école droits contrefaçon
Extraits
Musique, danse
Sans contrefaçon
Pour les uns, je suis celui qui remettait le prix au vainqueur de " Star Academy ". Pour d'autres, celui qui donne le point de vue de l'" industrie du disque à la radio ou à la télévision. Parfois, je suis aussi l'empêcheur de pirater en rond. Et pour beaucoup, ma fonction de président d'Universal Music France évoque pouvoir, argent, paillettes. Mais je suis avant tout producteur. Produire de la musique signifie verser des avances aux artistes afin de leur permettre d'écrire et de composer, choisir les musiciens qui les accompagnent, organiser les séances d'enregistrement, puis proposer leurs oeuvres au public. Mais produire, c'est surtout créer le climat dans lequel l'artiste peut s'exprimer : la confiance. Après des centaines d'interviews et de débats trop brefs, j'ai voulu plus longuement retracer mon parcours, expliquer mon métier, répondre aux questions que tout le monde se pose sur le téléchargement illégal, les relations avec les artistes, la téléréalité, les caprices de stars, le buzz sur internet, la vraie économie d'un album, l'avenir des maisons de disques... Et réaffirmer mon amour de la musique et de tous ceux qui, comme moi, contribuent à ce que vous puissiez l'écouter. Je ne veux rien éluder, parler simplement et ouvertement. Sans contrefaçon.
11/2010
Thrillers
Contrefaçons
" Le criminel averti est en son genre, un artisan. Alors que le compositeur exalte son génie avec les notes, le peintre avec les couleurs, l'écrivain avec les mots, l'assassin, lui, le pétrit dans la chair humaine. Lisez le Jardin des Supplices, d'Octave Mirbeau : la violence et la souffrance y sont érigées en art. Il faut à peine d'humour pour le regarder ainsi. Un meurtre parfait est une réussite digne d'éloge. " Vingt ans après sa première tentative, Christian Chanteau comprend que s'il n'est pas difficile d'écrire un roman, se faire publier par une maison sérieuse est autrement plus ardu. Et, par ses pauvres moyens d'écriture, impossible. Pourtant il n'en démord pas : son oeuvre sera lue par des millions ! Même si pour cela il doit casser tous les codes... et attirer le lecteur par le sang et la mort, ses tremplins vers le succès. Peu importe s'il en jouit derrière les barreaux... Mais il n'a pas prévu le plaisir qu'il prend à cette nouvelle formalité. Au point que l'ivresse du meurtre prendra bientôt le dessus sur celle de l'écriture. Car on peut être mauvais écrivain et bon assassin.
02/2024
Droit comparé
La contrefaçon. Analyse comparée Droits français, anglais et européen
Etude comparative au service de la protection des créateurs, inventeurs et auteurs. Cet ouvrage est un instrument de comparaison en droit anglais et français des quatre droits de propriété intellectuelle avec une analyse le droit européen. Il propose de nombreuses réformes en prenant en considération l'impact du Brexit.
02/2022
BD tout public
Les Montefiore Tome 2 : Contrefaçon
De faux vêtements portant la griffe Montefiore, produits en Chine à bas coût et dans des conditions douteuses, circulent sur les marchés du monde entier et ternissent gravement l'image de la marque. Pris dans une guerre intestine où les pires coups bas se succèdent, comment Narsiso va-t-il redorer le blason familial ? Au milieu de tout cela, la jeune Oksana Kovsky, nouvelle égérie Montefiore, gravit les échelons. A ce rythme, elle ne va pas tarder à devenir le top model le plus en vue du moment. Encore faut-il qu'elle prenne les bonnes décisions et choisisse les bonnes fréquentations.
