Code Vagnon 2022 - Permis Plaisance - Option eaux intérieures
Extraits
Guide de navigation, permis bâ
Code Vagnon 2022 - Permis Plaisance - Option eaux intérieures
Ce code Vagnon correspond au permis plaisance option eaux intérieures, qui permet la conduite des bateaux de plaisance en eaux intérieures. Le permis de plaisance option eaux intérieures comprend d'une part un examen théorique de 25 questions et d'autre part un apprentissage pratique. validé par le moniteur professionnel de votre bateau-école. Cette 44e édition intègre la nouvelle réforme du permis bateau, et contient également le programme du Brevet restreint belge. Résumé momento : Ce mémento est l'outil indispensable de révision avant le passage de l'examen théorique du permis plaisance option eaux intérieures. Votre moniteur vous a enseigné les détails du programme que vous avez appris dans le code. Vous trouverez dans ce document un concentré des principaux sujets abordés dans les questions d'examen. Vous pouvez tester vos connaissances en vous entraînant à l'aide des questionnaires joints.
03/2022
Guide de navigation, permis bâ
Code Permis Plaisance Option "eaux intérieures"
Le Permis Bateau de Plaisance Option Eaux Intérieures permet de conduire sur les rivières, lacs et canaux. Il est aussi appelé permis fluvial. Ce permis est obligatoire pour les bateaux d'une puissance motrice de plus de 4, 5 kilowatts (6 chevaux) et d'une longueur de moins de 20 mètres. Le Code Rousseau Option " eaux intérieures" vous donne la possibilité d'acquérir efficacement toutes les connaissances théoriques indispensables pour la préparation de l'examen du Permis Plaisance Option Eaux Intérieures. Il comprend 8 chapitres : Connaissances générales / Balisage et signalisation visuelle / Signaux sonores / Règles de barre de route / Passage des écluses / Feux et marques de bateau / Environnement / Droit d'utilisation à la VHF. Il inclut en plus : -1 test de validation des acquis à la fin de chaque chapitre. -1 résumé de 15 pages sur tous les chapitres abordés -37 pages sur la formation pratique. - 1 accès en ligne à 3 séries de 40 questions type examen du Permis Plaisance Option Eaux Intérieures (conforme à celui en vigueur à partir du 2ème trimestre 2022) et plusieurs séries thématiques. Format : 14, 5 x 21 cm - 180 pages.
04/2023
Guide de navigation, permis bâ
Test Vagnon 2022 - Permis Plaisance option côtière
Le test Vagnon est l'outil complémentaire du Code permis plaisance, option côtière, indispensable pour réviser vos connaissances et réussir votre épreuve. Nombre de question conforme au nouvel examen (réforme 2022). Toutes les questions de l'examen officiel sont ici abordées avec leurs réponses en fin de chapitre. - Une première partie propose des QCM sur les principaux thèmes : la météo ; la carte marine ; les marées ; la sécurité ; la protection de l'environnement ; les règles de barre et de route ; les feux et marques des navires ; les signaux sonores et visuels ; le balisage de jour et de nuit ; la réglementation de la navigation de plaisance ; la VHF. - En seconde partie, cinq examens blancs préparent à l'épreuve officielle. Complément indispensable du Code Vagnon permis plaisance option côtière, la référence permis bateau.
03/2022
Guide de navigation, permis bâ
Tests Permis Plaisance Option Eaux Intérieures
Le Test Rousseau Option "eaux intérieures" est le complément indispensable du Code Rousseau Option "eaux intérieures" . Il permet au candidat de vérifier ses connaissances en se plaçant dans les conditions de réelles de l'examen. Conforme à l'examen en vigueur à partir du 2ème trimestre 2022 qui teste les candidats sur 40 questions au lieu de 30 précédemment, le Test Rousseau Option "eaux intérieures" propose 10 tests de 40 questions avec les réponses expliquées en fin d'ouvrage. Format : 14, 5 x 21 cm - 120 pages.
Guide de navigation, permis bâ
Code Vagnon permis plaisance. Extension hauturière, Edition 2021
Ce Code Vagnon correspond au permis plaisance extension hauturière, qui autorise la conduite d'un navire de plaisance à moteur français, de jour comme de nuit, sans limitation de distance, de jauge ou de puissance. La durée de l'épreuve correspondant à ce permis est de 1 heure et 30 minutes. Elle comprend deux exercices de carte, un calcul de marée, deux questions (QCM) portant sur la météorologie, deux questions (QCM) sur l'utilisation et les précautions d'usage des aides électroniques à la navigation, et une question (QCM) sur le matériel de sécurité. Cette édition conforme au programme officiel intègre les prescriptions de la Division 240.
