La catégorisation des acteurs du droit d'asile
Extraits
Europe et Droits de l'homme
La catégorisation des acteurs du droit d'asile
Qui accueille qui et comment au sein de l'Union européenne dans le contexte actuel de bouleversement et de mondialisation des flux de réfugiés ? C'est à ces questions que les contributions de cet ouvrage tentent d'apporter des éléments de réponse, en analysant l'évolution des catégories dans le droit d'asile. Tout d'abord les catégories applicables aux personnes accueillies, soit les demandeurs d'asile et les réfugiés. La catégorie des réfugiés elle-même élaborée au lendemain de la Seconde Guerre mondiale peut être débattue, et les sous-catégories, de plus en plus nombreuses (personnes vulnérables, personnes "indésirables") questionnent quant à leur intérêt et aux conséquences importantes de leur application. De leur côté, les catégories relatives aux accueillants évoluent également tant au plan des acteurs nationaux (Etat, acteurs locaux publics et privés) qu'au niveau de l'Union européenne, avec l'implication croissante d'agences aux pouvoirs grandissants.
04/2021
BD tout public
Droit d'asile
Jeune dessinateur de BD, Etienne rencontre des demandeurs d'asile et des jeunes en difficulté au Foyer du jeune homme de Strasbourg géré par l'Armée du Salut et financé par la Région Alsace. Portraits émouvants de jeunes ayant fui leur pays en guerre pour certains, remplis d'espoir malgré tout. Mise en abîme d'un auteur de BD se servant de son expérience personnelle pour donner la parole à des jeunes garçons dont chaque histoire est boulversante.
10/2018
Encyclopédies de poche
Le droit d'asile
Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, les Droits de l'homme ont profondément transformé le droit d'asile. Conçu jusque-là comme un droit de l'Etat souverain d'accorder, sur son territoire, sa protection à qui il le souhaitait, il s'affirme désormais comme un " droit à l'asile ". Mais en la matière, les Etats n'ont pas complètement renoncé à leur souveraineté, même si en Europe, cette compétence est reconnue à l'Union. Il en résulte une tension fondamentale d'un droit qui est à la fois un droit de l'Etat et un droit de l'individu. Ce sont ces dynamiques et ces tensions que Catherine Teitgen-Colly s'attache à comprendre, en retraçant l'histoire du droit d'asile, et en passant en revue ses modalités de mise en oeuvre, mais aussi les interrogations qu'il suscite aujourd'hui. Elle n'ignore donc rien des défis que constituent les besoins nouveaux des demandeurs d'asile, mais aussi, à l'inverse, l'affirmation de plus en plus ferme de souverainetés nationales, porteuses de revendications identitaires.
05/2019
Droits des étrangers
Droit d'asile et pratique du juge de l'asile
L'essentiel à retenir du droit d'asile et des méthodes du juge qui l'applique. Alors que la question des réfugiés est un thème de prédilection des médias, l'ouvrage, rédigé par un juge de l'asile, présente dans un format concis l'essentiel à retenir sur le droit d'asile et les méthodes du juge qui l'applique au quotidien.
01/2023
Droit des personnes
Le droit des exilés. Généalogie du droit d'asile au XVIIe siècle
Le droit d'asile n'a pas toujours été un droit de protection des personnes innocentes et persécutées par un pouvoir coercitif. Jusqu'au XVIIIe siècle, il était associé au droit pénal et offrait à une personne poursuivie par la justice une immunité lui permettant d'échapper pour un temps à une peine judiciaire. Comment cette transformation a-t-elle eu lieu ? Telle est la question au coeur de ce livre. Il avance que cette mutation est directement liée à l'afflux de milliers de persécutés pour des raisons religieuses qui provoquent une véritable "crise des réfugiés" du XVIIe siècle dans les pays d'accueil. Les fugitifs forgent alors un langage de l'exil, qui l'érige en un problème politique incitant les juristes à élaborer, en Allemagne, un "droit des exilés" . Ce droit de recevoir des personnes en fuite ouvre ainsi un chapitre inédit et transnational du droit des gens alors en plein essor.
