Les clauses de règlement des différends en droit chinois
Extraits
Entreprise en difficulté, proc
Droit des entreprises en difficulté
L'ouvrage propose vingt séances de travaux dirigés qui couvrent l'ensemble du droit des entreprises en difficulté. Il s'adresse aux étudiants ayant une bonne connaissance théorique, acquise en cours ou grâce à la lecture des traités et manuels consacrés à la matière. Les exercices proposés tendent à anticiper la pratique du droit des entreprises en difficulté en privilégiant les cas pratiques. Pour chaque thème traité, un ou plusieurs exercices sont corrigés et entièrement rédigés. Des documents sont annexés et un approfondissement initié. Les auteurs ont volontairement mis de côté les discussions académiques et privilégié une approche pédagogique et pratique des séances. Destiné en priorité aux étudiants en master de droit, l'ouvrage sera également utile aux étudiants préparant examens ou concours où le droit des entreprises en difficulté est au programme.
04/2021
Droit
Equipements sportifs et socio-éducatifs. Guide technique, juridique et réglementaire
Les pratiques sportives et socio-éducatives ont évolué. Hygiène et sécurité, conditions toujours nécessaires, ne sont plus aujourd'hui suffisantes. Doivent s'y ajouter des éléments de confort, d'agrément, de convivialité, propres à accueillir des catégories d'usagers variées. Pour y répondre, l'équipement sportif, spécifique par ses volumes, ses surfaces éclairantes, les techniques auxquelles il fait appel, met en oeuvre des opérations complexes : offre diversifiée d'activités, services facilitant l'utilisation maximale des établissements, espaces favorisant les rencontres et multipliant les motivations de fréquentation... L'objectif étant que la solution choisie réponde aux besoins locaux, soit compatible avec les moyens de la collectivité et s'inscrive dans sa politique locale pour le sport, la jeunesse et les loisirs. Le lecteur trouvera, dans ce numéro Hors-Série du Moniteur, l'état de la réflexion engagée par la Mission technique de l'Equipement du ministère de la Jeunesse et des Sports avec ses partenaires sur les méthodes, procédés et techniques de nature à favoriser la qualité des services rendus et la "rentabilité sociale" des équipements. Le tome 2 de l'ouvrage propose notamment : les spécifications techniques et fonctionnelles, générales ou particulières à chaque type d'équipement : sols, couvertures en toile, thermique, éclairages, acoustique, hygiène, sécurité, accueil des personnes handicapées physiques, etc. les spécifications et recommandations techniques relatives au matériel sportif : matériels mobiliers ou immobiliers, d'initiation, d'entraînement ou de compétition, matériel de chronométrage, d'affichage ou de vidéo ; les éléments nécessaires à la programmation et à la conception des équipements spécifiques : piscines, salles d'activités sportives, terrains de sport de plein air, patinoires, vélodromes, centres équestres, parcours de santé, tribunes et gradins... Les dispositions réglementaires, administratives, financières et de gestion qu'il est nécessaires de connaître. Attendue depuis plusieurs années, cette édition répond aux questions que se posent les élus et responsables du développement des équipements de sports et de loisirs, les concepteurs et techniciens chargés de leur réalisation ainsi que les fabricants de matériels. Elle fournit également aux utilisateurs gestionnaires un éclairage inédit sur l'évolution des pratiques et de leurs installations supports.
