Contrat de transaction
Extraits
Droit des affaires
Contrat de transaction
L'heure est aux modes alternatifs de règlement des litiges, aux accords plutôt qu'aux procès. Plus que jamais, la transaction - convention par laquelle les parties mettent, par elles-mêmes, fin à un litige au moyen de concessions réciproques - constitue un composant essentiel de notre système juridique. Bien que l'ancien Code civil lui consacre 15 articles, la transaction constitue un contrat nommé de basse intensité. Son régime juridique est pour l'essentiel (mais pas exclusivement) le reflet du droit commun des obligations et de ses évolutions. La nature et l'objet particuliers de la transaction entrainent néanmoins de nombreuses particularités. Elles constituent autant de risques pour les praticiens. Ces derniers doivent y être attentifs, au risque d'être confrontés à de nouvelles difficultés et de voir ressurgir le litige auquel les parties ont souhaité mettre fin. Le présent ouvrage étudie méthodiquement le régime juridique de la transaction et ses particularités, avec pour objectif de fournir au lecteur une vue aussi complète que possible des règles applicables, tant à la formation qu'à l'exécution de la transaction. Une attention particulière est également accordée à ses effets procéduraux, ainsi qu'au sort des tiers.
10/2021
Thrillers
Transaction
Un site de petites annonces en ligne comme il en existe des dizaines. L'arnaque de trois amis, noyée parmi des milliers de bonnes affaires. Un individu dangereux qui sommeille au milieu des acheteurs potentiels. Quelle était la probabilité qu'ils se croisent ? Transaction... l'engrenage fatal est enclenché !
09/2021
Policiers
La transaction
Clay Carter est un jeune avocat commis d'office. Il gagne mal sa vie mais il a la satisfaction morale de défendre les indigents. Jusqu'au jour où le Diable se présente à lui... Un intermédiaire mystérieux lui propose de se lancer dans une activité remarquablement lucrative : la chasse aux coupables richissimes. Le sport est légal mais il faut laisser l'éthique au vestiaire. Le petit avocat cède à la tentation. Le nouveau Clay Carter attaque fabricants de cigarettes, laboratoires pharmaceutiques et autres grosses entreprises lors de procès à grand spectacle et récolte au passage des millions de dollars. Dans la presse, on le surnomme désormais le Redresseur de torts. Mais cette fortune facile est dangereuse à son tour, Clay va devenir une proie...
04/2004
Littérature française
Transaction suspendue
La crainte de tout acheteur d'un bien immobilier a pris corps pour la famille de l'auteur. En quelques minutes, le futur emménagement est compromis, femme et enfants errent désemparés. Un vendeur malhonnête et qui multiplie les faux-fuyants, les mensonges de toutes sortes et a même dupé un notaire, voilà le triste sire auquel a dû se confronter Steve St-Onge.
11/2023
Littérature française
Une transaction secrète
Virginia Woolf écrit dans Orlando : "Ecrire de la poésie, n'est-ce pas une transaction secrète, une voix répondant à une autre voix ?" C'est comprendre la poésie comme une attention à ce qui semble une parole dite par le monde, et la recherche de la traduction la plus juste de cette parole, plus ou moins forte et plus ou moins cachée. Dans ce recueil de textes critiques dont le plus ancien remonte à 1954, le plus récent datant de 1986, il y a une écoute, non plus de cette parole du monde, mais de la voix poétique elle-même, telle qu'elle a tenté cette traduction chez Scève ou Gongora, Hölderlin ou Novalis, Ungaretti ou Rilke, chez des prosateurs tels que Senancour, Paulhan ou Dhôtel, ou chez des poètes contemporains, de Ponge à Bonnefoy. De bout en bout, cette écoute est celle d'un poète pour qui écrire de la poésie, en lire ou en faire lire, ne saurait être qu'ouvrir un dialogue aussi vrai que possible dans un monde comme aéré par lui.
