Le nord administratif
Extraits
Droit constitutionnel
Le nord administratif
Le Nord administratif : recueil mensuel d'administration communale / directeur Léon Crinon Date de l'édition originale : 1904-08 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Littérature française
Le Nord administratif
Le Nord administratif : recueil mensuel d'administration communale / directeur Léon Crinon Date de l'édition originale : 1904-08 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2024
Droit
Le rapport du droit administratif national aux droits administratifs étrangers
Les droits administratifs français et espagnol sont souvent présentés comme des idéaux types opposés dans leur rapport aux droits administratifs étrangers. Comme exportateur, le droit administratif français considère ses homologues étrangers comme un réceptacle de son influence ; comme importateur, le droit administratif espagnol les envisage comme source de son enrichissement. Si une telle présentation repose sur des raisons temporelles et culturelles qui ont fait du droit administratif français un modèle et du droit administratif espagnol un imitateur, et s'illustre par de nombreuses manifestations, elle se révèle être partiellement inexacte. Historiquement, elle est trop réductrice en envisageant l'exclusivité de ces deux postures. Elle est ensuite dépassée aujourd'hui, à l'heure de la globalisation, car les solutions juridiques circulent sans que l'on identifie clairement des exportateurs ou des importateurs. Cette recherche invite alors à poser un regard différent sur ces présupposés qui considèrent le droit administratif français comme un exportateur et le droit administratif espagnol comme un importateur.
02/2019
Histoire du droit
Droit administratif français - Tome II. Les actes administratifs - Les activités administratives - La responsabilité administrativeSixième é
Le droit administratif français regroupe l'essentiel des règles qui régissent le fonctionnement de l'administration ainsi que ses rapports avec les administrés. Droit essentiellement jurisprudentiel, il est en constante évolution, celle-ci se caractérisant par une soumission progressive de la puissance publique à la légalité et une meilleure garantie des droits des administrés. Cette évolution est étroitement liée aux transformations de l'appareil étatique, à l'émergence des collectivités territoriales et à la construction européenne. Tenant compte de cette dynamique, le présent manuel analyse les grands chapitres du droit administratif. Il prend en compte les évolutions les plus récentes qu'elles soient jurisprudentielles ou législatives. Ce manuel est destiné aux étudiants de L2 droit, aux professionnels du droit ainsi qu'aux personnes qui souhaitent se préparer aux concours administratifs ou actualiser leurs connaissances.
08/2021
Récits de voyage
Le Nord du Nord
Ce livre raconte la passion d'un homme - l'auteur - pour le monde arctique. La neige, la glace, le vent, la solitude gelée, les ours polaires, les renards blancs, les morses, les phoques... à travers ses voyages sur différents bateaux dans cette région, l'une des dernières à l'état sauvage de notre terre. Ce sont aussi ses rencontres avec d'autres passagers de ces navires, scientifiques ou Inuits vivant dans ces déserts blancs parmi les icebergs et cette banquise qui, peu à peu, disparaît. Le Groenland, le Svalbard (Spitzberg)... Pourquoi et comment ? Le pôle Nord fascine toujours. Si certains de ses pionniers vivent encore, beaucoup d'autres sont morts et leurs vaines et souvent tragiques tentatives parsèment ce récit... Là-bas (ou là-haut puisqu'il s'agit du Nord du Nord) on peut faire le tour de la Terre rien qu'en pivotant. Plus de points cardinaux pour s'y raccrocher. Là-haut, il n'y a plus de saisons. Mais cet univers si particulier est en train - paraît-il - de changer rapidement. Alors il faut en profiter tant qu'il existe. Sinon, il ne nous restera plus que les mots pour rêver. Déjà les empires internationaux s'en emparent et le dénaturent.
05/2009
Droit
Contentieux administratif
Ce manuel complet, qui a vocation à traiter de toutes les questions importantes intéressant le contentieux administratif, s'adresse en premier lieu aux étudiants. Il intègre tout à la fois la question de l'indentification de la matière et de ses limites (définition et étendue du contentieux administratif, frontière avec le contentieux judiciaire de l'administration), l'étude de ses sources et de leur évolution, celle de l'organisation et des compétences des juridictions administratives, des diverses voies de droit permettant de les saisir ou de faire l'économie d'un recours au juge, ainsi que du déroulement même du procès administratif. Il se veut également moderne dans son approche de la matière, en insistant plus particulièrement sur certaines mutations contemporaines de la juridiction administrative ou de la justice administrative.
