Le coton, son régime, ses problèmes, son influence en Europe. nouvelle série des études sur le régime des manufactures
Extraits
Economie
Le coton, son régime, ses problèmes, son influence en Europe. nouvelle série des études sur le régime des manufactures
Le coton, son régime, ses problèmes, son influence en Europe : nouvelle série des études sur le régime des manufactures / par Louis Reybaud,... Date de l'édition originale : 1863 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Ethnologie
Essais sur le régime des castes
Il est heureux pour la curiosité sociologique que le régime des castes ait triomphé en Inde de toutes les forces qui devaient ailleurs l'entraver ou l'étouffer, et qu'il y ait définitivement imposé sa forme à toute la vie sociale : ainsi pourront se manisgester clairement ses vertus propres. Par cela même qu'il s'est réalisé dans une civilisation aussi parfait et aussi complet que possible, il nous sera permis de l'examiner, pour ainsi dire, à " l'état pur " et d'observer plus aisément ses propriétés caractéristiques. L'Inde est la terre choisie du régime des castes : c'est pourquoi l'histoire de l'Inde sera, pour qui voudra soumettre ce régime à une étude sociologique, comme une expérience cruciale.
07/1993
Santé, diététique, beauté
A chacun son régime !
Régime paléo, à IG faible, sans sucre, fasting, régime Atkins, cétogène, microbiote, méditerranéen, okinawa, hypotoxique, crétois... Il y a de quoi se perdre dans la multitude de diètes, surtout en sachant qu'il n'y a pas un seul régime miracle pour tout le monde. Nous sommes tous différents, et, pour mincir durablement, une seule stratégie : trouver le régime adapté à son propre métabolisme et à sa psychologie personnelle. Ce livre propose donc d'abord un bilan personnalisé de vos habitudes alimentaires et de vos besoins. Ce n'est qu'ensuite qu'un programme minceur vraiment efficace peut être élaboré. L'auteur donne toutes les clés d'une alimentation équilibrée répondant à nos besoins nutritionnels... sans oublier de se faire plaisir. Les effets sur la santé et la forme sont immédiats : votre nouveau bien-être commence dans votre assiette !
05/2019
Généralités
Arnaud daubasse, ses oeuvres et son temps, etudes sur l'ancien regime
Arnaud Daubasse, ses oeuvres et son temps : études sur l'ancien régime / par A. de Mondenard,... Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Droit
Le régime de la terre en Syrie, études historiques, juridiques et économiques
Le régime de la terre en Syrie : études historiques, juridiques et économiques / par Nassib Mounayer,... Date de l'édition originale : 1929 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Droit des obligations
Régime général des obligations
L'ouvrage présente le régime général des obligations de manière à la fois synthétique et complète. Il donne une vision critique et pratique de la matière. Il est entièrement conçu à la lumière de la réforme réalisée par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 et par la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018. Il est émaillé d'encadrés contenant des exemples chiffrés, des illustrations jurisprudentielles, des modèles de clauses, des références aux instruments d'uniformisation du droit, l'étymologie de certains mots, des adages, des citations juridiques ou littéraires, ainsi que des extraits de presse. Cet ouvrage s'adresse autant aux étudiants qui abordent pour la première fois la matière ou qui la révisent en vue d'un examen ou concours d'accès aux professions juridiques, qu'aux praticiens qui souhaitent l'approfondir
06/2021
Droit des obligations
Régime général des obligations
L'ouvrage présente le régime général des obligations de manière à la fois synthétique et complète avec une vision critique et pratique de la matière. L'ouvrage présente le régime général des obligations de manière à la fois synthétique et complète, offrant une vision critique et pratique de la matière. Il est entièrement conçu à la lumière de la réforme réalisée par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 et par la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018.
