L'horreur fiscale
Extraits
Economie
L'horreur fiscale
L'horreur fiscale, ce n'est pas seulement le taux d'imposition élevé qui touche les Français. C'est un système déréglé, incohérent, opaque et, qui plus est, injuste. Irène Inchauspé et Sylvie Hattemer, journalistes économiques, ont mené l'enquête, épluché des rapports, rencontré des experts, soulevé les tapis, débusquant les idées reçues, les démonstrations biaisées, les fausses solutions. Et elles ont découvert que la préférence française pour l'impôt a abouti à une situation bien pire encore que ce que l'on pouvait imaginer. Classes moyennes, chefs d'entreprise, héritiers, retraités: personne n'échappe à la tonte généralisée. Et le pire, c'est que cette rafle fiscale ne sert à rien, puisque la dette continue à progresser. Alors, oui, les Français sont en colère, et ils expriment leur ras-le-bol avec les armes à leur portée: les plus riches s'exilent, les grands groupes délocalisent une partie de leurs équipes dirigeantes, les patrons créent leur entreprise à l'étranger. Ceux qui restent manifestent dans les rues, et les autres se révoltent en silence, soit en travaillant moins, soit en basculant dans la fraude. Il va falloir faire preuve de courage et d'imagination pour nous sortir de là. En étudiant non seulement les recettes utilisées par les pays qui s'en sont sortis, mais aussi ce qui s'est fait en France dans le passé, au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, lorsqu'il s'agissait de reconstruire le pays. Rien ne nous empêche de monter sur des épaules de géants pour voir plus loin.
04/2014
Droit fiscal
Mémento Fiscal. Edition spéciale rentrée universitaire, Edition 2023
Toute la réglementation fiscale applicable pour 2022. Droits et obligations fiscales, impôts, réclamations, formalités, régime fiscal, stratégies patrimoniales... Ce guide pratique, précis et efficace vous permet de : choisir le régime fiscal le plus favorable, gérer l'impact fiscal des règles comptables, adapter les stratégies patrimoniales à la nouvelle donne fiscale, connaître les droits et obligations fiscales, remplir en temps utile les nombreuses formalités, vérifier vos avis d'imposition, présenter une réclamation dans les formes légales.
Droit fiscal
Précis de droit pénal fiscal
L'ouvrage s'attache à l'étude du droit pénal, en en analysant les divers aspects de fond et de procédure : éléments constitutifs des délits de fraude fiscale (délit général, délit comptable, délits spécifiques, infractions de droit commun applicables à la matière fiscale : escroquerie à la TVA, blanchiment et recel de fraude fiscale...), imputation des infractions (dirigeant sociaux, personnes morales, complices), sanctions applicables (peines principales et complémentaires), modalités particulières d'enquête et de poursuites, etc. Sont également abordés les liens entre le droit pénal fiscal et le droit fiscal normatif et répressif, de sorte à examiner les questions, notamment, du cumul des sanctions pénales et fiscales et de l'indépendance des procédures pénale et fiscale.
06/2021
Droit fiscal
Droit fiscal. 5e édition revue et augmentée
Ce manuel, entièrement remis à jour, est le " fondamental de droit fiscal " subdivisé en deux parties : I. La légalité fiscale : Les sources du droit fiscal – Les opérations fiscales – La normalisation des comportements du contribuable II. Les régimes d'imposition : L'imposition des revenus – L'imposition de la dépense – L'imposition du capital et du patrimoine.
08/2021
Actualité et médias
L'horreur religieuse
Nos experts en expertologie nous avaient promis hier « la Mort de Dieu » et voici qu'aujourd'hui, la religion s'invite à tous nos banquets. Fanatisme, obscurantisme, intégrisme : pas une journée sans qu'il ne soit question de ses faits d'armes, pas un domaine qui n'échappe à sa pulsion de mort et à sa haine de la raison. Attentats, guerres, oppressions, ce qui devrait être consolation est désolation. Toute quête légitime d'un sens de la vie se noie désormais dans le grand bain collectif de cette servitude volontaire. La religion a beau se présenter sous les masques les plus divers, elle n'en demeure pas moins un totalitarisme primitif, une entreprise fondée sur la peur, le mentir-vrai et la déshumanisation de l'Homme.