08/2019
Droit
Contentieux administratif
Ce manuel est destiné aux étudiants en droit (licence et master), ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique et à l'entrée au CRFPA. Rédigé par des praticiens, il répond aussi aux besoins des acteurs du procès administratif, et notamment des avocats – qui trouveront dans cet ouvrage de poche un véritable outil de travail. Le contentieux administratif est une matière clef du droit public, qui a la réputation d'être technique et complexe. Cet ouvrage vise à expliquer, dans les termes les plus clairs, les mécanismes du procès administratif. Il propose ainsi une présentation des origines de la justice administrative (introduction), avant de montrer les conditions dans lesquelles sont organisés les tribunaux administratifs, les cours administratives d'appel et le Conseil d'Etat (première partie). Il étudie ensuite le déroulement du procès qui a lieu devant le juge administratif ; en exposant notamment en quoi consiste précisément le travail de ce juge (deuxième partie).
11/2015
Droit administratif général
Droit administratif
Cet ouvrage offre au lecteur un accès volontairement simplifié mais complet à l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur le droit administratif, matière fondamentale, réputée difficile. Il couvre les principales rubriques de façon moderne et actualisée. Il permet une préparation et une révision efficaces en vue des examens et des concours administratifs.
09/2021
Droit administratif général
Droit administratif
Cet ouvrage aborde par le biais de 12 grands thèmes fondamentaux le programme de Droit administratif de L2 : du juge administratifà la responsabilité administrative en passant par les notions clés telles le service public ou le recours pour excès de pouvoir . Conçue comme un outil pédagogique innovant, " Séquences " permet de multiples possibilités : les thèmes peuvent être étudiés en totalité ou pour partie, dans un ordre plutôt qu'un autre. Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l'année concernée par la matière que dans des séminaires de niveau master ou des préparations aux concours.
09/2023
Droit administratif général
Droit administratif
Christophe Fardet est professeur de droit public à l'Université de Lorraine. Il y a enseigne depuis de nombreuses années le droit administratif. Dans cet ouvrage, il présente donc toutes les notions qui doivent être assimilées par un étudiant de L2 : l'acte administratif, le contrat administratif, la responsabilité, la compétence de la juridiction administrative, etc.
09/2023
Contentieux administratifs
Contentieux administratif
Une présentation générale de la manière dont les litiges administratifs sont réglés en droit belge. Cet ouvrage présente de manière générale la résolution des litiges administratifs en droit belge ainsi que le rôle du Conseil d'Etat. Il accorde une attention particulière à l'indemnité réparatrice et synthétise la réforme récente du Conseil d'Etat par la loi du 11 juillet 2023.
11/2023
Droit
Le contentieux administratif malien
Le contentieux administratif, la branche pratique du droit administratif, est une matière aride, difficile, parfois considérée comme effrayante, mystérieuse et réservée à un groupe très restreint d'initiés patiemment trempés dans sa grande technicité ! Or le droit administratif lui-même a déjà été considéré comme "posant problème" (Demba SY) ou a été perçu comme "relevant en quelque sorte du miracle" (P. WEIL), voire comme une "matière aristocratique, sécrète et ésotérique" (J. MORAND-DEVILLER)... Cet ouvrage est pourtant une étude claire quoi qu'approfondie, critique, objective et complète des structures juridictionnelles administratives et de la procédure administrative contentieuse. Malgré l'inconsistance de l'ordre juridictionnel administratif qu'il décrit et explique dans les moindres détails et l'analyse des incertitudes du procès administratif à laquelle il procède, il n'occulte pas les avancées de cette justice administrative malienne. Il le fait en procédant à des comparaisons instructives avec non seulement les pratiques d'autres pays d'Afrique, mais aussi avec celle de la matrice (la France). C'est le résultat d'un effort de traitement de plus de 4115 arrêts collectés par l'auteur. Cet ouvrage de Kalilou DOUMBIA est un instrument précieux de travail pour les enseignants-chercheurs, les autorités administratives et politiques, les magistrats, les avocats et tout juriste, sans oublier évidemment les étudiants en droit.
06/2020
Droit
Le droit administratif français
French administrative law is living law, in a context. Définition and history. Instruments and methods. Scope : the administrative law institutions (the concept of corporate body, the state, the other public law agencies, the private agencies which perform public duties) ; the concept of public service (context, extension). Basic principles : prérogatives (powers, protection) ; constraints (the principles of legality and responsibility). The civil service : catégories (diversity of employers and status) ; careers (recruitment, stages, ending) ; ethics (duties, political and social rights). Judicial control : its organization (the dudity of jurisdictions, the organization of administrative justice) ; its functioning (rules of procédure, efficacy).