05/2014
Policiers
Méfiez-vous des contrefaçons
Gide a écrit : "Famille, je vous hais" . De son côté, Woody Allen "préfère l'incinération à l'enterrement et les deux à un week-end avec sa famille" ... La famille, on a beau la fuir, elle vous revient souvent dans la figure comme un boomerang faussement facétieux. Quand ce retour prend l'allure de jeu de massacre dans les rues de Paris, où les femmes tombent comme des mouches sous les doigts d'un tueur acharné, cela devient carrément insupportable... En même temps, Victoire Meldec ne voit pas pourquoi elle devrait se sentir concernée, même après sa rencontre musclée avec le meurtrier, et malgré ce que chacun s'acharne à lui répéter, jusqu'au commissaire Tahar Agnelli, indécrottable individualiste, finalement pas si insensible que cela au charme de la donzelle. Mais sommes-nous vraiment celui - ou celle - que chacun de nous prétend être ? Quels sont ces masques dont nous nous servons pour cacher nos peurs et nos désirs, enfouis au plus profond de notre inconscient, collectif ou individuel ? Tout cela peut-il finir un jour, et les Parisiennes profiteront-elles enfin du retour du printemps sans plus craindre le pire... ?
05/2014
Littérature érotique et sentim
Agnès Price Tome 3 : Sang contrefaçon
Les élèves de l'école des Surnaturels sont victimes d'agressions. C'est une première pour ce lieu qui a toujours été pacifique. Il semblerait que les forces de Medb sont prêtes à tout pour ouvrir un portail entre nos deux mondes, quitte à s'en prendre à des adolescents. Ebba me demande d'enquêter pour comprendre ce qui se passe. D'anciennes rencontres vont refaire surface de manières inattendues. Pour couronner le tout, depuis mon retour, Aymeric est devenu un véritable pot de colle. Il ne semble pas comprendre que je n'éprouve plus rien pour lui. Mon coeur bat pour Hermód qui est toujours coincé à Åsgård. Medb est sur le point d'arriver et ma vie est chaotique. Je suis loin d'être prête pour ce qui m'attend...
12/2019
Droit
Droits de l'homme, droit naturel et histoire. Droit, individu et pouvoir de l'École du droit naturel à l'École du droit historique
Les évènements récents ont redonné à la religion des droits de l'homme et au culte de l'identité nationale une nouvelle vigueur. Ce texte savant, mais accessible, met en évidence le projet spécifique de ces deux grandes écoles.
11/1991
Propriété littéraire et artist
Droit de la contrefaçon et droit de la propriété intellectuelle. Origines et enjeux d'une désunion
L'ouvrage étudie de la désunion entre le droit de la contrefaçon et le droit de la propriété intellectuelle. L'auteur propose tout d'abord de se pencher, dans un premier temps, sur la règlementation pénale, souvent jugée archaïque et inadaptée, avant de considérer, dans un second temps, la façon dont le fondement, devenu vague et abstrait, de la "contrefaçon" , complexie la mise en oeuvre des dispositifs douaniers en cette matière.
02/2023
Ouvrages généraux
La philosophie sans contrefaçon de Mylène Farmer
Mylène philosophe Avec ses nombreux succès en près de quarante ans de carrière, Mylène Farmer est une chanteuse iconique qu'on ne présente plus. Et si elle devenait votre prof de philo ? Gwendal Fossois analyse pour vous les thématiques puissantes que l'on retrouve dans les textes de la chanteuse. Redécouvrez votre chanteuse préférée à travers sa philosophie ! Auteur de La Philosophie selon Kaamelott et de nombreux ouvrages aux éditions de l'Opportun, Gwendal Fossois décrypte pour vous la philosophie de l'incomparable Mylène Farmer !
10/2022
Propriété industrielle
La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon. Essai sur le sort des marchandises de contrefaçon
Dans le cadre de l'action en contrefaçon, le législateur a prévu des sanctions s'appliquant aux objets portant atteinte à un droit de propriété intellectuelle. Ces sanctions, qualifiées de privation de propriété, ont pour effet de limiter l'usage, voire de faire perdre la propriété de ces objets qualifiés de contrefaisants. Or, il apparaît que l'encadrement, tant législatif que judiciaire, de ces mesures fait défaut. Les juges ont tendance à ne pas motiver cette sanction pourtant facultative. Par ailleurs, la destruction des marchandises peut être réalisée par les douanes en dehors de toute intervention du juge. Lorsqu'elle est ordonnée à titre provisoire, pour des actes seulement argués de contrefaçon, cette sanction peut paralyser une activité en définitive légitime. La privation de propriété n'apparaît pourtant pas systématiquement nécessaire pour assurer le respect d'un droit de propriété intellectuelle. La contrefaçon ne faisant jamais perdre que l'exclusivité, une mesure d'interdiction peut suffire à faire respecter le droit de propriété intellectuelle. Il s'agit alors de voir comment mettre en oeuvre de telles sanctions afin de concilier au mieux les deux propriétés, à une période où les droits fondamentaux gagnent toujours plus en influence.
