Finance d'entreprise DCG UE6. Enoncé, Edition 2021-2022
Extraits
Finances publiques
Finances publiques. Edition 2022
60 fiches synthétiques, complètes et mises à jour annuellement couvrant l'intégralité des règles essentielles des finances publiques nationales (Etat, collectivités terrritoriales, Sécurité sociale) et europénnes. L'édition 2022 de cet ouvrage présente sous la forme de fiches synthétiques les règles essentielles des finances publiques nationales (Etat, collectivités territoriales, Sécurité sociale) et européennes. Ce livre étudie les grandes lignes du budget à partir du projet de loi de finances (PLF) de l'année 2022 et expose les principales orientations de la politique budgétaire de l'Etat. Cette édition 2022 propose en introduction un dossier thématique sur les finances publiques et la Covid-19. Cet ouvrage, composé de 60 fiches pratiques fournissant une synthèse complète du cours, a été conçu suivant une approche pluridisciplinaire. Il est principalement destiné aux étudiants de premier et de deuxième cycles d'études juridiques et économiques et permettra aussi une découverte rapide de la matière aux non spécialistes ainsi qu'aux candidats aux concours adminstratifs.
01/2022
Finances publiques
Finances publiques. Droit budgétaire, comptabilité publique, Edition 2023-2024
Ce manuel d'initiation couvre les programmes de finances publiques et de comptabilité publique tels qu'enseignés dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide par l'étude des deux textes fondamentaux que sont la LOLF et le GBCP, il facilitera également la révision du cours avant les examens ou même la préparation des concours. PLAN DE L'OUVRAGE - L'évolution du cadre normatif des finances publiques - La modernisation du cadre technique des finances publiques - Les nouvelles procédures budgétaires issues de la LOLF - La rénovation du cadre de gestion budgétaire et comptable - Les nouveaux acteurs de la gestion - Les procédures d'exécution des opérations de recettes et de dépenses - La diversification des contrôles : l'autre réformeDamien Catteau est maître de conférences en droit public à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et responsable du Master Carrières publiques.
Concours administratifs
200 questions sur les finances publiques. Edition 2024-2025
Cet ouvrage s'adresse à tous les candidats aux concours de la fonction publique (notamment à ceux des catégories A et B). A travers 200 questions corrigées, il vous propose de tester vos connaissances tout en révisant les notions essentielles à acquérir sur les finances publiques. LES GRANDS THEMES - L'exécution et le contrôle du budget - Les finances de l'Etat - Les finances locales - Les finances sociales - La dette publique
04/2024
Droit
Contrôleur des finances publiques. Tout-en-un, Edition 2022-2023
Cet ouvrage propose une préparation pas à pas pour le concours contrôleur des finances publiques de catégorie B. Toutes les épreuves : - QCM de pré-admissibilité (connaissances générales, français, calcul et raisonnement) ; - Epreuve écrite d'admissibilité n° 1 (questions et/ou cas pratique à partir d'un dossier) ; - Epreuve écrite d'admissibilité n° 2 (au choix : mathématiques, comptabilité privée, éléments d'économie et bases juridiques) ; - Entretien oral d'admission. Les + en ligne : sujets corrigés supplémentaires sur le site www. dunod. com.
