Douanes
Extraits
Poésie
Douanes
Les douanes sont ces lieux qui n'en sont pas, dans les ports et les aéroports, où l'on contrôle la légalité de ce que l'on emporte avec soi au moment de passer la frontière. Ce sont des lieux où l'on vous demande d'où vous venez, qui vous êtes, ce que vous faites. Ou ce que vous venez faire ici. Solmaz Sharif semble écrire à partir de l'impossibilité de répondre à ces questions. Elle semble écrire à partir de la difficulté de ce passage des frontières, d'un territoire à un autre, de la mémoire au présent, d'une identité à l'exil. Dans "Mire" , son extraordinaire premier livre, Sharif se servait des termes du dictionnaire militaire américain pour évoquer la violence de l'état, la violation de l'intimité et les guerres impérialistes. Plus de dictionnaire ici, mais la difficulté d'un apprentissage solitaire, un "gribouillis" d'alphabet, des rayures sur des ardoises d'école, ou le décryptage phonétique du persan. Plus de "mire" précise, létale, face aux agents de sécurité, face au pays hostile, mais un "regard oblique" , louche, déformé qui guette l'arrivée d'une mère dans le miroir convexe des couloirs de l'aéroport. Seule face à ses origines perdues, irrattrapables, passagère en sursis dans la grande caravane de l'occident, Sharif interroge ses racines iraniennes, qui ne sont que des racines inconnues, des souvenirs inventés, un passé recomposé. Elle est "d'ailleurs" , que ce soit à Shiraz, la ville de ses parents, ou en Californie, où elle vit. Un ailleurs qu'elle a malgré elle "appris à être" . Solmaz Sharif revendique une poésie politique - ne dit-elle pas dans un poème que "toute nation déteste ses enfants" ? - et une position de femme considérée comme une barbare dans un pays de colons. Passer une frontière, est acquis pour les uns, impossible ou douloureux pour les autres, confinés derrière les barrières. "Visa" vient de "voir" nous dit-elle, et c'est ce regard qu'elle démultiplie tout au long de ces "douanes" : l'oeil noir des caméras de surveillance, le regard d'un amant sur son corps nu ou celui des policiers quand elle se déshabille, les souvenirs dans le rétroviseur, les prisonniers politiques à la télévision, tout ce que notre origine sociale ou ethnique nous autorise à voir, ou nous oblige à imaginer. A rebours de cette Amérique de synthèse droguée aux produits dévitalisés, à la richesse monétaire et au voyeurisme, Sharif retrace les rites anciens de ses ancêtres, et opère, à l'image des anciens tanneurs chassés en périphérie des villes à cause de la puanteur et qui décharnaient les peaux des bêtes pour produire du cuir, une forme de desquamation du poème, qui détache la chair émotionnelle de l'os de son identité. Comme ses ancêtres elle fabrique avec des mots des seaux de cuir qu'elle plonge dans le puits du passé pour en faire remonter un "reflet" de soi-même. Elle retourne chercher tout ce qu'elle avait soustrait d'elle faute de pouvoir "supporter de le regarder". L'exil peut-il prendre fin, lui qui vous touche jusque dans votre intimité, dans votre refus d'être touché, tant il vous habitue à "perdre même la perte" , tant tout retour est impossible quand on vient de "nulle part" ? Solmaz Sharif raconte le passage, le franchissement, une identité en quête de paysage, des cyprès, un chemin de pierres, un signe de la main.
