L'affaire Quinot. Un forfait judiciaire
Extraits
Romans historiques
L'affaire Quinot. Un forfait judiciaire
Pour écrire ce grand roman populaire qu'est l'Affaire Quinot, Emile Danoën s'est inspiré de la vie de Jules Durand, anarchiste et secrétaire du syndicat des charbonniers au Havre en juillet 1910. Danoën retrace dans ce roman les principales étapes d'une odieuse machination qui s'inscrit dans le contexte d'une farouche répression du mouvement syndical. Une simple rixe entre ivrognes se soldant par la mort d'un chef de bordée " jaune " se transforme en un " crime syndical " avec préméditation... L'auteur nous délivre le meilleur roman historique jamais écrit sur l'affaire Durand. Mais ce qui fait la grandeur de ce livre, outre la véracité des faits relatés, c'est le style de l'écrivain tout empreint de cette sève ouvrière aux accents des travailleurs portuaires. Il y a dans ce récit émouvant et authentique la faconde des dockers, la pugnacité des militants contre l'injustice mais aussi de la désillusion et de la révolte.
08/2010
Littérature française
Une affaire judiciaire
C'est l'histoire d'une longue procédure judiciaire ayant opposé l'auteur à son architecte qu'il estimait l'avoir trompé en lui proposant un projet irréalisable, ce qui causé sa ruine. Une mésaventure qui peut arriver à n'importe lequel d'entre nous. Le procès s'est terminé au bénéfice de la compagnie d'assurances de l'architecte, dispensée d'avoir à le dédommager pour les pertes occasionnées par l'incompétence et la désinvolture de son client. L'auteur en a fait un récit très vivant en exposant les faits dans le cadre d'échanges qui n'ont jamais eu lieu. Pour commencer, un entretien en fin d'audience avec la présidente de la cour d'appel (une personne d'une remarquable disponibilité d'écoute, qu'elle en soit vivement remerciée ! ) ; ensuite, avec sa collègue qui a rédigé l'arrêt (beaucoup moins ouverte, on se demande pourquoi) ; et enfin, une séance tout aussi fictive réunissant les parties et l'expert (un vrai ! ) qu'aurait désigné la cour en répondant favorablement à une demande somme toute légitime. (De quoi faire trembler le directeur de la compagnie d'assurances ! ) Le récit est très caustique, pour ne pas dire plus. Les magistrats en sortent quelque peu étrillés. (Pas moins que l'architecte et son comparse, l'avocat de la compagnie, ainsi que celui des juges, le prétendu " expert ".) Il est vivement conseillé de commencer la lecture par les pages de condusion. Pour se mettre en appétit ! (Et ne pas vomir tout de suite.)
05/2020
Actualité médiatique France
Anatomie d'un fiasco judiciaire. L'affaire AZF
"Le droit pénal est un droit qui s'interprète strictement. Il s'agit là d'un pilier de notre démocratie. " (extrait du jugement de relaxe prononcé par le tribunal de Toulouse en 2009) Le 21 septembre 2001, dix jours après l'attentat du World Trade Center, l'explosion de l'usine AZF à Toulouse a fait 31 morts, des centaines de blessés, et des dégâts considérables. La plus grande catastrophe industrielle depuis la guerre. On ne saura jamais pourquoi, car toute recherche efficace des causes a été rendue impossible. Daniel Soulez Larivière, qui fut l'avocat de l'entreprise et de son directeur, décrit les incroyables dysfonctionnements dans le traitement judiciaire de ce drame, ayant abouti à leur condamnation en appel en 2017, alors qu'en première instance les juges avaient prononcé une relaxe faute de preuves. Comme s'il fallait à tout prix en faire des coupables. La justice doit-elle rechercher la vérité ou condamner pour offrir un exutoire ? En éclairant les dérapages du système qui contribuent à la défiance des citoyens, l'auteur invite à réfléchir à l'avenir de notre justice.
