Les conflits des lois maritimes en droit américain
Extraits
Littérature française
Les conflits des lois maritimes en droit américain
Les conflits des lois maritimes en droit américain / par le baron Boris Nolde,... Date de l'édition originale : 1930 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Droit du travail et de l'emplo
Droit des conflits collectifs au travail
Le droit des conflits collectifs du travail, qui constitue l'objet et la matière de cet ouvrage, ne constitue pas à proprement parler une branche du Droit au sens classique du terme. Il s'agit, plus prosaïquement, de l'ensemble des règles et solutions apportées aux conflits collectifs du travail par le législateur et la jurisprudence. Cet ouvrage, inédit dans son approche, s'intéresse à tous les conflits collectifs du travail, ceux des salariés du secteur privé et des agents publics, mais aussi plus largement tous ceux qui concernent les "travailleurs", quel que soit leur statut. Si les règles légales et jurisprudentielles y sont étudiées minutieusement, avec de très larges extraits des "grandes" décisions notamment dans la deuxième partie consacrée au déroulement des conflits collectifs, la négociation collective est également analysée tant pour ce qui concerne la prévention des conflits, qui constitue la première partie de l'ouvrage, que leur règlement qui clôt à la fois les conflits et l'ouvrage, dans sa troisième partie. L'ouvrage se veut à la fois juridique et pratique et s'adresse a un public universitaire, mais aussi de praticiens : avocats, magistrats (prud'homaux, judiciaires et administratifs), membres de l'administration du travail, syndicalistes, responsables d'organisations et juristes de fédérations ou confédérations professionnelles, gestionnaires et responsables de ressources humaines, responsables administratifs, autorités publiques (de l'Etat, mais aussi des collectivités territoriales).
10/2023
Droit du travail et de l'emplo
Résolution des conflits du travail en droit social congolais
Le malaise socio-professionnel perturbe souvent les bonnes relations de travail. Celles-ci ne sont pas toujours établies par le dialogue social. Ayant des effets négatifs sur le rendement des employés et la rentabilité des entreprises, ces différends sociaux et professionnels sont résolus par le droit social. C'est ainsi que le règlement durable des litiges individuels du travail et/ou des conflits collectifs du travail fait appel à l'intervention des autorités compétentes congolaises, et plus particulièrement à l'inspecteur du travail. Le présent ouvrage analyse la procédure légale de résolution définitive de ces différends professionnels au niveau de l'Inspection du travail, de la Commission de médiation et du Tribunal de travail.
12/2023
Littérature française
Les proscrits des caravanes maritimes
Après ses quatre livres précédents, l'auteur évoque un monde régi par la gouvernance de l'anonymat (l'anonymarchie) aussi cruelle et intolérante que l'Inquisition médiévale dont il est fait état, avec la persécution des vaudois dans les hautes vallées des Alpes. Les hommes épris de liberté se retrouvent proscrits et doivent recourir à l'univers sans limites de la mer pour survivre. Pour Alain Andreoli, l'intolérance disparaît dans l'infini de la mer.
03/2023
Droit
Code maritime composé des lois de la marine marchande
Code maritime composé des lois de la marine marchande / réunies, coordonnées et expliquées par M. A. Beaussant,... Date de l'édition originale : 1838 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit international public
Droit international et constitutions dans des états post-conflits
Le droit international public a une influence active sur l'ordre constitutionnel des Etats post-conflits. Les administrations de paix, qui déconstruisent les conflits et pacifient les territoires, représentent, exceptionnellement, la porte d'entrée du droit international dans l'ordre juridique interne auquel il se substitue temporairement. Ces administrations facilitent le transfert du pouvoir aux nouvelles autorités étatiques, chargées de mettre en uvre la constitution de sortie de crise internationalisée. Cette constitutionnalisation du droit international sur le plan interne est devenue un outil de règlement et de prévention des conflits par le droit. Elle suscite une problématique que l'auteur articule autour de trois axes de recherche : le cadre constitutionnel des administrations de paix, l'internationalisation de l'écriture des constitutions nationales et la mise en uvre des constitutions internationalisées dans l'ordre juridique interne. Cet ouvrage est plus que jamais d'actualité à l'heure où dans de nombreux Etats du monde, les instances internationales de médiation sont au chevet des Etats en situation de crise politico-institutionnelle afin de régler des conflits anciens ou latents.