01/1993
Europe
Revue maritime et coloniale
Revue maritime et coloniale / Ministère de la marine et des colonies Date de l'édition originale : 1879 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Droits des étrangers
Les droits des étudiantes et des étudiants étrangers en France
Le statut de l'étudiante ou de l'étudiant étranger a connu d'importantes mutations ces dernières années. Libéral à l'origine, il a subi les assauts répétés des politiques de maîtrise de flux migratoires. De ce fait, les étrangères et étrangers qui veulent venir étudier en France sont soumis à une sélection sévère et souvent injuste. Par ailleurs, ce statut se caractérise par une extrême précarité : difficultés pour obtenir le renouvellement du titre en cas de ressources insuffisantes ou d'échecs répétés dans les études, possibilités de changement de statut très limitées, etc. Ce cahier juridique a pour objectif de permettre aux étudiantes et étudiants étrangers, mais également aux personnes qui les aident, de connaître précisément la réglementation qui leur est applicable. Il retrace l'ensemble du parcours administratif imposé à l'étudiante ou l'étudiant étranger, des formalités préalables à l'inscription dans le pays d'origine jusqu'à l'obtention ou au renouvellement du titre de séjour en France. Il précise également dans quelles conditions ces étudiants peut travailler pendant leurs études ou changer de statut. Enfin, un modèle de recours est publié en annexe afin de permettre aux intéressé·e·s de contester des refus de visa.
07/2021
Réalistes, contemporains
Les enfants du rêve chinois
En 2015, Luxi, étudiante chinoise en cinéma à Paris, décide de partir dans son pays natal avec son copain français pour y réaliser son documentaire de fin d'études sur sa copine Fanfan, professeure des écoles et lesbienne dans une région rurale très pauvre. Cette dernière est persécutée par sa famille, ses voisins, ses collègues et, plus largement, par le régime chinois, qui n'admettent pas son homosexualité. Sur place, alors que le tournage est sur le point de se terminer, les amis se font arrêter par la police après avoir été dénoncés par des villageois... Au bout de quelques jours d'interrogatoire, la police décide de les laisser partir, mais après avoir détruit les dizaines d'heures de rush du documentaire. Ceci est le making-off inédit de ce film qui ne verra jamais le jour...
01/2023
Histoire littéraire
Comment lire les classiques chinois ?
Comment lire les classiques chinois ? Comment les lire pour eux-mêmes, mais aussi avec les questions qui sont nôtres ? Cet ouvrage présente l'ensemble de la production textuelle chinoise antique comme la variété des approches par lesquelles on l'interprète. Il montre l'unité organique de ce massif textuel, construite autour d'une appréhension réflexive de nos expériences corporelles, et il détaille les débats qui le traversent, lesquels restent largement les nôtres : le marquage de la différence des sexes, des générations et des classes ; la manière dont se construit et se conteste l'ordre symbolique ; la maîtrise politique du langage. Une dernière partie révèle la cohérence et la sophistication des structures de composition qui gouvernent nos textes. Leur mise en évidence renouvelle la compréhension du Laozi, du Zhuangzi ou encore des Entretiens de Confucius. L'épilogue de l'ouvrage trace la voie d'une lecture partagée des classiques autour desquels l'humanité se rencontre, se déchire, et continue à se construire.
07/2022
Astrologie chinoise
Astrologie chinoise, à la découverte du Bazi. Construire et analyser votre thème astral chinois
Le Bazi, l'astrologie chinoise, pourrait être comparée à une sorte de GPS individualisé, qui nous indique où aller, et quand agir ! C'est un outil très précis pour comprendre notre dynamique de chance et agir en conséquence, dans tous les domaines de la vie : famille, travail, santé, amour...Constitué de quatre piliers que sont l'année, le mois, le jour et l'heure de la naissance, le Bazi permet de décrire la personnalité, de mieux se connaître, mais aussi d'anticiper l'avenir. Anticiper les cycles favorables, le potentiel d'une relation, la date idéale d'un voyage ou d'une création d'entreprise... sont de précieux indicateurs pour se donner toutes les chances de réussite.