Décentralisation, collectivité
Les collectivités territoriales. 5e édition
Tout sur les collectivités territoriales, acteurs majeurs de la vie publique Les collectivités territoriales, personnes morales de droit public distinctes de l'Etat, sont devenues des acteurs majeurs de la vie publique avec les lois de décentralisation. Elles disposent de la liberté du choix du mode de gestion pour exploiter leurs services publics locaux et bénéficient de nombreuses compétences, ce qui nécessite des moyens humains et financiers qui ont été récemment organisés par la loi "3Ds" de février 2022 qui contenait des dispositions en faveur des transports, du logement social... En 11 fiches, l'ouvrage présente l'administration territoriale en France au travers les organes tels que les communes, les départements, les régions et les collectivités à statut particulier (métropole, outre-mer) -, mais aussi un panorama des moyens humains, du budget et des recettes fiscales des collectivités territoriales. Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi de finance pour 2023 avec la suppression progressive de la CVAE (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises), ainsi que loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 qui prévoit que les collectivités locales devront participer à l'effort de redressement des comptes publics via des pactes de confiance. Points forts - Intègre les dispositions des lois de finances pour 2023 et de programmation des finances publiques 2023-2027 - Tout sur les différentes collectivités territoriales, leurs recettes fiscales et les contrôles mis en place
Codes des affaires
Code de commerce. Edition 2024
A jour des textes sur le registre national des entreprises. Exclusif au Code expert : 1 an d'accès sans engagement à Dalloz Actualité, le quotidien de référence d'actualité juridique, et au 3 000 000 de décisions de la base Dalloz Jurisprudence. Les + de l'édition 2024 : - Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. - Appendice riche de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial. - Contenus additionnels en ligne. - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de commerce 2024 Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées (L, R et A), il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial, et notamment des développement en matière de "Concurrence déloyale", de "Garantie autonome", de "Ventes commerciales", dont la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises, de "Sous-traitance". L'édition 2024 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : - la loi du 30 mars 2023 tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs (dite "Egalim 3") ; - l'ordonnance du 28 mars 2023 portant partie législative du code de l'artisanat ; - le décret du 29 décembre 2022 définissant les modalités de publicité des mesures prises en application du livre IV du code de commerce ; - le décret du 23 décembre 2022 relatif à la signature des déclarations des formalités des entreprises, à la consultation du Registre national des entreprises et à la radiation de certaines entreprises ; - l'arrêté du 14 décembre 2022 portant application du décret n° 2021-300 du 18 mars 2021 et relatif à la désignation des organismes destinataires des formalités des entreprises, à la liste des déclarations mentionnées au 1° du I de l'article R. 123-1 du code de commerce et aux modalités de coordination des ministères assurant la tutelle de l'organisme unique et des organismes destinataires ; - le décret du 16 novembre 2022 relatif aux modalités de publicité du transfert universel du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel ; - la loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; - les décrets du 19 juillet 2022 relatifs au Registre national des entreprises et portant adaptation d'autres registres d'entreprises. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2023
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2023 notamment de la loi n°2022-22 du 19 décembre 2022 portant loi de finances pour l'année 2023. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
02/2023
Calendriers adulte
Lorraine. Calendrier Septembre 2021 - Décembre 2022, Edition 2022
Voici le calendrier 2022 de la Lorraine. Mois après mois vous découvrirez ce territoire grâce à des photos de paysages mais aussi du quotidien des Lorrains. 16 photos en grand format illustrent un lieu, une scène, un paysage...
06/2021
DCG7 Management
DCG 7 Management. Edition 2021
Tout le nouveau programme ; Maitriser tous les savoirs et les compétences ; Un cours complet et visuel ; 190 définitions de notions clés ; Des fiches méthode pour comprendre les attentes de l'examen ; Des mises en situation ; 225 exemples ; 12 schémas de synthèse pour réviser efficacement ; Des vidéos de professionnels. S'entrainer de manière intensive : 180 QCM et 60 exercices de difficulté progressive ; Des cas pratiques guidés et corrigés ; Des grilles pour s'autoévaluer ; Des ressources à flasher pour réviser : QCM interactifs, flashcards. 6 sujets type d'examen pour être prêt le jour J.
