Introduction à l'étude du droit
Extraits
Histoire du droit
Introduction à l'étude du droit
Ce manuel d' introduction à l'étude du droit a pour ambition de satisfaire au double critère de la pédagogie et de l' excellence .
09/2023
Histoire du droit
Introduction à l'étude du droit
Comme l'indique l'étymologie latine (intro ducere : conduire à l'intérieur), l'objectif de cet ouvrage est de conduire le lecteur dans le monde du droit ; l'introduction est une transition d'un monde, le vôtre, que vous pensez peut-être a-juridique, au monde tel qu'il est, le monde du droit. Car le droit est partout : de la naissance à la mort, il nous accompagne dans toutes les activités humaines (mariage, contrat, emploi, responsabilité, création matérielle ou intellectuelle, testaments, donations...). Ouvrage destiné aux étudiants de licence en Droit, chaque chapitre est accompagné d'exercices corrigés permettant ainsi de s'auto-évaluer. Par ailleurs, au sein des chapitres, figurent des encadrés qui mettent l'accent sur la dernière jurisprudence ou sur l'actualité de la question traitée.
07/2021
Droit
Introduction à l'étude du droit
Introduction à l'étude du droit / par A. Lairtullier,... Date de l'édition originale : 1867 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Introduction historique au dro
Introduction à l'étude du droit. 21e édition
L'objet de cette Introduction est de présenter, dans la langue du droit, les principales notions juridiques et les grands principes qui déterminent les règles juridiques. Elle expose en outre l'influence des règles de l'Union européenne sur le droit français ainsi que les problèmes majeurs qui préoccupent les juristes d'aujourd'hui.
07/2021
Histoire du droit
Principes du droit public. Introduction philosophique à l'étude du droit international
Principes du droit public. Introduction philosophique à l'étude du droit international / par J. Tissot,. . Date de l'édition originale : 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Histoire du droit
Principes du droit public. Introduction philosophique à l'étude du droit constitutionnel
Principes du droit public. Introduction philosophique à l'étude du droit constitutionnel / par J. Tissot,. . Date de l'édition originale : 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit
Introduction à l'étude du Code Napoléon
Introduction à l'étude du Code Napoléon , par F. de Lassaulx,... Date de l'édition originale : 1812 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Généralités médicales
Introduction à l'étude des tumeurs
Introduction à l'étude des tumeurs / par le Dr Louis-Eugène Bonnet... Date de l'édition originale : 1881 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Chimie
Introduction à l'étude de la chimie
Introduction à l'étude de la chimie / par Ad. Wurtz,... ; [publié par C. Friedel et G. Salet] Date de l'édition originale : 1885 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Sciences de la terre et de la
Introduction à l'étude de l'astronomie physique
Introduction à l'étude de l'astronomie physique . Par M. Cousin,... Date de l'édition originale : 1787 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Religion
Introduction à l'étude et à l'enseignement du grec
Cet ouvrage est le fruit des années d'enseignement en collège du Père Pierre Courouble. Cet enseignant passionné et rigoureux, désirait transmettre à ses élèves non seulement son amour du grec mais une méthode efficace pour apprécier au plus vite et avec plus d'efficacité les grands textes grecs. Une fois à la retraite, mettant en ordre ce qu'il avait enseigné, il a produit cet ouvrage qu'il destinait à tous les professeurs qui veulent, selon ses propres mots, "travailler et renouveler un enseignement momifié depuis la Renaissance" plutôt que s'en tenir à "resservir ce dont on les a gavés". A une époque où le temps que l'on peut consacrer à l'étude des langues anciennes et plus particulièrement du grec s'est considérablement rétréci, cet ouvrage sera précieux pour qui veut aborder au plus vite les textes par le biais de l'analyse et par là même mieux les comprendre, comme de l'intérieur de la langue. D'un apprentissage laborieux, long et parfois rebutant d'une grammaire qui parait faite d'exceptions à toutes les pages, on passe, grâce au travail de Pierre Courouble, à une approche raisonnée qui donne des repères, qui fait comprendre le sens des formes et permet d'entrer plus avant dans l'esprit de la langue et des textes. Il sera particulièrement utile à ceux qui veulent enrichir leur approche des textes de la Bible qui ont été rédigés en grec.