10/2022
Beaux arts
Collection des chefs-d'oeuvre de l'architecture des différens peuples, exécutés en modèles
Collection des chefs-d'oeuvre de l'architecture des différens peuples , exécutés en modèles, sous la direction de L. -F. Cassas,... décrite et analysée, par J. -G. Legrand,... Date de l'édition originale : 1806 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit
La preuve et le principe de non-refoulement. Entre le droit international des refugiés, protection des droits humains et droit suisse des migrations
Le principe de non-refoulement constitue la pierre angulaire de la protection des millions de personnes qui fuient leur pays à cause de persécutions, discriminations et autres violations de leurs droits fondamentaux. La preuve du risque de persécution, de torture ou de mauvais traitement est essentielle à l'application du principe de non-refoulement. Il s'agit d'une question juridique clé qui détermine souvent l'issue d'une procédure d'asile et par la suite l'exécution d'une mesure d'expulsion. L'objectif principal de cet ouvrage consiste à clarifier les concepts de preuve et de risque ainsi que les règles de preuve applicables dans le contexte du principe de non-refoulement. A travers une analyse détaillée de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, du Comité des droits de l'homme, du Comité contre la torture et du Tribunal administratif fédéral, cette étude vise à mettre en lumière une problématique d'une grande importance pratique et offre un outil de travail pour les praticiens actifs dans le droit des migrations.
01/2019
Sociologie
Les luttes de classes en France au XXIe siècle
Les Luttes de classes en France au XXIe siècle Macron et les Gilets jaunes ont ouvert une page nouvelle de l'histoire de France, qui mêle retour des luttes sociales et apathie politique, sursaut révolutionnaire et résignation devant les dégâts de l'euro, regain démocratique et menace autoritaire. A la lumière de Marx, mais un Marx mis " sous surveillance statistique ", Emmanuel Todd examine scrupuleusement l'évolution rapide de notre société depuis le début des années 1990. La vie politique des années 1992-2019 prend alors tout son sens : une longue comédie où s'invitent les classes sociales. Bienvenue dans cette France du xxie siècle, paralysée mais vivante, où se côtoient et s'affrontent des dominés qui se croient dominants, des étatistes qui se croient libéraux, des individus égarés qui célèbrent encore l'individu-roi, avant l'inéluctable retour de la lutte des classes. Avec la collaboration de Baptiste Touverey Emmanuel Todd Historien, il est l'auteur d'une oeuvre originale d'anthropologie historique. Il a notamment publié L'Invention de l'Europe (1990), L'Origine des systèmes familiaux (Gallimard, 2011) et Où en sommes-nous ? (Seuil, 2017).
09/2021
Littérature française
En forgeant les épées. Edition bilingue français-chinois
La seule nouvelle de Lu Xun relevant du genre populaire du wuxia (romans de chevalerie). Brodant sur le thème classique de la vengeance, Lu Xun s'attaque au despotisme et à la flagornerie des élites. Format poche, 86 p.
10/2014
Psychologie clinique
Vulnérabilités des femmes. Aux différents âges de la vie
Le terme de vulnérabilité a pour racine latine vulnus, vulnéris qui signifie la blessure, puis abilis qui introduit que l'altération est extérieure, et que cela modifie l'équilibre intérieur du sujet. Ce signifiant désigne une fragilité intérieure nouée à des facteurs extérieurs. La vulnérabilité met le sujet en situation de fragilité et de précarité, ainsi, l'histoire de la protection des sujets vulnérables, par la justice et les services sociaux, a vu reconnaitre plusieurs facteurs de vulnérabilité incluant : la maladie, l'infirmité, la déficience physique et mentale ainsi que l'état de grossesse de la femme. Dans cet ouvrage consacré à la vulnérabilité des femmes, la notion de vulnérabilité sera nouée à la vie et aux valeurs des femmes aux différents ages qui les concernent particulièrement. Nous abordons le parcours de vie des femmes, dans leurs rapports aux institutions familiales, professionnelles, sociales, au sein desquelles, elles sont trop souvent victimes de harcèlement et d'agressions de tous ordres. L'ouvrage, en croisant les regards de chercheurs spécialistes de psychanalyse, de psychiatrie, de philosophie, de sociologie et de psychologie, aborde la question de la vulnérabilité aux différents âges de la vie des femmes et ses conséquences cliniques.
05/2021
Droit international public
Vers la pénalisation du droit international des droits de l'homme ?
