La jurisprudence des Novelles de Justinien. Tome 2
Extraits
Littérature française
La jurisprudence des Novelles de Justinien. Tome 2
Recherches historiques et philosophiques sur l'amour et sur le plaisir . Poëme, par *****, M. D. L. L. D. F.Date de l'édition originale : 1807Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
10/2014
Histoire du droit
Institutes de Justinien
Les Institutes composées sur l'ordre de l'Empereur Justinien ont été publiées à Constantinople le 21 novembre 533 après JC avec une double fonction : -pédagogique : être le manuel officiel d'enseignement du droit destiné aux étudiants de première année des deux principales écoles de droit de l'Empire romain - avoir valeur de loi : être considéré comme le recueil de dispositions légales positives régissant tous les justiciables de l'empire. Les Institutes font partie d'un plus vaste ensemble d'ouvrages juridiques voulus par l'Empereur pour réformer le droit romain. Avec le Digeste et le Code, elles forment la majeure partie de ce que l'on a appelé au 16e siècle le Corpus juris civilis. Manuel élémentaire de droit, les Institutes ne sont pas un panorama complet du droit romain. Redécouvertes en Italie à la fin du 11e siècle, les premières traductions en français datent du 13e siècle. D'autres ont suivi aux 16e, 18e et 19e mais il n'y a eu aucune traduction en français depuis le 19e siècle. C'est donc une traduction inédite depuis le latin d'un texte juridique majeur qui a servi de base à l'enseignement du droit dans toute l'Europe pendant plus de huit siècle qu'on peut ici redécouvrir. La présentation des Institutes est bilingue en français et latin.
12/2021
Droit
Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 2
Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. T. 2, Part. 1-2 / ; par Me J. -B. Denisart,... Sixième édition corrigée et augmentée Date de l'édition originale : 1768 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence présente. Tome 2
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence présente. Tome 2 / , par Me J. -B. Denisart,... Date de l'édition originale : 1754-1756 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Histoire ancienne
L'empereur Justinien
Une histoire de l'Empire romain d'Orient sous le règne de Justinien, au VIe siècle. Justinien a marqué de son empreinte l'Antiquité tardive. Sous son autorité, l'Empire, réformé, brille par de grandes réalisations. La construction de Sainte-Sophie, la reconquête de l'Afrique du Nord et de l'Italie, l'instauration d'un code législatif pérenne sont quelques-unes de ses grandes oeuvres. Cependant, si Justinien a été le dernier empereur à avoir réuni les deux parties de l'Empire romain, c'est au prix de l'appauvrissement de sa partie orientale. Et sa codification du droit romain n'a pas supprimé de grandes injustices sociales. Cadre du règne, établissement de nouvelles lois, guerres de reconquêtes ou guerres défensives, réalisations architecturales, problèmes sociaux et économiques, politique religieuse : Pierre Maraval nous décrit ici le quotidien de l'Empire et décrypte une des plus grandes figures de l'histoire byzantine.
08/2019
Histoire du droit
Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 2. 7e édition
Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 2 / ; par Me J. -B. Denisart,... Septème édition... Date de l'édition originale : 1771 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Droit
La Jurisprudence
Cette catégorie fondamentale et même constitutive du droit et de la science juridique, le plus souvent totalement négligée par les philosophes, n'avait pas fait l'objet, hors en droit comparé, d'une approche générale et pluridisciplinaire. Juristes, historiens, sociologues et philosophes ont, dans seize articles, tenté de constituer une somme indispensable à la réflexion sur l'idée et le phénomène de la jurisprudence.
12/1985
Droit canonique
La jurisprudence
L'efficience d'un système juridique s'apprécie en procédant à l'évaluation d'une triple qualité : celle de la législation, celle de son application, et enfin celle de l'encadrement scientifique par la doctrine de ce droit et de sa praxis. Et cela vaut non seulement pour la science juridique séculière, mais aussi bien, pour le droit ecclésial. Si la jurisprudence est au coeur de l'activité de juger quel que soit le droit appliqué, les diverses disciplines en ont des approches parfois différentes. Et cela, non seulement en droit ecclésial en ses divers ordonnancements (matrimonial , administratif , pénal) mais aussi au sein même du droit étatique. L'un des apports du présent volume est de montrer la palette des nuances en la matière révélant en arrière-plan des conceptions parfois différentes de la règle juridique.