06/2021
DCG9 Introduction à la comptab
Comptabilité DCG 9. Cours et applications corrigées, Edition 2023-2024
À jour du programme du DCG, ce manuel est tout entier consacré à l'UE 9 - Comptabilité
Cet ouvrage, tout entier consacré à l'UE 9 "Comptabilité" , est un véritable manuel d'acquisition des connaissances. Cette nouvelle édition met l'accent sur 3 aspects de l'apprentissage :
- un cours développé, accessible et en conformité avec le programme : Introduction à la comptabilité - Méthode comptable - Analyse comptables des opérations courantes - Travaux d'inventaire - Comptabilité et environnement numérique - Documents de synthèse
- le livre prépare l'étudiant à l'épreuve écrite, portant sur l'étude d'une ou de plusieurs situations pratiques et/ou le commentaire d'un ou plusieurs documents et/ou une ou plusieurs questions, du DCG 9, grâce à des exemples et applications corrigées
- et enfin, le livre met le lecteur en situation de l'examen, avec un cas final conforme à l'épreuve
Points forts
- un cours entièrement rédigé et conforme au programme
- des éléments visuels pour comprendre plus facilement et mieux mémoriser
- des exemples et des applications corrigées
- un cas final conforme à l'épreuve de l'examen
05/2022
Comptabilité
Droit social DCG 3. Cours et applications corrigées, Edition 2022-2023
À jour du programme du DCG, ce manuel est tout entier consacré à l'UE 3 - Droit social
Cet ouvrage, tout entier consacré à l'UE 3 "Droit social" , est un véritable manuel d'acquisition des connaissances. Cette nouvelle édition met l'accent sur 3 aspects de l'apprentissage :
- un cours développé, accessible et en conformité avec le programme : Introduction au droit du travail - Aspects individuels du droit du travail - Aspects collectifs du droit du travail - La protection sociale
- le livre prépare l'étudiant à l'épreuve écrite, portant sur l'étude d'une ou de plusieurs situations pratiques et/ou le commentaire d'un ou plusieurs documents et/ou une ou plusieurs questions, du DCG 3, grâce à des exemples et applications corrigées
- et enfin, le livre met le lecteur en situation de l'examen, avec un cas final conforme à l'épreuve
Points forts
- un cours entièrement rédigé et conforme au programme
- des éléments visuels pour comprendre plus facilement et mieux mémoriser
- des exemples et des applications corrigées
- un cas final conforme à l'épreuve de l'examen
Comptabilité
Droit fiscal DCG 4. Cours et applications corrigées, Edition 2022-2023
A jour du programme du DCG, ce manuel est tout entier consacré à l'UE 4 - Droit fiscal Cet ouvrage, tout entier consacré à l'UE 4 "Droit fiscal" , est un véritable manuel d'acquisition des connaissances. Cette nouvelle édition met l'accent sur 3 aspects de l'apprentissage : - un cours développé, accessible et en conformité avec le programme : Introduction générale au droit fiscal - L'impôt sur les revenus des personnes physiques - Prélèvements sociaux - Imposition du résultat de l'entreprise - TVA - Taxes assises sur les salaires - Imposition du patrimoine - Notions de contrôle fiscal - le livre prépare l'étudiant à l'épreuve écrite, portant sur l'étude d'une ou de plusieurs situations pratiques et/ou le commentaire d'un ou plusieurs documents et/ou une ou plusieurs questions, du DCG 4, grâce à des exemples et applications corrigées - et enfin, le livre met le lecteur en situation de l'examen, avec un cas final conforme à l'épreuve Points forts - un cours entièrement rédigé et conforme au programme - des éléments visuels pour comprendre plus facilement et mieux mémoriser - des exemples et des applications corrigées - un cas final conforme à l'épreuve de l'examen
Comptabilité
Comptabilité approfondie DCG 10. Cours et applications corrigées, Edition 2022-2023
A jour du programme du DCG, ce manuel est tout entier consacré à l'UE 10 - Comptabilité approfondie. Cet ouvrage, tout entier consacré à l'UE 10 "Comptabilité approfondi", est un véritable manuel d'acquisition des connaissances. Cette nouvelle édition met l'accent sur 3 aspects de l'apprentissage : Un cours développé, accessible et en conformité avec le programme : Profession et normalisation comptable - Actif - Passif - Charges et produits - Entités spécifiques. Le livre prépare l'étudiant à l'épreuve écrite, portant sur l'étude d'une ou de plusieurs situations pratiques et/ou le commentaire d'un ou plusieurs documents et/ou une ou plusieurs questions, du DCG 10, grâce à des exemples et applications corrigées. Et enfin, le livre met le lecteur en situation de l'examen, avec un cas final conforme à l'épreuve.
DCG3 Droit social
Tout le DCG 3 en fiches. Droit social, Edition 2022-2023
96 pages pour un condensé visuel de l'UE ! Cet ouvrage permet de réviser et mémoriser les notions fondamentales de l'UE Droit social du DCG avec des fiches mémos synthétiques, des schémas et des cartes mentales. Un outil complet pour aborder sereinement et réussir l'examen ! A utiliser en complément du manuel de cours DCG 3 - Droit social.
