Arrestez au Conseil du Roy du 4 decembre 1641. Recueil des nouveaux tarifs des droicts pour la levée de la subvention
Extraits
Histoire du droit
Arrestez au Conseil du Roy du 4 decembre 1641. Recueil des nouveaux tarifs des droicts pour la levée de la subvention
Recueil des nouveaux tarifs des droicts, pour la levée de la subvention . Arrestez au Conseil du Roy le quatriesme decembre, mil six cens quarante-un Date de l'édition originale : 1642 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire du droit
Recueil des arrêts du Conseil
Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'Etat sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M. L. Macarel Date de l'édition originale : 1841 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Histoire du droit
Recueil des arrêts du Conseil
Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'Etat sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M. L. Macarel Date de l'édition originale : 1827 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Histoire du droit
Recueil des arrêts du Conseil
Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'Etat sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M. L. Macarel Date de l'édition originale : 1843 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Histoire du droit
Recueil des arrêts du Conseil
Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'Etat sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M. L. Macarel Date de l'édition originale : 1831 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Histoire du droit
Reglement pour la levee des tailles et subsistance de l'année 1643
Reglement pour la levee des tailles et subsistance de l'année 1643 Date de l'édition originale : 1642 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire du droit
Declaration du roy du 7 juin 1651, portant diminution des droicts des receveurs des consignations. et reglement pour la fonction de leurs charges
Declaration du roy, portant diminution des droicts attribuez aux receveurs des consignations, & reglement pour la fonction de leurs charges . Verifiée en Parlement le septiéme de juin mil six cens cinquante-un Date de l'édition originale : 1651 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Economie
Nouveau tarif pour le reglement des monnoyes
Nouveau tarif pour le reglement des monnoyes Date de l'édition originale : 1666 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit
Tarif des droits de douanes dus à l'entrée et à la sortie du royaume
Tarif des droits de douanes dus à l'entrée et à la sortie du royaume , publié par M. Carnaud,... Date de l'édition originale : 1814 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Histoire du droit
Généralité de Caen. Tarif des droits dépendans de la régie générale
Généralité de Caen . Tarif des droits dépendans de la régie générale... Date de l'édition originale : 1781 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Histoire du droit
Memoire sur les tarifs des droits de traites en général. et en particulier, sur le nouveau projet de tarif unique et uniforme
Memoire sur les tarifs des droits de traites en général ; et en particulier, sur le nouveau projet de tarif unique et uniforme Date de l'édition originale : 1762 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Poésie
La quête de joie. suivi de Petite somme de poésie
«Ce qui intéresse Patrice de La Tour du Pin dans l'acte de poésie, ce n'est pas le génie de l'incantation, mais l'apprentissage de sa vérité intérieure. «Notre base n'est pas la poésie, notre base est l'homme... Que deviendrait le chant loin des hommes, que signifie le plan propre à la poésie ? à quoi sert-il de s'aventurer sur le prétendu plan de l'art pur, sinon pour acquérir certaines richesses techniques et pour explorer sans vraiment coloniser ? que veut dire cette pureté ? Vous qualifiez les domaines avec des termes qui ne conviennent qu'aux âmes ; et l'amour inclinera vers le froid... Quoi que vous fassiez dans votre ouvre, vous vous faites vous-mêmes. Vous avez tracé des allées intérieures où vous vous êtres engagés... Quoi que vous fassiez, vous aurez appliqué ces heures de votre vie, vous aurez noué des mouvements pour une fin humaine, et vous aurez nuancé votre éternel...» Ainsi parle Lorenquin, un des maîtres d'âme que Patrice a créés, pour dire à ses «quêteurs de Joie» et à tous les chercheurs de vie que la poésie est une fonction de la vie intérieure.» Maurice Champagne.
06/1967
Religion
Dieu à genoux
En 1983, l'auteur gravement malade, devient, petit à petit, paraplégique. Elle souffre et sent la mort se rapprocher ; alors, angoissée, elle crie vers Dieu : "Ça sert à quoi, ce que je vis ?" Elle reçoit une réponse intérieure immédiate : "Je te forme et, ensuite je t'enverrai". Réponse qui lui donne une paix profonde. Mère de quatre enfants, devenue chef de famille, elle témoigne ici de l'Amour que Dieu a eu pour elle, et de sa guérison. Long chemin, quête de vérité, de justice, de réconciliation et, surtout, début d'une rencontre avec Dieu "Tout Autre": un Dieu à genoux. Un jour, en prière, elle reçoit : "Prends ta plume, écris, écris pour moi, écris mon amour, écris ma bonté pour tous les hommes, écris ma délicatesse. Je t'envoie comme prophète. Dis-leur mon amour. Que le monde sache de quel amour je les aime, qu'ils me laissent faire. Chacun d'entre eux, sans exception. Ta guérison est l'image de ce que je veux faire pour mon peuple empêtré".
