Xavier Véricel

Un regard neuf sur le droit à travers 32 oeuvres d'art majeures. Et si notre formation juridique influençait nos émotions artistiques ? L'art peut, sans doute, interpeller de manière spécifique le coeur comme l'esprit du juriste. Chacun des contributeurs à l'ouvrage a choisi librement une oeuvre pour nous livrer ses émotions et ses réflexions de juriste, les partager avec le lecteur afin de mieux éveiller les siennes, favorisant un dialogue trop rare entre art et droit... Une reproduction de chaque oeuvre d'art illustre les propos des auteurs afin de favoriser cet échange. Table des matières Avant-propos, par Rémy Cabrillac Le Contrat de mariage de Mariano Alonso-Perez, par Christophe Blanchard / Droit civil / Régimes matrimoniaux Le Juriste de Giuseppe Arcimboldo : par Claire Bouglé-Le Roux / Culture juridique / Justice De Bach de Carl Seffner à Gould de Ruth Abernethy : par Yves Mayaud / Méthodologie / Raisonnement juridique Graffiti is a crime de Banksy : par Jean-Baptiste Seube / Droit pénal / Propriété intellectuelle La Nature se dévoilant d'Ernest Barrias : par Bénédicte Fauvarque-Cosson / Philosophie juridique / Nouvelles technologies Le Soir sur les terrasses (Maroc) de Jean-Joseph Benjamin-Constant : par Elise Charpentier et Simonne Pichette / Libertés fondamentales / Egalité homme-femme La Justice de l'empereur Otton III de Thierry Bouts : par Laurent Pfister / Histoire du droit / Droit à un procès équitable Le Sacrifice d'Isaac du Caravage : par François Ost / Philosophie du droit / Tiers La Nona Ora de Maurizio Cattelan : par Agnès Robin / Droit d'auteur / Liberté d'expression Statue équestre du Maréchal Lyautey de François-Victor Cogné : par Fouzzi Rehrousse / Droit comparé / Histoire du droit L'Origine du Monde de Gustave Courbet : par Valérie Malabat / Liberté d'expression / Nudité Homme-requin de Sossa Dede : par Christine Ferrari-Breeur / Droit international public / Restitution des prises de guerre Etude d'un noeud de ruban d'Edgar Degas : par Patricia Partyka / Droit de la propriété intellectuelle / Ouvre de l'esprit David de Donatello : par Anthony Crestini / Droit constitutionnel / Histoire du droit La Fée électricité de Raoul Dufy : par Charles-Edouard Bucher / Nouvelles technologies / Droit des biens Cheval sortant de l'écurie de Théodore Géricault : par Marine Ranouil / Enseignement juridique / Méthodologie Bonaparte visitant les pestiférés de Jaffa d'Antoine-Jean Gros : par Emmanuel Terrier / Droit de la santé / Gouvernance Sous la vague au large de Kanagawa d'Hokusai : par Blanche Sousi-Roubi / Nouvelles technologies / Droit de la propriété intellectuelle Dans l'arbre d'Alexandre Hollan : par Xavier Thunis / Droit des biens / Droit de l'environnement Jaune-Rouge-Bleu de Wassily Kandinsky : par Marie-Sophie Bondon / Justice / Déontologie Le Prêteur et sa Femme de Quentin Metsys : par Michel Vivant / Philosophie du droit / Droit de la propriété intellectuelle Deux femmes courant sur la plage de Pablo Picasso : par Camille Broyelle / Liberté d'expression / Nudité La Cueillette des pois de Camille Pissarro : par Laurence Mauger-Vielpeau / Spoliations de la Deuxième Guerre mondiale / Restitution d'oeuvre d'art Les Vertus cardinales et théologales de Raphaël : par Barbara Pozzo-Stanza / Introduction au droit / Sources du droit Le Boeuf écorché de Rembrandt : par Thierry Vignal / Statut de l'animal / Philosophie du droit Loth et ses filles de Pierre-Paul Rubens : par Laurent Saenko et Hervé Temime / Droit pénal / Inceste Carrefour à Sannois de Maurice Utrillo : par Gérard Sousi / Spoliations de la Deuxième Guerre mondiale / Restitution d'oeuvre d'art La Ronde des prisonniers de Vincent Van Gogh : par Rémy Cabrillac / Droit pénitentiaire / Histoire du droit La Femme à la balance de Johannes Vermeer : par Pauline Marcou / Droit des personnes / Liberté de conscience L'Intérieur du port de Marseille, vu du Pavillon de l'Horloge du Parc de Joseph Vernet : par Charlotte Broussy / Droit maritime / Dignité de la personne humaine Grande coiffe en plumes : par Marie Malaurie-Vignal / Droit de la propriété intellectuelle / Appropriation culturelle Agnus Dei de Francisco de Zurbarán : par Yolanda Bergel Sainz de Baranda / Bien culturel / Droit international public Index des notions juridiques Table des illustrations

La loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle a réformé en profondeur le contentieux de la sécurité sociale et de l'aide sociale. En effet, ces contentieux qui relevaient, avant le 1er janvier 2019 de trois juridictions différentes, sont désormais traités par le tribunal judiciaire à l'exception du contentieux de la tarification des accidents du travail confié à la cour d'appel d'Amiens. La loi de réforme pour la justice du 23 mars 2019 a affecté quant à elle directement et indirectement le contentieux de la Sécurité sociale. Ce guide, à jour des derniers textes, constitue un outil unique et complet pour tout praticien. Organisé sous forme de fiches et accompagné de modales d'actes de procédure, il a pour objectif de présenter de manière claire et opérationnelle cette nouvelle organisation. Les professionnels trouveront dans ce guide la réponse aux questions qu'ils se posent Comment saisir une commission de recours amiable ou une commission médicale de recours amiable ? Dans quels délais ? Durant la phase contentieuse, quelle juridiction saisir ? Dans quel délai ? Quelle est la procédure à suivre ? Quelles sont les voies de recours ? ide ? Composé de plus de 30 fiches dont 6 formules, le Guide du contentieux de la sécurité sociale s'adresse à tout praticien qui doit appréhender le contentieux de la Sécurité sociale et en particulier les avocats, les magistrats et les organismes de Sécurité sociale.

Destiné aux enseignant. es en exercice ou en formation initiale, cet ouvrage est centré sur les référentiels en vigueur pour les cinquième et sixième années de l'enseignement secondaire de transition. Il propose des pistes didactiques transposables, en fonction de l'environnement scolaire, des objectifs et de la personnalité de chaque professeur. e. L'originalité de l'ouvrage tient en grande partie à l'équipe qui l'a conçu : des professeur. es de français du secondaire, issu. es de trois réseaux différents et travaillant dans des établissements socioculturellement contrastés, regroupé. es autour de deux didacticiennes du français, chercheuses et formatrices d'enseignant. es. Pour enseigner le français en cinquième et en sixième articule ainsi étroitement savoirs empiriques et scientifiques. En effet, quelques exemples de dispositifs sont dépliés d'un bout à l'autre, et appliquent les recommandations des prescrits officiels tout en proposant des productions originales. De plus, sont articulés systématiquement, dans les se ? quences de ? crites et UAA exploite ? es, des compe ? tences et des savoirs a` construire avec les e ? le`ves et de natures diverses : litte ? raires, linguistiques, culturels, re ? flexifs. Plusieurs choix didactiques forts sous-tendent cet ouvrage. L'un d'eux est l'attention portée aux savoirs, replacés au centre des dispositifs et au coeur d'actes (méta)cognitifs divers et complexes. Forte est donc aussi la volonté d'apporter des éclairages théoriques à certaines composantes des dispositifs, témoignant ainsi d'une conception de la didactique du français fondée sur et explicitant les liens entre théorie(s) et pratique(s). Marie-Christine Pollet (professeure à l'Université libre de Bruxelles) et Caroline Scheepers (professeure à l'UCLouvain Saint-Louis Bruxelles) sont didacticiennes du français, chercheuses et formatrices d'enseignants.

