La justice sénégalaise et les crimes internationaux au Tchad (1982-1990). Contribution africaine à l'avancée du droit pénal international
Extraits
Droit
La justice sénégalaise et les crimes internationaux au Tchad (1982-1990). Contribution africaine à l'avancée du droit pénal international
Cet ouvrage apporte un éclairage original à travers l'affaire Hissein Habré, ancien Président du Tchad, de 1982 à 1990, jugé à Dakar pour crime contre l'humanité. Il s'inscrit dans une perspective d'apporter une contribution à l'appréhension et à la construction d'une problématique de l'instauration des chambres extraordinaires africaines et des règles processuelles à adopter pour traduire en justice un ancien Président accusé de violations des droits humains en Afrique, à la suite d'une décision de l'Union Africaine de le traduire en justice au Sénégal, pays où il bénéficiait d'un statut de réfugié politique. Comment et sur quels éléments (témoignages des individus, enquêtes, archives, des sociétés civiles, des ONG internationales), le dossier de l'accusation s'est constitué ? La défense a-t-elle pu mobiliser l'ensemble des moyens disponibles pour défendre l'accusé ? Peut-on décliner une posture équidistante dans cette confrontation, à la lumière de la monstruosité des faits avérés qui incriminent l'ancien président du Tchad, qui vont au-delà du délictuel, et s'apparentent fort bien à des crimes contre l'humanité ? Quelle doit être la posture du chercheur ? A ces questions, il faut sans aucun doute ajouter la dimension politique de ce procès, avec le soutien des Etats membres, et en particulier l'engagement du Président Macky Sall qui a instruit son ministre de la Justice de l'époque de conduire la mise en place des chambres extraordinaires pour la tenue de ce procès inédit en Afrique. Le scepticisme des débuts de certains s'est progressivement estompé, l'exemplarité du procès Habré a été unanimement saluée. Il s'agit désormais de travailler dans le sens de la consolidation de cet arsenal juridique, pour en faire un instrument encore plus légitime de lutte contre l'impunité, les violations des droits humains et les crimes de guerre en Afrique.
12/2020
Droit
La problématique de la répression des crimes de guerre et des crimes de génocide en Afrique
La répression des crimes internationaux dont les crimes de guerre et de génocide constitue une préoccupation majeure pour la communauté internationale. C'est à ce titre que les Etats ont d'ailleurs voulu la mener ensemble dans une stratégie pénale commune. Mais la mise en oeuvre de celle-ci est devenue problématique. Le désengagement des Etats africains, de plus en plus affirmé, du système pénal international, demeure l'actualité qui a conduit aux multiples interrogations sur l'avenir de la répression des crimes et violations graves du Droit International Humanitaire (DIH). En effet, les expériences vécues dans le domaine de la justice pénale internationale sur le continent ainsi que les poursuites engagées en Afrique par la CPI ont convaincu les communautés africaines (Etats et Organisations) à prendre elles-mêmes des dispositions dans le cadre de la répression desdits crimes. La Cour africaine de justice, des droits de l'homme et des peuples (CAJDHP), genre Cour pénale africaine, a été mise en place dans cet esprit. La détermination de l'Union africaine et des Etats africains dans la voie de l'africanisation de la répression des crimes internationaux les conduit à créer, du fait que la CAJDHP n'est pas encore opérationnelle, les Chambres Africaines Extraordinaires (CAE) pour juger les crimes et violations graves commis au Tchad sous la présidence de Hussein Habre. Cette africanisation de la répression des crimes internationaux permettra-t-elle cependant la fin de l'impunité en Afrique ?
