Insolvabilité et garanties. Edition 2021
Extraits
Procédure civile
Insolvabilité et garanties. Edition 2021
Compte tenu de l'importance du droit de l'insolvabilité et des garanties du crédit, mais également du caractère épars des nombreuses dispositions pertinentes, il a paru opportun d'offrir aux praticiens et étudiants un ouvrage reprenant en un seul volume les textes applicables, qu'ils relèvent du droit substantiel ou du droit processuel. Le présent code essentiel regroupe ainsi des dispositions relevant des droits civil, économique, judiciaire, fiscal, social, européen et international. Il constitue un outil complet et maniable destiné à toutes personnes qui s'intéressent aux garanties de paiement et à l'insolvabilité. Les textes sont coordonnés sur la base des nombreuses modifications légales parues jusqu'au Moniteur belge du 1er août 2021.
10/2021
Droit
Code essentiel - Insolvabilité et garanties 2022
Les textes législatifs belges et européens en un seul volume. Ce Code reprend en un seul volume les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers avec des personnes physiques ou morales.
Droit
Droit des sûretés. Edition 2022
L'année 2021 a été une année phare pour les sûretés puisqu'une importante ordonnance portant réforme du droit des sûretés a été adoptée par l'ordonnance du 15 septembre 2021. Cette deuxième édition après la réforme permet de compléter le nouveaux dispositif avec l'intégration des décrets d'application de l'ordonnance. Les sûretés (cautionnement, garantie autonome, gage, hypothèque, réserve de propriété, etc.) sont des garanties indispensables au crédit, qui lui même innerve la vie économique. Elles prennent appui sur le droit des obligations et le droit des biens et sont à la recherche d'un équilibre entre le droit du créancier, les intérêts du débiteur et les contraintes de la vie sociale, hantée par le phénomène de l'insolvabilité. Cet ouvrage expose tout le droit des sûretés, suivant une division à la fois classique et renouvelée : sûretés personnelles, sûretés réelles fondées sur la préférence, sûretés réelles fondées sur l'exclusivité. Points fortsA jour de la réforme du droit des sûretés de septembre 2021 et de ses décrets d'applicationDes auteurs reconnus et spécialistes de la matière
Droit des sûretés
Droit des sûretés. 15e édition
L'année 2021 est une année phare pour les surêtés puisqu'une importante ordonnance portant réforme du droit des sûretés est attendue pour juillet 2021. Les sûretés (cautionnement, garantie autonome, gage, hypothèque, réserve de propriété, etc.) sont des garanties indispensables au crédit, qui lui même innerve la vie économique. Elles prennent appui sur le droit des obligations et le droit des biens et sont à la recherche d'un équilibre entre le droit du créancier, les intérêts du débiteur et les contraintes de la vie sociale, hantée par le phénomène de l'insolvabilité. Cet ouvrage expose tout le droit des sûretés, suivant une division à la fois classique et renouvelée : sûretés personnelles, sûretés réelles fondées sur la préférence, sûretés réelles fondées sur l'exclusivité. Points forts A jour de la réforme du droit des sûretés Des auteurs reconnus et spécialistes de la matière
11/2021
Anglais apprentissage
Diversité et inclusion. Edition 2020-2021
Traitant d'un des sujets 2020 et 2021 du capes d'Anglais, cet ouvrage propose tout ce dont le candidat a besoin pour passer les épreuves. Comme tous les Clefs-concours "dossier Anglais", l'ouvrage est structuré en quatre parties : Introduction et conseils méthodologiques ; Repères sur le contexte historique et culturel ; Thèmes qui structurent le sujet ; Outils (bibliographie, chronologie, glossaire).
01/2021
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2022
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2021-29 du 05 juillet 2021 portant loi de finances rectificative pour l'année 2021 ; ·la loi n°2021-42 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
02/2022
Droit des sûretés
Droit des sûretés et garanties du crédit. 14e édition
A propos de l'ouvrage Instrument majeur de la vie des affaires, les sûretés sont d'une grande diversité. Leur régime est parfois complexe et leur efficacité en grande partie liée au sort qui leur est réservé en cas d'ouverture d'une procédure collective. Ce manuel offre une présentation claire des différentes sûretés personnelles et réelles. Il permet de mesurer l'efficacité des différentes garanties et d'appréhender leur régime, notamment en cas d'ouverture d'une procédure collective. Il est à jour de l'importante réforme du droit des sûretés prévue pour la rentrée 2021. Points forts A jour de la réforme du droit des sûretés Instrument utile, grâce notamment aux références, pour les travaux dirigés aux étudiants et les dossiers des praticiens Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.
