Le droit de se taire
Extraits
Littérature française
Le droit de se taire
Un homme s'accuse d'un crime mais refuse de s'expliquer. Un doute plane : cet aveu est-il sincère ? Comment restituer la vérité dans ce procès ? L'avocate ne peut contester la sincérité de son client, le juge d'instruction souhaite éclaircir cette situation, tandis qu'aux yeux du substitut l'aveu constitue la preuve ultime. Après une instruction tumultueuse et des débats passionnés, que décidera la Cour ? Ce roman judiciaire vous plonge dans les profondeurs et la complexité du milieu judiciaire. Loin d'un simple jeu de rôles, chacun y joue pourtant le sien.
07/2017
Littérature française
Le droit de se taire
C'est la vie d'un couple : Laura et Erwan Marinier. Durant les cinq premières années de leur mariage, tout se passe bien, jusqu'au jour où survient l'imprévisible. Dans cette histoire, les ombres du passé sont omniprésentes, nourries des idéologies des uns, du scepticisme des autres, de dissimulations et d'amnésie. Mais il n'a suffi que d'une étincelle, pour que l'homme, séducteur et menteur, tombe de son piédestal. Cette chute est due à certaines confessions, qui va amener Fabien, détective privé et ami de la famille, à faire des recherches sur le passé d'Erwan. Lorsqu'il découvre l'immoralité et le crime, vient s'imposer à lui une question d'éthique. Quel impact ces révélations vont-elles avoir sur la famille Marinier ? Entre droit et devoir, quel choix va-t-il faire ?
02/2023
Notions
Le Gaslighting ou l'art de faire taire les femmes
"Tu es sûre que tu vas bien ? Tu as l'air fatigué en ce moment. Et puis tu oublies beaucoup de choses. ". . Gaslight, film fondateur réalisé par George Cukor en 1944, raconte le calvaire de Paula. Son mari la persuade qu'elle est folle en baissant progressivement la lumière des lampes à gaz pour installer l'obscurité dans la maison et les esprits... Le gaslighting désigne originellement une relation conjugale reposant sur la manipulation d'une femme par son époux. Il est devenu un mot-clé de la psychologie américaine, puis un outil critique du féminisme, avant récemment de définir un type de langage politique mensonger et la violence qui en découle. Le repérer, c'est d'abord pointer les abus subis par les victimes, le plus souvent des femmes, ainsi que le processus mis en oeuvre pour brouiller ce statut même de victime - le gaslighteur est maître dans l'art d'inverser les rôles. C'est ensuite élucider comment les fondements de la réalité, voire de la vérité, sont progressivement sapés. Car cette notion, qui permet de retracer comment les femmes ont été réduites au silence, est devenue une arme politique dangereuse. Hélène Frappat livre la première définition philosophique d'un mot au coeur de tous les débats de notre époque.
10/2023
Philosophie
Les Droits de l'homme et le droit naturel
Malgré la confusion largement entretenue entre le subjectivisme, les droits de l'homme et l'école du droit naturel, nous voudrions suggérer une distinction. Loin de former un ensemble homogène, l'école du droit naturel est divisée... Fondamentalement la discorde réside dans la reconnaissance ou le rejet de la loi naturelle. Toute l'école reconnaît le droit naturel mais toute l'école n'accepte pas la loi naturelle.
11/1989
Droit international public
Le droit africain des droits de la femme : questions choisies
Le droit africain des droits de la femme s'inscrit dans le continuum du droit international des droits de la femme, afin de régler les particularités des droits de la femme en Afrique. Autrement dit, c'est un droit complémentaire au système universel de protection des droits de la femme et spécifique aux droits de la femme en Afrique. Substantiellement constitué par des normes conventionnelles et coutumières, le droit africain des droits de la femme est en construction aux niveaux régional, sous-régional et national. Au niveau du continent africain, il s'articule essentiellement autour du Protocole de Maputo, qui complète la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples sous cet angle, en s'attachant tout spécialement à l'interdiction et à l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Outre l'Union africaine, la Cour et la Commission africaines des droits de l'homme et des peuples, différentes structures ont été mises en place pour assurer l'interprétation et l'application des droits de la femme. Si des avancées peuvent être constatées, l'effectivité de ces droits demeure problématique en Afrique, où les luttes et revendications sont permanentes, ce que démontrent les contributions réunies dans le présent ouvrage à travers une perspective d'ensemble, une approche des systèmes sous-régionaux et des éclairages plus spécifiques.
07/2023
Droit public
Le droit de la santé en schémas. Les droits du patient
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des schémas en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit de la santé a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : - aux étudiants en Master de droit, - aux étudiants en Médecine.