Autres régimes
Ultime, mon nouveau régime. La puissance des 3 fight foods : son d’avoine, konjac, okara
Pour ceux qui ont un rapport affectif à la nourriture, se tenir aux régimes pauvres en glucides est difficile. La méthode ULTIME est le premier régime augmenté. Efficace et facile à suivre sur la durée, elle intègre trois nouveaux aliments au régime Dukan classique : les FIGHT FOODS. - Le son d'avoine remplace la farine. - Le konjac, seul véritable aliment amaigrissant, se présente sous forme de pâtes et de riz, deux aliments plaisir ! - L'okara est riche en fibres et en protéines végétales. Si vous suivez la méthode ULTIME en introduisant ces trois Fight Foods dans votre alimentation quotidienne, vous éviterez le principal échec des régimes : la reprise du poids perdu. Dr Pierre Dukan
01/2023
Littérature française (poches)
Le roman des régimes
Dans la clinique du charmant docteur Sorin, toutes les détresses se rencontrent. Ce spécialiste des désordres alimentaires aide ses patients à comprendre pourquoi leur silhouette se déforme. Anorexie mentale, obésité, boulimie, tous les malades sont assaillis par leurs doutes et leurs conflits intérieurs. Ensemble, ils essaient de se réconcilier avec leur corps. Comment Sarah, atteinte d'une anorexie inquiétante, va-t-elle s'en sortir ? Quel secret familial est à l'origine de l'obésité de Delphine de Luzille ? Qu'est-ce qui a poussé l'étudiante Émilie à sombrer dans la boulimie ? Comment faire mincir Liliane, mère de famille, qui s'imagine que trop nourrir les autres, c'est leur donner de l'amour ? Dans ce premier roman-réalité, le docteur Jean-Michel Cohen analyse et dévoile avec finesse les ressorts des pathologies du comportement alimentaire.
03/2009
Droit des régimes matrimoniaux
Régimes matrimoniaux. Et régimes patrimoniaux des couples non mariés, Edition 2022
Fidèle aux programmes de licence et de master, ce manuel peut également être utilisé par les futurs avocats ou notaires et, plus généralement, par tout professionnel amené à connaître des règles applicables aux couples. L'ouvrage compte en effet de nombreux encadrés, permettant l'approfondissement des notions et ta réflexion juridique. Le manuel ne se limite pas à l'exposé du droit des régimes matrimoniaux : il présente l'ensemble des règles d'ordre patrimonial applicables au couple, que celui-ci soit marié, uni par un pacs ou en concubinage. Les couples non mariés font donc l'objet d'une présentation à part entière. L'auteur s'attache, tout au long de l'ouvrage, à montrer les convergences et les divergences entre les différents régimes patrimoniaux. Cette approche, plus didactique, a été préférée à un traitement de ces régimes en fonction des catégories de couple. Manuel à jour de la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2019 et de réforme de La justice et de ses décrets d'application (décret du 22 juillet 2019, n°2019-756 ; décret du 27 novembre 2020, n° 2020-1452 et du 22 décembre 2020, n° 2020-1641) ; La loi n° 2019-486, du 22 mai 2019, dite loi PACTE modifiant les règles applicables au conjoint ou au partenaire du chef d'entreprise travaillant dans l'entreprise familiale ; La jurisprudence la plus récente.
08/2021
Généralités médicales
De la gélatine des os et de son bouillon. précédée de considérations sur le vice du régime alimentaire des classes populeuses
De la gélatine des os et de son bouillon , précédée de considérations sur le vice du régime alimentaire des classes populeuses... par A. -A. Cadet de Vaux,... Date de l'édition originale : 1818 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit international privé
Le régime juridique des biens des organisations internationales
Les biens sont d'une importance capitale pour le fonctionnement des organisations internationales. La détermination des règles qui leur sont applicables, pose cependant, une difficulté majeure. Cette difficulté tient d'une part à la diversité des organisations internationales et leur autonomie juridique, et d'autre part, à la variété des éléments constitutifs dudit régime. Cette diversité pourrait faire obstacle à la systématisation d'un régime juridique autonome et cohérent en la matière. Il n'en est pourtant rien. Une analyse du droit et de la pratique de près d'une trentaine d'organisations internationales représentant les principales catégories d'organisations, les pratiques d'Etats hôtes et les jurisprudences nationales et internationales les plus pertinentes, révèle en effet de fortes convergences. Cet ouvrage démontre qu'il existe un droit commun des biens des organisations internationales et que ce régime sui generis est riche, diversifié, mais cohérent.
10/2022
Santé, diététique, beauté
Les recettes Dukan. Mon régime en 350 recettes
La méthode Dukan est aujourd'hui la méthode la plus utilisée dans le monde. Pour son auteur, le problème du surpoids est tout entier inclus dans la relation au plaisir et au déplaisir. On grossit en cherchant la gratification alimentaire et on ne peut maigrir qu'en trouvant du plaisir à le faire. C'est l'une des raisons d'être des trois cent cinquante recettes de ce livre empruntées et améliorées au fil des rééditions par des millions de lecteurs de tous les pays. Faciles à réaliser, savoureuses et légères : aile de raie à la créole, coquelet au citron vert en croûte de sel, dorade en papillotes à la compote d'oignons, salade de crevettes, aubergines à la provençale, soupe de concombres glacée, biscuit de Savoie...