10/2021
Guides étrangers
Madagascar. Edition 2020-2021
Dans le Routard Madagascar remis à jour, vous trouverez : une première partie tout en couleurs pour découvrir le pays à l'aide de photos et de cartes illustrant nos coups de coeur ; des suggestions d'itinéraires et des infos pratiques pour organiser votre séjour ; et, bien sûr, des adresses vérifiées sur le terrain ; des visites et activités en dehors des sentiers battus ; des cartes et plans détaillés. Merci à tous les Routards qui partagent nos convictions depuis bientôt 50 ans : Liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
02/2020
Guides de France
Lorraine. Edition 2020-2021
Les ors de la place Stan, l'inexpugnable citadelle de Bitche, les vestiges de la Grande Guerre... et des savoir-faire de toute beauté - la porcelaine et la cristallerie - et la forêt, omniprésente. Tandis que se dresse, à Metz, la modernité du centre Pompidou.
12/2019
Limousin
Limousin. Edition 2021-2022
Paysages verts et sauvages, riche gastronomie, villages historiques... bienvenue en terre limousine ! Partez à la découverte du plateau de Millevaches, de Limoges et ses porcelaines, de la flamboyante Collonges-la-Rouge, sans oublier Brive ou Aubusson et ses célèbres tapisseries. Dans ce guide, mis à jour par notre équipe : Tous nos coups de coeur illustrés ; Des suggestions d'itinéraires et toutes les infos pour organiser votre voyage ; Des des activités et des centaines d'adresses au meilleur rapport qualité-prix vérifiées sur le terrain ; Plus de 15 cartes et plans avec toutes nos adresses positionnées.
02/2021
Bretagne
Rennes. Edition 2021-2022
La collection historique du Petit Futé a fait peau neuve et vous propose le CityBook : le livre de votre ville ! Il a adopté un format mini-magazine et vous propose des rencontres avec des interviews, des découvertes pour mieux vivre au quotidien et ses coups de coeur : des restaurants qui se distinguent, des adresses insolites, d'autres qui viennent d'ouvrir et qui sont de véritables pépites en devenir. Des personnalités sont également mises à l'honneur et bien sûr, vous retrouvez la base d'un Petit Futé : les bons plans. Que ce soit pour se régaler à une bonne table, s'amuser, sortir, faire du sport ou prendre soin de soi en faisant du shopping, la ville est passée au peigne fin et vous en retrouvez le meilleur dans cette édition. Petit Futé, vous allez re-découvrir votre ville et vous aurez des bons plans et des expériences à partager !
09/2021
Islande, Groenland
Islande. Edition 2021-2022
Terre des extrêmes et des contrastes, l'Islande surprend par sa démesure et la splendeur de ses paysages. Volcans, glaciers, champs de lave, geysers et canyons évoquent le début ou la fin du monde. L'île ne peut inspirer que des sentiments entiers au Routard amoureux de nature. Dans Le Routard Islande, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - Une première partie en couleurs pour découvrir la région à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - Des itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - Des activités (assister aux concerts et soirées enfiévrés dans les bars de Reykjavík, baigner dans les eaux turquoise et sulfureuses du Blue Lagoon, savourer de délicieuses langoustines à Höfn...), des visites (arpenter le lac de Jökulsárlón, parsemé d'icebergs, randonner dans le Landmannalaugar, découvrir le fjord de Mjóifjör>ur...), à partager en famille, entre amis ou en solo ; - Plus de 20 cartes et plans avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - Et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir l'Islande hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
06/2021
Italie, Sicile, Sardaigne
Sicile. Edition 2021-2022
La plus grande île de la Méditerranée offre des richesses culturelles et historiques incroyables. Admirez des mosaïques byzantines et dégustez quelques cannoli. Partez à la découverte des réserves naturelles et sentez-vous tout petit face à l'Etna et au Stromboli ! Dans Le Routard Sicile, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - Une première partie en couleurs pour découvrir la ville à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - 4 itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - Des activités (admirer les mosaïques de la Martorana, goûter un pane c'a meusa, se baigner dans les criques du Zingaro...), des visites (les temples grecs d'Agrigente la ville de Ragusa...), à partager en famille, entre amis ou en solo ; - Près de 50 cartes et plans avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - Et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir la Sicile hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
06/2021
Finlande
Finlande. Edition 2021-2022
Après avoir apaisé au sauna la fatigue de la randonnée ; pêché les yeux rivés sur le lac ; pris le temps de s'ouvrir à la beauté de la nature environnante, comme rarement dans sa vie ; vous aurez goûté à l'âme finlandaise ! Alors oui, on saura que, tôt ou tard, on reviendra en Finlande...
