrimoine mondial de l'Humanité, une vie passée souvent entre deux avions pour tenter de sauver le logiciel de notre héritage collectif.
01/2017
Successions, libéralité
Actualités en Droit des Successions et libéralités
Toute l'actualité législative et jurisprudentielle. Retrouvez l'actualité législative et jurisprudentielle la plus récente, avec une première contribution portant sur le droit successoral intégré dans le Livre 4 du nouveau Code civil dont l'entrée en vigueur est fixée au 1er juillet 2022.
04/2022
Droit
Les successions, les libéralités. 2e édition
Prolongement statique de la répartition initiale des biens entre les personnes (Successions), rupture dynamique de cette même répartition (Libéralités), le Droit des Successions et Libéralités s'inscrit résolument dans la perspective du Droit des Biens, sous ses trois formes principales : Propriété, Usufruit, Usage et habitation. Il est aussi, éminemment, un Droit de la Famille, dont il constitue, en articulation avec le Droit des Régimes matrimoniaux, le principal pendant patrimonial. C'est parmi les membres de la famille du de cujus que la loi choisit en principe ses héritiers, révélant ainsi une bonne part de l'intérêt pratique des règles sur le Mariage et la Filiation. C'est encore pour contredire ou, à tout le moins, modifier la répartition légale de ses biens, que ce même de cujus est amené à manifester son intention libérale, tantôt par des donations, tantôt par des legs. De telles opérations appartiennent de droit à la catégorie des Actes juridiques, elle-même au coeur du Droit des Obligations et du Droit des Contrats spéciaux. Il en va encore ainsi de ces variétés très spéciales d'actes juridiques que sont, par exemple, les pactes sur succession future, l'option successorale ou la cession de droits successifs. Qui plus est, le de cujus peut laisser des créanciers impayés et ses héritiers, de leur côté, être engagés vis-à-vis de leurs propres créanciers. Entre ces diverses catégories de créanciers, les intérêts ne convergent pas nécessairement — bien au contraire. Des priorités sont à établir, des droits de gage généraux ou particuliers à déterminer : objets propres du Droit du Crédit, celui des Sûretés et des Procédures civiles d'exécution en particulier. On le voit : le Droit des Successions et Libéralités se situe au carrefour de toutes les matières formant le Droit civil. Il est, pour l'étudiant, l'occasion d'en faire la synthèse sous un jour particulièrement stimulant, l'occasion aussi de mettre à l'épreuve les savoirs théoriques et pratiques acquis tout au long de son cursus universitaire. En mettant typographiquement l'accent sur l'essentiel, tout en ouvrant au fil du discours de multiples pistes de réflexion, cet ouvrage n'a d'autre ambition que de les y aider.
01/2018
Notariat
Droit des successions et des libéralités. 2e édition
RAPPEL Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la lourde mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions éminemment techniques. Nichée au coeur du droit civil, elle en emprunte nombre de ses règles, du droit de la famille aux régimes matrimoniaux, en flirtant avec le droit des contrats, le régime de l'obligation, le droit des biens ou celui des sûretés. La discipline appelle en cela une certaine maîtrise des grandes notions juridiques, dont celles de l'autonomie de la volonté et de la solidarité familiale, en lutte permanente sous les traits des libéralités et des successions. Profondément réformée en 2001 et 2006 dans le dessein de l'adapter aux mutations économiques et sociales de notre temps, cette discipline s'attache depuis lors - comme depuis toujours - à résoudre par le droit l'un des traits les plus saillants de la condition humaine : la fugacité de la vie. Privilégiant une approche chronologique de la matière, ce Mémento aborde les libéralités puis les successions, le tout ordonné dans un plan simple et cohérent, complété par de nombreux schémas et tableaux récapitulatifs.
