Les fondements de l'ordre juridique
Extraits
Droit
Les fondements de l'ordre juridique
Le concept de droit est devenu plus problématique que jamais, oscillant dans ses fondements mêmes entre le droit naturel d'une part, et le positivisme de l'autre. Il importe d'en repenser les fondations, en évitant cette fois les écueils d'aujourd'hui que sont les orientations sociologisantes, historicistes, vitalistes ou matérialistes. Quelle est alors l'essence du droit ? Qu'est-ce qui rend compte de la juridicité en général ? Pour répondre à toutes ces questions, l'auteur met en avant le rôle fondamental des exigences d'ordre, de sens et de valeur.
Cet ouvrage va ainsi au-delà de la pure Interrogation sur le droit pour confronter le lecteur philosophe aux divers horizons normatifs qui tissent la modernité.
Dans un monde déchiré entre les valeurs d'antan, parfois dépassées, et les valeurs nouvelles, si difficiles à dégager, ce livre permet de mieux saisir ce que l'humanisme peut avoir d'essentiel pour l'homme contemporain, que l'avenir risque de plus en plus de livrer à la déshumanisation.
12/1992
Droit
L'ordre juridique communautaire de la CEMAC
L'échec de l'Union douanière et économique de l'Afrique centrale (UDEAC) et des politiques communes destinées à réaliser l'union douanière entre les Etats de l'Afrique centrale a poussé ces derniers à remettre en question toutes les politiques d'intégration économique engagées depuis leur accession à la souveraineté internationale. L'analyse des causes de cet échec a ainsi conduit à relancer la construction communautaire sur de nouvelles bases, dans l'objectif de mettre en place, à moyen terme, un marché commun au sein duquel la libre circulation des facteurs de production ainsi qu'une saine et loyale concurrence entre acteurs économiques étaient garanties. Cet objectif ambitieux d'unification, loin de construire ses fondations sur des instruments purement économiques — lesquels ont montré toutes leurs limites avec l'UDEAC —, a décidé de faire du droit l'instrument principal devant garantir son succès. Cette nouvelle approche s'inscrit dans la droite ligne du nouveau régionalisme juridique ayant cours au niveau planétaire depuis quelques années. L'adoption des règles régissant le fonctionnement de ce marché commun, notamment celles garantissant la libre circulation des facteurs de production, est désormais dépassée par l'ambition nouvelle des pères fondateurs de dépasser désormais cette approche matérielle pour faire de l'espace de la Communauté économique et monétaire des Etats de l'Afrique centrale (CEMAC) un véritable espace de liberté, de démocratie et d'Etats de droit. Cette nouvelle ambition sécuritaire du droit communautaire CEMAC, dont la finalité est l'éclosion d'une opinio integrationis et l'émergence d'une véritable citoyenneté de dimension communautaire, ne pouvait reposer que sur un nouvel ordre juridique.
11/2016
Droit international public
La visibilité des femmes au parlement turc. Ordre juridique international et ordre juridique turc
La parité entre femmes et hommes dans les mécanismes de prise de décision politique et publique est une priorité pour l'ONU et le Conseil de l'Europe. Les femmes turques ont obtenu le droit de vote et celui d'être élues au parlement dès 1934. Ainsi, la représentation parlementaire des femmes a commencé en 1935. La Turquie a adhéré à la CEDEF en 1985. Elle est membre du Conseil de l'Europe depuis 1950. Cependant, la représentation parlementaire des femmes est encore insuffisante. Dans cet ouvrage, après avoir étudié les instruments et les plans d'action onusiens relatifs à l'égalité hommes-femmes, l'adaptation de la Turquie aux normes internationales/régionales relatives à la participation des femmes à la vie politique et la nécessité d'une réforme législative pour renforcer leur représentation parlementaire seront analysées.
