Droit pénal de la sécurité et de la santé au travail. Théorie juridique et pratique judiciaire
Extraits
Droit pénal
Droit pénal de la sécurité et de la santé au travail. Théorie juridique et pratique judiciaire
Environ un demi-millier de travailleurs décèdent au travail chaque année. Pratiquement à chaque accident, la responsabilité civile des employeurs est recherchée ; elle l'est également sur le plan pénal. L'ouvrage présente le droit positif avec le souci constant d'être clair et exhaustif. De multiples illustrations jurisprudentielles et des références aux questions contemporaines (ex. : COVID) permettent une meilleure compréhension de notions souvent difficiles à appréhender.
09/2021
Droit
Santé et sécurité au travail en Afrique. Aspects juridiques et pratiques
Depuis une quinzaine d'années, le domaine de la santé et de la sécurité au travail est fortement générateur de textes législatifs et réglementaires dans plusieurs pays africains. Dans le même temps, de nouveaux risques ou risques dits émergents (stress, burn-out, harcèlement, souffrance au travail, etc.) ont vu le jour du fait des évolutions technologiques et de l'importance prise par le secteur tertiaire. Les nouvelles formes d'organisation du travail, dans leur recherche de flexibilité, se révèlent, aussi, assez agressives pour la santé des salariés. Cet ouvrage fournit les informations nécessaires pour comprendre et maîtriser les aspects juridiques et pratiques relatifs à la santé et à la sécurité au travail dans les 54 pays africains. Rédigé dans un style simple et accessible à tous, l'ouvrage présente l'ensemble des règles relatives à la prévention des risques professionnels, expose minutieusement le rôle des différents acteurs en matière de prévention, et passe au crible les contours de la responsabilité associée à l'obligation de sécurité de l'employeur. Plus encore, l'ouvrage met en exergue l'importance et l'utilité de la santé et de la sécurité au travail. Véritable livre repère, cet ouvrage s'adresse à un large public, intervenants en santé et sécurité au travail (chefs d'entreprise, salariés, médecins du travail, membres des CSST, inspecteurs du travail, responsables syndicaux, etc.), mais aussi aux étudiants, avocats et enseignants.
02/2019
Droit pénal
Droit pénal social. Droit pénal du travail et de la sécurité sociale, 6e édition
Depuis deux siècles, la conjugaison de l'essor démographique, des progrès accélérés de la technologie et de la Révolution industrielle a conduit à la mise en place d'un statut social protecteur de l'homme. S'est ainsi développé, en marge du droit du travail et du droit de la sécurité sociale, un droit répressif en matière sociale. Cantonné à l'origine à la protection individuelle du travailleur, le droit pénal du travail a connu une inflation législative considérable, à la faveur d'une politique tendant non seulement à la promotion des droits collectifs dans l'entreprise (entrave à la constitution et au fonctionnement des institutions représentatives du personnel) et des droits individuels du salarié (harcèlements, discriminations...), mais encore à la protection de l'emploi (travail illégal, fraude au détachement des travailleurs dans l'Union européenne ...). De son côté, a émergé depuis 1945 un droit pénal de la sécurité sociale, autour de la protection de ses ressources, constituées par les cotisations, et de ses dépenses, représentées par ses prestations. Depuis longtemps sont soulignés les liens étroits unissant ces deux branches du droit pénal, constitutives d'un "droit pénal social", déjà consacré par certains Etats membres de l'Union européenne.
02/2021
Psychologie du travail
Qualité de vie et santé au travail : théorie et pratiques
Il s'agit, au travers de cet ouvrage, de proposer une mise-à-jour des savoirs liés à la qualité de vie et à la santé au travail au travers de contributions proposées par des acteurs issus du monde de l'entreprise et du monde académique. Ces contributions s'inscrivent dans une optique interdisciplinaire et traitent des aspects juridiques, psychologiques, gestionnaire, etc. Elles articulent apports théoriques et éléments concrets en lien avec les pratiques et les applications.