03/1987
Poésie
Une transaction secrète. Lectures de poésies
Virginia Woolf écrit dans Orlando : "Ecrire de la poésie, n'est-ce pas une transaction secrète, une voix répondant à une autre voix ?" C'est comprendre la poésie comme une attention à ce qui semble une parole dite par le monde, et la recherche de la traduction la plus juste de cette parole, plus ou moins forte et plus ou moins cachée. Dans ce recueil de textes critiques dont le plus ancien remonte à 1954, le plus récent datant de 1986, il y a une écoute, non plus de cette parole du monde, mais de la voix poétique elle-même, telle qu'elle a tenté cette traduction chez Scève ou Gongora, Hölderlin ou Novalis, Ungaretti ou Rilke, chez des prosateurs tels que Senancour, Paulhan ou Dhôtel, ou chez des poètes contemporains, de Ponge à Bonnefoy. De bout en bout, cette écoute est celle d'un poète pour qui écrire de la poésie, en lire ou en faire lire, ne saurait être qu'ouvrir un dialogue aussi vrai que possible dans un monde comme aéré par lui.
07/2015
Littérature française
La loi applicable au contrat électronique en droit burkinabè
La question du droit applicable au contrat électronique empreint d'un élément d'extranéité n'est que partiellement tranchée par la loi n°045-2009/AN portant réglementation des services et des transactions électroniques au Burkina Faso et l'Acte additionnel A/SA. 2/01/10 du 16 février 2010 portant transactions électroniques dans l'espace CEDEAO. En effet, si les articles 4, alinéa 2 de la première et 7, § 2 du deuxième reconnaissent expressément aux parties, la liberté de choisir le droit applicable à leur contrat, les choses sont moins précises au sujet du droit applicable à défaut de ce rattachement subjectif. Pour cet autre aspect de la question, l'Acte additionnel distingue les contrats B2B des contrats B2C et ne consacre (expressément) de règle de rattachement subsidiaire (relativement protectrice) que pour ces derniers.
10/2022
Droit
Actualités en droit des contrats spéciaux
Le droit des contrats spéciaux ne se limite plus à l'étude des contrats nommés mais englobe toute une série de contrats sui generis auxquels sont confrontés quotidiennement les praticiens. Cet ouvrage offre l'occasion de faire le point sur différent contrats, nommés ou innommés, dont l'importance est considérable. Deux chroniques de jurisprudence relatives au droit commun du bail et de la transaction seront présentées lors du colloque. L'accent sera également mis sur plusieurs aspects spécifiques des contrats de vente et de syndic ainsi que de l'intermédiation immobilière. Nous nous intéresserons enfin au contrat de parking et à la garantie indépendante, souvent délaissés par la doctrine.
03/2019
Droit
Le contrat de transport maritime de marchandises à l'épreuve du droit commun des contrats
La question de l'interaction entre le droit maritime de manière générale et le droit commun ne finit pas de susciter des interrogations et notamment, lorsqu'il s'agit de préciser la place du second dans le premier. Pour les maritimistes, il est évident que le droit maritime a longtemps été le droit commun avant de devenir un droit spécial. Pour ceux-ci, le droit des transports est aujourd'hui comme hier, un excellent laboratoire du droit des obligations et du droit des contrats en particulier. Pour les civilistes en revanche, le droit commun étant considéré comme le guide de la matière contractuelle, le contrat de transport ne peut échapper t son emprise. Si en doctrine la question semble complexe et peine a se résoudre, on note également le développement d'une jurisprudence controversée et parfois chaotique, source d'insécurité juridique. Au demeurant, une analyse d'ensemble et concrète de la question montre qu'aucun de ces courants n'a ni entièrement tort, ni entièrement raison. Sans doute le droit des contrats exerce aujourd'hui un poids considérable sur le contrat de transport. cependant, il n'agit pas en tant que chape de plomb, mais en tant que catalyseur de principes directeurs. Car, si le contrat de transport maritime est d'abord un contrat, il est aussi un contrat... de transport. Partant, il n'est ni entièrement soumis au droit commun, ni autonome. En effet, il est sous l'emprise du droit commun des contrats, mais en même temps s'en libère.
01/2019
Contrats de travail
Le contrat de travail en pratique. Contrat à durée indéterminée, contrat à durée déterminée, contrat à temps partiel...