04/2021
Italie
Sardaigne. Edition 2021-2022
A mi-chemin entre ciel, terre et mer, la farouche beauté de cette île en séduira plus d'un. Des plages à couper le souffle, une histoire passionnante, des sites naturels somptueux et une cuisine authentique, voilà la Sardaigne dans toute sa splendeur ! Dans Le Routard Sardaigne, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - Une première partie en couleurs pour découvrir la région à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - 4 itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - Des activités (s'offrir une balade dans le parcio nazionale dell'Asinara, aller explorer les îles de la Magdalena, se baigner dans les crique sauvages du golfe di Orosei...), des visites (découvrir les impressionnants sites archéologiques de Nora et Tharros, tomber sous le charme de la vieille ville d'Alghero, flâner sur le petit port pittoresque de Bosa ...)à partager en famille, entre amis ou en solo ; - Plus de 30 cartes et plans avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - Et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir la Sardaigne hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
06/2021
Normandie
Normandie. Edition 2021-2022
Puissant duché au Moyen Age, le riche patrimoine et généreux terroir est entre terre et mer. On se promène sur de longues plages surplombées par des dunes ou de hautes falaises calcaires, on musarde dans le bocage, avant d'arriver, émerveillé, face au Mont-Saint-Michel... Dans Le Routard Normandie, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : - Une première partie en couleurs pour découvrir la région à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; - 5 itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; - Des activités (se balader sur les longues plages de sable, observer les oiseaux au Marais-Vernier, traverser la baie du Mont-Saint-Michel...), des visites (découvrir l'urbanisme moderne d'Auguste Perret au Havre ou l'admirable abbaye de Jumièges, déambuler dans les rues anciennes de Rouen, admirer le jardin de Monet à Giverny ...)à partager en famille, entre amis ou en solo ; - Plus de 30 cartes et plans avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; - Et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir la Normandie hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
05/2021
Notariat
Patrimoine. Edition 2021-2022
Toutes les solutions pour DIVERSIFIER un patrimoine Le Mémento Patrimoine 2021-2022 décrit tant les avantages que les dangers ou inconvénients des principaux supports de l'investissement privé : - placements mobiliers ou financiers : actions, OPC, PEL, objets d'art, or, diamants, chevaux, assurance-vie, etc. - placements immobiliers : locaux nus ou meublés, immobilier de loisirs ou de services, parkings, anneaux d'amarrage, terres agricoles, etc. - - Toutes les solutions pour OPTIMISER votre stratégie patrimonialeIl vous accompagne à chaque étape, de l'investissement initial à la transmission aux proches, en combinant étroitement : - les aspects juridiques : incidences des régimes matrimoniaux, choix du véhicule d'investissement, démembrement de propriété, organisation de la transmission, - les aspects fiscaux : incitations à l'investissement locatif, revenus fonciers, imposition des dividendes et des revenus de capitaux mobiliers, plus-values, IFI, droits de mutation, etc. - les aspects financiers : financement par l'emprunt, rentabilité comparée en fonction des différents prélèvements fiscaux, etc. Il vous accompagne à chaque étape : de l'investissement initial à la transmission aux proches.
