Guide de l'élu du Comité Social et Economique
Extraits
12 ans et +
Immortel. La prophétie de l'élu
"Quelle était cette créature que même le géant semblait craindre ? L'ombre passa une nouvelle fois au-dessus du jeune homme qui eut à peine le temps de se retourner pour voir ce qui se passait. En un éclair, il fut projeté à terre et s'écrasa lourdement sur le sol dur et glacé. Il se releva rapidement sur ses coudes et, bien que sonné, il distingua un immense oiseau doré devant lui ! "
08/2018
Littérature française
La colline de lumière. L'élu
Agacé par le comportement désinvolte et irresponsable des humains envers son chef-d'oeuvre, TERRE la majestueuse, le fondateur du monde a décrété sa destruction. Toutefois, il cède aux suppliques de ses conseillers et autorise, pour un temps imparti, l'envoi des êtres de Lumière sur la magnifique planète avec l'objectif de la sauver d'une fin indigne. L'un d'entre eux reçoit une mission spéciale : assurer la protection, apporter le bien-être et satisfaire aux désirs d'un seul spécimen ; l'Elu.
05/2021
Technologies
économique de l'ingénieur : solutions aux problèmes
On reconnaît aujourd'hui l'importance de l'économique dans la formation de l'ingénieur. En effet, celui-ci conçoit, planifie, gère et réalise des projets. Il développe plusieurs solutions à un problème et ne peut pas s'attarder aux seules considérations techniques. L'efficacité technologique, bien qu'elle soit nécessaire, ne suffit plus. On attend maintenant de l'ingénieur qu'il tienne compte également des considérations économiques. S'il existe de nombreux livres en anglais qui traitent d'économique de l'ingénieur, il en est tout autrement dans la langue française. Cet ouvrage tant théorique que pratique est le premier en français qui étudie l'économique propre à l'ingénierie tout en intégrant des notions de comptabilité. Tous les concepts sont illustrés par de nombreux exemples et des études de cas. En outre, plusieurs problèmes placés à la fin de chaque chapitre permettent au lecteur de se faire la main à l'analyse économique de projets. Ce manuel s'adresse aux futurs ingénieurs, qu'ils soient en génie électrique, industriel, mécanique, civil, des mines, informatique, physique, chimique, métallurgique ou autre. L'approche adoptée est essentiellement pratique.
01/1970
Actualité et médias
20 thèmes incontournables de l'actualité économique
20 problématiques économiques contemporaines abordées grâce à une synthèse explicative des principaux termes du débat, des fiches de lecture d'ouvrages, une bibliographie indicative, et un schéma-bilan .
08/2019
Economie
L'école française de la guerre économique
Pour comprendre la guerre économique sans merci dans laquelle nous sommes plongés, parfois désarmés, cet ouvrage envisage de présenter la réflexion de l'école française de la guerre économique à partir de quelques concepts clés (guerre économique, guerre cognitive, intelligence économique, mouvements altermondialistes) qui permettent au lecteur de comprendre l'originalité et la profondeur méthodologique, dans le contexte des relations internationales, de l'analyse de l'Ecole de Guerre Economique de Christian Harbulot. Il met en scène les différents types de guerres, les acteurs, la panoplie de leurs armes, le champ de bataille et ses objectifs. Si l'objectif n'est plus le contrôle d'un territoire, cette guerre peut prendre, par exemple, la forme de l'utilisation des ressources minières comme arme de domination économique. Les acteurs ne sont plus seulement les états, mais aussi les groupes industriels, les mouvements altermondialistes et, plus généralement, les ONG pacifistes et antimilitaristes. Cette analyse est illustrée par de nombreux cas pratiques de subversion tels que Brent spar, Elf Shell contre Ran, l'affaire Arcelor Mittal ou encore l'affaire des OGM qui mettra aux prises Greenpeace et Unilever ou Nestlé... Ce livre offre une grille de lecture indispensable pour comprendre les changements de paradigme de la nouvelle guerre qui se déroule sous nos yeux.