Le vingt-quatrième numéro de la Revue du Crieur plonge dans les idéologies des extrêmes droites contemporaines en proposant quatre grands portraits de penseurs et relais de ces courants divers mais tous mortifères : Murray Rothbard, le théoricien de l'anarcho-capitalisme et référence du président argentin Javier Milei, qui défend une vision radicale d'une société capitaliste sans Etat ; Mencius Molbug, le gourou de la néoréaction version 2. 0, qui appelle de ses voeux un avenir dans lequel se mêleraient transhumanisme débridé et gouvernements autoritaires sous forme d'Etat-entreprises, tout cela grâce à la colonisation de la haute mer et du cosmos ; Yoram Hazony, l'éminence grise, ou comment un néomaurrassien israélo-étatsunien chante dans le monde entier les louanges de son " conservatisme national " ; Mathieu Bock-Côté, le passeur qui exporte les paniques morales à travers l'Atlantique depuis son Québec natal et martèle un discours hostile au multiculturalisme à longueur de plateaux télé. Cinquante nuances de brun qui se rejoignent autour d'un désir de transgression. Les lecteurs et lectrices retrouveront ensuite les enquêtes culturelles du Crieur. L'une est consacrée à la vague féministe qui secoue actuellement le milieu éditorial, où l'on plonge dans les rouages de la création de maisons d'édition ou de collections et l'ouverture de librairies. On se penche ensuite sur les images : comment filmer les luttes féministes ? Pourquoi avons-nous gardé peu de traces de l'ébullition des années 1970 ? Comment faire pour que les luttes présentes ne soient pas oubliées ? Un autre article se propose de décrypter les innombrables polémiques qui s'agitent autour du sensitivity reading, c'est-à-dire le travail qui consiste à faire relire des ouvrages avant leur publication afin de veiller à ne pas véhiculer de stéréotypes (sexistes, racistes, validistes...). Nombre de commentateurs crient à la censure, à la réécriture de l'histoire et au " politiquement correct ". Mais ces polémiques passent à côté de l'essentiel : la composition très homogène du monde éditorial hexagonal, qui ne saurait voir les oppressions qu'il contribue à reproduire. On s'interroge ailleurs sur la disparition du " sexe " dans les théories et luttes féministes : avec le concept de genre, peut-être n'avons-nous plus besoin du sexe ? Cet article entend au contraire remettre le sexe sur la table du genre, et ne pas l'abandonner aux réactionnaires qui s'attellent à le renaturaliser pour mieux disqualifier celles et ceux qui entendent vivre selon le genre qui leur convient. Un autre papier se penche sur les passages de frontières raciales, c'est-à-dire sur l'expérience qui consiste à passer d'une catégorisation raciale à une autre, volontairement ou non. Mais est-il véritablement possible de " changer de race " ? Et que cela implique-t-il quant à notre compréhension de ce qu'est la race ? Le numéro propose enfin un grand portfolio sur les prisons, traversé par une interrogation centrale : comment photographier à l'intérieur d'un système de surveillance ? Comment cadrer sans enfermer ?

Les mathématiques, un lien évident avec la création artistique. Décrites comme une discipline froide et rigide, cet ouvrage cherche à démontrer, au contraire, les nuances, les subtilités et la poésie des mathématiques, en explorant ses liens avec divers domaines artistiques. L'ouvrage commence par nous décrire le mathématicien comme un créateur de formes, autant qu'un peintre, car la beauté des mathématiques, souvent difficile à chercher dans les théorèmes, se trouve en réalité dans la structure des idées imaginée par l'inventeur pour aboutir à un raisonnement harmonieux. En nous plongeant ensuite dans des oeuvres célèbres, les auteurs mettent en lumière la théorisation et l'application de la perspective à destination de la peinture et de l'architecture, lors de la Renaissance italienne, qui a modifié en profondeur la manière de concevoir des tableaux. Enfin, ils explorent la relation entre les mathématiques et la musique : de quelle manière analyser une oeuvre musicale grâce aux maths et à l'inverse, comment utiliser les maths pour créer une composition musicale. Cet ouvrage, publié en collaboration avec le journal Le Monde, décortique la façon dont les concepts mathématiques inspirent ces formes d'expression artistique et analyse leurs connexions étonnantes, appuyé par de nombreux documents.