Montrer que nous pouvons encore choisir de ne pas entrer dans cette longue Nuit historique et retrouver le chemin des Lumières. Montrer qu'un monde sans religion n'est pas seulement souhaitable mais possible : tel est le pari de ce livre.
11/2016
Littérature française
L'horreur allemande
Extrait : "Faut-il qu'ils aient travaillé, les gorilles, travaillé avec une rage inlassable et un stupéfiant génie de la malfaisance pour avoir si vite obtenu ces vastes dévastations qui, à mesure qu'on avance, se déroulent toujours ! C'est tout un grand lambeau de notre pays qui a cessé d'exister".
11/2015
Economie
L'horreur économique
Nous vivons au sein d'un leurre magistral, d'un monde disparu que des politiques artificielles prétendent perpétuer. Nos concepts du travail et par là du chômage, autour desquels la politique se joue (ou prétend se jouer), n'ont plus de substance : des millions de vies sont ravagées, des destins sont anéantis par l'exploitation de cet anachronisme.
L'extinction du travail passe pour une simple éclipse alors que, pour la première fois dans l'Histoire, l'ensemble des êtres humains est de moins en moins nécessaire au petit nombre qui façonne l'économie et détient le pouvoir.
Un livre fondateur.
Ce livre lance un grand débat, enfin.
Pierre Lepape, Le Monde
Plus personne ne pourra dire, après ce livre documenté, vif, intelligent et courageux, humain tout simplement, qu'on ne l'avait pas prévenu.
Dominique Mobailly, La Vie
Si les trompettes pouvaient encore faire tomber les murailles, ce livre provoquerait une révolution.
Catherine David, Le Nouvel Observateur
02/1999
Terreur
L'horreur tropicale
Une horreur surgie des Abysses tropicales, une expédition partant à la recherche d'un navire disparu, un Réservoir de la Terreur, une révélation terrifiante transmise par radio au coeur de la tempête, une expérience permettant de revivre l'Agonie du Christ sur la Croix, une jeune fille seule et abandonnée de tous à bord d'une épave où grouillent des rats monstrueux, un navire hanté... Ces sept nouvelles magnifiques sont une nouvelle preuve de l'immense talent de William H. Hodgson, maitre de l'Epouvante, grand conteur et "découvreur" des forces monstrueuses tapies aux quatre coins du monde... sinon au fonds de nos esprits. Après Les Canots du Glen Carrig ou La Chose dans les algues, ici encore, la mer est omniprésente, avec son cortège d'horreurs et de monstruosités surgies des Abîmes. La Mer des Sargasses, bien sur, cette "tueuse", lieu géométrique de toutes les terreurs, labyrinthe redoutable duquel tout peut surgir. Jouet de la fatalité, l'homme parviendra-t-il à détruire ces monstruosités ? Un combat incertain commence et jamais la menace et la peur n'ont été aussi envahissantes...
01/2022
Histoire du droit
Contribution à l'étude de la pénalisation du droit fiscal
La pénalisation du droit fiscal est un phénomène au coeur du renouveau conceptuel de la notion de sanction fiscale et de la transformation de son régime juridique. L'assimilation des sanctions fiscales aux sanctions pénales est le fruit d'un long processus dans lequel interviennent la Cour européenne des droits de l'homme, la Cour de justice de l'Union européenne, le Conseil constitutionnel, le Conseil d'Etat, la Cour de cassation, le législateur et la doctrine. Le processus est constitué d'abord par l'identification de la notion de sanction fiscale. Elle a permis de délimiter les contours de cette notion, face notamment à l'évolution des formes de sanction en matière fiscale. Cette étape est primordiale. De cette qualification juridique découle l'application des principes de droit pénal de fond et de forme. La pénalisation du droit fiscal a eu pour conséquences d'accroître les garanties du contribuable, par la soumission de la répression fiscale, aux principes fondamentaux du droit pénal. Mais la pénalisation du régime juridique des sanctions fiscales reste encore aujourd'hui imparfaite. Une certaine souplesse est concédée dans l'application des principes fondamentaux du droit pénal. Elle résulte d'une tension constante entre la volonté de préserver un système de répression fiscale efficace et le respect des droits et garanties du contribuable.