03/2021
Successions, libéralité
Droit des successions et des libéralités. 3e édition
Un plan simple et cohérent pour appréhender et réviser l'essentiel de la matière. Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la lourde mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions éminemment techniques. Nichée au coeur du droit civil, elle en emprunte nombre de ses règles, du droit de la famille aux régimes matrimoniaux, en flirtant avec le droit des contrats, le régime de l'obligation, le droit des biens ou celui des sûretés. La discipline appelle en cela une certaine maîtrise des grandes notions juridiques, dont celles de l'autonomie de la volonté et de la solidarité familiale, en lutte permanente sous les traits des libéralités et des successions. Profondément réformée en 2001 et 2006 dans le dessein de l'adapter aux mutations économiques et sociales de notre temps, cette discipline s'attache depuis lors - comme depuis toujours - à résoudre par le droit l'un des traits les plus saillants de la condition humaine : la fugacité de la vie. Privilégiant une approche chronologique de la matière, ce Mémento aborde les libéralités puis les successions, le tout ordonné dans un plan simple et cohérent, complété par de nombreux schémas et tableaux récapitulatifs.
11/2023
Successions, libéralité
Les libéralités et les successions. Précis de droit civil
Nouvelle édition à jour au 1er septembre 2023, tenant compte des réformes législatives récentes. La bible du régime civil des libéralités et successions ! Cette nouvelle édition tient compte des réformes législatives récentes.
10/2023
Droit
Les libéralités à caractère collectif
Les libéralités à caractère collectif sont celles destinées à un groupe de personnes ou à la collectivité tout entière. Elles sont au service d'une oeuvre. Pour atteindre leur but, elles sont adressées à une personne morale – de droit privé comme de droit public – dont la mission est de défendre cette oeuvre. L'étude de ces libéralités révèle le désordre qui règne au sein des règles qui les gouvernent : d'un côté, une réglementation spéciale, éparse, lacunaire et obscure ; de l'autre, un droit commun des libéralités largement inadapté. Avant de repenser son régime, la notion même de libéralités à caractère collectif est clarifiée. Une nouvelle summa divisio est proposée : avec sa libéralité, le bienfaiteur peut créer une oeuvre nouvelle – la fondation ; il peut soutenir une oeuvre existante – la libéralité-participation. Au-delà de la diversité des mécanismes, ces libéralités sont doublement singulières : elles sont affectées et intéressées ; elles reposent sur des techniques libérales plurielles. Les contours de la notion précisés, le régime des libéralités à caractère collectif est refondé fort de leurs spécificités, qu'il s'agisse des règles relatives à leur formation (capacité, spécialité et forme) ou de celles relatives à leur exécution (respect de la réserve héréditaire, adaptation des affectations et sanction). Une proposition de loi conclut ainsi la thèse. Elle tient compte de la triple dimension du sujet : théorique, pratique et politique.
01/2019
Droit
Successions et libéralités. Edition 2019
Seul ouvrage de synthèse du régime juridique et fiscal de la transmission de patrimoine, y compris dans ses aspects internationaux, le Mémento Successions et Libéralités expose thème par thème l'ensemble des règles applicables en la matière : donations, testaments et legs, dévolution légale, rapport et réduction des libéralités, option successorale, indivision et partage, etc. Des dossiers pratiques complètent ces développements. Citons notamment la recherche des héritiers ou encore protection sociale du conjoint survivant et des enfants. Pratique avant tout, il est largement illustré : schémas, exemples, tableaux de synthèse, conseils, modèles, cas pratiques liquidatifs. Les toutes dernières décisions de justice, les tous derniers textes, telle la loi de finances pour 2019, sans oublier les incidences du projet de loi de réforme pour la justice, sont intégrés. Véritable guide pratique des successions et des libéralités, ce Mémento permet d'organiser et d'optimiser la transmission du patrimoine, mais aussi d'aboutir à une liquidation civile fiscale sécurisée. Croisant les regards de spécialistes, universitaires et praticiens, le Mémento Successions et Libéralités s'adresse à tous ceux qui s'intéressent au droit de la famille et de la transmission, notaires, avocats et conseils en gestion de patrimoine, notamment. Mémento mis à jour en continu sur memento.efl.