05/2021
Guides de France
Bourgogne. Edition 2021-2022
De vignes en caves, de fermes-auberges en châteaux, la Bourgogne guette le visiteur qui saura prendre les chemins de traverse. Car au-delà de l'exceptionnel patrimoine architectural et naturel, ici, on en revient toujours à l'art de vivre. Dans ce guide, mis à jour par notre équipe : Tous nos coups de coeur illustrés ; Des suggestions d'itinéraires et toutes les infos pour organiser votre séjour ; Des visites, des activités et des centaines d'adresses au meilleur rapport qualité-prix vérifiées sur le terrain ; Plus de 20 cartes et plans avec toutes nos adresses positionnées.
Guides étrangers
Jordanie. Edition 2020-2021
Dans cette nouvelle édition du Routard Jordanie vous trouverez une première partie en couleurs avec des cartes et des photos, pour découvrir plus facilement la ville et ses environs et repérer nos coups de coeur ; des suggestions d'itinéraires et des informations pratiques pour organiser votre séjour ; des adresses souvent introuvables ailleurs ; des visites culturelles originales en dehors des sentiers battus ; des infos remises à jour chaque année et des cartes et plans détaillés. Merci à tous les Routards qui partagent nos convictions : Liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
08/2019
Paramédical
Ambulancier. Edition 2020-2021
Destiné aux candidats au concours d'entrée en formation conduisant au diplôme d'ambulancier, cet ouvrage propose tous les contenus indispensables et tous les outils nécessaires pour assurer leur succès. La préparation la + efficace : - Méthodologie des épreuves - Conseils pourla préparation du concours - Fiches de français pour réviser les bases - Fiches de révision d'arithmétique - Fiches thématiques sur l'actualité sanitaires et sociale - 26 sujets d'annales et d'entraînement
01/2020
Auvergne
Auvergne. Edition 2021-2022
Faire escale à Vulcania, puis grimper au sommet de l'un des fameux puys ; s'imprégner de la majesté des paysages de l'Aubrac, s'offrir un bon plateau de fromages dans la bien jolie ville de Salers, participer au festival de théâtre de rue d'Aurillac... Dans ce guide, mis a jour par notre équipe : Tous nos coups de coeur illustrés. Des suggestions de programmes et toutes les infos pour organiser votre séjour. Des visites, des activités et des centaines d'adresses au meilleur rapport qualité-prix vérifiées sur le terrain. Plus de 20 cartes et avec toutes nos adresses positionnées.
04/2021
Tunisie
Tunisie. Edition 2021-2022
Pays d'histoire façonné par les civilisations, pays de liberté et terres de contrastes, la Tunisie nous entraîne de magnifiques sites romains en médinas envoûtantes, via... le lieu de tournage de Star Wars pour se prendre pour un Jedi. Dans Le Routard Tunisie, mis à jour par nos spécialistes, vous trouverez : une première partie en couleurs pour découvrir le pays à l'aide de photos et de cartes illustrant les coups de coeur de nos auteurs ; 3 itinéraires thématiques et géographiques, avec toutes les infos et astuces dont vous avez besoin pour réussir et profiter pleinement de votre voyage ; des activités (effectuer une plongée sur les tombants de Tabarka ou passer quelques heures au hammam), des visites (la médina de Tunis ou le site romain de Bulla Regia), à partager en famille, entre amis ou en solo ; plus de 40 cartes et un plan détachable avec toutes les bonnes adresses du Routard positionnées ; et, bien sûr, le meilleur de la destination et des pas de côté pour découvrir la Tunisie hors des sentiers battus... Merci à tous les Routards qui sont solidaires de nos convictions depuis bientôt 50 ans : liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres.