05/2019
Psychologie, psychanalyse
Introduction à l'étude des représentations sociales
Les représentations sociales constituent aujourd'hui un thème de recherche particulièrement répandu sur lequel il existe une littérature abondante et dont les fondements théoriques ont été synthétisés dans de nombreux manuels. Il manquait par contre une introduction aux techniques d'études actuelles, qui ont considérablement progressé depuis quelques années. Fondées sur des concepts résolument formels et étayées par l'application systématique de la méthode expérimentale, ces techniques s'efforcent de traiter les représentations sociales comme un objet scientifique, c'est-à-dire un objet qui se prête à l'élaboration de savoirs généralisables, cumulables et reproductibles. On trouvera ici, rassemblés pour la première fois dans le même volume, l'essentiel des concepts opératoires actuels, l'exposé des procédures qui en dérivent, un corpus important de résultats empiriques ainsi qu'un certain nombre d'exercices d'application pratique.
01/1999
Histoire de la médecine
Introduction à l'étude des sciences médicales
Introduction à l'étude des sciences médicales / par P. -J. -B. Buchez,... ; leçons orales recueillies et rédigées par Henry Belfield Lefèvre,... Date de l'édition originale : 1838 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Histoire de la médecine
Introduction à l'étude de la médecine expérimentale
Dans l'introduction à l'étude de la médecine expérimentale (1865), Claude Bernard, biologiste éminent et professeur de médecine au Collège de France, ne se contente pas de fixer les règles de la méthode expérimentale ; en exhortant à expérimenter sur le vivant, et en montrant la dépendance de la pathologie et de la thérapeutique à l'égard de la physiologie, il pose les fondements empiriques et conceptuels de la médecine moderne. Dans sa présentation, Fabrice Gzil met en relief les enjeux contemporains de cette démarche : de fait, les réflexions de Claude Bernard sur les intérêts et les limites des modèles animaux, son analyse des problèmes liés à l'expérimentation sur les sujets humains, ou encore son plaidoyer en faveur de l'articulation entre la clinique et la recherche médicale, font de l'Introduction une référence fondatrice pour aborder les questions que rencontre la médecine à l'heure actuelle.
11/2008
Généralités médicales
Introduction à l'étude de la médecine expérimentale
"I'Introduction à l'étude de la médecine expérimentale est un peu pour nous ce que fut, pour le XVIIe et le XVIIIe siècles, le Discours de la Méthode. Dans un cas comme dans l'autre, nous nous trouvons devant un homme de génie qui a commencé par faire de grandes découvertes, et qui s'est demandé ensuite comment il fallait s'y prendre pour les faire : marche paradoxale en apparence et pourtant seule naturelle, la manière inverse de procéder ayant été tentée beaucoup plus souvent et n'ayant jamais réussi."
Droit
Introduction au droit
Cette introduction au droit s'adresse à ceux qui commencent leurs études de droit, comme aux lycéens qui suivent renseignement moral et civique ou l'option "droit et grands enjeux du monde contemporain" et à leurs professeurs. Elle doit permettre à tous les citoyens de se repérer dans un droit qui les concerne dans toutes les circonstances de leur vie. Cet ouvrage pose des questions simples : qu'est-ce que le droit ? Pourquoi du droit ? Comment est-il fabriqué ? Pour répondre à la première, il faut expliciter les mots du droit et situer les différentes "sources" du droit (la loi, la jurisprudence, les coutumes...) dans l'histoire et en France aujourd'hui. La deuxième question se dédouble. Pour quoi du droit ? Le droit régit des relations sociales : familiales, commerciales, politiques, entre Etats... Et il se divise en branches : droit civil, droit commercial, droit constitutionnel, droit international..., dont on explique les grandes lignes. Pourquoi du droit ? Certains ont voulu attribuer au droit une fonction unique (justice ou, inversement, domination). En réalité, les instruments juridiques sont susceptibles d'être utilisés à de multiples fins. La troisième question demande que l'on se penche sur les procédés de fabrication du droit. Une place particulière est faite aux procédures juridictionnelles, au raisonnement des juges et à l'organisation de la justice aux plans français, européen et international, jusqu'aux dernières modifications apportées par la loi du 23 mars 2019 de réforme pour la justice. Cet ouvrage ne se limite pas à introduire à l'étude du droit en vigueur en France aujourd'hui. Il permet de le comprendre, grâce à une mise en perspective historique et comparative. Il montre ainsi la trace de l'héritage romain, comme de celui de la France du Moyen-Age et de la royauté, et distingue le système juridique français de celui d'autres pays de droit romaniste, comme l'Allemagne, ou de common law, comme l'Angleterre ou les Etats-Unis.
