délégué général
Extraits
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2021
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : l'ordonnance n°002-2020 du 23 avril 2020 relative aux mesures fiscales en soutien aux entreprises dans le cadre de la pandémie du Covid-19 ; l'ordonnance n°007-2020 du 17 juin 2020 modifiant la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances 2020 ; la loi n°2020-33 du 22 décembre 2020 portant loi de Finances pour l'année 2021 ; la loi n°2021-29 du 5 juillet 2021 portant loi de Finances rectificative pour l'année 2021. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
09/2021
Philosophie du droit
Au nom de l'intérêt général
L'intérêt général a constitué un formidable principe de légitimation dans la construction de l'Etat-providence et des services publics. Il est aujourd'hui largement repris par les artisans du néolibéralisme, au service d'un projet de société qui se réclame à la fois de la logique économique et de l'efficacité technocratique. Les contributions réunies dans cet ouvrage soulignent le rôle que les acteurs non étatiques ont joué par le passé dans l'essor de la notion et la résistance qu'ils opposent aujourd'hui à son instrumentalisation néolibérale et autoritaire. Elles montrent que l'intérêt général est indissociable des moyens et des dispositifs qui permettent de le définir et qu'il n'est reconnu comme tel par les citoyens qu'à condition d'être le résultat d'un processus démocratique, public et transparent. Sous cet angle, l'intérêt général est loin d'être l'apanage de l'Etat. Il n'est véritablement expérimenté qu'à travers les mobilisations locales, où les communautés d'intérêts se forment et se soumettent à l'épreuve de l'action politique. Sophie Béroud, Thomas Boccon-Gibod, Chloé Gaboriaux, Matthieu Hély, Martine Kaluszynski Anne Monier, Sylvie Paquerot et Cécile Robert ont contribué à cet ouvrage.
07/2022
Droit fiscal
Le droit fiscal général en tableaux
L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit fiscal général a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - La mise en avant des distinctions fondamentales ; - La reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ; - Un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : - aux étudiants en Licence de Droit, - aux étudiants des IEP, - aux candidats aux concours administratifs.
07/2021
Comptabilité générale
Plan comptable général. Edition 2023-2024
Un outil de travail indispensable pour tous (étudiants, candidats, professionnels...) et autorisé aux examens et concours. Le Plan Comptable Général, conforme au règlement de l'ANC N°2022-04, comprend la liste intégrale des comptes, à jour au 1er janvier 2023. Ce support pratique, au format dépliant, comporte tous les comptes classés par couleurs pour une meilleure lisibilité : - classe 1 : comptes de capitaux - classe 2 : comptes d'immobilisations - classe 3 : comptes de stocks et d'en-cours - classe 4 : comptes de tiers - classe 5 : comptes financiers - classe 6 : comptes de charges - classe 7 : comptes de produits - classe 8 : comptes spéciauxIl comporte une mise en avant des trois systèmes : le système abrégé, le système de base et le système développé. + le résumé du plan de comptes, à visualiser en un coup d'oeil
Science-fiction
Kel Tome 4 : Le général Taureau
Au nord, les Kel'yon ; au sud, les Kel'bai - et entre eux dix mille ans de rivalité... A travers le continent de Kaek'tun, les trompettes des Deux-Empereurs annoncent une nouvelle guerre. Kel'yon et Kel'bai, Noble et Fils du Peuple, Oshin Ieran est né à la frontière entre mille mondes. Ni d'un côté ni de l'autre, il s'efface dans l'obscurité appropriée pour ceux de son sang. Mais la déesse Destin est une divinité capricieuse - et la déesse Honneur, vénérée par les Kel'yon et les Kel'bai, est plus cruelle encore. Les cors du Dragon et du Phénix tonnent à travers le Continent et en pays kel'bai, le sang-mêlé du nord est appelé à brandir un drapeau que jamais il n'avait imaginé porter, pour défendre ceux que jamais il n'avait imaginé protéger.