Les mathématiques, un acteur déterminant pour le progrès numérique. Pour ce 3e opus, cet ouvrage propose au lecteur de revenir sur les premières traces des nombres jusqu'à la révolution numérique. Depuis les os préhistoriques utilisés comme méthode de calcul jusqu'aux premiers ordinateurs, les mathématiques incarnent une histoire fascinante dont les outils de calcul sont le résultat d'une technologie disponible à un moment donné. Parmi eux, les algorithmes ont une place désormais déterminante. Véritables instruments mathématiques, ils rendent possible notre monde numérique actuel. La cryptographie a mené à la naissance d'un conflit d'un genre nouveau entre les détenteurs du secret, les cryptographes et ceux qui tentent de le percer, les cryptanalystes dont le plus connu est Alan Turing avec la découverte du code d'Enigma. Or déjà à cette époque, l'arme principale des uns et des autres étaient les mathématiques qui restent, de nos jours, intimement liées à la sécurité et au codage. Depuis plusieurs dizaines d'années, l'intelligence artificielle éveille les passions. Verra-t-on dans un futur proche des machines parlantes ? Si beaucoup de questions liées à l'intelligence artificielle restent en suspens, la quête d'une machine intelligente a donné lieu à des progrès phénoménaux en algorithmique et à de nouvelles façons de programmer.

Lors d'une discussion dans un club de gentlemen à Londres, le calme et excentrique Phileas Fogg fait un pari fou : effectuer le tour du monde en quatre-vingts jours. Mais nous ne sommes qu'en 1872. Le calcul résistera-t-il au déraillement des trains, à la lenteur des bateaux... . et aux multiples imprévus ? Alliant l'exotisme du récit d'aventures et le rythme haletant du roman policier, le plus célèbre des livres de Jules Verne exalte la poésie des grands espaces et la modernité technique.

Coédition Dilecta / Cnap / Collection Lambert "A mon avis, les choses intéressantes se font quand on ne pense pas au futur, indépendamment de tout calcul historique". A l'occasion de la publication d'Une histoire intime de l'art. Yvon Lambert, une collection, une donation, un lieu, la Collection Lambert (Avignon) présentera une sélection d'oeuvres emblématiques de la Donation Yvon Lambert de mars à juin 2023. En 2012, le marchand d'art Yvon Lambert fait la donation à l'Etat français d'un ensemble unique de près de 600 oeuvres de sa collection personnelle, constituée principalement d'oeuvres acquises auprès des artistes qu'il exposait dans ses galeries de Vence, de Saint-Germain-des-prés puis de New York. Au-delà d'une "belle collection" , dont l'intérêt historique majeur légitimait que le Centre national des arts plastiques en accepte la donation, c'est une collection des plus originales et intimes qui s'offre à la vue de tous, une "succession d'émotions" acquise durant près de soixante-dix ans par un homme passionné et audacieux, à l'écoute des soubresauts de l'histoire de son temps. La Donation Yvon Lambert reflète cette clairvoyance du galeriste qui introduisit auprès d'un public français plusieurs générations d'artistes qui seraient certainement restés méconnus dans l'Hexagone sans son intervention. C'est pourquoi elle constitue un enrichissement exceptionnel pour les collections publiques françaises tant en quantité qu'en qualité. La volonté du collectionneur de partager "sa seule fortune" s'incarne également par l'ouverture au public en 2000 d'un lieu dédié dans sa Provence natale, à Avignon, et la mise en oeuvre d'une proposition culturelle singulière dont la fonction sociale est clairement revendiquée. L'ouvrage, coédité par le Centre national des arts plastiques (Cnap), la Collection Lambert et les Editions Dilecta, donne à voir un choix d'oeuvres emblématiques