07/2021
Droit fiscal
L'évasion fiscale
Qu'est-ce que l'évasion fiscale ? Définition et évolution L'expression " évasion fiscale " a connu un large succès ces dernières années au rythme des révélations journalistiques sur des " affaires " ou des " scandales ". La vitalité de cette expression ne doit pas faire oublier que celle-ci détient également une portée juridique. L'expression est largement employée par les différentes sources du droit ou par leurs commentateurs, mais elle n'a pas reçu jusqu'à présent de définition stable et unanimement partagée. Bien au contraire, elle souffre d'une certaine confusion avec d'autres expressions souvent accolées ou mêlées à elle que sont la " fraude fiscale " ou l'" optimisation fiscale ". Or, la lutte contre l'" évasion fiscale " est expressément utilisée dans les motivations de certaines règles de droit et dans certaines décisions du Conseil constitutionnel. Parmi l'ensemble des sources du droit s'appropriant cette expression, nous avons tenté d'établir une certaine cohérence pour faire ressortir les différents éléments de sa définition. L'évasion fiscale apparaît alors comme un comportement formellement légal, mais motivé par une intention fiscale prédominante, c'est-à-dire accompli dans le but d'obtenir un gain fiscal à l'aide d'une opération artificielle, et réalisé dans un but contraire à l'intention de l'auteur du texte abusé ou aux principes de l'ordre public fiscal. Cette définition nous permet alors d'envisager une distinction entre cette notion et les notions d'optimisation et de fraudes fiscales. Cependant, cette définition est dans l'attente d'une évolution du droit fiscal dont le contentieux tend à se tenir de plus en plus devant le juge pénal.
04/2023
Non classé
La Délinquance fiscale et l'inutilité des recettes fiscales sur le développement de la Guinée
Ce livre parle des réalités du système fiscal guinéen à travers le refus des recouvrements de créances fiscales par l'administration fiscale d'une part. Et d'autre part la non utilisation des recettes fiscales dans le développement du pays. Chaque année les impôts sont payés par les contribuables dans le but de permettre à l'Etat de couvrir ses charges publiques. Mais en réalité, nous constatons une mauvaise gestion de ces recettes fiscales sur le développement du pays. Il y a un manque cruel en eau potable, il n'y a pas d'électricité, pas de route pour le déplacement des personnes et des leurs biens, pas d'aides aux patients, pas d'indemnité de recherche pour les enseignants, l'insécurité a envahi le pays... L'administration fiscale guinéenne ne cesse de réclamer ses impôts alors que le peuple n'en bénéficie absolument rien en terme de développement. C'est dans cette optique que ce livre est rédigé.
06/2019
Contentieux fiscal
Contrôle fiscal. Livre des procédures fiscales, code annoté, Edition 2022
Les articles du Livre des procédures fiscales regroupent, sous les textes législatifs, tous les textes réglementaires qui en précisent l'application, facilitant ainsi l'étude complète du sujet. Les annotations sont complétées par de nombreuses références issues de la doctrine et de la jurisprudence. Des études particulières traitent les points les plus délicats. Les récentes évolutions de l'environnement du contrôle fiscal sont analysées, notamment le renforcement des moyens de lutte contre la fraude fiscale et la mise en place de la relation de confiance. L'étendue et la portée de l'examen de conformité fiscale décryptées.
06/2022
12 ans et +
Bingo de l'horreur
Station Honoré-Beaugrand, terminus est de la ligne verte du métro de Montréal. Angélica descend rapidement l'escalier, passe le tourniquet d'accès et regarde sa montre : 9h30. Merde ! Je vais encore être en retard. Pourvu qu'il n'y ait pas de problème sur la ligne ce matin. Ce jour-là, comme plusieurs autres usagers, l'adolescente prendra place dans la rame de métro pour se rendre au travail sans se douter que le destin les mènera tous à la nouvelle station : BINGO. Que le cauchemar commence ! Tous ces passagers seront alors contraints de participer au Bingo de l'horreur. Les règles seront simples : à chaque tour, il y aura plusieurs gagnants et un seul perdant. Mais perdre ne sera même pas envisageable !