07/2022
Littérature française
Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme
Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.
07/2022
Droit administratif général
Le droit administratif et les droits fondamentaux
Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.
09/2023
Policiers
La 5 va se faire la paire
Stacy, qui avait quarante vols qualifiés à son actif, n'appréciait guère la ferme-prison où il se trouvait : cafards, champs de fayots, gardes montés armés de fusils de chasse. Plus Captain Hartmann et ses sbires.
Ca n'empêchera pas Stacy de concocter un plan qui devait le sortir, ainsi que ses compagnons, de la " cage " infernale. Si tout se déroulait exactement comme prévu.
Mais le " si " était de taille...
03/1992
Sciences politiques
Difficile de se taire
Soutien du candidat Jean-Marie Michel Mokoko aux présidentielles de mars 2016, Bertin Pandi Ngouari, ancien élève de Saint-Cyr qui a connu l'exil et la prison politique, prépare actuellement l'élection présidentielle de 2021. Face au désespoir et aux interrogations de son peuple, il rompt le silence qui n'a que trop duré : pour que le Congo prospère comme il le mérite, il est grand temps de s'extraire des querelles ancestrales et de planter les graines du bien, de l'amour et de la fraternité. Telles sont les clés d'un Congo grand et lumineux ; tel est le chemin que Bertin Pandi Ngouari se propose d'emprunter, chemin d'avenir sur lequel il appelle ses compatriotes à le suivre... Dans cette autobiographie-programme, Bertin Pandi Ngouari dévoile son parcours, ses succès comme ses échecs, et livre sans calcul ni faux-semblant tout l'amour et l'espoir qu'il a pour le Congo, pays plein de promesses dont il ambitionne de devenir le prochain président.
04/2020
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Droit
Droit des personnes, droit de la famille. 2e édition
Parfaitement conforme à l'enseignement du droit des personnes en L1, cet ouvrage présente successivement : le droit des personnes, le droit de la famille. Conçu comme un manuel et un outil de préparation aux TDs, l'ensemble du cours est présenté à travers les trois exercices qui servent à évaluer les connaissances : dissertations, commentaires d'arrêt et cas pratique. Cette nouvelle édition, revue et corrigée, prend en compte les évolutions les plus récentes de la législation et de la jurisprudence.Allison Fiorentino, Maître de conférences en droit privé à l'Université d'Auvergne (Clermont-Ferrand). Marie Hascoët, Docteur en droit privé de l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille III.
09/2012
Europe et Droits de l'homme
Manuel de droit de l'Union Européenne des droits fondamentaux
Le régime de la protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne après l'entrée en vigueur de la Charte des droits fondamentaux. La matière abordée dans ce manuel permet de prendre la mesure des progrès accomplis par l'Union dans sa construction d'un système de protection des droits fondamentaux et d'en présenter les principaux aspects.
03/2023
Littérature française
Et faire taire les murmures du roc
Au début, il y a Maria et Jacques, l'amour et le désir d'enfant. Et puis vient Jérémy, l'enfant tant désiré : il est beau, il est fort, il est autiste. Et puis il y a Paula, jeune femme solitaire, empreinte du passé douloureux de ses ancêtres... Dans ce roman d'amour d'une sensibilité magistrale, s'entremêlent des vies contrariées : les coups du sort, la différence, l'exclusion, les espoirs déçus, les déchirures... La vie quoi. L'histoire se déroule dans les Ardennes, une terre marquée par les contes et légendes. Roc la Tour, sur les hauteurs de Monthermé, aux confluents de la Meuse et de la Semoy est un haut lieu du tourisme local mais pas seulement : ses colonnes rocheuses s'enracinent dans les générations qui ont vécu dans sa proximité. Faire taire les murmures du roc revient à conjurer une fatalité, à trouver le bonheur parce que l'amour transcende tout. Attention, c'est un livre beau à pleurer.
09/2015
Policiers
Le droit de tuer
A Clanton, dans le Mississippi, la petite Tonya Hailey est sauvagement violée et torturée. En plein tribunal, son père, Carl Lee, tue les deux accusés. Son sort semble scellé : la chambre à gaz. En effet, nous sommes dans le Sud des Etats-Unis et Carl Lee est afro-américain... Mais Jake, un jeune avocat blanc, décide de le défendre. Le Ku Klux Klan fait front. Bientôt la haine embrase la petite ville de Clanton... Cet ouvrage est précédemment paru sous le titre Non coupable.
05/2014
Droit
Le Sujet de droit
Recueil annuel des travaux du séminaire de philosophie du droit, ce tome est consacré au sujet de droit. Les communications abordent la question sous l'angle religieux, philosophique avec les apports de Rousseau, Locke et Hegel, et scientifique au regard des avancées majeures de la génétique.