Cet ouvrage est le résultat des travaux menés durant les quatre séminaires organisés dans le cadre d'un projet de coopération bilatérale franco-tchèque entre 2017 et 2018. Il contient les contributions des professeurs et chercheurs de l'université Paris II Panthéon-Assas et de l'Université Charles de Prague, notamment des collaborateurs du Centre de recherche sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire (C.R.D.H/Paris Human Rights Center) de Paris et du Centre de recherche sur les droits de l'homme (UNCE/HUM/011) de Prague. L'objet de la recherche portait sur l'identification, la définition, la mesure et l'opportunité du processus de pénalisation des droits de l'Homme dans le droit international contemporain. Les différentes contributions présentées lors des séminaires se sont ordonnées autour de trois grands axes. Le premier interroge les usages, mais aussi les mésusages du droit pénal dans le champ du droit international des droits de l'homme. Le deuxième axe s'intéresse au phénomène de pénalisation des notions et concepts juridiques utilisés par le droit international des droits de l'homme. Enfin, le troisième axe porte la pénalisation de l'établissement de faits effectués par les organes de protection des droits de l'homme, selon un mouvement toujours en cours de construction. Ces travaux font apparaître que le droit international des droits de l'homme et le droit international pénal participent du même esprit du temps, le même Zeltgelst, celui qui émerge à la fin de Seconde Guerre Mondial et qui a continué à déployer ses potentialités jusqu'à aujourd'hui. Mais la recherche a aussi montré la distance qui continue à les séparer, pour des raisons tout à la fois juridiques et sociologiques.
01/2022
Droit international privé
Le règlement intérieur. les alertes professionnelles
Le règlement intérieur Depuis le 1er septembre 2022, le règlement intérieur doit comporter de nouvelles dispositions. En application de la loi du 21 mars 2022 (L. n° 2022-401, JO 22 mars), il doit rappeler l'existence du dispositif de protection des lanceurs d'alerte. Obligatoire dans toutes les entreprises d'au moins 50 salariés, le règlement intérieur liste les droits et obligations des salariés dans l'entreprise. Rédigé par l'employeur, il est soumis à l'avis du comité social et économique, puis communiqué à l'inspecteur du travail, déposé au greffe du conseil de prud'hommes et porté à la connaissance des personnes travaillant dans l'entreprise par tout moyen. Ce document fixe exclusivement les règles relatives à la santé, à la sécurité et à la discipline. Il précise notamment la nature et l'échelle des sanctions que peut prendre l'employeur, ainsi que la procédure disciplinaire à respecter. Il rappelle également les dispositions relatives aux harcèlements sexuel et moral et aux agissements sexistes. Celles-ci ont été pour partie réécrites par la loi du 21 mars 2022 afin de rapprocher la protection des victimes ou témoins de harcèlement de celle dont bénéficient les lanceurs d'alerte. Il est en outre possible d'y inscrire une clause de neutralité restreignant, sous certaines conditions, la manifestation des convictions religieuses, politiques et philosophiques des salariés. Point spécial : Les alertes professionnelles Ces dispositifs, encadrés par la loi Sapin 2 du 9 décembre 2016, organisent les modalités selon lesquelles les salariés et des tiers ayant un lien professionnel avec l'entreprise peuvent signaler à l'employeur des violations susceptibles d'affecter sérieusement son activité ou d'engager sa responsabilité. Ce texte a fait l'objet de différentes modifications par la loi du 21 mars 2022. Ainsi, cette dernière fixe une nouvelle définition du lanceur d'alerte, renforce son statut protecteur et étend celui-ci à son entourage. Cette loi prévoit également un assouplissement de la procédure de signalement, permettant de saisir alternativement la voie interne ou externe. Ce numéro annule et remplace notre précédente édition de janvier 2020
04/2023
Sociologie
Les nouvelles classes moyennes
Souvent perçues - et convoitées - comme le noyau stable de la société, les classes moyennes sont en réalité le lieu où s'expriment les aspirations les plus intenses à l'ascension sociale et les craintes les plus aiguës face au déclin. La droite cherche traditionnellement à les enrôler dans ses combats contre l'Etat-providence et ses " assistés ", tandis que la gauche rêve de les allier aux classes populaires dans une lutte commune contre les privilégiés et les ultra-riches ; mais droite et gauche confondues ne manquent jamais de noircir le déclassement qui les frapperait indistinctement. S'appuyant sur un ensemble d'enquêtes inédites, ce livre passe ces idées toutes faites au crible et démontre comment les familles des classes moyennes ont su en réalité maintenir leur position tout au long de ces trente dernières années, au terme d'une lutte sociale sans merci pour les statuts professionnels les plus protégés, les quartiers de résidence les plus sûrs et les diplômes les plus recherchés.
