Le fichage des mineurs. Entre ordre public et libertés individuelles
Extraits
Droit
Le fichage des mineurs. Entre ordre public et libertés individuelles
A l'heure de la diffusion massive d'informations nominatives via les réseaux sociaux, la question du fichage des mineurs par les institutions résonne fort sur le terrain des libertés individuelles. FIJAIS, FNAEG, FAED, FRP, FSPRT, FIJAIT, TAJ, etc. : cette longue liste d'acronymes témoigne de la création, régulièrement, de nouveaux traitements d'informations nominatives, avec des règles particulières pour les mineurs. Plus récemment, le fichier des mineurs isolés marque un tournant dans let marquage s des jeunes. Entré en vigueur en février 2019, il est le seul à être spécifiquement lié à la minorité. Un mineur pouvant être enregistré dans plusieurs de ces fichiers, l'articulation entre ces multiples dispositifs est parfois difficile à appréhender, tant pour les professionnels que pour les familles en recherche d'informations. Mêlant connaissances théoriques et pratiques, cette première édition présente les conditions d'inscription, de consultation et d'effacement, dans les fichiers de police et judiciaires. Elle analyse les obligations pénales et exigences posées pour les mineurs inscrits, leurs droits et démarches possibles, ainsi que les conséquences de ces inscriptions pour leur future insertion professionnelle et sociale. Quelles sont les obligations faites à un jeune inscrit dans le fichier des auteurs d'infractions sexuelles ? Quelles sont les conséquences en termes d'accès à l'emploi de l'inscription d'un mineur dans le traitement des antécédents judiciaires ? Un mineur peut-il refuser le prélèvement de son empreinte génétique lorsqu'il est placé en garde à vue ? A jour de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, et des récentes jurisprudences nationale et européenne en la matière, cet ouvrage aidera les professionnels chargés de la défense ou l'accompagnement des mineurs et leurs parents, à mieux les assister, informer et conseiller. Un véritable instrument de travail et de réflexion sur les enjeux éducatifs et éthiques du fichage des mineurs !
06/2019
Droit
ENTRE L'ORDRE ET LA LIBERTE : LA DETENTION PROVISOIRE
Si les taux de détention sont à la hausse dans la plupart des pays d'Europe occidentale, les mécanismes peuvent être fort variables. Malgré une érosion récente, La France brille par l'importance de la détention provisoire. . Malgré la multiplicité des réformes législatives depuis la fin du XVIIIème siècle, on n'est curieusement jamais parvenu en France à faire de cette détention un usage aussi économe que chez nos voisins. A l'heure où l'on envisage de modifier à nouveau la procédure pénale, il semblait intéressantde reprendre tous ces débats passés, ces multiples réformes et ces projets encore plus nombreux, d'examiner les avatars de cette dialectique entre ordre et liberté, d'exhumer, au-delà de la lettre juridique, les acteurs sociaux qui ont animé ces débats, de rechercher leurs stratégies et les intérêts qu'ils y investissent. Dans une matière si instable, où le législateur paraît toujours échouer, rien n'importe peut-être plus qu'une mise en perspective sur longue période.
01/1992
Droits des étrangers
La demande d'asile des mineures et mineurs isolés étrangers
Le droit d'asile est un droit fondamental : il n'est pas nécessaire d'être majeur pour déposer une demande. Le ou la mineure qu'elle soit isolée ou accompagnée de sa famille peut solliciter une protection au titre de l'asile. Mais peu de jeunes sont informés de ce droit. Les mineures et les mineurs isolés étrangers (MIE), ou non accompagnés (MNA), n'ont pas de représentants légaux sur le territoire ou d'adultes désignés pour les prendre en charge durablement. Du fait de leur isolement, ils sont en danger et doivent, à ce titre, bénéficier du dispositif de protection de l'enfance confié aux départements et à leur service spécialisé, l'Aide sociale à l'enfance (ASE). La mise en place de mesures de protection de l'enfance ne fait pas obstacle à ce que leur soit accordée une protection au titre de l'asile s'il existe des risques de persécutions ou de menaces graves dans leur pays d'origine. Ainsi, la protection au titre de l'asile vient s'ajouter à la protection prévue pour les enfants en danger ; elle ne la remplace pas. Il est impératif de s'interroger sur l'opportunité de déposer une demande d'asile, que la ou le mineur soit pris en charge ou non par l'ASE. Il est également fondamental d'expliquer à ces jeunes ce qu'est l'asile et ce qu'implique la reconnaissance d'une telle protection. En effet, déposer une demande d'asile a des conséquences directes sur les relations avec les autorités du pays d'origine : une personne qui sollicite l'asile n'est pas censée entrer en contact avec ces autorités, en particulier pour obtenir des documents d'identité ou d'état civil. Une telle démarche constituerait un acte d'allégeance envers ces mêmes autorités et nuirait à la demande d'asile. Cette publication tente donc d'identifier les principales situations dans lesquelles un ou une mineure a tout intérêt à solliciter l'asile pendant sa minorité ainsi que les protections auxquelles il ou elle peut prétendre. Elle présente des différentes étapes de la procédure d'asile et précise les conditions dans lesquelles le ou la mineure pourra obtenir un titre de séjour, exercer ses droits ou faire venir des membres de sa famille. Ce cahier juridique ne traite pas de la demande d'asile effectuée en zone d'attente ou en centre de rétention, ni de la demande d'apatridie.
