Entreprise & société N° 10/2-2021
Extraits
Economie (essai)
Entreprise & société N° 10/2-2021
Contributeurs : Emmanuelle Dubocage, Jean-Luc Gaffard, Rémi Jardat, Romain Laufer, Jérôme Méric, Stéphane Mottet, Sigismond Hervey Mvele, Roland Pérez et Elisabeth Walliser.
01/2022
Economie
Entreprise & Société. 2023 - 2, n° 14 2023
Entreprise & Société, revue académique francophone classée par les instances universitaires (FNEGE, HCRES, CNRS), a pour objet d'étudier les rapports entre les entreprises, la finance et la société.
04/2024
Economie (essai)
Entreprise & société N° 11/2022-1
Contributeurs : Amélie Artis, Alain Burlaud, Clément Carn, Benjamin Chapas, Nicolas Cuzacq, Xavier Hollandts, Rémi Jardat, Jérémy Levêque, Kevin Levillain, Jérôme Méric, Roland Pérez, Bernard Ramanantsoa, Blanche Segrestin, Pierre Victoria et Jean-Noël Vieille.
07/2022
Economie (essai)
Entreprise & société N° 8/2020-2
Contributeurs : Taïb Berrada Al Azizi, Laurent Gardin, Badr Habba, Florence Jany-Catrice, Samuel Jubé, Thomas Lagoarde-Segot, Amélie Lefebvre-Chombart, Yannick Lemarchand, Christian Mahieu, Jérôme Méric, Bernard Paranque, Oumaima Quiddi, Christophe Revelli, Pierre Robert, Claude Simon, Jean-Claude Thoenig et Henri Zimnovitch.
02/2021
Economie (essai)
Entreprise & société N° 10 : Spécial issue
Entreprise & Société, revue académique francophone classée par les instances universitaires (FNEGE, HCRES, CNRS), a pour objet d'étudier les rapports entre les entreprises, la finance et la société.
12/2022
Economie (essai)
Entreprise & société N° 9, 2021/1
Contributeurs : Elodie Behnam, Sana Ben Abdallah, Bernard Billaudot, David Bourghelle, Clément Carn, Charles Daussy, Caroline Granier, Catherine Karyotis, Jérôme Méric, Roland Pérez, Alexandre Rambaud, Sandra Rigot, Dhafer Saidane et Renaud du Tertre.
08/2021
Economie (essai)
Entreprise & société N° 13-1
Contributeurs : Quentin Belot-Couloumies, Nicolas Berland, Régis Boulat, Michel Capron, Cécile Cézanne, Pierre-Yves Gomez, Thomas Grandjean, Estèle Jouison, Yves Kassi, Stanislas Kihm, Florence Krémer, Pierre Labardin, Jérôme Méric, Roland Pérez, Sandra Rigot, Elen Riot et Henri Zimnovitch.
06/2023
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2021
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : l'ordonnance n°002-2020 du 23 avril 2020 relative aux mesures fiscales en soutien aux entreprises dans le cadre de la pandémie du Covid-19 ; l'ordonnance n°007-2020 du 17 juin 2020 modifiant la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances 2020 ; la loi n°2020-33 du 22 décembre 2020 portant loi de Finances pour l'année 2021 ; la loi n°2021-29 du 5 juillet 2021 portant loi de Finances rectificative pour l'année 2021. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
09/2021
Codes des affaires
Code de commerce annoté. Édition limitée, Edition 2024
A jour des textes sur le registre national des entreprises Les + de l'édition 2024 : Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. Appendice riche de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial. Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité. Le Code de commerce 2024 Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées (L, R et A), il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial, et notamment des développement en matière de "Concurrence déloyale", de "Garantie autonome", de "Ventes commerciales", dont la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises, de "Sous-traitance". L'édition 2024 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : la loi du 30 mars 2023 tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs (dite "Egalim 3") ; l'ordonnance du 28 mars 2023 portant partie législative du code de l'artisanat ; le décret du 29 décembre 2022 définissant les modalités de publicité des mesures prises en application du livre IV du code de commerce ; le décret du 23 décembre 2022 relatif à la signature des déclarations des formalités des entreprises, à la consultation du Registre national des entreprises et à la radiation de certaines entreprises ; l'arrêté du 14 décembre 2022 portant application du décret n° 2021-300 du 18 mars 2021 et relatif à la désignation des organismes destinataires des formalités des entreprises, à la liste des déclarations mentionnées au 1° du I de l'article R. 123-1 du code de commerce et aux modalités de coordination des ministères assurant la tutelle de l'organisme unique et des organismes destinataires ; le décret du 16 novembre 2022 relatif aux modalités de publicité du transfert universel du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel ; la loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; les décrets du 19 juillet 2022 relatifs au Registre national des entreprises et portant adaptation d'autres registres d'entreprises. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