09/2011
Droit des obligations
Régime général des obligations. 4e édition
L'ordonnance du 10 février 2016 a réformé le droit des contrats mais elle a aussi modifié en profondeur le régime général des obligations. Le droit nouveau a refondu complètement les textes régissant la solidarité, le terme et la condition. Il a également modifié la cession de créance, la subrogation conventionnelle et légale, la cession de dette et de contrat, le paiement des créances monétaires et la compensation. L'ouvrage propose une étude synthétique et structurée de la matière : modalités (condition, terme, objet, solidarité), circulation (subrogation, cession, novation, délégation), actions du créancier, extinction (paiement, compensation). Points forts - Un ouvrage de cours très complet consacré au régime général des obligations après la réforme de 2016 - Enseignement semestriel
09/2022
Droit des régimes matrimoniaux
Droit des régimes matrimoniaux. Cours intégral et synthétique - Outils pédagogiques - Intègre le régime patrimonial des couples pacsés et des concubins, 14e édition
Une présentation claire, structurée et accessible du droit des régimes matrimoniaux Le droit des régimes matrimoniaux est l'ensemble des règles relatives aux couples mariés et aux partenaires pacsés, entre eux et avec les tiers. Tous les couples mariés sont soumis à un régime primaire, quel que soit leur régime matrimonial, et à des règles spécifiques au régime matrimonial qu'ils ont choisi. De même, tous les partenaires pacsés bénéficient d'un statut leur permettant d'organiser leurs relations patrimoniales (régime primaire et convention). Cette nouvelle édition 2023/24 est une présentation claire, structurée et accessible du droit des régimes matrimoniaux, elle est à jour des récentes évolutions législatives et jurisprudentielles. L'auteure s'appuie sur de nombreux tableaux et schémas pour illustrer ses propos. Points forts Nombreux tableaux et schémas pour illustrer les propos Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles Apprendre plus facilement, plus rapidement, et utile !
Droit des obligations
Le régime général des obligations. Notions générales
Matière fondamentale étudiée à la suite du cours du droit des obligations, le régime général des obligations répond à des questions simples, dont les enjeux économiques sont considérables : peut-on faire dépendre une obligation d'un événement futur ? Un créancier peut-il transférer son droit à un tiers ? Quels sont les droits de celui qui paye la dette d'un autre ? L'ouvrage présente les notions essentielles du régime général des obligations de manière précise et articulée. Il est entièrement conçu à la lumière de la réforme réalisée par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 et par la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018.
07/2021
Poches Littérature internation
Régime sec
Dans les rues de LA plombées par le soleil, Dan, alcoolique et écrivain, fait le taxi pour se payer sa prochaine cuite. Sur sa banquette arrière défilent les paumés de la Cité des Anges : zoophiles, stars déchues et désaxés de tous bords. La nuit, entre deux fulgurances poétiques et une ligne de coke, il jure de devenir sobre, de se consacrer à l'écriture et vide sa bouteille de whisky !
02/2014
Littérature française
Régime sec
La France des années 2010 flirte avec la fascination totalitaire. Un riche industriel rêve de pouvoir : sa fille va traverser le Pacifique à la rame, en direct sur tous les écrans du monde. Clodie, Jeff et Choupette, fauchés et sans espoirs, n'ont plus guère d'horizon : la violence les ronge. Art et Alice se sont rencontrés à Séville, et l'amour fait mentir les présages les plus sombres. Eux, ils ont fait le choix des armes. Parce que vivre, c'est inventer sa musique, résister. Olivier Bordaçarre met en scène, sur un air de valse et l'écran vierge de notre avenir, les destinées de trois familles que tout sépare : possédants, victimes et résistants. En rendant à chacun sa voix nue, il fait bouger les lignes, provoque le scandale et le rire. Une invite joyeuse, face à la sinistrose, à libérer son désir. En un mot : à se sentir vivant.
01/2008
Développement durable-Ecologie
Territoires des déchets. Agir en régime de proximité
Du compostage collectif urbain aux ressourceries de ville, les initiatives pour ancrer le traitement des déchets dans la ville se multiplient en s'appuyant sur l'investissement des usagers. Mais si la réglementation communautaire et nationale promeut la proximité et l'autosuffisance comme principes directeurs de la gestion des déchets ménagers pour optimiser le bilan carbone, cet ouvrage montre que paradoxalement trop de proximité peut remettre en cause l'autosuffisance des territoires pourtant visée. En confrontant les politiques menées en France et dans divers projets européens (Suède, Catalogne, Belgique), ce livre propose d'analyser en profondeur les expériences de la proximité dans le traitement des déchets : expériences des gestionnaires, des usagers, des militants écologistes.