06/2022
Ethique et droit
La liberté et l'ordre public contractuels à l'épreuve des droits fondamentaux
A l'heure où les droits fondamentaux investissent tous les domaines du droit privé, cette recherche entend démontrer que le droit des contrats, s'il n'échappe pas à leur influence, les reçoit toutefois selon une logique spécifique. Loin d'être exclusivement d'ordre hiérarchique, la relation unissant le contrat et les droits fondamentaux apparaît également de nature dialectique. Elle repose en effet sur un jeu d'influences réciproques, au coeur duquel se trouve l'ordre public contractuel. A la fois ordre de promotion et de limitation de la liberté des parties contractantes, l'ordre public se révèle, avant tout, comme un ordre de fondation de la liberté. Prix Choucri Cardahi de l'Académie des sciences morales et politiques Premier prix André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris Prix de thèse de l'Université Paris-Panthéon-Assas
06/2023
Droit
L'ordre public et le droit patrimonial de la famille. Contribution à la distinction entre l'ordre public et l'impérativité en droit privé français
A rebours d'une croyance solidement installée, il n'existe peut-être pas d'ordre public inhérent au droit patrimonial de la famille. L'ordre public est une notion juridique singulière, à distinguer d'autres limites à la liberté contractuelle : les bonnes moeurs, les droits fondamentaux et, en particulier, les lois impératives. Si toutes les lois d'ordre public sont impératives, la réciproque n'est sans doute pas vérifiable : toutes les lois impératives ne sont pas nécessairement d'ordre public. Bien qu'il se dérobe depuis toujours à l'exercice d'une définition, l'ordre public est par nature attaché à la sauvegarde de l'intérêt général. A ce titre, il est proscrit d'y renoncer par anticipation et sa violation demeure fermement sanctionnée. Dans sa mise en oeuvre judiciaire, le ministère public dispose d'une action pour poursuivre toute atteinte à l'ordre public et le juge a le pouvoir - sinon le devoir - de soulever d'office ce moyen. En l'absence de ces caractéristiques traditionnelles (qui sont autant d'éléments de définition), il devient téméraire de retenir la présence d'un ordre public. Aucun de ces traits n'étant identifiable en droit patrimonial de la famille, l'idée selon laquelle il existerait un "ordre public patrimonial" (parfois qualifié de "matrimonial" ou de "successoral") mérite d'être repoussée. Les règles qui s'affirment ici de façon péremptoire sont des règles simplement impératives, qui ne participent pas à la mise en oeuvre d'un ordre public. Cette distinction n'est pas que théorique, ni même sémantique : elle emporte aussi (et surtout) d'importantes conséquences pratiques. Ce faisant, la thèse défendue permet de renouer avec les évolutions récentes observables en la matière (contractualisation, déjudiciarisation, subjectivisation, fondamentalisation...), tout en permettant de mieux comprendre les transformations qui affectent la société et la famille. Plus généralement, elle contribue à repenser les rapports entre la liberté individuelle et la règle de droit, en montrant qu'il peut exister en droit privé des règles qui - bien qu'impératives - ne procèdent pas de la réalisation d'un ordre public.