09/2017
Criminalité
Affaires classées en Béarn et Pays basque. 1981-2001
1. Le Jour le plus Long (André Blasco. Mazères-Lezons, 1978) /// 2. Meurtre en Stop (Jean-Marc Dallon. Bougarber, 1982)/// 3. Emile et Dominique (Emile Vial-Dominique Redon. Bayonne, 1983) /// 4. Peur sur la Ville (Le drame du Monbar. Bayonne, 1985) /// 5. Tueur Né (Coppola. Pau, 1986) /// 6. Richard, Coeur de Pierre (Richard Boutin. Pau, 1987) /// 7. Des Dollars, comme s'il en pleuvait (Jean Breuil. Biarritz, 1988) /// 8. Dans le Pétrin (Pierre Hiriart. Urcuit, 1991) /// 9. D'une Pierre, Deux Coups (Maurice Dussarat. Castétis, 1990) /// 10. L'Homme qui valait un Milliard (Jacques Milési. Pau, 1990) /// 11. Sacrifice (Patrick Léger. Sendets, 1992) /// 12. Pour un Autoradio (Jacques Brouste. Pau, 1994) /// 13. L'ombre d'un Doute (Christophe LAEK. Bayonne, 1995) /// 14. Le meurtrier court toujours (Les soeurs Nougué-Cazenave. Pau, 1995) /// 15. Gardez-moi de mes amis (Bernard Errandonéa. Sare, 1995) /// 16. Mauvaises Rencontres (Pierre Saunier. Chéraute, 1997) /// 17. Crimes à tiroir (Jean-Etienne Subercaze. Bayonne, 1992-1998) /// 18. Dans un moment de délire... (André BOUR. Lahonce, 1999) /// 19. Secret de Famille (Le bébé Momifié. Biron, 1999) /// 20. L'Assas-saint Valentin (Christophe Dubarry. Hendaye, 2004) /// 21. Pour un mauvais regard (Yannic Mas. Biarritz, 2004) /// 22. La Nuit du Long Couteau (Sébastien Khélifa. Pau, 2005).
11/2022
Droit international public
Les réponses judiciaires aux crimes internationaux
La traduction en justice des anciens chefs d'Etat, présumés auteurs de crimes internationaux, relève d'une véritable gageure. "L'affaire Habré", du nom de l'ancien président de la République du Tchad de 1982 à 1990, en est une parfaite caricature. Cette affaire est un cas jurídico-judiciaire tentaculaire mettant en scène différents systèmes et mécanismes juridictionnels, tant au niveau interne qu'au niveau international. L'accent est mis dans cette étude sur les questions juridiques qui ont été au coeur : la compétence universelle, l'immunité d'un ancien chef d'Etat devant les juridictions nationales étrangères, le caractère "self-executing" des conventions internationales, l'africanisation du droit international pénal et la pertinence d'une juridiction ad hoc à caractère international pour juger de faits limités dans le temps et l'espace, à savoir les Chambres africaines extraordinaires au sein des juridictions sénégalaises.
10/2021
Humour
Le monde de Sempé. Volume 2
Ces dessins sont extraits de divers albums : Rien n'est simple (1962), Tout se complique (1963), Sauve qui peut (1964), La grande panique (1966, 1994), Des hauts et des bas (1970), Face à face (1972), Un léger décalage (1977), Les musiciens (1979, 1996), Comme par hasard (1981), De bon matin (1983), Vaguement compétitif (1985), Luxe, calme & volupté (1987), Insondables mystères (1993), Grands rêves (1997) et Beau temps (1999).
12/2004
Humour
Le monde de Sempé. Volume 1
Ces dessins sont extraits de divers albums : Rien n'est simple (1962), Tout se complique (1963), Sauve qui peut (1964), La grande panique (1966, 1994), Des hauts et des bas (1970), Face à face (1972), Un léger décalage (1977), Les musiciens (1979, 1996), Comme par hasard (1981), De bon matin (1983), Vaguement compétitif (1985), Luxe, calme & volupté (1987), Insondables mystères (1993), Grands rêves (1997) et Beau temps (1999).
10/2002
Droit
L'apport de l'Afrique à la justice internationale pénale
Quel est l'apport de l'Afrique au mouvement de pénalisation qui traverse le droit international ? Telle est la question à laquelle cet ouvrage propose d'apporter des éclairages au travers de contributions de plusieurs experts. C'est avec la fin de la Guerre froide que la justice internationale pénale tonnait un nouvel élan. D'une part, les tribunaux d'Etats européens s'engagent, au titre de la compétence universelle, dans la poursuite de responsables de crimes commis notamment en Afrique et restés jusque-là impunis. D'autre part, les crimes en ex-Yougoslavie, puis au Rwanda, conduisent à la création par l'ONU de tribunaux pénaux internationaux ad hoc et le Statut de Rome donne naissance à la Cour pénale internationale à laquelle adhèrent rapidement la plupart des pays africains. L'enthousiasme initial à l'égard de cette nouvelle juridiction permanente s'effrite toutefois progressivement, tandis que l'Afrique représente la majorité des situations sous enquête, devenant ainsi le centre de gravité du mouvement de pénalisation du droit international. Les risques de politisation, les limitations de sa compétence et une efficacité vacillant au gré de la collaboration des Etats laissent la porte ouverte à d'autres formes de justice qui, en Afrique, se concrétisent, entre autres, par une justice transitionnelle, des tribunaux pénaux internationalisés et une chambre criminelle au sein de la future Cour africaine de justice et des droits de l'Homme, autant de facettes visant à répondre à l'aspiration d'une justice régionale par les Africains et pour les Africains, mais présentant de nombreux défis pour l'efficacité de la justice pénale aux niveaux national, régional et international.
