Droit fiscal de l'entreprise. Edition 2019-2020
Extraits
Droit
Droit fiscal de l'entreprise. Edition 2019-2020
L'assimilation du droit fiscal des affaires ne peut être acquise qu'en faisant des exercices. Ceux-ci permettent en effet de s'assurer que les règles ont bien été comprises. De plus, résoudre des cas pratiques conduit à pouvoir retenir le cours avec une plus grande facilité. Ce livre permet d'acquérir cet entraînement et prépare directement aux travaux dirigés comme à l'examen. Il comporte 70 exercices correspondant au manuel (Ch. de la Mardière, Droit fiscal de l'entreprise, 2e éd., LGDJ, coll. Manuel, 2019), dont il est le complément. Les cas pratiques qui s'y trouvent proposés sont accompagnés d'une correction approfondie, pédagogique et raisonnée. Cet ouvrage a été conçu pour les étudiants en droit (master 1 droit des affaires et droit notarial), AES (même année) et gestion (écoles de commerce et universités).
09/2019
Droit
Droit fiscal de l'entreprise. Edition 2019-2020
Ce manuel a été conçu pour les étudiants en droit (master 1 droit des affaires et droit notarial), AES (même année) et gestion (écoles de commerce et universités). Entièrement axé sur la pédagogie, il s'efforce d'exposer le plus clairement possible les règles d'une matière très intéressante mais complexe. Il insiste sur l'explication du fondement des normes de l'impôt, de manière à faciliter leur compréhension. L'assimilation du droit fiscal des affaires ne peut être acquise qu'en faisant des exercices. Ceux-ci permettent en effet de s'assurer que les règles ont bien été comprises. De plus, résoudre des cas pratiques conduit à pouvoir retenir le cours avec une plus grande facilité. Cet ouvrage comporte de nombreux exemples chiffrés, qui constituent autant d'exercices. Il est complété par un autre livre (Ch. de la Mardière, Droit fiscal de l'entreprise, 2e éd., LGDJ, coll. Exercices pratiques, 2019), qui ne contient que des cas pratiques et prépare directement aux travaux dirigés comme à l'examen. Le but de ce manuel étant d'être compris par le plus grand nombre de lecteurs, il y est particulièrement insisté sur la définition des notions comptables et juridiques.
09/2019
Droits de l'homme
Les droits de l'homme en France. Regards portés par les instances internationales - Rapport 2017-2021
Quel regard portent les instances internationales et régionales sur la situation des Droits de l'homme en France ? Cette cinquième édition du rapport sur Les Droits de l'homme en France, constitue un " tableau de bord " unique, objectif et panoramique de l'effectivité des droits humains en France, de la mise en oeuvre du droit international humanitaire et du droit international pénal. Il couvre la période 2017 - 2021 et s'inscrit dans la continuité des rapports précédents publiés en 2017 (période 2014 - 2016), 2015 (période 2012 - 2014), 2013 (période 2010 - 2012) et 2009 (période 2005 - 2009).