09/2022
Droit privé
Le forfait annuel en jours. le forfait en heures
Le forfait en heures (hebdomadaire, mensuel ou annuel) permet d'intégrer dans la durée du travail du salarié un certain nombre d'heures supplémentaires qu'il accomplit régulièrement. Ces dernières sont rémunérées avec les majorations prévues par le Code du travail. Contrairement au forfait en jours, dans le cadre du forfait en heures, la durée légale hebdomadaire de 35 ? heures doit être respectée, tout comme les durées maximales de travail quotidienne et hebdomadaire. Quel que soit le type de forfait en heures, l'accord du salarié doit être formalisé dans le cadre d'une convention individuelle. Seul le forfait annuel nécessite la conclusion préalable d'un accord collectif d'entreprise, d'établissement ou, à défaut, de branche. Un modèle d'accord d'entreprise ou d'établissement ainsi qu'un modèle de convention individuelle de forfait annuel en heures sont présentés.
04/2024
Sciences politiques
L'affaire Dany Leprince. Révélations et indigestion judiciaire
Le 5 septembre 1994, Brigitte et Christian Leprince, ainsi que deux de leurs fillettes, Sandra et Audrey, sont retrouvés déchiquetés, méconnaissables. Les assassins se sont acharnés sur leurs victimes à coups de feuille de boucher. Miracle au milieu de ce bain de sang : la petite Solène, âgée de deux ans, est vivante parmi les cadavres. La France entière est secouée par tant d'atrocités. Les gendarmes sont sous pression, l'enquête est menée dans la panique. Après une garde à vue musclée de toute la famille Leprince, Martine et sa fille Célia accusent leur mari et père d'avoir commis la tuerie : elles l'ont vu frapper son frère Christian. Dany va avouer avoir assassiné son frère, "mais pas les autres", avant de se rétracter. Déjà, on le surnomme "le boucher de la Sarthe". Cette affaire est unique dans son horreur, extraordinaire par ses dérapages, ses manipulations, et les dysfonctionnements judiciaires qu'elle fait apparaître. Ce livre relate les décisions de justice insensées qui ont été rendues, dans un sens comme dans l'autre, faisant de cette affaire une véritable exception judiciaire. II comporte aussi un certain nombre de révélations explosives.
11/2011
Droit
L'affaire Lally-Tolendal. Une erreur judiciaire au XVIIIe siècle
L'Affaire du comte de Lally a donn lieu une abondante littrature, aprs avoir suscit de nombreux mouvements d'opinion. La condamnation de Lally et les procdures sur cassation qu'elle provoqua entranrent des polmiques multiples qui seront voques ici : mais ce qui est surtout intressant, est, au-del des dbats devant le Parlement de Paris, l'issue desquels Louis XV laissa livrer au bourreau l'un de ses lieutenants gnraux, nomm par lui commissaire gnral aux Indes, de pouvoir faire le point sur ce procs, le plus grand peut-tre du XVIIIe sicle. Ensuite de deux cassations par le Conseil d'tat priv du Roi, les Parlementaires de Bourgogne, saisis aprs un premier renvoi devant le Parlement de Normandie, maintinrent la dcision des Conseillers de Paris. Emportes par la Rvolution, les juridictions royales ne purent dire leur dernier mot. L'Affaire Lally-Tolendal relve ainsi du tribunal de l'Histoire. Que doit-on penser de cette persistance dans la condamnation ? [... ] La Cause d'un infortun est celle de tous les hommes. La Cause d'un innocent est celle de tous les sicles. Lally-Tolendal
01/1977
Criminologie et sicence pénite
Affaire Dominici. Hypothèses pour un massacre - Expertise du dossier judiciaire
Quoi de neuf dans cette affaire qui semble vouée à demeurer une énigme ? Depuis 1952, enquêtes, procès, supplément d'information et décisions diverses, mais aussi médias, ouvrages et films ont fini par tisser un énorme écheveau inextricable. Avant 2004, personne n'avait obtenu, comme Eric Guerrier, l'autorisation de travailler sur les quelque 6000 pages du dossier judiciaire. Aucun depuis ne l'a expertisé aussi complètement et en détail, avec mise en situation dans les contextes de l'époque. Après la publication d'une première expertise en 2007, de nouveaux éléments inédits lui ont été communiqués, qui ont permis d'aboutir à de nouvelles hypothèses cohérentes et plausibles. En l'absence de preuves formelles, ce travail minutieux et référencé éclaircit l'affaire et permet au lecteur de se faire une conviction en toute connaissance de cause, et pas seulement une simple opinion pour ou contre la culpabilité du vieux Gaston Dominici.