01/2012
Bilinguisme
Défis et richesses des classes multilingues. Construire des ponts entre les cultures
Sait-on que plus de la moitié des enfants scolarisés dans le monde parlent à l'école une autre langue que celle qu'ils parlent à la maison ? Et sait-on que toutes les recherches montrent que cela n'est pas un handicap pour eux, bien au contraire ? Pourtant, si l'on valorise aujourd'hui les "classes internationales" ou "bilingues", si l'on s'accorde pour dire que travailler avec des enfants d'expatriés est une expérience fort riche où la diversité des langues et des cultures n'est pas un handicap, l'accueil dans les classes des élèves qu'on dit "allophones" est toujours présenté comme source de difficultés pédagogiques. C'est pourquoi le livre de Nathalie Auger et Emmanuelle Le Pichon-Vorstman est si important. Les auteures nous partagent leur conviction : les élèves qui ne maîtrisent pas notre langue représentent un défi pédagogique particulièrement important et stimulant Il ne s'agit ni de nier la langue parlée à la maison, ni de la traiter comme une curiosité exotique. Il s'agit d'inventer des situations, dans toutes les disciplines, où la diversité linguistique et culturelle devient un point d'appui pour des acquisitions rigoureuses. Pour cela, elles s'appuient, tout à la fois, sur leur expérience et sur une parfaite connaissance des travaux internationaux. Les lecteurs trouveront dans ce livre une multitude de ressources : fiches, O documents, outils et dispositifs pour la classe. Ils pourront aussi le parcourir à partir d'une liste de soixante-dix-huit questions que les auteures ont recueillies auprès de parents, d'enseignants et d'élèves. Philippe Meirieu.
04/2021
Immobilier, droit de la constr
CCTP : recommandations et modèles de clauses. Structure du CCTP ; Rédaction des clauses communes, dispositions générales et descriptifs d'ouvrages ; Exemples de clauses à télécharger sur Batipedia.com, 3e édition
Le CCTP (Cahiers des clauses techniques particulières) est une transcription précise des besoins en termes techniques ; il détaille les prestations à réaliser et les matériaux mis en oeuvre. La qualité et la précision du CCTP permettront d'éviter des omissions, des litiges et de clarifier le contenu des prestations à la charge de chaque intervenant. Cet ouvrage offre au maître d'ouvrage un outil pour réaliser un strict contrôle des CCTP qu'il s'agisse de la vérification qualitative des ouvrages ou de l'examen de leur conformité aux documents contractuels. Pour le maître d'oeuvre, il constitue une aide précieuse à la rédaction, chaque partie du CCTP est explicitée et illustrée par de nombreux exemples de clauses adaptés à différents types de marchés et travaux : neuf, rénovation, réhabilitation qu'ils soient réalisés en lot unique ou séparés. Il attire votre attention sur les points importants et les pièges à éviter. Ressources complémentaires sur BATIPEDIA. Des modèles de clauses sont téléchargeables en complément de ce guide sur le site batipedia. com. Cela évite une saisie fastidieuse des exemples de clauses contenus dans le guide, vous pouvez les télécharger au format Word et les réutiliser pour vos CCTP. La 3ème édition apporte une actualisation et des compléments et notamment deux annexes : la première propose un récapitulatif des signes de qualité qui sera utile aux rédacteurs pour prescrire des produits de qualité et la deuxième annexe qui démontre l'avantage de l'usage des outils de rédaction proposant des modèles de clauses et descriptifs préétablis.