03/2024
Cinéma
Nanar Wars. Une anthologie du cinéma de contrefaçon
Vos films préférés comme vous ne les avez jamais vus ! Du Star Wars turc au Harry Potter mexicain, une anthologie du cinéma de contrefaçon.
10/2017
Propriété littéraire et artist
Le droit du copyright anglo-américain. 2e édition
Une synthèse efficace sur un droit étranger mal connu. Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d'auteur continental. Les questions suivantes seront successivement abordées : - Accès à la protection (oeuvres protégées, conditions de protection, respect des formalités) - Titulaires de la protection (création de salariés, oeuvres de commandes) - Contenu de la protection (place notamment des droits moraux) - Etendue de la protection (Contrefaçon, exceptions : fair use, fair dealing)
06/2023
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique
A propos de l'ouvrage La propriété littéraire et artistique désigne l'ensemble des droits exclusifs accordés aux auteurs d'oeuvres de l'esprit sur leurs créations et des droits "voisins" du droit d'auteur, accordés aux auxiliaires de création : artistes-interprètes, producteurs et entreprises de communication audiovisuelle. Sont donc étudiées dans cet ouvrage : - La naissance de la propriété intellectuelle : les oeuvres et les différentes créations - Les éléments constitutifs des propriétés intellectuelles : le droit moral, les droits patrimoniaux (droit de reproduction, de représentation) - L'auteur : régime matrimonial, succession - Les contrats d'exploitation, les créations collectives - L'action en contrefaçon et les procédures Points forts - Un ouvrage renommé qui rejoint la collection Droit civil - A jour de l'ordonnance du 12 mai 2021 portant transposition de la directive européenne du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique
08/2021
Droit
Propriété intellectuelle. Droit des marques, 2e édition
Conditions de la marque : conditions de disponibilités : noms géographiques antérieurs, dénomination commerciale antérieure, marque antérieure, autres droits supérieurs (droit de la personnalité, droit d'auteur, dessin et modèle) ; conditions de forme : formes exclues (signes olfactifs, gustatifs et tactiles), formes acceptées (marques verbales, figuratives, sonores, hologramme, multimédia, de forme, de couleur, de position, de motif et autres formes) ; conditions de validité : caractère distinctif du signe (signe non générique, non usuel, non nécessaire, non descriptif), caractère licite du signe (signe non contraire à l'ordre public, non contraire aux bonnes moeurs et non déceptif - trompeur). Protection de la marque : sanctions de la contrefaçon de marque : saisie contrefaçon et mesures préalables à l'action, retenue en douane et mesures préalables à l'action, sanctions pénales (L 716-9 à L 716-11-2 CPI), sanctions civiles (dommages et intérêts et/ou action pour concurrence déloyale et parasitisme) ; appréciation de la contrefaçon de marque : preuve du risque de confusion (par similitude), risque de confusion présumé (reproduction ou usage de la marque pour des produits ou services identiques ; apposition, suppression ou modification de la marque). Enregistrement de la marque : enregistrement national ; enregistrement international : marque de l'Union européenne, marque internationale.
01/2021
Droit
La mission du juge dans la lutte contre la contrefaçon. Le juge face aux procédures pour violation de droits d'auteur
Ce cahier analyse les actions en contrefaçon de droits d'auteur du point de vue du juge. L'auteur aborde aussi bien les questions procédurales que les questions de fond qui peuvent se poser tant dans les litiges civils que dans les affaires pénales. La réflexion s'intègre dans le cadre du droit européen, tandis que les illustrations pratiques sont tirées de la jurisprudence luxembourgeoise.