09/2023
Actualité politique internatio
La vérité sur le droit d'asile
Derrière l'idéal de l'accueil universel, la réalité d'un système dévoyé, coûteux et militant. Corollaire de l'immigration, la question du droit d'asile est de plus en plus préoccupante. En France, si chaque année la plupart des 150 000 demandeurs sont déboutés, la majorité demeure sur le territoire avec la complicité d'un système qui les encourage à venir et, surtout, à rester. Conséquences : un coût exorbitant pour l'Etat - près de 1 milliard d'euros -, la désorganisation des centres d'hébergement d'urgence destinés aux plus précaires, la saturation des hôpitaux, la découverte, parfois, d'éléments terroristes. Les textes de lois ont beau se succéder, les obstacles sont aujourd'hui trop nombreux pour changer efficacement ce système ? : jurisprudence délétère des cours européennes et nationales, lenteur de l'instruction des dossiers, prise en charge matérielle déléguée par l'Etat à des associations cogestionnaires, porosité des frontières exploitée par des passeurs et des militants... Spécialiste du sujet, l'avocat Philippe Fontana analyse avec acuité cette question méconnue, taboue et trop souvent confisquée par les populistes, mais de plus en plus au coeur des préoccupations tant des citoyens que de l'exécutif.
05/2023
Droit
Les droits des auteurs de cinéma. Sociologie historique du copyright et du droit d'auteur
Un film peut-il être librement reproduit et montré par quiconque en possède la copie ? Un écrivain peut-il interdire que sa pièce de théâtre soit adaptée au cinéma ou contrôler l'adaptation de son roman ? La mise en scène est-elle l'essence même d'un film, la mise en oeuvre d'idées préexistantes ou un maillon de la chaîne de production qui apparait dans les génériques de fin ? Les producteurs ne sont-ils que des financiers ou la première condition d'existence de ces oeuvres coûteuses et collectives que sont les films de cinéma ? Les scénaristes ne produisent-ils qu'un ingrédient des films ou leur recette même ? Qui est donc l'auteur d'un film ? Doit-il contrôler le montage, écrire le scénario ? Peut-il être salarié et mérite-t-il d'être rémunéré en fonction du succès du film ? La colorisation d'une oeuvre en noir et blanc dégrade-t-elle le cinéma et la culture d'une nation ? Lorsque des oeuvres sont échangées gratuitement sur des réseaux de peer-to-peer, faut-il se réjouir ou sévir ? Ces questions sont autant de problèmes juridiques posés et rencontrés par les professionnels du cinéma, les juristes et les professionnels de la politique qui participèrent à la définition des droits des auteurs de films. Leurs batailles, qui débutèrent dans les années 1900, montrent que l'attribution des films à des auteurs est le résultat de luttes pour l'imposition de représentations du cinéma et de la division du travail cinématographique. En proposant une approche sociologique originale de l'écriture des normes de la propriété intellectuelle, ce livre explique aussi pourquoi le droit d'auteur français et le copyright américain définissent différemment les auteurs de cinéma et ne leur attribuent pas les mêmes droits. Il raconte comment des cinéastes se sont unis et divisés au sujet de leurs rémunérations, du contrôle de la création des films, des hiérarchies de leur milieu professionnel, du droit de citation et du téléchargement. En s'intéressant aux relations et au fonctionnement des sociétés d'auteurs, il éclaire les logiques d'engagement des cinéastes pour la défense, la redéfinition et la dénonciation du droit de propriété des films.
12/2019
Cinéma
Le western. Approches, mythologies, auteurs, acteurs, filmographie
Ce livre fut le premier qui tenta d'être à la fois une histoire, un commentaire et un répertoire de cette chose unique dans l'art du cinéma : le western, qu'André Bazin appelait "le cinéma américain par excellence". Le paradoxe est que le cinéma américain, la critique et l'histoire du cinéma ont, depuis, changé comme en proportion inverse d'un genre devenu presque historique, enfermé chaque jour un peu plus dans le musée imaginaire des enfances rêvées de l'Occident. Ainsi ce livre a peu changé. Remis à jour pour l'essentiel, il reste une référence.