07/2020
Droit
L'ordre public matrimonial
La privatisation du droit de la famille, et en particulier de la relation matrimoniale, est devenue une réalité et, depuis peu, le mouvement s'accélère à un rythme qui n'était pas prévisible. Est-ce à dire que l'ordre public est évincé de la relation matrimoniale ? La thèse répond franchement par la négative. La démonstration ne s'appuie pas sur le concept, quelque peu énigmatique, mais choisit une approche fonctionnelle de l'ordre public. Cette mise en perspective autorise le constat de la présence au sein de la relation matrimoniale d'un ordre public renouvelé. Éviction de la contrainte étatique et valorisation de la personne constituent la grille d'analyse de ce renouvellement. La protection de chacun des membres du couple marié se révèle être désormais la fonction privilégiée de l'ordre public matrimonial érigé en gardien de l'égalité conjugale, impératif interne et international. L'étude du droit comparé contribue à le démontrer. Le mariage, même s'il est concurrencé par d'autres modes de vie à deux, même si la contractualisation y est accueillie, reste le cadre de protection des droits de la personne mariée. C'est, qu'outre l'union des personnes, il crée une union patrimoniale dont chacun des époux peut se prévaloir. L'engagement matrimonial, témoin de la résistance à l'indifférenciation avec d'autres formes de couples, assure la cohésion du groupe. La liberté individuelle, l'entrée des volontés privées dans le droit des personnes, la percée des droits fondamentaux, sont autant d'indicateurs de l'inadaptation des sanctions radicales de l'ordre public classique. Le respect des valeurs défendues par l'ordre public renouvelé dans le mariage passe par l'affirmation d'un ordre public judiciaire. Chargé de réguler les relations entre époux, le juge dispose d'un large éventail de modes d'action qui privilégie le préventif et sacrifie le directif. Cette défense du mariage, qui doit garder la préférence du législateur parce qu'il est un lieu d'épanouissement de l'individu, n'occulte pas les tentatives, venues de toutes parts, de désacralisation qui le menacent. A l'heure de la déjudiciarisation du changement de régime matrimonial, d'un avenir qui annonce la possibilité d'un divorce sans juge, et, peut-être, un mariage entre personnes du même sexe, seule une pensée originale, qui ne s'embarrasse pas des idées reçues, pouvait valoriser ce " pilier " de notre organisation sociale
04/2008
Droit des sociétés
L'ordre public sociétaire
L'ordre public sociétaire. La première partie de cette étude permet de démontrer que, pour de multiples raisons, l'assimilation des notions d'ordre public et d'impérativité sociétaires produit des résultats insatisfaisants. Afin d'accéder à la connaissance du contenu normatif de l'ordre public sociétaire, une définition restrictive du concept, permettant de le distinguer de la notion insaisissable d'impérativité, doit donc être proposée. Selon une approche volontairement restrictive, l'ordre public sociétaire peut être défini comme un contenant notionnel ayant pour fonction de protéger, par des règles contraignantes, des valeurs ou intérêts essentiels du droit des sociétés ; telle est la mission singulière qu'il convient de lui attribuer afin de permettre l'identification des règles de droit, absolument insusceptibles de dérogation conventionnelle, qu'il contient. In fine, les contours d'un régime juridique adapté, permettant le rayonnement aussi bien dans le temps que dans l'espace de ses prescriptions essentielles, peuvent être dessinés.
04/2022
Droit
L'ordre public. 4e édition
Du 2 au 6 juillet 2018, la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers a organisé la quatrième édition de son Université d'été facultatis iuris Pictaviensis. Sur le thème de "l'ordre public", plusieurs intervenants de toutes les équipes de recherche ont présenté de façon didactique et pédagogique le fruit de leur réflexion sur de nombreuses problématiques posées par cette question ô combien intéressante. Celles-ci se sont articulées autour de 7 axes confrontant la notion, notamment, à l'écologie, au droit rural, au droit civil, au droit administratif, au droit du cinéma et de l'audiovisuel, au droit pénal, aux droits international et européen et au droit du travail. Le public était composé d'étudiants et de doctorants français et étrangers, de professionnels et d'enseignants-chercheurs. Le présent ouvrage reprend une partie des conférences entendues au cours de cette quatrième édition de l'Université d'été.
07/2019
Droit
LES LIBERTES INDIVIDUELLES ET LA DIGNITE DE LA PERSONNE HUMAINE. Préparation au CRFPA
Liberté individuelle ou libertés individuelles ? Question classique mais aussi fausse-vraie question. Sans l'application du principe de la liberté de l'individu, la source manquerait d'où tirer les libertés individuelles; sans les libertés individuelles, la liberté individuelle resterait une formule creuse. Si la liberté individuelle se décline en libertés individuelles, il convient d'abord de les identifier: droit à la sûreté, liberté d'aller et venir, inviolabilité du domicile, liberté du mariage, droit au respect de la vie privée,... Et, illuminant ces libertés, le principe du respect de la dignité de la personne humaine. Il convient ensuite et surtout d'apprécier l'effectivité des libertés individuelles qui se mesure à la nature et à la qualité des garanties juridictionnelles, institutionnelles ou tout simplement citoyennes, dont elles bénéficient. Dans le réseau de contraintes multiples qui enserrent l'individu et déterminent ses pensées, ses comportements, ses choix, il peut paraître vain de parler des libertés individuelles. Vain peut-être, mais nécessaire car l'être humain se réalise par sa capacité à faire quelque chose de ce qu'on a fait de lui. Il vaut donc bien la peine d'affirmer ces libertés qui lui ouvrent l'espace de son projet.