01/2022
Droit
L'assurance construction. Fondements - Régime juridique - Evolution, 3e édition
La loi Spinetta du 4 janvier 1978 réglemente la responsabilité des constructeurs, le contrôle technique et l'assurance construction pour laquelle elle a instauré une double obligation d'assurance : une assurance dommages-ouvrage, qui oblige le maître d'ouvrage, en cas de sinistre, à proposer le préfinancement de la réparation, son assureur recourant ensuite contre les assureurs des constructeurs ; une assurance de responsabilité, imposée aux constructeurs, qui couvre les éventuels dommages causés aux tiers. Cet ouvrage décrit ce régime et retrace ses évolutions. Il présente ainsi l'état actuel du droit de l'assurance construction, droit technique au croisement du droit de la construction, du droit civil et du droit pénal et qui demeure complexe puisque s'écartant progressivement du droit commun de l'assurance. Organisé en trois parties consacrées à l'historique de la notion, à l'obligation d'assurance décennale et enfin à l'assurance dommages-ouvrage, L'assurance construction permet de maîtriser les obligations d'assurance qui incombent aux différents intervenants ainsi que d'arbitrer entre les différentes assurances complémentaires facultatives. Toutes les subtilités de la police dommages-ouvrage (DO), de la responsabilité civile décennale, de la police tous risques chantier (TRC), de la police unique de chantier, etc. y sont ainsi détaillées. De nombreuses solutions permettent de prévenir les contentieux. Illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels, l'analyse s'appuie sur les arrêts de principe, cités et commentés, pour chaque thème abordé. L'ouvrage est complété par la reproduction en annexe de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires, relatifs à l'assurance construction, issus du Code civil, du Code de la construction et de l'habitation et du Code des assurances ainsi que par la Convention de règlement de l'assurance construction (CRAC) et son avenant n°1. Cet ouvrage de référence s'adresse tant aux assureurs, aux constructeurs et aux promoteurs, qui y trouveront toutes les solutions nécessaires à la mise en place de leurs contrats, qu'aux avocats ou magistrats, à qui il offrira les moyens de résoudre les conflits résultant de la responsabilité décennale ou de l'application de la police dommages-ouvrages.
04/2019
Droit
L'ordre juridique international entre tradition et innovatio
Ce Recueil réunit un choix d'études de Christian Dominicé, publiées dans divers ouvrages. Consacrées au droit international public, elles sont regroupées en quatre parties qui témoignent des principales orientations de sa pensée. La première partie, sous le titre Théorie générale du droit des gens, montre l'intérêt porté par l'auteur à l'analyse de l'ordre juridique international en sa qualité de système cohérent ainsi qu'à sa dimension éthique. Les textes figurant dans la deuxième partie concernent l'Organisation internationale. Ils sont principalement inspirés par l'activité déployée par le Conseil de sécurité des Nations Unies depuis la fin de la guerre froide. Au fil des analyses l'auteur souligne sans cesse l'obligation pour le Conseil de sécurité de respecter le droit, précisément parce que son rôle est important. La Responsabilité internationale, thème de la troisième partie, est une matière qui a constamment été au centre des intérêts scientifiques de l'auteur et dans laquelle il a apporté des éléments nouveaux à la réflexion. Enfin, l'ouvrage devait aussi montrer l'attention accordée par Christian Dominicé aux questions intéressant les relations extérieures de son pays. C'est l'objet de la quatrième partie sous le titre La Suisse et le droit international.
10/1997
Philosophie
Descartes et l'ordre politique. Critique cartésienne des fondements de la politique
À l’effondrement des régimes communistes a succédé le pullulement des nationalismes ethniques et religieux. Des uns aux autres les discours et les symboles ont changé, mais pas l’idée que les hommes, c’est-à-dire des individus, sont d’abord les membres d’un tout (État, parti, nation, ethnie, peuple, communauté religieuse). À ce défi idéologique, il n’est qu’une seule réponse à opposer : un individu n’appartient à personne. Les déterminations qu’il reçoit de l’extérieur (sa race, sa nation, sa religion), pour importantes qu’elles soient, ne tracent pas un cadre dans lequel il doit nécessairement s’inscrire. À tous revient la liberté primordiale de s’inclure dans une communauté ou dans un tout, ou de s’en séparer. C’est le grand enseignement de la critique de l’ordre politique à laquelle se livra Descartes. Critique en apparence paradoxale : si Descartes n’a écrit aucun traité de politique, c’est dans les textes touchant à la morale que se trouvent les deux principaux points d’appui pour résister au politique.
C’est d’abord la critique des faux dévots, bigots et superstitieux, qui « sous ombre qu’ils vont souvent à l’église, qu’ils récitent forces prières, qu’ils portent les cheveux courts, qu’ils jeûnent, qu’ils donnent l’aumône, pensent être entièrement parfaits, et s’imaginent qu’ils sont si grands amis de Dieu qu’ils ne sauraient rien faire qui lui déplaise, et que tout ce que leur dicte leur passion est un bon zèle, bien qu’elle leur dicte quelquefois les plus grands crimes qui puissent être commis par des hommes, comme de trahir des villes, de tuer des princes, d’exterminer des peuples entiers, pour cela seul qu’ils ne suivent pas leurs opinions ». De ces lignes, plus actuelles que jamais, qui font du mélange de la politique et de la religion l’essence de la terreur, il résulte que toute conception du monde qui repose sur, ou qui implique une division entre deux catégories d’hommes (fidèles/infidèles ; amis/ennemis ; citoyens/étrangers) est génératrice de violence et de guerre. Les crimes les plus odieux et les plus fréquents dans l’histoire sont inspirés, commandés, justifiés par la politique. C’est ensuite l’idée qu’un individu peut, quelquefois, valoir plus que le collectif et que c’est à lui de le déterminer : « Et il faut toujours préférer les intérêts du tout, dont on est partie, à ceux de sa personne en particulier ; toutefois avec mesure et discrétion, car on aurait tort de s’exposer à un grand mal, pour procurer seulement un petit bien à ses parents ou à son pays ; et si un homme vaut plus, lui seul, que tout le reste de sa ville, il n’aurait pas raison de se vouloir perdre pour la sauver ».