11/2002
Histoire du droit
Extrait du verbal de la traduction du tarif des droits de leude, péage et guidonage
Extrait du Verbal de la traduction du tarif des droits de leude, péage et guidonage qui se perçoivent en la ville de Toulouse, fait en execution des arrêts de la Cour des aides de Montpellier, des 16. novembre 1747, & 21 avril 1757 Date de l'édition originale : 1761 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Penser l'écologie
Les émotions de la Terre. Des nouveaux mots pour un nouveau monde
Glenn Albrecht explore notre relation au vivant et donne à éprouver une vision du monde radicalement nouvelle pour nous adapter aux bouleversements écologiques. En créant de nouveaux concepts qui décrivent les liens intimes entre notre psyché et la Terre, il entend modifier notre perception du monde, de notre avenir et de notre place au sein du monde vivant. Une invitation à mobiliser nos émotions pour qu'advienne une nouvelle ère dont le nom est une belle promesse : le Symbiocène.
02/2020
Histoire du droit
Délibérations du Collège de messieurs les avocats aux Conseils du roy, au sujet de l'exécution. des reglemens du 28. juin 1738 sur la procedure qui se doit faire au Conseil
Délibérations du Collège de messieurs les avocats aux Conseils du roy, au sujet de l'exécution des reglemens du 28. juin 1738. sur la procedure qui se doit faire au Conseil & dans les commissions du Conseil. Date de l'édition originale : 1741 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit
La nationalité au carrefour des droits
Au coeur des enjeux fondamentaux de société depuis toujours, la nationalité est aussi une question juridique complexe qui mobilise tous les domaines du droit. Elle devait dès lors faire l'objet d'une réflexion collective qui l'envisage ici sous l'angle du droit public. Telle est l'ambition de cet ouvrage. La nationalité est ainsi d'abord une question de souveraineté. Des conditions d'octroi de la nationalité à la question, brûlante, de la déchéance de nationalité, l'ouvrage envisage toutes les situations qui peuvent se présenter, telles que la plurinationalité ou l'apatridie, et les difficultés qui en résultent. De la perspective historique aux questions nouvelles suscitées par l'Union européenne, en passant par certaines conceptions nationales originales, l'ouvrage évoque également la relation particulière qu'entretiennent la nationalité et la citoyenneté. Ces différentes visions de la nationalité interrogent inévitablement la protection juridictionnelle dont elle fait l'objet, tant au niveau national qu'international. Enfin, l'ouvrage évoque la nationalité au-delà des personnes physiques, notamment celle des entreprises ou celle des navires, dont l'actualité montre bien la nécessité et l'acuité d'une clarification juridique.
07/2019
Histoire des idées politiques
Adresse au roi des Français. Société des amis de la constitution, Paris, 18 décembre 1791
Société des amis de la constitution, séante aux Jacobins, à Paris. Adresse au roi des Français, par des citoyens membres de la société des amis de la constitution de Versailles, lue à la séance de la société de Paris, le 18 décembre 1791, et imprimée par son ordre Date de l'édition originale : 1791 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit
Recueil par ordre de dates des édits, déclarations, lettres patentes du Roi, arrêts de son Conseil
Recueil par ordre de dates des édits, déclarations, lettres patentes du Roi, arrêts de son Conseil, & du Parlement, Chambre des comptes, Cour des aydes, Grand Conseil, &c. Concernant le clergé, les finances, le commerce, les règlements généraux, les établissements publics, emprunts royaux, rentes et remboursements... Année 1767 (-1786) Date de l'édition originale : 1767-1786 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Généralités
Genealogie de la famille hardy, dite de beaulaincourt
Généalogie de la famille Hardy, dite de Beaulaincourt . Publié par le Cte Du Chastel de La Howarderie-Neuvireuil Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Histoire du droit
Arrest du Conseil d'Estat du roy du 11 decembre 1736. portant reglement general pour le commerce du tabac au comté de Bourgogne
Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant reglement general pour le commerce du tabac au comté de Bourgogne . Du 11. decembre 1736 Date de l'édition originale : 1737 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Poésie
La plume de l'oiseau, Recueil au gré des pensées
Slam de l'âme, ces poèmes du coeur livrent au lecteur la sève de la quête de compréhensions , de guérison et de spiritualité d'une femme devenue un peu plus sage au fil du temps. Dans l'âge des grand-mères, l'auteure transmet au travers de ses écrits, le regard qu'elle porte sur la vie, récolte issue de sa traversée passant par les vallées des larmes, les monts des joies, les tempêtes et le calme de son existence. 13 mandalas vibrant l'intention posée avec leur texte parleront directement à votre essence subtile. Ces paroles de guérison, propices à l'introspection peuvent aussi se lire pour le plaisir ou bien en tirage lors d'un questionnement. Ce livre s'adresse à toute personne en quête d'elle-même, du sens de la vie, de sa vie. Laissez-vous embarquer dans ce voyage au coeur de l'intime.