03/2022
Droit
Du droit de la santé et de la sécurité au travail en Afrique subsaharienne
Le droit de la santé et de la sécurité au travail a été historiquement produit en Afrique subsaharienne en référence à celui des colonisateurs. A la suite des Indépendances, les droits nationaux du travail ont connu des évolutions sensiblement différentes. Mais ils semblent avoir fait du surplace et demeurent plus marqués par une logique de réparation ou de compensation que de prévention. Des juristes africains tentent ici d'analyser la situation.
10/2014
Hygiène et sécurité
Santé et sécurité au travail. Edition 2024
La santé au travail est un sujet sensible, qui concerne tous les salariés et toutes les entreprises, petites ou grandes. Ce guide aborde toute la thématique de la santé et la sécurité au travail au regard des rôles de tous les acteurs liés à cette thématique, à savoir l'employeur, le médecin du travail, les SPST, les travailleurs, le CSE et l'inspecteur du travail. Les plus de l'ouvrage : - auteurs experts en la matière dont le plus célèbre Pierre -Yves Verkindt - ouvrage intégrant la réforme de 2021 /2022 sur la santé au travail - fiche "Questions préalables" pour introduire chaque partie : cette fiche regroupe toutes les questions à se poser et les renvois au paragraphes pour trouver les réponses à ces questions - illustrations pratiques : exemples, tableaux récapitulatifs, points de vigilance et un lexique dédié à la thématique - des infographies pour identifier clairement les enjeux
02/2024
Droit du travail et de l'emplo
La numérisation du travail. Enjeux juridiques et sociaux en santé au travail
Le travail est profondément affecté par l'évolution ultra-rapide des technologies numériques. Cette nouvelle façon de travailler bouleverse la protection de la santé au travail par l'apparition de nouveaux risques, jusqu'à la création d'emplois en marge du salariat et de ses règles protectrices. Il existe encore peu de travaux sur le sujet de la numérisation du travail et les problématiques soulevées dans le champ du droit et des enjeux sociaux qui en découlent. L'objectif de cet ouvrage est donc de déterminer si les normes juridiques ont un rôle à jouer, et par quels moyens, dans le débat d'une meilleure prise en compte de la santé dans un contexte de numérisation croissante du travail.
09/2021
Hygiène et sécurité
Recueil sécurité et santé au travail. Edition 2023
Des extraits législatifs, les règlements d'exécution et des extraits récents de la jurisprudence illustrant l'application pratique de ces règles. Tout ce qui touche à la sécurité et à la santé au travail relève du défi. Ce recueil luxembourgeois comprend des extraits législatifs, les règlements d'exécution et des extraits récents de la jurisprudence illustrant l'application pratique de ces règles.
Hygiène et sécurité
Recueil sécurité et santé au travail. Edition 2022
Analyse pratique et intégrée des aspects civils, comptables et fiscaux résultant de la réforme du droit des biens. Cet ouvrage analyse de manière pratique et intégrée la réforme du droit des biens, en ce qu'elle s'applique au droit d'emphytéose et de superficie.
02/2023
Droit
La fraude pénale en droit de la sécurité sociale
Longtemps inexistant, le droit de la sécurité sociale est né d'une aspiration de l'homme, en tant qu'"animal social ", à la sécurité, dans ses liens à la communauté nationale. Afin de lutter contre les diverses fraudes à la sécurité sociale, parfois très sophistiquées, émanant de l'assuré, du salarié, de son employeur, ou parfois même des professionnels de santé, s'est développé, depuis la seconde guerre mondiale, un droit pénal de la sécurité sociale. Ce dernier a pris un relief particulier à l'époque contemporaine, marquée par la volonté des pouvoirs publics de lutter plus efficacement contre ce type de fraude, comme en attestent les lois successives de financement de la sécurité sociale et les rapports de la Cour des comptes. Ce thème de la lutte contre la fraude pénale en droit de la sécurité sociale intéressera tant les étudiants de droit ou d'économie que les praticiens du droit (magistrats, avocats, experts-comptables, conseils juridiques, entreprises, organismes de sécurité sociale, administrations associés à la lutte contre la fraude).