05/2019
Science-fiction
L'horreur à Dunwich
Dans le village isolé et décrépit de Dunwich, Massachussetts, vit l'énigmatique et repoussant Wilbur Whateley. Fils monstrueux d'une femme albinos et difforme et d'un père inconnu, sa naissance et son enfance marquées par d'étranges événements, Wilbur grandit à une allure anormale et atteint sa taille adulte à l'âge de dix ans. Ses semblables le rejettent et les animaux le craignent. Son grand-père l'initie à la sorcellerie, le guidant dans de sombres rituels. Et tandis que le troupeau de sa famille décline, affligé par de mystérieuses plaies, sous le regard suspicieux des habitants de Dunwich, Wilbur s'aventure toujours plus loin sur la voie de l'horreur, aidé par le grimoire maléfique qui est à la fois l'objet et le moyen de sa quête : le Necronomicon...
05/2020
Science-fiction
Anatomie de l'horreur
"Nous nous réfugions dans des terreurs pour de faux afin d'éviter que les vraies nous terrassent, nous gèlent sur place et nous empêchent de mener notre vie quotidienne". Stephen King Depuis Carrie jusqu'à Sleeping beauties, Stephen King, l'écrivain à l'imagination débordante et à l'inégalable talent de conteur, a redéfini le genre de l'épouvante et du fantastique. Qui mieux que lui pouvait disséquer la structure, les origines, les influences de ce phénomène qui constitue la matière première de son oeuvre ? Sur le ton d'une conversation effroyablement drôle et enrichissante, Stephen King nous révèle son monde secret - son enfance, ses premières terreurs, ses idoles... - et dessine les grandes lignes d'un univers fascinant qui fait partie de notre patrimoine, du Projet Blair Witch à L'Exorciste en passant les romans de Ray Bradbury ou de J. G. Ballard. Un essai culte, couronné par le prix Hugo, le prix Locus et le grand prix de l'Imaginaire, dans une nouvelle édition revue et enrichie de deux préfaces inédites de Stephen King.
08/2018
Science-fiction
L'horreur de Dunwich
Dunwich, petit village lugubre cerné par les collines du Massachusetts, est le théâtre d'événements étranges et inquiétants. Le mystère plane autour de la naissance de Wilbur Whateley et le mauvais sort semble s'acharner sur sa famille. Après une enfance solitaire, Wilbur, guidé par ses instincts maléfiques, dérobe un livre de sorcellerie, le Necronomicon... Verrouillez les portes, calfeutrez les fenêtres et allumez toutes les lumières avant d'ouvrir ce livre...
Terreur
L'horreur de Dunwich
Dunwich, petit village lugubre cerné par les collines du Massachusetts, est le théâtre d'événements étranges et inquiétants. Le mystère plane autour de la naissance de Wilbur Whateley et le mauvais sort semble s'acharner sur sa famille. Après une enfance solitaire, Wilbur, guidé par ses instincts maléfiques, dérobe un livre de sorcellerie, le Necronomicon... Verrouillez les portes, calfeutrez les fenêtres et allumez toutes les lumières avant d'ouvrir ce livre...
