Droit nucléaire. La santé environnementale
Extraits
Droit
Droit nucléaire. La santé environnementale
Santé, environnement, sont deux termes qui nous sont familiers et que nous utilisons, sinon quotidiennement, tout au moins régulièrement, sans nous interroger véritablement sur ce qu'ils signifient l'un et l'autre. Or cette signification ne s'impose pas d'emblée, des sens différents sont proposés. De ce fait, la liaison de ces deux termes est source de difficultés : qu'est-ce que la santé environnementale, pourquoi utiliser cette expression ? Si l'on ajoute un troisième terme, celui de nucléaire, on ne peut que multiplier les interrogations, redoubler les problèmes. La santé est devenue une préoccupation essentielle dans le monde contemporain. Ce ne fut pas toujours le cas : pendant des millénaires le souci principal a été de survivre, et de se perpétuer. On ne peut parler de santé que dans la mesure, d'une part, où l'on dispose d'un certain recul, donc d'une certaine capacité de la penser, d'autre part, où les connaissances et les techniques permettent de réparer les dommages de santé, de redonner la santé, voire de l'améliorer. Pour nos prédécesseurs, la notion de santé environnementale n'aurait rien signifié, la notion d'environnement n'entrait pas dans la réflexion, encore moins les programmes d'action. Nous avons pris conscience de cet environnement, de sa fragilité, de sa vulnérabilité, même si la notion d'environnement demeure un objet de débats. Le nucléaire, en tant qu'objet de connaissances mais surtout en tant que source d'énergie, n'est guère plus ancien que la santé environnementale. Fantasmes, peurs et passions se conjuguent lorsqu'il s'agit de nucléaire. Le nucléaire fut d'abord, et demeure, une arme dont l'utilisation historique pour tuer des êtres humains demeure ancrée dans la mémoire collective. En tant que source d'énergie, le nucléaire comporte des risques, risques pour l'homme et risque pour l'environnement. Les accidents nucléaires qui ont eu lieu ont marqué durablement l'environnement. Il faut réparer l'environnement comme il faut réparer les êtres humains. L'environnement est abîmé par bien d'autres facteurs que le nucléaire (les déchets, notamment les plastiques, sont une source de préoccupations majeure), mais celui-ci présente des spécificités quant aux dommages qui peuvent être causés à l'environnement. Les contributions du présent ouvrage tentent d'apporter quelques éléments de réponse à tous ces questionnements.
09/2019
Droit public
La santé environnementale
Une réflexion d'actualité inédite sur les liens entre santé et environnement dans le droit L'ouvrage a vocation, sous une forme synthétique, à s'interroger sur la prise en compte par le droit des liens ancestraux qui unissent santé et environnement. Connus et appréhendés depuis Hippocrate, ces liens ont servi de fondement, notamment, à la première législation sur les installations classées en 1810. Par la suite, le mouvement hygiéniste et les communes les ont encore invoqués pour justifier la lutte contre le logement insalubre ou l'instauration de l'obligation vaccinale. A partir des années 1950, les progrès de la médecine curative (grâce, notamment à la découverte des antibiotiques et de la pénicilline) éclipsent, pourtant, les politiques préventives de santé environnementale. Ce n'est que très récemment, sous l'influence notable de l'Organisation mondiale de la Santé, que le concept réapparaît et est, à nouveau, saisi par le droit interne. Au moment où cette organisation estime à un quart la part de décès prématurés imputables à l'environnement dans le monde et où, en France, pour la première fois, l'espérance de vie en bonne santé décroît, la question de la signification de ce concept et de ce qu'il implique au plan de l'intervention collective apparaît cruciale. Objet affiché de nouvelles politiques publiques, de textes législatifs et, évidemment, objet de l'attention accrue des citoyens, le concept de santé environnementale, appelle la mobilisation de nouveaux acteurs institutionnels (les agences, experts, et lanceurs d'alerte), de nouveaux outils d'appréhension des risques (précaution, participation, etc.) afin de renouveler le traitement administratif et juridique des si nombreux objets que le concept a vocation à embrasser. Si on a pu la réduire à sa traduction constitutionnelle dans la Charte de 2005 comme le " droit à un environnement sain ", la santé environnementale implique, à n'en pas douter, bien plus que la seule consécration d'un droit subjectif. L'épidémie de Covid-19 en témoigne largement. Celle-ci invite à repenser de très larges pans de notre vie en société (du travail aux loisirs en passant par l'école et l'urbanisation) à travers le prisme des conséquences que l'environnement peut avoir sur notre santé. En ce sens, si la perspective adoptée, ici, se veut d'abord juridique, elle est également historique et critique. Ce sont, en effet, les normes de droit positif et les structures administratives de protection de la santé et de l'environnement qu'il faut désormais repenser à l'aune des nouvelles ressources scientifiques disponibles et de la richesse potentielle de ce nouveau concept.