03/2023
Droit
Droit des transports. Transports terrestres, aériens et maritimes, 2e édition
L'objet de ce manuel du Droit des transports est de présenter l'ensemble du droit des transports, aussi bien terrestres, qu'aériens et maritimes. Le développement des transports, lié à l'essor des échanges internationaux de marchandises et des personnes, est l'un des aspects les plus caractéristiques de la mondialisation et de l'économie moderne. Compte tenu des enjeux notamment politiques, économiques, environnementaux, d'aménagement du territoire, de défense, et en particulier désormais, de l'essor de ceux de la mobilité (aux multiples facettes), que présentent les transports, leur organisation devait d'abord être envisagée. Ensuite, il est nécessaire d'examiner les opérations de transport qui s'insèrent souvent dans un cadre complexe, en raison de leur caractère international ou de l'existence d'autres prestations, comme l'hébergement ou la restauration, l'enlèvement des marchandises, leur chargement ou leur déchargement. Ces opérations successives sont parfois effectuées par des professionnels différents. Ce manuel s'adresse principalement aux étudiants de masters 1 et 2, mais aussi à tous ceux qui, professionnellement, sont amenés à côtoyer cette matière. L'ouvrage est à jour des dernières évolutions législatives internes, européennes ou internationales ; et, en raison du caractère mobile de la réglementation, les chantiers en cours sur tous les fronts sont mentionnés. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : L'organisation des transports : L'organisation des transports terrestres - L'organisation des transports aériens - L'organisation des transports maritimes Le contrat de transport : La notion de contrat de transport - Les règles particulières aux types de transports
12/2019
Droit international public
Le droit de la délimitation des frontières maritimes africaines
Depuis les années quatre-vingt, l'Afrique est devenue l'un des premiers "? clients ? " des juridictions internationales et le domaine de la délimitation maritime ne fait pas exception. En même temps, les solutions offertes par le droit international (notamment le droit de la mer) pour résoudre les différends frontaliers maritimes se révéleront insuffisantes. Loin de se limiter à la pacification des relations internationales sur le continent, la caractéristique principale des contentieux de frontières maritimes africaines sera sa contribution au développement et à la consolidation du droit international. De l'affinement des modes d'acquisition des titres juridiques sur un espace maritime à la création de nouveaux modes de conservation des titres, l'apport des contentieux africains est sans précédent. Aussi, le droit de la délimitation ex novo, notamment pour ce qui a trait au fondement du titre juridique de l'Etat, au contenu normatif de l'équité, au choix de la méthode de délimitation et aux étapes d'application de l'équidistance, ne serait-il autant développé sans la participation des contentieux de frontières maritimes africaines ?? Au demeurant, ces contentieux se sont fait un gardien d'une application rigoureuse des règles de procédure et un protecteur averti de l'autorité de la chose jugée des décisions internationales. Enfin, la convergence jurisprudentielle résultant d'une application uniforme et convergente du droit substantiel, tant par la Cour Internationale de Justice, le Tribunal International du Droit de la Mer, que par les tribunaux arbitraux dans ces contentieux, est une réponse juridictionnelle positive face au risque de fragmentation du droit international.
04/2024
Histoire du droit
Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international
Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international, par L. -B. Hautefeuille,... Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Droit
Eviter les conflits par le droit
La souveraineté annoncée de l'état de droit dans nos sociétés contemporaines doit être comprise pour ce qu'elle est, c'est-à-dire l'affirmation du primat de l'intérêt général sur les intérêts particuliers, et pour ce qu'elle n'est pas, la solution ultime pour prévenir tous les conflits. Cet ouvrage vise à montrer et analyser les défis qu'impose à notre état de droit la multiplication des conflits militaires, politiques, sociaux ou même entre particuliers. Le droit est sans cesse à l'épreuve des conflits qu'il a pourtant vocation à prévenir ou à régler. La qualité et la pertinence du droit sont en effet un marqueur fidèle de notre démocratie. Cependant, l'état de droit réserve parfois des surprises, entre théorie et pratique, apparence et réalité, effectivité et inefficacité. Ces exemples montrent l'intérêt d'une vigilance de tous et de tous les instants pour éviter qu'un conflit mal maîtrisé endommage durablement le fragile et pourtant essentiel tissu de règles qui permettent finalement de pouvoir vivre ensemble.