05/2023
DCG2 Droit des sociétés
DCG 2 Droit des sociétés et des groupements d'affaires. Edition 2021-2022
Un cours complet Une approche méthodologique Des exemples, des définitions et des tableaux, une carte heuristique à la fin de chaque chapitre Des QCM et de nombreux exercices d'entraînement Des sujets inédits pour se mettre en situation d'examen Les corrigés disponibles sur Internet
06/2021
Vie de famille
Mini agenda familial. Septembre 2022 - Décembre 2023, Edition 2022-2023
La version poche et petit prix du grand agenda - 12 mois de septembre 2022 à décembre 2023 et la recette du mois - Des double pages hebdomadaires avec 70 activités à réaliser pour connecter les membres de la famille entre eux - Le rappel du planning des enfants, des anniversaires, des numéros utiles, etc ; Mais aussi : - Un signet - Des listes de courses détachables - Un poids plume pour être emporté partout
06/2022
Comptabilité
DSCG 4 Comptabilité et audit. Manuel, Edition 2022-2023
Tout le programme, rien que le programme Tout le DSCG 4, Comptabilité et audit, présenté conformément au nouveau programme applicable depuis l'examen 2020 : - Respect de la progression logique du programme et du volume horaire - Mise en avant des compétences et des mots-clés du programme - Préparation à l'épreuve (évaluation par les compétences) - Approche transversale à travers des cas de synthèseLes + du cours : définitions des mots-clés, exemples et focus thématiques, citations (articles phares), schémas et tableaux de synthèse, avis d'experts et ressources complémentaires Les + des applications : des exercices variés et progressifs, une évaluation pas à pas par les compétences, des conseils et fiches méthodologiques, un sujet type d'examen intégralement corrigé, tous les corrigés inclus
DSCG4 Comptabilité et audit
DSCG 4 Comptabilité et audit. Edition 2023-2024
Les études de cas proposées en DCG et DSCG s'inscrivent dans l'esprit de la réforme. Ce sont des mises en situation concrètes et progressives, tirées de cas réels, invitant l'étudiant à réinvestir les savoirs acquis dans le cours (en présentiel ou dans un manuel si candidat libre) : compétences testées, points de méthodologie et conseils des examinateurs, pistes de corrigés intégrant des rappels du cours, nombreux schémas et tableaux de synthèse. Quinze sujets inédits sont proposés pour chaque titre de DSCG.
DSCG4 Comptabilité et audit
Comptabilité et audit DSCG 4. Edition 2023-2024
A jour du programme du DSCG, ce manuel est tout entier consacré à l'UE 4 Comptabilité et Audit Cet ouvrage constitue le support de cours idéal car il développe de façon accessible et en conformité tout le programme que l'étudiant du DSCG 4 doit connaître. A l'aide d'éléments visuels permettant de comprendre plus facilement et de mieux mémoriser, d'exemples et d'applications corrigées, cet ouvrage, très pédagogique, accompagnera l'étudiant tout au long de son année. L'auteur a intégré à la fin de cet opus un cas final conforme à l'épreuve de l'examen qui permet à l'étudiant de se mettre en situation d'examen. Points fortsNouveau visuelCet ouvrage est complété par un ouvrage d'exercices corrigés rédigé par le même auteur dans la même collectionA jour de l'environnement pédagogique du DSCG (compétences attendues et savoirs associés) - La collection DSCG permet d'apprendre efficacement le cours et d'être prêt le jour de l'épreuve
04/2022
DCG2 Droit des sociétés
Expert DCG Année 2 e année. UE 2, UE 4, UE 5,UE 6, UE 10, Edition 2023-2024
Les études de cas proposées en DCG et DSCG sont des mises en situation concrètes et progressives, tirées de cas réels, invitant l'étudiant à réinvestir les savoirs acquis dans le cours (en présentiel ou dans un manuel si candidat libre) : compétences testées, points de méthodologie et conseils des examinateurs, pistes de corrigés intégrant des rappels du cours, nombreux schémas et tableaux de synthèse. Les matières suivent le découpage de l'enseignement dans les lycées (l'essentiel des prépas), soit 3 à 5 UE par ouvrage (un ouvrage = une année). Pour chaque UE, 3 à 5 sujets types d'examen (même forme qu'à l'épreuve : barème, durée...) sont proposés, soit 15 à 20 pour chaque titre. 15 sujets pour une préparation en conditions réelles : - Situations tirées de la vie des organisations - Dossiers et bases documentaires comme à l'examen - Corrigés exhaustifs et conseils des correcteurs - Rappels de cours ciblés et visuels, méthodologie, ressources complémentaires - Tableau synoptique Programme-Sujets pour un entraînement ciblé