06/2023
Droit
Droit nucléaire. Démocratie et nucléaire
Le nucléaire est en débat, fait débat, et l'on ne peut, d'une certaine manière, que s'en réjouir. Il ne serait rien de plus inquiétant qu'une question, qui concerne notre avenir à tous, ne donne lieu à aucun débat. L'unanimité est toujours suspecte, car elle signifie le plus souvent il y a évidemment à cela quelques exceptions tout à fait remarquables que ou bien les citoyens sont mal informés, ou bien qu'ils sont anesthésiés. Mais, concernant le nucléaire, et de ce point de vue, il n'y a guère de souci à se faire : le débat est plus que vif entre les partisans et les opposants au nucléaire. Mais y a-t-il vraiment débat ? Car un autre risque menace les démocraties, celui que, sur des questions essentielles de nature sociétale, il y ait deux camps, qui ne songent pas à débattre, à discuter, à raisonner, mais qui ne rêvent que d'"en découdre", selon une expression familière, et certains sont prêts, comme le montrent plusieurs exemples, à empêcher toute prise de parole, ce qui est une position proprement totalitaire. Si les positions sont tranchées, opposées, irréconciliables, sur un problème donné et la France a donné l'illustration, ces derniers mois, d'un tel fossé au sein de la population à propos de plusieurs problèmes sociétaux alors la démocratie est menacée également, car si elle repose sur un absolu, la valeur même de la démocratie et de ce qu'elle implique, elle suppose, pour pouvoir fonctionner, que des compromis soient établis entre les différentes positions. Comment, pour s'en tenir au nucléaire, parvenir à établir un véritable débat, avec une écoute réciproque, pouvant déboucher sur un "consensus" minimum indispensable à la société ?
10/2013
Energie
Nucléaire. La grande méprise des anti-nucléaires
ALERTE ! Est une collection ouverte aux lanceurs d'alerte désireux de poser les bonnes questions à travers un véritable travail de journaliste ou de chercheur. Dirigée par Jean-Pierre Guéno, elle se veut un lieu refuge contre lapensée formatée à travers des titres forts, des ouvrages fluides et percutants. La France est à la veille de décisions majeures qui vont déterminer l'avenir de son industrie nucléaire : prolongation ou non de la durée de vie des réacteurs du parc actuel au-delà de 40 ans, fermeture anticipée de 12 réacteurs (en plus de Fessenheim 1&2), mise en service possible de l'EPR (European Pressurised water Reactor) de Flamanville, lancement éventuel d'un modèle optimisé de l'EPR de Flamanville - l'EPR2, etc. Ce livre s'adresse à celles et à ceux qui, sans être hostiles a priori au nucléaire, s'interrogent sur tel aspect du rôle et de la place du nucléaire dans la politique énergétique de notre pays. On y trouve un historique de l'industrie nucléaire française depuis ses débuts jusqu'à aujourd'hui : la décision du général de Gaule de 1945, la construction du parc actuel, l'arrivée aux affaires de François Mitterand puis celle de François Hollande qui marque un tournant dans l'attitude de l'Etat vis-à-vis du nucléaire civil pour conclure en analysant le contexte politique qui prévaut en cette fin d'année 2020. On y explicite les aspects les plus controversés de l'énergie nucléaire. L'idée n'est pas de prendre position de façon catégorique pour ou contre le nucléaire, mais d'avoir en tête les vraies clefs du débat afin de ne pas tomber trop vite dans la pensée commune non argumentée. Pierre Aulagnier donne toutes les clefs du débat, qui ne mérite pas de se radicaliser au point que l'on finisse par jeter dans la précipitation le bébé du nucléaire avec l'eau du bain de la diversification énergétique. De nombreux français croient que les centrales nucléaires contribuent " beaucoup " à l'effet de serre alors qu'elles sont en réalité la seule énergie qui n'attaque pas la couche d'ozone.
10/2021
Droit des personnes
Droit de la santé
Le droit de la santé constitue une vaste branche du droit. Il recouvre en effet les questions liées à la relation de soins, aux produits de santé, à la bioéthique ou encore à la protection de la santé publique. La diversité des domaines concernés, des sources juridiques (issues du droit interne et du droit de l'Union européenne) et l'évolution régulière des normes peuvent rendre complexe sa compréhension. Cet ouvrage propose donc de faciliter l'appréhension de cette matière, en offrant un recueil de fiches synthétiques abordant les questions essentielles de la discipline. Le droit de la santé touche chaque individu. En effet, tout au long de sa vie, chaque personne est susceptible de se retrouver dans la situation du patient qui recourt à des soins de santé, ce qui implique l'exercice de droits spécifiques (information, consentement, refus de soins...). En outre, le contexte actuel souligne l'intérêt d'une connaissance du cadre juridique en matière de santé. La pandémie de COVID-19 amène en effet à s'interroger sur ies règles relatives à la conception et à la gestion des politiques de santé publique. Il en est de même de la nouvelle loi de bioéthique qui devrait être adoptée en 2021. Le texte devrait ainsi aborder certaines questions liées à la procréation médicalement assistée, à l'examen des caractéristiques génétiques ou encore à la recherche sur les cellules souches embryonnaires, autant de sujets abordés dans cet ouvrage. Outre les étudiants en droit préparant des concours de la fonction publique, ce livre est également destiné aux professionnels de santé et aux responsables d'établissements de santé. Il saura également intéresser tout lecteur souhaitant découvrir ou approfondir ses connaissances relatives à un domaine du droit en constante évolution.