10/2019
Droit
Cours de droit commercial et maritime et notions de droit maritime international
Cours de droit commercial et maritime et notions de droit maritime international à l'usage des candidats au long cours / professeur M. Leconte,... Date de l'édition originale : 1928 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Littérature française
La tragédie américaine à travers les écrivains américains
Encore aujourd'hui, malgré l'évolution de la culture occidentale, certaines sphères de la société américaine restent profondément marquées par un puritanisme exacerbé qui n'a pas sa place en notre temps. Dans cet ouvrage, Nicole Guétin établit, à travers les plus grands écrivains de la " Génération perdue ", le rapport entre le puritanisme des premiers colons du Nouveau Monde et les nombreux troubles de l'Amérique moderne.
09/2021
Droit
Droit maritime. 3e édition
Le droit maritime désigne l'ensemble des situations juridiques exposées au risque de mer. Cette branche du droit privé applicable à la navigation maritime et aux activités humaines en mer est issue de sources aussi diverses que complexes (conventions internationales, droit européen, lois nationales, jurisprudence abondante et mouvante, arbitrage, contrats et usages). Cet ouvrage s'appuie sur les textes les plus récents, sur la doctrine ainsi que sur la jurisprudence et ses évolutions les plus marquantes. Il apporte des réponses aux questionnements contemporains du droit maritime, de la sécurité maritime aux responsabilités en cas de catastrophe, en passant par les pavillons de complaisance, la sûreté et l'activité de transport. A jour des dernières réformes, cette nouvelle édition intègre des développements sur les migrants en Méditerranée, les trafics illicites, le commerce maritime, les assurances, les textes en matière de recyclage du navire. Cet ouvrage s'adresse : - aux étudiants en droit en L3 et M1 ; - aux élèves des instituts et écoles pluridisciplinaires spécialisés ; - aux professionnels et praticiens (avocats, magistrats, compagnies maritimes, sociétés d'assurances, etc.).
01/2021
Droit des transports
Droit maritime. 4e édition
Cet ouvrage est destiné aux professionnels intéressés par le droit maritime. Il pourra être utile aux étudiants de master de droit maritime et de droit des transports : - Contenu : institutions générales du droit maritime, navire et son exploitation, entreprise d'armement, contrat maritime (contrat d'affrètement et contrat de transport, assurance maritime) - Large place tant au droit international qu'au droit européen, ainsi qu'à la jurisprudence : juridictions de l'ordre judiciaire et juridictions arbitrales, juridictions françaises et de common law Points forts - Une nouvelle édition révisée et à jour des derniers textes, enrichie de nombreuses références jurisprudentielles - Un ouvrage qui est devenu un classique, avec des auteurs reconnus et spécialistes de la matière - Alliant analyse théorique, nombreuses références jurisprudentielles et illustrations pratiques, les Traités sont exhaustifs et très complets, constituant ainsi une source précieuse de références
12/2022
Europe et Droits de l'homme
Business et droit de l'Homme dans des conflits armés
Business et droits de l'Homme dans les conflits armés : une théorie de la responsabilité des entreprises pour des crimes internationaux. Une documentation riche en sources variées comme outil de plaidoyer pour une application du droit international plus effective aux entreprises et visant à limiter l'impunité des entreprises multinationales impliquées dans les activités criminelles.
12/2021
Généralités
Histoire des empires maritimes
Pourquoi l'Angleterre a-t-elle réussi à bâtir un immense empire colonial et maritime, et pas la Chine ? Comment Athènes, Rome, et Venise ont-elles successivement pris le contrôle de la Méditerranée et pourquoi Byzance n'y est-elle pas parvenue ? Pourquoi des empires maritimes naissants, comme ceux des Vikings ou des Hollandais, n'ont-ils jamais su pérenniser leur domination ? Des Phéniciens aux colons britanniques, de Carthage à Zanzibar, de Philippe II d'Espagne à Napoléon, de la bataille de Lépante à celle de Midway, et jusqu'à l'hyperpuissance navale américaine, la vie et la mort des empires maritimes se déploient ici dans une fresque magistrale, cartes à l'appui.