10/2021
Histoire du droit
Arrests du Conseil d'Estat du roy du 26 juillet 1649. portant reglement pour le payement des rentes constituées sur l'Hostel de la ville de Paris
Arrests du Conseil d'Estat du roy, portant reglement general pour le payement des rentes constituées sur l'Hostel de la ville de Paris . Registrez en Parlement le vongt-sixiesme juillet mil six cens quarente-neuf Date de l'édition originale : 1649 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Sociologie
Canal de Suez. Faits et arguments nouveaux contre l'abaissement des tarifs. pour faire suite à la brochure intitulé Réflexions sur les réductions de tarifs
Canal de Suez. Faits et arguments nouveaux contre l'abaissement des tarifs, pour faire suite à la brochure : "Réflexions sur les réductions de tarifs", par L. Magois,... Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Collectivités locales
Guide de l'instructeur des demandes de subventions
Partenaires traditionnels des collectivités territoriales, les associations participent de manière très importante à la mise en oeuvre des politiques publiques locales. L'influence du droit européen, les sommes consacrées au financement de ce secteur, la réduction des marges de manoeuvre financières, tout comme l'émergence d'un contrôle citoyen sur la dépense publique amènent les pouvoirs publics à multiplier textes et procédures de contrôle, à clarifier les relations juridiques entre les deux sphères, à définir la notion de subvention au regard notamment de celles de marché public, délégation de service public ou appel à projet. Récemment, la loi n° 2021-1109 du 24 août 2021, confortant le respect des principes de la République, donne de nouvelles obligations aux collectivités territoriales qui ne peuvent être ignorées. Dans ce contexte, les services instructeurs doivent être attentifs aux novations juridiques au même titre qu'aux règles comptables, financières et fiscales qui s'imposent. Ils doivent en outre s'assurer de plus en plus de la pertinence, de l'efficience, de la qualité et de la performance des actions subventionnées. Ce dossier propose une méthode opérationnelle simple pour répondre à tous ces enjeux. Comment interroger les externalités positives ? Quels points de contrôle incontournables mobiliser ? Comment organiser le traitement des demandes ou intégrer les outils qui favorisent la mise en place de démarches d'assurance qualité partagée dans le processus ? Ce sont quelques-unes des questions abordées dans cet ouvrage.
06/2022
Economie
Declaration du Roy, portant prolongation du terme pour le convertissement des especes d'or legeres. en especes d'or de poids, jusques au dernier decembre 1640
Declaration du Roy, portant prolongation du terme, pour le convertissement des especes d'or legeres en especes d'or de poids, jusques au dernier decembre 1640... Date de l'édition originale : 1640 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Droit
Code de l'enregistrement et des domaines. 4e édition. Tarifs des droits proportionnels d'enregistrement
Code de l'enregistrement et des domaines... par A. Lalou,... - Tarifs des droits proportionnels d'enregistrement. 4e édition Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Littérature française
Guide du justiciable au Conseil des prud'hommes
Une française au pôle Nord / par Pierre Maël ; ouvrage illustré de 52 gravures par A. ParisDate de l'édition originale : 1900Collection : Bibliothèque des écoles et des famillesLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
08/2013
Histoire du droit
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant confirmation des statuts des bonnetiers
Arrest du Conseil d'Estat du Roy [sic pour édit], portant confirmation des statuts des bonnetiers Date de l'édition originale : 1758 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Poésie
Levée des ombres
L'ancienne abbaye d'Aniane, en voie de réhabilitation après des années d'abandon, est un lieu de mémoire, de douleur. D'abord vouée à la prière, détruite pendant les guerres de religion, elle a accueilli une filature de coton au début du xixe ? siècle, avant de devenir dès 1845 un établissement pénitentiaire pour adultes puis en 1885 une colonie pour mineurs délinquants ou simples vagabonds. A l'invitation de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault, propriétaire de ce site exceptionnel depuis 2010, l'écrivaine Françoise Ascal et le photographe Philippe Bertin se sont immergés dans ce lieu d'enfermement, notion qui touche au vif de l'humain, d'hier ou d'aujourd'hui. Leurs poèmes et diptyques mettent ainsi en résonance les destins, les plaintes et les lourds secrets tombés dans l'oubli. Une levée des ombres en guise de levée d'écrou...
06/2013