06/2021
Droit international public
Le droit international et le nucléaire
L'équipe du Centre de droit international de l'Université Jean Moulin Lyon 3 (CDI) s'est penchée sur des aspects peu connus des enjeux juridiques et politiques liés au nucléaire. Le présent ouvrage restitue un travail de recherche de grande envergure débuté en 2018 questionnant l'impact de la technologie nucléaire tant civile que militaire, sur le droit international. Sans prétendre à l'exhaustivité, les chercheurs du CDI (et leurs invités ! ) ont mis l'accent sur certaines interrogations soulevées, d'une part, par le développement, la menace, l'usage ou encore la réglementation de l'arme nucléaire et, d'autre part, par l'utilisation de la technologie nucléaire à des fins civiles. L'ouvrage revient ainsi sur les enjeux juridiques liés à l'arme nucléaire, notamment en termes de protection de certains espaces fragiles (océans, Arctique - Partie VI), et de tentatives de réglementation. Les Conventions adoptées en la matière font naitre une série de questionnements en droit des traités (enregistrement, mise en oeuvre, articulation et même dénonciation - Partie I), mais également en droit international humanitaire (Partie III). Par ailleurs, l'évolution des politiques nationales et des doctrines officielles vis-à-vis de la dissuasion nucléaire démontrent, s'il en était besoin, de la cruelle actualité de la question et du besoin urgent de coopération internationale (Partie II) et régionale - notamment européenne - et d'une réelle politique de non-prolifération (Partie VI). Tout en étant moins teinté d'agressivité, le nucléaire civil n'en reste pas moins une activité dangereuse et susceptible de porter atteinte aux droit humains, tant individuels que collectifs (Partie IV). Si l'hypothèse d'un accident provoquant une catastrophe nucléaire est dans tous les esprits, il n'est pas nécessaire qu'une telle catastrophe se produise pour que les droits humains soient mis en danger. L'implantation même de centrales nucléaires peut parfois entrer en conflit avec les droits des peuples concernés. Le présent ouvrage s'adresse à un public d'universitaires, de chercheurs, d'étudiants ainsi que de professionnels du secteur.
10/2021
Droit public
Le droit de la santé en schémas. Les droits du patient
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des schémas en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit de la santé a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : - aux étudiants en Master de droit, - aux étudiants en Médecine.
07/2022
Droit des affaires
Droit des affaires appliqué au monde de la santé. Droit, santé et numérique
Cet ouvrage a pour ambition de pointer, l'impact du numérique dans les différentes relations de santé et dans l'organisation de l'entreprise de santé, et de formuler des axes de réflexion concernant l'adaptation juridique aux évolutions des technologies numériques en santé.
12/2021
Sociologie
Effort environnemental et équité. Les politiques publiques de l'eau et de la biodiversité en France
Cet ouvrage contribue, à travers la notion d'effort environnemental, au débat sur les relations entre équité et efficacité des politiques publiques. Quel est l'effort environnemental demandé et quelle est sa répartition sociale ? Quels principes y président et quels sentiments de justice ou d'injustice sont générés ? En quoi les politiques environnementales qui requièrent cet effort contribuent-elles à créer, renforcer ou diminuer les inégalités sociales et environnementales existantes ? Il explore l'hypothèse, inspirée des controverses présentes dans la littérature, d'un effort environnemental plus élevé des populations les plus vulnérables socialement, indépendamment de leur plus faible impact sur l'environnement. Elle est mise à l'épreuve de deux politiques environnementales sectorielles : celle des parcs nationaux pour la biodiversité et celles des mesures agro-environnementales européennes et captages Grenelle pour l'eau. Les cas d'étude choisis dans des territoires de l'hexagone ou ultra-marin sont analysés depuis les points de vue post-colonial, d'écologie politique et de justice environnementale. Ils ont permis de cheminer vers une conceptualisation de la notion d'effort environnemental.
10/2021
Droit
Face aux risques. Une histoire de la sûreté alimentaire à la santé environnementale
Les grandes étapes de la sécurité sanitaire en France au cours du XXème siècle. Face aux risques retrace l'histoire de la sécurité sanitaire en France, du siècle des Lumières à nos jours. Une histoire dans laquelle se croisent et se répondent le progrès scientifique et médical, l'impact de crises majeures comme celle de l'amiante ou de la vache folle, la sophistication croissante de notre système de santé publique, et l'évolution des préoccupations sociétales. Décennie après décennie, les évolutions notables apportées à la sécurité des aliments ont mis fin aux contaminiations meurtrières des siècles passés, alors qu'en parallèle ont émergé de nouvelles inquiétudes concernant l'effet de l'environnement sur la santé des hommes, des animaux et des écosystèmes. Il s'est forgé au fil du temps une expertise spécifique à la sécurité alimentaire, la santé animale et la santé environnementale. Tantôt saluée, tantôt controversée, elle fait face à un afflux de connaissances et de questions toujours plus difficiles à investiguer - pollutions chimiques multiples, perturbateurs endocriniens, impacts combinés des risques sanitaires... - sur fond d'évolution constante des technologies et des choix de société, et de bouleversements climatiques. La nécessité d'une expertise robuste et indépendante a conduit au tournant du siècle à la création de plusieurs agences en charge des questions de santé, dont l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail. A mesure des prises de conscience et des progrès de la science, dans une société de plus en plus sensible aux enjeux de santé et à l'environnement, ce livre montre combien les responsabilités de la puissance publique, le rôle des experts, le statut même du savoir sont soumis à des questionnements constamment renouvelés.