03/2017
De Gaulle
1968 auprès du Général de Gaulle
Ce récit d'une année passée au Palais de l'Elysée n'est pas un écrit d'historien. Il cherche simplement à raconter la vie auprès du Général de Gaulle au sein du Palais, à Colombey-les-deux-Eglises ou durant ses déplacements. L'année 1968, la dernière année pleine du Général à la tête de l'Etat est une année riche en événements. L'auteur était très jeune -vingt-deux ans. Sa fonction était celle de la sécurité sanitaire du chef de l'Etat, dans le cadre de mon service militaire, fonction partagée avec un autre médecin, internes des hôpitaux de Paris pour être présents 24 heures sur 24 ; 7 jours sur 7. Cette position donnait au médecin toute liberté ; Ils n'avaient aucune fonction politique ou économique. Le Général ainsi que "les gens de l'Elysée" conversaient librement avec eux. "J'avais perçu que le Général accordait sa confiance aux militaires et sa méfiance aux civils hormis les compagnons de la Libération. Les militaires étaient directs, parlaient franc et obéissaient quoi qu'il arrive. Les civils étaient compliqués dans leur raisonnement, parlaient un charabia de technocrates et ne faisaient pas ce qu'on leur demandait. De son expérience, il avait tiré cette règle. Les militaires étaient dans la confidence des options stratégiques, les civils surveillaient les Ministères dans la mise en action des décisions. Jacques Foccart avait une situation particulière, en dehors de ces deux mondes, s'occupant des opérations secrètes d'Etat. Militaires et civils ne faisaient pas bon ménage d'autant que le Général avait son franc parler avec les militaires et était plus dominant et décideur avec les civils. (...) L'année 68 "en direct" de l'Elysée, hors convenances protocolaires, racontée par un acteur direct en permanence sur le qui-vive et qui n'a pas la langue dans sa poche.
11/2021
Droit pénal
Droit pénal général. Edition 2021-2022
Une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Le droit pénal peut être défini comme "l'ensemble des règles qui organisent la réaction de l'Etat vis-à-vis des infractions et des délinquants" . Entendu plus strictement, le droit pénal est "l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines qui leur sont applicables" . Cet ouvrage, conforme au plan du cours de Droit pénal, constitue une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal général et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Cette édition 2021/22 est à jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles. Les auteurs se sont appuyés pour présenter les grands principes régissant le droit pénal sur de nombreux tableaux et schémas. Points forts - L'ouvrage, conforme au plan du cours, permet d'acquérir toutes les connaissances nécessaires - A jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles - Intègre de nombreux tableaux et schémas
06/2021
Droit international privé
RDC - Code général des impôts 2023
Le "Code général des impôts" de la République Démocratique du Congo est une compilation de plus de 220 textes légaux et réglementaires, exclusivement de nature fiscale et complétés d'une importante doctrine administrative. L'éditeur propose une vision moderne de la fiscalité congolaise en opérant un regroupement thématique des textes : - imposition des revenus et profits - imposition du patrimoine (impôt réel) - imposition des transactions (TVA) - régimes fiscaux particuliers (notamment fiscalité minière, régime des PME/PMI, incitations aux investissements) - procédures fiscales - fiscalité internationale L'ensemble de cet ouvrage, mis à jour des textes parus au 1er janvier 2023 notamment des dispositions fiscales de la loi de finances n°22/071 du 28 décembre 2022 pour l'exercice 2023, a été réalisée grâce au concours du cabinet EY RDC et du Professeur Mapapa Mbangala.
03/2023
Histoire et philosophie des sc
Essai sur les machines en général
Voici l'étude des trajectoires des atomes au sein d'une machine vapeur, ceci afin de savoir comment se comporte une machine. A partir de la conservation du travail d'une machine, Lazare Carnot éduquera son fils pour qu'il détermine les lois physiques de la chaleur et du froid.
12/2022
Droit pénal
Droit pénal général. 7e édition actualisée
Ce manuel présente le droit pénal dans sa dimension positive, au coeur de tout ce qui a trait à la répression. Il est subdivisé en quatre parties : la loi - l'infraction - la responsabilité - la peine. Le droit pénal se présente comme une école de raisonnement pour ceux qui ont à l'appliquer et qui se doivent d'en intégrer toutes les subtilités. C'est un droit exigeant, qui requiert une parfaite maîtrise des tenants et aboutissants des différentes données et qu'on ne peut dénaturer sans porter préjudice aux intérêts de la justice ou du justiciable.
07/2021
Droit
Sénégal - Code général des impôts 2020
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc.
Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2019-13 du 08 juillet 2019 portant loi de finances rectificative pour l'année 2019 ; ·la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances pour l'année 2020.
Afin de compléter cette édition, le site www. droit-afrique. com propose de nombreux textes juridiques et fiscaux en libre téléchargement ainsi que des liens vers des sites internet contenant de l'information juridique et fiscale sénégalaise. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2019-13 du 08 juillet 2019 portant loi de finances rectificative pour l'année 2019 ; ·la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances pour l'année 2020.
