Le code des curiosités juridiques. Les lois insolites et autres perles du droit français
Extraits
Histoire du droit
Le code des curiosités juridiques. Les lois insolites et autres perles du droit français
Dans ce deuxième ouvrage, Curiosités Juridiques s'attaque cette fois-ci aux lois, arrêtés municipaux et autres règlements drôles, inattendus et insolites présentant le droit sous un jour nouveau. Les curieux découvriront plus de 66 textes d'époques diverses allant de la restriction du port du pantalon par les femmes à la proposition de loi pour uriner en paix en passant par des arrêtés anti-soucoupes volantes ou pro-Père-Noël : une nouvelle compilation qui fait la part belle à nos maires et députés là où la première mettait en valeur les juges et les prévenus. Curiosités juridiques est à l'origine un cabinet de curiosités dédié au droit proposant des objets et ouvrages insolites. En 2018, une page est créée sur les réseaux sociaux et propose aux curieux de découvrir les décisions les plus étranges et inattendues. C'est l'un des comptes juridiques les plus suivis (regroupant aujourd'hui près de 410. 000 abonnés).
11/2021
Revues de droit
Revue du droit insolite N° 1, 2021 : Espace & droit
La Revue du droit insolite propose un regard atypique sur la matière juridique. Ce périodique vous invite à la découverte du droit dans ses dimensions les plus insolites, curieuses ou poétiques. Réunissant universitaires, praticiens et étudiants, la Revue traite de branches méconnues, de lois ignorées et d'autres objets juridiques non identifiés de façon parfois décalée mais toujours avec rigueur.
05/2021
Droit
Curiosités juridiques. Les décisions de justice
Dans ce premier ouvrage, Curiosités juridiques compile plus de 250 brèves de jurisprudence, drôles, inattendues et insolites, présentant le droit sous un jour nouveau. Les curieux verront s'y côtoyer des poupées vaudous, des soucoupes volantes, des esprits diaboliques, des films pornographiques et "godes civils", des noms d'oiseaux, des animaux de basse-cour, des odeurs corporelles, du gaspacho, du beaujolais, Molière, Fort Boyard, Titeuf, Secret Story... En somme, une compilation de ce qui fait la saveur de notre système judiciaire.
10/2020
Revues de droit
Revue du droit insolite N° 2 : Droit et cinéma. Avec Edouard Philippe, Liza del Sierra et David Lynch. Le procès de Willy Wonka et du Joker. Le 1er concours des arrêtés municipaux insolites
La Revue du droit insolite propose un regard atypique sur la matière juridique. Ce périodique vous invite à la découverte du droit dans ses dimensions les plus insolites, curieuses ou poétiques. Réunissant universitaires, praticiens et étudiants, la Revue traite de branches méconnues, de lois ignorées et d'autres objets juridiques non identifiés de façon parfois décalée mais toujours avec rigueur. Dans ce numéro, partez à la rencontre d'Edouard Philippe, de Liza del Sierra et de David Lynch dans des entretiens exclusifs. Participez aux procès de Willy Wonka et du Joker. Entrez dans les coulisses du 1er concours des arrêtés municipaux insolites. Et plonger dans le dossier thématique Droit et cinéma.
06/2024
Dictionnaires des citations
Correctrice incorrigible. Des bonbons sur la langue et autres curiosités du français
Amis des mots, phobiques de l'orthographe et amateurs de la langue de Molière vont se frotter les mains : Muriel Gilbert est de retour avec la suite de ses célèbres chroniques Un bonbon sur la langue, un ouvrage malin, ludique et désopilant pour tous les amoureux du français. En une cinquantaine de chroniques, diffusées sur RTL, la plus célèbre des correctrices distille ses petits conseils et déchiffre les excentricités de notre langue. Entre autres chroniques, Muriel Gilbert nous dévoile les mystères de l'esperluette, comment ne pas se perdre dans la jungle des paronymes et nous aide à éviter les cuirs et les velours. Le tout en répondant à un tas de questions que l'onn'oserait jamais se poser : comment se tirer d'une mauvaise passe avec les tirets ? Pourquoi le verbe aller est l'un desplus drôle de la langue française ? Et pour quelle mystérieuse raison les anglophones résidant en France achètent-ils leur baguette de pain par deux... Des textes aussi courts qu'éclairants qui mettent l'orthographe à la portée de tous.