09/2020
Histoire de l'art
Imaginaires nucléaires. Représentations de l'arme nucléaire dans l'art et la culture
Ce livre s'intéresse aux représentations de l'arme nucléaire dans l'art et la culture, et à la manière dont elles façonnent nos perceptions et notre imaginaire collectif. Réunissant 35 auteurs aux profils et aux modes d'expression très divers (chercheurs, diplomates, artistes, critiques, conservateurs, etc.), tels le dessinateur Plantu ou le réalisateur Antonin Baudry (Le Chant du loup), il dresse un vaste panorama invitant à penser la représentation de l'arme nucléaire : lire les oeuvres littéraires, les romans, la bande dessinée qui la mettent en scène ; regarder la bombe sur le grand et le petit écran, au cinéma et dans les séries télévisées ; écouter la musique qui en parle ; ou jouer aux jeux vidéo qui la représentent. Ses chapitres s'intéressent aussi à ceux qui montrent la bombe, par la photographie ou l'exposition ; qui bâtissent les villes en fonction de cette menace et les bunkers pour s'en protéger ; qui la promeuvent dans des stratégies nationales ; et la contestent par l'humour, l'art et la culture. Cet ensemble inédit et les 170 illustrations qui l'accompagnent font de cet ouvrage de référence un objet unique en son genre.
09/2021
Développement durable-Ecologie
Justice environnementale
"Comment les êtres humains se traitent ou se maltraitent les uns les autres à travers l'usage de la nature ? " Ce manuel répond à cette question au travers d'illustrations issues de l'actualité récente (crise des migrants notamment). Approche pluridisciplinaire (économie, science de l'environnement, philosophie et politique) où la justice environnementale s'intègre dans une problématique plus large : celle du développement socialement durable (inégalités sociales). Manuel simple et non pas un simple manuel puisqu'il est complété par un cours en ligne, gratuit et ouvert à tous, (MOOC).
07/2019
Eco-gestes, éco-citoyenneté
Petite bible de santé environnementale. Le guide pour chasser les polluants, préserver sa santé... et la planète !
Ce guide complet de santé environnementale va vous aider à assainir votre environnement et réduire vos émissions de polluants pour préserver votre santé et celle de la planète car l'un ne va pas sans l'autre. Alimentation, cosmétiques, couches, produits d'entretien, de jardinage, textiles, mobilier, ondes, déchets, économies d'eau et d'énergie... Ce guide exhaustif passe en revue tous les pans de votre vie quotidienne et vous explique quels sont les polluants qui nous entourent, leurs effets sur l'environnement et la santé, et surtout comment les éviter. Pour la santé et la planète, mieux vaut manger du poisson sauvage ou d'élevage ? Boire de l'eau du robinet ou de l'eau en bouteille ? Quel est le meilleur système pour filtrer l'eau du robinet ? Une poêle antiadhésive, c'est pratique mais le revêtement téflon n'est-il pas toxique ? Comment bien choisir mon déodorant, mes protections périodiques, une teinture pour les cheveux ? Quels sont les labels auxquels se fier ? Pourquoi vaut-il mieux éviter d'utiliser de l'eau de Javel ? Quels jouets privilégier pour la santé de mon bébé ? Quels isolants et quelles peintures choisir pour rénover ma maison ? Les écrans ont envahi nos vies... alors comment être un geek responsable ? Et la 5G, faut-il s'en méfier ? Chaque problématique est traitée sous la forme d'une fiche pratique permettant à la fois d'en comprendre les enjeux et de mettre en oeuvre des solutions alternatives. Basée sur les données scientifiques les plus récentes, illustrée et avec des tutos DIY, cette bible vous apporte une à une toutes les clés pour vivre de façon plus saine et plus écologique... tout en préservant votre budget !
04/2021
Sciences politiques
La menace nucléaire
Longtemps, le club des grandes puissances (États- Unis, Union Soviétique, Grande-Bretagne, France et Chine) est resté seul détenteur de l’arme nucléaire. Depuis, de nouvelles bombes ont fait leur apparition sur l’échiquier géopolitique : israélienne, indienne, pakistanaise… D’autres encore sont incertaines, et inquiètent : coréenne, iranienne… Qu’en est-il vraiment des risques de la prolifération nucléaire ? Faut-il la redouter ? Le terrorisme nucléaire est-il une véritable menace ? Quels sont les enjeux politiques de la bombe ? Le désarmement souhaité par certains est-il véritablement une solution ? Autant de questions cruciales auxquelles Bruno Tertrais, maître de recherches à la Fondation de la recherche stratégique, répond de manière précise et claire.