01/2019
Littérature française (poches)
J'ai eu au moins cent chats
De Paul Morand, on connaît le romancier brillant, le nouvelliste hors pair, mais beaucoup moins l'homme, qu'il s'est savamment employé à garder secret. Morand était un écrivain qui parlait du monde et qui taisait sa personne. Pressé ? oui, pressé de disparaître quand il s'agissait de lui. Pourtant, au fil des centaines de chroniques qu'il a tenues dans la presse, on trouve des confidences inattendues. Ce sont elles que, pour la première fois, ce recueil rassemble. Souvenirs d'enfance, famille, amis, voyages... Le grand cosmopolite qu'était Morand se rend bien sûr à New York, mais on le voit aussi parcourant la France, de Montfort l'Amaury à Villefranche-sur-Mer. L'inconfort anglais ? Les cafés italiens ? Son farouche angora blanc et sa douce persane bleue ? Rien n'est étranger à Morand, qui, à pas de chat, nous permet de nous approcher de sa vie.
03/2020
Economie
L'émergence économique des nations. Définition et mesure
Le présent ouvrage a pour objet de définir une théorie de l'émergence économique, qui constitue une étape vers la convergence avec les pays développés. Sur la base de la définition produite, il propose une méthode de mesure de l'émergence à travers un ISEME (indice synthétique de l'émergence économique), en la testant avec un échantillon de 115 pays d'Afrique, d'Amérique, d'Asie et d'Europe. L'utilité potentielle de l'indice ISEME est enfin indiquée.
04/2017
Economie
L'improvisation économique en Afrique de l'Ouest. Du coton au franc CFA
La croissance et le développement de l'Afrique subsaharienne constituent un véritable mythe : ils sont évoqués dans tous les discours, mais tardent à se concrétiser. L'évidente contradiction entre les objectifs volontaristes affichés par les pouvoirs publics africains et la faiblesse des moyens dont ils se dotent conduit à s'interroger sur les ressorts de ce paradoxe et à mobiliser comme facteur explicatif l'extraversion qui caractérise les liens qu'entretient l'Afrique avec le reste du monde, en particulier les liens économiques. Vu de loin, le comportement des pouvoirs publics africains paraît incohérent et parfois suicidaire, en tout cas en contradiction avec les impératifs du développement. A y regarder de plus près, ce comportement semble toutefois parfaitement rationnel pour des individus dont la principale préoccupation est, au mieux, de s'adapter à un contexte décisionnel fluctuant et, au pire, d'instrumentaliser les contraintes externes pour s'octroyer une légitimité interne d'autant plus impérative qu'elle peut rarement s'appuyer sur des élections libres et transparentes. Il en résulte un jeu permanent entre les individus et les institutions dont l'issue est incertaine. Cet ouvrage s'attache à démontrer que l'improvisation, tendance lourde du pilotage des économies africaines, est la réponse des pouvoirs publics africains à des événements perçus comme aléatoires. L'absence de maîtrise des instruments de souveraineté économique (la monnaie, le budget) se traduit concrètement par une obligation de réagir au lieu d'agir. Après avoir mis en évidence la faible efficacité des politiques économiques menées sur le continent africain, cet ouvrage entend ainsi expliquer une partie de l'échec des politiques suivies, résultat pour l'essentiel de l'incertitude et de l'extraversion de la gouvernance en Afrique subsaharienne.
09/2011
Travail social
Monique et l'assistant social. Parcours initiatique d'un assistant de service social au pays des violences conjugales
Chère étudiant.e en formation d'assistant.e social.e, tu as eu des cours théoriques sur les violences conjugales, leurs répercussions sur les enfants, tu as étudié les livres de sociologie et de psychanalyse, tu as sur ton lieu de stage ton petit porte document avec toutes les adresses de la police, des avocats et des associations... Mais que se passe-t-il quand tu te retrouves seul.e face à Monique, victime de violences conjugales en pleurs dans ton bureau. Comment le travailleur social gère son stress, ses émotions ? Comment se construire une pratique et une posture professionnelle face à des situations à forte charge émotionnelle, comme le sont les violences conjugales ? On trouvera beaucoup d'ouvrages sur ce que sont les violences conjugales, mais celui-ci n'a pas pour vocation de les expliquer, d'autres l'ont fait déjà, et de façon tellement plus claire. Cet ouvrage traite de ce que cela fait au travailleur social de se retrouver en face d'une victime, d'un enfant, ou d'un.e auteur.e. Loin d'être un guide pratique, il cherche seulement à donner des points de repères et des questions à ne pas oublier de se poser. C'est un partage d'expérience. Monique représente toutes les personnes que j'ai rencontrées, hommes, femmes, enfants. Et puisque l'humour aide à mettre de la distance, j'ose parfois parler peu sérieusement de choses très sérieuses...