01/1993
Sciences politiques
L'Etat islamique en Libye. Acteurs et facteurs du conflit
La Libye, vaste pays d'Afrique du Nord, était jusqu'en 2011 méconnue du grand public. Le soulèvement du peuple libyen, l'intervention contestée franco-britannique sous l'égide de l'Otan et la chute de son dirigeant Mouammar Kadhafi vont propulser la Libye sur la scène médiatique internationale. Le vide politique qu'engendrent les multiples centres de pouvoir, se revendiquant tous comme légitimes, font alors le lit des milices armées, des trafics en tout genre et des groupes salafistes radicaux, parmi lesquels l'Etat islamique. Cet ouvrage, fruit d'un travail universitaire, se donne pour objectif de présenter de manière synthétique les spécificités propres à la Libye tels son économie pétrolière, son système socio-politique tribal, son histoire et sa topographie. Les facteurs et acteurs du conflit libyen sont présentés dans le but de décrire l'environnement dans lequel l'Etat islamique est apparu. Cette présentation a pour ambition d'appréhender la complexité politique du pays, au sein duquel le système tribal est profondément enraciné. Le système de pouvoir de l'Etat islamique en Libye est ensuite analysé en comparaison avec le Califat en Irak et en Syrie. Le fonctionnement de l'organisation, ses systèmes politique, économique, militaire sont également décrits dans le but de comprendre les facteurs ayant facilité l'émergence de l'Etat islamique. La mise en perspective de l'ensemble de ces éléments permet enfin d'envisager les scenarii possibles d'évolution de l'organisation.
10/2017
Pédagogie
Acteurs dans la ville, acteur dans sa vie. Favoriser la participation
L'état d'esprit avec lequel sont menées des actions avec un public incitent plus ou moins les personnes à être actrices. La méthodologie utilisée est un déterminant essentiel du résultat.
Les propositions de cet ouvrage, illustrées par des projets réalisés ou en cours de réalisation dans la région mulhousienne, visent à mobiliser le dynamisme du parent, de l'habitant, de l'élu, du professionnel, pour le rendre acteur, ou lui permettre de développer davantage sa participation, pour lui-même, voire dans son groupe social. Cette mobilisation peut inciter en retour l'institution, l'association, la hiérarchie, le réseau pluridisciplinaire, à se mobiliser, à s'investir dans le questionnement posé par l'habitant, par l'électeur, par l'usager, par le salarié, par le patient. Cependant, c'est une position pour le moins inconfortable pour le pouvoir en place. " Faire avec autrui " et non " faire pour autrui " fait s'exposer à l'inattendu, tant il permet l'expression de la singularité individuelle. La première partie propose une structure et quelques pistes de réflexion pour l'élaboration d'un projet - en premier lieu dans le domaine du travail social en général,
- puis plus spécifiquement autour du soutien à la parentalité, - ensuite avec l'objectif de rendre la personne actrice, - enfin en utilisant comme moyen le groupe de parole d'adultes. La deuxième partie est consacrée à présenter des dispositifs institutionnels prévus pour soutenir des projets " personne actrice ". La troisième partie présente des expériences et des fiches techniques pour permettre de développer encore davantage la réflexion du lecteur à partir de réalités de terrain. Conçu comme un guide pratique pour alimenter une réflexion et fournir des outils, ce livre s'adresse aux professionnels du travail social, de la relation d'aide, aux élus associatifs et politiques, aux cadres dirigeants et à toute personne militant pour une cohésion sociale moins conflictuelle.