01/2011
Développement durable-Ecologie
Les accidents nucléaires industriels et médicaux : conséquences environnementales, écologiques, sanitaires et socio-économiques. Tome 2, Conséquences environnementales, écologiques, sanitaires et socio-économiques
L'utilisation de l'énergie atomique à des fins pacifiques (production d'électricité, mesures industrielles, diagnostic et soins médicaux) a donné lieu à des accidents nucléaires variés. Aucune filière nucléaire ni aucun pays ne sont épargnés, ces accidents peuvent survenir aux diverses étapes du cycle du combustible depuis la mine jusqu'au retraitement du combustible usé. Cet ouvrage analyse les conséquences environnementales, écologiques, sanitaires et socio-économiques des accidents nucléaires industriels et médicaux. Il traite de la contamination de l'environnement, de la faune et de la flore et quantifie les effets des rayonnements ionisants. Il analyse les effets néfastes sur la santé, physique et mentale, des populations concernées et évalue également les coûts occasionnés par de tels accidents. Enfin, l'ouvrage étudie en détail et compare les accidents survenus aux réacteurs nucléaires de Tchernobyl et de Fukushima.
01/2019
Droit
Le droit à la santé au Cameroun
L'ouvrage évalue la capacité des mesures, des moyens et des institutions mis en place par l'Etat camerounais, pour répondre aux besoins des populations en termes de garantie de leur droit à la santé. Il en ressort que ce droit, pour être mieux protégé, nécessite la mise en place de mécanismes supplémentaires, tels que la couverture sanitaire universelle de même que l'aménagement de l'offre de soins et de médicaments issus de la médecine traditionnelle et de la pharmacopée africaine.
12/2019
Droit public
Droit de la santé publique. 11e édition
Pour une vision synthétique et complète du droit applicable à notre système de santé Cet ouvrage aborde de manière synthétique tous les aspects du droit de la santé publique : l'organisation administrative (hospitalière, professionnelle, pharmaceutique), la prévention, la précaution, les soins, les droits du patient, la responsabilité). L'accent est mis sur les sources historiques et juridiques des règles et sur leur agencement. L'ouvrage entend faire comprendre la continuité et les ruptures de la matière.
03/2022
Sciences politiques
Désarmement nucléaire / urgence. La guerre nucléaire est commencée
Imagine-t-on ce que serait une guerre nucléaire ou même simplement l'utilisation ponctuelle d'armes nucléaires à destruction massive ? Cette éventualité apparaît tellement impensable que la réaction spontanée est souvent : "Ayons des armes nucléaires pour que l'autre aie peur et n'utilise pas les siennes, c'est très dommage mais c'est ainsi". Ce livre propose une autre manière de voir, plus réaliste, à partir d'informations actuelles, d'analyses du passé depuis Hiroshima, et en s'appuyant sur des documents authentiques dont l'auteur donne toutes les sources. Il permet de considérer cet énorme problème sous un autre angle : peut-on continuer à croire que la paix est assurée, alors qu'une utilisation même partielle provoquerait des destructions humaines et matérielles considérables, et des contaminations de surfaces entières rendues inhabitables pour des siècles ? Et quelle escalade s'en suivrait-il ? Le traité de non-prolifération permet-il le contrôle et la limitation des armes nucléaires ? Est-il illusoire ? Certains pays ne l'ont pas signé, certains s'activent à se doter de l'arme nucléaire. Est-il raisonnable d'y consacrer chaque année un coût exorbitant alors que les conflits changent de nature et que nos armées n'y sont plus adaptées ? Parallèlement, connaît-on les effets durablement toxiques, chimiques et radiologiques, des armes à uranium appauvri (UA) qui ont été employées depuis 1991 lors des deux guerres du Golfe, au Kosovo, à Gaza, en Afghanistan : énorme augmentation des cancers, maladies respiratoires et neurologiques, atteintes génétiques qui provoquent des naissances d'enfants malformés, monstrueux, contamination radioactive de secteurs entiers de territoires ? Et ces effets se poursuivant très, très longtemps après la cessation du conflit sur le terrain. Est-ce qu'une catastrophe planétaire se prépare et que nous la sentons venir impuissants ? La démocratie implique que chacun de nous soit informé pour pouvoir prendre position. C'est à nous, citoyens, de donner notre avis sur cette folie suicidaire de la course aux armements. Ce livre permet à chacun de réfléchir, de se faire ses propres arguments. La France peut-elle rester à l'écart de ce mouvement ? Pour faire entendre notre voix nous avons besoin d'informations claires et de débats ouverts.