02/2023
Droit fiscal
Droit fiscal des entreprises. Edition 2024
Loi de finances pour 2024 : d'importantes mesures pour les entreprises La loi de finances pour 2024 contient 4 orientations-clés pour la fiscalité des entreprises en 2024 : - le verdissement de la fiscalité - le renforcement de la lutte contre la fraude - et l'évasion et la transposition de diverses mesures de droit de l'Union, notamment l'imposition minimale des grands groupes et la TVA applicable aux petites entreprises - l'échelonnement de la suppression de la CVAE sur 4 ans pour une suppression totale en 2027 Cette nouvelle édition fait le point sur toutes ces mesures phares et fait le point sur toutes les règles juridiques des différents impôts touchant les entreprises. Points forts - En 48 pages le point sur toutes les nouvelles mesures pour 2024 - En 48 pages le point sur toutes les notions indispensables en matière d'impôts sur les sociétés - Intègre les dispositions de la loi de finances pour 2024
Droit fiscal
Droit fiscal des entreprises. Edition 2023
Tout sur les règles juridiques des différents impôts des entreprises applicables en 2022 Le droit fiscal des entreprises est une matière très complexe, car, en plus de l'acquisition des règles fiscales très spécifiques, elle exige par ailleurs des connaissances en droit des affaires, en comptabilité... Cet ouvrage, en 9 fiches, expose les règles juridiques des différents impôts touchant les entreprises : - La liberté de gestion des entreprises : abus de droit, erreurs comptables... - La détermination du bénéfice imposable : calcul, imposition... - Les bénéfices industriels et commerciaux : personnes et opérations imposables, différents régimes de déclaration, calcul et paiement de l'impôt - L'impôt sur les sociétés : domaine, régime, territorialité de l'impôt - Les produits imposables : produit d'exploitation, stock, produits accessoires - Les charges déductibles : achats, frais généraux, amortissements... - Les plus ou moins-values professionnelles : calcul, régime fiscal... - La TVA : calcul, paiement, territorialité de la TVA - L'imposition du patrimoine de l'entreprise : impôts directs locaux, impositions diverses Points forts - Les points clés qu'il faut connaître en matière d'impôt - Intègre la loi de finances pour 2022
02/2022
Droit fiscal
Droit fiscal. Edition 2021-2022
Véritable aide pour mieux comprendre les problèmes financiers et fiscaux contemporains, et les dernières réformes fiscales conduites par le Gouvernement En mêlant l'histoire, la politique, l'économie au droit fiscal, ce livre se propose d'aider les étudiants à mieux comprendre les problèmes financiers et fiscaux contemporains, et les dernières réformes fiscales conduites par le Gouvernement. Les problèmes financiers et fiscaux abordés seront développés d'une manière intelligible et accessible tout en ayant recours au vocabulaire spécifique à cette matière. L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit fiscal français est présenté ici avec de nombreuses illustrations et exemples concrets et est actualisé des plus récentes réformes fiscales. Points forts - Les règles fiscales françaises mises à jour pour l'année universitaire 2021-2022 - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - Conforme au cours de Droit fiscal et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires
09/2021
BD tout public
De surprise en surprise
Le nouvel album inédit de Voutch Tout s'arrange, même mal (dessins d'humour) 1997. Le grand tourbillon de la vie (dessins d'humour), 1998 / le cherche midi. Le pire n'est même pas certain (dessins d'humour), 1999 / le cherche midi. L'amour triomphe toujours (dessins d'humour), 2000 / le cherche midi. Personne n'est tout blanc (dessins d'humour), 2002 / le cherche midi. Chaque jour est une fête (dessins d'humour), 2004 / le cherche midi. Le futur ne recule jamais (dessins d'humour), 2006 / le cherche midi. Le doute est partout (dessins d'humour), 2007 / le cherche midi. Tout se mérite (dessins d'humour), 2013 / le cherche midi. De surprise en surprise (dessins d'humour), 2020 / le cherche midi. Compilations thématiques : Le monde merveilleux de l'entreprise, 2009 / le cherche midi. Les mystérieuses alchimies de l'amour, 2010 / le cherche midi. Les joies du monde moderne, 2011 / le cherche midi. Ouragan sur le couple, 2012 / le cherche midi. Bandes dessinées : T'es sûr qu'on est mardi ? (vol. 1), 2017 / le cherche midi. T'es sûr qu'on est mardi ? (vol. 2), 2018 / le cherche midi. Hors collection : Petit traité de Voutchologie fondamentale, 2015 / le cherche midi. Quelques fables assez fabuleuses, 2019 / le cherche midi. Arrière-cuisine, 2020 / Alain Beaulet éditions / Oblique. Pour les enfants : La planète bizarre, 1999 / éditions Thierry Magnier. Pourquôôââ, 2000 / éditions Thierry Magnier. La petite grenouille qui avait mal aux oreilles, 2006 / Circonflexe. Le roi de la grande savane, 2006 / Circonflexe. Bientôt l'hiver, 2016 / Le Genévier. Le plus grande course du monde, 2017 / Le Genévrier. Zut ! , 2018 / Le Genévrier.