03/2023
Science-fiction
Horreur évolution
Un couple américain vivant dans le Maine assiste à la naissance d’un bébé : Sharon Jackson. Elle reçoit une éducation d’extrémisme religieux par sa mère. Plus tard, elle va au collège où elle se fait beaucoup d’amis. Son père, romancier à succès, lui offre de nombreux livres pour ses études. Une fois, un de ses amis la pousse à aller voir un film d’horreur au cinéma. La fille prend peur et refuse d’y aller. Mais un jour, lors d’une tournée de dédicace d’un roman en Afrique, le père entraîne sa fille avec lui. Elle a douze ans à ce moment précis. Sharon y fait des rencontres improbables. Tout va bien, jusqu’au jour où elle se rend dans un zoo. Ce jour-là, sa vie bascula à jamais dans l’horreur. Un zèbre prit possession de son corps et la gentille jeune fille devient très vite un monstre sanguinaire. Elle tue tous ses amis et attaque ses parents. Elle est internée en psychiatrie, mais parvient à s’en échapper. S’ensuivent les rites d’un exorcisme qui tourne mal et le prêtre en perd la mémoire. Il devient l’instrument des forces maléfiques. Elle est dans un univers malsain, mais parvient quand même à s’en sortir grâce à la Bible et au pendentif du Christ que lui a offert son père. Le mal prend de multiples facettes en Sharon, la pousse à commettre des crimes qu’elle regrette ensuite. La police s’en prend à elle, mais les pouvoirs du zèbre sont plus grands et elle fait trembler la terre entière tel un souffle au ciel. Elle trouve le repos tant mérité après un combat de plusieurs années. Elle apprend que sa mère est morte et que son père est toujours à son apogée dans son travail. Elle est affaiblie, mais poursuit son combat. A la fin, en unissant leurs forces, les hommes de Dieu parviennent à la déposséder, mais les dégâts sont nombreux et la vie de la jeune fille ne sera plus jamais la même.
01/2021
Livres 3 ans et +
Quelle horreur !
Qu'est-ce qu'une oeuvre d'art, un beau dessin, un tableau réussi ? Les avis sont partagés. Pour Paty, qui a préparé son expo à la dernière minute en faisant poser ses amis, c'est l'horreur. Aucun ne se trouve ressemblant, ils partent tous fâchés en poussant des cris ! Elle a envie de tout annuler. Heureusement, Michou le galeriste le lui interdit. Car le jour du vernissage, Paty va avoir une surprise...
09/2018
Thrillers
Horreur sublimée
Un petit village de l'Hérault vit paisiblement depuis plusieurs années. Le mistral de ce terroir hésite à le déranger jusqu'au jour où cette routine ancestrale est rompue par le crime de trois jeunes filles. Les étranges signatures de ces assassinats intriguent les enquêteurs. Que traduisent-elles ? Alors même que l'enquête diligentée semble n'avoir aucune issue, le présumé meurtrier se suicide. Qu'est-ce qui aurait motivé un tel acte ? Un journaliste accompagne les investigateurs. La lecture du livre Le train de la mort de Christian Bernadac, qui décrit un exemple de sacrifice, lui ouvre les yeux, est-ce là la clé du dénouement de cette tragédie ?
03/2023
Droit fiscal international
Droit fiscal et procédures fiscales en République Démocratique du Congo. Théories générales
Cet ouvrage met à jour les règles de fond et de forme relatives à la détermination, à la liquidation, au contrôle et au recouvrement des impôts prévus par la législation fiscale congolaise. Y sont décryptés les impôts réels, les impôts cédulaires sur les revenus, la taxe sur la valeur ajoutée, les droits de douane et d'accise ainsi que les procédures fiscales. Il expose également les enjeux du contentieux fiscal et plaide pour l'installation complète des juridictions de l'ordre administratif et le renforcement de l'administration fiscale congolaise. Un ouvrage destiné aux étudiants, chercheurs en droit, agents du fisc ainsi qu'aux autorités politico-administratives et judiciaires.
05/2021
Droit fiscal
L'ethique fiscale - vol07
Dans le langage courant, l'éthique est un ensemble de principes moraux dictant les conduites individuelles. Alors que l'éthique et le droit sont deux notions théoriquement bien distinctes, l'éthique a tendance à infuser les ordres juridiques, voire à devenir un objet d'étude juridique à part entière, même dans des matières hautement techniques et formelles comme le droit fiscal. A la lumière du droit fiscal, l'éthique serait ainsi à la fois un objet (une science de la morale) et une fonction (l'art de diriger la conduite d'une personne). Elle permettrait non seulement de dégager des principes nouveaux d'appréciation mais également de dresser les lignes de conduite des différents acteurs du droit fiscal (contribuables, administration fiscale, juge, législateur). L'étude de ses différentes manifestations en droit fiscal permet d'examiner comment celui-ci réceptionne ce concept d'éthique. Pour ce faire, cet ouvrage collectif comprend une vingtaine de contributions d'enseignants-chercheurs et de praticiens visant à tracer les éléments saillants de cette forme d'éthique.