03/2021
Guide de navigation, permis bâ
Code Vagnon Permis plaisance Option côtière. 100 % à jour des textes officiels, Edition 2022
L'outil indispensable pour réussir votre examen selon l'épreuve officielle et obtenir votre permis plaisance option côtière. Au programme : - Une formation théorique structurée autour des principaux thèmes : la météo ; la carte marine ; les marées ; la sécurité ; la protection de l'environnement ; les règles de barre et de route ; les feux et marques des navires ; les signaux sonores et visuels ; le balisage de jour et de nuit ; la réglementation ; la VHF. - Un apprentissage suivant la chronologie d'une sortie en mer. - Des contenus pédagogiques illustrés de schémas et photos pour mieux comprendre les cas pratiques. - Des pages didactiques pour retenir l'essentiel et tester vos connaissances avec des questions d'examen. Entièrement à jour de la réforme 2022. Accès offert à des tests en ligne pour chaque code acheté.
03/2022
Guide de navigation, permis bâ
Code option "eaux intérieures". Edition 2022
Le Permis Bateau de Plaisance Option Eaux Intérieures permet de conduire sur les rivières, lacs et canaux. Il est aussi appelé permis fluvial. Ce permis est obligatoire pour les bateaux d'une puissance motrice de plus de 4, 5 kilowatts (6 chevaux) et d'une longueur de moins de 20 mètres. Le Code Rousseau Option " eaux intérieures" vous donne la possibilité d'acquérir efficacement toutes les connaissances théoriques indispensables pour la préparation de l'examen du Permis Plaisance Option Eaux Intérieures. Il comprend 8 chapitres : Connaissances générales / Balisage et signalisation visuelle / Signaux sonores / Règles de barre de route / Passage des écluses / Feux et marques de bateau / Environnement / Droit d'utilisation à la VHF. Il inclut en plus : -1 test de validation des acquis à la fin de chaque chapitre. -1 résumé de 15 pages sur tous les chapitres abordés -37 pages sur la formation pratique. - 1 accès en ligne à 3 séries de 40 questions type examen du Permis Plaisance Option Eaux Intérieures (conforme à celui en vigueur à partir du 2ème trimestre 2022) et plusieurs séries thématiques. Format : 14, 5 x 21 cm - 180 pages.
03/2022
Guide de navigation, permis bâ
Test option "eaux intérieures". Edition 2022
Le Test Rousseau Option "eaux intérieures" est le complément indispensable du Code Rousseau Option "eaux intérieures" . Il permet au candidat de vérifier ses connaissances en se plaçant dans les conditions de réelles de l'examen. Conforme à l'examen en vigueur à partir du 2ème trimestre 2022 qui teste les candidats sur 40 questions au lieu de 30 précédemment, le Test Rousseau Option "eaux intérieures" propose 10 tests de 40 questions avec les réponses expliquées en fin d'ouvrage. Format : 14, 5 x 21 cm - 132 pages.
03/2022
Guide de navigation, permis bâ
Tests permis plaisance option côtière. 10 tests d'examens, Edition 2022
Le Test Rousseau Option "côtière" est le complément indispensable du Code Rousseau Option "côtière" . Il permet au candidat de vérifier ses connaissances en se plaçant dans les conditions de réelles de l'examen. Conforme à l'examen en vigueur à partir du 2ème trimestre 2022 qui teste les candidats sur 40 questions au lieu de 30 précédemment, le Test Rousseau Option "côtière" propose 10 tests de 40 questions avec les réponses expliquées en fin d'ouvrage. Format : 14, 5 x 21 cm - 120 pages.
03/2022
Guide de navigation, permis bâ
Permis Bateau Eaux Intérieures
Permis bateau côtier de Rémy Cochet Indispensable pour Réussir son permis bateau Permis bateau côtier de Rémy Cochet Indispensable pour réussir son permis bateau "Tout en un". Dans ce permis bateau côtier : - Un cours complet - Des récapitulatifs - Des adresses de sites Internet - Des anecdotes vécues par l'auteur - 150 questions de test et réponses
02/2021
Guide de navigation, permis bâ
Test Rousseau option "côtière". Préparation permis plaisance. 10 examens blancs
Le Test Rousseau Option "côtière" est le complément indispensable du Code Rousseau Option "côtière" . Il permet au candidat de vérifier ses connaissances en se plaçant dans les conditions de réelles de l'examen. Conforme à l'examen en vigueur à partir du 2ème trimestre 2022 qui teste les candidats sur 40 questions au lieu de 30 précédemment, le Test Rousseau Option "côtière" propose 10 tests de 40 questions avec les réponses expliquées en fin d'ouvrage. Format : 14, 5 x 21 cm - 120 pages.