10/2023
Concours administratifs
Concours douanes tout pour l'oral. Agent de constatation des douanes, contrôleur des douanes, inspecteur des douanes, Edition 2022-2023
Cet ouvrage s'adresse aux candidats préparant les épreuves orales des concours des douanes (agent de constatation principal, contrôleur et inspecteur). Ce guide contient : - une présentation détaillée des métiers et de l'environnement professionnel (douanes) ; - des conseils pour gagner en assurance à l'oral et faire la différence par rapport aux autres candidats ; - un entraînement pour vous aider à décrire votre parcours et exprimer vos motivations - des exercices corrigés pour apprendre à répondre efficacement aux questions du jury
03/2022
Contes et nouvelles
Le Pavillon des Douanes
La fiction a tous les droits. (...) C'est le credo de Jean Jauniaux, le nouvelliste-moraliste qui rassemble dans Le Pavillon des douanes des histoires plus subtiles et "saisissantes" les unes que les autres. Tout est concevable dans cette optique qui ignore les frontières : un interprète de conférence peut empêcher les guerres ou agrandir les alliances, un enfant peut regretter le temps où il voyait en noir et blanc, un autre conquérir le monde en s'arrachant à un environnement qui l'emprisonne, un homme d'Etat occidental s'inspirer des sagesses d'Orient. Une positivité tonique imprègne ces pages qui n'ignorent rien de la détresse régnante. Jauniaux pratique une lucidité souriante qui se retrousse les manches. J. -M. G. Le Clézio a dit très justement que l'humour équilibre ces textes, le "détourne d'un excédent de gravité". Formé à la linguistique, passé par le cinéma, initié aux arcanes européens, Jauniaux use de l'ironie comme d'une médecine douce. Jacques De Decker
03/2023
Comptabilité
Le dédouanement informatisé en République Démocratique du Congo. Avec 20 exercices corrigés, 2e édition
Le décret n°09/43 du 03 décembre 2009 portant création et organisation de la Direction Générale des Douanes et Accises (D.G.D.A.) fixe les missions et les attributions de la DGDA. Les agents de douane, qui sont des fonctionnaires de l'Etat, affectés pour accomplir des tâches spécifiques et remplir les missions assignées à la DGDA, sont recrutés, formés et recyclés pour permettre à l'Etat d'atteindre ses objectifs, et cela, conformément au décret n°011/08 du 02 février 2011 portant règlement d'administration du personnel de La Direction Générale des Douanes et Accises. Considérant Le caractère déclaratif du régime fiscal congolais et la série de contrôle que doit effectuer la douane sur une déclaration des marchandises, l'agent de douane, le déclarant en douane, ainsi que tous les usagers de la douane doivent être formés et outillés pour avoir la même compréhension sur la procédure de dédouanement conformément aux lois et textes légaux et réglementaires en vigueur. Ce manuel est à la fois une contribution à la formation et un outil de travail pour les usagers de la douane. Il est le fruit d'une longue expérience de travail et de pratique pédagogique.
10/2019
Droit
Tarif commercial des douanes françaises
Tarif commercial des douanes françaises... / par plusieurs employés des douanes Date de l'édition originale : 1837 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
Guide du préposé des douanes
Guide du préposé des douanes / par Jean-Baptiste Guilgot Date de l'édition originale : 1850 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit fiscal communautaire
Code des douanes. Edition 2023
L'ensemble de la règlementation douanière française et européenne en un seul code. Les + de l'édition 2023 : - Richesse des commentaires, des annotations de jurisprudence et des textes complémentaires ; - Contenu numérique additionnel (notamment l'intégralité des annexes du règlement UE n° 952/2013, du règlement UE 2015/2446, du règlement UE 2015/2447, du règlement délégué UE 2016/341 et des circulaires d'application) - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu ; Le code des douanes français et le code des douanes de l'Union, enrichis de bibliographies, d'annotations de jurisprudence, de commentaires explicatifs et de textes d'application, ainsi que de nombreux textes complémentaires rassemblés au sein d'un appendice. L'édition 2023 est à jour notamment des textes suivants : - décret du 7 octobre 2022 relatif à la généralisation de la facturation électronique dans les transactions entre assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée et à la transmission des données de transaction ; - loi du 16 août 2022 de finances rectificative pour 2022 ; - arrêté du 7 juin 2022 portant création par la direction générale des douanes et droits indirects d'un traitement automatisé de lutte contre la fraude dénommé "valorisation des données pour l'analyse de risque" ; - arrêté du 14 avril 2022 modifiant l'arrêté portant création d'un service à compétence nationale dénommé "direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières ; " - décret du 31 mars 2022 relatif à l'exercice du droit de transaction par l'administration des douanes.