01/1990
Yaoi/homosexualité masculine
Le droit de rêver
Kaga, un employé de bureau surmené, se présente dans un poste de police en demandant à être arrêté... Il prétend avoir tué quelqu'un ! Mais en réalité, ce n'était qu'un rêve... Lorsque Kaga revient au poste de police pour présenter ses excuses, il fait un peu plus ample connaissance avec Seto, le jeune policier qui l'a rassuré le soir de son cauchemar. Les deux hommes deviennent rapidement amis, mais Kaga ne tarde pas à être séduit par la nature chaleureuse et enjouée de Seto. Les choses se corsent lorsqu'il commence à rêver de lui, mais il ne veut pas risquer de mettre en péril leur amitié...
07/2022
Autres philosophes
Le droit de mourir
La lecture de ce texte, d'une parfaite agilité dialectique sur fond de tragédie, laisse une impression de vertige. Que devant l'abîm e se creusant sous ses yeux le lecteur ne perde pas pied, mais sorte de l'épreuve, au contraire, le coeur plus vif et la pensée plus forte, tel est le mérite de l'auteur, qui à chaque instant parvient à intégrer le droit de mourir au droit de vivre.
08/2021
Psychologie, psychanalyse
Le droit de vieillir
Avons-nous le droit de vieillir dans une société qui privilégie par-dessus tout la santé, la beauté, le dynamisme ? Où l'on découvre un jour que l'on est vieux à la façon dont les autres vous évitent, vous ignorent ou vous parlent. Les discriminations dues à l'âge ont pris une telle ampleur qu'un mot a été forgé pour les désigner, " âgisme ", et que certains professionnels parlent de l'apartheid de l'âge. Et pourtant jamais les personnes de plus de 60 ans n'ont été aussi nombreuses. Jamais elles n'ont été aussi bien protégées, à la fois économiquement et socialement. Mais quelle place ont-elles en ce temps où les jeunes ne connaissent d'autres vieux que ceux de leur famille ? A travers de nombreux témoignages, cet ouvrage dénonce la dictature du jeunisme et nous invite à porter un autre regard sur la vieillesse, ce temps de la vie qui ne cesse de s'allonger. Ici et là des expériences montrent que toute la société est gagnante à l'alliance des âges. Car seuls les vieux, en jouant leur rôle de passeur, peuvent donner aux générations qui les suivent la dimension de l'avenir.
02/2000
Littérature française
Le droit de cuissage
Le Droit de Cuissage est un roman qui fait la peinture réaliste des maux qui gangrènent les milieux scolaires et universitaires camerounais. Dans un monde où les jeunes cherchent à réussir par la voie de la facilité, l'héroïne de ce roman choisit de vivre pleinement sa foi chrétienne et de privilégier le travail bien fait et l'effort personnel pour réussir. Grâce à la solidarité villageoise et malgré toutes les formes d'opposition possibles, elle réussira à franchir les portes de l'université et à obtenir son Doctorat. Une fille courageuse, ambitieuse qui porte en elle les germes de la révolution féminine et qui amène à reconsidérer la femme non pas comme une simple épouse ou un objet sexuel, mais comme une partenaire, dont les chances de réussite doivent être les mêmes que celles d'un homme...
07/2017
Romans, témoignages & Co
Le droit de savoir
Une jeune lycéenne de 16 ans, Lena, échange des regards avec un homme plus âgé qu'elle, qui vient la voir jouer au basket chaque samedi après-midi. Elle tombe amoureuse de cet homme qu'elle n'ose pas aborder. Lena fait partie d'une bande de copines qui partagent tous leurs secrets sur WhatsApp et à l'école. Elle cherche à s'émanciper et veut sortir un mercredi à trottinette avec Hila mais sa mère refuse tandis que son père, souvent absent de la maison, paraît moins inflexible. Lena insiste et soudain sa mère lui dit sous le coup de la colère : "De toute façon, ton père n'est pas ton vrai père" . Lena rentre alors dans une période de crise au lycée où le problème de l'identité du "vrai" père va irradier sa classe, au point qu'un professeur finit par ouvrir le débat : "Qui est le vrai père ? " . Alors que le débat reste ouvert, un coup de théâtre attend Léna lorsqu'elle se rend à un rendez-vous...
01/2023
Bachelard
Le droit de rêver
Dans ces textes écrits de 1942 à 1962, Gaston Bachelard ne cesse de célébrer cette difficile synthèse de l'imagination et de la réflexion qui lui paraît garantir, chez les écrivains comme chez les artistes, chez Baudelaire comme chez Van Gogh, la fidélité aux valeurs oniriques.