04/2023
Code de la route
Codes Rousseau. Préparation Permis Plaisance Extension "hauturière"
Le permis extension "hauturière" permet de naviguer de jour comme de nuit sans limitation de distance ni de puissance. Le Code Extension "hauturière" prépare à ce permis dans les meilleures conditions. Il bénéficie de tout le savoir-faire de Codes Rousseau en matière de pédagogie. Son contenu est adapté aux modalités du permis. Conforme à la réforme 2015, le Code Extension "hauturière" comprend : -13 chapitres dont un nouveau thème : matériel de sécurité - aides électroniques à la navigation, -des calculs expliqués très clairement et des moyens mnémotechniques favorisant la mémorisation des règles et des formules, -des exercices thématiques, un examen blanc et son corrigé, -le candidat peut aussi noter ses rendez-vous théoriques dans un espace dédié. Le Code Extension "hauturière" offre une mise en page avec de nombreux schémas, photos et visuels explicatifs. Format : 14, 5 x 21 cm - 192 pages
03/2022
Guide de navigation, permis bâ
Code option "côtière". Edition 2022
Le Permis Bateau de Plaisance Option Côtière autorise toute navigation de jour comme de nuit dans la limite de 6 miles d'un abri, sans limitation de puissance et de jauge. Le Certificat de Radiotéléphoniste Restreint (CRR) donne le droit aux plaisanciers naviguant à l'étranger d'utiliser un équipement radio maritime fixe ou portable de type VHF. Le Code Rousseau Option "côtière" vous donne la possibilité d'acquérir efficacement toutes les connaissances théoriques indispensables à la préparation de l'examen du Permis Plaisance Option Côtière mais aussi à celui du Certificat de Radiotéléphoniste Restreint (CRR). Il comprend 8 chapitres dédiés au permis côtier : Balisage / Feux et marques de jour / Règles de barre et de route / Signaux et services météo / Navigation / Sécurité / Divers / Droit d'utilisation de la VHF. + 1 Chapitre dédié au CRR Il inclut en plus : - 1 test de validation des acquis à la fin de chaque chapitre. - 1 résumé de 20 pages sur tous les chapitres abordés - 8 pages d'infos diverses - 32 pages sur la formation pratique. - 1 accès en ligne à 3 séries de 40 questions type examen du Permis Plaisance Option Côtière (conforme à celui en vigueur à partir du 2ème trimestre 2022) et plusieurs séries thématiques. - 1 accès individuel au site Exatest pour se préparer à l'examen du CRR à l'aide de cours et de tests en ligne. Format : 14, 5 x 21 cm - 232 pages.
03/2022
Guide de navigation, permis bâ
Préparation Permis Plaisance "extension hauturière"
Le permis extension "hauturière" permet de naviguer de jour comme de nuit sans limitation de distance ni de puissance. Le Code Extension "hauturière" prépare à ce permis dans les meilleures conditions. Il bénéficie de tout le savoir-faire de Codes Rousseau en matière de pédagogie. Son contenu est adapté aux modalités du permis. Conforme à la réforme 2015, le Code Extension "hauturière" comprend : -13 chapitres dont un nouveau thème : matériel de sécurité - aides électroniques à la navigation, -des calculs expliqués très clairement et des moyens mnémotechniques favorisant la mémorisation des règles et des formules, -des exercices thématiques, un examen blanc et son corrigé, -le candidat peut aussi noter ses rendez-vous théoriques dans un espace dédié. Le Code Extension "hauturière" offre une mise en page avec de nombreux schémas, photos et visuels explicatifs. Format : 14, 5 x 21 cm - 192 pages
04/2023
Guide de navigation, permis bâ
Tests Permis Plaisance "extension hauturière"
Le Test Extension "hauturière" est le complément indispensable du livre de Code Extension "hauturière" . Conforme à la dernière réforme, il comprend : -des problèmes de navigation complets sur cartes et marées dont deux problèmes de niveau supérieur -toutes les questions sur la compréhension des cartes de météo marine et sur les nouveaux thèmes : aides électroniques à la navigation et matériel de sécurité. Le Test Extension "hauturière" , c'est aussi 12 examens blancs, avec réponses expliquées et corrigés à l'échelle de la carte SHOM 9999 spéciale permis mer hauturier pour se préparer dans les conditions de l'examen. Présenté sous forme d'un grand cahier format 22, 5 x 32 cm, le Test Extension "hauturière" donne une vraie dimension aux cartes (SHOM 9999) dans les corrigés. Format : 22, 5 x 32 cm - 104 pages
04/2023
Sports
Code Vagnon secourisme en mer
Ce code Vagnon a été conçu pour aider les plaisanciers en croisière à pratiquer les premiers soins en mer en cas d'accidents, de maladies ou de détresse à bord.