Droit constitutionnel
Manuel des brigades des douanes
Manuel des brigades des douanes, suivi d'une théorie sur l'exercice et l'inspection du mousqueton, et d'une instruction sur l'entretien des armes, par J. -J. Roux,... Date de l'édition originale : 1858 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Droit fiscal communautaire
Code des douanes. Code des douanes de l'union annoté & commenté, Edition 2023
L'ensemble de la réglementation douanière française et européenne réunie en un seul ouvrage L'ensemble de la réglementation douanière réunie en un seul ouvrage Les + de l'édition 2022 : Richesse des commentaires, des annotations de jurisprudence et des textes complémentaires ; Contenu numérique additionnel (notamment l'intégralité des annexes du règlement UE n° 952/2013, du règlement UE 2015/2446, du règlement UE 2015/2447, du règlement délégué UE 2016/341 et des circulaires d'application) Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu ; Le code des douanes français et le code des douanes de l'Union, enrichis de bibliographies, d'annotations de jurisprudence, de commentaires explicatifs et de textes d'application, ainsi que de nombreux textes complémentaires rassemblés au sein d'un appendice. L'édition 2022 est à jour notamment des textes suivants : loi du du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 ; ordonnance du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services, et décret du 30 décembre 2021 pris pour son application ; loi du du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire ; loi du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ; ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés ; loi du 19 juillet 2021 de finances rectificative pour 2021 ; décision (UE) du 7 juin 2021 relative au régime de l'octroi de mer dans les régions ultrapériphériques françaises ; décrets des 2 et 4 juin 2021 relatif aux modalités de déclaration et de divulgation auprès de l'administration des douanes des flux d'argent liquide entre la France et l'étranger ; règlement (UE) du 20 mai 2021 relatif au régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage.
03/2022
12 ans et +
La douane volante
Bretagne 1914. La guerre menace. Une nuit, la charrette de la mort s'arrête devant la maison de Gwen le Tousseux, jeune orphelin. C'est l'Ankou qui vient le chercher, pour l'emmener dans un pays étrange, effrayant mais fascinant. Gwen parviendra-t-il à retrouver sa terre natale ? Ou son destin sera-t-il à jamais lié à Jorn, le redoutable officier de la toute-puissante douane volante ?
08/2012
Droit
Le droit douanier à l'épreuve de la criminalité transnationale organisée dans l'espace CEDEAO
Le droit douanier comporte des mécanismes de lutte contre la fraude qui lui ont permis, jusque-là, de faire face au phénomène de la Criminalité transnationale organisée (CTO) tout en gardant sa spécificité et son autonomie. Mais très vite, les douanes vont se rendre compte que la lutte contre la CTO va devoir impliquer l'intégration d'autres mécanismes juridiques extra-douaniers. Les trafics illicites, la cybercriminalité, le blanchiment d'argent, le financement du terrorisme, entre autres, pervertissent les échanges commerciaux et génèrent de nouvelles formes de délinquance. Il est, dès lors, devenu primordial, de neutraliser l'action des organisations criminelles à travers, notamment, le renforcement de la surveillance des frontières et la sécurisation du contrôle des opérations commerciales. Le dédouanement des services commerciaux, l'érection du crime transnational en infraction douanière, l'institution d'un service de douane judiciaire, la spécialisation de bureaux de douane en matière de lutte contre la cybercriminalité et le renforcement des pouvoirs du juge dans le traitement du contentieux douanier sont, autant de réformes, dont l'intégration dans un nouveau code des douanes CEDEAO est recommandée. La finalité, pour les douanes, étant de concilier la protection de la chaîne logistique internationale et la facilitation des échanges commerciaux.
08/2019
Droit
Concepts et pratiques professionnelles en douanes. Origines, procédures, régimes et valeur
Cet ouvrage est le fruit d'une longue et riche expérience au sein de l'administration des douanes. A partir d'une démarche très simple, l'auteur vous conduit vers une expertise en douane. Il explique d'abord les concepts, c'est-à-dire le vocabulaire douanier de façon à ne saisir que l'essentiel. Il expose ensuite les exigences des pratiques douanières pour tous les scénarios du commerce international. Il procède enfin à des illustrations pour une meilleure compréhension des droits et obligations des opérateurs en douane ; chacun trouvera une application concrète pour son commerce.