05/2013
Préparation au CRFPA
Droit pénal et procédure pénale. 3e édition
Le droit pénal général et la procédure pénale pour se préparer au mieux aux concours et examens Ce livre de droit français, exhaustif, pratique, systématique et évolutif, traite du droit pénal général et de la procédure pénale. Il s'avère indispensable pour préparer au mieux concours et examens.
11/2022
Droit pénal
Précis de droit pénal et de procédure pénale. 9e édition
Figures emblématiques de l'Imperium de l'Etat, le droit pénal et la procédure pénale sont aujourd'hui en transhumance et recherchent un équilibre entre le pragmatisme et l'idéologie, un compromis entre l'impérieuse nécessité de préserver l'ordre public et celle non moins fondamentale de garantir l'exercice des libertés individuelles. Vilipendée par certains intellectuels, déstabilisée en cas de dysfonctionnement, confrontée à de nouveaux et redoutables défis criminels, aiguillonnée par la sensibilité du moment, soumise aux feux croisés de l'Europe et de la Constitution (QPC), exposée à la légitime douleur des victimes, la justice pénale se trouve dans le même temps plongée dans le maelström vertigineux de la "société spectacle" , dont les jugements sont immédiats et sans appel. Fort heureusement, par-delà les péripéties de l'instant, le droit répressif demeure construit autour d'une ossature technique qu'il convient de comprendre et d'assimiler. Cet ouvrage y conduit pleinement. Ce précis offre des repères solides à tous ceux qui ambitionnent de maîtriser cette matière fondamentale placée au coeur de la souveraineté.
06/2022
Procédure pénale
Le droit pénal et la procédure pénale. Edition 2024
La nouvelle collection entièrement dédiée à la réussite du CRPFA Cet ouvrage, entièrement consacré aux épreuves de droit pénal et de procédure pénale, est destiné à accompagner les candidats pour réussir les épreuves écrites du CRFPA. Avec une méthodologie détaillée, des outils d'orientation avec le détail du programme et une bibliographie commentée, des fiches reprenant le programme, sous forme de points d'actualité ou de fiches de synthèse, et des exercices corrigés, ce livre contient toutes les clés permettant d'acquérir et de mobiliser ses connaissances pour être prêt le jour J !
04/2024
Arbitrage
Droit de l'arbitrage. Théorie et pratique
Cet ouvrage aborder la matière de façon théorique mais aussi d'un point de vue pratique en traitant de questions qui ne sont pas appréhendées directement par les textes de lois ou la jurisprudence.
08/2021
Droit
Droit pénal du travail
Le droit pénal du travail est une branche importante du droit pénal spécial qui connaît depuis plusieurs années une évolution législative et jurisprudentielle importante. L'une de ses spécificités tient au fait qu'il est confronté à l'intervention d'une pluralité d'acteurs et se situe au carrefour de diverses sources (droit du travail, droit pénal, procédure pénale, droit de la santé, conventions collectives, droit européen notamment). Après une présentation des modalités tant formelles que substantielles d'engagement de la responsabilité pénale qui présentent certaines spécificités lorsqu'elles s'appliquent au monde du travail, la première édition de ce mémentos aborde tes principales infractions qui y sont rencontrées. Cet ouvrage intègre les récentes évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de la matière.