11/2020
Illustration
Hs les arts dessines n°3 - ugo bienvenu - broche. Les grands entretiens
Ugo Bienvenu est né le 10 mai 1987. Ce nouvel Hors-série des Arts Dessinés après ceux consacré à Catherine Meurisse et Laurent Durieux, revient sur le parcours pluridisciplinaire de ce réalisateur et un dessinateur français via une longue interview séparée en quatre chapitres : les influences, la bande dessinée, l'animation et l'illustration. Il sera enrichi d'entretiens avec des proches et des membres de sa famille, histoire d'offrir un regard inédit sur cet immense auteur. Sortie prévue le 17 juin 2022 en version broché (100 pages, 15 ? ) et cartonné (128 pages, 25 ? ) Biographie express Après un diplôme de métier d'art en illustration à l'école Estienne, il intègre la section cinéma d'animation des Gobelins1. En 2010, à la suite de son séjour au California Institute of the Arts de Los Angeles, il s'oriente vers l'animation expérimentale. Depuis 2010, il écrit et réalise des clips et des courts-métrages, seul ou accompagné (de Kevin Manach, Benjamin Charbit ou Félix de Givry). Ses films sont diffusés sur Arte et Canal+. En 2014, il signe sa première BD sur papier, Sukkwan Island, adaptation du roman éponyme de David Vann. En 2016, il dessine pour la presse et développe la mini-série Antman, à nouveau avec Kevin Manach. En 2017, il publie un deuxième album BD, Paiement accepté, où il imagine la vie d'un fils de Donald Trump, exilé en France après une guerre civile aux Etats-Unis. En 2018, il crée la société de production, Remembers, avec Félix de Givry ainsi que la maison d'édition Réalistes avec Charles Ameline et Cedric Kpannou. En 2019, il dirige à nouveau des films publicitaires pour Hermès, mais aussi pour la marque de lunettes Coréenne Gentle Monster. La même année, il publie deux nouvelles BD, toutes deux remarquées. La première, Premium +, est sur le destin d'un homme, pétri de certitudes, un financier au parcours brillant qui chute finalement. Son autre BD de 2019, Préférence système, reçoit le grand prix de la critique6, fait partie de la sélection officielle au Festival d'Angoulême 2020 En 2020, il sort sa cinquième bande dessinée B. 0, comme un Dieu, chez les requins marteaux. Il réalise, dans la foulée, une campagne publicitaire Hermès pour la Chine mettant en scène son propre carré. En 2021 toujours sortent aux éditions Réalistes, Développement durable, la suite de Premium+ ainsi que Malavalle, premier livre en tant que scénariste dessiné par Josselin Facon. Il commence le développement de son premier long métrage Arco au sein de son studio. Bande dessinée -Sukkwan Island, d'après David Vann, préf. Fabrice Colin, Denoël Graphic 2014. Sélection officielle au Festival d'Angoulême 2015. -Paiement accepté, Denoël Graphic, mai 2017 - Premium +, éditions Réalistes, juin 2019 - Préférence système, Denoël Graphic, octobre 2019. Grand prix de la critique 2020 - Sélection officielle au Festival d'Angoulême 2020. - B. 0, comme un Dieu, Les Requins Marteaux, septembre 2020 - Développement durable, éditions Réalistes, juin 2021 -Malavalle, scénario, dessin de Josselin Facon, éditions Réalistes, juin 2021 -Total, éditions Denoël Graphic, octobre 2021. Filmographie Réalisation -2010 : Fragment clip pour Chris Adams -2010 : Voyage chromatique, avec Kevin Manach clip pour Renart -2011 : Singing clip pour Agoria -2012 : La Fin du monde, avec Benjamin Charbit et Kevin Manach court métrage -2013 : Maman, avec Kevin Manach court métrage -2015 : FOG, avec Kevin Manach clip pour Jabberwocky -2015 : Holding up clip pour Jabberwocky -2017 : Antman mini-série pour Marvel/Disney -2017 : Dolly. zero clip pour Antoine Debarge -2018 : Sphere of existence clip pour Antoine Kogut -2018 : L'Entretien co-réalisé avec Félix de Givry court-métrage - Pochettes d'albums -Lunar Lane de Jabberwocky Polidor Universal 2015 -Dolly. zéro d'Antoine Debarge Single10 -Sphere of existence d'Antoine Kogut chez Antinote -Love de JeSunde chez Vietnam -Tako Tsubo de L'Impératrice chez Miqroclima Récompenses -2019 : grand prix de la critique : Préférence système6
07/2022
Histoire de la peinture
Peindre à Amiens et Beauvais aux XVe et XVIe siècles
Fondé sur le connoisseurship et amorcé à l'Université de Genève dès 2010, le programme Peindre en France à la Renaissance cherche à reconstruire la dynamique de la peinture produite dans le royaume de France aux XVe et XVIe siècles, en tenant compte de toutes les techniques impliquées par le métier du peintre. Il a déjà généré huit volumes publiés aux éditions Silvana et qui forment collection. Les deux premiers (2011-2012) ont fixé le cadre méthodologique. Les suivants se focalisent, chacun, sur un important foyer artistique : Lyon (2014), Troyes (2015), Dijon (2016), Rouen (2017), Bourges (2018), Avignon (2019) et Toulouse (2021). Le présent ouvrage constitue le dixième tome de la série et est consacré à Amiens.