10/2021
Littérature française (poches)
L'Affaire Calas. Et autres affaires
L'affaire Calas, l'affaire Lally, l'affaire Sirven, l'affaire du chevalier de La Barre : des innocents condamnés sans preuves, des procès instruits au mépris des lois, un cortège de victimes implorant justice ou vengeance (et le plus mystérieux des romans de police : personne n'a jamais su qui avait tué Marc-Antoine Calas). Tous les textes que rassemble ce volume, toutes ces lettres, ces libelles, ces suppliques résument le meilleur Voltaire, le plus courageux, le plus actuel : le fusil ou la prison ont pu remplacer le bûcher, les Calas sont encore de notre temps et il n'y a pas toujours un Voltaire pour le dire.
06/1975
Droit
Les dessous des affaires judiciaires 2014
Les Français sont fâchés avec leur justice. Ils n'en comprennent pas tous les ressorts. Paradoxalement, ils sont de plus en plus nombreux à y recourir pour traiter toutes sortes de litiges. Les tribunaux français traitent, bon an mal an, près de cinq millions de dossiers. Une véritable industrie pour laquelle travaillent 77 000 agents et fonctionnaires dont 8 000 magistrats. A quoi il convient d'ajouter 3100 juges consulaires des tribunaux de commerce, 14 500 conseillers prud'homaux, sans parler des huissiers, des greffiers, des notaires, des experts, des administrateurs judiciaires, des mandataires ad hoc... Et, bien sûr, des quelque 60 000 avocats de France. Comment fonctionne cette grosse machine ? Qui fait quoi ? Qui sont ces magistrats vedettes, ces ténors du barreau qui ont fait l'actualité judiciaire en 2014, marquée par une kyrielle d'affaires retentissantes ? Quel est leur parcours personnel et professionnel ? Sont-ils membres d'un parti politique, d'un syndicat, d'une chapelle ? Quel est le poids des lobbies et des réseaux dans leur prise de décision ? Ce livre répond à toutes ces questions.
09/2014
Droit
L'erreur judiciaire. Apprendre à douter pour lutter contre les erreurs judiciaires
L'erreur judiciaire hante autant qu'elle jalonne l'histoire de notre justice pénale. Nous avons tous en mémoire de retentissants procès ayant vu des individus accusés ou condamnés, avant d'être disculpés, graciés ou réhabilités. Le législateur y est sensible au point de réformer régulièrement la procédure pénale pour tenter d'éviter, de corriger ou de réparer, autant que possible, de telles erreurs. Une loi du 20 juin 2014 réforme les procédures de révision et de réexamen des condamnations pénales définitives : elle est l'occasion d'essayer de comprendre ces fiascos judiciaires.