03/2022
Philosophie
Lettres morales et critiques sur les différens états et les diverses occupations des hommes
Lettres morales et critiques sur les différens états et les diverses occupations des hommes ; par Mr. le marquis d'Argens Date de l'édition originale : 1747 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Littérature française
Lettres morales et critiques sur les différens états et les diverses occupations des hommes
L'ami des arts, ou Lettre critique d'un vieux comédien, sur l'état présent de la poésie, & sur les tragédies modernes , données depuis 1757, jusqu'à ce jourDate de l'édition originale : 1760Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site Hachettebnf
02/2016
Histoire du droit
Règlement concernant les amphithéâtres des hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz, Lille, Brest. et Toulon
Règlement concernant les amphithéâtres des hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz, Lille, Brest et Toulon... Date de l'édition originale : 1781 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Sciences politiques
Catéchisme de droit naturel, à l'usage des étudiants en droit
Catéchisme de droit naturel, à l'usage des étudiants en droit / publié par Henri Jouffroy Date de l'édition originale : 1841 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Sciences politiques
Russie - Union Européenne. Des regards sécuritaires différents
L'Union européenne et la Russie ne parlent pas la même langue. Les incompréhensions mutuelles rythment la relation sécuritaire de ces deux acteurs politiques ; l'indépendance du Kosovo, la guerre des cinq jours ou encore les crises gazières sont autant de matérialisations de cette situation. Tous ces événements déstabilisent l'équilibre continental au niveau sécuritaire. Cet ouvrage a pour objectif de déconstruire les visions sécuritaires que Bruxelles et Moscou se font de leur théâtre d'action qu'est le continent européen. L'aisance conceptuelle de la guerre froide a laissé place depuis maintenant près de vingt ans à un vide stratégique qui offre une marge de manoeuvre importante aux acteurs européens ainsi qu'à leurs interprétations. Les interprétations divergentes sont à la base du statu quo en ce qui concerne les conflits gelés en Europe dans la mesure où ces deux acteurs ne peuvent pour l'heure trouver de canevas pour une sortie de crise.
02/2011
Documentaires
Jérôme Lejeune. L'ami des enfants différents
(1747-1794) Pionnier de la génétique moderne, codécouvreur de la trisomie 21 et inlassable avocat de la personne handicapée.
03/2023
Droit
Les devoirs en droit
Les contributions de cet ouvrage traitent d'un sujet dont il n'est pas exagéré de dire qu'il constitue un véritable angle mort de la pensée juridique. C'est que le devoir n'a jamais fait l'objet d'une étude d'ensemble, quoique de remarquables travaux aient promu une approche plus sectorielle. Le devoir, conçu depuis Kant comme une notion de philosophie morale, n'a guère eu les faveurs de la doctrine qui le considère volontiers comme une simple source réelle du droit qui certes l'influence mais sans jamais – ou si peu – compter parmi ses concepts opératoires. En conséquence, le devoir peine à acquérir une véritable valeur technique ainsi qu'un régime juridique net. La pensée civiliste a souvent préféré consacrer ses recherches à l'obligation, de noblesse romaine, autour de laquelle s'articule le droit privé. La doctrine publiciste a quant à elle manifesté un grand intérêt pour les notions d'ordre public, de service public, de droits fondamentaux, laissant encore le devoir à l'écart de ses préoccupations. Les théoriciens du droit ont, quant à eux, d'abord concentré leurs efforts sur l'élucidation du concept de norme, puis celui de règle, laissant encore le devoir à la marge de leurs recherches. Et ce sont aujourd'hui les techniques modernes de régulation (le droit souple et ses avatars) opposées à toute idée de devoir qui sont au coeur des efforts les plus récents. C'est ce constat qui a poussé l'équipe d'accueil Marchés, Institutions, Libertés (MIL) de l'UPEC à centrer ses recherches sur le devoir, ce concept oublié, en le mettant en relation avec les notions qui charpentent utilement le droit positif (l'obligation, le contrat, les droits fondamentaux, la faute, etc.).