09/2019
Introduction historique au dro
Introduction au droit
Une collection d'ouvrages structurés autour des grands thèmes de la matière. Les points forts : - une méthodologie détaillée pour chaque exercice ; - des exercices d'application, corrigés ; - les notions essentielles du cours. Les thèmes de cet ouvrage d'Introduction au droit : - Thème 1 : La règle de droit et ses sources - Thème 2 : La hiérarchie des normes - Thème 3 : L'application de la loi dans le temps et dans l'espace - Thème 4 : Les droits subjectifs - Thème 5 : L'action en justice - Thème 6 : La preuve - Thème 7 : Exercices transversaux
07/2023
Histoire des religions
Introduction générale à l'étude des doctrines hindoues
Un classique du domaine initiatique et ésotérique. L'auteur nous indique dans ce livre, aussi clairement que possible, les différences essentielles qui existent entre les modes généraux de la pensée orientale et ceux de la pensée occidentale. Il insiste ensuite sur ce qui se rapporte aux doctrines hindoues, en tant que celles-ci présentent des traits particuliers qui les distinguent des autres doctrines orientales, bien que toutes aient assez de caractères communs, pour justifier, dans l'ensemble, l'opposition générale de l'Orient et de l'Occident. Enfin, à l'égard de ces doctrines hindoues, il signale l'insuffisance, voire l'absurdité, des interprétations qui ont cours en Occident. Comme conclusion de cette étude, il indique, avec toutes les précautions nécessaires, les conditions d'un rapprochement intellectuel entre l'Orient et l'Occident, conditions qui sont bien loin d'être remplies ; aussi n'est-ce pour René Guénon qu'une possibilité, sans qu'il la croie aucunement susceptible d'une réalisation immédiate ou simplement prochaine.
Hindouisme
Introduction générale à l'étude des doctrines hindoues
Un classique du domaine initiatique et ésotérique. L'auteur nous indique dans ce livre, aussi clairement que possible, les différences essentielles qui existent entre les modes généraux de la pensée orientale et ceux de la pensée occidentale. Il insiste ensuite sur ce qui se rapporte aux doctrines hindoues, en tant que celles-ci présentent des traits particuliers qui les distinguent des autres doctrines orientales, bien que toutes aient assez de caractères communs, pour justifier, dans l'ensemble, l'opposition générale de l'Orient et de l'Occident. Enfin, à l'égard de ces doctrines hindoues, il signale l'insuffisance, voire l'absurdité, des interprétations qui ont cours en Occident. Comme conclusion de cette étude, il indique, avec toutes les précautions nécessaires, les conditions d'un rapprochement intellectuel entre l'Orient et l'Occident, conditions qui sont bien loin d'être remplies ; aussi n'est-ce pour René Guénon qu'une possibilité, sans qu'il la croie aucunement susceptible d'une réalisation immédiate ou simplement prochaine.