03/2019
Successions, libéralité
Droit des successions et des libéralités. Edition 2022
Le droit des successions est au coeur du droit des personnes, de la famille, des biens et des obligations. Après une extraordinaire stabilité, le droit des successions et des libéralités a été profondément modifié en 2001 et 2006, transformant notamment l'ordre successoral et conférant davantage de droits au conjoint survivant. Depuis, de nombreuses réformes, à un rythme de plus en plus soutenu, touchent indirectement ou ponctuellement la matière. Les auteurs livrent une connaissance à la fois théorique et pratique de ces règles renouvelées en les replaçant dans une perspective historique et raisonnée qui permet d'en saisir les grands mouvements aussi bien que les implications concrètes. Ils présentent successivement les successions légales, les libéralités, les relations établies entre les unes et les autres, puis les règles du partage. Points forts Des schémas pour mieux se représenter les subtilités de la matière - Un ouvrage devenu un classique en la matière, par des auteurs reconnus et spécialistes
09/2022
Droit européen - Textes
Traité de droit civil belge. Tome 8, Les libéralités Volume 1, libéralités, régime général
Le Traité "Les libéralités - Les donations" d'Henri De Page (éd. 1962) formule une théorie générale approfondie des libéralités (donations et testaments) et analyse de manière systématique le régime des donations. Les éléments constitutifs des libéralités sont étudiés, notamment le concept de libéralité et de donation, les modalités de celles-ci (conditions, termes, etc.), leur objet, le ou les mobiles qui en sont la cause, la délicate matière des incapacités générales ou spéciales de disposer ou de recevoir. Soixante ans plus tard, ce Traité est toujours d'actualité à propos des mécanismes fondamentaux gouvernant les libéralités et, en particulier, des donations. Et son influence est demeurée grande. Le présent traité a, dès lors, été conçu plus dans l'esprit d'une mise à jour que l'évolution législative et jurisprudentielle ont rendu nécessaire, notamment dans la matière des incapacités de disposer ou recevoir, ou, à propos des débats sur la cause impulsive des libéralités ; sur l'objet des donations ; sur la nullité, la révocation ou la résiliation d'une donation ; sur les donations atypiques que constituent les donations indirectes ou déguisées et dons manuels, leurs applications modernes et leurs modes probatoires. Dans les deux dernières décennies, la jurisprudence est, dans la matière des libéralités, particulièrement dense - et la doctrine la commentant aussi - : autant d'éléments qui ont contribué à orienter, de manière précise, la rédaction actuelle des conventions de donation et leurs modalités. Ces évolutions ont permis, aussi, de revoir certains points de vue exprimés par Henri De Page. Le présent traité aborde aussi tous ces thèmes dans un esprit qui se veut pragmatique. Au-delà des analyses doctrinales, qui ouvrent la réflexion théorique - qui reste indispensable -, le traité actuel a pour objectif d'orienter le praticien qui, dans le domaine du patrimoine familial, se retrouvera fatalement sur le chemin, parfois périlleux, des libéralités. En effet, si l'intention de donner est claire et simple pour le disposant, sa réalisation est, parfois, autrement plus délicate à mettre en place !