01/2021
Droit du travail et de l'emplo
Droit pénal du travail
Accidents du travail, discriminations, harcèlements, mais aussi entraves à la représentation du personnel, travail illégal, fraudes en matière de cotisations sociales : ces notions ont, parmi bien d'autres, de fortes implications pénales que ni le praticien ni l'étudiant en droit ne sauraient ignorer. Cet ouvrage vise à étudier les infractions liées aux relations de travail, en insistant particulièrement sur les mécanismes d'attribution de la responsabilité pénale tant aux chefs d'entreprise et à leurs délégataires qu'aux personnes morales. Il présente également la procédure pénale applicable aux relations de travail et ses liens avec les procédures disciplinaire, prud'homale et de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles : constatation des infractions, rôle de l'inspection du travail, sursis à statuer et autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, actions civiles des victimes et des syndicats.
09/2022
Droit du travail et de l'emplo
Droit pénal du travail
Cette Lexifiche vous propose une synthèse du droit pénal du travail : infractions réprimées en entreprise (harcèlement moral et sexuel, travail illégal, discriminations...), contrôles administratifs pouvant être diligentés par l'Inspection du travail et la CARSAT en entreprise, cas dans lesquels une enquête pénale peut être lancée, palettes de sanctions pouvant être appliquées...
04/2024
Histoire du droit
Droit pénal général sénégalais. La responsabilité pénale et la sanction pénale, Edition 2024
Le droit pénal général est l'ensemble des règles communes à toutes les infractions, à la responsabilité et aux sanctions pénales. Partant d'une démarche synthétique et spéculative, cette discipline regroupe toutes les normes qui constituent le fonds commun à toutes les infractions. "Grammaire de la langue pénale" , le droit pénal général est le résultat d'une approche de conceptualisation et de systématisation des solutions pénales ayant fait éclore une théorie générale du droit pénal. Cet ouvrage constitue le premier consacré au droit pénal sénégalais, qui a pour source normative principale la loi n° 65-60 du 21 juillet 1965 portant Code pénal, plusieurs fois modifiée et éclairée par les décisions des cours et tribunaux ainsi que par les analyses de la doctrine. Ce tome étudie successivement les règles générales relatives à la responsabilité pénale et à la sanction pénale, à la lumière des dernières réformes pénales. Il s'agit notamment de la loi n° 2020-28 du 07 juillet 2020 modifiant le Code pénal, qui a institué le placement sous surveillance électronique, comme mode d'aménagement des peines, de la loi n° 2021-32 du 23 juillet 2021 modifiant le Code pénal, consacrant, pour la première fois, un principe général de responsabilité pénale des personnes morales ainsi que celui de la responsabilité pénale personnelle et de la loi n° 2021-34 du 23 juillet 2021 modifiant le Code de procédure pénale.
04/2024
Droit pénal
Citations juridiques en droit pénal. 2e édition
Le recueil indispensable pour trouver la citation d'accroche dans un devoir de droit pénal et faire la différence. Un ouvrage indispensable pour trouver une citation juridique en droit pénal pour rédiger une phrase d'accroche, pour illustrer un sujet. Ce livre référence près de 900 citations classées en plus de 70 thématiques. Ces thématiques correspondent à la totalité des grandes notions développées en cours de droit pénal général et de procédure pénale. Elles sont d'une aide très précieuse dans la rédaction des épreuves écrites. Connaître les grandes citations du droit pénal est l'assurance d'aborder sereinement les examens universitaires.
10/2022
Gestion
Manager - Santé et sécurite au travail. Pour une approche humaine de la prévention des risques
Compte tenu de la diversification et de la complexification des risques professionnels, les entreprises sont aujourd'hui appelées à développer de véritables systèmes de management de la SST. Le succès d'une telle politique de management dépend en grande partie de la capacité des décideurs à inscrire cette démarche de prévention dans une logique d'amélioration continue et à remporter l'adhésion des principaux acteurs de l'entreprise. L'amélioration de la santé sera d'autant plus profitable qu'elle constitue pour l'entreprise un vecteur de performance économique et d'image. Ce livre appréhende le management de la SST comme un levier permettant une prise de conscience collective des enjeux de la santé et la sécurité au travail. Il apporte un éclairage sur certains fondamentaux pour progresser dans le domaine et ensuite initier une vraie approche humaine du management de la SST.