10/2023
Droit international public
Guinée - Code général des impôts. Edition 2023
Le nouveau code général des impôts de Guinée a été adopté par la loi n°L/2021/032/AN du 4 juillet 2021 portant Code général des impôts. Dans l'ensemble, les travaux menés ont conduit à une modernisation du système fiscal tout en conservant la structure du Code des impôts de 2004, seule la partie relative aux procédures fiscales ayant fait l'objet d'une refonte complète. Le nouveau Code est applicable depuis le 1er janvier 2022. Le code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés applicables en Guinée, notamment la convention fiscale avec la France, les incitations aux investissements, la fiscalité minière et la fiscalité pétrolière. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi L/2022/n°0009/CNT du 24 septembre 2022 portant loi de finances rectificative pour l'année 2022 et de la loi L/2022/0016/CNT du 28 décembre 2022 portant loi de finances pour l'année 2023. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet Nimba Conseil.
01/2023
Comptabilité
Gestion des obligations fiscales Processus 3 du BTS CG Tome 2. Enoncé, Edition 2023-2024
Cet ouvrage (à dos carré collé) est destiné à préparer le PROCESSUS 3 Tome 2 du BTS CG (Comptabilité et Gestion). Les cas pratiques (énoncés) proposés sont parfaitement adaptés à la progression du référentiel officiel de l'éducation nationale.
09/2023
Comptabilité
Processus 3 - BTS CG 2ème année. Edition 2021-2022
En BTS Comptabilité et Gestion 2ème année, le Processus 3, dans la collection Les Processus CG, mis à jour avec les dernières actualités fiscales, aborde les notions du référentiel par les compétences et propose des liens avec le Processus 7 et les compétences Pix. Il est proposé au choix en livre papier + licence numérique i-Manuel ou en 100% numérique i-Manuel. En version imprimée, cet ouvrage propose en complément une licence numérique i-Manuel 2. 0, la solution pour mettre les élèves en activité sur ordinateur ou sur tablette. >> Les infos pratiques sur le i-Manuel 2. 0 à découvrir ci-dessous - Une approche par les compétences. - Des chapitres construits autour d'une situation professionnelle filée associée à une ou plusieurs compétences, pour aborder les notions en contexte. - Les questions relevant du Processus 7 sont balisées par un pictogramme pour favoriser une approche transversale et faciliter le travail des enseignants. - Un balisage par chapitre indique chacune des compétences Pix abordées. - Des bases PGI utiles à la réalisation des activités sont proposées gratuitement sur le site compagnons. - De nombreuses applications permettent de mettre en oeuvre les compétences dans des contextes différents et d'approfondir le sujet du chapitre. - Des fiches ressources claires et concises fournissent à l'étudiant l'essentiel des savoirs pour réaliser les activités proposées et acquérir les compétences visées.
06/2021
Comptabilité
Finance DSCG 2. Fiches de révision, Edition 2019-2020
Des fiches détachables 100 % conformes au programme 100 % conformes au programme de DSCG et aux guides pédagogiques, les fiches de révision Dunod sont détachables pour des utilisations variées (glissées dans le manuel, en complément du cours du professeur, à emporter partout...). Les fiches de révision offrent : - l'essentiel du cours (définitions, exemples, mini-cas chiffrés, etc.) ; - les compétences et savoirs associés ; - des synthèses visuelles (schémas, tableaux, phrases à retenir...) pour une mémorisation facilitée ; - les conseils des auteurs, membres des jurys d'examen ("Le + de l'expert").