10/2022
Sciences politiques
Géographie des conflits
Comprendre : Pourquoi les conflits aux concours ? ; La notion de conflit ; Grille analytique pour s'interroger sur les conflits ; Les conflits dans les programmes scolaires. Rechercher : Géographie de la guerre et de la paix ; Frontières et conflits ; Villes et conflits ; Conflits d'usage et conflits d'aménagement. S'entraîner : Préparer la dissertation de géographie ; Un sujet de dissertation corrigé ; Les épreuves orales.
04/2011
Sciences politiques
Géographie des conflits
S'adressant à tous les candidats aux concours, en particulier Agrégation et CAPES, Clefs concours offre une synthèse par sujet. Conçu comme un repère par rapport aux monographies et aux cours et comme un outil de révision, chaque ouvrage est articulé autour de fiches thématiques permettant de faire le point sur les acquis de la recherche. Synthèse des travaux les plus récents. Clefs concours permet de s'orienter dans la bibliographie et de mettre en perspective l'évolution des savoirs.
03/2011
Droit
Lus in bello. Le droit international des conflits armés, 2e édition
Ce précis traite d'une branche du droit international public de grande actualité, à savoir des règles sur la conduite des hostilités et sur le traitement des personnes protégées lors d'un conflit armé, international ou non international. Cette deuxième édition constitue une mise à jour et un développement conséquent de la première. Le précis est destiné à quiconque cherche à approfondir ses connaissances en la matière, même s'il s'adresse en premier lieu à des juristes. Le phénomène des règles de droit applicables dans la guerre (le ius in Bello) est abordé dans toutes ses dimensions: aspect historique, applicabilité du droit, sources et principes fondateurs du droit des conflits armés, règles sur la conduite des hostilités militaires, sur les personnes hors de combat, sur les conflits armés non internationaux, sur la mise en oeuvre du droit international humanitaire. Sont également étudiés la question des territoires occupés, les emblèmes protecteurs, l'action du Comité international de la Croix-Rouge et la neutralité. Ainsi, ce livre forme un complément aux deux autres Précis du même auteur: le "Ius contra bellum", qui traite du droit international relatif au maintien de la paix, et le "Droit international pénal", qui traite de la sanction pénale au niveau international.
02/2010
Sciences politiques
Des droits et des devoirs des nations neutres en temps de guerre maritime. Tome 3
Des droits et des devoirs des nations neutres en temps de guerre maritime. Tome 3 / par L. -B. Hautefeuille... Date de l'édition originale : 1868 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Sciences politiques
Des droits et des devoirs des nations neutres en temps de guerre maritime. Tome 1
Des droits et des devoirs des nations neutres en temps de guerre maritime. Tome 1 / par L. -B. Hautefeuille... Date de l'édition originale : 1868 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Sciences politiques
Des droits et des devoirs des nations neutres en temps de guerre maritime. Tome 2
Des droits et des devoirs des nations neutres en temps de guerre maritime. Tome 2 / par L. -B. Hautefeuille... Date de l'édition originale : 1868 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Beaux arts
Neptune au musée. Puissance, identités et conflits dans les musées maritimes et navals
Les musées maritimes et navals dont l'expansion et la diversification thématique ont été remarquables ces trois dernières décennies représentent, à l'orée de ce siècle, une branche importante de la "galaxie" muséale. La profusion des musées de la mer et des gens de la mer, très sensible depuis les années 1970, a suscité plusieurs études patrimoniales, historiques et géographiques. Dans les pays européens et occidentaux, les musées des ports et des métiers de la mer ont répondu au désir régional et local et préserver et d'honorer la mémoire des générations passées dont les savoirs oraux, les gestes et les outils souffrirent, à la fin des Trente Glorieuses, des difficultés industrielles, commerciales