Ces deux points sur lesquels on peut édifier une politique cartésienne ne sont pas séparables : la politique, trop liée à la contingence, aux individus, aux époques, ne peut être une science et aucune de ses propositions ne peut être appliquée invariablement — la sagesse et la raison consistant à savoir juger selon les cas. C’est le jugement de chacun et non la règle, la consigne, le commandement, qui remplit l’office de la raison dans le domaine des choses humaines, des actions et des événements. Cette restitution de la pensée cartésienne, confrontée à celles de Pascal, de Hobbes, de Spinoza ou de Rousseau, ne vise pas à construire une théorie politique là où il n’y en a pas, mais à dégager la sortie de la logique qui fait de l’individu un simple élément du corps politique. Cela pourrait s’appeler l’actualité de Descartes.
09/2012
Droit
Justifier l'injustifiable. L'ordre du discours juridique nazi
Le livre se propose, à titre d'hypothèse heuristique, de prendre au sérieux le discours des juristes qui cherchent à donner une assise intellectuelle au « droit » nazi. C'est pourquoi le droit nazi est qualifié de « droit monstrueux » plutôt que de « non-droit ». Cette dernière manière ne permet en effet pas de comprendre les ressources et ressorts intellectuels mobilisés par ces auteurs pour les renvoyer simplement à l'irrationalité, comme si le monde des juristes était tout à coup devenu fou ou purement opportuniste en 1933. À un tel type d'approches psychosociologiques, nous préférons ici une approche tératologique, permettant de décrypter la logique interne, la grammaire générative d'un discours monstrueux sur un droit monstrueux qui autorise à justifier « en droit » l'injustifiable moral. Sont analysés successivement le problème de la conversion de l'élite juridique au nazisme (1. Conversions), les torsions et retournements opérés sur le discours juridique classique (2. Inversions), puis les caractères de la normativité nazie (3. Perversions).
01/2017
Droit
Fondements juridiques du traitement des subventions dans les systèmes GATT & OMC
Le traitement des subventions en Droit international économique semble être un foisonnement de dispositions superposées au fil des années et des amendements. Le but de cet ouvrage est de démontrer qu'il y a cependant un thème fondamental sous-jacent à toutes ces dispositions, et qu'il constitue la clé pour comprendre leur fondement juridique. L'auteur montre, à l'intérêt du théoricien et du praticien, la connexion profonde entre la naissance, passée ou future, des différends dans le champ des subventions et les techniques d'atténuation des droits accordés à la partie qui en subit les "effets adverses". L'identification précise de ces techniques et leur illustration dans le cadre de la jurisprudence du GATT, de l'OMC et des législations nationales relatives aux droits compensateurs, est certainement un des apports les plus utiles de cet ouvrage. Sur cette base, peut s'opérer alors un véritable travail de prévision juridique, notamment en ce qui concerne les techniques d'atténuation actuellement absentes ou rudimentaires, mais qui pourraient intégrer le champ de la norme dans le futur.
08/1998
Droit
Le système juridique entre ordre et désordre
C'est de longue date que l'on présente le droit comme système. S'est-on cependant suffisamment interrogé sur la nature et les limites de cette systématicité ? L'ordre qu'elle entend instaurer conjure-t-il toute forme de désordre ?
Le droit constitue-t-il un système " ouvert " ou " fermé ", " auto- " ou " hétéro-régulé ", " immobile " ou " évolutif " ?
La théorie contemporaine des systèmes est susceptible de jeter un éclairage nouveau sur ces interrogations traditionnelles. Telle est du moins l'hypothèse qu'adopte le présent ouvrage. S'ouvre ainsi un champ qui se structure autour de quatre thèmes essentiels : les éléments du système, les relations entre ces éléments, le système juridique et son environnement, le système juridique et le temps. L'examen de ces différents thèmes manifeste un enchevêtrement constant de l'ordre et du désordre, à l'image de la complexité et de la fluidité du système juridique. L'accent mis sur le concept de système ainsi compris permet en définitive d'apporter des réponses plus satisfaisantes aux questions les plus fondamentales de la théorie du droit, telles que celles de la définition du droit, de sa validité et de son interprétation.
S'inspirant du paradigme systémique, la théorie proposée fait aussi largement appel aux ressources de la sociologie et de l'anthropologie juridiques.