10/1998
Poésie
Entre libertés et attachements
Pour avoir une pensée consciente entre attachement et liberté ; envers les dimensions de l'objet touchable comme celles du sujet touchant, et réciproquement, il eût fallu distinguer les substances les composant, sans se tromper de dénominateurs communs par lesquels ils sont, personnellement, perçus, tant de leur partie sensible que de celle accaparante. Outre ces deux exigences à penser la liberté et l'attachement, dans leur différenciation de mesures individuelles ou/et communautaires, elles ne peuvent s'abolir de la faculté de discernement entre les potentialités de l'unité à appréhender et définir les idéologies de la subsistance et la substance des idées. A contrario, la légitimité suppose la croyance en une certaine matérialité des symboles...
02/2022
Sociologie
"Mineurs isolés", Mineurs migrants séparés de leurs parents. Des vies tiraillées entre enfance et marginalisation des étrangers
On les appelle mineurs non accompagnés, mineurs isolés ou encore enfants séparés. Ces dénominations différentes traduisent la difficulté à saisir la complexité et la diversité des situations qu'ils vivent, même s'ils ont en commun le fait d'être âgés de moins de 18 ans et d'avoir migré vers d'autres Etats sans un adulte qui soit responsable d'eux. Cet ouvrage interdisciplinaire réunit et synthétise onze contributions provenant de la sociologie, du droit, de l'anthropologie, de la communication, des sciences de l'éducation, de la psychologie sociale et du travail social, avec une grande richesse d'informations et des analyses approfondies sur les situations légales et concrètes des mineurs non accompagnés principalement en Europe et en Amérique du Nord, mais également en Afrique. Il pose la question fondamentale de la protection des enfants migrants dans le monde. A travers les contributions de cet ouvrage, le lecteur peut mesurer l'ampleur de la mondialisation des phénomènes des mineurs non accompagnés et ses enjeux. Un livre qui éclaire l'un des défis douloureux de nos sociétés contemporaines, avec l'enfance au coeur.
06/2020
Sociologie
Aliénation et servitude. Essai sur la liberté individuelle
Toute la rhétorique dissidente a toujours consisté à affirmer qu'il existe des dominants et des dominés. Mais ne tombons-nous pas dans un piège en acceptant cette dichotomie abstraite ? Les dominants sont dominants parce qu'ils ont convaincu autrui qu'ils le sont. Les dominés sont dominés parce qu'ils ont accepté cette conception présentée comme une évidence. Malgré cette vérité aussi simple, depuis la Révolution industrielle au XVIIIe siècle, sont nées des idéologies révolutionnaires promettant des lendemains meilleurs grâce à telle ou telle théorie politico-économique, grâce au terrorisme politique comme mode d'action contre l'Etat. Ces idéologies dont elles ont prouvé qu'elles ont été mortifères, le retour à une conception simple de l'existence et du rapport à la liberté est nécessaire. Pour redevenir libre, il faut comprendre l'aliénation et la servitude volontaire pour enfin les dépasser, c'est tout l'objectif de ce livre.
05/2021
Sociologie
Des Garçons et des Cirques. Mineurs délinquants en Centre Educatif Renforcé
Souvent, les mineurs multirécidivistes passent par la case prison. Les plus chanceux sont placés en Centre Éducatif Renforcé (CER) où ils sont pris en charge et confrontés à un rythme de vie totalement différent de celui qui est habituellement le leur. Par exemple, dans un cirque. Durant quatre mois, l'auteur intègre le rythme de vie d'un CER, partenaire de cirques familiaux qui sillonnent la France. Disponible pratiquement sept jours sur sept, il témoigne de ses rencontres avec les jeunes délinquants et leurs familles, les magistrats, les éducateurs. À travers le portrait d'une dizaine de garçons, Lionel Leroi, lui-même placé dans son enfance, nous livre un témoignage fort sur la vie d'un éducateur confronté à la violence et à la souffrance de jeunes à la recherche des repères que leur famille ne leur a pas donnés.
09/2007
Littérature française
Entre Deux. (L'ordre des choses)
Dans ce récit intimiste, il est question d'un itinéraire singulier qui mène de l'inculture à la connaissance, de la violence à l'affection, de l'enfance tourmentée à l'âge adulte plus apaisé. Il est également question de la difficulté de trouver sa place entre deux territoires, entre deux mondes, celui d'où l'on vient et celui vers lequel on tend. Enfin, et surtout, il est question de reconnaissance. Reconnaissance envers deux passeuses magnifiques qui se sont unies pour rendre possible cette traversée salvatrice.
09/2015
Droit
Le système juridique entre ordre et désordre
C'est de longue date que l'on présente le droit comme système. S'est-on cependant suffisamment interrogé sur la nature et les limites de cette systématicité ? L'ordre qu'elle entend instaurer conjure-t-il toute forme de désordre ?