03/2022
Intelligence artificielle
Collectifs cyber-physiques. Journées francophones sur les systèmes multi-agents (JFSMA'21) Bordeaux
Les Journées Francophones sur les Systèmes Multi-Agents (JFSMA) sont un moment privilégié d'échanges scientifiques transversaux. Chaque année, elles réunissent des chercheurs qui étudient, utilisent et font évoluer le paradigme multi-agent pour adresser des problématiques issues de domaines liés à l'informatique (intelligence et vie artificielle, génie logiciel, robotique collective, etc.), à l'automatique et aux sciences humaines et naturelles (économie, sociologie, éthologie, etc.). Le présent ouvrage rassemble les 14 contributions sélectionnées et présentées lors de la vingt-neuvième édition des JFSMA du 28 au 30 juin 2021. Ces articles qui proposent des modèles, des méthodologies, des techniques et des outils qui permettent notamment de répondre à différents problèmes liés au développement de systèmes informatiques décentralisés, la résolution collective de problème, la simulation de phénomènes complexes ou le développement de systèmes médiatisés où utilisateurs humains et agents artificiels interagissent. Par tradition, chaque édition met en exergue une thématique spécifique que les auteurs sont invités à prendre en compte dans leurs contributions, s'ils le souhaitent. Cette année, le thème des journées est "Collectifs cyber-physiques" . Les contributions mises à l'honneur étaient donc celles dans lesquelles des agents autonomes logiciels et matériels, plongés dans des environnements mixtes virtuels et physiques, interagissent et coopèrent pour l'accomplissement d'objectifs qui portent notamment sur l'état de cet environnement. Précédentes éditions des JFSMA ? : Toulouse (1993), Grenoble (1994), Chambéry (1995), Port-Camargue (1996), Nice (1997), Nancy (1998), L'Ile de la Réunion (1999), Saint-Etienne (2000), Montréal (2001), Lille (2002), Hammamet (2003), Paris (2004), Calais (2005), Annecy (2006), Carcassonne (2007), Brest (2008), Lyon (2009), Mahdia (2010), Valenciennes (2011), Honfleur (2012), Lille (plateforme IA, 2013), Valence (2014), Rennes (2015), Rouen (2016), Caen (2017), Métabief (2018), Toulouse (2019), Angers (2020).
06/2021
Droit fiscal
Droit fiscal des affaires. Edition 2021-2022
Le droit fiscal des affaires est au coeur de la vie des entreprises. Matière riche et vivante, elle constitue un passionnant objet d'étude. Le présent ouvrage poursuit un triple objectif qui en fait l'originalité : expliquer clairement les règles fondamentales du droit fiscal des entreprises en les replaçant dans leur contexte historique et en présentant leurs enjeux économiques ainsi que leur application pratique ; donner au droit fiscal international et au droit de l'Union européenne la place essentielle qui leur revient dans un monde caractérisé par l'internationalisation des échanges et des opérations ; présenter le droit français dans une perspective comparative : la connaissance des systèmes étrangers est en effet indispensable pour expliquer de nombreux aspects de notre droit positif et pour comprendre le comportement des acteurs économiques internationaux. Ainsi conçu, cet ouvrage s'adresse à un large public. Pensé en premier lieu pour les étudiants des facultés de droit (du master 1 au doctorat) et des écoles de commerce, il présente de façon synthétique les principaux impôts de la vie des affaires : l'impôt sur le revenu, l'impôt sur les sociétés, la taxe sur la valeur ajoutée et la contribution économique territoriale. Il examine également les impôts frappant la détention ainsi que la transmission du patrimoine. L'ouvrage a par ailleurs vocation à servir d'outil de travail aux praticiens, qu'ils soient ou non spécialisés dans la matière fiscale. La 1re édition de cet ouvrage a reçu le prix spécial du livre juridique décerné par le Conseil constitutionnel et le Club des juristes en octobre 2010.