05/2013
Formation
Gestes et postures de sécurité au travail
Ce livre complet et très illustré est le support indispensable à toute personne participante d'une formation "Gestes et Postures de sécurité au travail". A remettre en fin de formation, c'est un support de révision complet et très illustré pour permettre aux apprenants de revoir régulièrement les connaissances acquises durant la formation. C'est également un support indispensable à tout formateur en Gestes et Postures. Plus de 300 photos, illustrations et schémas. Un ouvrage complet. Indispensable à la suite d'une formation Gestes et Postures. Répond à la réglementation et aux obligations de l'employeur en matière de prévention. Personnalisable par étiquette ou couverture complète à votre image. Ce livre vous guidera dans l'apprentissage des gestes qui vont concourir à préserver ou améliorer votre bien-être physique. En comprenant la problématique des T. M. S, vous veillerez à adopter les bonnes postures et à réaliser les bons gestes de sécurité au travail. Soyez armé pour que votre activité soit optimisée à vos capacités de travail. Améliorez votre capacité à l'effort et à l'endurance tout en préservant votre intégrité physique. SOMMAIRE : AVANT-PROPOS / LA REGLEMENTATION / INDICATEURS STATISTIQUES / LES TMS / CONNAISSANCES ANATOMIQUES ET PHYSIQUES DE L'APPAREIL LOCOMOTEUR / PATHOLOGIES ET LESIONS DES OS, ARTICULATIONS, MUSCLES, TENDONS ET DISQUES INTERVERTEBRAUX / RECOMMANDATIONS AVANT DE COMMENCER TOUTE MANUTENTION / PRINCIPE DE SECURITE ET D'EFFORTS PERTINENTS / FACTEURS DES MAUX DE DOS DANS LA MANUTENTION MANUELLE / LES PRISES EN MAIN / GESTES TYPES POUR LA REALISATION D'ACTIVITES SPECIFIQUES / RECOMMANDATIONS POUR LE TRAVAIL STATIQUE / GESTES DE LA VIE QUOTIDIENNE / La gymnastique personnelle // 1ère édition - janvier 2023 - ISBN 978-2-35738-831-4 - format 15 x 21 cm - 84 pages - Réf. GESTPST
01/2023
Procédure civile
Droit et pratique de l'expertise judiciaire civile. 3e édition
Cet ouvrage expose les règles générales et particulières de l'expertise judiciaire civile, avec de nombreux exemples jurisprudentiels à l'appui. Réalisé par des magistrats ayant exercé la fonction de juge chargé du contrôle des expertises civiles, il permet de répondre aux questionnements pratiques liés à la matière (conditions du recours à l'expertise, choix de l'expert...).
03/2022
Généralités médicales
One Health, une seule santé. Théorie et pratique des approches intégrées de la santé
L'initiative One Health (" une seule santé ") est un mouvement créé au début du XXIe siècle qui s'appuie sur une alliance entre 3 entités de l'ONU (Organisation mondiale de la santé, Organisation des Nations unies pour l'Agriculture et l'Alimentation et Organisation mondiale de la santé animale). Elle promeut une approche intégrée, systémique et unifiée de la santé publique, animale et environnementale aux échelles locales, nationales et planétaire. Elle vise notamment à mieux affronter les maladies émergentes à risque pandémique. Bien que ce concept s'étende, la littérature en français reste rare. Traduit de l'anglais et coordonné par d'éminents épidémiologistes, cet ouvrage examine les origines du concept et présente un contenu pratique sur les outils méthodologiques, la collecte de données, les techniques de surveillance, les plans d'étude et les modèles mathématiques. Il combine recherche et pratique en un seul volume.