Le droit constitue-t-il un système " ouvert " ou " fermé ", " auto- " ou " hétéro-régulé ", " immobile " ou " évolutif " ?
La théorie contemporaine des systèmes est susceptible de jeter un éclairage nouveau sur ces interrogations traditionnelles. Telle est du moins l'hypothèse qu'adopte le présent ouvrage. S'ouvre ainsi un champ qui se structure autour de quatre thèmes essentiels : les éléments du système, les relations entre ces éléments, le système juridique et son environnement, le système juridique et le temps. L'examen de ces différents thèmes manifeste un enchevêtrement constant de l'ordre et du désordre, à l'image de la complexité et de la fluidité du système juridique. L'accent mis sur le concept de système ainsi compris permet en définitive d'apporter des réponses plus satisfaisantes aux questions les plus fondamentales de la théorie du droit, telles que celles de la définition du droit, de sa validité et de son interprétation.
S'inspirant du paradigme systémique, la théorie proposée fait aussi largement appel aux ressources de la sociologie et de l'anthropologie juridiques.
09/1988
Droit de l'environnement
L'ordre public environnemental et le contrat de droit privé
Le nombre de règles environnementales impératives que les personnes privées doivent respecter à l'occasion de leurs relations contractuelles augmente sans cesse. Mais ces règles n'ont pas toutes la même nature. Parfois, la règle est purement légale et s'impose directement à une personne (producteur ou détenteur de déchets ; dernier exploitant d'une usine). Parfois, c'est la relation contractuelle qui est directement réglementée et donne lieu à des obligations d'information environnementale (diagnostic de performance énergétique ; information sur la quantité de CO2 émise par le produit), à des garanties spécifiques ou encore à des obligations (durabilité des produits) ou encore à des obligations de renégociation (contrat de fourniture d'énergie). Cette dynamique invite à appréhender toutes ces règles impératives de protection de l'environnement par la notion d'ordre public environnemental. Cela permet de traiter juridiquement une grande diversité de règles à l'aide de la théorie générale du contrat. Il apparaît cependant, en retour, que la notion de contrat en sort malmenée. Cela provient de la marginalisation croissante de la volonté des parties dans la détermination des engagements contractuels.
04/2022
Littérature française
La Liberté individuelle en 1881, mémoire à M. le garde des sceaux
Alphabet républicain, orné de gravures , & suivi de conversations à la portée des enfans, propres à leur inspirer l'amour de la liberté, de l'égalité, & de toutes les vertus républicaines ; et à les mettre en état de bien entendre la Déclaration des droits, & la Constitution. Par Chemin, fils. Accepté par la Convention nationale, et approuvé par la commune de ParisDate de l'édition originale : 1793-1794[Abécédaire (français). 1793-1794]Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
10/2014
Chanson française
Brassens. Liberté, libertés
Des universitaires montrent que Brassens est l'homme de toutes les libertés. Liberté de pensée, de parole, de ton. Des libertés amoureuses aussi... . Ils analysent aussi les libertés que prennent avec lui d'autres artistes par leurs reprises et leurs traductions. Brassens est l'homme de toutes les libertés. Liberté de pensée, liberté de parole, liberté de vie. Sans tapage, mais avec des mots directs, il dit ce qu'il pense et vit ce qu'il veut. Il chante aussi bien la liberté que les libertés qu'on prend avec la morale admise. En rupture avec les "braves gens" quand ils représentent un système de valeurs figées, il se sent pourtant libre d'affirmer ses propres valeurs : amitié, affection pour les humbles, libre-pensée, amour hors mariage. Car Brassens chante également les libertés amoureuses. Qu'elle est variée, la palette des amours brassensiennes... Des privautés à l'amour libre, du libertinage sans illusion au grand amour sans codes. Un collectif d'auteurs propose ici une analyse des terrains où la liberté de Brassens s'exprime : ton inédit, provocations débonnaires, registres de la langue, génie musical souvent mal entendu, sexualité sans ambages, et - raffinement suprême - liberté de choisir ses propres contraintes dans une prosodie rigoureuse et pourtant souple, et une genèse textuelle qui cristallise lentement. A ces libertés, d'autres artistes répondent, en adoptant Brassens et en l'adaptant : que ce soient les traducteurs ou les autres musiciens qui reprennent son répertoire, ils s'emparent respectueusement mais librement de ses musiques et de ses textes. En ressort la figure universelle d'un grand tolérant et d'un grand sceptique, libre d'aimer et de douter.