06/1984
Droit
Le contrat administratif résilient
La résilience peut être définie comme une adaptation réussie en dépit du risque et de l'adversité. Que serait aujourd'hui le fonctionnement du secteur de l'économie numérique ou bien celui des travaux publics sans la certitude que les réseaux et les infrastructures véhiculant les services qu'ils offrent sont susceptibles de faire face à toutes les agressions extérieures dont ils peuvent être l'objet ? Et comment pourrait-on l'affirmer si l'on n'avait pris toutes les précautions qu'une telle situation requiert dans les contrats qui ont permis leur édification ? Tel est l'objet de la présente thèse : montrer que le contrat administratif est "résilient" au sens où il fait face aux aléas qui peuvent l'affecter, s'y adapte, y résiste, les anticipe et mieux, les intègre. L'originalité du contrat administratif repose notamment sur l'existence de principes d'ordre public et de mécanismes juridiques permettant à ce dernier de répondre à l'aléa et d'assurer ainsi sa stabilité face à la contingence. Ainsi, les deux premiers critères de la résilience paraissent satisfaits : l'adaptation et la résistance à l'aléa. Or, l'évolution du contexte dans lequel se trouvent conclus les contrats administratifs ainsi que l'influence des principes fondamentaux relevant de l'ordre public concurrentiel révèlent l'insuffisance de ces mécanismes. Sans que ces derniers ne disparaissent pour autant, de nouvelles solutions complémentaires des premières ont donc dû être développées. La prévention se trouve alors progressivement placée au coeur du contrat administratif. Elle y dévoile la présence des deux autres critères de la résilience à savoir l'anticipation et l'assimilation de l'aléa. Ainsi, la satisfaction des quatre critères de la résilience par le contrat administratif semble non seulement faire émerger un nouveau concept de "contrat administratif résilient" mais participe aussi à faire de ce dernier un contrat plus air et moins singulier.
02/2019
Droit
Précis de droit administratif, contenant le droit public et le droit administratif
Précis de droit administratif, contenant le droit public et le droit administratif, par Maurice Hauriou,... Date de l'édition originale : 1892 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit administratif général
Le guide des référés administratifs et des autres procédures d'urgence devant le juge administratif. Edition 2023-2024
Avec plus de 100 000 affaires par an, les référés et autres procédures d'urgence représentent plus de 40 % du contentieux porté devant les juridictions administratives. Demande de célérité des justiciables, multiplication des procédures, réponse efficace des tribunaux : le volume d'affaires soumis au juge de l'urgence ne cesse de s'accroître, au point de faire des référés un temps essentiel du procès administratif. La maîtrise de ces voies de droit, dont certaines permettent l'économie d'un recours au fond, voire représentent elles-mêmes un recours au fond, devient ainsi plus que jamais indispensable. Destinée à guider le praticien dans le dédale de la quarantaine de procédures existantes (référés d'urgence, référés ordinaires, procédures en matière de contrats et marchés et de droit des étrangers, référés particuliers, procédures réservées aux autorités publiques), cette troisième édition, largement enrichie, analyse chacune d'elles à la lumière des textes et de la jurisprudence la plus récente. L'auteur étudie, pour chaque type de référé, les règles d'engagement du recours, les conditions d'obtention d'une mesure, la procédure de jugement, la décision prononcée et les voies de recours ouvertes. Cette présentation systématique favorise la comparaison entre procédures. Elle permet de retenir la voie de droit la mieux adaptée et d'élaborer une stratégie contentieuse. Ces développements sont complétés de conseils et mises en garde tant à l'adresse du demandeur que du défendeur, d'exemples de requêtes et de mémoires en défense ainsi que de fiches présentant, pour les situations les plus fréquemment rencontrées, la procédure à engager et les conditions à satisfaire. Avocats, magistrats, juristes des collectivités publiques, des entreprises et des associations disposent ainsi d'un véritable outil pratique pour engager une demande en référé ou pour y répliquer de manière réactive. Les universitaires et étudiants, tout comme les élèves-avocats et simples particuliers, pourront également le consulter avec profit.
02/2023
BD tout public
Nord, Nord-Est
" Vous habitez où ? " Dans le nord, enfin le nord... nord/est, ça dépend où on se place. Voici le voyage de Gilles et Marilou, sa grand-mère, qui se laissent aller au rythme des rencontres, chaque événement en amenant un autre pour finir devant la tour Eiffel. Portrait de Paris vu sur le côté avec la campagne dans le dos.