08/2020
Hygiène et sécurité
Pratiques de la santé et de la qualité de vie au travail. Décryptage et mise en oeuvre de la norme Entreprise en santé en France
La santé et la qualité de vie au travail (SQVT) participent du développement économique et social et plus largement de la responsabilité sociétale. Elles font désormais l'objet de nombreuses actions en entreprise, au titre desquelles la norme québécoise " Entreprise en santé " se distingue par son approche globale et structurée de ces problématiques. L'originalité de cet ouvrage tient à son approche qui s'appuie sur des retours d'expérience de mise en oeuvre de cette norme dans des entreprises et des collectivités en France. Ce sont donc des pratiques de la norme " Entreprise en santé " qui éclairent pour la première fois sa mise en oeuvre à partir de témoignages. Il fournit également, de manière claire et précise, les repères juridiques, méthodologiques et outils pratiques nécessaires pour concevoir une démarche SQVT en France. - La première partie aborde de manière synthétique les fondamentaux du droit en matière de santé et de sécurité au travail et les enjeux des risques psycho-sociaux et de la SQVT dans le cadre national français. - La deuxième partie traite de la norme " Entreprise en santé " et des évolutions consécutives à sa deuxième version, avant d'en présenter les principes méthodologiques et déontologiques fondamentaux. - La troisième partie explore les possibilités et parfois les limites du déploiement en contexte de cette démarche. Par sa présentation structurée et accessible, cet ouvrage est destiné aux chefs de projets SQVT, aux formateurs, aux directeurs de ressources humaines, aux responsables RSE, aux responsables qualité et à toute personne concernée par la conception et la mise en oeuvre d'une démarche SVQT au service du mieux-être de tous.
08/2021
Droit des affaires
Droit des affaires appliqué au monde de la santé. Droit, santé et numérique
Cet ouvrage a pour ambition de pointer, l'impact du numérique dans les différentes relations de santé et dans l'organisation de l'entreprise de santé, et de formuler des axes de réflexion concernant l'adaptation juridique aux évolutions des technologies numériques en santé.
12/2021
Droit du travail et de l'emplo
Quel droit de la santé au travail après la Covid-19 ?
A tous les stades de la relation de travail, la santé des travailleurs peut être mise à l'épreuve. La pandémie a mis en lumière l'importance du droit du bien-être au travail. Le présent ouvrage poursuit dès lors un double objectif : d'une part, faire le bilan de notre droit de la santé au travail tel qu'il a été mis en oeuvre lors de la pandémie de la Covid-19 et, d'autre part, tirer les leçons de cette mise en oeuvre en proposant des pistes d'amélioration de l'effectivité de ce droit. Quelle est l'évolution du dialogue social européen ? Comment les travailleuses du secteur des titres-services parviennent-elles à protéger leur santé au domicile des particuliers ? Comment fonctionnent le contentieux et la concertation sociale en matière de bien-être au travail et comment pourraient-ils mieux fonctionner ? En hommage à Laurent Vogel, cet ouvrage développe quatre thématiques capitales pour l'évolution du droit de la santé au travail : le rôle de l'Europe, l'approche contentieuse du droit du bien-être au travail, les inégalités de genre et de classe, et enfin, la démocratie au travail. En soulevant une grande variété de questions, ce livre entend non seulement penser la santé au travail mais surtout penser à la transformer de la meilleure façon qui soit ; il s'adresse à un large public.