de la donation et à comprendre les évolutions, depuis les années 1960 jusqu'à nos jours, du monde de l'art occidental, comme le soulignent les contributions inédites des historiens de l'art invités à porter leur regard sur cet ensemble exceptionnel. Avec des oeuvres de Carlos Amorales, Carl Andre, Shusaku Arakawa, Miquel Barceló, Robert Barry, Jean-Michel Basquiat, Berndt et Hilla Becher, James Bishop, Jean-Charles Blais, Christian Boltanski, Slater Bradley, Candice Breitz, Marcel Broodthaers, Daniel Buren, André Cadere, Mircea Cantor, Christo, Francesco Clemente, Robert Combas, Jean Degottex, Daniel Dezeuze, Jan Dibbets, Marcel Dzama, Bernard Faucon, Spencer Finch, Hamish Fulton, Vincent Ganivet, Anna Gaskell, Nan Goldin, Douglas Gordon, Shilpa Gupta, Thomas Hirschhorn, Jenny Holzer, Roni Horn, Jonathan Horowitz, Douglas Huebler, Louis Jammes, Donald Judd, On Kawara, Zilvinas Kempinas, Idris Khan, Anselm Kiefer, Jeong A Koo, Joseph Kosuth, Joey Kötting, Jannis Kounellis, Delphine Kreuter, Barbara Kruger, David Lamelas, Bertrand Lavier, Louise Lawler, Sol LeWitt, Richard Long, Robert Mangold, Brice Marden, Agnes Martin, Gordon Matta-Clark, Adam Mcewen, Jonas Mekas, Jonathan Monk, Olivier Mosset, Rei Naito, Bruce Nauman, Rika Noguchi, Cady Noland, Dennis Oppenheim, Tsuyoshi Ozawa, Giulio Paolini, Adam Pendleton, Giuseppe Penone, Edda Renouf, Robert Ryman, Fred Sandback, Charles Sandison, Julian Schnabel, Rudolf Schwarzkogler, Richard Serra, Andres Serrano, David Shrigley, Ross Sinclair, Haim Steinbach, Jana Sterbak, Niele Toroni, James Turrell, Richard Tuttle, Cy Twombly, Salla Tykkä, Francesco Vezzoli, Lawrence Weiner

quatrième concours de nouvelles d'anticipation. L'aspirateur, le robot de cuisine, l'assistant personnel (humanoïde ou non) : objets sympathiques ou redoutables ? Une aide ou une source d'ennui ? Une extension de big brother ? Un cheval de Troie ? Les robots domestiques ont-ils une âme ? Sont-ils philosophes ? Les comprenons-nous ? Nous comprennent-ils ? Peut-on aimer un robot ? Etre aimé de lui ou d'elle ? Dix huit auteurs nous donnent leur vision de la cohabitation entre humains et machines.

Editorial : Olivier Chaline : L'Eglise et l'Europe en voie d'union : quelles présences de l'une à l'autre ? Thème : L'Europe unie face au christianisme Aldino Cazzago : Jean-Paul II : l'Europe dont je rêve Dans un parcours historique des interventions pontificales, l'article montre que Jean-Paul II s'est attaché sans relâche à défendre la vocation spirituelle de l'Europe enracinée dans le christianisme qui, seule, peut faire d'elle une communauté pleinement humaine. Ysabel de Andia : Ecclesia in Europa Expert au Synode des évêques pour l'Europe, l'auteur tire les conclusions de l'exhortation Ecclesia in Europa qui, devant "l'apostasie silencieuse" d'une Europe rejetant ses racines chrétiennes, l'invite à revenir au Christ, source de toute Espérance : c'est dans la fidélité à sa vocation spirituelle qu'elle peut réussir à intégrer de nouveaux pays et à promouvoir une mondialisation solidaire ; de Benoît à Edith Stein, ses saints patrons lui montrent la voie à suivre. Rémi Brague : Le christianisme comme forme de la culture européenne On ne peut faire du christianisme un des contenus de la culture européenne : ill offre ce caractère unique d'être une religion et rien d'autre qui, dans sa dépendance du judaïsme qui l'a précédé et du cadre culturel gréco-latin où il s'est établi, a instauré avec eux une relation spécifique : il n'en a pas seulement hérité, il les a acceptés dans un rapport de reconnaissance fait de gratitude et de respect. Olivier Chaline : Ni maîtresse ni servante : l'Eglise et l'Europe en voie d'union Le christianisme peut aider l'Europe en voie d'union politique