04/2021
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2021
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : l'ordonnance n°002-2020 du 23 avril 2020 relative aux mesures fiscales en soutien aux entreprises dans le cadre de la pandémie du Covid-19 ; l'ordonnance n°007-2020 du 17 juin 2020 modifiant la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances 2020 ; la loi n°2020-33 du 22 décembre 2020 portant loi de Finances pour l'année 2021 ; la loi n°2021-29 du 5 juillet 2021 portant loi de Finances rectificative pour l'année 2021. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
09/2021
Couple, famille
Calendrier familial. Septembre 2020, Décembre 2021, Edition 2020-2021
Le kit complet pour organiser sa vie de famille en un clin d'oeil ! Chaque mois, retrouvez : l'emploi du temps des enfants, un tableau de répartition des tâches, le marché de saison, le mémo du mois, l'astuce pour bien s'organiser Beau et pratique ! 1 grand bloc de feuilles détachables à aimanter sur le frigo, 1 ardoise et son feutre effaceur aimanté, 1 pochette pour ranger ses papiers, 2 grands trombones de maintien, 900 stickers ludiques. Pour aller plus loin... Un guide de conseils pour aider votre enfant à être autonome : des conseils pour le responsabiliser, des astuces pour repérer ses forces et faiblesses, les bons réflexes pour favoriser la communication en famille. A suspendre au mur ou à aimanter sur le frigo !
06/2020
Droit des sûretés
Droit des sûretés. Cours intégral et synthétique - Outils pédagogiques, 16e édition
Une présentation des mécanismes qui visent à garantir l'exécution d'une obligation par le débiteur Le droit des sûretés est la branche du droit qui s'intéresse aux mécanismes ayant pour objet de prémunir le créancier contre l'inexécution de ses obligations par son débiteur. La sûreté est un mécanisme établi en faveur du créancier, et destiné à garantir le paiement de la dette, malgré l'éventuelle insolvabilité du débiteur. Les sûretés sont donc un complément indispensable du crédit et plus largement de tout contrat dont l'exécution est étalée dans le temps : crédit, bail, vente à tempérament, etc. La distinction entre les sûretés personnelles et les sûretés réelles constitue la summa divisio du droit des sûretés. Cette distinction repose sur le droit octroyé au créancier : - une sûreté personnelle lui reconnaît un droit personnel sur une ou plusieurs autres personnes que le débiteur ; - une sûreté réelle consiste à accorder au créancier un droit réel, par l'affectation d'un ou plusieurs biens du débiteur en garantie de la dette. Cette distinction fondamentale entre sûretés personnelles et sûretés réelles commande le plan de l'ouvrage. Cette nouvelle édition 2022-2023 intègre les décrets du 29 décembre 2021 pris en application de l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés. Points forts - Conforme au cours de Droit des sûretés et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - Intègre les dispositions de l'ordonnance de mai 2022 réformant la matière Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
09/2022
Droit
Traité de droit civil belge. Tome 5, Les sûretés et privilèges Volume 1, Les garanties tangentielles
Le premier volume de cet ouvrage s'attache à l'étude des garanties tangentielles par lesquelles des créanciers, soucieux de minimiser le risque d'insolvabilité de leur débiteur, utilisent des mécanismes, différents des sûretés réelles, afin de s'assurer du paiement effectif de leur créance. Les premières garanties tangentielles sont bien connues des praticiens. Il s'agit des sûretés personnelles : le cautionnement (Michaël Houbben et Alexandra Vanhoudenhoven), la garantie autonome (Wim David et Mélisande Goffart) ainsi que la lettre de patronage (Mélisande Goffart).
Ce volume se focalise ensuite sur les mécanismes préférentiels (Nicholas Ouchinsky). Ces derniers recouvrent tant les garanties fondées sur la connexité, soit le droit de rétention, l'exception d'inexécution et la compensation, que les dettes de la masse qui sont hors concours, leur octroyant ainsi un effet préférentiel. Sous la direction scientifique de Michèle Grégoire, avec la coordination d'Alexandre Duriau, les auteurs du présent ouvrage, experts dans ces domaines, ont suivi la philosophie d'Henri De Page en analysant de manière systématique, complète et pragmatique le droit des sûretés tout en l'actualisant et en l'enrichissant de nouveaux mécanismes.
L'ouvrage s'adresse tant aux magistrats, avocats, praticiens de l'insolvabilité, notaires, juristes d'entreprise, banquiers qu'aux étudiants et enseignants du droit des sûretés.
Ce volume se focalise ensuite sur les mécanismes préférentiels (Nicholas Ouchinsky). Ces derniers recouvrent tant les garanties fondées sur la connexité, soit le droit de rétention, l'exception d'inexécution et la compensation, que les dettes de la masse qui sont hors concours, leur octroyant ainsi un effet préférentiel. Sous la direction scientifique de Michèle Grégoire, avec la coordination d'Alexandre Duriau, les auteurs du présent ouvrage, experts dans ces domaines, ont suivi la philosophie d'Henri De Page en analysant de manière systématique, complète et pragmatique le droit des sûretés tout en l'actualisant et en l'enrichissant de nouveaux mécanismes.