02/2004
Littérature française
Du droit d'asyle : thèse présentée à la Faculté des lettres de Paris
Les différens caractères des femmes du siècle , avec la description de l'amour-propre, contenant six caractères et six perfections... par Mme de Pringy,... 2e éditionDate de l'édition originale : 1699Sujet de l'ouvrage : Femmes -- Ouvrages avant 1800Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
10/2014
Propriété littéraire et artist
Le droit des auteurs et des autrices. Tout simplement
Une manière pratique, inédite et illustrée d'aider à comprendre un sujet qui déchaine les débats les plus passionnés, au coeur de l'actualité belge et européenne. Enfin un manuel de droit d'auteur, simple, fondé sur la pratique, accessible au plus grand nombre, illustré de cas concrets et d'apports de personnalités de la culture et du droit.
10/2022
Philosophie du droit
Fragilité du droit, fragilité des droits
Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.
05/2022
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
Droits des étrangers
Le droit d'asile à l'épreuve de l'externalisation des politiques migratoires
Le traitement des demandes d'asile s'opère de plus en plus en périphérie et même en dehors des territoires européens. Hotspots, missions de l'Ofpra en Afrique, accord UE-Turquie : telles sont quelques-unes des formes que prend la volonté de mise à distance des demandeurs d'asile et réfugiés qui caractérise la politique de l'Union européenne depuis deux décennies. Pour rendre compte de ce processus d'externalisation, les auteures de ce nouvel opus de la collection "Penser l'immigration autrement" sont partis d'exemples concrets pour proposer une analyse critique de ces nouvelles pratiques ainsi que de leurs conséquences sur les migrants et le droit d'asile. Ce volume prolonge la journée d'étude organisée par le Gisti et l'Institut de recherche en droit international et européen (Iredies) de la Sorbonne, le 18 janvier 2019, sur ce thème.
07/2021
Droits des étrangers
Droit d'asile et homosexualité. Comment prouver l'intime ?
Juridiquement, le droit d'asile se définit comme le droit de bénéficier de la possibilité d'entrer et de séjourner dans un pays d'accueil afin d'être protégé et d'échapper aux persécutions subies ou risquées dans le pays d'origine. Ces dernières années, les demandes d'asile en raison de l'orientation sexuelle et de l'identité de genre n'ont cessé d'augmenter. Un des problèmes principaux auxquels se trouve confronté le requérant est celui de la preuve de son identité sexuelle. C'est principalement autour du récit de vie que les autorités de l'asile se forgent leur intime conviction. Cet ouvrage met en évidence les difficultés procédurales rencontrées par les étrangers au moment de solliciter l'asile en France. La spécificité de cette protection envers les personnes LGBT oblige les autorités de l'asile à un effort pour dépasser les stéréotypes et les conceptions traditionnelles d'évaluation.
04/2021
Droits des étrangers
Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Edition 2022
Ce code constitue un ouvrage complet sur le cadre juridique applicable à l'entrée, au séjour et à l'éloignement du territoire. Il est enrichi d'annexes relatives à la nationalité, au droit d'asile et, plus largement, au séjour des étrangers en France (mariage, droits sociaux, emploi...). A jour de l'ordonnance du 16 décembre 2020 portant partie législative du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et du décret du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
06/2021
Théâtre - Essais
Théâtre en guerre. Acteurs, auteurs, publics en temps de conflits armés
Le livre se propose d'explorer quelques-unes des multiples facettes du théâtre écrit et joué en temps de guerre de la fin du Moyen-Age jusqu'à l'époque contemporaine. En temps de guerre, au sein des armées comme dans les situations de confinement propres au conflit - que l'on pense aux camps de prisonniers, aux villes assiégées ou aux zones occupées militairement -, l'activité théâtrale a souvent pu continuer de s'exercer, a dû trouver de nouvelles formes d'expression. Elle a fourni à des populations qui, en temps de paix, étaient parfois assez largement étrangères à l'art du théâtre, un levier pour faire face à des situations extrêmes. Les pratiques théâtrales des différentes époques reposent sur la triade qui constitue le principe fondamental du spectacle : auteurs, acteurs et public. Les études qui composent ce volume s'attachent à saisir les contours de ces trois catégories, les rôles joués par chacune d'entre elles et leurs interactions possibles en temps de guerre.