11/2015
Faits de société
Chronique de mon erreur judiciaire. Victime de l'affaire d'Outreau
L'affaire d'Outreau : dix-sept personnes accusées de faire partie d'un réseau de pédophilie, un véritable fiasco judiciaire qui a détruit des vies et broyé des réputations. Alain Marécaux était l'un de ces dix-sept accusés... Aujourd'hui, il fait partie des treize personnes qui ont été acquittées. Ce livre-témoignage, il l'a écrit en 2005, à la suite du procès le condamnant à dix-huit mois de prison avec sursis, malgré les témoins en sa faveur et les revirements de ses accusateurs. Un livre qui décrit une descente aux enfers, une vie qui bascule à jamais dans l'horreur et le déshonneur. Depuis, Alain Marécaux a été innocenté. Le 1er décembre 2005, après presque deux ans d'incarcération, une grève de la faim et plusieurs tentatives de suicide, il redevient enfin un homme libre. Mais comment recommencer à vivre après un tel cauchemar ? Dans cette nouvelle édition, Alain Marécaux relate l'après, ou ce que devient un homme qui a tout perdu. De nouveaux chapitres viennent compléter l'histoire en racontant le procès de cet homme, les plus hautes autorités de l'Etat le recevant, l'opinion en sa faveur (comme aux autres injustement accusés), sa vie avec sa nouvelle femme, ce qu'il tire de ce drame... Un témoignage bouleversant qui dénonce la conduite de l'instruction et fait comprendre au public qu'un tel drame peut arriver à chacun d'entre nous.
08/2011
BD tout public
L'affaire des affaires Tome 2 : L'enquête
Attention. Ceci n'est pas une bande dessinée. Ceci n'est pas une autobiographie ni une enquête exclusive sur la crise financière. Ceci n'est pas un reportage sur les secrets bancaires ni le road movie d'un enquêteur en mal de sensations fortes. C'est un peu tout ça. C'est l'histoire d'un journaliste qui essaie d'informer ses lecteurs dans le monde d'aujourd'hui...
11/2009
Droit communautaire
Le contrat de voyage à forfait
Examen exhaustif et critique de la Directive (UE) 2015/2302 relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées. L'ouvrage procède à l'examen exhaustif et critique de la Directive (UE) 2015/2302 relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées, ainsi que des particularités propres à la législation belge dans laquelle elle a été transposée.
10/2022
BD tout public
L'affaire des affaires Tome 1 : L'argent invisible
Ceci n'est pas une bande dessinée. Ceci n'est pas une autobiographie ni une enquête exclusive sur al crise financière. Ceci n'est pas un reportage sur les secrets bancaires ni le road movie d'un enquêteur en mal de sensations fortes. C'est un peu tout ça. C'est l'histoire d'un journaliste qui essaie d'informer ses lecteur dans le monde d'aujourd'hui...
01/2009
Littérature française
Une erreur judiciaire
Une erreur judiciaire, par Henri Conscience Date de l'édition originale : 1885 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
XVIe siècle
Charles Quint. Un rêve impérial pour l'Europe
"La" biographie de Charles Quint. Cette nouvelle biographie redonne sa juste place au plus grand adversaire de François 1er. Les historiographies nationales ont souvent négligé le " phénomène européen " qu'incarne cet empereur polyglotte, né aux Pays-Bas, héritier de la couronne d'Espagne puis du Saint Empire romain germanique. En 1520, le chancelier Gattinara saluait pourtant l'élection impériale comme providentielle et prévoyait la " monarchie universelle ", mythe sur lequel reposa la complexité de la stratégie géopolitique de Charles Quint. Son projet impérial témoigne d'un ambitieux programme d'unification rationnelle des territoires dans un contexte de grande tension politique et religieuse et de conflits militaires. Dans la lutte pour l'hégémonie européenne, la rivalité avec le roi de France apparaît comme l'un des aspects marquants du règne, les territoires italiens constituant un enjeu de premier plan pour des raisons aussi bien stratégiques que symboliques. L'empire carolin, construction originale et unique en son temps, fut en définitive un véritable laboratoire politique de l'Europe moderne. Ouvre cependant jamais pleinement réalisée car, entravé par les rivalités de pouvoir et par les conflits religieux qui minaient l'unité du monde chrétien, Charles Quint fut constamment contraint de reporter ses plus hautes ambitions, qu'il emporta avec lui dans sa dernière demeure, au monastère de Yuste.