02/2024
Droit
CSE : santé, sécurité et conditions de travail. Principes, méthodes et outils
Institué par l'ordonnance du 22 septembre 2017, le Comité social et économique (CSE) entraîne mécaniquement une réduction significative du nombre des élus et questionne ces derniers sur leurs attributions, leurs moyens et leur positionnement pour continuer à jouer un rôle incontournable dans la prévention des risques professionnels, alors même que disparaît l'institution autonome du CHSCT. Rédigé de façon claire et pédagogique par des consultants dispensant régulièrement des formations aux représentants du personnel, ce guide juridico-pratique répond aux préoccupations des élus ou de ceux qui envisagent de prendre en charge un mandat pour la première fois. Il propose des exemples d'actions concrètes à mener, dans le cadre de la nouvelle instance, en vue de la protection des salariés, et pour s'assurer de l'observation par l'employeur des prescriptions légales et réglementaires dans le domaine sensible et technique de la santé, de la sécurité et des conditions de travail (SSCT). Elus, futurs élus, retrouvez dans cette publication, les principes directeurs, des méthodes et des outils pour vous aider à exercer votre mandat dans un cadre juridique maîtrisé. Découvrez ainsi les moyens d'agir efficacement en cas de situations complexes, notamment lors de changements importants, de mise en place de nouvelles formes d'organisation du travail, ou pour faire face à des situations de harcèlement au travail. Pratique, cet ouvrage répond à 100 questions clés, telles que : "Quel est le rôle du CSE en matière de SSCT ? ", "Quelles sont les obligations de l'employeur en matière d'information et de consultation du CSE ? ", "Quelles sont les règles d'utilisation du crédit d'heures de délégation ? ", "Comment agir face aux risques psychosociaux ? ", "Comment agir en cas de mise en place d'un open space ? ", "Comment conduire une enquête après un accident du travail ? ", "Dans quels cas le CSE peut-il recourir à un expert habilité ? ", etc. Retrouvez à la fin de certaines parties un test de connaissances et, surtout, des outils pratiques très précieux : des tableaux analytiques, des modèles types ou exemples de documents inhérents à la vie du CSE. Voici le guide indispensable pour réussir la mise en place et le fonctionnement de votre CSE, dans ses aspects santé et sécurité au travail !
06/2019
Droit administratif général
La sécurité juridique en droit administratif. Quatre leçons sur l'Etat de droit
La sécurité juridique en quatre leçons. L'ouvrage contient le texte remanié de quatre leçons faites à l'Université catholique de Louvain dans le cadre d'une Chaire Francqui.
01/2023
Concours administratifs
Droit pénal général et procédure pénale. 23e édition
Un ouvrage clair et complet qui cumule droit pénal général et procédure. Le présent ouvrage, clair et complet, permet de réviser, en vue d'un examen ou d'un concours, l'ensemble du programme de droit pénal général et de procédure pénale. Il aborde dans la première partie la théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale. La deuxième partie est consacrée à l'étude de la procédure pénale. Enfin, la troisième partie traite des sanctions et de leur exécution.
09/2022
Droit du travail et de l'emplo
La charge de travail. Pour une approche renouvelée du droit de la santé au travail
En quoi le recours à la notion de charge de travail en droit du travail pourrait-il contribuer à améliorer la protection de la santé des travailleurs salariés ? Cette notion, méconnue du juriste, a précisément investi le Code du travail avec pour objectif de protéger la santé du salarié contre les risques résultant d'un excès de travail induits par les modes flexibles d'organisation du travail. Son utilisation centrée sur l'excès est cependant limitée et la prévention des risques en résultant est encore imparfaite. Le législateur et le juge enjoignent principalement aux entreprises de corriger des situations de surcharge, alors que l'obligation de sécurité incombant à l'employeur imposerait au contraire de s'en préoccuper en amont de la réalisation du travail. Face aux limites de l'approche actuelle, la présente recherche envisage la charge de travail comme le catalyseur d'un changement de paradigme en droit de la santé au travail, accompagnant le passage d'une logique de protection de la santé contre les risques à une logique de promotion de la santé par le travail. A cette fin, l'exigence d'une charge de travail raisonnable, assurant un équilibre entre les contraintes et les ressources de travail, pourrait utilement être érigée comme un principe général de prévention. L'objectif ne serait plus seulement de corriger des situations de travail jugées inacceptables, pour que le salarié travaille moins, mais aussi de réunir les conditions de situations de travail souhaitables, pour qu'il travaille mieux. Une telle exigence inciterait à réfléchir sur les conditions réelles dans lesquelles le travail est effectué, à intégrer davantage le facteur humain dans la prise de décisions et à penser différemment l'organisation du travail et ses effets sur la santé.
03/2021