03/2014
Développement durable-Ecologie
Ils ont perdu la raison. Diesel, nucléaire, pesticides, santé, OGM, énergie, science
Une confusion de la pensée s'est installée en France qui fait que nous ne croyons plus au progrès. Pourtant si nous sommes vivants et jouissons de quelques facilités, c'est parce qu'il y a cinq siècles des hommes ont inventé la méthode scientifique, d'où est sortie la technique. La gauche française a longtemps cru au progrès. Sans en ignorer les dangers, elle savait que la recherche scientifique et technique était la dernière frontière de l'aventure humaine. Cette foi disparaît. Pour la droite, c'était déjà fait. La production des centrales nucléaires est limitée et les objectifs annoncés en matière d'énergie semblent contraires aux intérêts économiques et écologiques du pays. On s'acharne sur les pesticides - médicaments des plantes - en ignorant leurs considérables bienfaits. La culture des OGM est interdite par des gens inconscients d'être manipulés. On refuse d'aller voir si notre sous-sol recèlerait du gaz de schiste. Le moteur Diesel est considéré comme plus dangereux que le tabac pour la santé... Et le ministère de la Santé proscrit des médicaments à l'utilité incontestable. On sait qu'il est difficile de fonder des décisions politiques sur le savoir et l'expertise. Mais il semble bien que le pouvoir politique ne se sent plus légitime pour faire reconnaître la raison. C'est la pression de l'opinion et des modes qui l'emporte ; le pouvoir ne résiste pas à la démagogie et aux sophismes. Nos gouvernants ne disent que ce que l'opinion est prête à entendre plutôt que de défendre l'intérêt général. Et l'opinion est manipulée par des faiseurs de peur. Pendant ce temps le progrès scientifique galope, l'irrésistible curiosité des hommes avance et des chercheurs partent travailler sous d'autre cieux. Fermer la voie à des industries du futur ne sont que pauvres manières d'éviter de traiter les questions posées par la science et la technique aux sociétés contemporaines.
01/2014
Développement durable-Ecologie
Les accidents nucléaires militaires. Tome 1, Conséquences environnementales, écologiques, sanitaires et socio-économiques
Dès ses débuts, l'utilisation de l'énergie atomique à des fins militaires a donné lieu à des accidents nucléaires variés. Ces accidents, qu'ils découlent de tirs de combat, d'essais atmosphériques des bombes nucléaires ou de tentatives d'assurer une dissuasion nucléaire, peuvent survenir à tout moment, depuis la fabrication des armes jusqu'à leur mise en service. Cet ouvrage définit et classifie ces accidents et en détaille les conséquences. Il traite de la contamination de l'environnement, de la faune, de la flore et quantifie l'impact des rayonnements ionisants. Il examine également les effets néfastes sur la santé physique et mentale des populations concernées et évalue les coûts occasionnés par de tels événements. Il présente enfin les risques et retombées d'une éventuelle guerre nucléaire locale ou globale.
01/2019
Energie
Les défis scientifiques du nucléaire. La recherche pour les réacteurs nucléaires de production d'électricité
Les réacteurs nucléaires de production d'électricité en France sont le socle d'une énergie bas carbone, pilotable, complémentaire des énergies hydrauliques et renouvelables variables. La sûreté des réacteurs, le cycle du combustible, les grandes opérations de maintenance, la protection de l'environnement et les nouveaux réacteurs, sont déchiffrés dans cet ouvrage et illustrés par les défis scientifiques qui contribuent à l'amélioration continue de la filière.
10/2021
Droit de l'environnement
L'ordre public environnemental et le contrat de droit privé
Le nombre de règles environnementales impératives que les personnes privées doivent respecter à l'occasion de leurs relations contractuelles augmente sans cesse. Mais ces règles n'ont pas toutes la même nature. Parfois, la règle est purement légale et s'impose directement à une personne (producteur ou détenteur de déchets ; dernier exploitant d'une usine). Parfois, c'est la relation contractuelle qui est directement réglementée et donne lieu à des obligations d'information environnementale (diagnostic de performance énergétique ; information sur la quantité de CO2 émise par le produit), à des garanties spécifiques ou encore à des obligations (durabilité des produits) ou encore à des obligations de renégociation (contrat de fourniture d'énergie). Cette dynamique invite à appréhender toutes ces règles impératives de protection de l'environnement par la notion d'ordre public environnemental. Cela permet de traiter juridiquement une grande diversité de règles à l'aide de la théorie générale du contrat. Il apparaît cependant, en retour, que la notion de contrat en sort malmenée. Cela provient de la marginalisation croissante de la volonté des parties dans la détermination des engagements contractuels.
04/2022
Que-sais-je ?
Le nucléaire
Echange entre spécialistes ou controverse souvent stérile entre tenants et opposants, un débat sur le nucléaire est toujours passionné. De fait, quel rôle cette énergie joue-t-elle dans la souveraineté nationale ? Quels sont ses atouts dans la lutte contre le réchauffement climatique ? Dix ans après Fukushima, il est intéressant de donner des clefs de lecture, objectives et accessibles, d'un sujet complexe et polémique. Après un historique de la radioactivité pendant la première moitié du XXe siècle et de ses développements industriels, Cédric Lewandowski offre un panorama de l'énergie nucléaire dans le monde en 2021. Coût du nucléaire, sûreté des centrales, démantèlement des installations, gestion des déchets... Autant d'aspects essentiels ici abordés pour mieux appréhender le nucléaire aujourd'hui.