12/2018
Droit
Vendée, 1793-1794. Crime de guerre ? Crime contre l'humanité ? Génocide ? Une étude juridique
Si les faits qui se sont produits en Vendée en 1793-1794 avaient lieu aujourd'hui, comment seraient-ils qualifiés au regard du droit pénal international : crimes de guerre ? crimes contre l'humanité ? crime de génocide ? et qui sont ceux dont la responsabilité pénale devrait être mise en cause ? Telles sont les questions auxquelles ce livre essaie de répondre. Une polémique est née aux alentours de la célébration du bicentenaire de la Révolution française à propos d'un "génocide franco-français" qui aurait été commis en Vendée. Ce n'est cependant que dans le courant de la décennie suivante que les crises de l'ex-Yougoslavie et du Rwanda et les violences qu'elles ont engendrées ont donné lieu à l'institution de tribunaux pénaux internationaux spécialisés en 1993 et 1994, puis d'une Cour pénale internationale en 1998 qui ont précisé les concepts de crime contre l'humanité et de crime de génocide et actualisé la jurisprudence sur les crimes de guerre. "Génocide" est le nom d'un crime. C'est donc par une analyse juridique au regard des normes du Droit précisées par les tragiques expériences du XXe siècle que doivent être complétées, voire révisées, les analyses historiennes sur cette controverse.
02/2017
Littérature française
La Cour PEnale Internationale. Les crimes internationaux commis en Afrique
Depuis le début du 20ème siècle, la lutte acharnée contre le phénomène criminel sur le plan international a atteint sa vitesse de croisière. Cette lutte est arrivée à une étape plus décisive avec la création par le conseil de sécurité des nations unies en vertu du chapitre VII de la charte du tribunal pénal international chargé de juger les personnes présumées responsables d actes de génocide, de crime contre la guerre, contre l humanité ou d autres violations graves du droit international humanitaire. Dans la plupart des cas, les crimes les plus graves restaient impunis tout simplement parce que la configuration du monde dans le passé faisait croire à l impossibilité du pouvoir de condamner une personne physique individuellement. Plusieurs efforts qui ont abouti à la création des différents tribunaux pénaux ad hoc, c est donc une émanation du conseil de sécurité des nations unies. Ces efforts ne sont pas limités, parce qu au-delà des tribunaux ad hoc, ces efforts ont aussi abouti à la création d une juridiction pénale internationalepermanente.
01/2022
Encyclopédies de poche
La Cour pénale internationale
La justice pénale internationale occupe une place centrale dans les relations internationales. La création récente de la Cour pénale internationale (CPI) et son entrée en fonction en 2002 ont marqué une étape majeure dans l'évolution du droit pénal international et dans la répression des crimes internationaux. La CPI est compétente pour juger, comme l'affirme son statut, " les crimes les plus graves qui touchent l'ensemble de la communauté internationale " : le génocide, le crime contre l'humanité et le crime de guerre. Ayant connu des débuts difficiles et face à des critiques de plus en plus exacerbées de la part d'Etats africains qui l'accusent de néocolonialisme et qui menacent de la quitter, la CPI a néanmoins mis fin à l'immunité des chefs d'Etats et a innové en matière de protection des biens culturels et historiques ou de sanction des crimes environnementaux. La CPI enquête à ce jour sur dix situations et a rendu, notamment, quatre verdicts de culpabilité et un acquittement.
10/2018
Droit
Les mutations de la justice pénale internationale ?