03/2024
Notions
Le droit de mentir
Toutes les vérités sont-elles bonnes à dire ? Pourquoi ne dois-je pas mentir ? En 1796, Constant, lecteur attentif de Kant, s'en prend au caractère inconditionnel du devoir posé par le philosophe allemand : plutôt qu'un devoir de vérité, il revendique un devoir de bienveillance, qui justifierait un droit de mentir. Kant répond l'année suivante par un opuscule : Sur un prétendu droit de mentir. Ainsi naît la célèbre controverse, dont les textes sont ici rassemblés. Edition établie par Jules Barni. Postface par Cyril Morana.
04/2024
Introduction historique au dro
Je veux faire des études de droit. Se préparer dès la terminale aux études juridiques
Cet ouvrage a été conçu pour faciliter la transition entre le lycée et la première année en filière juridique .
10/2023
Droit
Le droit de la société
Plus qu'un ouvrage de philosophie, de sociologie ou de théorie juridique, Le Droit de la société est une théorie sociale comme on n'en a plus produit depuis Max Weber et surtout Hegel. Proposant une solution de rechange à toutes les traditions humanistes libérales ou marxistes constitutives de la modernité, Luhmann, penseur très controversé, en qui Jürgen Habermas, pourtant son contradicteur, reconnaît "le vrai philosophe" propose une description du système juridique à l'aide de la théorie des systèmes. Il ne s'agit plus de savoir ce qu'est le droit, d'en déterminer l'essence, mais de répondre aux questions de savoir comment le décrire comme système qui s'observe et s'autodécrit comme unité se reproduisant lui-même : comment l'observer comme unité autopoïétique et le situer par rapport aux autres systèmes de fonction. Situant le droit moderne et ses critiques postmodernes au coeur des débats autour de la modernité, Luhmann répond à ces questions à l'aide de la théorie des systèmes. Magistral, parfois déconcertant, l'ouvrage s'impose comme un passage obligé à tout juriste, sociologue et tout penseur en sciences sociales et humaines qui voudrait bien se préserver, selon Luhmann, de s'engluer dans la pensée "vieille Europe".
06/2019
Littérature étrangère
Le droit de la soif
Cardiologue de renom, Charles Anderson décide de tout quitter après le décès de sa femme pour s'engager dans une aventure humanitaire à la frontière montagneuse d'un pays en guerre. Mais dès son arrivée sur place, il comprend que rien ne se déroulera comme il l'avait envisagé... Avec une mélancolie teintée de colère, ce troisième et saisissant roman de Frank Huyler interroge l'échec d'une mission romantique confrontée à la réalité du terrain et l'ingérence occidentale dans les relations Nord-Sud.
10/2010
Droit
Le droit de l'administration. 4e édition
Le droit est un instrument essentiel pour l'administration et pour l'intérêt général qu'elle incarne. Situant son action dans le respect des principes constitutionnels qui lui sont applicables, l'administration contribue à l'élaboration d'un système normatif, législatif et réglementaire, où le droit international et européen occupe une place toujours plus grande. C'est également le droit qui régit l'organisation de ses institutions, nationales et locales, administratives et juridictionnelles. Toute son action est ainsi placée sous le signe des principes de légalité et de responsabilité, notamment lorsqu'est en cause la garantie des droits fondamentaux. Les moyens, matériels et humains, sur lesquels elle se fonde, obéissent aussi à certaines règles spécifiques. C'est cet ensemble de normes, d'institutions, de principes et de moyens d'action qui forme ce qu'il est possible d'appeler le "droit de l'administration". En partie forgé par ses propres agents, exerçant des fonctions d'administration active ou de contrôle, il est avant tout un droit de praticiens. C'est surtout un droit au service des administrés, où résonnent certains débats contemporains, liés notamment à la crise de l'autorité, à la protection de l'environnement ou aux questions de société. Issu d'un enseignement dispensé à Sciences Po depuis plusieurs années, cet ouvrage est particulièrement adapté pour les étudiants qui souhaitent se préparer aux concours de recrutement de la haute fonction publique ou exercer d'autres professions dans le secteur public et le domaine du droit. Il s'adresse plus largement à tout lecteur, étudiant ou professionnel, désireux d'améliorer sa compréhension du droit public, par une approche actualisée, synthétique et problématisée de la matière. Il offre un accès direct à de nombreuses sources documentaires, provenant des textes et de la jurisprudence.