09/1988
Sciences de la terre et de la
Les fondements de l'éthologie
Ce livre est l'oeuvre maîtresse de l'un des principaux pionniers de l'éthologie, cette science née de la volonté d'appliquer au comportement animal et humain les interrogations et les méthodes propres à la recherche en biologie. Avec, en ligne de mire, la question de l'information à la base de toute adaptation, innée ou acquise. Un tel objectif - réussir à expliquer tous les processus du vivant - exige une méthodologie rigoureuse qui statue sur les compétences requises pour la recherche et sur les différentes modalités expérimentales : la perception comme moyen de connaissance, l'observation des animaux en liberté, en captivité ou simplement apprivoisés, l'expérience de privation, l'analyse fragmentaire, la recherche phylogénétique, l'homologie... C'est sur la base de ces connaissances que l'auteur dresse un tableau des mécanismes physiologiques et des modifications adaptatives du comportement animal. On a souvent reproché à Lorenz d'appliquer un peu trop rapidement à l'homme les résultats de ses recherches. Mais n'y a-t-il pas une foule de comportements cent fois plus anciens que les nôtres, qui existent en nous et jouent un rôle considérable dans nos actes et dans l'exercice de nos facultés cognitives ? L'édifice lumineux mais fragile de notre rationalité, nous avertit-il, repose sur un terrain d'instincts primordiaux que nous partageons avec des créatures bien plus primitives dans l'échelle de l'évolution et avec qui nous devons compter.
10/2009
Droit
Au nom de l'Europe. La sanction dans l'ordre juridique communautaire
Au moment où le citoyen européen est interpellé par les média et la politique sur les enjeux de l'Europe et sur l'avenir d'un Grand Marché Intérieur, et au moment où il sera appelé aux urnes pour élire une troisième fois le Parlement Européen, ce citoyen peut se demander qui fait la loi, à quel titre, qui détermine les sanctions et les peines, qui les applique. Cet ouvrage pose, par son titre "Au nom de l'Europe", la question de la loi et de son accessoire, la sanction. En effet, nous connaissons tous l'adage "nul n'est censé ignorer la loi". Pourtant, peu de citoyens la connaissent vraiment et se demandent face à la Communauté, où se trouve cette loi ? Doivent-ils respecter le droit de leur pays ou celui de la Communauté? Seront-ils sanctionnés par leur Etat ou par la Communauté? Outre le fait qu'il s'agit du premier ouvrage ayant abordé ces questions, son intérêt est de nous donner les moyens de réfléchir et peut-être de répondre à ces questions fondamentales.
08/1993
Conventions collectives
L'articulation des contrats collectifs. Essai dans l'ordre juridique national et transnational
L'articulation des contrats collectifs Essai dans l'ordre juridique national et transnational La diversité des contrats collectifs de travail, qu'elle tienne à la qualité de leurs signataires, à leur objet ou à leur champ d'application territorial ou professionnel, est source d'enchevêtrements, eux-mêmes facteur d'interrogations. Le périmètre du droit français de la négociation collective n'échappe pas à ce constat. Plusieurs niveaux de négociation coexistent ; la voie est ouverte à la conclusion de conventions et d'accords collectifs interprofessionnels, professionnels, de branche, d'unité économique et sociale, de groupe, d'entreprise, d'établissement mais aussi d'accords interentreprises. Le constat s'aggrave lorsque sont intégrés à la réflexion les accords de dimension transnationale. Ils peuvent concerner une entreprise, un groupe ou encore, dans le cadre de l'Union européenne, l'ensemble d'une profession, un ou plusieurs secteurs d'activité, voire tous. Les incertitudes qui accompagnent l'articulation des contrats collectifs, que ce soit à l'échelle nationale ou transnationale, sont telles qu'elles peuvent aller jusqu'à dissuader les partenaires sociaux de s'emparer de certaines des opportunités offertes par le dialogue social. A une articulation cohérente des contrats collectifs s'attachent des enjeux qui ne relèvent pas que du débat doctrinal. Leur dimension pratique peut, chaque jour, être mesurée.
05/2021
Théorie, doctrine économique
Les fondements de l'économie gandhienne
On connaît bien l'avocat Gandhi qui est intervenu au plan politique pour libérer son pays, l'ascète Gandhi qui a jeûné à mort pour défendre la vérité de ses positions, mais beaucoup moins le Gandhi économiste qui entendait revaloriser l'Inde rurale. L'auteur présente une synthèse d'une pensée économique qui n'a rien perdu de son à-propos. Il insiste entre autres choses sur le fait que Gandhi souhaitait une réorganisation du secteur traditionnel à haute densité de main-d'oeuvre tout en maintenant des efforts en vue d'une technologie plus avancée. Publié il y a plus de quarante ans en anglais, cet essai reste d'actualité. Tous les pays de la planète sont confrontés aux défis urgents posés par l'épuisement des ressources non renouvelables, la perte de la biodiversité et le réchauffement climatique. L'utopisme pratique de Gandhi et sa vision d'une économie collaborative et non violente fournissent un cadre encore très pertinent pour faire face à ces défis.