05/2010
Littérature française
Nord-nord-ouest
Ils ont traversé la France en diagonale, de la frontière italienne à la Bretagne, et veulent quitter le pays au plus vite. Lucky et le Petit ont poussé comme des frères, à la vie à la mort, et s'en sont toujours sortis en se serrant les coudes. A Saint-Malo, une fille qui s'est entichée de Lucky dérègle leur routine. Le Petit la voudrait loin, ou bien plus près de lui. L'idée est simple et folle : ils vont rallier l'Angleterre sur un voilier de plaisance. Ils ont grandi dans le calme bleu de la Méditerranée, ne connaissent pas grand-chose de la mer, seule la Fille a naguère pris quelques cours de voile. D'ici deux jours, ils espèrent boire une Guinness dans un bar à marins de l'autre côté de la Manche. Une vie nouvelle pourra commencer... Dans ce huis clos à ciel ouvert, la mer, mystérieuse étendue de beauté fourbe, confronte chacun aux deux autres et à ses propres cauchemars. La liberté et la peur, la solidarité et la solitude, la jeunesse et la destinée, tels sont les motifs de ce voyage incertain sublimé par une écriture au rythme précis, aux métaphores saisissantes, à la poésie vénéneuse.
01/2015
Droit administratif général
Droit administratif. 13e édition
Cet ouvrage donne une vue claire et précise du droit administratif. Il est divisé en huit parties : le système administratif français, les sources du droit administratif, les structures administratives territoriales centrales et locales, les structures administratives spécialisées, les différentes catégories d'action administrative, les actes administratifs, la responsabilité administrative et enfin le contentieux de l'administration. Ce manuel est destiné aux étudiants en droit de licence ainsi que de master, aux élèves des instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs et à tous ceux désirant avoir une connaissance générale du droit administratif.
10/2021
Droit
Le contentieux administratif de la communication audiovisuelle
La nouveauté de l'audiovisuel et les progrès de ses techniques ont longtemps mobilisé toutes les énergies. Aujourd'hui, les sociétés modernes se préoccupent d'encadrer ces développements par des règles de droit appropriées. Cet ouvrage sur le contentieux administratif de l'audiovisuel est donc particulièrement bien venu.
L'éclatement du monopole, le glissement continu vers une application de droit privé dans les services publics, le mouvement de privatisation du secteur public auraient dû limiter l'intervention du juge administratif dans l'audiovisuel. C'est pourtant l'inverse qui s'est produit. Le juge administratif est devenu une sorte de régulateur suprême de l'audiovisuel.
Entre le juge constitutionnel qui se situe trop haut et le juge judiciaire qui se place à l'échelle de l'individu, le Conseil d'Etat est devenu le gardien vigilant de la liberté de communication et il veille à en assurer le respect effectif.
Jean-Joseph Tramoni étudie successivement Le domaine d'intervention du juge administratif en matière de communication audiovisuelle puis Les spécificités du contentieux administratif de l'audiovisuel. Il insiste sur l'originalité et la créativité du contentieux de l'audiovisuel.
Cet ouvrage est essentiel parce qu'il montre comment le juge administratif discipline progressivement la communication audiovisuelle. Il est aussi une réflexion sur l'ensemble du contentieux administratif.
Il contribuera ainsi à d'utiles adaptations de ce contentieux aux besoins modernes des administrés.
05/1998
Droit administratif général
Le droit administratif de René Chapus
Cet ouvrage vise à présenter et à analyser la manière dont René Chapus (1924-2017), auteur majeur du droit administratif français contemporain, appréhende cette matière. René Chapus a en effet développé la version la plus aboutie de ce que l'on a pu nommer le " modèle doctrinal ". Cette construction repose sur la combinaison de trois éléments : un objet (l'analyse est centrée sur la jurisprudence administrative) ; une méthode (le " positivisme technologique ") ; une théorie (sur les grandes questions structurantes de la discipline).
11/2021
Contentieux administratifs
Le contentieux administratif en schémas
L'objectif de cet ouvrage de contentieux administratif est de faciliter la compréhension et la mémorisation des questions juridiques grâce à deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des schémas explicatifs en page de droite. Il est destiné : - aux étudiants de Licence et Master Droit, - aux étudiants d'IEP, - aux stagiaires suivant les formations juridiques de la fonction publique, - aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à l'ENM, - aux professionnels, - à toute personne (particulier ou association) soucieuse de défendre ses droits devant le juge administratif.