12/2023
Droit administratif général
L'ordre public contractuel en droit administratif
L'ordre public contractuel en droit administratif Alors que l'ordre public contractuel a fait l'objet d'innombrables investigations en droit privé, il n'existait en droit administratif aucune recherche doctorale dédiée à ce thème majeur du droit des contrats. La thèse se propose de combler cette lacune en répondant finalement à deux questions : comment savoir qu'une règle quelconque est d'ordre public ? ; à quoi sert l'ordre public contractuel en droit administratif ? La réponse à ces questions permet d'aboutir à plusieurs conclusions intéressantes à la fois pour la notion et pour le droit administratif lui-même. S'agissant d'abord de l'ordre public contractuel, son examen en droit administratif confirme que la notion est indéfinissable. Pour contourner cette difficulté ancienne et bien connue de la doctrine privatiste, la thèse prend le parti d'aller à la recherche non pas d'un critère de définition, mais d'un critère d'identification. Délaissant l'approche matérielle traditionnelle, elle opte pour une approche formelle qui conduit à retenir l'automaticité de la sanction comme critère d'identification de l'ordre public contractuel. S'agissant ensuite du droit administratif, l'inscription de l'ordre public contractuel parmi les notions cardinales de ce droit a contribué au perfectionnement du droit et du contentieux des contrats administratifs. Le maniement de la notion permet au juge administratif de moduler le traitement des causes d'invalidité, d'infléchir la théorie générale du contrat administratif, mais aussi, parfois, de se démarquer du juge judiciaire en retenant une conception singulière de l'ordre public contractuel.
04/2024
Droit
L' ordre public. [actes du colloque
L'ordre public est l'ensemble des institutions, des moyens et des droits dont dispose la puissance publique pour garantir et maintenir le respect d'un ordre pacifique contre d'éventuelles infractions.
12/1996
Romans de terroir
Le Soleil des mineurs
Depuis que Blanche a quitté la Lorraine et le pays minier pour Paris, elle n'a plus donné signe de vie. Quinze ans ont passé. A l'hôpital des grands brûlés où elle travaille, Blanche croise un jour sa mère Renate qui lui apprend que son père est mourant. Si la colère est toujours aussi vive chez Blanche, elle a pitié de la douleur de sa mère. Quel secret lie ces deux femmes ? Auprès de son père, l'heure est aux confessions. Kurt lui raconte l'arrivée de ses parents allemands en Lorraine, puis sa rencontre avec Renate, fille de réfugiés italiens. Il lève ensuite le voile sur la blessure qui a poussé Blanche à tout quitter. C'est alors que survient une catastrophe au puits Simon à Forbach. Bouleversée, Blanche met ses compétences professionnelles au service des siens. Momentanément, clame-t-elle, car trop de révolte coule encore dans ses veines pour renouer avec une terre qui l'a à jamais meurtrie. Pourtant, au fil des jours, par-dessus les chevalements de la mine qui vit ses dernières années, Blanche va cheminer aux côtés des gueules noires de Lorraine dont elle est le soleil. Trouvera-t-elle la paix du cœur et, qui sait, l'amour dont elle a été privée ?
09/2016
Droit pénal des mineurs
Enfance placée et service public. Les droits des mineurs à la Protection judiciaire de la jeunesse
Où en est la PJJ dans le respect des droits des mineurs placés dans les foyers d'hébergement ? Ce livre analyse la place réservée aux droits de l'enfant dans la réglementation PJJ et propose des pistes pour favoriser une connaissance plus fine des droits afin d'assurer un meilleur accompagnement des mineurs. Le livre revendique l'idée que les mineurs délinquants ont des droits individuels comme socles de leur réinsertion et de leur émancipation.
11/2021
Critique littéraire
Péguy entre l'ordre et la révolution
DEPASSIONNER PEGUY, c'est le seul moyen de le connaître et de le comprendre enfin. Géraldi Leroy s'y attache en restituant la façon dont se superposent, chez Péguy, les données du milieu familial, social et culturel et les influences sous lesquelles ces assises de sa personnalité politique s'infléchissent pour déboucher, vers 1898, sur un socialisme argumenté et nettement typé. A ce moment, l'affaire Dreyfus agit sur lui comme le révélateur qui différencie désormais la mystique de la politique, dicte à la fois la fondation des Cahiers de la Quinzaine, son inspiration d'écrivain et de penseur, la divergence croissante avec ses anciens compagnons politiques, Jaurès en particulier. Son oeuvre s'écrit alors comme une série de tentatives visant à affirmer la validité des engagements passés et à récupérer au sein des enjeux nouveaux, ne fût-ce qu'à titre de témoignage personnel, l'unité perdue. Il en résulte l'allure, en apparence paradoxale, d'un engagement qui appelle à la révolution tout en la ressentant comme impossible dans le contexte contemporain.