10/2023
Droit européen - Textes
Droit institutionnel de l'Union européenne. Institutions, ordre juridique, contentieux, Edition 2022
L'Union européenne se distingue par ses institutions, des normes effectives et un contrôle contentieux intense. Il est donc essentiel de comprendre ces mécanismes institutionnels. C'est l'objet de cet ouvrage qui étudie précisément l'ensemble des règles et procédures relatives à la constitution et au fonctionnement de l'Union européenne : le système institutionnel dans son entièreté (institutions et procédures d'adoption des actes) ; - l'ordre juridique de l'Union (sources et rapports évolutifs avec les ordres juridiques nationaux) ; - le contrôle contentieux (conditions de recours portés devant les juridictions de l'Union). L'ouvrage intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes de la matière et les apports majeurs de chaque traité de révision, particulièrement le traité de Lisbonne, sont systématiquement mis en avant. Points forts Une approche didactique de la matière, qui permet à la fois de comprendre une matière complexe et de réviser utilement Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.
08/2022
Droits de l'homme
La fondamentalisation des droits dans l'ordre juridique interne sous l'influence de la CEDH
Le phénomène de diffusion des droits fondamentaux n'est pas un épiphénomène ou un effet de mode mais un mouvement profond et de grande ampleur qui répond pleinement à la finalité axiologique assumée des sociétés démocratiques. Sous l'influence déterminante de la Cour européenne, la fondamentalisation des droits est notamment à l'origine, au nom de l'effectivité, d'une survalorisation des circonstances de l'espèce et de la situation particulière du justiciable. Elle a pour effet de bouleverser l'office du juge. Par son objectif indépassable de rétablir l'équilibre un jour rompu, la fondamentalisation des droits permet également de reconsidérer la délicate question des finalités du droit oscillant entre idéal de Justice et régulation.
06/2021
Droit communautaire
Droit de la gouvernance de l'Union européenne. Institutions et ordre juridique, 2e édition
L'Union européenne est la première source de droit dans chacun de ses Etats membres. Ce droit de l'intégration n'est pas un droit extérieur : il subordonne, pénètre et recompose entièrement les droits nationaux. Ce n'est pas non plus un droit spécial : il est fusionnel, transversal et global, remodelant toutes les disciplines publiques et privées, nationales et internationales. Ce n'est enfin pas un droit de l'intérêt général : il est privatisé, car coproduit avec des parties privées, plus programmatique, jalonné d'objectifs, de normes incitatives et de délégations à des agences et autres acteurs non-institutionnels. Cet ouvrage complet présente et analyse les institutions d'une Union se rêvant en laboratoire de la gouvernance mondiale, ainsi que l'ordre juridico-économique qui en résulte. Il s'adresse aux étudiants en droit, sciences politiques et grandes écoles. Il est aussi destiné aux praticiens qui n'ignorent plus l'influence du droit de l'Union sur leur travail quotidien. Il intéressera tout citoyen soucieux que l'Europe ne se fasse plus sans lui.
03/2023
Religion
Les fondements bibliques
Cet ouvrage offre une approche globale de la Bible, qui peut éclairer toute personne, croyante ou non, désireuse de la comprendre ou d'approfondir sa culture religieuse. Il sera également précieux pour tous ceux qui voudront appliquer cette démarche des " seuils " à la catéchèse pour adultes et à l'éducation de la foi en milieu multiconfessionnel.
01/2010
Revues de droit
Justice & Cassation 2023 : Le contentieux du droit souple
La revue annuelle des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation : la soft law dans tous ses états ! 19 ans déjà. Justice & Cassation fête ses 19 ans en 2023. L'âge de la majorité et de tous les possibles même s'il faut bien reconnaître que, dès le début, les fondamentaux de la revue étaient en place. En 19 ans, l'adn de la revue n'a pas changé : une parution annuelle, de forme hybride sur le modèle des " mook " : entre revue et livre. Prendre de la hauteur pour mieux contribuer à la réflexion juridique. Rassembler dans un ouvrage unique des spécialistes d'horizons différents. Depuis le premier numéro paru en 2005 et consacré au thème des sanctions, plusieurs centaines d'auteurs se sont succédé : magistrats, professeurs, avocats, praticiens du droit et étudiants de l'institut de formation et de recherches des avocats aux Conseils ont contribué à donner des éclairages transversaux, source de diversité et de richesse. Le défi d'une revue des avocats aux Conseils a été tenu. Une fois encore, le thème retenu cette année, la déontologie, plurielle, celles des magistrats, fonctionnaires, professionnels du droit et de la santé se prête à cette approche transversale et permet de mettre en lumière plusieurs de ses traits caractéristiques.