06/2017
Littérature française (poches)
La douane de mer
L'auteur meurt à la première ligne. Au moment où il survole, avec un sentiment de mélancolie dû à sa situation, la Douane de mer à Venise, il tombe sur un esprit venu d'Urql, dans une lointaine galaxie, pour étudier l'univers.
L'esprit surgi d'ailleurs s'appelle A. Il considère avec stupeur une planète dont il ne sait rien et qu'il a du mal à comprendre. Le défunt s'appelle O. Avant de quitter à jamais pour une destination inconnue les bonheurs et les plaisirs de notre vallée de larmes, O va présenter le monde à son nouvel ami.
Trois jours durant, à l'usage des gens d'Urql qui ont le malheur d'ignorer que nous sommes le centre de tout, A et O, aile contre aile, parcourent l'espace et le temps et rédigent un rapport sur la Terre et les hommes.
12/1995
Concours administratifs
Contrôleur des douanes. Annales corrigées, Edition 2021-2022
Outre une présentation détaillée de l'organisation des douanes, du métier de contrôleur et du concours, ce guide vous propose les sujets d'annales corrigés des dernières sessions (incluant la session 2020) du concours de contrôleur des douanes pour chacune des épreuves de pré-admissibilité et d'admissibilité : QCM de français, mathématiques, culture générale et raisonnement logique ; résumé de texte. Chaque sujet est accompagné d'un corrigé détaillé vous permettant de réviser l'essentiel des connaissances à avoir et de vous évaluer, tout en vous familiarisant avec les épreuves dans les conditions du concours.
06/2021
Douane
L'organisation mondiale des douanes. Passé, présent, futur
Premier ouvrage sur l'Organisation Mondiale des Douanes. L'ouvrage décrit, de manière globale et systémique, les énormes contributions que l'Organisation Mondiale des Douanes a apportées en faveur de l'ordre et du développement du commerce extérieur mondial.
12/2021
Concours administratifs
Agent de constatation principal des douanes de 2e classe. Tout-en-un, Edition 2022
Cet ouvrage s'adresse aux candidats des concours externe et interne d'agent de constatation principal des douanes de 2e classe, accessibles au niveau brevet. Outre une description détaillée du métier et du concours, ainsi que du statut de fonctionnaire et des partenaires institutionnels de la douane, ce guide tout-en-un vous permet de préparer efficacement : - L'épreuve de pré-admissibilité : - QCM de français, mathématiques, culture générale et raisonnement logique - L'épreuve d'admissibilité : - cas pratique - Les épreuves de pré-admission : - épreuves physiques - L'épreuve d'admission : - entretien avec le jury
03/2022
Droit
Annales corrigées Contrôleur des finances publiques, douanes, CCRF, INSEE
Vous voulez réussir le concours externe de contröleur (de 2' classe) des finances publiques, des douanes et droits indirects, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (CCRF) et/ou de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) ? Ces quatre concours de contrôleur (de 2e classe) se montrent très sélectifs. Le taux de réussite est généralement inférieur à 5 %. En effet, de nombreux candidats - souvent surdiplômés - s'inscrivent à ces concours, attirés par le statut de fonctionnaire de l'Etat, la qualité de la formation dispensée, l'intérêt et la variété des fonctions exercées ainsi que le niveau de rémunération avantageux dans les ministères économiques et financiers. Cette situation ne doit pas vous abattre, mais au contraire vous encourager à préparer votre/vos concours avec sérieux, méthode et régularité. Pour assimiler la méthodologie des épreuves, il est essentiel de s'entraîner en faisant le plus grand nombre de sujets de concours pendant les semaines et les mois qui précèdent votre/vos concours. Pour vous mettre sur la voie du succès, une équipe de spécialistes guidera ces entraînements en vous proposant les commentaires et les corrigés de 32 sujets des concours les plus récents. Vous trouverez également en introduction toutes les informations utiles à votre inscription et à votre réussite.