06/2023
Codes des affaires
Code de commerce annoté. Edition 2024
A jour des textes sur le registre national des entreprises et de la loi "EGalim 3". Les + de l'édition 2024 : Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. Appendice riche de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial. Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de commerce 2024 Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées (L, R et A), il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial, et notamment des développement en matière de "Concurrence déloyale", de "Garantie autonome", de "Ventes commerciales", dont la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises, de "Sous-traitance". L'édition 2024 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : la loi du 30 mars 2023 tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs (dite "Egalim 3") ; l'ordonnance du 28 mars 2023 portant partie législative du code de l'artisanat ; le décret du 29 décembre 2022 définissant les modalités de publicité des mesures prises en application du livre IV du code de commerce ; le décret du 23 décembre 2022 relatif à la signature des déclarations des formalités des entreprises, à la consultation du Registre national des entreprises et à la radiation de certaines entreprises ; l'arrêté du 14 décembre 2022 portant application du décret n° 2021-300 du 18 mars 2021 et relatif à la désignation des organismes destinataires des formalités des entreprises, à la liste des déclarations mentionnées au 1° du I de l'article R. 123-1 du code de commerce et aux modalités de coordination des ministères assurant la tutelle de l'organisme unique et des organismes destinataires ; le décret du 16 novembre 2022 relatif aux modalités de publicité du transfert universel du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel ; la loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; les décrets du 19 juillet 2022 relatifs au Registre national des entreprises et portant adaptation d'autres registres d'entreprises. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
06/2023
Littérature française
ILS SONT-LÀ - Extraterrestres & Tours du Diable
Décembre 2020. Un ancien responsable du programme de sécurité spatiale israélien déclare que des extraterrestres sont en contact permanent avec le gouvernement d'Israël et celui des USA. Mai 2022. Le Congrès des Etats-Unis s'inquiète des menaces représentées par les PANs (phénomènes aérospatiaux non identifiés, ex-OVNIs, ex-soucoupes volantes) alors que l'armée russe ravage l'Ukraine et que le président Vladimir Poutine menace de déclencher l'Apocalypse en utilisant l'arme nucléaire. Derrière les peurs suscitées par Poutine et celles venues du ciel, relayées par Israël et les USA, aurait-on dû déceler l'ombre des Tours du Diable, dénoncées en son temps par René Guénon ? Quel sort ces Tours entendent-elles réserver à notre planète ? De quels relais disposent-elles ? Notre destin nous appartient-il vraiment ? Réponses imminentes. Sommaire : Avertissement Notes du Non Territorial officer AZ2 FRANCE 2024 - John Stark 1 Chapitre Premier - Dominique Domineau 1 Chapitre 2 - John Stark 2 Chapitre 3 - Dominique Domineau 2 Chapitre 4 - Commissaire Bloche 1 Chapitre 5 - Dominique Domineau 3 Chapitre 6 - Chapitre 7 - Chapitre 8 - Chapitre 9 - Commissaire Bloche 2 Chapitre 10 - Chapitre 11 - Chapitre 12 - Dominique Domineau 4 Chapitre 13 BELGIQUE 2020 - John Stark 3 Chapitre 14 - Chapitre 15 - Chapitre 16 - Chapitre 17 - Chapitre 18 - Chapitre 19 - Chapitre 20 FRANCE 2024 - Dominique Domineau 5 Chapitre 21 - Chapitre 22 - Commissaire Bloche 3 Chapitre 23 - Chapitre 24 - Chapitre 25 BELGIQUE & FRANCE 2020 - John Stark 4 Chapitre 26 - Chapitre 27 - Chapitre 28 FRANCE 2024 - Commissaire Bloche 4 Chapitre 29 - Dominique Domineau 6 Chapitre 30 - Chapitre 31 - John Stark 5 Chapitre 32 ETATS-UNIS 1947 - Chapitre 33 - Chapitre 34 - Chapitre 35 FRANCE 2024 - Dominique Domineau 7 Chapitre 36 - Chapitre 37 - Chapitre 38 - Chapitre 39 BELGIQUE 2024 - Commissaire Bloche 5 Chapitre 40 - Chapitre 41 - Dominique Domineau 8 Chapitre 42 - Chapitre 43 - Chapitre 44 - Chapitre 45 - Chapitre 46 - Chapitre 47 - Chapitre 48 - John Stark 6 Chapitre 49 - Chapitre 50 - Chapitre 51 - Dominique Domineau 9 Chapitre 52 - Chapitre 53 FRANCE & EGYPTE 1989-1991 - Dominique Domineau 10 Chapitre 54 - Chapitre 55 - Chapitre 56 - Chapitre 57 FRANCE & BELGIQUE 2024 - Jerome Bloche 10 Chapitre 58 - Dominique Domineau 11 Chapitre 59 - Chapitre 60 - Chapitre 61 - Jerome Bloche 11 Chapitre 62 - Chapitre 63 - Chapitre 64 - Chapitre 65 En guise d'épilogue... 224 Pages