04/2023
Europe et Droits de l'homme
Droit de l'asile. 2e édition revue et augmentée
Le droit de l'asile est depuis quelques années un enjeu politique et sociétal majeur. Il est un droit mouvant et complexe. Ce manuel a pour ambition d'exposer les enjeux et les règles du droit de l'asile tel qu'il est appliqué en France, en tenant compte de la loi du 10 septembre 2018. Il propose pour cela de suivre le parcours des demandeurs d'asile en décrivant les conditions de leur entrée sur le territoire français et de leur accueil, les modalités d'enregistrement de leur demande, les conditions procédurales et substantielles d'examen de ces dernières, les droits dont ils bénéficient en tant que personnes protégées et, enfin, les conditions et modalités de cessation ou de retrait de cette protection. Ce manuel s'adresse ainsi à tous ceux qui, avocats ou étudiants, membres d'associations ou d'institutions accompagnant les demandeurs d'asile ou personnes protégées, désirent avoir un aperçu clair, concis et détaillé de ce que la notion d'asile signifie aujourd'hui en France.
08/2021
Poésie
L'asile des alibis
Dans ce recueil de poèmes, l'auteur s'attarde par le récit de ses origines. Mais il n'en retient que des images intenses, imprégnées d'une certaine mélancolie et porteuses d'une légende. Peu à peu, la poésie s'impose comme une véritable déclaration d'amour à la vie. L'auteur avance entre vérité et inconnu. Le vainqueur est celui qui gagne l'essentiel. Si la mort est à l'intérieur de la vie, que reste-t-il véritablement à aimer ?
07/2023
Littérature étrangère
L'asile des heureux
Pour tenter de sauver son fils, devenu fou à la suite de répressions policières, Siana l’a conduit en Suisse, dans un établissement psychiatrique où ont trouvé refuge nombre de persécutés politiques. La jeune femme n’en repartira qu’après s’être rendue à l’exigence surprenante du médecin-chef : qu’elle raconte tout, qu’elle avoue tout de sa propre vie. Douloureux, indiscret, son récit prend la forme d’une confession — celle d’une bourgeoise éprise de romanesque mais trop rangée, qui jusqu’alors n’a pas assumé ses opinions et ses aspirations les plus intimes. Le retour de Siana et de son fils en Bulgarie, leurs démêlés avec la dictature fasciste des années vingt et trente, et surtout une histoire d’amour hors du commun donnent à ce livre un caractère, tout à la fois européen, slave et oriental, qui allie le ton de la confidence aux élans d’un grand roman de passion, d’aventures, d’apprentissage de la liberté.
11/1993
Ouvrages généraux
Nouvelle bibliothèque des auteurs ecclésiastiques. Des auteurs du VIe siècle
Nouvelle bibliothèque des auteurs ecclésiastiques... par Me L. Ellies Du Pin,... . Des Auteurs du VIe siècle Date de l'édition originale : 1693-1715 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Sociologie
Croire à l'incroyable. Un sociologue à la Cour nationale du droit d'asile
Un jour de mai 1999, le Haut Commissariat aux réfugiés proposait à Smaïn Laacher, sociologue connu pour ses travaux sur l'immigration et les déplacements de populations, d'être un de ses représentants auprès de ce qui deviendrait la Cour nationale du droit d'asile. Il s'agit d'être un des deux juges assesseurs qui, avec le juge président, constituent la "formation" chargée d'étudier l'ultime recours des requérants déboutés du droit d'asile en première instance. Durant une quinzaine d'années, Smaïn Laacher est au coeur de l'institution qui applique la politique souveraine du droit d'asile. Une application pragmatique, selon l'évaluation par les juges de la véracité du dossier, mais qui souvent a conscience de sa fragilité : comment juger, c'est-à-dire décider du destin d'une femme ou d'un homme qui, le plus habituellement, ne parle pas le français, mais doit emporter l'intime conviction de la formation que sa vie est en danger dans son pays d'origine ? Il faut que les juges se forgent une opinion alors que les faits supposés se sont déroulés à des milliers de kilomètres, sans véritables témoins ni preuves, et dans un contexte de spécificités religieuses, culturelles ou linguistiques que seuls des anthropologues de terrain pourraient appréhender. Comment savoir ce que furent réellement les épreuves subies par les requérants quand les femmes tairont, en particulier, les violences dont elles ont été les victimes ? Que les réfugiés racontent souvent un même récit dont d'autres requérants leur ont dit que c'est celui-ci et pas un autre que les juges attendent et entendent ? Qu'est-ce qu'une preuve lorsque le juge doit se fonder sur la seule bonne foi de celui qui demande ? Smaïn Laacher nous conduit dans les arcanes du droit d'asile. Mille et une questions y assaillent les juges comme en témoigne ce document exceptionnel sur une justice qui est rendue en votre nom.