10/2023
Vie chrétienne
Comprendre et combattre les fondements malefiques. Abc des fondements malefiques
Combien d'hommes déchirent là où il faudrait recoudre et cousent quand il faudrait déchirer ? L'ignorance des leaders, ministres serviteurs de Dieu, chefs religieux, chef traditionnel, chef familial, autorités administratives, pouvoir politique et social sur l'évidence des fondements maléfiques et son autorité sur toute l'humanité et le cosmos, entraîne les humains depuis Adam et Eve dans le déséquilibre total, la perte ou la méconnaissance de leur réelle identité, la perversion de toutes les valeurs de jugements et vertus de la vie dans tous les domaines et niveaux de la vie. La religion ne doit pas être l'opium du peuple. Nous ne devons pas accepter de continuer de vivre à contretemps mais vivre dans notre temps. Nous pouvons sortir du refuge de notre passé avec les regrets des occasions manquées, qui nous laissent vide l'heure présente, qui nous était donnée, bien que le temps de Dieu soit arrivé pour nous. Eu égard à tout ce qui précède, il s'urge une minutieuse recherche de la compréhension des fondements maléfiques et les meilleures stratégies afin de trouver la restauration de nos vies sur les bons fondements à savoir Jésus-Christ pour écrire notre histoire sur terre.
12/2022
Droit
La protection du patrimoine archéologique. Fondements sociaux et enjeux juridiques
Ce volume présente les résultats d'un programme de recherche collective entrepris dans le cadre du Groupement de recherche internationale (GDRI) Droit du patrimoine culturel et droit de l'art. Ce programme explorait les voies selon lesquelles l'exercice de la recherche archéologique, en tant que discipline scientifique ouvrant sur la connaissance du passé, est normé tant par des principes originaux, propres à la discipline et formulés en résonance directe avec les caractères et la nature même des vestiges et des gisements, que par des règles communes, partagées avec les autres composantes du patrimoine culturel. Les droits nationaux comme les standards internationaux sont articulés sur cette ambivalence normative. A travers des contributions thématiques rédigées par des spécialistes des différentes disciplines qui s'adressent à la protection du patrimoine archéologique, cet ouvrage investit les fondements et rend compte des outils et des concepts juridiques mobilisés pour assurer la conservation, la restitution, l'étude et l'exploitation scientifiques de ce patrimoine.
03/2016
Droit
DROIT ET SANDINISME
Pourquoi bâtir un Etat de droit pour prolonger les acquis de la révolution sandiniste ? Comment y parvenir ? Comment concilier une réalité en mouvement avec la nécessaire stabilité de l'ordre juridique ? Quelle division des pouvoirs ? Quel pouvoir judiciaire ? Comment garantir le respect de la Constitution ? Il s'agit de l'un des axes, l'axe juridique, du débat national autour duquel s'est élaborée la Constitution nicaraguayenne promulguée en janvier 1987. Alejandro Serrano Caldera en éclaire les fondements philosophiques et suggère des outils juridiques aptes à les refléter.
06/1987
Notions
Les fondements de l'idée de paix perpétuelle
La rationalité échiquéenne mondiale rend compte d'une logique particulièrement saisissante. En cessant peu à peu d'exercer sa suprématie sur le système international, l'Occident a vu apparaître de nouveaux déterminants de la politique internationale. Or, les pays qui ont tant soit peu emprunté ses savoir-faire se sont gardés de s'occidentaliser. Ils ont plutôt opéré des sélections en tenant compte de leurs attentes les plus urgentes tout en se gardant de reproduire le schéma européen. C'est ainsi que différents Etats se sont modernisés sans s'occidentaliser, ils ont renforcé l'attachement à leur civilisation propre. Aussi, l'enchaînement et la logique des conflits qui agitent le monde échappent bien aux schémas prédéfinis. Ils révèlent que les civilisations sont décadentes et mortelles. Cette réflexion vise à montrer que la paix est en définitive une uvre de justice. Face au déferlement de la violence à travers le monde, la paix reste un défi qui doit sans cesse être relevé par la communauté humaine. Car la notion de sécurité humaine signifie aujourd'hui, sécurité physique, bien-être économique et social, respect de la dignité, protection des droits et des libertés fondamentales. La notion de sécurité concerne ainsi tout à la fois les gens et les Etats. Passent alors dans l'ordre de l'insécurité, les conflits sociaux, le chômage, la criminalité, le viol en tant qu'ils portent atteinte à la dignité de la personne humaine. En toute chose, comme l'affirme Kant, l'homme reste la fin absolue.