05/2023
Philosophie du droit
Le sens du droit. Introduction à la philosophie du droit
Ce livre tente de présenter, avec simplicité et cohérence, le problème philosophico-juridique, en évitant à la fois l'intemporalité et le relativisme. La première partie de l'ouvrage montre que, de même que le problème central de la philosophie actuelle consiste à surmonter la réduction de la raison à des raisonnements instrumentaux et techniques, le problème principal de la philosophie du droit est de surmonter le positivisme juridique, projection de ce réductionnisme dans le domaine du droit. Cette exigence est cependant loin d'être entièrement satisfaite. Ainsi, dans la deuxième partie - la plus vaste - sont proposées les nouvelles perspectives de la philosophie juridique post-positive, en soulignant la nécessité de tirer toutes les conséquences de la "redécouverte du sujet" , ainsi que de l'analyse interdisciplinaire ; les références à la psychanalyse et à la théorie critique de la société sont constantes. Tout cela conduit à repenser des questions telles que le concept et le fondement du droit, la relation droit-personne-société et les droits de l'homme. Jesús Ballesteros, professeur de philosophie du droit et de philosophie politique à la faculté de droit de l'Université de Valence, en Espagne, est l'auteur de nombreux ouvrages dans le domaine de la philosophie du droit.
06/2024
Histoire du droit
Cours d'introduction générale à l'étude du droit ou Manuel d'encyclopédie juridique. 2e édition
Cours d'introduction générale à l'étude du droit, ou Manuel d'encyclopédie juridique (2e édition, revue et considérablement augmentée) / par M. Eschbach... Date de l'édition originale : 1846 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Littérature étrangère
La comédie nouvelle, introduction à l'étude du théâtre de Térence
La comédie nouvelle : introduction à l'étude du théâtre de Térence / par R. Lallier,... Date de l'édition originale : 1876 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Ouvrages généraux
Introduction à la philosophie du droit de Hegel
Ce livre vise trois objectifs. Le premier est de donner une lecture des Principes de la philosophie du droit qui exprime le sens de l'histoire. Ainsi nous constatons que l'histoire commence avec les premières manifestations de l'Idée du droit et s'accomplit avec L'Etat rationnel. Le deuxième est de contribuer à la compréhension de cet ouvrage par une herméneutique qui allège la rigueur du concept. Le troisième est de présenter la quintessence de l'oeuvre dans un article tout en montrant la possibilité de sa réécriture dans une démarche critique.
07/2023
Histoire internationale
Introduction à l'étude des pierres gravées. 2e édition
Introduction à l'étude des pierres gravées, par A. -L. Millin,... Seconde édition... Date de l'édition originale : 1797 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Introduction historique au dro
Introduction au droit et droit civil
"Le présent ouvrage vise à compléter, à travers une approche concrète du droit en application, les cours et les manuels théoriques d'introduction au droit et de droit civil de la première année de licence. Après une découverte par l'exemple des principales sources du droit privé, les auteurs proposent, sur différents thèmes du droit des personnes et de la famille, un apprentissage méthodologique progressif des exercices habituellement pratiqués dans les travaux dirigés (cas pratique, analyse et commentaire de décisions de justice, dissertation, note de synthèse)".
09/2023
Droit canonique
Introduction au droit canonique
Premier livre en français pour introduire au droit canon. La doctrine catholique a toujours considéré le Droit comme un élément essentiel de l'Eglise sur terre, au service de la communion. Comme l'a souligné Jean-Paul II, "il apparaît clairement que le Code n'entend aucunement se substituer à la foi, à la grâce et aux charismes dans la vie de l'Eglise ou des fidèles. Au contraire, son but est plutôt de créer dans la société ecclésiale un ordre tel que, mettant à la première place l'amour, la grâce et les charismes, il rende en même temps plus facile leur épanouissement dans la vie de la société ecclésiale comme dans celle des personnes qui en font partie". C'est pourquoi, l'étude, au moins élémentaire, du Droit de l'Eglise constitue un aspect important de la formation chrétienne. A propos de Daniel Cenalmor : Daniel Cenalmor est juge au Tribunal ecclésiastique de l'archidiocèse de Pampelune. Médecin de formation, il est docteur en droit canonique à l'Université de Navarre (1989) et Professeur de droit canonique dans cette université.