03/2018
Droit
Nouvelle législation des salles d'asile
Nouvelle législation des salles d'asile / recueillie et annotée par J. Delalain,... Date de l'édition originale : 1855 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit international public
Vers la pénalisation du droit international des droits de l'homme ?
Cet ouvrage est le résultat des travaux menés durant les quatre séminaires organisés dans le cadre d'un projet de coopération bilatérale franco-tchèque entre 2017 et 2018. Il contient les contributions des professeurs et chercheurs de l'université Paris II Panthéon-Assas et de l'Université Charles de Prague, notamment des collaborateurs du Centre de recherche sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire (C.R.D.H/Paris Human Rights Center) de Paris et du Centre de recherche sur les droits de l'homme (UNCE/HUM/011) de Prague. L'objet de la recherche portait sur l'identification, la définition, la mesure et l'opportunité du processus de pénalisation des droits de l'Homme dans le droit international contemporain. Les différentes contributions présentées lors des séminaires se sont ordonnées autour de trois grands axes. Le premier interroge les usages, mais aussi les mésusages du droit pénal dans le champ du droit international des droits de l'homme. Le deuxième axe s'intéresse au phénomène de pénalisation des notions et concepts juridiques utilisés par le droit international des droits de l'homme. Enfin, le troisième axe porte la pénalisation de l'établissement de faits effectués par les organes de protection des droits de l'homme, selon un mouvement toujours en cours de construction. Ces travaux font apparaître que le droit international des droits de l'homme et le droit international pénal participent du même esprit du temps, le même Zeltgelst, celui qui émerge à la fin de Seconde Guerre Mondial et qui a continué à déployer ses potentialités jusqu'à aujourd'hui. Mais la recherche a aussi montré la distance qui continue à les séparer, pour des raisons tout à la fois juridiques et sociologiques.
01/2022
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Fantasy
Asile !
L'incroyable histoire vraie d'un Prince ottoman au Royaume de France. 1483. Quand le prince ottoman Djem, fils de Mehmet le Conquérant est conduit par ses protecteurs au château de Rochechinard dans la Drôme, la nouvelle se répand comme une traînée de poudre. On se presse pour le voir en commentant ses coffres remplis de trésors. Menacé dans l'Empire par son propre frère, il a demandé l'asile aux chrétiens qui l'ont conduit ici dans cette lugubre "forteresse du vertige". Après avoir erré durant deux ans sur les terres chrétiennes et emprunté les routes sinueuses, il trouve enfin auprès de son hôte, Barrachin Alleman, l'asile tant espéré. Contre toute attente, une romance va bientôt naître entre ce prince étranger et la belle Philippine, fille du châtelain voisin, le comte de Sassenage. C'est le début d'un amour aussi passionnel et secret qu'interdit. Hélas, cette idylle semble condamnée d'avance et le sort du Prince demeure incertain, ses ennemis étant toujours capables de l'atteindre. Le roi continuera de faire pression en sa faveur... mais pour combien de temps encore ? André Houot signe ici en maître son dernier ouvrage, une oeuvre captivante mêlant conte onirique et légende avec un trait hyperréaliste proche de la gravure. L'album nous transporte dans le décor d'origine de cette forteresse, mais surtout dans le mental des gens d'une époque où l'âpre réalité et l'imaginaire ancestral étaient de tous les instants. Un récit méconnu et pourtant authentique qui nous rappelle combien le droit d'asile est complexe et ambigu, considéré jadis comme une " faveur" exceptionnelle et non comme un droit sans contrepartie.