Afin de compléter cette édition, le site www. droit-afrique. com propose de nombreux textes juridiques et fiscaux en libre téléchargement ainsi que des liens vers des sites internet contenant de l'information juridique et fiscale sénégalaise. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
01/2020
BD tout public
Magasin général Tome 8 : Les femmes
Une comédie truculente dans la campagne québécoise des années 20, distillée par Régis Loisel (La Quête de l'oiseau du temps, Peter Pan) et Jean-Louis Tripp (Jacques Gallard, Paroles d'anges). Réalisant ensemble le scénario aussi bien que le dessin, Loisel et Tripp ont conjugué leurs talents pour donner naissance à un auteur virtuel.
11/2012
BD tout public
Magasin général Tome 6 : Ernest Latulippe
Une comédie truculente dans la campagne québécoise des années vingt, distillée par Régis Loisel (La Quête de l'oiseau du temps, Peter Pan) et Jean-Louis Tripp (Jacques Gallard, Paroles d'anges). Réalisant ensemble le scénario aussi bien que le dessin, Loisel et Tripp ont conjugué leurs talents pour donner naissance à un auteur virtuel.
11/2010
Sciences historiques
La descendance du général de Montholon
Né en 1783 à Paris, Charles-Tristan de Montholon est élevé et adopté par le second mari de sa mère, Louis Huguet de Sémonville, qui lui fait connaître les Bonaparte. Une longue amitié avec Napoléon le mène à partager, six années de captivité à Sainte-Hélène et plus tard six autres au fort de Ham avec le futur Napoléon III. L'honneur retrouvé du général de Montholon (de Jacques Macé, Éditions CHRISTIAN, 2000) raconte son existence mouvementée et le lave des soupçons d'empoisonnement sur la personne de Napoléon ler à Sainte-Hélène. De ses deux mariages avec Albine de Vassal et Caroline O'Hara, il a cinq enfants, dont deux meurent jeunes et un sans postérité. Son second fils, Charles-Frédéric, est l'ancêtre des familles Arago, de Candé, Garcin, de Malherbe. Secrétan... De sa fille Napoléone descendent les du Couëdic de Kergoualer, Lacombe de Lapeyrouse, de Launay, Éacoret de Saint-Bon, de Villeneuve-Flayosc, Sabatier d'Espeyran, de Zélicourt et bien d'autres...
La descendance du général de Montholon présente les alliances et l'évolution d'une famille à travers huit générations et deux siècles d'histoire.
07/2006
Droit
Un avocat général s'est échappé
" Je suis avocat général à la cour d'assises de Paris. Accusateur public, si l'on préfère. Je passe le plus clair de mon temps à affronter, au nom de la société que j'ai l'honneur de représenter, les criminels. A moi de convaincre le jury de leur infliger la juste peine. Comme j'ai la passion de comprendre les accusés, même si je m'emploie, la plupart du temps, à les faire condamner, j'ai voulu dévoiler à travers ces pages la face cachée de quelques grands procès, la démarche et les interrogations d'un magistrat qui vit intensément les audiences, au coeur des Assises. Je me suis toujours demandé pourquoi, dans l'esprit du public, l'image de l'avocat, qui défend une personne, demeure tellement plus séduisante que celle de l'avocat général, qui les défend toutes. Ni aigri ni jaloux, mais intrigué et parfois - je le concède - agacé, je rends la parole à l'homme en rouge qui a, autant que celui en noir, le droit de parler de la justice. Magistrat, heureux de mon sort, je lance aussi un appel à mes pairs : cessez de geindre ! ", Ph. B.
04/2003
Religion
Traité des bonnes oeuvres en général
Traité des bonnes oeuvres en général . Par Jean La Placete ["sic"],... Date de l'édition originale : 1700 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Théâtre
Revues et revuïstes, au général Boulanger
Revues et revuïstes : au général Boulanger / par Henry Buguet Date de l'édition originale : 1887 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Religion
Pedro Arrupe, supérieur général des jésuites
Pedro Arrupe (1907-1991) fut supérieur de l'ordre des jésuites en pleine période post-conciliaire. Sa formation de médecin, son expérience d'aide aux victimes de la bombe atomique à Hiroshima, sa découverte de cultures très différentes de la sienne l'ont préparé à assumer la plus haute responsabilité dans son ordre et à servir l'Eglise jusqu'au bout. Son sens de Jésus de Nazareth, Fils de Dieu, sa sensibilité à la justice, son souci de l'incroyance... autant de caractéristiques qui ont frappé aussi François Bécheau, l'auteur de ce livre, qui a connu personnellement le Père Arrupe. Nul doute que l'auteur a expérimenté lui-même ce qu'il nous fait partager ici dans ce guide pour la prière : c'est vraiment l'amour indéfectible du Christ qui permet toutes les audaces apostoliques pour incarner l'Evangile.