02/2023
Droit
Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 3
Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. T. 3, Part. 1-2 / ; par Me J. -B. Denisart,... Sixième édition corrigée et augmentée Date de l'édition originale : 1768 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 1
Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. T. 1. Part. 1-2 / ; par Me J. -B. Denisart,... Sixième édition corrigée et augmentée Date de l'édition originale : 1768 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence présente. Tome 1
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence présente. Tome 1 / , par Me J. -B. Denisart,... Date de l'édition originale : 1754-1756 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Littérature française
Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien. 6e édition
Au roi, par un ami de la royauté. (Signé : L..... [15 juillet.])Date de l'édition originale : 1815Sujet de l'ouvrage : France (1814-1824, Louis XVIII)Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
06/2017
Histoire du droit
Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 3. 7e édition
Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 3 / ; par Me J. -B. Denisart,... Septème édition... Date de l'édition originale : 1771 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Histoire du droit
Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 1. 7e édition
Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. Tome 1 / ; par Me J. -B. Denisart,... Septème édition... Date de l'édition originale : 1771 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Théâtre
Jurisprudence
Dans Jurisprudence, les voisins Paul et Pierre, tous deux suicidaires, rencontrent sur le balcon leur voisine, une ancienne avocate de la magistrature qui, désespérée, essaie par tous les moyens, de dissuader ces hommes de se lancer dans le vide. C'est un succès pour le moins mitigé...
11/2019
Droit
Mélanges de jurisprudence
Mélanges de jurisprudence. [Par Pierre-Louis Lacretelle aîné. ] Date de l'édition originale : 1778 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Histoire de la médecine
De la peste de Justinien à la Covid-19. Histoire des infections à Lyon
Près de quinze siècles séparent l'épidémie de peste de Justinien de celle de la Covid-19. Entre ces deux calamités, la population de Lugdunum devenue Lyon fut confrontée à de nombreux autres épisodes infectieux massifs tels que paludisme, typhoïde, lèpre, vérole, variole, choléra, tuberculose, poliomyélite... La situation géographique lyonnaise à la confluence de deux voies fluviales d'importance en a toujours fait un lieu privilégié d'échanges, de passages et de brassages de populations diverses. De plus jusqu'à une période récente, le manque d'hygiène publique fréquemment rapporté par les chroniqueurs constituait autant de facteurs qui ont entraîné une importante exposition de la ville aux maladies infectieuses. Dès l'époque romaine des moyens efficaces de prévention avaient cependant été développés, qui se sont perpétués au cours du temps. En effet, Lyon a été souvent en avance dans la lutte contre les maladies infectieuses en préconisant très tôt des mesures d'hygiène qui ont servi d'exemple à d'autres villes du royaume, par exemple avec la fondation du Bureau de la Santé en 1581. Cette commission sanitaire avait la capacité d'imposer des mesures sanitaires sévères si la situation l'exigeait. Elle a joué un rôle de premier plan en particulier lors de la tragique épidémie de peste de 1628 qui emporta la moitié de la population de la ville. Des maires de Lyon ont ensuite joué un rôle important, comme Gabriel Prunelle lors de l'épidémie de choléra de 1834 ou Edouard Herriot lors de la pandémie de grippe espagnole de 1918 et 1919. Etonnamment, de la peste à la Covid-19, l'éventail des mesures adoptées et leurs applications ne diffèrent guère lorsqu'il s'agit de répondre à des crises sanitaires aiguës. Lyon s'est également distinguée dans le domaine de la lutte contre les infections en particulier au cours du XIXe siècle grâce à des médecins qui ont imposé à l'hôpital (Hôtel-Dieu et Charité) les règles fondamentales de l'antisepsie et de l'asepsie. En témoignent les initiatives de Jean-François Terme, d'Antonin Poncet, de Louis-Léopold Ollier, d'Amédée Bonnet, Antoine Gailleton et de bien d'autres. Ils ont souvent donné leurs noms à des places et à des