11/2017
Marchés publics
Règlement amiable des litiges dans les marchés publics. Méthode et cadre juridique
Les marchés publics génèrent de nombreux litiges et le Code de la commande publique ne change pas fondamentalement cette situation. Par ailleurs, la gestion des litiges a été modifié par les nouveaux cahiers des clauses administratives générales (CCAG) et de nouvelles pratiques doivent être connues des acheteurs et gestionnaires des marchés. Enfin, la conciliation ainsi que la médiation font leur entrée en force dans les règlements amiables. Les litiges, susceptibles d'apparaître aux différents stades du marché, avant la notification, en cours d'exécution et après la réception, peuvent être réglés à l'amiable grâce à de nombreux outils, évitant ainsi le recours systématique au juge administratif. Le but de cet ouvrage est d'étudier de manière exhaustive l'ensemble des outils à la disposition des acheteurs publics pour éviter des contentieux lourds, longs et coûteux. L'utilisation des règles contractuelles de résolution des litiges des CCAG, la médiation, la conciliation, le recours à la transaction ou l'utilisation préventive du référé sont abordés. L'approche est à la fois théorique, textes et jurisprudences récents à l'appui, et pratique, au moyen de nombreux documents types. Des clauses contractuelles à l'arbitrage, en passant par le comité de règlement amiable et la transaction, à jour des nouveaux textes, le panorama est exhaustif.
07/2022
Procédure civile
Droit processuel. Droit commun et droit comparé du procès équitable, 11e édition
Le droit processuel a changé. Depuis l'époque où l'enseignement de cette discipline se limitait à la comparaison des procédures administrative, civile et pénale, un double mouvement de mondialisation et d'attraction du droit du procès à la garantie des droits fondamentaux a fait apparaître un nouveau droit processuel, entendu désormais comme le droit commun du procès. Ce nouveau droit commun s'est construit autour d'un modèle, celui du procès équitable. Issu des sources internationales, européennes et constitutionnelles (1re partie), ce modèle universel (2e partie) s'exporte vers les juridictions internationales (notamment pénales), vers l'organe de règlement des différends au sein de l'Organisation mondiale du commerce, vers les juridictions nationales et vers les modes alternatifs de règlement des différends et l'arbitrage. De nouveaux principes directeurs apparaissent qui transcendent les contentieux spécifiques et traduisent, dans le droit du procès, l'émergence d'une démocratie procédurale, dans laquelle l'écoute, la confiance et la proximité répondent, comme un écho, aux principes de dialogue, de loyauté et de célérité dans le procès. L'esprit de ce manuel est d'embrasser la totalité des procédures du droit français avec, ponctuellement, des éléments de droit allemand, de droit américain, de droit anglais et de droit italien. Droit commun et droit comparé du procès équitable se rejoignent pour former le nouveau visage du droit processuel. Parce qu'il expose les droits fondamentaux du procès, notamment la question prioritaire de constitutionnalité, l'ouvrage s'adresse plus particulièrement aux étudiants de master 1 et 2 et aux candidats à l'examen d'entrée dans un centre régional de formation d'avocats, pour la préparation de l'épreuve dite "du grand oral" qui porte, précisément, sur les libertés et droits fondamentaux.