01/2019
Mathématiques
Le nombre d'or. La fabuleuse histoire d'une contrefaçon
Refusant toute idée préconçue, arbitraire ou conventionnelle, l’auteur de cet ouvrage se livre à une enquête originale et attrayante sur le pouvoir d’une banale observation de géométrie élémentaire connue depuis la plus haute antiquité. La “divine proportion” résultant de cette géométrie est en effet considérée, depuis plus de deux millénaires, génératrice de l’harmonie et de la beauté parfaite. En scrutateur attentif des périodes déterminantes de nos civilisations successives, Pierre H. Communay nous montre comment le concept de la “médiété” des Grecs s’est progressivement paré d’une teinte ésotérique. Au cours d’une exploration méthodique dans des domaines aussi divers que ceux de la botanique, de la biologie, de la physique et de l’art en général l’auteur innove en la matière. C’est ainsi qu’il formule, à partir des “solides de Platon”, une suite numérique originale admettant pour limite de convergence, telle celle de Fibonacci, le nombre “magique”. Cette suite trouve un écho inattendu dans des disciplines aussi diverses que celles de la botanique, de la musique ou de la poésie. La traque du “nombre d’or”, ce pur néologisme moderne, a indirectement conduit l’auteur vers la résolution d’une conjecture bien connue des architectes et, par ailleurs, a formuler, à partir du principe de “moindre action”, une thèse idoine sur la “conjecture du nid d’abeilles”. In fine, le “nombre d’or”, être mathématique bien réel et confondant, n’est guère plus présent que tout autre nombre dans la création naturelle aussi bien qu’artistique. Cet ouvrage de 465 pages et complété de 135 notes de bas de page est illustré de 206 figures tracées de la main de l’auteur dans un environnement pédagogique soigné. En somme, une lecture captivante, passionnante et enrichissante.
04/2010
Cinéma
C'est presque pareil ! Anthologie de la contrefaçon au cinéma
Une anthologie humoristique de la contrefaçon au cinéma ! Quand une idée est bonne, elle peut bien servir plusieurs fois ! Chaque grand succès hollywoodien ouvre ainsi la voie à une surprenante parade de copies et d'ersatz. C'est presque pareil explore avec humour la face cachée du 7e art, dévoile ses pires et ses meilleures arnaques. Découvrez donc dans la joie et la bonne humeur les films de Sylvester Stallone sans Sylvester Stallone (ou parfois avec son frère), John Travolto, la version italienne de John Travolta, les fausses suites que vous auriez préféré ne pas voir (Le Terminator 2 italien, Jaws 5), les aventures pelliculaires des sosies de Terrence Hill et Bud Spencer, les tentatives d'appropriation très peu culturelle (Un Robocop venu du Bangladesh, une femme Terminator en Indonésie, Le Star Wars Brézilien...), les clones de Bruce Lee (Bruce Li, Bruce Le...), les copies de James Bond ou encore les lamentables contrefaçons des dessins animés de Walt Disney et Pixar... En bonus, une préface signée du talentueux et célébrissime (dans son quartier) James Cameroun !
10/2020
Philosophie du droit
Fragilité du droit, fragilité des droits
Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.
05/2022
Droit comparé
Le droit selon l'école de Bruxelles
L'Ecole de Bruxelles a marqué l'histoire intellectuelle du 20e siècle au plan international tant sur le plan de l'argumentation que la philosophie du droit. Pour autant, au-delà des travaux personnels de Chaïm Perelman, elle n'avait jamais encore fait l'objet d'une publication spécifique. Dans le prolongement de l'ouvrage transdisciplinaire sur La naissance de l'Ecole de Bruxelles, ce second volume retrace l'histoire, les oeuvres et les grandes figures de l'Ecole dans le domaine du droit. Il s'étend sur un siècle de la naissance de l'Ecole à la fin du 19e siècle, à laquelle les juristes prennent une part majeure, à la mort de Perelman en 1984. Aux études approfondies sur l'approche sociologique du droit et le tournant argumentatif et pragmatique qui la prolonge, s'ajoutent les contributions de grands témoins sur différentes branches du droit et des portraits intellectuels de grandes figures de l'Ecole. Les grands combats qui ont jalonné la vie et l'évolution de l'Ecole sont analysés, ainsi que les traits marquants de l'approche du droit et de la méthode pragmatique bruxelloise, qui conservent aujourd'hui toute leur pertinence et leur actualité.