rues. C'est à Lyon que fut créée la première école vétérinaire du monde en 1761 par Claude Bourgelat, écuyer de Louis XV, qui s'illustra dans la lutte contre les épizooties, et dont l'oeuvre fut poursuivie par des sommités lyonnaises telles qu'Auguste Chauveau et Saturnin Arloing. Et cette même école vétérinaire mit à disposition des médecins de l'Hôtel-Dieu ses équipements scientifiques à la fin du XIXe siècle, amorçant ainsi un rapprochement entre médecines humaine et animale. A Lyon sont également nés des géants de l'industrie biomédicale, grâce à l'implication de la dynastie des Mérieux dans la vaccination ou le diagnostic des infections. L'implantation de leaders mondiaux dédiés à la santé humaine et animale comme Sanofi et Boehringer-Ingelheim en constitue l'aboutissement. De la peste de Justinien à la Covid-19, très largement illustré, analyse sur environ 500 pages les luttes qui ont opposé souvent avec succès les Lyonnais et habitants de la région à des maladies dont ils ignorèrent longtemps la cause bactérienne, virale ou parasitaire. Cette histoire deux fois millénaire se perpétue aujourd'hui avec la pandémie de la Covid-19, qui n'épargne pas plus la ville que le reste de la planète. Evoquer cette histoire des épidémies, ceux qui les ont subis, les lieux qui en témoignent, les hommes qui les ont combattues ainsi que les moyens mis en oeuvre pour lutter contre les différentes infections, telle a été l'ambition qui a guidé les auteurs avec la volonté de transmettre leur passion de la microbiologie ainsi que la mémoire et l'histoire de leur ville, de son patrimoine matériel et immatériel.
05/2021
Histoire du droit
Dictionnaire des arrêts modernes. Tome 2. Répertoire de la nouvelle jurisprudence française civile et commerciale
Dictionnaire des arrêts modernes, ou Répertoire analytique, sommaire et critique de la nouvelle jurisprudence française civile et commerciale. Tome 2 / ... Par M. Loiseau,... Date de l'édition originale : 1809 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Science-fiction
Nouvelles. Tome 2
Jack Vance (1916-2013), aujourd'hui considéré comme un monstre sacré des lettres américaines, a laissé à la postérité certaines des plus grandes fresques épiques du genre (Tschaï, Lyonesse, La terre mourante, Planète géante, La geste des princes-démons, Alastor...), qui ont inspiré toute une génération d'auteurs contemporains. Ses mondes baroques et chatoyants, son sens de l'aventure et du merveilleux, son imagination inépuisable se sont aussi exprimés au fil des nombreuses nouvelles écrites tout au long de sa vie. Elles sont ici réunies en quatre volumes et présentées dans l'ordre chronologique de leur écriture.
04/2021
Littérature française
NOUVELLES Tome 2
L'Ame de la maison ou La Maison de mon oncle Cette nouvelle a paru intégralement pour la première fois en trois livraisons, du 12 au 15 novembre 1839, dans La Presse (elle avait paru de manière incomplète dans le Livre d'or en août 1839, sous le titre L'Ame de la maison, ou la vie et la mort d'un grillon). En 1840, cette nouvelle paraît dans le tome premier du Fruit défendu (Paris, Desessart), puis elle est reprise en 1852 dans le recueil La Peau de tigre (tome 3). Enfin, en 1873, elle figure en fin du volume des Contes humoristiques, avec Les Jeunes-France notamment. ______________ La Cafetière La Cafetière est le premier conte écrit par Théophile Gautier. Il a été publié pour la première fois dans Le cabinet de lecture du 4 mai 1831. Il a ensuite été réédité à plusieurs reprises : dans Le Keepsake français (collectif, 1834), dans Le Fruit défendu (collectif, 1840), dans La Revue pittoresque du 20 juillet 1849, dans les deux éditions successives du recueil La Peau de tigre en 1852 et 1866, et dans les "Contes humoristiques" oubliés à la suite des Jeunes-France chez Charpentier en 1873. C'est dans la première édition de La Peau de tigre que le conte a pour titre Angela. Dans les premières éditions de cette nouvelles, Gautier a fait de nombreuses corrections ; Spoelberch de Lovenjoul a retrouvé et publié le manuscrit d'un incipit très différent de celui finalement conservé par Gautier pour l'impression. Ce récit s'inspire notamment d'Hoffmann ("Le Vase d'or" , "Bonheur au jeu"), des contes fantastiques "L'Aventure de mon oncle" et "Le Hardi Dragon" de Washington Irving, de "La chambre tapissée" de Walter Scott, et des Mystères d'Udolpho d'Ann Radcliffe.