01/2022
Sciences politiques
"Les excuses de l'institution judiciaire" : L'affaire d'Outrau (2004). Suivi de "Je désire la mort" : L'affaire Buffet-Bontems (1972)
En 2001, les enfants Delay témoignent contre les adultes de leur entourage. La justice pense, à tort, démanteler un vaste réseau pédophile impliquant des notables de la région. Débâcle judiciaire et emballement collectif : l'affaire d'Outreau marque l'effondrement d'un système. En septembre 1971, deux détenus tentent de s'évader de la prison de Clairvaux en tuant deux personnes. L'affaire Buffet-Bontems se soldera par la condamnation à la guillotine des accusés. Elle confortera Robert Badinter dans son combat contre la peine de mort.
02/2019
Non classé
Police Judiciaire
Originaire de Mont de Marsan, aujourd'hui expatrié aux Philippines, Emeric Goubelle met à profit les 15 années qu'il a passées comme Auxiliaire de Police d'abord, puis comme Gardien de la Paix OPJ, dans différents quartiers et différents services de la PJ Parisienne, pour plonger le lecteur au coeur de plusieurs enquêtes d'une brigade criminelle et d'une brigade des stups.
11/2019
Religion
L'Amour. Une affaire sacrée, une sacrée affaire
L' Amour avec un grand A. Dans un très beau texte, parsemé d' exemples ancrés dans la réalité, Michel-Marie Zanotti- Sorkine entre avec délicatesse dans ce qu' est l' Amour, le grand, le vrai. Sans jamais désespérer, il montre combien l' Amour a besoin d'un cadre et de temps, de patience et d' écoute pour atteindre son plein épanouissement. De l' enfance à l' âge d' homme en passant par l' adolescence, de la rencontre de l' être aimé à la vie commune, comment s' aimer et s' aimer bien ? Michel-Marie Zanotti-Sorkine répond : "[... ] l' Amour, le vrai, l' enivrant, le fort, l' éclatant, l' absolu, l' irrésistible et l' immuable, vous désire depuis la nuit des temps, vous espionne à tous âges et sur tous les fronts, vous guette sur chaque seconde, et surtout, vous espère, vous attend et vous veut, pour qu' un brin d' éternité descende en votre temps".
05/2014
Ouvrages généraux
Charles Quint
"Sur mon empire, le soleil ne se couche jamais" Un prince flamand né en 1500, héritier des illustres ducs de Bourgogne, éduqué dans l'effervescence culturelle des Pays-Bas de la Renaissance à la veille de la Réforme protestante, hérite en 1517 des couronnes espagnoles, dans une péninsule ibérique dont il ignore tout, à commencer par les langues et les usages. Premier roi de toutes les Espagnes, il voit son empire américain s'agrandir démesurément grâce aux conquêtes du Mexique puis du Pérou. Deux ans plus tard, empereur du Saint Empire romain-germanique, des tâches colossales l'attendent en Europe. Si ses armées, en écrasant François Ier à Pavie en 1525, écartent la menace française en Italie, il lui reste à affronter bien d'autres adversaires, de l'Empire ottoman aux protestants allemands menés par Luther. Ces longues luttes, ponctuées d'épisodes glorieux comme la prise de Tunis ou la bataille de Mulhberg, finissent par épuiser un empereur qui décide finalement d'abdiquer, à cinquante-trois ans, mais conserve jusqu'au bout la piété qui a fini par caractériser ce grand prince chrétien.