L'organisation de la poursuite des responsables de crimes de masse se présente comme un phénomène contemporain, multidimensionnel et incertain. Un phénomène contemporain car si l'on met de côté le précédent controversé - mais néanmoins précieux - des Tribunaux militaires internationaux au sortir de la Seconde Guerre mondiale (Nuremberg et Tokyo), la justice pénale internationale est née il y a vingt-cinq ans seulement, lorsque le Conseil de sécurité créa le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY). Un phénomène multidimensionnel puisque, depuis la "renaissance" de la justice pénale internationale en 1993, ce sont trois générations de juridictions qui ont été inventées. Les deux Tribunaux pénaux internationaux (ex-Yougoslavie et Rwanda) ; neuf juridictions dites hybrides, mêlant aspects de droit interne et de droit international ; et une juridiction pénale internationale permanente, la Cour pénale internationale (CPI). Un phénomène incertain enfin car si la CPI s'affirme ainsi comme la pièce centrale de la justice pénale internationale, si elle fait pleinement partie du paysage institutionnel international, elle peine à correspondre à l'idéal du glaive et de la balance. Cet ouvrage, qui reprend les actes des troisièmes journées de la justice pénale internationale tenues à Paris 2 début 2018, revient ainsi sur plusieurs des mutations contemporaines du phénomène (la fermeture du TPIY, le bilan de la CPI vingt ans après la conclusion du Statut de Rome, le développement de certaines expériences nationales ou mixtes). Il rassemble les contributions de Bruno Cotte, Lara Danguy des Déserts, Emmanuel Decaux, Aurélia Devos, Joël Hubrecht, Philippe Kirsch, Flavia Lattanzi, Catherine Mabille, Frédéric Mégret, Remy Ourdan, Virginie Saint-James, Damien Scalia, Pascal Turlan et Muriel Ubeda-Saillard.
11/2018
Histoire du droit
Droit pénal général sénégalais. L’infraction pénale, Edition 2024
Le droit pénal général est l'ensemble des règles communes à toutes les infractions, à la responsabilité et aux sanctions pénales. Partant d'une démarche synthétique et spéculative, cette discipline regroupe toutes les normes qui constituent le fonds commun à toutes les infractions. "Grammaire de la langue pénale" , le droit pénal général est le résultat d'une approche de conceptualisation et de systématisation des solutions pénales ayant fait éclore une théorie générale du droit pénal. Cet ouvrage constitue le premier consacré au droit pénal sénégalais, qui a pour source normative principale la loi n° 65-60 du 21 juillet 1965 portant Code pénal, plusieurs fois modifiée et éclairée par les décisions des cours et tribunaux ainsi que par les analyses de la doctrine. Ce tome aborde la principale technique du droit pénal, à savoir, l'infraction pénale, c'est-à-dire la théorie générale de l'infraction, à la lumière des dernières réformes pénales. Il s'agit notamment de la loi n° 2020-28 du 07 juillet 2020 modifiant le Code pénal, de la loi n° 2021-32 du 23 juillet 2021 modifiant le Code pénal et de la loi n° 2021-34 du 23 juillet 2021 modifiant le Code de procédure pénale, créant une nouvelle catégorie d'infractions relatives à la criminalité organisée.
04/2024
Histoire du droit
Droit pénal général sénégalais. La responsabilité pénale et la sanction pénale, Edition 2024
Le droit pénal général est l'ensemble des règles communes à toutes les infractions, à la responsabilité et aux sanctions pénales. Partant d'une démarche synthétique et spéculative, cette discipline regroupe toutes les normes qui constituent le fonds commun à toutes les infractions. "Grammaire de la langue pénale" , le droit pénal général est le résultat d'une approche de conceptualisation et de systématisation des solutions pénales ayant fait éclore une théorie générale du droit pénal. Cet ouvrage constitue le premier consacré au droit pénal sénégalais, qui a pour source normative principale la loi n° 65-60 du 21 juillet 1965 portant Code pénal, plusieurs fois modifiée et éclairée par les décisions des cours et tribunaux ainsi que par les analyses de la doctrine. Ce tome étudie successivement les règles générales relatives à la responsabilité pénale et à la sanction pénale, à la lumière des dernières réformes pénales. Il s'agit notamment de la loi n° 2020-28 du 07 juillet 2020 modifiant le Code pénal, qui a institué le placement sous surveillance électronique, comme mode d'aménagement des peines, de la loi n° 2021-32 du 23 juillet 2021 modifiant le Code pénal, consacrant, pour la première fois, un principe général de responsabilité pénale des personnes morales ainsi que celui de la responsabilité pénale personnelle et de la loi n° 2021-34 du 23 juillet 2021 modifiant le Code de procédure pénale.