01/2024
Droit fiscal
Comptabilité et fiscalité. Du résultat comptable au résultat fiscal
Introduction : le principe de connexion entre fiscalité et comptabilité Première partie : L'unité du résultat comptable et du résultat fiscal Titre 1 : L'influence de la fiscalité sur la comptabilité Chapitre 1 : Les obligations comptables Chapitre 2 : Les écritures fiscales Titre 2 : L'influence de la comptabilité sur la fiscalité Chapitre 1 : La transposition des principes comptables en droit fiscal Chapitre 2 : La "neutralité" fiscale des évolutions comptables Deuxième partie : Les retraitements extra-comptables Titre 1 : Les retraitements fondés sur une divergence de fond entre la fiscalité et la comptabilité Chapitre 1 : Les théories propres au droit fiscal Chapitre 2 : Les retraitements particuliers Titre 2 : Les retraitements fondés sur des régimes spécifiques Chapitre 1 : Le traitement fiscal des plus-values comptables Chapitre 2 : Les régimes fiscaux spécifiques à certaines entreprises ou activités
12/2023
Droit
Des soucis avec vos impôts ? 100 questions/réponses pour maîtriser votre fiscalité
Si vous vous sentez perdu dans le labyrinthe du droit fiscal français, si vous désirez optimiser votre charge fiscale tout en respectant la législation et connaître vos droits de contribuable, ce livre est fait pour vous ! Vous y trouverez les réponses à toutes les questions que vous vous posez dans le domaine fiscal tant en ce qui concerne votre déclaration d'impôt sur le revenu, les réductions auxquelles vous pouvez avoir droit, les formalités à remplir en cas de succession ou de déménagement ou encore les possibilités d'exonération aux impôts locaux. Grâce à ces 100 questions-réponses, vous pourrez : avoir en tête les moyens de minimiser vos impôts ; connaître les conséquences fiscales en cas de mariage, naissance, retraite ; mieux maîtriser la fiscalité de votre épargne ; savoir quelles démarches concrètes entreprendre pour faire valoir vos droits face à l'administration fiscale ; calculer le coût fiscal de vos activités professionnelles ou personnelles. Alors, pour éviter les mauvaises surprises, n'hésitez plus et plongez-vous dans cet ouvrage précis et facile d'accès !
02/2012
Droit fiscal
Code Fiscal. Edition 2022
Le Code fiscal Francis Lefebvre, qui réunissait déjà en un seul ouvrage le Code général des impôts, ses annexes et le Livre des procédures fiscales, intègre à compter de cette édition 2022 le Code des impositions sur les biens et services dans lequel sont désormais codifiées, notamment, les dispositions relatives au régime général d'accise et à certaines impositions sectorielles (taxes sur les transports et sur les produits de l'industrie et de l'artisanat). A jour des textes législatifs et réglementaires parus à la date du 10 mars 2022, le présent Code constitue le complément indispensable de la Documentation experte fiscale et du Mémento fiscal Francis Lefebvre. De présentation pratique, il est en effet relié, grâce à des références systématiques figurant sous les dispositions reproduites, à la fois à ladite Documentation et au Mémento fiscal 2022. Le lecteur peut ainsi aller directement du texte législatif ou réglementaire à son commentaire d'ensemble et aux solutions d'application (exposés de manière synthétique dans le Mémento et de manière exhaustive dans la Documentation experte). Le Code fiscal Francis Lefebvre présente une autre originalité : il comporte, dans sa dernière partie, de nombreux textes, non fiscaux ou autonomes, qui affectent directement la matière fiscale mais qui n'ont pas, pour la plupart, vocation à être incorporés au Code général des impôts, au Code des impositions sur les biens et services ou au Livre des procédures fiscales (tels, par exemple, certains textes codifiés dans le Code de l'urbanisme ou les textes " européens " comme la directive TVA).