Entre ce que le droit du travail semble permettre et les restrictions imposées par la jurisprudence, rédiger un contrat de travail n'est pas toujours chose facile ! Ce livre a pour ambition de présenter une synthèse sur le droit applicable en matière de contrat à durée indéterminée, de contrat à temps partiel, de contrat de travail intermittent et d'apprentissage, de contrat à durée déterminée. Qu'est-ce qu'un contrat de travail ? Quelles sont les clauses du CDI ? Quelle est la durée minimum et maximum d'un temps partiel ? Quelles sont les conditions de mise en oeuvre d'un contrat de travail intermittent ? Comment rompre un CDD ? Employeurs, gestionnaires RH ou salariés, cet ouvrage 100 % opérationnel vous accompagnera dans la rédaction et la compréhension de vos contrats de travail. Rédigé dans un style simple et accessible, ce guide très pratique vous présente un panorama complet sur la législation en vigueur et sur ce qui a changé depuis les ordonnances Macron, afin que nul ne soit lésé dans ses droits.
02/2021
Contrats de travail
Le contrat de travail en pratique. Contrat à durée indéterminée, contrat à durée déterminée, contrat à temps partiel...
Entre ce que le droit du travail semble permettre et les restrictions imposées par la jurisprudence, rédiger un contrat de travail n'est pas toujours chose facile ! Ce livre a pour ambition de présenter une synthèse sur le droit applicable en matière de contrat à durée indéterminée, de contrat à temps partiel, de contrat de travail intermittent et d'apprentissage, de contrat à durée déterminée. Qu'est-ce qu'un contrat de travail ? Quelles sont les clauses du CDI ? Quelle est la durée minimum et maximum d'un temps partiel ? Quelles sont les conditions de mise en oeuvre d'un contrat de travail intermittent ? Comment rompre un CDD ? Employeurs, gestionnaires RH ou salariés, cet ouvrage 100 % opérationnel vous accompagnera dans la rédaction et la compréhension de vos contrats de travail. Rédigé dans un style simple et accessible, ce guide actualisé vous présente un panorama complet sur la législation en vigueur et sur ce qui a changé depuis les ordonnances Macron, afin que nul ne soit lésé dans ses droits.
10/2023
BTS Tertiaires
Transaction immobilière BTS Professions immobilières / Licence
Cet ouvrage, à feuillets détachables, propose 14 "cas pratiques" liés au domaine de la transaction immobilière. Ces cas pratiques permettent une immersion dans la réalité professionnelle du métier. L'ouvrage tient compte des évolutions de la réglementation jusqu'en mai 2022. Auteurs avec 20 ans d'expérience dans le domaine de l'immobilier. Seul ouvrage qui traite la transaction immobilière exclusivement à partir de situations professionnelles (cas pratiques). Possibilité d'agencer l'ouvrage en fonction de ses objectifs pédagogiques : traitement d'un dossier ou de la totalité du cas pratique, auto-formation, évaluation, exercice de découverte ou d'approfondissement. Les diverses situations proposées sont toutes des situations extraites de la réalité du métier de "conseiller en transaction" (contexte professionnel réel). Mise en évidence systématique des compétences à acquérir en début de cas pratique avec auto-évaluation possible. Des fiches repères permettent de synthétiser l'essentiel à comprendre ou à retenir à partir de thèmes précis et variés mais liés au domaine de la transaction immobilière (les méthodes d'estimation, l'agent immobilier et la loi Hoguet, l'analyse patrimoniale, la prospection immobilière, la visite du bien, la loi "informatique et libertés" , le traitement des objections...).
07/2022
Notions
La transaction. Penser autrement la démocratie
Le livre retrace une trajectoire qui va de la doxa, qu'il convient de réhabiliter, à la transaction, qui sanctionne cette réhabilitation. Cette trajectoire se confond avec l'exposition philosophique de la question de la démocratie, laquelle ne va pas de soi. Le sens commun est adresse et partage. Il demande à la philosophie de faire accueil à ce qui l'excède, ce commun qu'on savait sans le savoir. La transaction, elle, décrit opérativement les fonctions de médiation entre des figures sociales, politiques, symboliques en conflit. Elle invente des formations de compromis avec le réel, lesquelles s'affirment et s'éclipsent en même temps ou successivement. La transaction est à la fois dans l'objet transactionnel lui-même, un accord, une convention, voire une institution, aléatoires et provisoires, et dans l'action que porte en elle la transaction, interminable.