09/2019
Concours administratifs
Contrôleur des douanes. Tout-en-un, Edition 2021-2022
Outre une présentation détaillée de l'organisation des douanes, du métier de contrôleur et du concours, ce livre vous propose : une description précise des épreuves de pré-admissibilité (QCM de français, mathématiques, logique, culture générale), d'admissibilité (résumé de texte, épreuve optionnelle, langue étrangère) et d'admission (entretien avec jury, langue étrangère, épreuves physiques) ; des conseils méthodologiques pour vous préparer efficacement aux différentes épreuves ; des fiches de cours synthétiques pour acquérir les notions essentielles ou consolider vos connaissances ; de nombreux exercices d'entraînement et des sujets d'annales corrigés récents, pour vous familiariser avec les épreuves types du concours.
06/2021
Droit
Tarifs des douanes de France, disposés par ordre alphabétique
Tarifs des douanes de France... disposés par ordre alphabétique... / par P. de Lajonkaire,... Date de l'édition originale : 1862 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Histoire de France
Livre d'or du corps des douanes. Guerre de 1914-1918
Militarisé en temps de guerre selon les textes en vigueur, le Corps des Douanes a été appelé à l'activité le lei août 1914. Composé de 33 bataillons et de deux compagnies "appelés dans la région de leur service de paix à seconder les opérations des armées", il a participé aux combats dans la partie la plus menacée du pays. Différents incidents de frontière et la défense des places assiégées de Maubeuge, Charlemont, Montmédy et Longwy ont mis leur rôle en évidence. C'est au sein du corps que nombre des missionnaires spéciaux, chargés par le GQG de missions de renseignement et de sabotage dans la partie occupée de la France, furent choisis et se distinguèrent remarquablement. Les bataillons furent dissous, pour la plupart, vers la fin de 1915 et leurs membres mobilisables rejoignirent leurs régiments d'affectation. La direction générale des douanes, soucieuse de rendre hommage au personnel de l'institution, fit paraître en 1921 et 1925 le présent livre d'or et son additif qui reprennent l'ensemble des douaniers tués, disparus, blessés, cités et décorés au cours du premier conflit mondial. Elle a décidé de soutenir l'AHAD - Association pour l'histoire de l'administration des douanes - qui a eu à coeur de réimprimer ces ouvrages à l'occasion du centenaire de la grande guerre et d'honorer ainsi la mémoire de nos anciens collègues.
09/2014
Concours administratifs
Concours Contrôleur des douanes. Externe - Tout-en-un, Edition 2021-2022
La préparation pas à pas pour réussir votre concours Toutes les épreuves : - QCM de pré-admissibilité - Résumé d'un texte portant sur les questions économiques et sociales - Epreuves d'admissibilité à option - Epreuve facultative de langue étrangère - Entretien avec le jury - Epreuve d'exercices physiques Tout le cours en fiches syntétiques Méthodologie pour réussir chaque épreuve QCM, exercices, annales pour réviser et s'entraîner Corrigés détaillés pour s'évaluer et progresser.
10/2021
Import, export
L'import-Export présenté, expliqué et commenté pour les TPE et PME. Tous les éléments pratiques, techniques et juridiques, 2e édition
Cet ouvrage propose des réponses techniques, juridiques et pratiques basées sur l'expérience de personnes de terrain (dirigeants d'entreprise, comptables, chargés export, acheteurs et vendeurs, commissionnaires en douane, transporteurs, banquiers...) afin de répondre aux interrogations légitimes de tout dirigeant de TPE ou PME, ou ses représentants, tenté de passer à l'acte : l. Comment aborder ces marchés étrangers éloignés, si différents, parfois, culturellement ? 2. Comment gérer toutes les problématiques qui se présentent en termes de marketing, transport, douane, change... ? 