09/2021
Droit fiscal
Droit fiscal des affaires. Edition 2021-2022
Un ouvrage didactique et complet sur la fiscalité des affaires Une fiscalité de plus en plus lourde et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires. C'est à cette préoccupation que répond ce Précis de droit fiscal des affaires. Par l'importance des informations fournies et un exposé méthodique, il permet aux étudiants des Universités et des Grandes Ecoles d'appréhender efficacement la matière et d'en percevoir la logique grâce à son exposé didactique. Au-delà, ce Précis s'adresse à tout fiscaliste en lui permettant d'intégrer la variable fiscale dans ses décisions de gestion et de trouver la solution aux problèmes particuliers qui lui sont posés. Par ses références jurisprudentielles et bibliographiques, il constitue un excellent outil de travail pour le praticien de la fiscalité des entreprises. L'ouvrage est divisé en quatre parties : La première partie traite de l'entreprise individuelle. La deuxième partie est consacrée à l'entreprise sociétaire (bénéfice social, groupes de sociétés, situation fiscale des associés et des dirigeants...). Dans la troisième partie est présentée l'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise, c'est-à-dire la TVA. Enfin, la quatrième partie étudie l'imposition des moyens d'exploitation de l'entreprise. Actualisée pour rendre compte de l'évolution du droit fiscal de l'entreprise, la vingtième édition de ce manuel, devenu un classique, fournit aux juristes fiscalistes une vision raisonnée particulièrement nécessaire alors que des lois fiscales de plus en plus nombreuses et complexes obèrent lourdement les opérations des entreprises.
05/2021
Droit fiscal
Droit fiscal. Edition 2022
Destiné principalement aux étudiants et aux praticiens, ce manuel s'adresse également à tous ceux qui souhaitent se familiariser avec les mécanismes juridiques qui guident l'imposition des particuliers comme des entreprises. Privilégiant une description dynamique et synthétique des règles de droit, l'ouvrage entend également mettre en valeur les modalités concrètes de leur application et s'efforce de présenter les débats, voire parfois les polémiques, que ces règles suscitent.
01/2022
Droit fiscal
Droit fiscal. Edition 2021
Une synthèse et une mise en pratique du droit fiscal. Cette nouvelle édition, à jour des dernières lois de finances, comprenant des cas pratiques et des quiz, est résolument tournée vers la mise en pratique du droit fiscal. Grâce à des développements simples et concis, émaillés de nombreux exemples et applications chiffrés, l'ouvrage permet d'appréhender et de mémoriser les bases du droit fiscal (règles, techniques et mécanismes fondamentaux). Accessible à un large public (tout contribuable confronté à un problème fiscal peut facilement identifier les principes de la législation en vigueur), cet ouvrage s'adresse particulièrement à ceux qui doivent assimiler et mémoriser l'essentiel. Etudiants : des écoles de gestion, des IEP, préparant un BTS de comptabilité et gestion ou de carrières notariales, un DUT (GEA), le DCG ; des universités (droit, économie et gestion, AES). Candidats aux concours administratifs (épreuve générale, épreuve de finances publiques).