Illustré par plus de 150 photos et dessins, pratique avec son sommaire en rabat de couverture, il constituera une aide très efficace en cas de problèmes.
Un ouvrage indispensable à bord.
12/1993
Guide de navigation, permis bâ
Code Rousseau. Option Côtière
Le PermisBateau de Plaisance Option Côtière autorise toute navigation de jour comme de nuit dans la limite de 6 miles d'un abri, sans limitation de puissance et de jauge. Le Certificat de Radiotéléphoniste Restreint (CRR) donne le droit aux plaisanciers naviguant à l'étranger d'utiliser un équipement radio maritime fixe ou portable de type VHF. Le Code Rousseau Option "côtière" vous donne la possibilité d'acquérir efficacement toutes les connaissances théoriques indispensables à la préparation de l'examen du Permis Plaisance Option Côtière mais aussi à celui du Certificat de Radiotéléphoniste Restreint (CRR). Il comprend 8 chapitres dédiés au permis côtier : Balisage / Feux et marques de jour / Règles de barre et de route / Signaux et services météo / Navigation / Sécurité / Divers / Droit d'utilisation de la VHF. + 1 Chapitre dédié au CRR Il inclut en plus : - 1 test de validation des acquis à la fin de chaque chapitre. - 1 résumé de 20 pages sur tous les chapitres abordés - 8 pages d'infos diverses - 32 pages sur la formation pratique. - 1 accès en ligne à 3 séries de 40 questions type examen du Permis Plaisance Option Côtière (conforme à celui en vigueur à partir du 2ème trimestre 2022) et plusieurs séries thématiques. - 1 accès individuel au site Exatest pour se préparer à l'examen du CRR à l'aide de cours et de tests en ligne. Format : 14, 5 x 21 cm - 232 pages.
Police
Code de la sécurité intérieure. Edition 2022
La 5ème édition de ce code comprend la partie législative et réglementaire du Code de la sécurité intérieure commentée par une équipe de spécialistes et en annexe le Code de la défense.
09/2022
Droit de l'urbanisme
Permis de construire. Permis de démolir, permis d'aménager, déclaration préalable, Edition 2021-2022
Cette troisième édition, augmentée, détaille de façon approfondie le permis de construire et les autres autorisations d'urbanisme. Elle est notamment à jour de la loi du 23 novembre 2018, dite loi Elan, de la loi du 26 mars 2018 et du décret du 17 juillet 2018 portant modification du code de justice administrative et du code de l'urbanisme et de la loi du 10 août 2018 pour un Etat au service d'une société de confiance. Dans une visée essentiellement concrète, du dépôt de la demande d'autorisation aux divers contentieux, l'objectif est de cerner les difficultés et les incertitudes du parcours administratif. Cette démarche s'appuie sur une jurisprudence et une doctrine abondantes illustrée par des conseils, des suggestions concrètes et des exemples d'actes, offrant une capacité d'action opérationnelle. Un index thématique fourni facilite l'accès à l'information recherchée. La marche à suivre est décrite au gré des procédures administratives ou contentieuses, et le cas échéant, une inspiration quant aux stratégies les plus cohérentes ou adaptées au regard de ses objectifs. Cet outil précis, d'utilisation facile, pédagogique, permet d'affronter les particularités d'une procédure complexe, et les étapes de son déroulement aux pétitionnaires comme aux praticiens, notamment avocats, magistrats, experts, notaires, collectivités locales, architectes.