en l'empêchant de se refermer sur ses habitants, en lui rappelant qu'elle n'est pas sa propre fin et en lui opposant des limitations, voire des forces de résistance le cas échéant. Piotr M. A. Cywkinski et Marcin Przeciszewski : L'Eglise en Pologne après 1989 face aux nouveaux défis de la démocratie Comme son titre l'indique, l'article donne une analyse détaillée de l'évolution du catholicisme polonais depuis que la Pologne est libérée du régime communiste, jusqu'à son intégration à l'union européenne, fortement appuyée par le pape Jean-Paul II et l'épiscopat polonais. De Jean-Paul II à Benoît XVI Serge Landes : Action de grâces Il serait aujourd'hui prématuré de comprendre dans son intégralité le pontificat qui vient de s'achever, il est encore bon de méditer de quelle façon, dans son agonie et sa mort, Jean-Paul II est resté jusqu'au terme de sa vie configuré au Christ. Jean-Robert Armogathe : La Méditation sur l'Eglise de Benoît XVI Avant de devenir pape, le cardinal Joseph Ratzinger avait, de longue date, élaboré une oeuvre théologique personnelle, centrée sur la présence de l'Eglise dans l'histoire des hommes. Dans cette perspective ecclésiologique, il est possible de formuler un oecuménisme de communion. Signets Xavier Tilliette : Claudel bibliste Durant les vingt dernières années de sa vie, Claudel, le poète qui "aimait la Bible" , s'est "agenouillé à l'Ecriture Sainte... . , avec un entrain, une alacrité, une allégresse qui ont constamment accru son bonheur et régénéré son écriture" . Christophe Dufour : La religion populaire : Pastorale diocésaine et "Ostensions" dans le Limousin Comment un évêque peut-il réagir en découvrant dans son diocèse une tradition religieuse qui, depuis le Moyen Age, mobilise l'ensemble d'une population dite déchristianisée ? Serviteur de son peuple, le pasteur reconnaît là une manifestation de sa foi et voit un lien entre l'évangélisation et cette forme de religion populaire, veillant à la purifier de toute superstition et à s'appuyer sur le sens mystique et la prière qui habitent le coeur de ses ouailles. Didier Laroque : My Architect. A son's journey Le film de Nathaniel Kahn, en reconstituant la vie de son père, un des plus grands architectes américains, permet de réfléchir sur la relation entre volonté d'art et vie morale, exigence de cohérence démentie par l'opinion qui fait de l'artiste un être voué au dérèglement. Le film, tout en montrant la souffrance filiale qui est le prix du génie paternel, est à l'unisson de l'oeuvre du Bâtisseur par la qualité des images et la profondeur de vue de l'Ecriture du Fils. Jean Clapier : Thérèse de Lisieux et la souffrance humaine Thérèse de Lisieux a trouvé dans l'expérience de da souffrance, vécue dans l'amour de Jésus, le sens de sa vocation : participer, en union avec le Crucifié, à son oeuvre de rédemption. C'est ce dont témoignent les textes réunis dans cet article.

" Ainsi donc Phileas Fogg avait gagné son pari... Qu'avait-il rapporté de ce voyage ? Rien, dira-t-on ? Rien si ce n'est une charmante femme, qui - quelque invraisemblable que cela puisse paraître - le rendit le plus heureux des hommes. En vérité, ne ferait-on pas, pour moins que cela, le tour du monde ? " Ce sont les plus grands auteurs, les plus belles histoires de la littérature mondiale. Avec les Chefs-d'œuvre universels, retrouvez-les, découvrez-les, illustrés, commentés comme ils ne l'ont jamais été. L'imagination d'un grand illustrateur : Jame's Prunier met en images ce délirant pari, son récit, ses personnages, ses paysages. Un outil neuf : en contrepoint, des images documentaires, authentiques, accompagnées de légendes, restituent au Tour du monde en 80 jours sa valeur de reportage. Une lecture originale, une aventure inédite.