et halieutiques qui laminaient les sociétés industrialo-portuaires comme le monde de la pêche. A Saint-Tropez, Liverpool, Palavas, Gosport, Bristol ou Dunkerque, les musées maritimes servent une politique de reconstruction apaisée d'un passé brutalement renversé par la massification des loisirs, la nouvelle division internationale des espaces littoraux et la reconversion des friches portuaires et industrialo-portuaires. S'ils offrent également un discours scénographié sur les identités maritimes nationales présentes et passées, les musées navals stricto sensu ne sont pas des entreprises locales ou régionales, mais émanent du pouvoir central et des grandes institutions navales qui cherchent à donner sur le destin maritime de la nation, ses hauts faits d'armes et sa puissance passée et future un discours cohérent, qu'il soit héroïque, doloriste, nostalgique, corporatiste ou triomphaliste. Si la genèse et encore plus les thématiques comme l'ambition des musées maritimes et navals présentent de grandes différences, tous parlent en définitive d'une même réalité, la dureté des entreprises maritimes, et d'une même aspiration, la puissance. Figées ou mobiles, les scénographies des musées maritimes et navals contemporains sont bien les vectrices d'images et de discours lourds de sens pour les institutions muséales, les municipalités et les pouvoirs publics. Imagine-t-on Dunkerque sans parler de Jean Bart, de l'Empire et des deux guerres mondiales ? Peut-on mettre en scène le passé maritime de Liverpool, Nantes, Bordeaux et Bristol sans montrer la Traite ? Comment exposer le Sabordage à Toulon ? Passionnante, l'exposition des collections s'avère parfois délicate à conduire pour les conservateurs et leurs donneurs d'ordre, institutionnels et politiques, de plus en plus sensibles aux enjeux mémoriels et identitaires, réels ou supposés. La scénographie de ces passés belliqueux, douloureux et conflictuels est également lourde de sens pour les historiens qui peuvent apporter à ces remarquables lieux de mémoire et d'histoire que sont les musées maritimes et navals un certain nombre de savoirs et de pratiques permettant l'analyse des appareils scénographiques, et le décryptage des amnésies et des surreprésentations. C'est à cette investigation "muséohistorique" que les contributeurs de ce livre ont bien voulu apporter leur expérience, leur savoir et leur curiosité.
01/2014
Propriété littéraire et artist
Uniformisation de droit de la propriété intellectuelle et conflits de lois dans l'OAPI
La présente étude propose d'abord de soumettre à l'analyse l'idée selon laquelle l'uniformisation du droit en général et, en particulier, l'uniformisation poussée du droit de la propriété intellectuelle dans l'OAPI (organisation africaine de la propriété intellectuelle) suppriment le problème des conflits de lois. Les résultats de l'analyse permettent cependant de constater la persistance de tels conflits au sein de cet espace, même si le droit uniforme ne manque pas d'en influencer la configuration. L'étude entreprend ensuite la recherche et la proposition de solutions adaptées aux problèmes identifiés. Ainsi, au travers d'une approche renouvelée du droit international privé appliqué à la propriété intellectuelle, les solutions proposées prennent en compte les objectifs de l'entreprise d'uniformisation et l'incidence du contexte institutionnel de la protection régionale de ces droits. Elles s'appuient également sur les engagements internationaux des Etats membres de l'OAPI. Par ailleurs, la recherche incorpore les ressources du droit international privé comparé, en particulier avec le droit de l'Union européenne et celui de l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA). D'une part, cette recherche a permis de dégager une grille théorique d'analyse des rapports entre le droit uniforme de la propriété intellectuelle et les conflits de lois. D'autre part, elle aboutit à l'élaboration de règles de solution des conflits de juridictions et des conflits de lois basées sur les intérêts spécifiques que le droit international privé cherche à servir.