10/2021
Droit administratif général
Le droit administratif en Roumanie
L'ouvrage que nous présente Catalin-Silviu Sararu vise à rendre accessible au monde francophone, dans un format resserré, l'essentiel du droit administratif roumain. Mêlant une approche historique et contemporaine, le tableau d'ensemble permet à l'auteur d'identifier les lacunes ou limites du système juridique et de formuler de nombreuses propositions de réforme visant à les combler. Il explore ainsi, non seulement les réalités actuelles, mais aussi les perspectives de développement du droit administratif roumain. Il constituera sans aucun doute un point de repère et une source d'inspiration pour les spécialistes du droit administratif. Professeur Julien Cazala Université Sorbonne Paris Nord.
12/2022
Droit administratif général
Le temps en droit administratif
Du temps en contentieux au temps pour l'environnement : un panorama exhaustif Actes du colloque annuel de l'Association Française pour la recherche en Droit Administratif, organisé en juin 2021 à l'université d'Aix en Provence.
04/2022
Droit administratif général
Dictionnaire de droit administratif
Les principales notions de droit administratif, enrichies de références doctrinales, jurisprudentielles et d'analyses approfondies et critiques. Ce dictionnaire expose les principales notions de droit administratif, enrichies de nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles ainsi que d'analyses approfondies et critiques, et permet un accès aisé et direct au centre de la matière.
11/2022
Droit administratif général
Droit administratif. 4e édition
Des fiches de synthèse accessibles et axées sur les problématiques actuelles du droit administraif. Une édition mise à jour régulière. Cet ouvrage propose des fiches pédagogiques et à jour des dernières actualités jurisprudentielles pour fournir une synthèse accessible des règles de droit public applicables à l'administration. Sont abordées les questions relatives à l'organisation administrative, à l'action administrative et à ses limites ainsi qu'à la justice administrative. Les fiches sont accompagnées d'illustrations concrètes.
04/2022
Droit administratif général
Droit administratif. 2e édition
Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droit administratif : - une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ; - des exercices d'application, corrigés et détaillés ; - les notions essentielles du cours. Cet ouvrage pourra accompagner les étudiants tout au long de leurs révisions en vue des examens ou concours.
04/2023
Contentieux administratifs
Contentieux administratif. 3e édition
Mémorisez le plan du cours et révisez l'essentiel du contentieux administratif. Matière fondamentale du droit public français, le contentieux administratif a pour objet principal le règlement des litiges survenant à l'occasion d'une activité administrative. Le plan original de cet ouvrage répond aux différentes questions que se pose un justiciable ou un étudiant qui s'intéresse au contentieux administratif : Qui est le juge administratif et plus particulièrement, quelles sont ses attributions ? Dans quelles circonstances, à quelles conditions et comment le justiciable peut-il s'adresser à la juridiction administrative ? Que peut-il demander et obtenir du juge administratif ? Enfin, que peut et que doit faire le juge administratif pour résoudre les litiges dont il est saisi ? Cette 3e édition met l'accent sur le déploiement des pouvoirs du juge administratif et ses conséquences sur le fonctionnement et l'organisation du contentieux administratif. L'ouvrage inclut notamment le décret du 9 janvier 2023 relatif aux procédures orales devant la juridiction administrative.
12/2023
Contentieux administratifs
Contentieux administratif. 9e édition
Les éléments constitutifs du droit administratif européen. L'ouvrage dans sa troisième édition appréhende une part de la construction juridique communautaire comme constituant le " droit administratif européen ".
11/2022
Contentieux administratifs
Contentieux administratif. 6e édition
Premier ouvrage conçu par un membre du Conseil d'Etat et un universitaire, ce manuel, à vocation pédagogique, présente d'une manière renouvelée les lignes de force qui structurent depuis deux siècles le modèle français de contrôle juridictionnel de l'administration. Le contentieux administratif a profondément évolué au cours du dernier quart de siècle. Par l'effet conjoint de réformes textuelles et d'avancées jurisprudentielles, le juge administratif dispose désormais de tous les moyens nécessaires pour assurer le contrôle de l'action administrative. Aux développements classiques consacrés à l'histoire et à l'organisation de l'ordre administratif, à la distinction de ses contentieux et aux procédures qui sont applicables, s'ajoute une présentation des règles et des pratiques contentieuses sous un angle plus original : analyse des principes directeurs du procès, description de la chaîne contentieuse, place du dialogue des juges dans l'exercice des pouvoirs juridictionnels. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens.
08/2021