3. Comment trouver les textes, les réglementations, les structures, les intervenants divers capables de les aider dans leurs démarches ? Sommaire (extraits) . L'import-export, les raisons et motivations, le diagnostic d'entreprise . L'organisation du commerce international . Problématique et gestion des risques à l'international . Comment chercher et trouver les informations ? . Informatique, applications informatisées, bases de données et sites internet . Le statut d'importateur-exportateur . L'organisation de l'entité à l'import-export . Les canaux et circuits de distribution . S'implanter à l'étranger . L'étude de marché . La prospection . La négociation . Vente et contrat de vente international ; les incoterms . Les prix à l'import/export . Brevets et marques . Les financements à l'international . Les modes et techniques de paiement . La comptabilisation des opérations d'import-export . Les transports internationaux . Les accords internationaux . Le dédouanement . Dédouaner soi-même . Les documents et justificatifs . La justification de sortie . Le classement des produits dans le tarif des douanes . L'origine des marchandises . La valeur en douane . Marquage et étiquetage . Les droits, taxes et TVA . Les régimes économiques . Les opérations et formalités intracommunautaires . Veille et intelligence économique . Les contrôles import-export . Litiges et contentieux à l'import-export
06/2023
Droit
Le droit douanier des pays africains. Sénégal, Côte d'Ivoire et Bénin et la mise en oeuvre de la Convention de Kyoto révisée et du Cadre SAFE de l'OMD
Le droit douanier pourrait être défini comme l'ensemble des règles codifiées qui permettent à la douane d'accomplir ses différentes missions : mission fiscale, mission économique, mission d'accompagnement des autres administrations et mission de facilitation et de sécurisation de la chaîne logistique internationale. Le droit douanier des pays africains objet de l'étude (Sénégal, Côte d'Ivoire et Bénin) est influencé de façon contrastée par les nombreuses normes contenues dans la Convention de Kyoto Révisée et dans le Cadre de normes SAFE de l'Organisation mondiale des douanes. Pourtant le droit douanier évolue, bouleversé par le développement du commerce électronique, de la criminalité, l'exigence du partenariat avec le secteur privé et d'autres réalités qui appellent une réaction positive des administrations douanières. C'est pourquoi le droit douanier devrait être renforcé et adapté, pour être un droit plus favorable aux réalités économiques africaines.
07/2020
Concours administratifs
Concours Contrôleur des Douanes externe, catégorie B. Tout-en-un, Edition 2022
Tout ce que le candidat doit savoir pour réussir son concours : Préadmissibilité : QCM de français, connaissances générales, mathématiques et raisonnement logique. Admissibilité : résumé d'un texte portant sur les questions économiques et sociales ; l'une des options suivantes, au choix : mathématiques, comptabilité privée, économie, droit, géographie économique ; une épreuve facultative de langue étrangère. Admission : entretien avec le jury et épreuve de langue étrangère. Le livre propose : des plannings de révisions ; une méthode avec les bons réflexes à adopter ; des témoignages ; un cours présenté de manière synthétique ; des simulations d'entretiens ; de nombreux exercices d'entraînement corrigés ; 20 sujets d'annales corrigés (dont la session 2020).
07/2021
Histoire du droit
Manuel pratique des préposés de brigades des douanes de France. Partie 4
Manuel pratique des préposés de brigades des douanes de France. Partie 4 / ; par Chauvassaignes,... Date de l'édition originale : 1826-1827 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Douane
Tarif des douanes. Les fondamentaux, complexités, difficultés et subtilités du tarif des douanes ou Comment déterminer le bon classement tarifaire, les droits et taxes et mesures applicables
Comment déterminer le bon classement tarifaire, les droits et taxes et mesures applicables ? Calculer les droits de douane, identifier les nombreuses mesures applicables, établir la faisabilité d'un projet à l'import-export, mesurer les coûts et charges, dédouaner, comportent la nécessité d'en passer par la première et la plus importante des formalités : le classement des marchandises dans la nomenclature du tarif des douanes. Un classement relativement simple dans de nombreux cas mais aussi parfois compliqué, à risques, dans d'autres, étant donné l'existence des difficultés et subtilités qui sont énoncées, expliquées et commentées dans cet ouvrage. Des difficultés et subtilités auxquelles il est possible de faire face comme le montre et démontre, méthodologiquement, l'auteur, extraits et exemples à l'appui. . Le Tarif en pratique . Les différentes configurations de classement dans le tarif . Les modalités d'application des Règles générales . Les principes et modalités de recherche du classement dans le tarif . Les applications et bases de données : Intérêts et limites . La position la plus spécifique ; les modalités de détermination . Le caractère essentiel des produits ; les modalités de