04/2024
Humour
Quelques meneurs d'hommes
Ces dessins sont extraits de divers albums : Rien n'est simple (1962), Tout se complique (1963), La grande panique (1966, 1994), Information-consommation (1968), Des hauts et des bas (1970), Face à face (1972), Bonjour, bonsoir (1974), Un léger décalage (1977), Comme par hasard (1981), De bon matin (1983), Vaguement compétitif (1985), Luxe, calme, volupté (1987), Insondables mystères (1993) et Grands rêves (1997).
06/2002
Humour
Quelques Philosophes. Edition revue et augmentée
Ces dessins sont extraits de divers albums : Tout se complique (1963), M. Lambert (1965), La grande panique (1966, 1994), Saint-Tropez (1968), Des hauts et des bas (1970), Face à face (1972), Bonjour, bonsoir (1974), Un léger décalage (1977), Comme par hasard (1981), De bon matin (1983), Vaguement compétitif (1985), Luxe, calme et volupté (1987), Insondables mystères (1993), Grands rêves (1997) et Beau temps (1999).
11/2021
Rock
Johnny. Ses concerts, sa plus belle histoire d'amour
Un regard photographique inédit et exclusif sur les grands-messes de Johnny. Après un premier chapitre rappelant les dix années que Johnny mettra pour construire une légende, de Laroche Migennes au Palais des Sport 1967 en passant par l'Olympia, les photographies inédites de Michel Leclercq nous inviteront à retourner voir avec un oeil neuf les plus grands shows de Johnny : 1969 : Le Show de l'an 2000, 1971 : Le Palais des Sports avec Michel Polnareff, 1972 : Le Johnny Circus, 1976 : Johnny Story, 1979 : 20 ans au Pavillon, 1982 : Fantasmhallyday, 1984 : Le Zénith, 1987 : Johnny se donne à Bercy, 1990 : Dans la chaleur de Bercy, 1992 : Bercy, 1993 : 50 ans au parc, 1994 : La Cigale, 1995 : Bercy Lorada Tour, 1996 : Vegas, 1998 : Stade de France, 2000 : La Tour Eiffel, 2000 : L'Olympia, 2003 : La tournée des stades, 2006 : Flashback Tour, 2009 : Route 66, 2012 : Stade de France, 2013 : Born Rocker Tour, 2016 : Rester Vivant Tour.
10/2021
Droit
La diffusion du droit international pénal dans les ordres juridiques africains
Aujourd'hui, l'Afrique est sans aucun doute la partie du monde la plus affectée par la commission des crimes internationaux les plus graves. Pourtant, depuis des décennies, il existe des mécanismes juridiques visant à sanctionner les responsables des crimes qui heurtent la conscience humaine. Seulement, l'échec relatif de ces mécanismes peut pousser l'observateur à se demander s'il est possible de garantir la diffusion du droit international pénal sur le continent africain. Cette interrogation est loin d'être incongrue, car même si un nombre important d'Etats africains ont ratifié le Statut de Rome qui organise la répression du génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et même du crime d'agression, il n'en demeure pas moins que l'application de ce Statut dans les différents ordres juridiques concernés est très souvent compromise. La principale raison à cela est que, le droit international pénal ne tient pas forcément compte des particularismes juridiques des Etats qui ont pourtant la primauté de compétence, en vertu du principe de subsidiarité, pour sanctionner la commission des crimes internationaux selon les règles classiques de dévolution des compétences. De plus, il faut préciser que l'Afrique est le terrain de prédilection du pluralisme juridique qui favorise la juxtaposition de l'ordre juridique moderne et de l'ordre juridique traditionnel. Si le premier est en principe réceptif aux normes internationales pénales, le second qu'il soit musulman ou coutumier avec l'exemple des Gacaca rwandais, repose sur une philosophie juridique différente de celle du droit international pénal. Dans tous les cas, l'articulation du droit international pénal avec les ordres juridiques africains est une des conditions de sa diffusion. Cette articulation pourrait d'ailleurs être favorisée par le dialogue entre les juges nationaux et internationaux qui doivent travailler en bonne intelligence pour édifier un système international pénal ; d'où l'intérêt pour les Etats africains de favoriser une coopération effective avec les juridictions pénales internationales. Il va sans dire que, tout ceci ne sera possible qu'au sein des régimes politiques démocratiques capables de renoncer aux règles et pratiques juridiques anachroniques pour s'appuyer sur une politique criminelle pouvant favoriser, dans un avenir plus ou moins lointain, un véritable universalisme du droit international pénal.