01/1981
Tarots
Tarot en mode mineur. Arcanes mineurs, les 4 piliers du Tarot
Le caractère fascinant du Tarot parle à notre inconscient depuis des siècles. Son utilisation divinatoire, apportant des réponses et révélant des vérités cachées, garde un cachet ésotérique, mais bien plus précieux est son usage en tant que support de projection pour favoriser la prise de parole, stimuler l'autoanalyse et provoquer la prise de conscience de soi, que ce soit à des fins thérapeutiques ou dans son cheminement personnel. Les 78 arcanes du Tarot nous tendent un miroir symbolique qui reflète notre présent et notre présence au monde. Ils nous interrogent et nous aident à poser les bonnes questions. Le Tarot constitue une somme philosophique incomparable, un livre secret de sagesse qui suscite respect, prudence et reconnaissance. Les 22 arcanes majeurs, grâce à leurs représentations figuratives, forment une sorte de miroir de soi, un catalogue des grands symboles universels inscrits dans l'inconscient collectif. A l'inverse, les 56 arcanes mineurs représentent un sujet mystérieux et moins exploré. Cependant, leur capacité à stimuler l'imaginaire et la créativité, à dépasser l'image pour exhumer l'archétype qui lui a donné naissance, ouvre un vaste champ de possibilités. Il suffit de mettre en oeuvre toute une méthodologie fondée sur la symbolique des nombres et l'évocation d'archétypes enracinés dans notre corps et notre vécu. Cet ouvrage propose un nouveau regard sur les arcanes mineurs en les réinscrivant dans l'univers symbolique du Tarot où ils ont une place privilégiée.
02/2021
Littérature française (poches)
Des anges mineurs
Longtemps après la fin de la civilisation, de très vieilles femmes jugent leur petit-fils
elles l'ont autrefois créé avec des chiffons et des formules magiques, et il les a trahies. Autour d'elles, le monde humain va bientôt disparaître. Dans des yourtes ou des immeubles délabrés, les dernières voix se font entendre.
Musiciens, écrivains, vagabonds et chamanes sont les acteurs hallucinés de cette décomposition. Même quand ils ont perdu espoir, ils continuent à concevoir pour eux-mêmes des fictions poétiques et amoureuses, ou à pratiquer un féroce humour noir.
Un livre qui dit la fin du monde de façon jubilatoire, envoûtante, sensuelle, délirante.
10/2001
Gestion
LE MARKETING PUBLIC. Une introduction au marketing des administrations et des organismes publics
Ce livre veut porter témoignage d'une réalité et révéler une espérance : il est le témoin privilégié de l'éclosion rapide du marketing dans les organisations publiques. Pour cela, il a resitué les spécificités publiques en les confrontant aux impératifs gestionnaires de toute organisation ; il postule aussi une espérance. Le marketing public, aujourd'hui naissant, va prodigieusement se développer. L'Etat moderne valorisera ainsi la production publique. C'est à une exploration originale dans les entours du marketing public que nous convient les auteurs, dont la passion pour le sujet ne manque pas d'attraits.
11/1990
Sciences historiques
Jarny. Mineurs et cheminots dans l'entre-deux-guerres
Ce livre retrace 20 années de la vie d'une ville ouvrière de Lorraine du Nord. 20 années au cours desquelles les guerres, les crises et les brassages d'hommes ont rompu le cadre traditionnel d'un village d'à peine quelques centaines d'habitants. La perte de l'Alsace-Moselle après 1871, l'exploitation du fer du Pays Haut et la redéfinition du réseau ferré, avaient fait de ce bourg une ville carrefour et industrielle en l'espace d'une dizaine d'années avant 1914-1918. Déjà l'horizon traditionnel avait été rompu par l'arrivée de centaines d'ouvriers français et italiens, attirés par les mines, les chantiers de la gare ou le petit commerce. Ils n'avaient guère eu le temps de s'installer puisque la guerre de 1914-1918 avait jeté dans cette fourmilière, un formidable coup de pied, brisant son élan et la vidant presque totalement pendant plus de quatre ans d'occupation allemande. Mais la guerre n'a pas seulement rompu l'élan initial. En rendant à la France les territoires mosellans désormais concurrents, le bassin de Briey perd pour un temps son dynamisme initial malgré la reconstruction. La production repart et les hommes reviennent aussi massivement. Cette fois, avec le sang français et italien, du sang polonais vient irriguer le coeur de la cité. Pourtant la santé des mines jarnysiennes est fragile, l'une prospère par à coups, l'autre stagne, empêtrée dans les litiges des dommages et séquestres. La ville, qui vit au rythme des trains de minerais, des salaires ouvriers et des bénéfices du petit commerce, commence à douter. On attend alors beaucoup d'une municipalité républicaine et laïque pour panser les maux de chacun. La crise de 1931, ajoute ses effets. Economique puis sociale, elle jette le trouble durablement. Certes elle contribue à stabiliser toutes les populations, mais exacerbe aussi les tensions politiques et xénophobes. Malgré l'idée commune, le mouvement ouvrier peine à s'organiser et ne perce véritablement qu'après 1936, profitant pour quelque temps seulement de "l'embellie" du Front Populaire, avant que la guerre ne bouleverse la cité à nouveau.