09/2021
Histoire internationale
Charles Quint
Souverain des Pays-Bas, roi des Espagnes et des Deux-Siciles, empereur germanique, Charles Quint était le maître d'un des plus grands empires que l'histoire ait connus. Or il se trouve investi de cette prodigieuse puissance au moment où l'Occident change de cap. Se considérant comme le restaurateur sous son sceptre impérial de l'universalité chrétienne, comme le garant suprême de la paix du monde dans l'unité de la foi catholique, il se heurte à la montée des particularismes nationaux et religieux et au dépérissement des valeurs médiévales. La puissance ottomane, l'explosion de la Réforme et enfin le comportement réaliste de la France qui, n'obéissant qu'à l'intérêt national, s'alliait aussi bien aux Turcs qu'aux princes protestants, contribuèrent à l'échec de ce que Philippe Erlanger fait apparaître comme la lutte héroïque et désespérée du dernier César, " gérant de la chrétienté ", pour sauver l'Ancien Monde.
01/2004
Sociologie
Edgard Quinet, l'esprit nouveau
Edgard Quinet, l'esprit nouveau / par Mme Louise Colet Date de l'édition originale : 1876 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Ethnologie
Les procès Colonna, Chaïb, Bissonnet. Anthropologie de trois affaires judiciaires
Dans les fictions judiciaires ici recomposées, les témoins ne se souviennent plus qu'en partie de la scène ou manquent à l'appel, les policiers ont de la peine à parler, les expertises ne collent pas, les accusés ne parlent pas assez ou en disent trop. Les avocats doutent. A partir d'un travail d'enquête anthropologique autour de trois affaires judiciaires récentes dont la célèbre affaire Colonna, ce texte, à mi-chemin entre le journal de terrain, le dialogue de théâtre et le récit littéraire, propose d'entrer dans le procès d'assises comme à l'intérieur d'une mise en scène manquant sans cesse son sujet. Recadré de manière singulière, rythmé par des arrêts obsédants dans les lieux traversés par le procès, le cours de l'action – depuis le constat du crime jusqu'au verdict – est donné à voir et à entendre au plus près des absences, des incertitudes, des éventuels débordements. La voix de la narratrice, confondue tour à tour avec celle d'un témoin, d'un avocat, d'un journaliste, d'un accusé, d'un juge, permet de faire vivre chaque scène comme si elle était en train d'avoir lieu tout en faisant surgir, dans la tentative de reconstituer faits et gestes, le décalage grandissant entre les mots et les situations. Déjouant les frontières établies entre les différentes affaires, un cri, un interrogatoire coupé, le silence d'une couverture, l'inquiétude de l'avocat le plus connu de France, parmi autres éléments à peine émergés, sont revisités comme des éléments de premier plan tandis que les mots, page après page, font parler les silences. Le lecteur, suivant les contours changeants d'un manque de visibilité et d'explication, est amené à questionner les évidences, les détails, les malentendus supportés par le procès et à ressentir, en deçà des scènes d'enquête et d'audience rapportées, l'étrangeté de lieux redevenus en apparence ordinaires. Où le drame a-t-il commencé ? Où s'arrête-t-il ?