05/2023
BTS parascolaire
BTS professions immobilières. Gestion, transaction, droit
Avec les fiches Objectif BTS, révisez efficacement tout le référentiel du BTS Professions immobilières et réussissez votre examen ! Le plus : nouvelle édition à jour de la loi ALUR.
07/2015
Policiers
Le contrat
Tout commence dans la salle de lecture d'une bibliothèque de Manhattan. Bryce Proctorr, auteur à succès, y prend des notes pour son prochain roman, qu'il a du mal à commencer. Il faut dire que Bryce est au milieu d'un divorce particulièrement pénible, et que Lucie, sa future ex-femme, a promis de le saigner à blanc. Soudain, Bryce aperçoit Wayne Prentice, un " collègue " avec lequel il a débuté. Mais qui n'a pas eu sa chance : il est sur la fameuse liste " intermédiaire " de l'ordinateur des commerciaux, celle qui recense les écrivains dont la courbe des ventes est descendante. Les conséquences sont faciles à prévoir : moins de livres mis en place dans les librairies, des avances de plus en plus faibles, le début d'un cercle vicieux. Les deux hommes, qui ne se sont pas revus depuis des années, exposent leurs difficultés, et Bryce a soudain une idée de génie : Wayne a un manuscrit, mais pas d'éditeur ; Bryce a un éditeur, mais pas de manuscrit. Wayne va donc " vendre " son œuvre à Bryce qui la fera publier sous son nom, et les bénéfices seront répartis de façon égale. Wayne accepte. C'est alors que Bryce ajoute une clause à l'étrange contrat qui va les lier : son épouse doit mourir. Dans la lignée du Couperet, un Westlake impitoyable qui dissèque les mœurs éditoriales américaines et illustre à sa façon le mythe de Faust, jusqu'au final aussi imprévisible que saisissant.
11/2000
Policiers
Le contrat
Avant de devenir tueur à gages, G tirait à la Winchester dans un cirque. C'est ainsi que le mystérieux M. Louis l'a remarqué et l'a engagé. Supprimer des crapules ne pose aucun problème à G, mais le jour où il blesse accidentellement un chien-loup en exécutant son maître, sa vie est bouleversée. Il décide d'adopter l'animal, qui boite désormais. Pas très discret pour un tueur à gages recherché par tous !
11/2015
Policiers
Le contrat
Malgré son armée d'avocats, malgré ses bataillons d'experts, malgré ses moyens et sa stature, Krane Chemical vient de perdre un procès retentissant. Reconnue coupable de pollution délibérée, la multinationale a été rendue responsable de la mort de deux personnes. 41 millions de dollars de dommages et intérêts. Avec les centaines de cas similaires qui se présentent déjà, c'est la ruine assurée... Mais Carl Trudeau, son P.-D.G., n'est pas homme à se laisser abattre. Et il lui reste un dernier recours : faire casser ce jugement. Pour cela, il a besoin d'une oreille bienveillante à la Cour suprême du Mississippi. Pour cela, il lui suffit d'y faire élire un homme prêt à toutes les compromissions...
04/2010
Littérature française
Le Contrat
Eviter le bonheur pour vivre riche, immensément riche. Ne pas être heureux pour devenir milliardaire. C'est tout ? Tel est le contrat de ce livre. Quand on veut se suicider, le bonheur n'existe plus, alors bien sûr que le contrat va être signé. Mais peut-on éviter le bonheur
11/2015
Littérature française
Le contrat
Nina a sept ans lorsqu'elle est promise à un homme de presque trente ans son aîné, un homme dont elle ignore tout, du visage au nom. L'homme est riche et puissant, c'est amplement suffisant pour ses parents qui ne voient en lui que leur propre enrichissement. Devant le village rassemblé, la promesse du mariage est prononcée. Or, là d'où vient Nina, la parole donnée est une parole sacrée. Dans ces montagnes, la langue et le regard acéré des hommes peuvent être meurtriers. Alors, quelques années plus tard, quand le futur mari disparaît, les ennuis commencent...