06/2018
Droit
Le principe de liberté en droit public français
Si la littérature juridique abonde sur la notion d'égalité, elle est en revanche très limitée sur la notion de liberté au singulier et plus encore sur le principe de liberté, pourtant au fondement de l'ordre juridique français. Constat étonnant ayant donné lieu à une réflexion nécessaire sur le principe de liberté en droit public français. Bien que ce principe soit effectivement bien présent dans l'ordre juridique français, en tant que fondement de celui-ci et comme norme prévalant par principe, il apparaît aujourd'hui mal assuré. L'ouvrage s'attache à déceler les raisons de l'absence de reconnaissance explicite par les juges spécialement du principe de liberté. Face à cette observation, cette recherche a entendu démontrer la nécessité de reconnaître pleinement le principe de liberté comme principe de droit, c'est-à-dire comme norme de droit positif fondamental. Cette reconnaissance permettrait en effet une meilleure saisie du fonctionnement de l'ordre juridique, du fondement des normes et de l'engendrement de nouvelles normes, notions ou mécanismes procéduraux. Cette reconnaissance assurerait également une reconsidération de l'encadrement du principe de liberté. Mais la liberté est également un principe du droit, ce qui signifie, d'une façon plus générale, qu'elle est ontologiquement nécessaire à l'existence ou à l'être du droit en tant que tel et à la reconnaissance totale d'un principe positif de liberté.
01/2021
Société et citoyenneté
La Justice des mineurs
Cette deuxième édition est une mise à jour suite à la réforme du code de justice pénale des mineurs entrée en vigueur le 30 septembre 2021. L'ouvrage retrace l'histoire de la justice pour les mineurs : le droit criminel de l'Ancien Régime pouvant condamner un enfant de 7 ans à la prison, à la déportation ou à la mort ; les colonies pénitentiaires et les maisons de corrections du XIXe siècle ; jusqu'aux mesures d'aujourd'hui, s'appuyant sur l'ordonnance du 2 février 1945 qui proclame la prééminence de l'éducation et de la protection sur le répressif. Les différents aspects de la délinquance juvénile sont abordés (liée à l'adolescence, l'exclusion sociale, l'influence des pairs...). Le cheminement de la procédure est expliqué, du policier au juge. Les différentes sanctions sont expliquées : du simple rappel à la loi à la peine d'emprisonnement, en passant par les mesures de réparation et de dédommagement, le stage de sensibilisation aux dangers de la drogue, le stage de citoyenneté, le placement en centre éducatif fermé ou renforcé... La Protection judiciaire de la jeunesse applique les décisions des juges pour enfants et, avec ses éducateurs, elle a pour mission de s'occuper des enfants et des adolescents ayant commis des délits et qui lui sont confiés. Elle accueille environ 10 000 jeunes dans ses "lieux de vie" .
04/2023
Religion
Les missionnaires. Entre identités individuelles et loyautés collectives (XIXe-XXe siècles)
Cet ouvrage regroupe les communications du 35e colloque du CREDIC (Centre de Recherches et d'Echanges sur la Diffusion et l'Inculturation du Christianisme), organisé en 2014 à l'Université de Nantes en collaboration avec le CRHIA (Centre de Recherches en Histoire Internationale et Atlantique). Des chercheurs en histoire, en histoire de l'art et en anthropologie y étudient les identités missionnaires du XIXe au XXIe siècle. Leurs dix-huit contributions embrassent plusieurs horizons (Afrique, Amériques, Chine, France). Elles examinent le ressenti et le vécu des femmes et des hommes impliqués dans l'évangélisation. En s'intéressant aux groupes missionnaires, la première partie présente les différentes communautés d'appartenance qui donnent naissance à des identités collectives. Celles-ci sont à la fois influencées par des facteurs religieux (confession, congrégation, etc.) ou profanes (appartenances sociale, nationale, régionale, etc.). A travers une série de portraits, la partie suivante analyse les multiples dimensions des personnalités missionnaires. Plusieurs auteurs observent la tension qui existe entre l'identité assignée par les groupes d'appartenance et l'identité assumée par l'individu. La dernière partie met en avant le rôle des expériences pastorales dans la définition des identités. La diversité des contextes d'évangélisation modifie profondément la vision et l'action des missionnaires et contribue à de nombreux repositionnements identitaires. C'est cet aspect, multiple et changeant, de l'identité missionnaire qui est étudié au cours de cet ouvrage.
08/2016