11/2021
Histoire régionale
Contes et récits du Croisic et des environs
Enthousiasmé par le travail réalisé par Anatole Le Braz en Basse-Bretagne avec sa Légende de la Mortqui venait d'être publiée, le comte de Parscau du Plessix décide de se lancer, lui aussi, dans le collectage des contes, légendes et croyances populaires de sa région : d'abord à Donges et ses environs (l'ouvrage est initialement publié en 1910). Puis, 20 ans après, résidant désormais au Croisic, il y réalise le même travail de collectage et fait paraître ce livre (1931), où il mêle contes et légendes recueillis auprès de ses informateurs locaux et récits historiques ou légendaires se rapportant à l'histoire du Croisic.
09/2021
Travail du bois
Guide du bois, de la menuiserie et de l'ébénisterie
Le livre indispensable à tous ceux qui aiment travailler le bois. Cette nouvelle édition mise à jour et augmentée intègre toutes les dernières avancées en matière de technologie, d'artisanat et de conception. Il satisfera les menuisiers débutants comme les plus expérimentés. - Réalisation d'assemblages étape par étape, du joint bout-à-bout le plus simple à la queue d'aronde la plus complexe. - Des conseils d'experts sur les principaux métiers de la décoration, y compris le cintrage, le placage et la marqueterie. - De nombreuses essences de bois sont présentées dans des fiches pratiques. - Des exemples inspirants et stimulants alliant tradition et modernité. - Une attention particulière est apportée à la conservation des arbres dans le monde ou comment être un menuisier responsable.
10/2022
Littérature française
Le bateau a eu une avarie
Le téléphone sonne. Il est 22 heures. C'est ma mère, qui séjourne depuis quelques mois dans une maison de retraite pour personnes «désorientées» où tout devrait dormir à cette heure tardive. Mais il n'y a pas d'heure pour les démons qui la tourmentent. - Le bateau a eu une avarie. Je suis coincée à la Rochelle. Viens me chercher...
02/2014
Littérature francophone
Il y a eu deux ans...
Jean a été transplanté des reins, il y a eu deux ans, au mois de juin dernier. Avec son épouse Nadine, ils ont décidé d'aller à pied, jusqu'à Saint-Jacques-de-Compostelle. Mais en cours de chemin, une rencontre va les bouleverser, va venir interférer dans leur marche au point de ne presque plus voir les beaux paysages de l'Andalousie et de l'Extrémadure qu'ils sont en train de traverser. Ils se retrouvent alors brutalement confrontés aux souvenirs du don d'organe dont Jean a bénéficié et aux multiples questions qu'il pose. Troublés, assaillis d'interrogations et plongés dans une profonde réflexion, comment les différents personnages de ce roman vont-ils réagir ?
04/2021
Histoire internationale
De l'antilope à la locomotive - Ngaye Mékhé. Histoire économique et sociale d'une ville escale du Kajoor (Sénégal) de 1900 à nos jours
L'auteur couvre la tranche historique de 1900 à nos jours : c'est-à-dire plus d'un siècle et demi d'histoire économique de cette province du Kajoor qui se situe au coeur même de l'ancien bassin arachidier non loin de Thiès et Tivaouane... L'histoire sociale et économique est examinée en détail passant au crible la traite arachidière, les maisons de commerce, l'artisanat local et l'émergence des premières élites Ngayonaises.
04/2018
Gestion
L'intelligence économique. 2e édition
Vision synthétique et pratique de l’intelligence économique (la maîtrise de l’information stratégique pour une entreprise, un territoire, un État ou une communauté), illustrée d’exemples. Besoin d’autant plus croissant que l’intelligence économique n’est plus restreinte aux formations spécialisées, mais est abordée dans de nombreux cursus de grandes écoles et d’universités. Contrairement aux ouvrages existant sur le sujet souvent concentrés sur la veille et ses méthodes, cette synthèse académique et pratique aborde les questions d’éthique, la sécurité de l’information, la désinformation, le lobbying et l’influence.
09/2011
Travail social
Principes et pratiques d'action sociale. Sens et non-sens de l'intervention sociale
Au moment où tous les acteurs alertent sur la baisse d'attractivité des métiers de l'aide à autrui, une idée rassemble les professionnels, comme les responsables politiques, les employeurs, les personnes accompagnées : la crise de ces métiers ne se résoudra pas seulement par des augmentations salariales, des améliorations statutaires, ni par des changements dans les organisations de travail ; elle interroge le sens, par la difficulté à trouver des points de repères, sous l'angle des principes, mais aussi des pratiques effectives et de la difficulté à combler les écarts entre les deux.