03/2021
Littérature française
Le Contrat
Alice Boucher acceptera-t-elle de signer avec Christophe Lambert, fondateur des éditions Thanatographes, spécialisées dans les derniers textes, ce contrat faustien en diable par lequel elle renonce à écrire après lui avoir confié un ultime manuscrit ? Entière, en quête d'absolu et de sens, elle entretient un rapport vital à l'écriture ; face à elle, Christophe n'est-il qu'un dandy cynique qui fait commerce de la mort ? Jusqu'où ira-t-il pour la convaincre d'écrire ce texte - puis de disparaitre ? Quel rapport ces deux-là entretiennent-ils avec Marie-Madeleine, une vieille dame impudente et truculente, qu'un autre contrat va également bientôt engager avec l'énigmatique et ténébreux réalisateur Achard Lebrument ? "Le Contrat" est un roman à multiples facettes, miroirs, chausse-trappes et faux semblants, qui poursuit la réflexion de son autrice sur le statut du réel et propose, outre l'histoire de ces quatre personnages : - le pitch d'une web série sur la cuisine de l'amour - le programme drolatique d'un Festival du Dernier roman - quelques trésors de l'opérette française - un catalogue jubilatoire de derniers textes encore inédits (réels ou imaginaires) - une playlist de chansons à pleurer - des considérations étymologiques sur l'évolution de quelques mots latins et coquins - mais aussi une réflexion sérieuse sur le chant du cygne : la relation de la Littérature au Temps et à la Mort. Qui signera ? Qui tire les ficelles ? Qui mourra ? Extrait "Depuis que savoir qu'écrire est devenu sa grande question, Colline sèche sur pied. Parler de soi ne l'attire pas, seul est intéressant le réel autour d'elle, la vie des autres, et une vie bien différente, si possible, il te suffisait de si peu, auparavant, t'en souviens-tu seulement ? Tu t'installais dans un café, tu regardais autour de toi et les mots te démangeaient déjà le bout des doigts. Si tu voyais un couple, par exemple, toutes sortes d'histoires ne demandaient aussitôt qu'à se glisser de leurs chaises au carnet que tu gardais toujours ouvert devant toi. Très vite, tu esquissais quelques ébauches de tableaux". E. B.
02/2022
Théâtre - Pièces
Le contrat
"Alex écrit des comédies pour le théâtre... qui à ce jour n'intéressent personne. Il envisage d'abandonner sa carrière de dramaturge pour chercher un vrai boulot... C'est alors qu'il reçoit un appel d'une célèbre productrice parisienne. Elle vient de lire sa dernière pièce et veut absolument la monter. L'occasion pour Alex de voir son talent reconnu ! Enthousiaste et pressée, elle s'apprête à débarquer chez lui afin qu'il signe un contrat d'exclusivité. Mais ce coup de fil inespéré est aussitôt suivi d'un autre. Fred, le copain d'Alex, qui détient déjà les droits de la pièce, lui annonce qu'il va enfin la monter. Il a investi toutes ses économies dans la location d'un petit théâtre. Comment faire en sorte que ce " loser " sympathique abandonne son projet sans que cela passe pour une trahison de la part de son meilleur ami ?
04/2024
Au-delà
La rupture de contrat
Lorsqu'une personne que nous connaissons se suicide, nous sommes en proie à la douleur de ce départ à laquelle s'ajoute une insidieuse culpabilité qui nous fait dire ou penser " J'aurais pu... j'aurais dû... " Anne Givaudan, spécialiste depuis plus de vingt ans des domaines de l'Après-Vie et des Mondes subtils, nous propose un autre regard sur ce moment de " rupture de contrat ". Ses rencontres avec des êtres qui ont interrompu volontairement leur parcours donnent un souffle nouveau, hors de tout jugement, sur cet aspect occulté et méconnu de la vie. Un sujet sensible traité avec tendresse. Un regard peu conventionnel sur un sujet " tabou "... une expérience vécue, des rencontres sans jugement ni culpabilisation qui répondent à de nombreuses interrogations.