02/2021
DCG4 Droit fiscal
DCG 4. Droit fiscal. 2023-2024, Edition 2023-2024
Tout le DCG 4, Droit fiscal, présenté conformément au nouveau programme : Respect de la progression logique du programme et du volume horaireMise en avant des compétences et des mots-clés du programmePréparation à l'épreuve (évaluation par les compétences)Approche transversale à travers des cas de synthèse Les + du cours : définitions des mots-clés, exemples et focus thématiques, citations (articles phares), schémas et tableaux de synthèse, avis d'experts et ressources complémentairesLes + des applications : des exercices variés et progressifs, une évaluation pas à pas par les compétences, des conseils et fiches méthodologiques, un sujet type d'examen inédit intégralement corrigé, toutes les corrections des quiz et QCM
Comptabilité
Droit fiscal DCG UE4. Edition 2022-2023
L'ouvrage traite en 35 chapitres les 7 grandes parties du référentiel : -La taxe sur la valeur ajoutée -L'imposition du résultat dans le cadre de l'entreprise individuelle -L'imposition du résultat dans le cadre des sociétés -L'impôt sur le revenu des personnes physiques -L'imposition du patrimoine, - Les taxes assises sur les salaires -La notion de contrôle fiscal. -Conforme au nouveau référentiel, à jour de la loi de finances 2022. -Des fiches de cours présentant les savoirs à connaître -Des cas pratiques pour mettre en oeuvre les compétences attendues -De nombreuses ressources pour le prescripteur
DCG4 Droit fiscal
DCG 4 Droit fiscal. Edition 2021-2022
Un cours complet Une approche méthodologique Des exemples, des définitions et des tableaux, une carte heuristique à la fin de chaque chapitre Des QCM et de nombreux exercices d'entraînement Des sujets inédits pour se mettre en situation d'examen Les corrigés disponibles sur Internet
06/2021
DCG4 Droit fiscal
Droit fiscal DCG 4. Edition 2021-2022
Cette édition est à jour de la loi de finances pour 2021. Elle comporte vingt-neuf chapitres regroupés en six parties, qui présentent l'intégralité du programme de l'examen du DCG 4. Les concepts fondamentaux et les outils sont illustrés de nombreux exemples. L'objectif de cet ouvrage est de conduire le lecteur vers la maîtrise transversale des principes fondamentaux de notre droit fiscal, de lui permettre de réussir parfaitement la préparation de l'UE 4 du DCG et de lui donner envie de poursuivre dans une discipline où les débouchés professionnels sont nombreux. Pour parvenir à cet objectif, l'ouvrage est illustré d'exemples, d'éclairages, de conseils et d'exercices pratiques. LES AUTEURS Jean-Luc Mondon Enseigne le droit fiscal à l'IAE, de Poitiers. Responsable du Master 2 de gestion fiscale et avocat fiscaliste au cabinet TenFrance (Paris et Poitiers). Ancien élève de l'Ecole nationale des Impôts. Jean-Yves Jomard Praticien de la fiscalité, enseigne le droit fiscal à l'IAE de Poitiers. Ancien élève de l'Ecole nationale des Impôts Sous la direction d'Alain Burlaud, Professeur émérite du Conservatoire national des arts et métiers. Ancien directeur général de l'INTEC.
08/2021
DCG4 Droit fiscal
Droit fiscal DCG 4. Edition 2022-2023
Cette nouvelle édition passée tout en couleur est à jour de la loi de finances pour 2022. Elle comporte vingt-neuf chapitres regroupés en six parties, qui présentent l'intégralité du programme de l'examen du DCG 4. Les concepts fondamentaux et les outils sont illustrés de nombreux exemples. L'objectif de cet ouvrage est de conduire le lecteur vers la maîtrise transversale des principes fondamentaux de notre droit fiscal, de lui permettre de réussir parfaitement la préparation de l'UE 4 du DCG et de lui donner envie de poursuivre dans une discipline où les débouchés professionnels sont nombreux. Pour parvenir à cet objectif, l'ouvrage est illustré d'exemples, d'éclairages, de conseils et d'exercices pratiques.
Renaissance
Peindre à Toulouse aux XVe-XVIe siècles
Fondé sur le connoisseurship et amorcé à l'Université de Genève dès 2010, le programme Peindre en France à la Renaissance cherche à reconstruire la dynamique de la peinture produite dans le royaume de France aux XVe et XVIe siècles, en tenant compte de toutes les techniques impliquées par le métier du peintre. Il a déjà généré sept volumes publiés aux éditions Silvana et qui forment collection. Les deux premiers (2011-2012) ont fixé le cadre méthodologique. Les suivants se focalisent, chacun, sur un important foyer artistique : Lyon (2014) ; Troyes (2015) ; Dijon (2016) ; Rouen (2017) ; Bourges (2018), Avignon (2020). Le présent ouvrage, neuvièmre de la série, vise à reconstituer la peinture produite à Toulouse.