05/2022
Histoire du droit
Inattendu que. Tour du monde des curiosites juridiques
Partir à la rencontre de pirates férus de droit, de juristes poètes, et autres avocats farceurs, apprendre comment Satan s'est retrouvé traîné devant les tribunaux, visiter une zone dédiée aux serial killers aux Etats-Unis ou assister à des procès d'animaux… telles sont les anecdotes juridiques inattendues et croustillantes venues des quatre coins du monde que Raphaël Costa vous invite à découvrir dans son livre, aussi érudit que drôle et surprenant !
02/2022
Histoire du droit
Code général des lois françaises
Code général des lois françaises Date de l'édition originale : 1863-1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Fonction publique
Le droit des bibliothèques. Règles et pratiques juridiques
Le projet Biblidroit est une recherche sur le droit français des bibliothèques conduite dans le cadrede l'Institut des sciences sociales du politique (UMR 7220). Cette recherche part d'une donnée simple et bien connue : la France ne dispose pas de "loi sur les bibliothèques" , en ce sens qu'il n'existe pas, en droit français, une seule et même "grande loi" quiembrasse l'ensemble de la question bibliothécaire à l'instar, par exemple, de ce que la loi du 3 janvier1979 représente pour les archives. L'absence d'une telle loi, si elle peut surprendre à première vue, ne doit pas pour autant conduire à occulter la réelle densité du droit des bibliothèques. Cette densités'exprime de deux manières : par une importante réglementation propre aux bibliothèques ; par une forte activité juridique des professionnels des bibliothèques en pratique. Cette série d'observations basiques nous permet d'entrée de jeu d'affirmer qu'il existe bien, aujourd'hui en France, un droit des bibliothèques, mais que le trait d'identité principal de ce droit est qu'il ne seprésente pas sous la forme d'un ensemble unitaire de règles. Le droit des bibliothèques possède, au contraire, un caractère fortement fragmenté, en ce sens qu'il est une addition : · de dispositions éparses, propres à chaque établissement ou catégorie d'établissements ou propres à une difficulté particulière (le "droit de prêt" , le "domaine public" , la "réutilisation des informations publiques" , etc.), d'une part ; · et de pratiques professionnelles, qui, tout en produisant des effets juridiques réels, demeurent suffisamment consensuelles pour ne pas donner lieu à contentieux, d'autre part. C'est en considération de cet éclatement du droit des bibliothèques que le premier objectif du projet Biblidroit a été défini. Il consiste à cerner à dresser un portrait aussi complet que possible du droit des bibliothèques, en le saisissant sous toutes les facettes précédemment citées. Cet ouvrage est le résultat de ce travail.
09/2021
Ethnologie et anthropologie
Cabinet de curiosités. Insolites, médicales et macabres
Apparus en Europe et à la Renaissance, les cabinets de curiosités, ancêtres de nos musées, étaient des endroits insolites dans lesquels étaient amassés des objets hétéroclites et curieux. Aujourd'hui, des passionnés continuent de collectionner ces objets remarquables, et l'esprit du cabinet de curiosités est même devenu une tendance dans le domaine de la décoration. Les collectionneurs se multiplient, et certains se spécialisent autour d'un sujet particulier : la mort et les objets funéraires. Au-delà des musées qui exposent de plus en plus d'objets autour des rites funéraires et du culte de la mort, les particuliers collectionnent de curieux objets, inestimables parfois par leur valeur historique. Et ce que l'on peut considérer comme repoussant dans un cabinet de curiosités contemporain, ou dans certains musées, correspond principalement à des moments clés de tentatives réussies ou échouées d'avancées de la médecine et de la science. Toutes les pièces présentées dans cet ouvrage sont accessibles en France, dans des musées, et leur histoire est parfois rocambolesque. Cette histoire nous montre surtout une chose : le macabre peut être considéré comme tel uniquement à travers le prisme avec lequel on le regarde. La thématique originale de cet ouvrage mènera les lecteurs vers un voyage qui leur apportera des connaissances insolites et les plongera dans un monde parfois méconnu mais toujours intrigant.