Un hommage de nombreux confrères à un éminent juriste en droit commercial. Depuis Le devoir de loyauté dans l'exécution du contrat, le Professeur Yves PICOD n'a cessé de marquer de son empreinte plusieurs pans du droit privé. Il est devenu au cours de sa carrière une véritable autorité en droit de la consommation et en droit des sûretés. En témoignent ses travaux qui n'ont cessé de conjuguer excellence scientifique et rigueur au bénéfice de nombreux étudiants, enseignants-chercheurs et praticiens. Doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan, Cofondateur du Centre de droit économique et du développement Yves SERRA et ancien directeur de l'équipe d'accueil, le Professeur Yves PICOD a également contribué à la formation, puis à la direction de diplômes d'excellence qui continuent de rayonner au-delà des frontières. Ces Mélanges, écrits en son honneur, témoignent de la reconnaissance et de l'amitié de leurs auteurs envers le dédicataire ainsi que de leur estime à l'endroit d'une oeuvre consacrée à " la loyauté en droit économique ". COMITE D'ORGANISATION Christophe ALBIGES, Professeur à l'Université de Montpellier Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Romain BOUNIOL, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Karine DE LA ASUNCION-PLANES, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Jérôme JULIEN, Professeur à l'Université Toulouse Capitole Alexandre RIERA, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia CONTRIBUTIONS Avant-Propos, par Yvan AUGUET, professeur de droit privé, doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques, président de l'Université de Perpignan Via Domitia Préface, par François MOLINS, procureur général près la Cour de cassation DROIT DE LA CONSOMMATION L'interprétation à la lumière du droit européen de l'article L. 112-1-1 du Code de la consommation relatif aux annonces de réduction de prix, par Carole AUBERT DE VINCELLES, agrégée des facultés de droit, professeure de droit privé à CY Cergy Paris Université, directrice de la Chaire Droit de la consommation Droit pénal de la consommation : un droit très spécial, par Christine GAVALDA MOULENAT, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia L'animal, objet de consommation ? , par Christine HUGON, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le droit de la consommation, vecteur d'un nouveau modèle économique ? , par Jérôme JULIEN, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Droit du surendettement des particuliers et consumérisme, par Karl LAFAURIE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Limoges Consommateur vulnérable et consommateur âgé, par Elena LAUROBA, professeur de droit à l'Université de Barcelone, présidente du groupe Espagne de l'Association Henri Capitant Abécédaire de droit chinois de la consommation, par Cécile LE GALLOU, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Protection des consommateurs et libertés de circulation entre Etats membres de l'Union européenne, par Fabrice PICOD, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Paris Panthéon-Assas La régulation des comportements par le droit de la consommation à l'aune des préoccupations environnementales, par Nathalie PICOD, maître de conférences en droit privé à l'Université Toulouse Capitole La transparence en matière d'obligation d'information, par Stéphane PIEDELIEVRE, professeur de droit privé à l'Université de Paris-Est Droit maritime et droit de la consommation, par Gaël PIETTE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Bordeaux Complexité de l'office du juge dans l'appréciation des critères des clauses abusives à la lueur de la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union Européenne, par Karine PLANES DE LA ASUNCION, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Smart contracts et protection du consommateur, par Albert RUDA, professeur, doyen de la Faculté de droit de l'Université de Gérone La réparation au titre de la garantie légale de conformité : d'un droit vers une obligation pour le consommateur ? , par Natacha SAUPHANOR-BROUILLAUD, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Paris Nanterre Le droit des consommateurs à l'éducation, par Elise POILLOT, professeur de droit civil à l'Université du Luxembourg, directrice de la Clinique de droit de la consommation : La protection de l'environnement par le droit de la consommation, par Vanessa VALETTE-ERCOLE, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia DROIT DE LA CONCURRENCE Le dopage : un nouvel acte de concurrence déloyale ? , par Romain BOUNIOL, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Refonder le droit de la concurrence par le bien-être du consommateur, par Guy CANIVET, ancien membre du Conseil constitutionnel, premier président honoraire de la Cour de cassation La question prioritaire de concurrence. Libres propos sur une