02/2023
Droit
La construction et ses acteurs en droit privé. Introduction au droit des contrats pour les professionnels de la construction et de l'immobilier
Même les constructions les plus simples engendrent des relations entre de nombreux acteurs qui sont pour l'essentiel issues des contrats, de la responsabilité civile, des droits réels, du droit commercial ou de la procédure civile et d'exécution lorsque les choses tournent mal. Ce sont ces matières du droit privé que présente cet ouvrage qui explique également les institutions générales du droit auxquelles les intervenants dans la construction sont fréquemment confrontés, de la capacité civile à la représentation, en passant notamment par la cession de créance, la reprise de dette, la solidarité, la demeure ou encore la prescription. L'ouvrage, élaboré à partir de multiples exemples tirés de la pratique et enrichi de schémas explicatifs et de figures, s'adresse aux professionnels de la construction, aguerris ou encore étudiants, ainsi qu'aux juristes qui y trouveront des illustrations concrètes de principes qu'ils connaissent dans les situations spécifiques de la construction.
05/2019
Littérature française
Terres d'asile
Bien sûr il y a les humains. Ils s'agitent depuis la nuit des temps. Certains plantent des oliviers dans des terres caillouteuses et rêches, d'autres sillonnent les continents, toujours plus heureux ailleurs qu'ici. Un mort au cimetière, un autre au champ de déshonneur, chaque défunt écrit l'histoire personnelle de sa famille même si, parfois, il ne reste d'elle qu'une sorcière adoptive et un bocal de placenta. Ils fuient souvent, les humains : ici, dans une course effrénée, après s'être enrôlés dans une bande révolutionnaire ; là, derrière le mur d'un mystérieux potager abritant les lois d'une singulière Académie agricole. Mais, surtout, il y a la terre. La terre labourée par le paysan, la terre fouillée par le mineur. Celle que saignent les soldats, celle qui garde l'empreinte de chaque pas. Meurtrie, blessée, mutilée ou simplement égratignée, la terre de ces quatre récits n'en finit pourtant pas de supporter les humains, de les aimer, et, finalement, d'accueillir en son sein les frêles contours de leurs silhouettes allongées pour un sommeil d'éternité.
05/2001
Science-fiction
Terre d'asile
Maya vit dans les Ruines, une ancienne zone urbaine délabrée où plusieurs communautés se sont installées pour tenter de survivre. La jeune fille a cependant un autre objectif : la Ville. Située à quelques heures des Ruines, la cité, fermée de hauts remparts, est un véritable mystère. Tous ignorent ce qu'il s'y passe, mais Maya en est certaine : la vie est forcément meilleure là-bas. Elle est déterminée à entrer dans cet Eldorado, coûte que coûte. Noé vit dans la Ville d'Asile, où il n'a jamais manqué de rien. Devenu militaire et chef d'escouade, il est met un point d'honneur à se montrer digne de ses responsabilités, servant fidèlement le gouvernement. Pourtant, au fond de lui, Noé a toujours été secrètement attiré par les Plaines Sauvages, ces immenses étendues désertes qu'il a sondé des milliers de fois depuis les remparts. Prétendument peuplées de bêtes féroces et de rebelles dangereux, aucun citoyen n'est autorisé à fouler ces vastes steppes. Secrets, complots, corruption, trahison, le chemin vers la liberté est semé d'embuches, mais Maya et Noé, aidée de leurs amis, sont prêts à tout.
11/2019