07/2021
Guide de navigation, permis bâ
Plaisance & réglementation. Edition 2023
Tous les documents nautiques obligatoires à bord pour une navigation jusqu'à 6 milles d'un abri et l'intégralité des côtes françaises cartographiées dans un seul livre. La cartographie des côtes françaises et sa légende ; le RIPAM ; le balisage ; l'annuaire des marées et les ports rattachés ; les coefficients de marée ; les courants. Des renseignements concrets et utiles pour naviguer en toute sécurité : les coordonnées des ports ; les feux et marques des navires ; les signaux sonores ; les signaux portuaires ; les signaux de détresse ; les signaux d'avis de tempête ; l'échelle de Beaufort et l'état de la mer ; l'armement de sécurité ; les signaux de marée.
11/2022
Sports
Code de la route spécial examen. Permis B, Edition 2020
10 examens blancs complets : 400 questions et réponses commentées. Thématiques abordées : Croisement et dépassement, Circulation, Priorités, Signalisation, Stationnement, Véhicule et conducteur. Un récapitulatif des principaux panneaux.
09/2019
Baux commerciaux
Code des baux. Edition 2022
Ce code rassemble les textes relatifs aux diverses formes de baux. Il présente tout d'abord le droit commun à tous les baux avant de développer le droit propre aux baux d'habitation et aux baux commerciaux. Chaque partie est enrichie de décisions, de références bibliographiques et de commentaires. Il s'adresse à tous les acteurs du droit des baux, praticiens (avocats, notaires, experts) comme professionnels de l'immobilier.
10/2021
Droit international privé
Niger - Code général des impôts 2022
La fiscalité nigérienne, longtemps réglementée par plusieurs Codes fiscaux distincts, a été entièrement refondue au sein d'un texte unique, promulgué par la loi n°2012-37 du 20 juin 2012 portant Code Général des Impôts et entré en vigueur le 1er janvier 2013. Le Code est complété des principaux décrets et arrêtés d'application, ainsi que de certaines dispositions non codifiées de la fiscalité nigérienne, notamment les conventions fiscales, les textes relatifs aux investissements, la fiscalité minière et pétrolière. L'ensemble est à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-022 du 2 août 2021 portant première rectification de la loi n°2020-067 du 10 décembre 2020 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2021 ; ·la loi n°2021-50 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet nigérien EXCO - Fiduciaire Conseil et Audit (FCA).
02/2022
Code pénal
Codes pénal annotés ; Procédure pénale annotée. Pack en 2 volumes avec Code pénitentiaire offert, Edition 2023
Une édition "experte" avec des contenus en ligne exclusifs, à jour des lois Responsabilité pénale et sécurité intérieure (24 janvier 2022) et Confiance dans l'institution judiciaire (22 décembre 2021). A jour de la Loi du 24 janvier 2022 Responsabilité pénale et sécurité intérieure - Nombreux textes complémentaires - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code pénal 2023 Dalloz se distingue par la richesse de sa jurisprudence et de ses textes complémentaires (Loi sur la presse du 29 juillet 1881, Code de la route, extraits du Code de commerce et du Code monétaire et financier...). En exclusivité avec le Code en ligne : intégralité des lois d'amnistie et circulaire du 14 mai 1993 présentant les dispositions du code pénal entré en vigueur le 1er mars 1994 notamment. L'édition 2023 du Code pénal Dalloz est notamment à jour des : Loi du 31 janvier 2022 Interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne Loi n°2022-52 du 24 janvier 2022 Responsabilité pénale et sécurité intérieure Loi n°2021-1729 du 22 décembre 2021 Confiance dans l'institution judiciaire Loi n°2021-1539 du 30 novembre 2021 Visant à lutter contre la maltraitance animale Loi n°2021-1109 du 24 août 2021 Confortant le respect des principes de la République Ce code pénal est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
Code de la route
Code du motard. Edition 2022-2023
Pour aller à l'essentiel et à l'efficacité : des textes clairs accompagnés des visuels ; des panneaux routiers commentés ; des leçons faciles à mémoriser ; 150 questions de test pour s'autoévaluer ; des photos à moto et des schémas en situation pour illustrer la leçon. Les 9 thèmes de l'examen : Thème L : la circulation routière ; Thème C : le conducteur ; Thème R : la route ; Thème U : les autres usagers ; Thème D : les notions diverses ; Thème M : la mécanique et les équipements ; Thème S : les équipements de protection - sécurité ; Thème E : l'environnement ; Thème A : les premiers secours. 1 Test blanc complet pour s'entraîner à l'examen. Des vidéos et des QCM pour se tester dans les conditions du Code.