01/2020
Poésie
2007-2012 - 2012-2022
Au pays des zombies - Un jour et de passage - Je songeais à ma vie - Et chacun avait l’air sage - M’observant par les yeux - Je sentais qu’il avait faim - Et leur monde bien mieux - Que ce que je quittais - Etait calme et serein - Tous devant leurs écrans - Avec l’estomac plein - A attendre le sang - Il se peut - Le mien - Demain ou avant.
04/2024
DCG10 Comptabilité approfondie
Comptabilite approfondie dcg
L'édition 2023 est actualisée en profondeur : -Les fiches ressources (sur les savoirs associés) sont remaniées et synthétiques -Les applications et mini-cas de synthèse sont adaptés au format de la réforme 2020 du DCG pour préparer mieux l'étudiant à l'épreuve sans calculatrice -Les règles fiscales relatives à la TVA introduites par la loi de finances 2023 sont intégrées.
Fiscalité d'entreprise
Exercices de fiscalité des entreprises 2023/2024. 36e édition
1re partie - Le notaire et le droit international privé
06/2023
DCG6 Finance d'entreprise
Finance d'entreprise DCG 6. 15 sujets d'examen corrigés
15 exercices corrigés dédiés à l'UE 6 - Finance d'entreprise pour s'entraîner efficacement et réviser Le diagnostic financier est l'exercice le plus compliqué de la finance d'entreprise. C'est pourquoi ce livre d'exercices corrigés lui est entièrement dédié, afin de permettre aux étudiants de réussir à analyser la santé d'une entreprise et son potentiel de développement. Chacun des 15 exercices traite des 5 étapes du diagnostic financier, à savoir : l'activité et la profitabilité - l'analyse de la structure financière et l'équilibre financier - l'analyse de l'endettement - l'analyse de la trésorerie - la synthèse et des recommandations. Au total, 15 exercices corrigées pour permettre aux étudiants de s'entraîner et de mettre en application les connaissances acquises dans le livre DCG 6 Finance d'entreprise, du même auteur. Points forts - Des exercices pour revoir chaque partie du programme - Des corrigés détaillés et expliqués - Des niveaux de difficulté différents - Une pédagogie et une méthodologie adaptées
06/2022
Droit international privé
Bénin - Code général des impôts 2023
Le Code Général des Impôts du Bénin a été révisé et modernisé en 2021 par la Direction Générale des Impôts avec l'assistance de Droit-Afrique et du cabinet FCA. Le nouveau code a été adopté par la loi n°2021-15 du 23 décembre 2021, entrée en vigueur le 1er janvier 2022. La présente édition est actualisée des dispositions de la loi n°2022-33 du 1er décembre 2022 portant loi de finances pour la gestion 2023. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1er janvier 2022, clarifie la présentation des impôts et taxes, simplifie la rédaction du code (notamment la partie relative à l'enregistrement et aux timbres) et modernise de nombreux dispositifs fiscaux, plus particulièrement en matière d'impôts sur les bénéfices ou sur les revenus. L'objectif recherché est de faciliter la lecture du Code afin d'en garantir sa bonne application, de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales tout en garantissant les droits des contribuables (cf. procédures fiscales), et de continuer à offrir un régime fiscal compétitif aux investisseurs locaux ou internationaux. La présente édition est complétée des principaux textes d'application de l'ancien Code qui demeurent en vigueur, ainsi que des textes fiscaux non codifiés : conventions internationales ratifiées par le Bénin, fiscalité des investissements, fiscalité minière et pétrolière, mesures conjoncturelles de soutien à l'économie issues de la loi n°2021-16 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour la gestion 2022. L'ensemble a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Bénin).
01/2023
Comptabilité
PACK 10+1 gratuit PCG 2022-2023
- Foucher n°1 des ventes sur le Plan Comptable Général - Un Plan Comptable millésimé au format accordéon pratique et ludique - Un outil indispensable pour de nombreuses études et en entreprise - Un tableau récapitulatif du cadre comptable
02/2022