01/2023
Droit
Selon (que) la jurisprudence
Ce livre procède d'un souci d'équilibre, en livrant au public de quoi juger le travail des magistrats congolais. L'auteur affirme qu'il existe de bonnes et de mauvaises décisions judiciaires, sans oublier des décisions critiquables. Le tout est de savoir s'y retrouver. Hélas, depuis deux décennies, rien ni personne n'arrête la montée de la fièvre, la saturation des jugements acquis moyennant des influences de tout genre. Les notes d'observation de l'auteur donnent à réflexion.
08/2019
Droit constitutionnel
La valeur en droit. Etude de jurisprudence constitutionnelle sur les nouvelles représentations de la norme
Essentielle au droit, la question de la valeur n'a pourtant jamais été prise au sérieux. Et pour cause, dans le sillage des sciences empiriques, la pensée juridique moderne s'est accommodée d'une épistémologie d'après laquelle toute proposition juridique est réputée vraie ou fausse si elle décrit un état de chose "réel" . Conçu comme un ensemble de faits sociaux, objectivement identifiables, le droit s'appréhende comme une discipline promouvant des idéaux scientifiques, dont la neutralité axiologique de l'observateur. Dans ces conditions, la valeur, indémontrable puisqu'elle n'est pas un fait, est renvoyée aux confins du droit. Cet ouvrage vise à souligner l'articulation fondamentale entre la discipline juridique et le concept de valeur qui en constitue le pivot, et à proposer une définition juridiquement satisfaisante de cet objet central pour le droit.
10/2021
Droit international
Les relations patrimoniales des couples. Tome 213 Actualités de jurisprudence
DROIT BELGE Régimes matrimoniaux, cohabitation légale et union libre : le point à la lumière de la jurisprudence récente Le droit patrimonial des couples a connu ces dernières années une réforme législative importante (loi du 22 juillet 2018) et une coordination législative intégrant une partie du droit des régimes matrimoniaux dans le nouveau Code civil (loi du 19 janvier 2022 portant le livre 2, titre 3, "Les relations patrimoniales des couples" et le livre 4 "Les successions, donations et testaments" du Code civil publiée au Moniteur belge le 14 mars 2022). La matière s'est enrichie d'une jurisprudence créative. Les cours et tribunaux affinent leur jurisprudence, de manière réactive et innovante. Les juges compensent les lacunes du législateur qui n'a pas pris en considération les besoins de protection des couples non mariés ou mariés en séparation de biens pure et simple. Les auteurs livrent une analyse approfondie et documentée de la jurisprudence des dernières années. Ils abordent aussi bien : - le droit des régimes matrimoniaux ; - les statuts des couples non mariés ; - la cohabitation légale ; - l'union libre.
09/2022
Droit
Les Fondements de la jurisprudence naturelle
Les Fondements de la jurisprudence naturelle Date de l'édition originale : 1774 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit communautaire
Jurisprudence de la CJUE. Edition 2021
Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l'Union européenne au cours de l'année 2021. Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l'Union européenne au cours de l'année 2021, chaque arrêt sélectionné faisant l'objet d'une présentation du contexte, de la procédure, du problème de recevabilité et du problème examiné.