12/2021
Sciences historiques
Les lavoirs de la commune de La Chapelle-sous-Brançion
"La restauration des lavoirs de la commune de La Chapelle-sous-Brandon a mobilisé durablement ses habitants. Sous la houlette de deux anciens aujourd'hui disparus, Albert Denis et André Blanchot, dit Dédé, jeunes et moins jeunes y ont travaillé six années entre 1989 et 1996. Amour du patrimoine et du travail bien fait, sens de l'efficacité et du travail d'équipe, générosité, enthousiasme ont fait vivre ce projet de restauration qui a marqué la mémoire des habitants. La preuve ? Aujourd'hui encore, les cinq lavoirs sont le lieu de diverses manifestations et rencontres festives, ils attirent les touristes, ils sont fleuris chaque année. La preuve ? Ce dossier publié en 2015, soit dix-neuf ans après la fin des travaux, par l'association " La Chapelk-sous-Brancion, Culture et Patrimoine ". L'objectif de ce projet est simple : rappeler les faits, rassembler les documents d'époque, contribuer à l'histoire locale, participer aux projets du " Pays d'Art et d'Histoire, entre Tournus et Cluny ", rendre hommage aux femmes et aux hommes de bonne volonté qui se sont dévoués, et intéresser les lecteurs au patrimoine de La Chapelle-sous-Brancion." Robert De Backer, Président de l'association " La Chapelle-sous-Brandon, Culture et Patrimoine "
01/2015
Droit social européen
Les sociétés et le patrimoine de la famille
DROIT BELGE Les réformes législatives récentes ont entraîné des évolutions importantes au confluent du droit des sociétés, du droit de la famille, du droit patrimonial et du droit fiscal. A la lumière de ce nouvel environnement réglementaire, cet ouvrage est l'occasion d'examiner diverses techniques de planification successorale parmi les plus utilisées et de faire le point sur différents thèmes d'actualité. La première partie met en évidence l'influence des réformes récentes du droit civil sur le fonctionnement et l'organisation interne des sociétés. Est ici tout particulièrement visée la réforme du droit des régimes matrimoniaux, du droit des biens, du droit des successions et des libéralités. La deuxième partie est principalement dédiée à un examen comparatif interrégional des règles d'imposition des entreprises familiales en droits d'enregistrement et de succession. Le thème des aménagements statutaires et des pactes d'actionnaires, dans une perspective de planification patrimoniale, est également étudié. Enfin, la troisième partie examine les principales garanties et sûretés consenties par un dirigeant à sa société. Dans une optique pratique, cet ouvrage s'adresse aux avocats, magistrats, notaires et collaborateurs de notaires en quête de réponses concrètes aux difficultés et problèmes rencontrés dans l'exercice de leur métier.
07/2023
Successions, libéralité
Successions Libéralités. Edition 2024
Alliance entre recul théorique et expérience pratique, articulation des aspects civils et fiscaux de cette matière très exigeante, voici les atouts de ce Mémento ! Pluridisciplinaire, ce Mémento vous apporte des réponses claires et précises, notamment pour : - organiser et optimiser au mieux la transmission du patrimoine via des libéralités, - conseiller les héritiers dans le choix de l'option successorale, - liquider la succession, y compris dans les situations les plus complexes, - gérer l'indivision après décès, - réaliser les opérations de partage, - connaître les règles spécifiques applicables aux successions internationales, - maîtriser les droits de donation et les droits de succession, - décrypter les avantages et les mécanismes de l'assurance-vie. Illustré de nombreux exemples, tableaux de synthèse, cas pratiques liquidatifs, conseils et solutions, vous êtes sûr de faire les bons choix même face aux situations les plus complexes. A jour des derniers changements et largement enrichie de nouveaux développements ainsi que de nouveaux cas pratiques, cette édition vous guide pour faire les bons choix et prodiguer les conseils le plus judicieux. L'expertise des auteurs : Rédigé par le professeur Bernard Vareille et l'équipe du Creop de Limoges, des praticiens dont Michaël Dadoit, Guillaume Soudey, Pierre Sautjeau, Gilles Bonnet, notaires, David Lambert, Bruno Gouthière, avocats et en collaboration avec la rédaction des Editions Francis Lefebvre.
Successions, libéralité
Successions libéralités. Edition 2022
Le droit des successions et des libéralités, un droit en perpétuelle évolution Le droit des successions et des libéralités, un droit en perpétuelle évolution Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société. C'est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique. Conformément à l'esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s'accompagne d'outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc. L'ouvrage consacre également d'importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l'anticipation successorale, et l'articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession.
01/2022
Gestion de patrimoine
Le patrimoine et la banque
Au début du XXe siècle, la promotion immobilière se pratique de manière spéculative dans le cadre d'une économie précapitaliste. Hardouin-Mansart, associé à des financiers comme Law, édifient des immeubles Place Vendôme à Paris. L'expansion de la construction en copropriété relativise la crise du logement qui atteint son paroxysme après la Seconde Guerre mondiale. Le développement de la construction relatif à l'offre de capitaux et à la demande de logements créé la promotion immobilière et la commercialisation des opérations. Dans le cadre des parties qui caractérisent et définissent certains dossiers relatifs au patrimoine et à la banque, l'auteur développe respectivement, l'immobilier, l'urbanisme et l'aménagement, la gérance et la copropriété, la banque et l'assurance, la promotion immobilière et l'édification.