03/2021
Droit international privé
Cameroun - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Cameroun a été institué par la loi n°2002-003 du 19 avril 2002 en remplacement du Code de 1973 "dans un souci d'actualisation, d'unification et de simplification" . Ce nouveau Code a depuis fait l'objet de plusieurs modifications, notamment par la loi de finances pour 2003 qui a réformé l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), ou par la loi n°2009-019 du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale. Au texte du Code ont été ajoutées les principales dispositions fiscales non codifiées applicables au Cameroun, notamment les conventions internationales, notamment la nouvelle convention fiscale des pays de la CEMAC (avril 2019), la fiscalité minière et pétrolière, les dispositions relatives aux investissements, le régime fiscal des contrats de partenariat, les taxes non codifiées sur les salaires, etc. La présente édition est à jour des dispositions fiscales de : ·l'ordonnance n°2021/003 du 07 juin 2021 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2020/018 du 17 décembre 2020 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l'exercice 2021 ; ·la loi n°2021/026 du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet EMPC Africa.
02/2022
Droit fiscal
Droit fiscal général. Edition 2023
Les points clés qu'il faut connaître en matière d'impôt en 2022 Ce livre présente en 13 fiches le droit fiscal général : - Définitions et fonctions de l'impôt - Les sources juridiques du droit fiscal - Les grands principes du droit fiscal - La distinction de l'impôt des autres prélèvements - Les classifications des impôts - La procédure d'imposition - L'impôt sur le revenu - Les prélèvements sociaux ayant la nature d'impôts - L'impôt sur les sociétés - L'impôt des transmissions du patrimoine - L'Impôt sur la fortune immobilière - La TVA - Les impôts locaux Il intègre les dispositions de la loi de finances pour 2022. Points forts - Comprendre toutes les règles juridiques relatives à l'impôt et à ses fonctions - Intègre la loi de finances pour 2022
02/2022
Policiers
Un seul être vous manque
Le Festival International du Film policier de Beaune décerne chaque année le Prix du Premier Roman Policier, destiné à révéler un nouvel auteur dans le domaine du roman policier. Ce prix est publié aux Editions du Masque, première collection policière française. Cette année, le jury sera constitué de Paolo Bevilacqua, Thomas Chabrol, Sylvie Granotier et Christophe Smith. Les lauréats des années précédentes 2009 Costantini | La Note noire 2010 Sylvain Blanchot | Et on dévora leur coeur 2011 Do Raze | La Mort des rêves 2012 Olivier Gay | Les talons hauts rapprochent les filles du ciel 2013 Cyrille Legendre | Quitte ou double 2014 Cloé Mehdi | Monstres en cavale 2015 Olivier Taveau | Les Ames troubles 2016 François-Henri Soulié | Il n'y a pas de passé simple 2017 Philippe Rouquier | Tant pis pour le sud 2018 Charlotte Cahné | Fatale descente
04/2019
DCG4 Droit fiscal
Droit fiscal DCG UE4. Corrigé, Edition 2021-2022
Les corrigés de la trentaine de cas qui composent cet ouvrage répondent strictement au programme du DCG : Imposition du revenu, Prélèvements sociaux, Imposition du résultat, TVA, Taxes assises sur les salaires, Imposition du patrimoine (Impôts locaux, Droits d'enregistrement, IFI), Contrôle fiscal. Les corrigés sont très détaillés avec rappel des principes et application au cas particulier.