Littérature française
Jurisprudence commerciale
Jurisprudence commerciale, ou Recueil des jugemens et arrêts rendus en matière de commerce de terre et de mer, par les tribunaux de commerce et de douane, les cours impériales et prévôtales, la Cour de cassation et le Conseil des prises : auquel on a joint les lois, décrets impériaux et avis du Conseil d'Etat, relatifs au commerce Date de l'édition originale : 1813 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2024
Droit
Le droit romain. Tome 1, Sources du droit, personnes, successions, biens, 2ème édition
Le droit romain fait partie du patrimoine culturel européen, au même titre que la littérature française, l'architecture italienne ou la musique allemande. Pendant des siècles, il a été considéré comme la raison écrite, comme le seul système juridique de qualité. Non sans motifs, car le génie de Rome est d'abord celui de son droit et l'influence des institutions romaines reste considérable, surtout dans le domaine des rapports entre particuliers.
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en droit et à tous ceux qui s'intéressent aux fondements historiques du droit privé. La structure de notre droit, ses définitions, ses raisonnements et ses distinctions viennent en grande partie de la compilation de Justinien, elle-même héritière de la jurisprudence classique.
Le premier tome étudie le cadre historique du droit romain, les sources du droit, le droit des personnes, les successions et le droit des biens. Le second tome a trait au droit des obligations, à travers l'étude des contrats et de la responsabilité contractuelle. Il contient également un relevé des expressions et proverbes latins encore utilisés aujourd'hui, avec leur traduction.
10/2001
Droit
Élémens de jurisprudence commerciale
Elémens de jurisprudence commerciale , par J. -M. Pardessus,... Date de l'édition originale : 1811 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Histoire du droit
Histoire du droit pénal romain. De Romulus à Justinien
Jamais les Romains n'ont employé de formule pour désigner ce que nous appelons le "droit pénal". Devrait-on penser pour autant avec Theodor Mommsen que "le droit pénal romain n'ayant jamais formé un tout, il ne peut être question d'en retracer l'histoire"? Non, précisément, car l'histoire ne saurait supposer un système doctrinal qui en déterminerait l'objet comme un tout. Depuis la fondation de Rome attribuée à Romulus (en 753 av. J.-C) jusqu'à l'effort de reconquête mené par l'empereur byzantin Justinien (527-565 ap. J.-C.), des institutions et des normes relatives à la répression des crimes n'ont cessé d'être produites. A l'origine, un "droit de vie et de mort" qualifie la place du père dans la famille, comme celle du magistrat dans la cité. Naît ensuite la "République" ou l'avènement de la libertas, c'est-à-dire essentiellement la protection du citoyen face à l'arbitraire du magistrat. Cinq siècles plus tard et au terme de longues guerres civiles, l'autocratie impériale se substitue à la "liberté" : tout crime peut être désormais considéré comme une atteinte à la "majesté du prince" ; seul l'empereur peut décider de "l'indulgence" effaçant une peine ou recevoir l'"appel" d'un condamné.
02/2021
Littérature étrangère
Nouvelles américaines. Tome 2
Ce deuxième florilège de la revue McSweeney's, créée en 1998 par le romancier Dave Eggers, l'auteur de Suive qui peut, continue de nous faire découvrir les enfants terribles de l'Amérique. Des auteurs déjà consacrés (Jonathan Lethem, Aleksandar Hemon, A. M. Homes), mais surtout leurs cadets, ceux qui façonneront l'avenir de la littérature américaine. La figure de Kafka hante plusieurs de ces nouvelles, volontiers insolites, et où la compassion est toujours tempérée d'ironie. Au fil des pages, on rencontre un éléphant assassin, des savants illuminés, des familles dysfonctionnelles, un faussaire, un missionnaire égaré. On y découvre entre autres que la Cour suprême américaine effectue ses choix juridiques sur un terrain de basket. Mais on y entend aussi le tumulte du monde, à travers l'histoire d'une jeune musulmane américaine qui choisit d'arborer le foulard en pleine guerre du Golfe. Et les allégories les plus fantastiques ne nous renvoient jamais qu'à nous-mêmes. Dans ces textes sarcastiques ou poignants, c'est notre monde qui se révèle, et c'est l'avenir de la littérature américaine qui se dessine.
06/2006