09/2017
Droit international public
Droit international pénal. 2e édition
Le droit international pénal rassemble les normes, institutions et procédures interétatiques permettant de qualifier des comportements particuliers de crimes (génocide, crime contre l'humanité, crime de guerre, crime d'agression) et d'organiser de façon concertée la poursuite de leurs responsables : Partie 1 : Droit international pénal institutionnel - Tribunaux spécifiques : tribunaux militaires, tribunaux pénaux, autres juridictions - Juridiction pénale internationale permanente : Cour pénale internationale Partie 2 : Droit international pénal matériel - Incriminations : génocide, crime contre l'humanité, crime de guerre, crime d'agression - Modes de responsabilité - Motifs exonératoires Ce droit a été créé aux lendemains de la Seconde guerre mondiale avec les tribunaux de Nuremberg et de Tokyo. Par la suite, des juridictions ad hoc ont été instituées puis la Cour pénale internationale. Ce droit connait aujourd'hui une dynamique importante, tant au niveau de ses institutions qu'au plan matériel. Points forts - Dynamisme de la matière - Un nouveau titre dans la collection des Manuels, dans la continuité du droit des relations internationales Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.
08/2022
Droit
Justice pénale internationale
Après une introduction faisant retour sur les grands précédents de Nuremberg et de Tokyo et décrivant les rapports qu'entretiennent récit judiciaire et récit historique, ce manuel présente, sur un mode dynamique, les juridictions pénales internationales contemporaines, c'est à dire les juridictions spéciales (Yougoslavie, Rwanda, Sierra Leone, Cambodge, Liban) et la Cour pénale internationale. Les crimes internationaux qu'elles sanctionnent sont ensuite décrits : crime de guerre, agression, crime contre l'humanité et génocide sont analysés dans leur définition textuelle et jurisprudentielle. Enfin, sont exposées les formes de participation individuelle répréhensibles à ces crimes collectifs. La responsabilité du supérieur hiérarchique, celle du subordonné, l' "entreprise criminelle commune" et les causes de justification ou d'exonération admises sont alors envisagées.
08/2017
Droit
Droit international et africain des droits de l'homme
Cet ouvrage se veut un canal pour l'étude des droits de
l'Homme dans leurs dimensions historique et juridique, et
aussi dans leurs dimensions universelle, régionale et nationale.
C'est pourquoi il est un tremplin pour découvrir les droits de
l'Homme depuis le code d'Hammourabi, jusqu'aux lendemains
de la Deuxième Guerre mondiale sans perdre de vue
l'évolution du droit international des droits de l'Homme, dans
ses normes, son système universel et régional, notamment
africain de protection. Il est aussi l'étude du droit international
des droits de l'Homme aussi bien en période de paix que de
conflits armés.
02/2012
Humour
Quelques artistes et gens de lettres
Ces dessins sont extraits de divers albums : La grande panique (1966, 1994), Information-consommation (1968), Des hauts et des bas (1970), Face à face (1972), Un léger décalage (1977), Comme par hasard (1981), De bon matin (1983), Vaguement compétitif (1985), Luxe, calme et volupté (1987), Insondables mystères (1993) et Grands rêves (1997).
05/1999
Droit
La justice pénale internationale en Afrique. Aspects juridiques, défis et perspectives
Cet ouvrage met surtout en exergue le contexte de création ainsi que les aspects juridiques et judiciaires des juridictions pénales internationales en Afrique, notamment le Tribunal pénal International pour le Rwanda (TPIR) le Tribunal spécial pour la Sierra Leone (TSSL), la Cour pénale internationale (CPI) et les Chambres africaines extraordinaires au sein des juridictions sénégalaises pour juger Hissène Habré (CAEHH). Il montre également les défis ainsi que les perspectives de la Justice pénale internationale en Afrique. Les relations internationales, les sciences politiques tout comme des notions de droit humanitaire viennent enrichir l'analyse de l'auteur et faire ressortir l'environnement dans lequel se déploie cette justice en Afrique. Ce document servira aux professionnels du droit (Juristes, avocats, étudiants en droit, magistrats, Conseillers juridiques ; greffiers, huissiers, etc.) et aux profanes en leur permettant de connaître les modalités et mécanismes de fonctionnement de ces juridictions internationales.