10/2023
Paris - Ile-de-France
Curiosités de Paris. Inventaire insolite des trésors minuscules
INVENTAIRE INSOLITE DES TRESORS MINUSCULES Et si la ville n'était qu'un vaste cabinet de curiosités ? Une collection de petits riens intrigants, de plaques désuètes, d'objets incongrus, de graffitis d'un autre âge, d'enseignes révolues... dont le sens ou la raison d'être se sont souvent perdus avec le temps. Les butineurs urbains qui font leur miel des petits trésors glanés au fil des rues seront ici à leur affaire, traquant dans les plis et replis de la ville mille et une raretés qui sont autant d'occasions d'explorer autrement l'histoire de Paris.
02/2023
Chanson française
ANTHOLOGIE DES BOURDES ET AUTRES CURIOSITÉS DE LA CHANSON FRANÇAISE. EDITION AUGMENTÉE
Au cinéma il y a les problèmes de raccord, en littérature il y a les coquilles, en patinage artistique il y a les gamelles, en architecture il y a les portes qui donnent sur des murs... Et en chanson il y a l'erreur, l'aberration. Le chanteur Alister en a rassemblé les meilleurs exemples dans un corpus avalisé par le CNRS, où se rencontrent, pêle-mêle, têtes en l'air sympathiques, imbéciles heureux et scribouillards satisfaits.
10/2022
Atlas
Atlas des frontières insolites. Enclaves, territoires inexistants et curiosités géographiques
Les frontières entre pays ou entre régions ne sont pas immuables. Elles bougent, disparaissent, se complexifient... Aujourd'hui, de nombreuses régions à cheval sur les frontières conservent un statut ou une situation particulière : des villes enclavées dans un pays mais qui appartiennent au pays voisin, des frontières tracées à la règle qui coupent des îles en deux, des anciennes délimitations disparues mais dont le paysage conserve la marque indélébile, des régions où plus personne ne met les pieds... En nous conviant à un voyage autour du monde à la découverte de ces curiosités méconnues, ce bel atlas aux cartes très esthétiques, où les frontières sont des lignes rouges qui coupent des pays, des villes voire des maisons en deux, invite tant à la rêverie qu'à la réflexion. Toutes ces lignes artificielles portent une histoire, parfois étonnante, parfois incongrue ou dont le sens s'est perdu au fil du temps.
10/2022
Ouvrages généraux
Du côté des autres
Suite à la résidence d'écriture entre Rémy Riou et Achille Mbembe, suivie par Séverine.
03/2022
Sciences historiques
Une insolite curiosité
Paul Veyne est un savant hors pair : un immense historien de Rome, un très grand latiniste, doublé d'un intellectuel inclassable, déroutant, non conformiste, épris de liberté et étincelant d'humour. Cet ouvrage permet de découvrir l'univers d'un homme curieux de tout, de suivre les cheminements de l'écrivain, de l'historien virtuose. La profusion des idées, les notations ou les éreintements jubilatoires, la phrase qui tranche net, le regard à l'affût des sujets les plus divers, l'appétit de savoir, les positions qui s'imbriquent et se superposent sont autant d'ingrédients d'une oeuvre originale, irriguée par la vivacité d'un style libre et inventif. Derrière l'apparence trompeuse d'une légèreté parfois déconcertante, la pensée avance, toujours plus subtile. Sur des thèmes volontiers ardus, et abordés avec toutes les ressources de l'érudition, Paul Veyne offre au lecteur des points d'accroche chaque fois saisissants, par leur fantaisie, leur incongruité, leurs anachronismes réfléchis. Il finit ainsi par établir une sorte de familiarité avec des mondes et des hommes à première vue très éloignés de nous. Mêlant autobiographie, études d'histoire antique, extraits de traductions de poésie latine et témoignages d'amitié, cet ensemble d'une exceptionnelle densité embrasse la majeure partie de l'histoire et de la littérature du monde gréco-romain, sans cesser d'être en dialogue avec nos poètes et philosophes contemporains.