10/2022
Histoire de France
Larodde 1914-1918
Sur les quelque 160 hommes de notre commune qui y sont partis, 62 y ont laissé la vie : disparus, morts au combat, décédés par i(suite de maladie contractée en service). Les plus chanceux sont revenus mourir chez eux... En 1921, un monument est érigé, avec leurs noms gravés dans la pierre, pour que les générations futures se souviennent, pour qu'ils ne soient pas morts pour rien. C'est un hommage qui leur est rendu ici. L'évocation de leur vie, celle de leurs batailles les rendent proches. C'était hier. Association Larodde, Mémoire et patrimoine
10/2018
Architecture
Le patrimoine de la villégiature. Le patrimoine de la villégiature
Depuis une trentaine d'années, le patrimoine de la villégiature est un domaine d'étude à part entière de l'Inventaire général. Sur l'ensemble du territoire, des formes architecturales et urbaines, des usages et des espaces caractéristiques ont ainsi été identifiés, étudiés et mis en perspective. Selon l'attrait d'un environnement naturel privilégié, ces "bords de ville" ont souvent été des "bords de l'eau" . Ces journées d'étude ont tenté de remettre en contexte les études d'inventaire abordant ce sujet en Pays de la Loire avec celles d'autres territoires. Les différentes contributions réunies dans cet ouvrage élargissent le thème de la villégiature de bord de ville et de rivière, de la fin du Moyen Age à nos jours, en le considérant à l'aune du paysage, de l'urbanisme et des moyens de communication. Ces actes sont issus des journées d'études sur le patrimoine de la villégiature organisées les 2 et 3 septembre 2021 aux Archives départementales à Angers.
07/2023
Successions, libéralité
Mémento Successions Libéralités. Edition 2023
Alliance entre recul théorique et expérience pratique, articulation des aspects civils et fiscaux de cette matière très exigeante, voici les atouts de ce Mémento ! Pluridisciplinaire, ce Mémento vous apporte des réponses claires et précises, notamment pour : - organiser et optimiser au mieux la transmission du patrimoine via des libéralités, - conseiller les héritiers dans le choix de l'option successorale, - liquider la succession, y compris dans les situations les plus complexes, - gérer l'indivision après décès, - réaliser les opérations de partage, - connaître les règles spécifiques applicables aux successions internationales, - maîtriser les droits de donation et les droits de succession, - décrypter les avantages et les mécanismes de l'assurance-vie. Illustré de nombreux exemples, tableaux de synthèse, cas pratiques liquidatifs, conseils et solutions, vous êtes sûr de faire les bons choix même face aux situations les plus complexes. A jour et largement enrichie de nouveaux développements ainsi que de nouveaux cas pratiques, cette édition vous guide pour faire les bons choix et prodiguer les conseils le plus judicieux. L'expertise des auteurs : Rédigé par le professeur Bernard Vareille et son équipe du Creop de Limoges, des praticiens dont Michaël Dadoit, Guillaume Soudey, Pierre Sautjeau, Yves Chaumette, notaires, David Lambert, Bruno Gouthière, avocats et en collaboration avec la rédaction des Editions Francis Lefebvre.