01/2023
Création d'entreprise
Entreprise individuelle. Edition 2023-2024
Le guide pratique de l'entrepreneur individuel : choisir le statut le plus adapté à son activité avec de nombreux conseils fiscaux. Ce guide pratique de l'entreprise individuelle aborde toutes les étapes de la création et de la gestion de l'EURL, de l'EIRL et du statut de l'autoentrepreneur. Sont ainsi abordés : - les critères de choix juridiques, fiscaux et sociaux ; - les démarches et l'élaboration des statuts ; - les modalités de gestion, en particulier de financement. Cet ouvrage opérationnel est à jour des dernières lois et notamment de la loi de finance pour 2023 et de la loi du 16 aout 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat mais également de la loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante.
03/2023
Droit
Code de commerce annoté. Edition 2022
L'édition 2022 est notamment à jour des textes suivants : décret du 10 mai 2021 sur la procédure d'exonération totale ou partielle des sanctions pécuniaires prévue au IV de l'article L. 464-2 du code de commerce ; décret du 18 mars 2021 relatif aux mesures applicables aux formalités incombant aux entreprises ; décret du 24 février 2021 mettant en cohérence les dispositions réglementaires avec la réforme de la transparence et des pratiques restrictives de concurrence ; loi du 7 décembre 2020 d'accélération et de simplification de l'action publique ; loi du 3 décembre 2020 d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière ; ordonnance du 16 septembre et décret du 29 décembre 2020 portant création d'un chapitre relatif aux sociétés cotées. L'ouvrage comprend le code officiel et de nombreux textes complémentaires intéressant la matière, notamment ceux liés à la crise sanitaire du covid-19. Il est enrichi d'annotations de jurisprudence et de références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. L'activation du Code en ligne permet d'accéder à des enrichissements sur ordinateur, tablette et smartphone, et notamment au texte intégral de la jurisprudence citée. Pour en bénéficier, rendez-vous sur activation-delloz.fr
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2022
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2021-29 du 05 juillet 2021 portant loi de finances rectificative pour l'année 2021 ; ·la loi n°2021-42 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
02/2022
Droit des sociétés
Droit des sociétés commerciales. 8e édition
Instruments juridiques au service du développement économique, les sociétés commerciales font naturellement l'objet d'une initiation pour le juriste débutant, en seconde ou troisième année de licence. Mais la densité et la complexité des règles qui en fondent l'organisation rebutent souvent au seuil de l'étude dont le domaine paraît ainsi réservé aux spécialistes. Une approche adaptée de ces règles permet de lever l'obstacle qui n'a rien d'insurmontable. Elle emprunte à la méthode des comparatistes et fait une large place à la mise en perspective des éléments qui composent les différents régimes des sociétés commerciales. Le présent ouvrage exploite les ressources de cette méthode appliquée à un contenu pédagogique soigneusement sélectionné et illustré. Après une introduction favorisant une immersion progressive du lecteur au coeur de la matière, se trouve placé sous son regard, en chacun des thèmes abordés, l'exposé exhaustif des mécanismes propres aux diverses catégories de sociétés commerciales ordonné selon une construction simple et claire : L'existence de la société commerciale Le fonctionnement de la société commerciale Les mutations de la société commerciale A jour au 1er juillet 2021 L'ouvrage est à jour des nombreuses réformes qu'a subies la matière et décrit les chantiers