11/2020
Roman d'amour, roman sentiment
La rivière des perles Tome 1 : La perle du désert
Servante de la princesse Camillia, Naïma mène sa vie du mieux qu'elle peut dans le désert cuisant où se situe Annaven. Entre son petit frère de six ans dont elle a la charge, et son meilleur ami qu'elle pousse vers le droit chemin, la jeune femme tente comme elle peut de joindre les deux bouts. Toutefois, tout bascule lorsqu'elle apprend que sa maîtresse doit être mariée à un prince venu du Nord. Son nom ? Thomas. Doux, attentionné, irrésistible, il ne semble pas s'intéresser à sa fiancée. Naïma attire chacun de ses regards. Plus elle le repousse, plus il s'accroche, bien décidé à la faire sienne envers et contre tout. Car elle est la clé qui pourra le libérer d'un mariage arrangé et d'une vie qui ne l'attire pas. Il le sait : Naïma est une perle rare cachée sous le sable...
07/2022
Mythologies du monde
Histoires insolites de la Manche. Légendes, croyances et curiosités
Emblématique de la Manche, l'esprit du Mont Saint-Michel rayonne à travers le monde entier. Cependant, le département brille tout autant par ses légendes, ses croyances populaires, ses créatures extraordinaires que par ses anecdotes historiques. Exhumée des archives et des souvenirs, puisée aux sources les plus fiables, chaque histoire se raconte avec bonheur, comme autant de courts récits palpitants, parfois cocasses, parfois effrayants.
11/2022
Droit international privé
Code monégasque. Codes et lois de la Principauté de Monaco, Edition 2021
Unique recueil des Codes et lois de la Principauté de Monaco en format code, enrichi d'une partie doctrinale relative aux spécificités de droit monégasque. Réalisé en partenariat avec la Principauté de Monaco.
07/2021
Littérature française
Les conflits des lois maritimes en droit américain
Les conflits des lois maritimes en droit américain / par le baron Boris Nolde,... Date de l'édition originale : 1930 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Fantastique
Aline et autres contes insolites
Créatures troublantes, défunts récalcitrants, maisons hantées, apparitions monstrueuses, faits étranges, esprits et revenants, folie perverse... Au gré des quinze histoires qui composent ce recueil, le lecteur naviguera sur les eaux troubles d'un univers macabre où règnent en maîtres l'angoisse et l'épouvante. C'est là un voyage qu'il entreprendra à ses risques et périls : nul ne peut garantir qu'il en reviendra indemne... Tout en nous invitant à explorer avec lui ce monde d'horreur et de ténèbres, Pierre Colla rend ici hommage, notamment par son choix d'une langue et d'un style résolument classiques, aux grands maîtres de la littérature fantastique, d'Edgar Allan Poe à Jean Ray, en passant par Théophile Gautier, Joseph Sheridan Le Fanu, Bram Stoker et bien d'autres encore.
09/2021
Histoire du droit
Code général des lois françaises. Supplément de 1864
Code général des lois françaises Date de l'édition originale : 1863-1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Histoire du droit
Code général des lois françaises. Supplément de 1863
Code général des lois françaises Date de l'édition originale : 1863-1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Histoire du droit
Code général des lois françaises. Supplément de 1857
Code général des lois françaises : supplément de 1857 Date de l'édition originale : 1857 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Les charmes insolites de la Côte d'Azur. Edition bilingue français-anglais
La Côte d'Azur autrement : sites à l'architecture insolite ou extraordinaire, boutiques et ateliers aux créations originales, activités sportives et culturelles innovantes, restaurants et hébergements atypiques, etc.
04/2022
Histoire du droit
Thèse de doctorat. Ancien droit et code civil français. Des rapports à succession. Faculté de droit de Paris
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain : de la "collatio bonorum" et de la "collatio dotis". Ancien droit et code civil français : des rapports à succession... Par A. Esmein,... Date de l'édition originale : 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit
Code maritime composé des lois de la marine marchande
Code maritime composé des lois de la marine marchande / réunies, coordonnées et expliquées par M. A. Beaussant,... Date de l'édition originale : 1838 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Littérature étrangère
Les pères et les mères sont des humains comme les autres
La petite Bica, femme de chambre portugaise dans un hôtel, a deux préoccupations : faire un enfant d’urgence pour que l’âme de sa mère Maria Teves, récemment décédée, puisse accéder au ciel, et découvrir l’identité de son père qu’on lui a toujours cachée. Mais rien n’est simple : Maria, qui ne sait apparemment pas qu’elle est morte, resurgit, et le bel homme marié dont Bica a décidé qu’il serait le père de son enfant ne joue pas le jeu. D’autant qu’il est affublé d’une femme journaliste qui veut la ruine de l’hôtel. Les péripéties loufoques qui s’ensuivent, et qui mèneront notre héroïne jusqu’à Lisbonne, alternent avec le récit que Bica consigne dans son carnet secret : celui de son enfance nomade où sa mère l’entraînait de ville en ville au rythme de ses amours improbables.