02/2023
Economie
HISTOIRE SOCIALE DES FAITS ECONOMIQUES. La France au XIXème siècle, 2ème édition
Cet ouvrage retrace les principaux faits économiques et sociaux en France pendant la période 1789-1914 marquée par l'avènement et la domination du capitalisme industriel. Ils sont analysés à partir de grands thèmes ou tendances : révolution industrielle et technique, structures industrielle et financière, évolution du travail et du salariat, rythmes cycliques et crises, relations économiques extérieures. De cette étude se dégage nettement une vision originale des rapports et des comportements économiques différente de l'image du " retard français ".
01/1988
Philosophie
Spinoza et les passions du social
Si la philosophie de Spinoza nous parle, c'est par son aptitude à s'emparer, sans aucun égard pour la distance dans le temps, des objets et des problèmes de none monde, sa puissance de défaire nos manières ordinaires de les penser, et de nous les faire voir autrement. Les contributions réunies dans cet ouvrage ont pour but d'éprouver à nouveau cette puissance et d'en montrer l'actualité. Elles se proposent de le faire à partir du double point de vue qui considère, d'une part, que le social est le milieu de la vie des hommes et, d'autre part, que, de ce milieu, les passions sont l'élément. Les individus n'ont d'existence que sociale, et cette nature sociale consiste en une certaine organisation du jeu des affects. Les passions du social s'en trouvent alors repérables à tous les niveaux : celui de la constitution de l'individualité, de l'opération des institutions, ou des processus de l'histoire. Ce recueil est donc par destination une contribution au dialogue de la philosophie (spinoziste) et des sciences sociales. Les secondes offrent les questions qu'elles ont construites à la première, qui leur rend sa manière singulière de les envisager, voire de les reformuler. Et cette mise au travail de la pensée spinoziste poursuit par là même l'exploration de ce qu'elle peut.
02/2019
Romance historique
Le comte et l'innocente
Le comte et l'innocente, Marlène S. Desmond Londres, 1817 Embauchée par la famille Merton, Amelia doit chaperonner leur fille Elizabeth durant la saison londonienne. Au cours d'un bal, elle rencontre Edward Burnham, comte de Hartfield, et leurs échanges sont tout de suite explosifs. Edward semble décidé à vouloir la faire sortir de ses gonds ! Mais Amelia doit bien l'avouer : elle est troublée au plus haut point par son regard sombre et son élégance. Le comte lui expose son projet : il veut aider son ami William à approcher Lady Elizabeth, dont il est fou amoureux. Amelia accepte, tout en veillant de près sur sa protégée. Edward et elle devront donc se côtoyer au cours de bals, de soirées musicales et de séjours à la campagne, ce qui rend leur désir de plus en plus irrésistible... Amelia est perdue : elle sait bien qu'aucun avenir n'est possible entre eux, car ils n'appartiennent pas au même monde, mais comment refréner les élans de son coeur ?
06/2024
Littérature étrangère
L'enfant élu
Au milieu du XVIIIe siècle, dans le Haut-Altaï, Hynndynn est recueilli à sa naissance par une famille nomade. Des étrangers de passage, des Mandchous, se faisant passer pour des envoyés du Ciel, prédisent que cet enfant aura un destin particulier. Sept ans plus tard, Hynndynn disparaît... Élevé en Chine, destiné à être l'instrument de l'annexion des territoires mongols, le jeune homme revient, est reconnu et accueilli chez lui comme l'enfant élu par le destin. Le jeune Prince ayant retrouvé ses origines et faisant preuve d'une remarquable habileté politique va devenir le chef de la résistance aux envahisseurs chinois. Il fédère les tribus, crée un contre-pouvoir religieux à l'invasion bouddhiste, connaît un grand amour et séduit tous les lecteurs. Galsan Tschinag écrit un roman plein de vie et de finesse, avec des personnages attachants qui nous font pénétrer dans des psychologies et des analyses du monde déroutantes et justes. Il nous raconte aussi la lutte d'un peuple pour ses traditions et sa survie.