11/2022
Philosophie
Le contrat de défiance
Sans la confiance entre les individus, c'est toute notre société qui s'écroule. La peur, la déraison, la faillite, la guerre, la paranoïa menacent. Pourtant : la judiciarisation des rapports contractuels, le désir de contrôle, la difficulté d'accepter notre part humaine de fragilité, sans laquelle la confiance n'existe pas, engendrent une société de défiance. L'essai magistral de Michela Marzano offre une double perspective historique et philosophique : de la banqueroute de Law (1720) à la crise du prêt interbancaire (2007-2008), de l'égoïsme libéral au doute systématique des théories du complot, du don de soi dans l'amour à la multiplication des conflits juridiques dans la sphère privée (sait-on que 70 % des contentieux au Tribunal de grande instance sont familiaux ?), de la crainte de tout perdre à l'éloge de la dépendance, Michela Marzano construit et déconstruit notre rapport à la confiance. Le pilier de notre civilisation.
10/2010
Littérature française
Le contrat de mariage
" Monsieur de Manerville le père était un bon gentil- homme normand bien connu du maréchal de Richelieu, qui lui fit épouser une des plus riches héritières de Bordeaux dans le temps où le vieux duc y alla trôner en sa qualité de gouverneur de Guyenne. Le Normand vendit les terres qu'il possédait en Bessin et se fit Gascon, séduit par la beauté du château de Lanstrac, délicieux séjour qui appartenait à sa femme. Dans les derniers jours du règne de Louis XV, il acheta la charge de major des Gardes de la Porte, et vécut jusqu'en 1813, après avoir fort heureusement traversé la révolution. Voici comment. Il alla vers la fin de l'année 1790 à la Martinique, où sa femme avait des intérêts, et confia la gestion de ses biens de Gascogne à un honnête clerc de notaire, appelé Mathias, qui donnait alors dans les idées nouvelles. A son retour, le comte de Manerville trouva ses propriétés intactes et profitablement gérées. Ce savoir-faire était un fruit produit par la greffe du Gascon sur le Normand. Madame de Manerville mourut en 1810. Instruit de l'importance des intérêts par les dissipations de sa jeunesse et, comme beaucoup de vieillards, leur accordant plus de place qu'ils n'en ont dans la vie, monsieur de Manerville de- vint progressivement économe, avare et ladre. Sans songer que l'avarice des pères prépare la prodigalité des enfants, il ne donna presque rien à son fils, encore que ce fût un fils unique... ".
Littérature française
Le Contrat de mariage
Le Contrat de mariage, roman incontournable de Balzac, a été publié pour la première fois en France en 1855. Vous souhaitez lire autrement et profiter d'une expérience de lecture originale ? Grâce à notre charte éditoriale, nous vous offrons l'opportunité de découvrir ce roman dans une édition aérée et dans un grand format, facilitant ainsi votre lecture pour vous permettre de profiter d'une expérience de lecture unique.
10/2022
Littérature française
Transactions dans une monnaie étrangère
Sept femmes saisies à un point crucial de leur existence : fragiles mais décidées, prêtes à affronter une vie nouvelle, fût-ce au prix de la solitude et de l'angoisse face à l'inconnu. Récits de ruptures et de libertés, d'identités perdues et de tentatives de se refaire : rejets soudains, brusques prises de conscience qui renvoient une routine antérieure, l'attente d'un amant intermittent, la passion sociale d'un partenaire indifférente, une ancienne règle de vie, au néant... Le lecteur retrouvera dans les sept récits qui composent ce livre l'amertume douce, l'humour et la tendresse qui sont la marque de Deborah Eisenberg et ont fait le succès de son précédent ouvrage, Petits désordres sans importance.