détermination . Les marchandises non nommément reprises dans la nomenclature . Les marchandises reprises sous des désignations inusuelles, méconnues, ... . Les marchandises complexes et techniques ; les problématiques de l'interprétation des notes du tarif . Les marchandises mélangées, composites et associées . Les marchandises multifonctions, d'emploi et d'usages pluriels, distincts . Le classement des marchandises selon leur emploi, usage, destination, ... sans détour . Le classement d'après la matière constitutive et ses particularités . Le classement selon les éléments physiques : poids, volume, dimensions, etc. . Le classement selon les critères valeur et origine . Les assortiments conditionnés pour la vente au détail . Les marchandises incomplètes, non finies, démontées ou non montées . Les parties et accessoires . Les parties et fournitures d'emploi général ou parties spécifiques . Les marchandises présentées séparément . Les marchandises classées aux positions et sous-positions Autres, autres . Les marchandises non dénommées ni comprises ailleurs . Les contenants et emballages . Le classement des marchandises bénéficiant d'exemptions, de réductions de droits . Le classement des marchandises sous les régimes des perfectionnements actif et passif . Le classement tarifaire dans les échanges intracommunautaires . L'indispensable suivi des modifications tarifaires . La gestion du tarif en interne ; organisation, moyens et problématiques
10/2021
Economie
Usages du commerce. Partie 1
Usages du commerce ou guide du négociant dans ses rapports avec la douane et avec les marchés étrangers. Par un ancien négociant et par un employé supérieur des douanes... 1re Partie... Date de l'édition originale : 1849 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
BTS Commerce international
Gestion des procédures douanières. La douane : théorie et pratique
L'objectif de cet ouvrage est de proposer des méthodologies claires et complètes pour maîtriser l'ensemble des procédures douanières dans le cadre de l'Union Européenne. Il se base sur de nombreux documents réels.
09/2022
Droit
Annales corrigées Agent principal de constatation des douanes de 2e classe. Edition 2019
Outre une présentation détaillée du métier et du concours d'agent principal de constatation des douanes de 2e classe, ce guide vous propose les sujets corrigés des dernières sessions du concours pour chacune des épreuves de pré-admissibilité et d'admissibilité.
03/2019
Droit
Les entreprises et les procédures douanières. Analyse du Code des douanes de l'Union
DROIT EUROPEEN Un outil pratique et indispensable pour vous aider dans l'application des droits de douane et des autres mesures liées au commerce international Le départ du Royaume-Uni de l'Union européenne en janvier 2021 a eu un impact considérable sur les entreprises et en particulier sur les entreprises qui n'avaient jamais dû importer ou exporter des marchandises. S'il est vrai qu'un accord de libre-échange a été signé entre l'U. E. et le Royaume-Uni, il reste fondamental de bien comprendre et de bien appliquer les règles d'origine qui sont prévues dans le cadre de cet accord. Par ailleurs, l'application des règles d'origine est également valable pour tous les autres pays avec lesquels l'U. E. a signé un accord de libre-échange ou pour les pays auxquels l'U. E. accorde des préférences unilatérales. C'est pour cette raison que cet ouvrage consacre un chapitre au Brexit et clarifie ainsi les procédures mises en place lors des échanges de marchandises entre ces deux parties. Il explique aussi en détail les nouvelles règles avec les pays paneuro-méditerranéens dont l'introduction apporte de nombreuses nouveautés : - la possibilité de calculer le prix départ usine des produits et la valeur des matières non originaires sur une base moyenne ; - le cumul total et le cumul total bilatéral ; - l'élimination du certificat EUR-MED. Enfin, cette nouvelle édition est l'occasion de réaliser une mise à jour qui tient compte des différentes modifications apportées au Code douanier de l'Union ainsi qu'à ses règlements délégués et exécutifs, l'objectif étant toujours de rendre les concepts de la législation douanière plus accessibles. Cet ouvrage sur la réglementation douanière se veut un instrument pratique pour les responsables douaniers, financiers et logistiques, mais également pour les étudiants et toutes les personnes qui désirent approfondir cette matière encore peu connue mais passionnante.
12/2021