02/2017
Policiers
Le Women Murder Club : 15e affaire. 15th affair
- La renommée et le succès des thrillers de James Patterson.- Une nouvelle enquête du Women's Murder Club. " Ceux qui ne connaissent pas encore les enquêtes du Women's Murder Club ne savent pas ce qu'ils manquent ! " BookReporter.com " Qu'il incarne la po
11/2017
Actualité et médias
La justice sous Sarkozy
Les affaires politico-financières, le rôle des magistrats et l'intervention des politiques font depuis des années la une de la presse. Malgré leur accumulation, elles suscitent un intérêt constant. Le monde judiciaire lui-même, tribunaux, magistrats, procédures passionnent un public de plus en plus large - en témoignent les documentaires et les séries télé, à foison. Procès Chirac, procès Clearstream 2, réforme de la Justice, suppression des juges d'instruction, suites des affaires Woerth et Bettencourt, Karachi, etc, et, sur une autre planète judiciare, l'affaire DSK : le calendrier des mois à venir confirme que le propos du livre restera longtemps d'actualité. Voici donc une première histoire des rapports entre politique et justice. Et de la justice telle que la voudrait le pouvoir actuel - un Sarkozy dans le rôle du shérif : le droit c'est moi. S'il existe des livres sur les affaires ou sur les juges, la mise en perspective de l'interventionnisme des dirigeants politiques est encore inédite. Le livre, en 10 histoires pour illustrer l'évolution de la Justice sous Sarkozy : punir, peines planchers et comparutions immédiates ; surveiller, désengorgement des prisons et tout sécuritaire ; contourner, juges indépendants, ennemis du pouvoir ; contrôler, procureurs, "préfets judiciaires" soumis au pouvoir ; majorer, punition des mineurs : plus fort et plus tôt ; assouplir, délinquance financière, où le laxisme n'est plus une faute ; légiférer, l'incroyable amoncellement des décrets et des lois ; accuser, les magistrats, responsables désignés. Quand les coupables deviennent ceux qui jugent ; protéger, une justice pour tous... mais avec de notables exceptions ; nommer, le pouvoir dans l'organisation judiciaire.
01/2012
Biographies
Bulletin judiciaire de l'Algérie
Bulletin judiciaire de l'Algérie : doctrine, jurisprudence, législation Date de l'édition originale : 1878-10-01 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2022
Histoire de France
L'Affaire
" L'affaire ne cesse pas de nous parler. Le sentiment national, le culte des hiérarchies, la peur des étrangers, la soif de sécurité, ce sont des permanences de la mentalité française que le XXème siècle n'a pas effacées. Il n'est pas exagéré de dire que le sentiment national a même gagné sinon en force, du moins en légitimité : deux guerres, la Résistance, la trahison d'une partie de la droite qui sacrifia son idéologie à ses intérêts de classe ont fait que la gauche, la gauche socialiste même la gauche communiste, a pris la relève. La ferveur patriotique, l'exaltation de la défense nationale sont devenues ainsi le fonds commun, réalisant, dans la paix comme dans la guerre, l'union sacrée, constituant l'indivis héritage. Le vieux discours barrésien sur la terre et les morts, sur l'antique cimetière, sur le culte de la France berce l'unanimité nationale, peut-être parce qu'il satisfait la mentalité ancestrale d'un peuple de paysans et de guerriers. Boulanger, Déroulède, Cavaignac, Barrès n'ont pas fini de nous tenir leur fier langage. La défense de la Nation, la grandeur de la France, le salut au drapeau, le respect de la raison d'Etat, les exigences de l'ordre, de la sécurité, et même l'envol de la Marseillaise, le pas fascinant de l'armée au 14 juillet : vieille idéologie rassemblant Jeanne d'Arc et Gambetta, caricaturée par Cavaignac, sublimée par Barrès, mise en œuvre par Clémenceau, renouvelée par de Gaulle, aujourd'hui célébrée par tous les partis et tous les hommes d'Etat ".
12/1995
Procédure civile
Droit judiciaire privé
Partie 1 : L'action en justice Livre 1 : La juridiction Titre 1 : Théorie de la juridiction civile Titre 2 : Compétence des juridictions civiles Livre 2 : Le droit d'agir Titre 1 : Théorie de l'action Titre 2 : Régime de l'action Partie 2 : L'instance Livre 1 : Le droit commun de l'instance Titre 1 : Théorie de l'instance Titre 2 : Cours de l'instance Livre 2 : Le droit spécial de l'instance Titre 1 : Règles particulières à chaque juridiction étatique Titre 2 : Règles particulières à l'arbitrage
10/2023
Histoire internationale
Le Japon judiciaire
Le Japon judiciaire / par Louis Frank,... Date de l'édition originale : 1889 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Droit
La machine judiciaire
Art de faire le papier, par M. de La Lande Date de l'édition originale : 1761 Avec mode texte Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/1968