05/2004
Histoire internationale
Lanrezac, avec une photographie du général
Lanrezac : avec une photographie du général / Fernand Engerand,... Date de l'édition originale : 1926 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Histoire de France
Les grandes heures du général Pétain
1917 et la crise du moral : Crise du Haut commandement (mars-avril 1917), fluctuations du moral (août 1914- avril 1917), mutineries et répression, rétablissement de la confiance, mesures de préservation du moral, rechute et guérison du moral (novembre 1917-mars 1918)... Au printemps de 1917, l'année trouble, comme l'a qualifiée Raymond Poincaré dans ses souvenirs, la situation générale et l'état des esprits en France causaient au Gouvernement de vives inquiétudes. Les premiers contre-coups de la Révolution russe s'étaient fait sentir ; une propagande défaitiste se poursuivait ouvertement à l'intérieur du pays, entretenue par des agents louches, tandis que des grèves, appuyées par des groupements syndicalistes très actifs, se déclenchaient dans les usines travaillant pour la Défense nationale. En même temps, des mutineries éclataient sur le front du Nord-Est, et comme le feu dans une prairie d'herbes sèches, elles s'étendaient si rapidement qu'en quelques jours, la rébellion avait touché plus de la moitié de nos divisions, sans épargner les corps d'élite, menaçant l'armée d'une dissolution totale, telle qu'elle s'était produite deux mois plus tôt chez nos alliés sur le front oriental. Appelé au commandement suprême dans ces circonstances délicates, et mis en face des plus lourdes responsabilités, le prestigieux vainqueur de Verdun, le général Pétain, rétablit l'ordre et la discipline, inflige aux plus grands coupables un châtiment exemplaire, et ramène dans le devoir la masse des égarés par une répression, non pas brutale et aveugle, mais conduite avec autant de tact que de fermeté, joignant l'humanité à la rigueur. Si douloureuse qu'eût été cette page de notre histoire militaire, elle méritait d'être retracée parce qu'elle a la valeur d'un enseignement. D'une part, on y verra mises en application, par un chef clairvoyant et un psychologue averti, une sorte de technique du rétablissement moral et des mesures appropriées qui peuvent servir de modèles. D'autre part – et la constatation est réconfortante –, l'Armée française, en se ressaisissant si promptement et si complètement, démontrera ce qu'étaient le merveilleux ressort et la valeur foncière de la race. Au surplus, cette phase de la guerre est généralement mal connue. En 1917, le bâillon de la censure, rigoureusement appliqué, n'en laisse connaître au pays que des informations fragmentaires, d'où les rumeurs qui coururent alors, singulièrement grossies et déformées. Bien des faits et des chiffres rapportés ici, d'après des documents irréfutables, seront pour le lecteur une révélation.
10/2018
Anglais apprentissage
Dictionnaire général français-anglais, anglais-français
Une édition de référence en deux couleurs avec 1 000 000 de mots, d'expressions et de traductions. Tout le vocabulaire général, littéraire et professionnel. Tous les registres de la langue, du plus familier au plus soutenu. Du vocabulaire spécialisé dans plus de 130 domaines (technologies, médecine, monde des affaires, écologie, politique, ...). Des rappels des sigles les plus fréquents et des abréviations les plus courantes. Des variantes régionales (américaines, australiennes, irlandaises, écossaises, etc.) Un ouvrage très pédagogique avec des notes d'usage (faux-amis, mots à ne pas confondre, etc.), des zooms sur des constructions lexicales ou grammaticales, des notes culturelles sur les civilisations et les institutions britanniques, américaines et françaises, des explications sur l'origine et l'utilisation de certaines expressions dans les deux langues. Avec un guide de communication écrite et orale contenant plus de 50 pages d'expressions classées par thème pour s'exprimer de façon idiomatique au quotidien et des modèles de lettres, de CV, de courriels.