05/2023
Droit international public
L'ordre juridique international. Souveraineté, égalité et logique de l'accord. Une théorie tiers-mondiste
Je ne pense pas que la thèse selon laquelle il y a des "obligations" qui naissent pour les Etats en dehors ou contre leur volonté soit vérifiable en droit international positif et c'est la raison pour laquelle je soutiendrai la thèse passée de mode selon laquelle la volonté des Etats est encore au fondement du droit international. Que la renonciation au volontarisme soit un effet de mode, cela est certain. C'est, je le crois, le plus souvent par mimétisme que dans les Etats du tiers-monde, y compris dans le mien, la plupart des cours et des manuels de droit international adoptent ce positionnement. Je ne suis pas de ceux qui tiennent le dépassement de la volonté de l'Etat pour un progrès. Je considère que l'objectivisme sous ses différentes formes, aujourd'hui dominant dans la littérature universitaire, est, dans le meilleur des cas, utopiste et, dans le pire, dangereux pour les Etats les plus faibles.
02/2021
BD tout public
Les Phalanges de l'Ordre noir
Quarante ans après la guerre d'Espagne, alors que le terrorisme défraie la chronique des années 1975-1978 et que la mort de Franco a permis à l'Espagne de retrouver la démocratie, d'anciens partisans fascistes commettent un massacre dans un village d'Aragon. Jefferson B. Pritchard, journaliste et ancien des Brigades internationales, va réunir des camarades autour de lui pour contrer ces terroristes d'extrême droite qui parcourent l'Europe et commettent d'autres méfaits à Barcelone, Palerme, Amsterdam... Bilal et Christin signent ici un récit à la fois réaliste et désenchanté, puissant et documenté, devenu un classique indiscutable. Son étude, du point de vue historique, narratif et esthétique, permet de revisiter le climat politique des années dites " de plomb ", tout en amenant à réfléchir aux valeurs que véhicule tout engrenage idéologique débouchant sur la violence aveugle. Avec Les Phalanges de l'Ordre noir, un genre nouveau est né en BD : la politique-fiction. L'appareil pédagogique complet est suivi d'un lexique BD.
06/2009
Historique
Les Phalanges de l'Ordre Noir
«Allons, tu sais bien que la violence révolutionnaire ne fait que répondre à celle de l'ordre établi... - Mais je sais aussi que le terrorisme de gauche n'a jamais rien résolu... Je finis par me demander si je n'ai pas eu tort de vous embarquer dans cette équipée de croulants.. - Tu mollis en vieillissant, Pritchard, permets-moi de te le dire.» «Un thriller violent et méditatif, beau et intelligent.» Jean-Patrick Manchette «Les Phalanges de l'Ordre Noir font partie de ces contes imaginaires qui décrivent avec le plus de justesse et de suggestion les cauchemars des derniers vingt ans du millénaire.» Télérama «Dense comme un roman, haletant comme un film à grand spectacle, déchirant comme la nostalgie d'une jeunesse qu'on ne peut revivre...» France-Soir «Les Phalanges de l'Ordre Noir vient de hisser définitivement le monde des bulles au niveau du roman.» Libération.
03/2015
Templiers
Les Assassins. Histoire de l'Ordre
L'Ordre des Assassins fit, par ses méthodes criminelles, trembler tout le Proche-Orient, les Croisés et les Mongols. Le fanatisme, le mépris de la mort, l'audace de leurs coups de main et le mystère qui entoure leur chef ont donne naissance au mythe de la secte des Assassins. Une véritable légende noire naquit à leur sujet, alimentée encore aujourd'hui par la série de jeux Assassin's creed qui les a fait entrer dans la culture populaire en jouant largement sur le mystère. Pourtant, bien peu de gens connaissent réellement les enjeux religieux et politiques de la montée en puissance de l'Ordre des Assassins. Sa naissance s'inscrit dans le contexte du conflit entre musulmans chiites et sunnites. A l'origine de celui-ci, la question de la succession du prophète Mahomet qui a été source de tension dès les premières décennies de l'histoire de l'islam. Sous l'impulsion d'un homme, Hassan al-Sabbah, l'Ordre naît à la fin du Xle siècle, alors que le monde musulman est sous la domination de la dynastie sunnite des Abbassides. Originaire de Perse et de confession chiite, Hassan al-Sabbah se dresse contre eux au nom d'une interprétation différente du Coran, mais aussi pour libérer son pays de leur joug. Il devient le chef charismatique et brillant stratège d'une communauté ismaélites. Surnommé le Vieux de la Montagne, il établit sa base dans la forteresse d'Alamut et met en place rapidement un réseau de forteresses bien protégées en Syrie et en Perse. La structure hiérarchique de l'Ordre est bien huilée. Les Assassins s'adonnaient à toutes sortes d'exercices physiques, en préparation des missions qu'ils recevaient de leur Maître. Ils apprenaient aussi à manier les armes, surtout les poignards. Selon ces préceptes, les Assassins vouaient un culte absolu et une soumission exemplaire à leur maître, pratiquant l'art du crime avec passion, patience et raffinement. Hassan al-Sabbah a inventé l'une des machines à tuer les plus redoutables de l'Histoire en éliminant par le poison et le fer tous les califes qu'il comptait parmi ses ennemis. Entre mythes et légendes, voici l'histoire réelle, bien différente et méconnue de l'Orde des Assassins.