06/2021
Droit
Introduction historique au droit
Cet ouvrage avec celui de Jean-Marie Carbasse est l'un des nouveaux manuels présentant le droit aux jeunes étudiants de première année, dans le cadre de la réforme des études juridiques. Celui-ci est dans la série : Droit civil, il s'adresse aux étudiants s'orientant dans cette partie du droit tandis que l'Introduction de Jean-Marie Carbasse dans la série : Droit politique et théorique est destinée à ceux qui s'orientent en droit public. Ouvrage subdivisé ainsi : I -- A la recherche du droit et de l'Etat : Le binôme droit / Etat -- La diversité des systèmes juridiques -- La diversité des systèmes étatiques -- La diversité des systèmes explicatifs -- Au-delà des normesII -- Naissances et migrations des droits européens : La trame juridique de l'Europe, un système pluriel -- Les migrations des droits européens III -- Les mutations de la République : Le destin du pluralisme juridique -- La République transfigurée, le droit positif -- Pour sortir du dualisme
11/1998
Introduction historique au dro
Introduction générale au droit
L'Introduction générale au droit de Muriel Fabre-Magnan est un ouvrage transversal d'introduction, aussi bien au droit privé qu'au droit public, destiné à tous les étudiants de licence. Il présente une dimension internationale importante et décrit de façon précise les bases du système juridique, notamment les sources du droit ou encore l'organisation juridictionnelle. Il offre parallèlement une réflexion sur ce qu'est le droit et sa philosophie et un panorama des transformations récentes du droit, qui conduisent à repenser la notion même de normativité. Ce manuel contient enfin des conseils méthodologiques précis à l'attention des étudiants, et ce à propos des principaux types d'exercices qui sont proposés en droit. Il constitue un outil précieux pour l'étudiant qui souhaite aborder sereinement ses études de droit.
09/2022
Histoire du droit
Contribution à l'étude de la pénalisation du droit fiscal
La pénalisation du droit fiscal est un phénomène au coeur du renouveau conceptuel de la notion de sanction fiscale et de la transformation de son régime juridique. L'assimilation des sanctions fiscales aux sanctions pénales est le fruit d'un long processus dans lequel interviennent la Cour européenne des droits de l'homme, la Cour de justice de l'Union européenne, le Conseil constitutionnel, le Conseil d'Etat, la Cour de cassation, le législateur et la doctrine. Le processus est constitué d'abord par l'identification de la notion de sanction fiscale. Elle a permis de délimiter les contours de cette notion, face notamment à l'évolution des formes de sanction en matière fiscale. Cette étape est primordiale. De cette qualification juridique découle l'application des principes de droit pénal de fond et de forme. La pénalisation du droit fiscal a eu pour conséquences d'accroître les garanties du contribuable, par la soumission de la répression fiscale, aux principes fondamentaux du droit pénal. Mais la pénalisation du régime juridique des sanctions fiscales reste encore aujourd'hui imparfaite. Une certaine souplesse est concédée dans l'application des principes fondamentaux du droit pénal. Elle résulte d'une tension constante entre la volonté de préserver un système de répression fiscale efficace et le respect des droits et garanties du contribuable.
07/2021
Droit
Le droit à. Etude de législation française
Lorsqu'au droit au respect de sa vie privée consacré en 1970 viennent s'ajouter, entre autres, le droit des salariés à la négociation collective, le droit au transport, le droit au logement, le droit à la sécurité ou le droit à respirer un air qui ne nuise pas à sa santé, lorsque l'état du droit est contesté au nom d'un droit au mariage ou d'un droit au divorce, il est temps de cesser de traiter comme un simple phénomène de mode la reconnaissance de droits à dans la législation française ou l'invocation de tels droits pour faire changer la loi et de prendre le droit à au sérieux. Prendre le droit à au sérieux, c'est tenter de restituer la signification politique, sociale et juridique du phénomène qu'est la multiplication de ces prérogatives dans le discours comme dans les textes. Prendre le droit à au sérieux, c'est tenter d'évaluer la place qui pourrait revenir à ces divers droits au sein du système juridique. En recourant à de nombreuses disciplines, juridiques et extrajuridiques, l'auteur propose une lecture originale de l'essor du droit à et délivre " une brillante leçon, fort argumentée, d'espoir réaliste " (Michelle Gobert, extrait de la préface).
09/2006