06/2022
Revues
N'autre école N°18. La pédagogie, écolo ?
Quant aux signataires de l'Appel des enseignant·es pour la planète, leur constat est clair : Tout se passe dans l'Education nationale comme si rien ne se passait sur Terre. Sur le modèle de l'élevage industriel intensif, l'éducation est devenue une activité hors-sol. Au-delà du constat de l'inadéquation actuelle des contenus et de l'organisation de l'école à répondre aux enjeux écologique, le prochain numéro de N'autre école interroge ses acteurs et les pratiques pédagogiques sur leur capacité à inventer de nouvelles organisations du travail et à partager des connaissances qui pourraient changer notre vision du monde et notre rapport à l'écosystème. En quoi l'école peut-elle répondre, à son niveau, aux défis que suppose une réelle transition écologique ? Telle est la question à laquelle ce nouveau numéro de la revue cherche des réponses.
02/2022
Littérature étrangère
Estampes, écoles anciennes, portraits, école du XVIIIe siècle
Estampes, écoles anciennes, portraits, école du XVIIIe siècle... Date de l'édition originale : 1873 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit administratif général
Le droit administratif et les droits fondamentaux
Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.
09/2023
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété intellectuelle et matière pénale
Comment protéger efficacement le droit de la propriété intellectuelle ? Accroissant les dispositions pénales pourtant ineffectives, attribuant vainement une fonction répressive aux dispositions civiles et supprimant le pouvoir de sanction de la HADOPI - devenue l'ARCOM -, le législateur semble perdu. Après avoir démontré que cet enchevêtrement de dispositions forme la matière pénale et heurte certains droits fondamentaux, cette thèse remonte aux origines de la propriété intellectuelle pour proposer la création d'un droit pénal de la propriété. Cette solution, certes ambitieuse puisqu'elle implique la fusion du vol et de la contrefaçon, offrirait une protection efficace au droit de la propriété intellectuelle et renforcerait sa légitimité. Prix de la recherche 2019 décerné par l'Institut national des Hautes études de la sécurité et de la justice
02/2022
Pédagogie
Guide juridique du professeur des écoles
L'école est au centre des enjeux de la société. Le droit, facteur de régulation sociale, est porteur de valeurs qu'il convient d'élucider pour lui donner du sens - à plus forte raison lors de la scolarisation des enfants, sous la responsabilité de l'enseignant du
primaire. Le Guide juridique du professeur des écoles, élaboré comme un outil pédagogique, aborde le droit non pas sous un seul angle technique mais dans le souci d'amener le professeur des écoles et les enfants à s'interroger sur son fonctionnement et sa portée. Conçu pour informer les professeurs des écoles et clarifier leurs missions et leurs droits, dans une approche à la fois générale et pratique, cet ouvrage évoque nombre de questions actuelles : devoirs et droits des enseignants, des parents, protection de l'enfance, sécurité, laïcité, accueil des handicapés, débat sur l'école, rôle des collectivités territoriales... Il s'attache également à définir l'identité sociale du professeur des écoles et à suivre les étapes du métier : recrutement, formation, évolution des carrières. Le Guide juridique du professeur des écoles se prête à une lecture linéaire ou à une recherche thématique, grâce à un index. Il rappelle le fonctionnement du système éducatif (organigrammes, textes officiels, programmes), donne des éclairages concrets (situations pratiques, projets d'école, exemples, témoignages...) et, au
regard de la profusion de textes juridiques, il apporte des réponses au quotidien dans la vie professionnelle du professeur des écoles.
12/2004
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété intellectuelle. Droit d'auteur, brevet, droit voisins, marque, dessins et modèles, 7e édition
Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie, reprenant la même approche synthétique, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont le droit des contrats, le droit de la concurrence ou le droit de la contrefaçon. Points fortsUne approche claire et la présence de schémas pour mieux appréhender la complexité de ce droitL'auteur avance des points d'unité entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, pour faciliter la compréhension de la logique de la propriété intellectuelleDepuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.