législatifs en cours issus, en particulier, de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises (loi PACTE) : - Ordonnance n°2019-1169 du 13 novembre 2019 relative aux marques de produits ou de services prise en application du I de l'article 201 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 - Ordonnance n° 2019-1234 du 27 novembre 2019 relative à la rémunération des mandataires sociaux des sociétés cotées prise en application de l'article 198 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 - Ordonnance n° 2020-115 du 12 février 2020 renforçant le dispositif national de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme mettant en oeuvre l>article 121 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 - Décret n° 2020-292 du 21 mars 2020 relatif aux commissaires aux comptes - Décret n° 2020-946 du 30 juillet 2020 et décret n° 2021-300 du 18 mars 2021 portant application de l'article 1er de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 - Ordonnance n° 2020-1142 du 16 septembre 2020 portant création, au sein du Code de commerce, d'un chapitre relatif aux sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation prise en application du paragraphe II de l'article 75 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 - Décret n° 2021-462 du 16 avril 2021 modifiant le décret n° 2012-1547 du 28 décembre 2012 relatif à l'insertion des annonces légales portant sur les sociétés et fonds de commerce dans une base de données numérique centrale - Proposition de loi n°610 du 12 mai 2021 visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle L'ouvrage renferme également les dernières décisions rendues par le juge de cassation sur des questions sensibles.
09/2021
Codes des affaires
Code de commerce. Edition 2024
A jour des textes sur le registre national des entreprises. Exclusif au Code expert : 1 an d'accès sans engagement à Dalloz Actualité, le quotidien de référence d'actualité juridique, et au 3 000 000 de décisions de la base Dalloz Jurisprudence. Les + de l'édition 2024 : - Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. - Appendice riche de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial. - Contenus additionnels en ligne. - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de commerce 2024 Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées (L, R et A), il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial, et notamment des développement en matière de "Concurrence déloyale", de "Garantie autonome", de "Ventes commerciales", dont la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises, de "Sous-traitance". L'édition 2024 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : - la loi du 30 mars 2023 tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs (dite "Egalim 3") ; - l'ordonnance du 28 mars 2023 portant partie législative du code de l'artisanat ; - le décret du 29 décembre 2022 définissant les modalités de publicité des mesures prises en application du livre IV du code de commerce ; - le décret du 23 décembre 2022 relatif à la signature des déclarations des formalités des entreprises, à la consultation du Registre national des entreprises et à la radiation de certaines entreprises ; - l'arrêté du 14 décembre 2022 portant application du décret n° 2021-300 du 18 mars 2021 et relatif à la désignation des organismes destinataires des formalités des entreprises, à la liste des déclarations mentionnées au 1° du I de l'article R. 123-1 du code de commerce et aux modalités de coordination des ministères assurant la tutelle de l'organisme unique et des organismes destinataires ; - le décret du 16 novembre 2022 relatif aux modalités de publicité du transfert universel du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel ; - la loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; - les décrets du 19 juillet 2022 relatifs au Registre national des entreprises et portant adaptation d'autres registres d'entreprises. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
Création d'entreprise
Comment créer votre entreprise. Edition 2021-2022
Toutes les étapes à suivre pour réussir Quel que soit votre projet, la création ou la reprise d'une entreprise ne laisse pas de place au hasard. Ce guide fait le point sur les réglementations et les enjeux à connaître avant de se lancer et apporte toutes les réponses adaptées à votre profil (employé, chômeur, jeune diplômé...).