02/2013
Histoire du droit
La Régie et le commerce des boissons, contentieux, droits et obligations. Code annoté des lois et de la jurisprudence concernant les marchands en gros et les débitants
La Régie et le commerce des boissons : contentieux, droits et obligations, code annoté des lois et de la jurisprudence concernant les marchands en gros et les débitants / Henry Turpin Date de l'édition originale : 1908 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
BD tout public
Le Voyage des pères Tome 6 : Salomé, Amos et les autres
A Jérusalem, la "pax romana" n'a jamais été aussi menacée. Barabbas et sa bande courent toujours. Les Zélotes deviennent de plus en plus virulents. Et pour couronner le tout, Jésus de Nazareth serait revenu d'entre les morts. Le cruel Caïus Maximus Dolipra a reçu pour mission de remettre de l'ordre dans tout ce bazar. Et avec lui, finie la rigolade ! Dans cet ultime épisode, les chemins se croisent, les destins se nouent et les mystères se dénouent.
11/2017
Droit comparé
Comparaison du droit français et du droit roumain des sûretés
Cet ouvrage s'inscrit dans un partenariat entre l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS-André Tunc) de l'Université de Paris 1 (Panthéon-Sorbonne) et l'Université de Bucarest, qui a pour but de comparer le droit civil français et le droit civil roumain. Après un premier volume consacré au droit des contrats, suivi d'un volume sur le régime des obligations, et de deux volumes sur la responsabilité civile, voici que s'ouvre un cycle de deux ouvrages consacrés au droit des sûretés, le présent ouvrage consacré aux règles générales et pour l'essentiel aux sûretés personnelles et un ouvrage futur consacré aux sûretés réelles. En 2011 est entré en vigueur le code civil roumain de 2009 entièrement refondu, et subissant une influence plurale, notamment celle du code civil du Québec (en vigueur depuis le 1er janvier 1994), mais aussi celle des codes civils français, et italien et du code suisse des obligations. Les juristes roumains ont déjà quelques années de recul pour apprécier leur droit des sûretés, et en particulier leur droit des sûretés personnelles. En droit français, une importante réforme des sûretés avait déjà eu lieu avec l'adoption de l'ordonnance n°2006-346 du 23 mars 2006. Mais, cette première étape de modernisation ne concernait presque pas les sûretés personnelles, faute d'habilitation donnée au Gouvernement à l'époque, pour légiférer par voie d'ordonnance en matière de cautionnement. Les retombées de cette réforme ont d'ailleurs fait apparaître la nécessité d'une nouvelle actualisation. Afin de parachever l'édifice, la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite " loi Pacte ", a autorisé le gouvernement à réformer une nouvelle fois le droit des sûretés par voie d'ordonnance, d'ici mai 2021. Comme le précise le site du ministère de la justice, " le projet de réforme envisagé par la Chancellerie va s'inspirer pour partie des travaux du groupe de travail présidé par le professeur Michel Grimaldi, sous l'égide de l'Association Henri-Capitant, auquel la Direction des affaires civiles et du Sceau avait confié la mission de formuler des propositions permettant de parachever la réforme de 2006 ". La comparaison du droit roumain récent, et du droit français des sûretés en devenir se révèle dès lors très instructive, tant cette branche du droit est au coeur de l'activité économique. Et même si l'objet principal de cette comparaison est le droit civil, le groupe de travail n'a pas laissé de côté le droit des procédures collectives, si important pour apprécier l'efficacité des sûretés. Cet ouvrage apparaît ainsi incontournable pour tous ceux qui s'intéressent au droit des sûretés.
02/2021
Développement animal
La perle. Etude générale, histoire de la méléagrine et des mollusques producteurs de perles
La perle : étude générale de la perle, histoire de la méléagrine et des mollusques producteurs de perles / Louis Boutan,... Date de l'édition originale : 1925 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