L'ouvrage s'adresse tant aux magistrats, avocats, praticiens de l'insolvabilité, notaires, juristes d'entreprise, banquiers qu'aux étudiants et enseignants du droit des sûretés.
01/2021
Droit
Actualité. Concours et examens, Edition 2021-2022
Le retour au pouvoir des talibans en Afghanistan, le bilan des élections fédérales en Allemagne, la loi "sécurité globale" en France, la nouvelle course à l'espace... Retrouvez tous les événements incontournables de l'année 2021 classés en six thématiques : géopolitique ; politique française et européenne ; économie, entreprises et monde du travail ; société ; culture et sport ; sciences et environnement. Pour réussir vos écrits et vos oraux 2022, ce livre vous propose : 50 synthèses et portraits ; Tous les faits, dates et chiffres à connaître ; 85 graphiques, cartes et schémas ; 200 QCM corrigés ; + la méthode de l'analyse d'image ; + 20 citations et 10 classements à retenir en 2021. Offert : Actu 2022 mois par mois + 200 QCM interactifs en ligne. Ce livre est destiné aux : Bacheliers préparant leur entrée dans le supérieur ; BTS ; Concours d'entrée en écoles de journalisme, de management et à Sciences Po ; Etudiants en prépas (scientifiques, commerciales et littéraires) ; Cursus universitaires : économie, gestion, droit, sciences humaines et sociales ; Concours de la fonction publique de catégories A et B ; Concours paramédicaux et sociaux.
01/2022
Agendas jeunesse
Agenda Frigiel et Fluffy. Edition 2021-2022
365 raisons géniales d'utiliser l'agenda scolaire officiel 2022-2023 avec Frigiel et Fluffy. Vis une année rocambolesque dans le monde merveilleux (et cubique) de Frigiel et Fluffy avec l'agenda scolaire officiel 2022-2023. Super utile pour ne rien oublier et tout planifier, l'agenda contient de nombreuses pages pratiques ainsi que des jeux et des activités dans l'univers mystérieux et aventureux de Frigiel et Fluffy ! Alors n'attends plus et accompagne nos héros pour une année colorée, pratique et 100 % cubique !
06/2022
Recouvrement des créances
Varia en droit de l'insolvabilité
DROIT BELGE Rôle des chambres des entreprises en difficulté, réorganisation judiciaire, faillite et responsabilité : dernières actualités Le présent volume de la CUP rassemble des contributions, associant activité scientifique et expérience pratique, consacrées à différents aspects du droit de l'insolvabilité. Ce volumineux ouvrage examine successivement : - les missions, les moyens d'action et le fonctionnement des chambres des entreprises en difficulté ; - les conditions d'accès à la procédure de réorganisation judiciaire et celles permettant l'élaboration d'un plan de réorganisation par accord collectif, tant en droit positif qu'en considération de la future transposition de la directive 2019/1023 ; - des actualités en droit de la faillite (conditions d'ouverture, voies de recours, dessaisissement, déclaration de créance, poursuite des contrats en cours et effacement) ; - le régime des dissolution et liquidation déficitaire des sociétés issu de la réforme du droit des sociétés en 2019, leur lien avec la faillite et les perspectives de leur substitution à cette dernière ; - le statut, les obligations (renforcées) et la responsabilité des dirigeants d'une entreprise insolvable, en particulier en lien avec la tenue de la comptabilité ; - les récents développements jurisprudentiels en matière de sûretés mobilières conventionnelles, de privilèges, de mécanismes circonstanciels et d'hypothèques.
07/2022
Entreprise en difficulté, proc
Manuel de procédure d'insolvabilité
Le premier manuel traitant du droit de faillite luxembourgeois. L'ouvrage, le premier de la sorte, analyse le droit luxembourgeois des procédures d'insolvabilité en reprenant la jurisprudence luxembourgeoise ainsi que les enseignements de la jurisprudence des pays limitrophes.
10/2022