11/2021
Code civil
Code civil annoté. Edition 2022
L'édition 2022 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. A noter notamment : l'ordonnance du 16 septembre 2020 et les décrets des 24 décembre 2020 et 11 janvier 2021 sur la police des immeubles et les logements décents ; le décret du 2 juillet 2020 et l'ordonnance du 10 février 2021 sur la copropriété ; la loi du 30 juillet 2020, les décrets des 30 septembre et 29 décembre 2020 sur l'intermédiation financière des pensions alimentaires et les violences conjugales ; la loi du 17 juin 2020 et les décrets des 30 juillet, 27 novembre et 22 décembre 2020 modifiant les textes sur le divorce ; un Appendice en fin d'ouvrage où figurent les principaux textes pris en matière civile pendant la période d'urgence sanitaire liée à la covid-19 ; et des centaines de nouveaux arrêts, en particulier en matière de nationalité, filiation, successions, sociétés, responsabilité civile... L'activation du Code en ligne permet d'accéder à des enrichissements sur ordinateur, tablette et smartphone, et notamment au texte intégral de la jurisprudence citée. Pour en bénéficier, rendez-vous sur activation-dalloz.fr.
06/2021
Revues de droit
Grief N° 10/2/2023
Une approche polémique et transgressive sur l'actualité du droit à travers une revue semestrielle et pluridisciplinaire. Grief est une revue créée en 2014 et semestrielle depuis 2019, pluridisciplinaire, sur les mondes du droit coéditée par les éditions Dalloz et de l'EHESS. Elle est conçue de manière à apporter aux lecteurs des éléments de réflexion touchant aux divers mondes du droit, à propos de questions particulièrement marquantes de l'actualité récente, ayant suscité de vifs débats non seulement chez les spécialistes du droit mais aussi dans la société tout entière. Elle offre ainsi une place à la réflexion, la polémique, la dispute dans les mondes du droit. L'enjeu est de présenter aux lecteurs la diversité, la complexité et le caractère conflictuel des sujets abordés. Ouverte aux sciences sociales la revue critique, polémique, transgresse les disciplines à l'intérieur et à l'extérieur du droit. La revue est dirigée par Olivier Cayla, agrégé de droit public et directeur d'études à l'EHESS et par Rainer Maria Kiesow, agrégé de droit privé et directeur d'études à l'EHESS.
10/2023
Revues de droit
Droit et Société N° 110/2022
Dossier Le travail de la preuve Coordonné par Vincent-Arnaud Chappe, Romain Juston Morival et Olivier Leclerc Vincent-Arnaud Chappe Faire preuve : pour une analyse pragmatique de l'activité probatoire. Romain Juston Morival, Olivier Leclerc Présentation du dossier Vololona Rabeharisoa, Florence Paterson Matérialité et juridicité. A propos du Fichier national automatisé des empreintes génétiques Anaïs Bonanno Comment les atteintes à la santé deviennent-elles tangibles ? Le travail de constat des agents de contrôle de l'inspection du travail Myriam Winance, Janine Barbot Le travail probatoire des experts médicaux. Une étude de la mise à l'épreuve de la plainte des patients Thomas Angeletti Le statut de la preuve dans les procès de la finance. Causalité directe vs causalité relationnelle Marion Vorms, David Lagnado Le raisonnement probatoire et la "mise en récit" des preuves : présentation critique du story-model Question en débat Finlande : quand l'université devient une entreprise Gaëla Keryell L'université finlandaise comme entreprise dans les procès d'universitaires licenciés en 2016 Etudes Adam Baczko Les effets pervers de l'exportation du droit dans des guerres civiles. L'intervention militaire en Afghanistan (2001-2014) Stéphane Tonnelat Un contentieux microclimatique : ethnographie d'un référé sur l'occupation de terres agricoles en voie d'urbanisation Ronan Le Velly Quand la concurrence rencontre la durabilité : l'introduction du développement durable dans le droit de la commande publique François Sarfati, Gabrielle Schütz Petits arrangements avec le droit. De la relation salariale dans l'emploi intermédié Chronique bibliographique