09/2021
DCG4 Droit fiscal
DCG 4 Droit fiscal. Manuel, Edition 2021-2022
Tout le DCG 4, Droit fiscal, présenté conformément au nouveau programme : - Respect de la progression logique du programme et du volume horaire - Mise en avant des compétences et des mots-clés du programme - Préparation à l'épreuve (évaluation par les compétences) - Approche transversale à travers des cas de synthèseLes + du cours : définitions des mots-clés, exemples et focus thématiques, citations (articles phares), schémas et tableaux de synthèse, avis d'experts et ressources complémentaires Les + des applications : des exercices variés et progressifs, une évaluation pas à pas par les compétences, des conseils et fiches méthodologiques, un sujet type d'examen inédit intégralement corrigé, toutes les corrections des quiz et QCM
07/2021
DCG4 Droit fiscal
DCG 4 Droit fiscal. Corrigés, Edition 2021-2022
Tout le programme, rien que le programme Tous les corrigés détaillés des exercices, applications et cas, assortis de conseils et rappels méthodologiques
08/2021
Droit international public
Cameroun - Code général des impôts. Edition 2023
Le Code Général des Impôts du Cameroun a été institué par la loi n°2002-003 du 19 avril 2002 en remplacement du Code de 1973 "dans un souci d'actualisation, d'unification et de simplification" . Ce nouveau Code a depuis fait l'objet de plusieurs modifications, notamment par la loi de finances pour 2003 qui a réformé l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), ou par la loi n°2009-019 du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale. Au texte du Code ont été ajoutées les principales dispositions fiscales non codifiées applicables au Cameroun, notamment les conventions internationales, notamment la nouvelle convention fiscale des pays de la CEMAC (avril 2019), la fiscalité minière et pétrolière, les dispositions relatives aux investissements, le régime fiscal des contrats de partenariat, les taxes non codifiées sur les salaires, etc. La présente édition est à jour des dispositions fiscales de la loi n°2022/020 du 27 décembre 2022 portant loi de finances du Cameroun pour l'exercice 2023. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet EMPC Africa.
02/2023
Internat DCEM, ECN
Les annales des (très) bien classés 2016-2017-2018-2019-2020 et 2021. 4e édition
La correction des annales ECNi 2016 à 2021 par la team d'Aymeric Rouchaud ! Tous les étudiants qui ont passé le redouté concours des ECNi le disent : il faut multiplier les entraînements pour obtenir un bon classement ! Ce livre unique vous propose la correction la plus détaillée des annales 2019, 2020 ET 2021, ainsi que celles de 2016, 2017, 2018 offertes en téléchargement.
01/2022
Annales
Les QI des (très) bien classés 2016-2017-2018-2019-2020-2021. ECNi, 3e édition
L'épreuve des questions isolées est connue pour être l'une des plus sélectives du concours ECNi. Aussi, il est essentiel pour tous les étudiants de maîtriser cette épreuve sur le bout des doigts ! Pour la 3e année consécutive, Les QI des (très) bien classés vous présente une correction complète, détaillée et commentée de toutes les questions isolées tombées aux concours 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 ET 2021. Soucieux de partager leur expérience du concours, Enzo Vedrine et David Mutin proposent dans ces annales de décortiquer l'ensemble des propositions de réponses en se basant exclusivement sur les données issues des ouvrages de référence. Grâce à leur expertise de l'épreuve des QI acquise au fil des ans, la méthode développée par les auteurs reste la plus complète et la plus exhaustive jamais proposée, toujours dans l'esprit des (très) bien classés. Dans cette 3e édition mise à jour et enrichie de la correction 2021, retrouvez : des rappels de cours synthétiques pour revoir les notions essentielles ; des encadrés d'approfondissement "Pour aller plus loin avec les QITBC" et des tableaux comparatifs des notions qui feront la différence le jour J ; des algorithmes, des schémas et des imageries légendées tout en couleurs ; de nombreux conseils pour avoir une vision globale du potentiel tombable de chaque question isolée à l'échelle du concours ; des fiches de cours bonus à retrouver tout au long de 6 l'année sur la page Facebook des (très) bien classés : www.facebook.com/Labrege. Avec Les QI des (trés) bien classés, optimisez vos révisions pour connaître toutes les subtilités qui vous feront gagner des places le jour du concours !
01/2022
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2021
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : l'ordonnance n°002-2020 du 23 avril 2020 relative aux mesures fiscales en soutien aux entreprises dans le cadre de la pandémie du Covid-19 ; l'ordonnance n°007-2020 du 17 juin 2020 modifiant la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances 2020 ; la loi n°2020-33 du 22 décembre 2020 portant loi de Finances pour l'année 2021 ; la loi n°2021-29 du 5 juillet 2021 portant loi de Finances rectificative pour l'année 2021. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
09/2021