04/2021
Philosophie et sociologie de l
Energie nucléaire
Si le recours à l'énergie nucléaire est en voie de disparition presque partout dans le monde, la France fait figure d'exception. Elle persiste à l'utiliser et à la développer au nom d'une prétendue indépendance, cultivant le mythe d'une croissance infinie incompatible avec l'urgence écologique. Directeur général d'Agir pour l'environnement, Stéphen Kerckhove dénonce la "jancovicisation des esprits" et apporte une réponse argumentée aux fausses évidences colportées par les défenseurs du nucléaire. Car non, le nucléaire ne contribue pas à l'autonomie du pays. Non, il ne permet pas de lutter contre le réchauffement climatique. Non, il n'est ni bon marché ni sûr. Car oui, la sobriété et les énergies renouvelables sont une des solutions efficaces pour en finir avec notre dépendance aux énergies fossiles. Ce livre est un plaidoyer pour un autre modèle énergétique, qui nous engage toutes et tous, individuellement et collectivement. La collection On arrête tout et on réfléchit ! Des livres de vulgarisation scientifique écrits par des experts pour faire le point sur des sujets d'actualité dans le domaine de l'environnement et favoriser la mobilisation citoyenne. Directeur général de l'association Agir pour l'Environnement, Stéphen Kerckhove a participé au débat national sur l'énergie en 2003 et au Conseil national du débat sur la transition énergétique en 2013. Il est l'auteur de nombreux ouvrages ayant trait aux questions écologiques, notamment Sortir du nucléaire : c'est possible (Nova éditions, 2011) et plus récemment Le Meilleur des e-mondes. Résister à la 5G et à ses conséquences (Rue de l'échiquier, 2022).
11/2023
Contes et nouvelles
Jour nucléaire
"Je ne sais pas comment on fera la Troisième Guerre mondiale, mais je sais comment on fera la quatrième ? : avec des bâtons et des pierres". Albert Einstein Comme le tritium, l'homme brillera-t-il un jour dans l'obscurité de la nuit ? -Le vitrage à côté de moi renvoie mon image, et il semblerait que je sois... un ange. -Les ingénieurs se trouvant sur le port de Pula s'aperçurent d'une défaillance du système de guidage. -A bien y regarder, je pencherais plutôt pour un faucon, non, un aigle royal, ils sont si majestueux ! -Moi aussi je t'aime Eduardo, mon idiot de mari ! -Avant de quitter pour de bon les terres du paradis, il dit simplement cela : - Ami de la liberté, je reviendrai. -Il faut dire que construire le Crystal palace sur Hyde Park, c'est une idée des plus osées ! Quand le génie des habitants de la Terre croise le pire monstre qui sommeille en eux, quelle création cela nous donnera-t-il ? C'est ce que je vous invite à découvrir tout au long de ces fables toujours plus haletantes et originales qui vous feront voyager au fur et à mesure de votre odyssée vers une réflexion qui, je n'en doute pas, sera acharnée, sur la réalité d'un passé inquiétant, sur un futur qui ne semble plus vraiment acquis à notre cause. Plongez-vous encore et encore dans chacune d'elles, cela pourrait un jour vous sauver la vie ! Nous ne sommes acteurs que de notre existence, du temps de notre époque, et il serait bien qu'un jour nos descendants puissent se poser les bonnes questions, enfin si notre arrogance animale leur permet de découvrir les bonheurs et désagréments de la vie sur une planète si belle lorsque nous voulons bien la laisser en paix. J'espère que vous en apprécierez la lecture, là, bien au chaud dans votre lit, là, bien au fond de votre fauteuil ou là, sur le transat de votre belle terrasse, car on ne sait jamais qui le destin laissera siéger en compagnie des scorpions, blattes et oursons d'eau... William Mils
06/2023
Droit de l'environnement
Droit social à vocation environnementale. Vecteur de durabilité de l'entreprise
Partie liminaire - Les ressources du droit du travail pour accompagner la transition environnementale de l'entreprise
03/2024
Droit des affaires
Exploitation minière et droits fondamentaux en droit camerounais. Concilier développement économique et droit à la santé et à la vie
Loin d'interdire l'exploitation minière, les législations s'efforcent aujourd'hui de l'organiser autour du concept de "mine responsable" ou green mining, dans le respect de l'environnement et des droits fondamentaux. Organiser la cohabitation entre ces impératifs, pour le plus grand bien des populations riveraines des sites miniers et de ceux qui perdent chaque jour leur santé ou leur vie en voulant la gagner, constitue la trame de cet ouvrage. Le concept de développement durable apparaît ainsi comme la martingale de la conciliation des intérêts contradictoires. Il permet de faire entrer en coalescence dans le temps et dans l'espace, les préoccupations environnementales, sociales et économiques.