05/2022
Critique littéraire
Bibliothèque. Tome 2, codices 84-185, Edition bilingue français-grec ancien
84 Denys d'Halicarnasse, 85 Héraclianus, 86 Jean Chrysostome, 87 Achille Tatius, 88 Synode de Nicée, 89 Préface à Eusèbe, 90 Libanius, 91-93 Arrien, 94 Jamblique, 95 Jean de Scythopolis, 96 Georges d'Alexandrie, 97 Phlégon, 98 Zosime, 99 Hérodien, 100 Hadrien, 101 Victorinus, 102 Gélase, 103-105 Philon, 106 Théognoste, 107 Basile, 108 Théodore, 109-111 Clément d'Alexandrie, 112-113, Clément de Rome, 114 Leucius Charinus, 115 Contre les Juifs. Métrodore, 116 Sur la fête de Pâques, 117 Pour Origène, 118 Pamphile et Eusèbe, 119 Piérius, 120 Irénée de Lyon, 121 Hippolyte, 122-124 Epiphane, 125 Justin, 126 Clément, 127 Eusèbe, 128 Lucien, 129 Lucius de Patras, 130 Damascius, 131 Amyntianus, 132-135 Palladius, 136 Cyrille, 137-138 Eunomius139-140 Athanase, 141-143 Basile, 144-145 Helladius, 146-148 Lexiques, 149 Pollion, 150 Julien, 151 Timée, 152 Elius Denys, 153 Pausanias, 154 Boethos, 155-156 Lexiques, 157 Moeris, 158 Phrynichos, 159 Isocrate, 160 Choricius, 161 Sopatros, 162 Eusèbe, 163 Vindanius, 164 Galien, 165 Himérius, 166 Antoine Diogène, 167 Stobée, 168 Basile, 169 Cyrille, 170 Préchristianisme, 171 Eustrate, 172-174 Jean Chrysostome, 175 Pamphila, 176 Théopompe, 177 Théodore d'Antioche, 178 Dioscoride, 179 Agapius, 180 Jean Lydus, 181 Damascius, 182 Eulogius, 183-184 Eudocie, 185 Denys d'Egée
01/1960
Transmission et reprise d'entr
Transmission d'entreprise. Edition 2022-2023
Le processus d'anticipation de la transmission et la transmission elle-même sont analysés séparément et globalement dans un souci d'optimisation fiscale et patrimoniale. Sont notamment abordés : - La préparation de la gouvernance - Le recours au démembrement de propriété. - La protection du conjoint survivant. - Le pacte Dutreil et le holding patrimonial. Enfin, même lorsque la transmission à titre gratuit est subie, les héritiers disposent de moyens pour préserver la pérennité de l'entreprise : mandats, attribution préférentielle, location-gérance, pactes de famille.
01/2023
Transmission et reprise d'entr
Transmission d'entreprise. Edition 2022-2023
Toutes les règles applicables à la transmission. Destiné aux entrepreneurs et à leurs conseils, ce Mémento expose l'ensemble des règles applicables à la transmission : droit des affaires et des sociétés, droit civil et patrimonial, droit fiscal et droit du travail. Il détaille les différentes formes de transmission : donation, legs, cession du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel, cession du fonds de commerce, cession de parts sociales ou d'actions, montages à effet de levier, transmission en démembrement de propriété, etc. Il permet un véritable tour d'horizon pratique et complet de ce sujet capital en présentant : les incidences de la situation matrimoniale du chef d'entreprise sur la transmission ; les conséquences du décès du chef d'entreprise ; les opérations à mener avant la transmission : mise en société d'une entreprise individuelle, séparation des activités, création d'un holding de contrôle, clauses statutaires et pactes relatifs à la transmission des droits sociaux... ; les modalités d'évaluation de l'entreprise ; les aspects sociaux de la transmission. L'expertise de praticiens pour vous accompagner : ce Mémento associe le savoir-faire des Editions Francis Lefebvre à l'expérience des notaires du Groupe Monassier, spécialistes de ce type d'opérations. Il fournit plus de 50 modèles d'actes, de clauses et de pactes ainsi que des exemples, des cas pratiques chiffrés, des barèmes et des formules de calcul.