12/2022
Sciences historiques
Patrimoine et modernité
Le "patrimoine" fait l'objet, depuis le siècle dernier, d'une administration spécifique, sinon d'une discipline autonome. Mais on voit se multiplier aujourd'hui des entreprises patrimoniales de toute nature, attachées à promouvoir traditions, mémoires et hauts lieux jusque-là inaperçus ou dédaignés. Ces initiatives se réclament tantôt d'une exigence savante, tantôt d'une actualité commémorative, tantôt d'opportunités politiques et administratives. Certaines relèvent d'une extension comme naturelle de l'effort de préservation, tandis que d'autres reconduisent, sous des habits neufs, les intérêts de l'érudition locale ; d'autres encore se confondent avec telles ou telles revendications corporatives ou communautaires. Elles visent toutes, au-delà de la nécessaire conservation des fonds ou des monuments, à susciter la vénération, à satisfaire des publics, voire à commercialiser divers "produits". Les différents auteurs ici réunis, experts reconnus et jeunes chercheurs, mettent en chantier une réflexion pluridisciplinaire. Ils évoquent successivement le travail de définition de l'héritage, les stratégies de conservation liées à la recherche d'une authenticité, enfin les pratiques de la mémoire collective. Chacun démontre ainsi combien le patrimoine participe des représentations qui tissent notre modernité.
07/1998
Histoire du droit
Les impôts sur le patrimoine
La fiscalité du patrimoine suscite des débats passionnés en politique, et fait l'objet de modifications à chaque alternance. Ils sont tantôt contestés parce qu'ils touchent directement à la propriété ou à la famille (droits de succession), tantôt utilisés pour freiner la montée des inégalités. Cet ouvrage vise à analyser les différentes conceptions d'imposition du patrimoine depuis la révolution, pour comprendre comment on en est arrivé au système actuel, qu'il s'agisse de la détention, des revenus ou de la transmission du patrimoine. L'auteur montre ainsi comment la fiscalité du patrimoine a par exemple été utilisé après la révolution pour taxer les successions et les donations ou au début du XXe siècle pour favoriser la politique nataliste, ou encore pour favoriser l'investissement au capital des entreprises. Points forts Première analyse approfondie de la fiscalité du patrimoine
02/2022
Cuisine
Le Doubs. Saveurs et patrimoine
"Le Doubs, saveurs et patrimoine" nous convie à une belle promenade gustative au fil du département du Doubs. Nouveau concept éditorial, ce livre est à la fois rédigé par un historien fin connaisseur du patrimoine régional et un journaliste amateur de bonne chère. Deux photographes confirmés et réputés apportent à travers leurs regards des images d'une beauté saisissante. Les chefs et restaurateurs choisis et mis à l'honneur pour leur éclectisme et leur créativité apparaissent comme les plus brillants défenseurs des produits du terroir tout en y associant les nouvelles tendances de la cuisine contemporaine, chacun avec son talent, ses spécificités, son originalité. Le mariage des recettes, du patrimoine et des paysages nous incite à la découverte des richesses esthétiques et sensuelles de notre territoire pour le plus grand plaisir de ses habitants et des touristes invités à les savourer sans modération avant de passer à table. Bon appétit et bonne promenade avec "Le Doubs, saveurs et patrimoine".
09/2008
Généralités médicales
Les hôpitaux français et leur patrimoine
Lieu d'accueil, centre de soins, espace symbolique où se jouent des rapports sociaux fondamentaux, l'hôpital est aussi un lieu de mémoire. De fait, conséquence de leur longue histoire, nombre d'hôpitaux publics possèdent un riche patrimoine mobilier artistique et historique, qui témoigne du rôle évolutif de l'institution hospitalière dans la cité. Malheureusement le patrimoine hospitalier est difficile à préserver et plus encore à mettre en valeur. Certes, les efforts déployés ces dernières années font qu'il est aujourd'hui relativement bien conservé. De nombreux acteurs sociaux s'en préoccupent et les projets foisonnent. En revanche, des problèmes sérieux subsistent quant à sa mise en valeur. Surtout, la valorisation du patrimoine est encore peu utilisée comme instrument de communication au service de l'hôpital d'aujourd'hui. Pourtant quelques expériences novatrices tentent de renouveler l'approche dominante et invitent à imaginer de nouvelles perspectives pour la valorisation du patrimoine des hôpitaux. Dans le cadre de sa formation de directeur d'hôpital, Jacques POISAT, aujourd'hui maître de conférences en sciences économiques, a réalisé un mémoire d'assistanat sur la muséographie hospitalière. Sa recherche s'est appuyée sur l'analyse des actions de conservation et de mise en valeur du patrimoine mobilier artistique et historique conduites par une soixantaine d'établissements (hôpitaux et musées) et sur les résultats d'un questionnaire adressé à 1085 hôpitaux publics. Au-delà du constat, il s'est attaché à proposer de nouveaux horizons à la valorisation du patrimoine hospitalier, afin qu'elle ne soit plus perçue seulement comme une contrainte mais qu'elle devienne un véritable moyen de communication de l'hôpital moderne. LES HÔPITAUX FRANÇAIS ET LEUR PATRIMOINE reprend l'essentiel de ce mémoire, qui fut l'une des deux études à recevoir en décembre 1991 le prix de l'Association des Anciens Élèves de l'École Nationale de la Santé Publique décerné par la Société Française d'Histoire des Hôpitaux.