02/2021
Droit
Grands systèmes de droit contemporains. Introduction au droit comparé, 4e édition
Ce manuel étudie les principaux systèmes juridiques du monde dont le fonctionnement est radicalement différent du système juridique français, et plus généralement des systèmes juridiques appartenant à la tradition juridique continentale. L'objet n'est donc pas la comparaison des institutions particulières de plusieurs pays, mais La comparaison envisagée au niveau macro-juridique, entre les systèmes de droit. En particulier, il s'agit de comparer le mode de production des normes, le fondement des systèmes considérés et l'importance et l'influence des différents acteurs dans chacun de ces ordres juridiques. A la différence d'autres ouvrages, il traite de manière aussi approfondie des grands systèmes juridiques occidentaux et des grands systèmes juridiques orientaux. Il présente tout d'abord les trois grands systèmes juridiques occidentaux, en insistant avant tout sur les droits anglais et américain, qui sont opposés à la tradition juridique continentale. L'ouvrage étudie ensuite deux grands systèmes juridiques asiatiques, les droits chinois et japonais, deux des principaux droits religieux de la planète, le droit islamique et le droit hindou, et les droits africains traditionnels. L'ouvrage est destiné aux étudiants en droit comparé de master, mais aussi à tous les juristes intéressés par les diverses formes que peut prendre le phénomène juridique.
08/2019
Droit
Entre les ordres juridiques. Mélanges en l'honneur du doyen François Hervouët
Pour rendre hommage au Doyen François Hervouët, il fallait un thème qui rende compte à la fois de son intérêt permanent pour l'ensemble des disciplines du droit public et pour son choix, consacré par la Chaire Jean Monnet, de vouer ses travaux et son enseignement au droit communautaire puis de l'Union européenne. L'intitulé, Entre les ordres juridiques, a pour ambition de saluer les qualités de l'universitaire, le publiciste et l'européaniste, qui a su envisager la construction européenne comme l'occasion stimulante de ne pas ériger en obstacle les catégories juridiques préétablies mais de les appréhender comme autant de sources stimulantes à une réflexion innovante sur le droit de l'Union et de ses Etats membres. La thématique n'est pas nouvelle. Elle souhaite mettre en évidence la singularité de l'intégration juridique européenne. Au-delà de l'analyse des influences d'un droit sur l'autre ou celle des transformations inédites ou inclassables qu'impliquent l'intégration et le pluralisme juridiques, le thème poursuit une réflexion ouverte notamment par le dédicataire de ces mélanges : celle de l'émergence d'un droit entre les ordres juridiques : La pertinence de la question anime ta doctrine. Elle porte sur l'existence de règles de droit, se dressant comme un pont d'un droit à l'autre, qui expliqueraient et systématiseraient les rapports d'un droit à l'autre. La question est au coeur de la construction européenne. Sauf de remarquables exceptions (Le droit de l'intégration, par exemple, de P. Pescatore), elle était restée jusque-là plutôt discrète mais sa résurgence, plus explicite aujourd'hui, témoigne d'une constance dans la pertinence des enjeux pratiques et théoriques quelle soulève et qui intéressent toutes les disciplines du droit. Avec le même souci de sérieux et d'amitié qui caractérise le dédicataire des présents Mélanges, les contributions rassemblées dans cet ouvrage souhaitent rendre hommage à la riche et dévouée carrière universitaire du Doyen François Hervouët à l'Université de Poitiers.
01/2016
Pédagogie
Fondements de l'Extra-Leçon
Les exercices développés dans l'Extra-Leçon sont étudiés et pratiqués dans des écoles Waldorf du monde entier. Des programmes de formation pour les professeurs qui ciblent ce travail sont aujourd'hui proposés dans huit pays au moins en Europe, en Amérique du Nord, en Australie et en Afrique du Sud. L'auteur s'est consacré lui-même pendant des dizaines d'années à la pratique du soutien éducatif à partir de ces exercices.
10/2019
Droit
Le livre de l'ordre. Ordre mondial des experts internationaux
J'ai voulu vous remettre un livre. comme une photo der Ordre tel qu'il se présente lors de ce Congrès dans le prestigieux Palais de la Paix, à La Haye. Comme un film aussi : tel qu'il se présentera, grâce à vous, dans quelques temps. Comme une espérance. J'ai voulu transmettre sa mission, sa vocation, association de droit Suisse, l'Ordre Mondial des Experts Internationaux veut regrouper toutes les femmes et tous les hommes qui, riches d'une grande compétence et forts d'une grande expérience dans leur métier, sont prêts à oeuvrer pour le développement de l'humanité. Une mission d'espérance de la taille d'un océan. Mais chacun des membres experts de l'Ordre Mondial des Experts Internationaux n'en est-il pas déjà une goutte ? Jacques Vialar, Fondateur et président.
11/2019