12/2019
Santé, diététique, beauté
Le régime FODMAPs
Les FODMAPs sont des types de sucres qui, en fermentant, peuvent susciter de nombreux symptômes intestinaux. Ils sont présents dans de très nombreux aliments : pain, haricots, lait, pommes, poireaux, café... Les retirer de son alimentation est la clé pour soulager les personnes souffrant d'intolérances ou d'hypersensibilités alimentaires, du syndrome du côlon irritable, et de plusieurs maladies intestinales. L'auteure Sue Shepherd a créé la méthode qui se trouve dans ce livre ; elle y explique les bases théoriques et l'alimentation adéquate pour en finir avec le mal de ventre.
01/2020
Régime crétois
Le régime crétois
Ikaria, au nord-est de la mer Egée, à environ neuf heures de bateau d'Athènes et à quelques miles de la côte turque, est battue par les vents toute l'année et appréciée des surfeurs. L'île montagneuse de 8 400 habitants, recouverte de forêts denses, est surtout devenue célèbre pour son mode de vie et la longévité exceptionnelle de ses habitants, devenue l'une des cinq "zones bleues" du monde (avec la Sardaigne, une région montagneuse du Costa Rica, l'île d'Okinawa au Japon et Loma Linda en Californie) où l'on recense un haut pourcentage de nonagénaires et de centenaires en bonne santé.
05/2021
Que-sais-je ?
Le régime de Vichy
Le régime de Vichy est né de la défaite brutale de juin 1940 devant l'Allemagne nazie. De juillet 1940 à août 1944, le nouvel " Etat français " a été tributaire de l'occupation partielle puis totale de la France. Cependant, cette dictature charismatique dont la légitimité reposait presque entièrement sur le maréchal Pétain a tenté d'imposer, sans l'intervention des occupants, un nouvel ordre politique, social et moral en rupture avec la République, défendant le principe d'une " communauté nationale " dont devaient être exclus les éléments " inassimilables " (juifs, communistes, francs-maçons, étrangers). Il a au demeurant fait le choix d'une collaboration stratégique avec le IIIe Reich, dans l'espoir de voir la France se ménager une place dans l'horizon d'une Europe allemande. Henry Rousso retrace l'évolution de cette dictature en s'appuyant sur une historiographie qui a entièrement renouvelé le sujet depuis une quinzaine d'années.
09/2023
Droit
Le régime de la copropriété
Le régime de la copropriété des immeubles bâtis est fixé par la loi 65-557 du 10 juillet 1965 et par son décret d'application. Ils définissent notamment :
- le règlement de copropriété ;
- le rôle du syndic ;
- la tenue des assemblées générales.
Ce recueil rassemble également les recommandations de la commission relative à la copropriété.
01/1997
Autres régimes
L’art de manger peu. Créer son propre régime
Vivant depuis quarante ans au Japon, le pays qui possède le taux d'obésité le plus bas du monde, Dominique Loreau a observé avec émerveillement et attention l'art de ce peuple de cultiver une cuisine équilibrée, fine et savoureuse. En s'inspirant de la manière subtile de manger des Japonais, l'auteure vous guide vers une nouvelle pratique alimentaire et vous aide à retrouver une conscience de tout ce que vous mangez, par petites quantités et toujours de très grande qualité. Tout comme vous vous débarrassez des objets qui encombrent votre quotidien, il faut changer vos habitudes pour mincir en vous nourrissant de l'essentiel !