12/2014
Droit
Les grands arrêts de droit international pénal. 2e édition
75 ans après le jugement de Nuremberg, le droit international pénal, c'est-à-dire la répression internationale des crimes les plus graves, n'en finit plus de se développer : riche de la création des tribunaux pénaux internationaux au début des années 1990 et de l'avènement de la Cour pénale internationale dans les années 2000, la jurisprudence est prolixe, plurielle, voire difficilement abordable par la longueur des jugements (souvent plusieurs centaines voire milliers de pages), par le langage utilisé ou encore par la fertilisation qui existe entre les différentes juridictions et qui rend délicate la compréhension globale de la matière. Avec plus de 80 décisions analysées et commentées, les auteur·rice·s permettent aux chercheur·se·s, praticien·ne·s et étudiant·e·s de connaitre et de comprendre les principales avancées jurisprudentielles du droit international pénal matériel. L'ouvrage aborde à la fois ses sources, les crimes, les formes de responsabilité, les motifs d'exonération de responsabilité, la participation des victimes et les peines. En outre, les auteur·rice·s offrent, pour chaque thème, une brève présentation théorique et une bibliographie indicative permettant à toutes et tous d'approfondir leur recherche. Cet ouvrage constitue un outil indispensable pour celui et celle qui s'intéressent de près ou de loin à cette matière passionnante.
01/2021
Policiers
L'intégrale MC : Chroniques du crime 1984-1992
Huit ans d'enquêtes pour le South Florida Sun-Sentinel et le Los Angeles Times avant de se lancer dans l'écriture de son premier roman, Les Egouts de Los Angeles : tel est l'apprentissage rigoureux d'un auteur qui n'écrit jamais rien sans avoir tout vérifié auprès des juges, des flics, des procureurs et des avocats de la défense. Crimes crapuleux, rackets, enlèvements, hold-up, agressions à main armée, rien n'est laissé de côté dans cette sélection d'articles où le sordide côtoie la corruption et le racisme (affaire Rodney King). Mais ce qui frappe avant tout, c'est l'immense empathie pour les victimes et leurs proches, celle que l'on retrouvera chez Harry Bosch. Connelly décrit au-delà du style journalistique. Il narre des trajectoires, il raconte déjà des histoires.
11/2018
Photographie
José Nicolas, photographe. Edition bilingue français-anglais
Quand José Nicolas quitte Toulouse pour se lancer dans le grand bain de la photographie, il rencontre Bernard Kouchner qui vient de créer Médecins du monde , alors présent sur de nombreux fronts, du Liban à la mer de Chine. C'est ainsi qu'il fait ses armes, aux côtés de l'organisation humanitaire, pendant deux ans. En 1984, Goksin Sipahioglu (fondateur de l'agence Sipa) décide de le prendre sous son aile. Il couvre alors les points les plus chauds de la planète : Tchad, guerre du Liberia en 1990, guerre du Liban de 1984 à 1986, révolution roumaine en 1989, Bosnie de 1991 à 1996, Somalie en 1992-1993... En 1994, alors qu'il suit l'Opération Turquoise au Rwanda, il est grièvement blessé. Suivent plusieurs mois d'hospitalisation dont il ressort avec le désir de devenir indépendant et de donner une nouvelle impulsion à son travail. Mais il reste guidé par la même envie de témoigner, d'imprimer un regard humaniste à un travail documentaire, comme en témoigne les savoureuses images cambodgiennes de ce livre.
02/2017
droit pénal international
L'avenir de la justice pénale internationale. 2e édition
Discipline relativement récente, le droit pénal international tient une place toujours plus grande dans le règlement des conflits depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale. Pour autant, le chemin est encore long jusqu'à la fin de l'impunité. En effet, bien que le droit pénal international ait connu de nets progrès depuis les années 1990, de nombreux obstacles demeurent à sa pleine effectivité, qui tiennent pour certains à la structure même de la communauté internationale. Le présent ouvrage a pour ambition de mettre en perspective les obstacles actuels et défis à venir de la justice pénale internationale en matière de lutte contre l'impunité et la défense des droits fondamentaux. Entre éclairages juridiques doctrinaux et examen d'options pour l'action, cette étude fait voeu de réalisme et se veut une contribution à la fois aux plans théorique et pratique à un outil de résolution des conflits en pleine expansion.