02/2024
Droit des transports
Droits maritimes. Edition 2021-2022
Une synthèse de l'ensemble de disciplines du droit et de la mer dans une approche transversale qui correspond à la pluridisciplinarité du monde océanique tout à la fois milieu physique, producteur de ressources et vecteur du commerce. L'océan étant un espace à polyrégimes et à pluriactivités, les auteurs répondent à un ensemble de questions issues de cette nature juridique hybride. Riche en références bibliographiques et en jurisprudence, cette nouvelle édition refondue assure un accès direct à l'information et permet une compréhension rapide de phénomènes complexes. Les développements sont destinés aux praticiens du monde de la mer tant navigants qu'à terre dans les entreprises maritimes et les administrations de terrain. Il pourra aider les professions liées à l'urbanisme, les avocats et les magistrats comme les élus du littoral confrontés à des situations juridiques délicates. Il est également destiné aux étudiants de mastère 1 et 2, et aux doctorants des disciplines de la mer.
09/2021
Droit
Travail maritime. Droit du travail
La profession de marin et, désormais, les activités professionnelles des gens de mer non marins, sont réglementées. Elles sont soumises à des conditions et à des règles sans équivalent dans d'autres secteurs d'activités. Le navire, lieu de travail et lieu de vie, fait également l'objet d'une réglementation spécifique. La relation de travail à bord est encadrée par le droit du travail général prévu par le code du travail et par des dispositions d'adaptation plus ou moins importantes pour tenir compte des spécificités du travail embarqué. L'ensemble de ces textes constituent le droit du travail maritime, qui a profondément évolué depuis 2010. En effet, les dispositions législatives, pour la plupart antérieurement prévues par le code du travail maritime, ont été regroupées en 2010 dans la partie législative du code des transports. Par la suite, les règles ont été modernisées et enrichies de dispositions législatives dans le code des transports et de dispositions prises par décrets, codifiées dans le code des transports ou dans des textes épars, sous l'influence de la convention du travail maritime, 2006 et de la convention (n°188) sur le travail dans la pêche de l'Organisation intemationale du travail, reprises par le droit communautaire. Elles sont également impactées par les évolutions récentes du droit du travail général. Le marin est également soumis à un régime spécial de sécurité sociale, autonome mais en interaction avec le droit du travail maritime. Dans ce contexte de forte évolution normative, ce nouvel outil de travail synthétise et regroupe le droit du travail maritime (code des transports et textes d'application) sous forme de fiches thématiques accessibles. Destiné aux différents professionnels de ce secteur mais également aux étudiants et à toute personne intéressée par cette matière dense et complexe, il se présente en deux livres autonomes l'un de l'autre.
02/2019
Droit
Questions de droit maritime international
Questions de droit maritime international / par L. -B. Hautefeuille Date de l'édition originale : 1868 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit
Phases et causes célèbres du droit maritime des nations. Tome 1
Phases et causes célèbres du droit maritime des nations. Tome 1 / par le baron Ferdinand de Cussy,... Date de l'édition originale : 1856 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
Phases et causes célèbres du droit maritime des nations. Tome 2
Phases et causes célèbres du droit maritime des nations. Tome 2 / par le baron Ferdinand de Cussy,... Date de l'édition originale : 1856 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Littérature étrangère
Des souvenirs américains
Norman Price, un metteur en scène vivant à Chicago, traverse une période de troubles dans l'Amérique secouée par la crise financière de 2008. La mort de ses parents, la rupture avec son compagnon, l'éducation de Grâce, une jeune chinoise qu'il a adoptée, l'apparition dans sa vie de Joanne, sa voisine, aussi en proie au doute que lui, l'encourage à reconsidérer sa vie et à mettre en place ce qu'il appelle la « Nouvelle Existence ».
Nate Feldman, quant à lui, a quitté l'Amérique depuis bien longtemps, il mène une vie terne et solitaire au Canada après la mort de sa femme, atteinte d'un cancer dû à la pollution des eaux. Souffrant du même mal, Nate semble attendre la fin sans plus d'espoir.
Sur fond d'intrigue policière mêlant corruption, adultère et meurtre, et conférant aux romans de Michael Collins leur atmosphère inquiétante, l'auteur lie le sort de ces deux hommes qui devront se replonger dans un passé qu'ils souhaitaient tous deux oublier et admettre leur parenté. Centrant son roman sur les personnages de Norman et Nate, c'est la quête d'identité et la reconstruction de ces deux hommes que l'auteur irlandais raconte avec une acuité toute particulière, mais plus largement, celle d'un pays tout entier.
01/2017