06/2019
Histoire internationale
Le général Antoine Rigau, 1758-1820
Le général Antoine Rigau : 1758-1820 Date de l'édition originale : 1886 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Couture, tricot
French general. 43 accessoires à coudre
Toutes fans de beaux tissus reconnaîtront ici cette magnifique marque américaine French general qui suscite une admiration sans borne outre-Atlantique. Depuis 8 ans, cette marque franchit les frontières grâce à ses designs inspirés de collections anciennes de tissus français que les fondatrices ont recueillies lors de leurs voyages dans le sud de la France, à Paris et à Londres. Une inspiration sans limite puisqu'elles parviennent à créer des collections toujours différentes mais avec cette french touch déclinée dans des tons crèmes, rouges et bleus très reconnaissables. Les stylistes d'accessoires de mode convoitent ces beaux tissus aux textures parfaites : trousses, sacs, pochettes, accessoires déco, tout est permis.
09/2022
Droit des obligations
Régime général des obligations. 4e édition
L'ordonnance du 10 février 2016 a réformé le droit des contrats mais elle a aussi modifié en profondeur le régime général des obligations. Le droit nouveau a refondu complètement les textes régissant la solidarité, le terme et la condition. Il a également modifié la cession de créance, la subrogation conventionnelle et légale, la cession de dette et de contrat, le paiement des créances monétaires et la compensation. L'ouvrage propose une étude synthétique et structurée de la matière : modalités (condition, terme, objet, solidarité), circulation (subrogation, cession, novation, délégation), actions du créancier, extinction (paiement, compensation). Points forts - Un ouvrage de cours très complet consacré au régime général des obligations après la réforme de 2016 - Enseignement semestriel
09/2022
Comptabilité générale
Plan comptable général. Edition 2021-2022
Un outil de travail indispensable pour tous (étudiants, candidats, professionnels...) Un support plébiscité pour : - sa qualité - sa praticité : lisibilité et format dépliant - sa mise à jour annuelle Un résumé du plan des comptes pour tout visualiser en un coup d'oeil
Sciences de la vie
Traité général des automobiles à pétrole
Traité général des automobiles à pétrole / par Lucien Périssé,... Date de l'édition originale : 1907 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Comptabilité générale
Plan comptable général. Edition 2023-2024
Le Plan Comptable Général Nathan 2023/2024, conforme au règlement n°2014-03 de l'Autorité des Normes Comptables (ANC) et mis à jour en janvier 2023, est autorisé aux examens et aux concours. Sous forme d'un dépliant maniable et facile à consulter, Le Plan Comptable Général Nathan 2023 / 2024 donne la liste intégrale des comptes classée par couleur pour un meilleur repérage : - Les comptes de bilan : les classes 1 à 5 - Les comptes de gestion : les classes 6 et 7 - Les comptes spéciaux : la classe 8 Il fait la distinction claire des trois systèmes : système abrégé, système de base, système développé. Le Plan Comptable Général est rédigé par Jean-Luc Siegwart, professeur agrégé d'économie et gestion.
Droit international privé
Congo - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Congo est composé de deux tomes : - le Tome 1 consacré aux impôts directs, aux impôts locaux et aux procédures fiscales ; - le Tome 2 contenant les dispositions relatives à l'enregistrement, au timbre et à l'IRVM. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage les principaux textes fiscaux non codifiés, notamment : - la loi n°12-97 du 12 mai 1997 relative à la taxe sur la valeur ajoutée ; - la Charte des investissements et son décret d'application ; - la fiscalité pétrolière et minière ; - les conventions fiscales en vigueur au Congo, notamment la nouvelle convention fiscale des Etats CEMAC adoptée en avril 2019. La présente édition a été mise à jour de la loi n°37-2021 du 13 août 2021 portant loi de finances rectificative pour l'année 2021 et de la loi n°51-2021 du 31 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ATLS à Pointe-Noire.
02/2022
Droit fiscal
Code général des impôts. Edition 2023
Les textes officiels du CGI et du LPF sans commentaires, ni annotations.
Droit international privé
Gabon - Code général des impôts 2022
La présente édition du Code Général des Impôts est la version officielle éditée conjointement par la Direction générale des impôts et par Droit-Afrique. Elle est complétée des principaux textes fiscaux non codifiés applicables au Gabon, notamment les conventions fiscales, le Code des investissements, ainsi que la fiscalité minière et pétrolière. L'ensemble a été mis à jour des dispositions parues au 1er octobre 2022, notamment de la loi n°019/2022 du 8 août 2022 portant modification de certaines dispositions de la loi n°31/2021 du 23 mars 2022 déterminant les ressources et les charges de l'Etat pour l'année 2022.
10/2022