08/2019
Droit de l'environnement
Le droit de l'eau. 4e édition
"L'eau est l'élément le plus naturel de la vie, et sans elle il n'y a pas de vie". La ressource en eau a été longtemps considérée comme suffisante ou même inépuisable. Il s'agissait alors d'en organiser la disposition et de la relier à la propriété. Depuis quelques décennies, l'homme a pris conscience que la ressource était rare et précieuse : l'eau est désormais un patrimoine commun dont la valeur est reconnue par tous. Ce que l'on appelle le droit de l'eau est, dans les faits, un ensemble de textes, reflets des préoccupations successives du législateur et des solutions qu'il a pu leur apporter.Cet ouvrage se propose de faciliter l'accès à une matière complexe. Il fait le point de la législation et de la réglementation, de la jurisprudence et de la pratique. A ce titre, il intéresse les élus locaux et les administrations, les professionnels et les particuliers, les associations, et plus généralement l'ensemble des professionnels du droit (avocats, notaires, étudiants). Sont abordés successivement : -l'histoire et la politique de l'eau, en la replaçant dans le contexte européen ; -le statut et le régime juridique de l'eau et des milieux aquatiques ; - l'administration et la planification ; - la police de l'eau ; - les usages ; -la gestion des risques et les inondations. La quatrième édition de cet ouvrage intègre les réformes législatives et réglementaires récentes. Elle est à jour des textes publiés au ter mars 2021.
04/2021
Philosophie du droit
Le travail du droit. Essais sur le droit de l'Etat de droit II
La réalité d'un Etat de droit dépend étroitement des potentialités pratiques d'un ordre juridique à communiquer avec son environnement socio-politique - plus précisément, à transformer des normes générales dans la phase de leur mise en oeuvre en décisions concrètes. On mettra ainsi en lumière le pouvoir créateur du juge lorsqu'il applique des notions légales au contenu indéterminé, qui ne prennent sens que dans leur concrétisation, et qui font partie des notions les plus fréquentes et les plus importantes. Pour rendre ce pouvoir légitime, le juge requiert une certaine liberté argumentative, et il doit en faire usage de manière à convaincre la collectivité du bien-fondé de sa décision. Cette liberté doit s'inscrire à la fois dans l'ensemble complexe des savoirs juridiques qui constituent le droit comme système et dans l'ordre des valeurs, des expériences et des usages courants dans la société civile : satisfaire à cette double exigence permet d'assurer la communication entre le droit et son environnement et se substitue, autant que faire se peut, à la légitimité démocratique incomplète apportée par le législateur.
02/2022
Droit comparé
Le renouveau de la cession de créance. Etude de droit comparé, droits français et grec
En nous centrant sur l'évolution de la cession de créance depuis son entrée dans le Code civil, nous constatons le renouveau que la réforme du droit des obligations lui a apporté en ce qui concerne son opposabilité, ainsi que la dynamique que la jurisprudence lui a conférée par une transmission étendue des accessoires. D'une part, la cession de créance ressort gagnante après la réforme, son opposabilité tant au débiteur cédé qu'aux tiers étant facilitée. La suppression de la condition de signification et l'opposabilité automatique aux tiers ne peuvent qu'être d'autant plus approuvées que son régime se rapproche considérablement désormais de celui de la cession de créance professionnelle (dite cession Dailly) et de celui de la fiducie. Il reste toutefois que l'harmonisation complète entre ces modes de cession de créance n'est pas achevée, ce qui nous amène à mettre en avant le régime sur lequel ces trois mécanismes de cession de créance pourraient s'aligner. Le manque de cohérence à propos de l'opposabilité de la cession est également à noter dans les diverses opérations à travers lesquelles une cession de créance peut avoir lieu. Notre tâche consiste à mettre en avant les principes qui s'appliquent à ces situations et les intérêts protégés qui justifient ces différentes solutions. D'autre part, la jurisprudence a contribué à rendre ce mécanisme attractif, en admettant majoritairement la transmission des accessoires de la créance cédée lors de la transmission de cette dernière. Cette conquête jurisprudentielle n'a pas été remise en cause par la réforme. Malgré cet effet translatif renforcé de la cession de créance, nous sommes tenus d'en explorer les nécessaires limites. Nous émettons une proposition sur ce que pourrait être le critère d'admission pour qu'un élément (sûreté, action, clause contractuelle, etc.) suive le principal et se trouve ainsi transmis au cessionnaire. L'examen comparé des droits français et grec ne peut qu'enrichir notre réflexion sur les questions étudiées. Malgré la tendance au rapprochement des deux systèmes, les solutions variées adoptées sur un certain nombre de questions nous invitent à revisiter des positions considérées comme classiques et qui s'avèrent être une source d'inspiration.
07/2021