07/2022
Droit des sociétés
Code des sociétés. Annoté et commenté, Edition 2022
Les + de l'édition 2022 : - Textes et commentaires à jour des dernières réformes ; - Code enrichi, annoté et actualisé en continu sur smartphone, tablette et internet ; - près de 10000 décisions de jurisprudence citées ; - contenu numérique additionnel, incluant notamment les textes suivants : règlement (UE) 2017/1129 du 14 juin 2017 concernant le prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation sur un marché réglementé ; règlement (UE) 537/2014 du 16 avril 2014 relatif au contrôle légal des comptes des entités d'intérêt public ; règlement (CE) 1435/2003 du 22 juillet 2003 relatif à la société coopérative européenne ; normes d'exercice professionnel applicables aux commissaires aux comptes. Le Code des sociétés concerne tous les groupements à but lucratif : sociétés civiles, sociétés commerciales, sociétés dotées d'un statut spécial (notamment, sociétés coopératives, sociétés d'exercice libéral, sociétés civiles professionnelles). Il comprend également les dispositions applicables aux groupements d'intérêt économique. Les textes sont enrichis de bibliographies, d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs. Cette édition est à jour des textes les plus récents, et notamment : - des ordonnances et décrets prévoyant des mesures à destination des entreprises dans le contexte de l'épidémie de covid-19 ; - du décret du 21 mars 2021 portant application de l'article 1er de la loi PACTE et introduisant diverses mesures applicables aux formalités incombant aux entreprises ; - du décret du 30 décembre 2020 relatif aux contributions dues à l'Autorité des marchés financiers ; - de la loi du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 ; - de l'ordonnance du 16 septembre 2020 et du décret du 29 décembre 2020 portant création, au sein du code de commerce, d'un chapitre relatif aux sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation.
09/2021
Humour
Recueil Spirou N° 375, du 10 novembre 2021 au 12 janvier 2022
Un recueil de SPIROU, c'est 9 journaux de Spirou reliés dans une couverture cartonnée, soit plus de 500 pages de BD, de gags... Ce tome reprend les numéros parus du 10 novembre 2021 au 12 janvier 2022.
07/2023
Droit international privé
Code de la compliance annoté et commenté. Edition 2024
Au plus près des enjeux du praticien compliance : juriste d'entreprise, avocat, compliance officer, risk manager... Les + de l'édition 2024 : - premier code sur cette matière ; - approche française, européenne et internationale ; - textes étrangers (notamment US et UK) ; - nombreux textes de soft law émanant des autorités et organismes compétents (AFA, GAFI, ACPR, AMF, TRACFIN, OCDE, ONU, ADLC, H3C...) ; - annotations et commentaires par des auteurs reconnus de la matière ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. L'édition 2024 est à jour des textes suivants : - délibération CNIL adoptant un référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel destinés à la mise en oeuvre d'un dispositif d'alertes professionnelles (juillet 2023) ; - principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales sur la conduite responsable des entreprises (juin 2023) ; - règlement d'exécution (UE) du 20 avril 2023 mettant en oeuvre le règlement relatif au contrôle des concentrations entre entreprises ; - guide du Défenseur des droits relatif aux lanceurs d'alerte (mars 2023) ; - guide AFA-PNF sur l'enquête interne anticorruption dans l'entreprise (mars 2023) ; - lignes directrices PNF du 16 janvier 2023 sur la convention judiciaire d'intérêt public ; - règlement (UE) du 14 décembre 2022 relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur ; - directive (UE) du 14 décembre 2022 modifiant divers textes en ce qui concerne la publication d'informations en matière de durabilité par les entreprises ; - guide pratique AFA destiné à accompagner les régions dans la mise en place d'un dispositif de maîtrise des risques d'atteinte à la probité.