02/2008
Droit
Casus de droit social
La théorie éclairée par la pratique Depuis plus de vingt ans, Jacques Clesse assure la codirection de la Commission Université-Palais. Celle-ci a souhaité s'arrêter un instant pour le célébrer et le remercier de son investissement sans faille et lui dédier un de ses volumes. Cet ouvrage est articulé uniquement autour de casus, élaborés et présentés par d'éminents académiques et praticiens, parce que Jacques Clesse a toujours imprimé une marque résolument pratique aux cycles de formation de la CUP. A l'heure de l'hyperspécialisation, il est l'un des derniers spécimens d'une espèce en voie d'extinction, celle des généralistes du droit social, qui en maîtrisent toutes les facettes et savent les relier les unes aux autres. Son envergure se reflète dans le menu des contributions, qui couvrent pratiquement tous les secteurs du droit social : le droit du chômage, la nullité de la démission, l'obligation d'information des institutions de sécurité sociale, la notion de "cours de l'exécution" dans le domaine des accidents du travail, l'information et la consultation des représentants des travailleurs en cas de transfert conventionnel d'entreprise, le statut social des travailleurs de plateformes numériques, la compétence des juridictions du travail pour traiter de litiges connexes relevant du droit commun, le droit à l'aide matérielle des demandeurs d'asile et les relations de travail dans les universités.
10/2019
Droit
LOpérateur Économique Agréé
La sécurisation va-t-elle à l’encontre du développement du commerce international ?
01/2012
Economie
Perspectives économiques de l'OCDE 1997
Le Département des Affaires économiques de l'OCDE présente ses prévisions concernant l'évolution de la production, de l'emploi, des prix et des balances courantes pour les deux années à venir. Ces prévisions sont fondées sur l'analyse de la situation de chaque pays membre, compte tenu des incidences des évolutions internationales sur chacun d'entre eux. Les politiques adoptées par les gouvernements pour résoudre les problèmes économiques actuels font l'objet d'une attention toute particulière. On trouvera également un résumé des statistiques et des prévisions de l'évolution économique dans les pays non membres, en particulier ceux de l'Europe centrale et orientale, ainsi que dans certaines économies d'Asie et d'Amérique latine.
Les articles contenus dans cette publication semestrielle, réalisée par le Département des Affaires économiques de l'OCDE, présentent des analyses économiques et statistiques appliquées qui sont faites, généralement, dans une optique internationale ou comparative.
07/1997
Poésie
Compte de femmes
Compte de femmes ...D'un jour au lendemain arriva l'inconnue déjà là qui de son absence-présence de corps-chair souffle-vie prendrait en elle place forme et figure silencieuse creuse dans son parlé son gorgé clameur épaisseur de se dérober...
07/2021
Entreprise pratique
CSE : comprendre les comptes de l'entreprise et leurs enjeux. Guide à l'usage des élus du personnel, 2e édition
Les plans de licenciements, engendrés par la crise du Covid-19 ou une réorganisation, obligent le CSE à s'intéresser aux comptes de l'entreprise. En effet, seule une analyse financière précise permettra de cerner la réalité des difficultés éventuelles et les marges de manoeuvre possibles. Comptabilités générale et analytique, comptes consolidés : le domaine est vaste et souvent complexe I Articulant apports de connaissances et pédagogie, cet ouvrage explique de façon simple les concepts indispensables pour comprendre la situation de l'entreprise. Il propose des repères et une méthodologie pour aller à l'essentiel et ne pas se perdre dans un labyrinthe de chiffres. Des cas concrets illustrent l'intérêt d'une analyse des comptes, car avant de se lancer dans l'acquisition de connaissances financières et économiques, l'élu du personnel doit savoir ce qu'il recherche et à quelles fins. Un livre indispensable pour tous ceux qui considèrent que la gestion de l'entreprise n'est pas le domaine réservé des dirigeants !
04/2021
Economie
Wassily Leontief et la science économique. Suivi de Les mathématiques dans la science économique
Des travaux de Wassily Leontief, on retient surtout ses tableaux entrées- sorties, les célèbres TES de la comptabilité nationale, en oubliant l'ambition scientifique au service de laquelle ils avaient été conçus. Développé à Harvard dans les années 1930, le TES est un élément dans un dispositif scientifique visant à faire de l'économie une science empirique. Il est une matrice comptable associée à un modèle mathématique de l'équilibre économique général. Ce dispositif est conçu comme une alternative à l'économétrie que Leontief considère mal équipée pour résoudre le problème de l'association de la théorie à la mesure statistique. C'est qu'en économie, selon l'expression d'Alain Desrosières, le mariage entre la théorie et les statistiques est tardif et que le branchement ne va pas de soi. Cet essai présente d'abord la méthodologie économique de Leontief et montre comment elle s'insère dans les grands débats épistémologiques de la discipline jusqu'à aujourd'hui. L'ouvrage propose ensuite une réédition de l'article de Leontief "Les mathématiques et la science économique" (1954).