01/2021
Décoration
Les amis des monnaies. La sociabilité savante des collectionneurs et numismates chinois de la fin des Qing
L'intérêt des collectionneurs pour les monnaies naît en Chine au VIe siècle de notre ère, soit près d'un millénaire avant le premier traité sur la numismatique en Occident. Il se maintient malgré le déclin et l'alternance des différentes dynasties impériales. Au milieu du XVIIIe siècle, l'empereur Qianlong possède la collection la plus complète comprenant toutes les monnaies émises en Asie orientale depuis le VIIE siècle avant notre ère, soit sur près de 2500 ans. Mais les monnaies sont aussi soigneusement collectionnées et décrites par des lettrés, "amis des monnaies". S'ouvre alors un âge d'or de la numismatique chinoise qui durera jusqu'au milieu du XIXe siècle. Nombreux sont les collectionneurs qui s'engagent dans la publication de catalogues, de monographies ou d'études érudites. Ces publications qui s'inspirent des méthodes appliquées en littérature par le courant d'érudition appelé l'"Ecole des vérifications et des preuves" (kaozhengxue), entraînent une révolution méthodologique dans les études numismatiques. Cet ouvrage nous invite à une plongée dans le monde des collections et des collectionneurs en Chine en prenant comme fil conducteur un groupe de lettrés passionnés d'épigraphie et de numismatique gravitant autour de Pékin durant la première moitié du XIXe siècle. De l'achat chez les antiquaires aux réunions érudites, il nous dévoile les marchandages et les polémiques que les monnaies anciennes suscitent, mais aussi les dons et les signes d'amitié. Il donne à voir un réseau social complexe composé de collectionneurs, de lettrés numismates, d'antiquaires, d'estampeurs mais aussi de faussaires.
01/2019
Droit
Droit des sociétés et de l'arbitrage international. Pratique en droit de l'Ohada
Dans la pratique actuelle du commerce international, une relation étroite s'établit entre le droit des sociétés et le droit de l'arbitrage. En droit de l'Ohada (Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires), cette convergence est exacerbée par la place privilégiée que fait le droit uniforme à l'arbitrage pour résoudre les conflits d'affaires. Il est donc logique de retrouver l'arbitrage aux côtés des règles propres aux sociétés commerciales. L'harmonisation du droit des affaires en Afrique avait pour objectif de créer un droit clair, lisible et moderne, pour favoriser le développement économique. Les Etats signataires du Traité de Port Louis en 1993 l'ont bien compris : la confiance passe aussi par le droit, car les opérateurs internationaux recherchent une législation à même de sécuriser leurs engagements. Plus de 13 ans après l'adoption des premiers Actes Uniformes, cet ouvrage a pour objectif de donner une vision des grands équilibres du droit Ohada des sociétés et de l'arbitrage par la présentation de solutions pratiques et de conseils pour toute personne confrontée à ces questions dans des pays de la zone Ohada. Cette approche permettra à l'étudiant souhaitant entrer dans la matière, au juriste d'entreprise ou à l'avocat, comme à tout chef de projet ou entrepreneur, de disposer d'un outil clair et détaillé sur ces deux matières centrales du droit de l'Ohada. L'ouvrage est complété d'une annexe étoffée comportant les textes pertinents. Dans un souci de clarté, chaque sujet fait un renvoi direct aux annexes servant de référence aux développements. Cette présentation permettra au lecteur d'entrer dans la matière ou de l'approfondir avec plus de facilité. Le présent ouvrage permettra aussi de comprendre en quoi le droit des sociétés et de l'arbitrage de l'Ohada constituent des outils de sécurisation de vos projets dans les pays d'Afrique de la zone de droit uniforme.
01/2011
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins
La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.
05/2023
Droit des obligations
Réforme du droit des contrats et droit des affaires
Un guide thématique facile d'accès, clair et concis, sous forme de questions/réponses, avec des conseils pratiques et des exemples tirés de la jurisprudence, sur l'actualité du droit économique, reproduisant, en extraits, les principales décisions et offrant, en ligne, leur texte intégral, pour permettre aux opérateurs et à leurs conseils de relever les nouveaux défis de la vie des affaires, par des avocats spécialistes du domaine. Grâce à ce dossier, vous apprécierez tous les risques juridiques attachés à la réforme du droit des contrats.
02/2021