11/2022
Droit
La protection contractuelle des sols. Contribution à l'étude des contrats affectant la propriété foncière à la protection de l'environnement
L'étude de la protection des sols est intimement liée au droit de propriété. La protection des sols passe alors par l'affectation de la propriété à des fins environnementales. L'affectation peut être imposée ou orientée par la puissance publique. L'unilatéralisme (notamment au moyen d'actes comme les servitudes administratives) peine toutefois à étendre une affectation environnementale, notamment sur les biens plus ordinaires. Or, la protection des sols nécessite une continuité écologique sur l'ensemble des biens et non une concentration sur les seuls espaces considérés comme remarquables. Le recours au contrat peut alors permettre d'étendre l'affectation environnementale. Les acquisitions à des fins environnementales, portées principalement par des personnes publiques, et plus récemment par des personnes morales de droit privé agissant pour la protection de l'environnement, sont au coeur de la protection contractuelle des sols. Des alternatives aux acquisitions publiques garantissant une affectation environnementale pérenne interrogent toutefois la pertinence du maintien d'une propriété publique environnementale dès lors qu'existe une protection équivalente.
12/2021
Droit constitutionnel
Le droit public interne face aux spécificités du nucléaire civil
Le thème du nucléaire est l'un des plus clivants dans le débat public. L'étude que propose cet ouvrage est celle des règles régissant le fonctionnement de l'Etat, telles qu'elles s'appliquent à l'électronucléaire ou qu'elles prennent en compte ses enjeux si particuliers. Les contributions, toutes rédigées par des spécialistes de droit public, devraient conduire le lecteur à mieux comprendre le droit applicable au nucléaire civil français. Cet ouvrage est la publication augmentée des actes d'un colloque qui s'est déroulé en deux parties. Le 10 février 2021, à l'Université de Bordeaux, le CERCCLE (Centre d'Etudes et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l'Etat) a organisé une première séance de réflexion sur la manière dont le droit constitutionnel peut s'adapter aux spécificités du nucléaire civil. Il s'est alors agi de voir comment les décisions sont prises au sommet de l'Etat, en étudiant les liens entre l'Autorité de sûreté nucléaire et le Gouvernement, le rôle du Président de la République, et en évaluant la possibilité de recourir au référendum. L'étude s'est ensuite focalisée sur la manière dont ces décisions peuvent être contrôlées par le Parlement, le Conseil constitutionnel et la Cour des comptes. Le 3 mars 2021, à l'Ecole de droit de l'Université Clermont Auvergne, le CMH (Centre Michel de l'Hospital) s'est interrogé sur la façon dont le droit administratif fait lui aussi face aux particularités du nucléaire civil (au regard de la démocratie locale, de la protection de l'environnement, des lois du service public, ou du recours à des prestataires et à la sous-traitance), puis sur les enjeux qu'il devra prendre en compte dans ce domaine (démantèlement des centrales nucléaires, sécurité des installations et financement public de la filière).
11/2022
Droit
Mener une évaluation environnementale. Principes, acteurs, champ d'application, procédure, 2e édition
L'évaluation environnementale permet d'apprécier et de mesurer les conséquences d'un projet, plan ou programme sur l'environnement pour tenter d'en limiter, atténuer ou compenser les impacts. Elle a pour objectif d'éclairer à la fois le porteur de projet et l'administration sur les suites à donner au projet au regard des enjeux environnementaux et relatifs à la santé, ainsi qu'à garantir l'information et la participation du public. Cette deuxième édition de l'ouvrage précédemment intitulé Etudes d'impact environnemental est à jour des textes parus depuis juillet 2013 ; elle est refondue et augmentée d'une partie portant sur l'évaluation environnementale des plans et programmes : notion de plan ou programme, rapport sur les incidences environnementales et procédure d'évaluation environnementale des plans ou programmes. Mener une évaluation environnementale est un guide méthodologique qui analyse de façon synthétique les règles applicables à l'évaluation environnementale. Il permet de conduire une étude d'impact en toute sécurité juridique. Véritable manuel pratique, cet ouvrage : -- analyse la notion d'évaluation environnementale (définition, régime juridique et acteurs) ; -- détaille le processus d'évaluation environnementale des projets (champ, contenu et procédure) ; -- présente les spécificités relatives à l'évaluation environnementale des plans et programmes (champ, contenu et procédure) ; -- décrit les procédures communes et coordonnées d'évaluation environnementale des projets et des plans et programmes. Ce guide pratique et exhaustif est illustré d'exemples, de schémas et enrichi d'annexes (formulaire Cerfa, notice explicative, tableaux synthétiques, bibliographies...). Chaque chapitre propose un résumé des points importants à retenir, des conseils opérationnels et un récapitulatif des principaux textes officiels. Cet ouvrage est destiné aux responsables de projets soumis à évaluation environnementale - installations industrielles, ouvrages d'infrastructures et opérations d'aménagement notamment -, ainsi qu'à leurs conseils juridiques et techniques. Il s'adresse également aux bureaux d'études, aux services instructeurs et aux ingénieurs, techniciens et juristes des collectivités territoriales.
11/2019