09/2022
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Beaux arts
Catalogue d'estampes des écoles anciennes, école du XVIIIe siècle
Estampes des écoles anciennes... , école du XVIIIe siècle... : catalogue Date de l'édition originale : 1879 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Droit
La mise en oeuvre du droit de l'OMC en matière de propriété intellectuelle en Chine. Etude sur le droit chinois des brevets avec une perspective française et européenne
L'accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent eu commerce (ADPIC) est l'un des accords piliers de l'Organisation mondiale du commerce (OMC). Il a harmonisé les droits nationaux de plus de 160 pays et régions et sert toujours de référence en termes de traités depuis 30 ans. Des études sont nécessaires pour évaluer l'effet de l'application de cet accord dans les droits nationaux. Le droit chinois des brevets est un très bon ample pour une telle étude. Le régime chinois des brevets a été créé en 1984 au début du passage de l'économie planifiée l'économie de marché et de l'ouverture de la Chine. Il a d'abord été révisé en 1992 sous la pression américaine où lm principales règles du future Accord ADPIC ont été intégrées en droit chinois, puis à nouveau en 2000 elle de procéder à une dernière mise au point avant l'entrée de la Chine dans l'OMC en 2001. Dans le cadre d'une nouvelle révision en 2008, la Chine a commencé à développer sa propre expérience concernant la gestion du régime de brevets et d'innovation. Dans cet ouvrage, l'évolution des règles législatives sont présentées avec de riches informations contextuelles. L'interprétation et l'application des lois sont mités dans leurs dimensions tant politique que jurisprudentielle. Les procédures devant les administrations et les cours chinoises sont expliquées et accompagnées de statistiques les plus récentes et d'informations sur l'organisation et le fonctionnement du système étatique chinois. Par ailleurs, tous ces développements sont traités dans une perspective française et européenne. Cette étude du droit chinois des brevets et de son application jurisprudentielle ont également leur importance pour ld secteurs privés. Le transfert de technologies vers la Chine s'opère toujours avec des dépôts de brevets et des contrats de licence, alors que la contrefaçon est aussi un sujet qui préoccupe les sociétés étrangères. Dans cet ouvrage, ont été traitées les questions relatives aux conditions et procédures d'obtention des brevets, aux droits du breveté ainsi qu'aux procédures et remèdes pour lutter contre la contrefaçon. L'ouvrage s'adresse aux chercheurs et praticiens des secteurs tant publics que privés du droit international économique et du droit de la propriété industrielle.
08/2019
Droit
Au fondement des droits. Droit naturel et droits individuels en France au XIXe siècle
Au XIXe siècle, l'école philosophique éclectique a cherché, contre le mouvement du subjectivisme moderne, à donner aux droits de l'homme un fondement métaphysique. Elle a profondément marqué ce faisant la théorie des libertés individuelles formulée à la même époque par les juristes de droit public.
01/2019
Littérature française
Ecole
Ecole est un mot doux qui nous promène entre le parfum de l'enfance et les charmes de la connaissance. Certains la rêvent sanctuarisée, protégée des violences du dehors. Mais c'est tout l'inverse, et c'est tant mieux, à condition d'accepter d'en débattre franchement, et de reposer sur ses bancs les termes d'une école résolument émancipatrice, donc définitivement politique. Après Peuple et Révolution, un nouveau titre dans la collection "Le mot est faible" : Ecole, dont s'empare avec brio l'historienne et enseignante engagée Laurence De Cock. "Notre société a tout à gagner à voir s'accomplir un vrai projet d'école démocratique. C'est aux plus dotés de prendre conscience de la carte qu'ils ont à jouer sur ce terrain. C'est à nous donc, nous dont les enfants ont le plus de chances de traverser l'école aussi facilement qu'une rue piétonnière, de considérer que c'est une opportunité de travailler entre les mêmes murs que des enfants moins chanceux. A nous encore de déjouer les pièges des classes de niveaux, des filières d'élites, des filons pour contourner la sectorisation des établissements. A nous aussi de batailler au côté des familles les plus socialement discriminées pour leurs droits à scolariser et accompagner leurs enfants. A toutes et tous enfin de veiller sur chacun des enfants de ce monde, d'où qu'ils viennent, pour l'abolition des privilèges, et pour que l'émancipation des un.e.s ne puisse dépendre que de celle des autres." Laurence De Coc
08/2019