10/2021
Europe
Le regime colonial et examen des considerations de m. de saint-cheron sur les gouvernemens
Le régime colonial et examen des considérations de M. de Saint-Chéron sur les gouvernemens . Par M. Delafond, procureur du Roi au Petit-Goave Date de l'édition originale : 1791 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Histoire internationale
Les Soviétiques. Un pouvoir, des régimes
En Union Soviétique, le mode de vie et l'organisation du travail dans les kolkhozes, les villes fermées, les unions des créateurs, les usines du complexe militaro-industriel étaient régis par une multitude de régimes particuliers. Dans ce livre, des historiens russes et français se penchent sur cette réalité largement ignorée et démontrent ainsi combien le régime soviétique était pluriel. Qualifié de totalitaire sous Staline puis d'autoritaire après sa mort, ce régime perd son caractère englobant quand on étudie de près les mondes clos des différentes catégories de sa population. Au-delà des divisions administratives, nationales, sociales ou professionnelles relativement connues jusqu'ici, les auteurs appréhendent la population à travers les manières dont elle réagit aux règles particulières imposées par les différents régimes en vigueur à l'époque. Ils montrent comment les Soviétiques n'existent pas en tant qu'entité pleine et entière niais sont composés de groupes d'individus distincts, identifiables presque individuellement. Contrairement à une opinion répandue à propos d'un consensus imposé par le pouvoir, ce livre montre un écart entre les stratégies individuelles et la norme collective qui s'est brusquement accrue dans les années 1970: ce déséquilibre a été provoqué en réaction à une pratique d'organisation sociale, mêlant des dogmes idéologiques acquis après 1917 à des usages séculaires de gouvernance. L objectif de l'ouvrage est de faire découvrir aux lecteurs la diversité des expériences vécues par les Soviétiques, selon la catégorie à laquelle ils appartenaient. En Union Soviétique, la ligne du Parti était certes prégnante mais son suivi était beaucoup plus lâche que ne le représente aujourd'hui encore une mémoire figée depuis la guerre froide.
01/2011
Littérature française
Marketing spirituel. Marketing spirituel et son influence sur le comportement des visiteurs des lieux saints
Récemment, le secteur du tourisme religieux a suscité l'intérêt de plusieurs chercheurs et professionnels. En prônant la religiosité, les visiteurs des lieux saints prennent la direction spirituelle en fonction de leur choix religieux. Dans cet ouvrage, nous allons traiter la problématique suivante : quels sont les facteurs explicatifs de la satisfaction des visiteurs musulmans de leurs lieux saints, la Mecque et la Medine, comme destinations du Hajj et de la Oumra. La première partie de ce travail, va mettre en exergue les différentes théories, concepts et modalités du marketing expérientiel et marketing spirituel. S'agissant de la seconde partie, nous allons présenter notre méthodologie de recherche ainsi que les résultats relatifs à l'étude empirique. Il en découle de ces résultats, que les facteurs atmosphériques et la qualité du service proposé sont les conditions sine qua non pour la satisfaction des visiteurs des lieux saints.
06/2022
Critique littéraire
Constitution d'Athènes. Le régime politique des Athéniens
La Constitution d'Athènes est la seule qui nous soit parvenue des 158 monographies de cités grecques composées au sein de l'école d'Aristote, peu après le milieu du IVe siècle av. J.-C. Publié pour la première fois en 1891, ce texte a révolutionné ce que l'on savait d'Athènes, de ses institutions, de son histoire. Il donne une description inégalée du régime politique de cette cité démocratique, avec un exposé historique qui montre les étapes de sa mise en place. C'est la seule pièce qui nous reste pour saisir comment la réflexion d'Aristote sur la politique s'est formée par l'étude du réel. Ce traité n'avait été traduit qu'une fois en français, en 1922. De nombreux travaux d'histoire et d'archéologie en ont renouvelé la compréhension. La présente édition voudrait en faciliter la lecture à tous ceux qui s'intéressent à Athènes, à ses institutions, ou à l'histoire de la démocratie.
04/2006
Droit des régimes matrimoniaux
Droit des régimes matrimoniaux
Partie 1 : Les couples mariés Partie 2 : Les couples non mariés (Pacs, concubinage)
10/2023
Droit
Le régime spécial de protection sociale des agents territoriaux
Parmi les régimes spéciaux de sécurité sociale, celui des fonctionnaires défraie régulièrement la chronique. Paradoxalement, son étude n'a fait l'objet que de maigres approfondissements juridiques. A lui seul, le régime spécial de protection sociale des agents territoriaux mérite bien un ouvrage de synthèse, couvrant à la fois les fonctionnaires et les non-titulaires. La première partie de l'ouvrage est consacrée à la couverture des différents grands risques sociaux, entre garanties statutaires et prestations spéciales de sécurité sociale : de la maladie aux risques professionnels, en passant par les situations de famille, l'invalidité, le décès. Les régimes de base et additionnel de retraite et l'assurance chômage sont également étudiés. La seconde partie revient sur les spécificités propres à la fonction publique en matière de protection sociale, en particulier sur le versant territorial. Sont présentés l'impact des positions administratives, les garanties réservées à l'agent non-titulaire, les mécanismes de protection sociale complémentaire, avant de finir par des développements sur les sources de financement de ce régime spécial.
05/2019