Droit international public
République Centrafricaine - Code général des impôts. Edition 2023
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°22-016 du 30 décembre 2022 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2023. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet BCF - Bureau Comptable et Fiscal.
02/2023
Contentieux fiscal
Le contrôle fiscal. Edition 2023
Les articles du Livre des procédures fiscales regroupent, sous les textes législatifs, les textes réglementaires qui en précisent l'application, facilitant ainsi l'étude complète du sujet. Les annotations sont complétées par de nombreuses références issues de la doctrine et de la jurisprudence. Des études particulières traitent les points les plus délicats. Les récentes évolutions de l'environnement du contrôle fiscal sont analysées. L'étendue et la portée de l'examen de conformité fiscale y sont décryptées.
Droit fiscal
Le Contrôle fiscal 2024
Les articles du Livre des procédures fiscales regroupent, sous les textes législatifs, les textes réglementaires qui en précisent l'application, facilitant ainsi l'étude complète du sujet. Les annotations sont complétées par de nombreuses références issues de la doctrine et de la jurisprudence. Des études particulières traitent les points les plus délicats. Les récentes évolutions de l'environnement du contrôle fiscal sont analysées. L'étendue et la portée de l'examen de conformité fiscale y sont décryptées.
03/2024
Droit
La famille et le fisc
"Plus que jamais, dans le contexte d'alternance idéologique et politique qui secoue la France, la famille est placée sous les feux de l'actualité fiscale. La réforme de la politique familiale, jusqu'alors considérée comme tabou, s'est graduellement mise en mouvement. La famille sujet premier de la réflexion, est approchée ici au travers de l'instrument fiscal. On découvre dans cet ouvrage qu'après une période de désengagement étatique, le levier fiscal est à nouveau un moyen interventionniste dans l'espace familial privé. De l'impôt sur le revenu (le plus idéologique d'entre tous) aux droits de succession (point névralgique de la panoplie fiscale) le nouveau souffle fiscal constitue un puissant facteur de déterminisme des comportements familiaux : encouragement fiscal à la dynamique d'entreprise inhérente aux donations entre vifs, mise en accord des nouvelles données successorales avec le calendrier biologique résultant des progrès de l'espérance de vie, redistribution fiscale des rôles entre générations, réactivation des solidarités individuelles et collectives dans le contexte récessif actuel ... Tels sont les principaux points d'ancrage de la politique fiscale de cette fin de siècle. Cependant le regard fiscal ne balaie pas seulement le paysage social par le haut : il s'immobilise à la base sur les métamorphoses de la cellule familiale. Dans le contexte pluraliste de la famille moderne qui se décline du standard du mariage à différentes variantes (unions libres, familles monoparentales, secondes familles ...)le droit fiscal projette sur chacune de ces typologies une image particulière. On découvre, par ailleurs, une certaine professionnalisation du comportement des familles aisées qui tendent à une optimisation systématique des coûts fiscaux par la recherche de stratégies de transmission patrimoniale de plus en plus volontaristes. L'étude du perpétuel jeu de chassé-croisé entre la norme civile et ses applications fiscales dérivées offre au lecteur, privatiste ou publiciste, chercheur ou praticien, un nouveau champ d'exploration du droit de la famille. "Texte de couverture
06/1998
Religion
De l'horreur au pardon
Au printemps 1994, le Rwanda s'enfonce dans un des génocides les plus sanglants que le monde ait jamais connu. Immaculée Ilibagiza, jeune étudiante, survit miraculeusement à cette tuerie sauvage qui a fait un million de morts. Dès lors elle se bat contre les nouveaux prédateurs, recherche et soutient les orphelins de son pays. Elle part en quête d'amour et d'appui sur des terres où la haine est toujours exacerbée et nous entraîne, à sa suite, avec son langage simple et direct, dans son remarquable parcours à la recherche d'un sens à donner à sa vie. C'est aux Etats-Unis, son pays d'adoption, qu'Immaculée pourra enfin revenir sur ces évènements et comprendre pourquoi Dieu a fait d'elle le porte parole de l'horreur vécue dans cette guerre fratricide.
11/2010