01/1993
Successions, libéralité
Libéralités et successions. Avec des exercices corrigés de liquidation 2022, 6e édition
Le droit des libéralités et des successions est le droit qui aménage la transmission des biens d'une personne à une autre, soit de son vivant, volontairement et gratuitement (les libéralités), soit légalement à sa mort (les successions). L'ouvrage comporte deux grandes divisions : le cours et les exercices de liquidation : - Le cours est divisé en trois parties : droit des libéralités, droit des successions, successions et libéralités à dimension internationale. - Les exercices comportent de manière graduelle une méthode de liquidation avec une "liste mémento" , des exercices d'initiation aux principaux problèmes puis des exercices de perfectionnement (liquidations complètes avec ou sans liquidation d'une communauté conjugale). Points forts - Clarté des références légales, aisément identifiables, pour un accès direct au texte source - Schémas et illustrations pour saisir d'un coup d'oeil certains points de droit - Exercices de liquidation pour s'entraîner
10/2022
Orientation
Les métiers de la culture et du patrimoine
Parcours, une collection " tout en un " pour aider le jeune à cheminer dans son projet, à chaque moment clé de son orientation Avec les métiers de la culture et du patrimoine, vous découvrirez un secteur caractérisé par : - La diversité : nombreux champs d'expression (peinture, sculpture, musique, théâtre...), domaines d'activité (architecture, cinéma, livre, spectacle, tourisme...), fonctions (création, conservation, médiation, ingénierie, recherche, distribution, gestion...) et types d'emploi - La créativité, le savoir-faire et l'implication des pros au service de l'art et de la mémoire - L'innovation, avec le recours aux nouvelles technologies (bases de données numériques, communication digitale, diffusion en ligne, visite en réalité augmentée, muséographie 3D) - Des emplois très qualifiés : de bac + 2 à bac + 5 - 5 familles de métiers : commercialiser, créer, gérer, promouvoir, protéger Points forts de la collection : - Des planches visuelles, schémas, tableaux comparatifs - Un reportage, des témoignages de professionnels et de jeunes - Le lien entre les principales formations et les familles de métiers - Des fiches diplômes synthétiques - Un dico des métiers - Un carnet d'adresses complet des formations - Le point sur les débouchés
10/2022
Sciences historiques
Fay-de-Bretagne
L'association Histoire et Patrimoine fayens vous invite à découvrir la commune de Fay-de-Bretagne telle qu'elle existait durant la première moitié du XXe siècle. Au fil des pages, le lecteur découvre l'évolution de ce village rural, situé au nord de la Loire-Atlantique, à partir de cartes postales et de photographies anciennes. L'agriculture, la religion, la vie festive, les kermesses et les activités sportives, sans oublier les douloureuses périodes de guerre, sont les thèmes forts de cette monographie en images. La commission « Livre de Fay » de l'association a eu à cœur de faire revivre, autant qu'il lui était possible, le passé relativement récent de Fay-de-Bretagne. Le but n'est pas de faire un livre englobant toute l'histoire de la commune, mais de permettre aux générations futures d'avoir la possibilité de se pencher sur la vie au quotidien de leurs ancêtres et de susciter le désir d'en savoir plus.
09/2010