innovation procédurale désirée, par Walid CHAIELOUDJ, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale dans le droit de la concurrence, par Muriel CHAGNY, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Inspiration des préjudices de contrefaçon et de concurrence déloyale, par Sylvain CHATRY, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La segmentation du droit de la concurrence en question dans le traitement des abus de puissance d'achat face à l'inflation, par Nicolas DORANDEU, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le déréférencement vert, par Cheik GALOKHO, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La non-concurrence perpétuelle, par Marc GOMY, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Marketing d'influence et protection des consommateurs, par Marie MALAURIE-VIGNAL, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Les lois de police en droit de la concurrence, par Gérard NGOUMTSA ANOU, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Grenoble-Alpes Le règlement 2022 : une nouvelle constitution pour les relations verticales, par Louis VOGEL, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président honoraire de l'Université de Paris-Panthéon-Assas DROIT DES CONTRATS, DES AFFAIRES ET DES SÛRETES Retour sur l'opposabilité des exceptions en droit des sûretés, par Christophe ALBIGES et Marie-Pierre DUMONT, professeurs à l'Université de Montpellier Libres propos sur la nature juridique des locaux à usage de dark stores : Le regard du commercialiste, par Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le nantissement de compte : triompher ou disparaître ! , par Jean-Jacques ANSAULT, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Panthéon-Assas : Les principes latino-américains du droit des contrats, regards comparatistes, par Rémy Cabrillac, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Rupture d'une relation commerciale et transport, par Xavier DELPECH, rédacteur en chef de la Revue trimestrielle de droit commercial, professeur associé à l'Université Jean-Moulin Lyon 3 Le contrat de mandant dans l'avant-projet de réforme de droit des contrats spéciaux, par Nicolas FERRIER, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le risque de requalification dans les contrats de distribution, par Aurore FOURNIER, maître de conférences en droit privé à l'Université de Nîmes Bref retour sur l'obligation de révélation dans l'arbitrage, par Hugues KENFACK, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président de l'Université Toulouse Capitole Le déséquilibre significatif dans les baux commerciaux, par Frédéric LECLERC, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La bonne foi en droit européen des contrats, par Javier LETE ACHIRICA, professeur de droit privé à la Faculté de droit de Saint Jacques de Compostelle L'impact de la crise climatique sur la direction des sociétés, par Jean-Marc MOULIN, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté augmentée, par Jacques MESTRE, agrégé des facultés de droit, doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, président de l'Association française des docteurs en droit : Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel et ses responsabilités, par Jean PRIEUR, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université de Perpignan Via Domitia, président d'honneur de la FNDP L'influence de la bonne foi sur les restitutions, par Alexandre RIERA, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le droit européen des contrats face aux défis de l'ère numérique, par Reiner SCHULZE, professeur de droit à l'Université de Münster, président du groupe Allemagne de l'Association Henri Capitant Statut de l'entrepreneur individuel et régime de communauté, par Philippe SIMLER, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université Robert-Schuman, doyen honoraire de la Faculté de droit De l'émergence d'une conception relationnelle du contrat, réflexions comparatistes, par Sandrine TISSEYRE, agrégée des facultés de Droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole DOMAINES PARTICULIERS DE LA LOYAUTE Concurrence, loyauté et hypocrisie à l'université, par Mathieu DOAT, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia et Nathalie DOAT, docteur en droit La loyauté des agents vis-à-vis des organisations internationales, par Jacobo RIOS RODRIGUEZ, maître de conférences HDR en droit public, doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le couple, par Sébastien ROBINNE, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale en matière électorale, Le cas de l'élection présidentielle américaine de 2020, par Philippe SEGUR, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le procès administratif, par Marcel SOUSSE, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia

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