01/2022
Droit
Code de la sécurité intérieure. Annoté & commenté, Edition 2021
Le Code de la sécurité intérieure Dalloz 2021 intègre l'ensemble des dispositions intéressant la sécurité et la défense. Il regroupe le code de la sécurité intérieure étayé des commentaires et annotations d'éminents spécialistes des matières qu'il aborde, ainsi que le code de la défense et celui du service national. Cet ouvrage est notamment à jour des : ordonnance du 25 novembre 2020 portant diverses mesures en matière de santé et de famille dans la fonction publique ; décret du 4 novembre 2020 relatif aux modalités de régulation de l'Autorité nationale des jeux ; décret du 11 septembre 2020 instituant un délégué ministériel aux partenariats, aux stratégies et aux innovations de sécurité ; décret du 29 juillet 2020 portant diverses dispositions relatives au service national universel ; loi du 3 juillet 2020 visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent ; décret du 2 mai 2020 modifiant le code de la sécurité intérieure et portant diverses dispositions relatives aux agents de police municipale ; décret du 28 avril 2020 relatif à la mise en oeuvre du système d'information sur les armes et portant divers dispositions relatives aux armes ; décret du 18 février 2020 portant diverses dispositions en matière de protection des intérêts de la défense nationale. L'activation du Code en ligne permet d'accéder à des enrichissements sur ordinateur, tablette et smartphone, et notamment le texte intégral de la jurisprudence citée. Pour en bénéficier, rendez-vous sur activation-dalloz.fr
01/2021
Lycée parascolaire
Maths complémentaires option Tle générale. Edition 2020-2021
Un outil de travail complet et efficace, conforme au programme de la nouvelle option Maths complémentaires, en Tle générale. De nombreuses ressources - le cours, les méthodes clés, des exercices progressifs -, pour vous accompagner tout au long de votre Terminale. Pour progresser toute l'année et réussir le contrôle continu Sur chaque thème du programme de l'option : des fiches de cours et des cartes mentales, les méthodes expliquées pas à pas, quiz, exercices et sujets guidés, tous les corrigés détaillés + les repères essentiels sur les rabats de couverture. Egalement, en accès gratuit, toutes les ressources d'annabac.com : fiches, vidéos, quiz, sujets corrigés...
08/2020
Droit international privé
Côte d’Ivoire - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts ivoirien est issu de la loi n°63-524 du 26 décembre 1963. Ses articles ont été refondus conformément aux dispositions de l'article 45 de l'annexe fiscale à la loi de finances pour 2003, en une nouvelle numérotation applicable depuis 2005. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage le livre de procédures fiscales, ainsi que les principaux décrets et arrêtés d'applications ainsi que les textes fiscaux non codifiés et applicables en Côte d'Ivoire : les conventions fiscales, le Code des investissements et son décret d'application, la fiscalité pétrolière et minière, la fiscalité des collectivités territoriales, etc. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-899 du 21 décembre 2021 portant budget de l'Etat pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ALLTAX.
02/2022
Droit
Code des baux. Edition 2023
Ce code rassemble les textes relatifs aux diverses formes de baux. Il présente tout d'abord le droit commun à tous les baux avant de développer le droit propre aux baux d'habitation et aux baux commerciaux. Chaque partie est enrichie de décisions, de références bibliographiques et de commentaires. Il s'adresse à tous les acteurs du droit des baux, praticiens (avocats, notaires, experts) comme professionnels de l'immobilier. Il intègre notamment les dispositions issues de la loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, de l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés et de la loi du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale.
Code du travail
Code du travail annoté. Edition 2022-2023
Edition à jour des décrets d'application de la loi Prévention de la santé au travail en vigueur depuis le 1er avril 2022. Le Code du travail 2022-2023 Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées (L, R et D), il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques annotées et, notamment en matière de "Chômage" avec le règlement Assurance chômage ou en matière d'embauche avec les aides à l'embauche ou encore une rubrique consacrée au traitement de la crise sanitaire. L'édition 2022-2023 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : le décret du 25 mars 2022 relatif à la procédure de médiation préalable obligatoire applicable à certains litiges sociaux ; la loi du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte ; les décrets de la loi Santé et notamment des décrets de mars 2022 sur les nouvelles modalités du suivi médical des salariés, du DUER ou des mesures de désinsertion professionnelle ; le décret du 25 février 2022 relatif aux mesures visant à supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes dans l'entreprise ; le décret du 18 février 2022 relatif aux modalités du contrat d'engagement jeune ; la loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et le décret du 30 mars 2022 sur l'allocation des travailleurs indépendants.
08/2022