02/2019
Rousseau
Du Contrat Social
Paru en 1762, le Contrat social, en affirmant le principe de souveraineté du peuple, a constitué un tournant décisif pour la modernité et s'est imposé comme un des textes majeurs de la philosophie politique. Il a aussi acquis le statut de monument, plus célèbre que connu, plus révéré - ou honni - qu'interrogé. Retrouver, dans les formules fameuses et les pages d'anthologie, le mouvement de la réflexion et les questions vives qui nourrissent une œuvre beaucoup plus problématique qu'affirmative, c'est découvrir une pensée qui se tient au plus près des préoccupations d'aujourd'hui : comment intégrer les intérêts de tous dans la détermination de l'intérêt commun ? Comment lutter contre la pente de tout gouvernement à déposséder les citoyens de la souveraineté ? Comment former en chacun ce sentiment d'obligation sans lequel le lien social se défait ?
Littérature française
Du Contrat Social
La souveraineté ne peut être représentée, par la même raison qu'elle peut être aliénée ; elle consiste essentiellement dans la volonté générale, et la volonté ne se représente point : elle est la même, ou elle est autre ; il n'y a point de milieu. Les députés du peuple ne sont donc ni ne peuvent être ses représentants, ils ne sont que ses commissaires ; ils ne peuvent rien conclure définitivement. Toute loi que le peuple en personne n'a pas ratifiée est nulle ; ce n'est point une loi. Le peuple anglais pense être libre, il se trompe fort ; il ne l'est que durant l'élection des membres du parlement : sitôt qu'ils sont élus, il est esclave, il n'est rien. Dans les courts moments de sa liberté, l'usage qu'il en fait mérite bien qu'il la perde.
02/2014
Sociologie
La sociologie au CAPES de Sciences économiques et sociales. CAPES/Agrégation Sciences économiques et sociales
Vous allez passer le Capes de sciences économiques et sociales ? Ce manuel constitue un outil de travail adapté à vos besoins et aux ex des concours. Il prépare aux épreuves écrites et orales du CAPES en sociologie et science politique, tant dans leur dimension disciplinaire que didactique et pédagogique. Cet ouvrage vous propose Une présentation du concours et du métier de professeur de sciences économiques et sociales. La méthodologie détaillée des épreuves. Toutes les connaissances du programme présentées sous forme de chapitres thématiques comprenant : les notions, les questions-clés, un cours complet, les définitions, les chiffres-clés et les principaux auteurs et références bibliographiques à connaître. La didactique et la pédagogie à maîtriser illustrées par des exemples et des exercices d'application concrets : séquences pédagogiques, mise en activités des élèves et évaluation. Des sujets corrigés pour les épreuves écrites et orales. Ce livre constitue également une aide solide à la préparation de l'Agrégation de sciences économiques et sociales et peut intéresser les enseignants déjà en poste qui veulent perfectionner leurs connaissances et réfléchir sur leurs pratiques pédagogiques.
09/2016
Sécurité sociale
L’exonération en droit social
Parfois qualifiée de "niche sociale" , l'exonération correspond à l'évitement des prélèvements sociaux dus par le salarié ou par l'employeur, voire par l'un et par l'autre. Elle se matérialise tant lors de l'identification de l'assiette d'assujettissement (exemption ou absence d'assujettissement) que lors de la détermination du montant des prélèvements dus (allègement de cotisations). Par l'évitement des charges sociales qu'elle emporte, l'exonération permet d'optimiser les rémunérations ou d'alléger le coût du travail. Le législateur la promeut au fil de ses réformes. Les coûts qu'elle engendre pour l'Etat et la sécurité sociale - plus de 72 milliards d'euros en 2022 - justifient son encadrement normatif et son contrôle par l'URSSAF. L'appréhension du régime de l'exonération et de ses différentes déclinaisons s'impose. D'une part, l'étude des exemptions d'assiette renvoie à la qualification de la "rémunération" au sens du droit de la sécurité sociale et met en lumière ses contours imparfaits. D'autre part, l'analyse des allègements de cotisations sociales révèle l'existence d'un droit commun de l'exonération qui est perfectible.
08/2023