Littérature française
Journal. Tome 2, Années 2020-2021-2022
Funambule littéraire sur le fil des jours, Charles Simond poursuit sa quête de sensations d'enfance, qu'il mêle au "carpe diem" de sa "vie minuscule", pourtant si riche en improbables pépites de peu, en fugaces émerveillements de ses presque-rien, en foisonnement d'émotions artistiques, musicales, littéraires. Joignant l'alpha de l'ivresse à l'oméga de la lucidité, l'alpha des temps sauvages à l'oméga des temps de recueillement, un journal aux tonalités de mélancolie sensible, ponctuées d'humour et de révolte.
03/2023
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2023
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2023 notamment de la loi n°2022-22 du 19 décembre 2022 portant loi de finances pour l'année 2023. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
02/2023
Musique, danse
Les Donneurs de sérénades
"Tout en chantant sur le mode mineur L'amour vainqueur et la vie opportune, Ils n'ont pas l'air de croire à leur bonheur Et leur chanson se mêle au clair de lune" 1. Mandoline op. 581'53 2. En Sourdine op. 583'15 3. Puisque l'Aube grandit op. 611'50 4. La Lune blanche luit dans les bois op. 612'17 5. J'allais par des Chemins perfides op. 611'46 Charles Bordes 6. Colloque sentimental3'43 Alphons Diepenbrock 7. Puisque l'Aube grandit6'04 Josef Szulc 8. Mandoline1'19 9. La Lune blanche3'31 Charles Radoux 10. Apaisement2'15 Joseph Canteloube 11. Colloque sentimental3'50 Raoul Laparra 12. La Bonne Chanson2'32 Charles Bordes 13. La Bonne Chanson1'42 Claude Debussy (1862-1918) 14. Mandoline op. L. 291'42 Fêtes Galantes op. L. 104 15. Colloque sentimental3'34 Josef Szulc 16. En Sourdine3'34 Raoul Laparra 17. En Sourdine2'15 Claude Debussy (1862-1918) Fêtes Galantes op. L. 80 18. En sourdine3'15 Poldowski 19. Mandoline1'40 Poldowski 20. L'Heure exquise2'12 Philippe Gaubert Six mélodies 21. La Lune blanche1'44 Louis Aubert 22. Nocturne2'30 Reynaldo Hahn (1874-1947) Sept Chansons grises 23. L'Heure exquise2'01 24. Fêtes Galantes2'04
12/2015
Disques et K7 Littérature
Bourlinguer. Musique poésie avec une kamaycha et une sanza-tortue
A l'occasion de la parution du coffret collector La Grande Bleue 1980-2020, Jean-Baptiste Lombard, créateur de la formation montpelliéraine, fait paraître un album inédit de 14 titres, composé avec sa Kamaycha et une sanza-tortue, sur des poèmes de Régine Foloppe et Ida Jaroschek, ainsi que des haïkus japonais. A travers cette musique poésie, Jean-Baptiste Lombard nous offre un véritable voyage qui se déroule avec des titres aussi évocateurs que sont Ulaan Bataar, Kayenza, Islamabach, Shongololo Express, Pondichéry... avec en fil conducteur l'être aimé. Liste des titres : 1 Ulaan Bataar (02 : 56). 2 A Sant Marti D'Empuries (02 : 28). 3 Sur l'île de Korcula (02 : 52). 4 Kyoto (03 : 05) 5 Kayenza (02 : 15). 6 Entre Sénanque et Montserrat d'après "Mariam Matrem" (04 : 22). 7 Islamabach (02 : 39). 8 Shongololo Express (01 : 24). 9 Erevan (02 : 49). 10 Au Krak des Chevaliers (01 : 18). 11 Chut ! (01 : 17). 12 Pondichéry (04 : 10). 13 Marie-Galante (02 : 05). 14 Srinagar (01 : 17). Durée totale : 34 : 47.
09/2021