03/2024
droit pénal international
Tensions et dynamiques de la justice pénale internationale. Sixièmes journées de la justice pénale internationale
Cet ouvrage reprend les actes des sixièmes journées de la justice pénale internationale qui se sont tenues en ligne les 28 et 29 janvier 2021. A l'occasion de cette nouvelle édition, le Centre Thucydide et le Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire (CRDH) de l'Université Paris-Panthéon-Assas ont proposé de faire le bilan du processus d'examen engagé à la Cour pénale internationale (dit "review process"), mais aussi de discuter de l'actualité judiciaire de la Cour et des derniers développements au sein des tribunaux hybrides et mécanismes ad hoc. Ce large tour d'horizon portant sur l'actualité en 2020 fait apparaître une justice pénale internationale sous tension, sur fond de crise sanitaire, entravant nombre des enquêtes et freinant l'engagement des poursuites. Mais un regard plus attentif permet aussi de voir de multiples dynamiques à l'oeuvre. La justice pénale internationale fait preuve de résilience et trouve des interstices pour se déployer et se renouveler, en attendant des vents plus favorables. Cet ouvrage rend compte de ce tableau nuancé. Il revient sur les dynamiques institutionnelles à l'oeuvre au sein de la Cour pénale internationale, l'activité judiciaire des différentes juridictions compétentes sur des crimes de droit international - avant de faire la part belle, en guise de synthèse, à quelques défis permanents de la justice pénale internationale.
06/2022
Policiers
Chroniques du crime. Articles de presse (1984-1992)
Avant d'être le géant du roman policier que l'on sait, Michael Connelly a tenu la chronique policière du South Florida Sun Sentinel et du Los Angeles Times entre 1984 et 1992. Crimes liés à la drogue, enlèvements, racket, hold-up, agressions à main année, viols, etc., rien n échappe à sa vigilance. Mais ni sensationnel ni cynisme dans ces écrits : loin du voyeurisme ou du langage journalistique convenu, il extrait des faits l'histoire qui dit l'humain - celui des victimes et de leurs proches, celui des flics qui, après avoir subi le choc du crime, doivent en trouver l'auteur, celui aussi de criminels qui incarnent un mal que tous, nous portons en nous. C'est déjà au futur écrivain que nous avons affaire dans ces articles.
11/2006
Comics Super-héros
Dazzler L'intégrale : 1980-1982
Voici Dazzler, popstar et super-héroïne à la fois ! La mutante capable de transformer le son en lumière, peut aussi bien se servir de ses pouvoirs pour combattre les pires vilains que pour transformer ses concerts en époustouflants light-shows ! Nous assisterons au début de ses nombreuses aventures avec les X-Men et Spider-Man, puis Alison Blaire va affronter l'Enchanteresse, le Docteur Fatalis et même Galactus. Nouvelle série d'INTEGRALES pour ce grand classique des années 80, publié à l'époque dans les pages de Titans ! L' héroïne avait été aperçue dans Uncanny X-Men et Amazing Spider-Man, avant qu'elle ne s'élance dans sa propre série qui aura duré 42 numéros !
02/2024
Droit
Les chambres africaines extraordinaires et la répression des crimes internationaux en Afrique
La création, le 12 août 2012, des Chambres africaines extraordinaires (CAE) a marqué un tournant dans l'évolution de la justice pénale internationale. Pour la première fois, un organisme régional, ici l'Union africaine, pilotait le processus de mise en place d'une juridiction pénale chargée de juger des crimes internationaux commis sur le continent. Au terme de la procédure judiciaire qui a pris fin le 27 avril 2017 concernant Hissein Habré, il est utile de tirer les enseignements de cette expérience inédite. C'est l'objet de cet ouvrage. Au regard de leur mode de création, de la célérité avec laquelle la procédure a été menée à terme et du nombre considérable de victimes entendues, les CAE constituent indéniablement, une expérience à la fois originale et enrichissante. Toutefois, le déroulement de la procédure n'a pas été un long fleuve tranquille. Les difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre de l'Accord de coopération judiciaire signé entre le Sénégal et le Tchad, ainsi que la présence d'une seule personne, Hissein Habré, sur le banc des accusés, démontrent que la mise en oeuvre de la justice pénale internationale reste encore largement tributaire du tiraillement entre soif de justice et réflexe de souveraineté. En définitive, l'un des enseignements principaux que l'on peut tirer de l'analyse de l'expérience des CAE est que c'est par l'action conjuguée du renforcement des systèmes judiciaires nationaux, l'amélioration de la coopération judiciaire entre Etats, la mise en place d'une juridiction pénale permanente et un réajustement de la coopération avec la CPI que l'on pourra réprimer, de manière efficace, les crimes internationaux en Afrique.
06/2020