07/1994
Droit des affaires
Droit des contrats spéciaux civils et commerciaux. 14e édition
A propos de l'ouvrage Prolongement naturel de la théorie générale des obligations profondément rénovée par la réforme de 2016, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en oeuvre dans les divers secteurs économiques. Tirant les conséquences de cette réforme, cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites. Dans un esprit de clarté, les contrats y sont classés en cinq grandes familles : - les contrats translatifs de propriété : vente, échange, contrats de distribution, contrats de transfert temporaire ; - les contrats portant sur l'usage des biens : bail et prêt de choses ; - les contrats de services : contrats d'entreprise, mandats, dépôts ; - les contrats de crédit : prêt d'argent ; prêts à la consommation ; crédit-bail ; - les contrats aléatoires, dont est dressée une théorie générale, suivie de l'étude des jeux et paris, rentes viagères et du contrat de transaction. Points forts - Un auteur reconnu et spécialiste de la matière - Une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel
09/2021
Revues de droit
Revue des contrats N° 1, Janvier 2023
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Responsabilité ? A quoi peut bien servir le devoir de mise en garde du banquier ? Retour sur un malentendu... - par Sophie Pellet (P. 28) ? Obligation de minimiser le dommage en matière contractuelle : où en est-on ? - par Marie Dugué (P. 34) Régime des obligations contractuelles ? Le co-emprunteur non intéressé à la dette et la nullité pour défaut de contrepartie - par Antoine Hontebeyrie (P. 39) ? Une action oblique à double détente ? - par Rémy Libchaber (P. 45) CONTRATS SPECIAUX Contrats aléatoires ? Assurance et garantie des vices cachés - par Fabrice Leduc (P. 68) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit processuel ? La saisine du juge de l'homologation, talon d'Achille de la transaction homologuée - par Nicolas Cayrol (P. 88) Droit de la consommation ? Ni consommateur, ni professionnel, mal protégé suis - par Garance Cattalano (P. 107) ? Garantie légale de conformité : applicable uniquement en cas de vente, elle ne l'est pas en présence d'un contrat d'entreprise - par Jérôme Julien (P. 111) Droit de la concurrence ? Rupture brutale des relations commerciales dans le secteur audiovisuel - par Jean-Christophe Roda (P. 114) Droit administratif ? Nouvelles récentes d'une illustre vieillarde : la théorie de l'imprévision - par Charles-André Dubreuil (P. 121) COLLOQUE ? Les rencontres de droit des contrats (P. 141) DOSSIER ? Libres réflexions autour de la réforme des contrats spéciaux (P. 203)
04/2023
Contrats de travail
Contrat de travail quel contrat choisir et comment le rédiger - 3e éd.
Cette 9ème édition a due être intégralement réécrite du fait de la recodification du Code du travail et de l'Accord National de 2008, (dit A. N. I.) qui a fait l'objet de lois et d'application au cours de l'été 2008. Très attendue tant par les salariés que par les employeurs, cette édition à jour décryptera entre autres : La profonde mise à jour du code du travail / Les nouvelles périodes d'essai applicables dès le 1er juillet 2009 La rémunération, la mobilité, la non-concurrence Présentant et commentant tous les modèles types de contrats et de clauses, ce guide est conçu par un professionnel de la fonction personnel à partir des questions qui lui sont le plus souvent posées en qualité d'avocat et d'animateur Francis Lefebvre Formation. Il donne aux salariés des repères précis pour comprendre et discuter leurs contrats de travail (et les personnaliser en y ajoutant des clauses) . Il fournit aux employeurs des éléments juridiques pour rédiger les contrats de travail en connaissance des lois.
01/2023
Littérature française
Contrats
"Contrats" contient trois récits aux allures de conte assemblés ici en un triptyque : une histoire vraie, une histoire d'amour, une histoire de fou. L'auteur se plaît à nous embarquer en promenade sur des voies aux destinations inconnues, où il est impossible de savoir ce qui se produira à la page, parfois même à la ligne d'après, quel personnage va apparaître... une femme qui joue de malchance, un jeune homme éperdu livré aux intermittences du sexe, un père et son enfant pris dans un huis clos cruel et maladif.
Ces trois contes contrastés autant que reliés par des fils rouges concentrent tout l'univers de leur auteur. L'érotisme, l'humour, l'observation précise de l'époque sont féroces, mais l'auteur y ajoute aussi, de temps à autre et en contrepoint, une musique mélodieuse qui berce et continue de nous entraîner plus loin.
Ces trois contes contrastés autant que reliés par des fils rouges concentrent tout l'univers de leur auteur. L'érotisme, l'humour, l'observation précise de l'époque sont féroces, mais l'auteur y ajoute aussi, de temps à autre et en contrepoint, une musique mélodieuse qui berce et continue de nous entraîner plus loin.
09/2015
