L'eau en droit international : entre singularité et pluralité
Extraits
BD tout public
Etre là avec Amnesty International
Face aux injustices, aux menaces et à l'oubli, des femmes et des hommes, victimes ou militants, décident de défendre et de revendiquer leurs droits. Amnesty International les soutient et porte leurs voix. Ces reportages dessinés, dans plusieurs pays de différents continents, racontent leurs combats, leurs façons d'être là.
11/2014
Sociologie
L'économie des singularités
Et si notre savoir nous aveuglait sur la réalité marchande ? Lorsque nous cherchons un bon roman, un bon film, vin, restaurant, médecin ou avocat, nous ne doutons pas que ces pratiques familières et répétées ne relèvent d'une connaissance sérieuse. Et, cependant, ces produits culturels, ces services professionnels personnalisés et, plus généralement, tous ces produits ici assimilés à des singularités, caractérisés par la valeur symbolique et par l'incertitude sur la qualité, restent étrangement indéterminés. Leur marché conserve tout son mystère. Telle est l'origine de l'économie des singularités. Comme système d'analyse, elle est organisée autour de deux principes généraux qu'impose le particularisme des marchés des singularités. D'une part, la nécessaire intervention, pour que l'échange puisse se former, des dispositifs de connaissance : les appellations, labels, marques, stars, marketing et promotion, critiques, prix littéraires ou cinématographiques, best-sellers, hit-parades ainsi que les réseaux. D'autre part, la primauté de la concurrence par les qualités sur la concurrence par les prix. La démarche s'oppose si frontalement à l'orthodoxie économique qu'elle appelle l'épreuve du réel. De là, des études concrètes qui portent aussi bien sur les dispositifs de connaissance, comme les guides (Michelin, Hachette, Parker), le Top 50 ou les réseaux, que sur les marchés : ceux des grands vins, par exemple, des films, des disques de variétés, des avocats et des médecins, des cours particuliers, des biens de luxe. L'économie des singularités ouvre ainsi la voie à une connaissance nouvelle. Elle rejoint aussi une des grandes inquiétudes anthropologiques du temps associée aux menaces qui pèseraient sur les singularités. Mais, loin du fantasme, elle dispose des outils d'analyse pour prendre la mesure de la réalité de cette évolution, la rendre intelligible et, par là, la soumettre à l'action humaine.
03/2007
Propriété littéraire et artist
Entre-temps : le bien culturel et le droit
Bien culturel et droit dans le temps : une approche susceptible de renouveler en profondeur un certain nombre des cadres de pensées qui structurent le droit du patrimoine. Dans l'appréhension de ces choses plongées dans le temps que sont les biens culturels, ensemble des traces des activités humaines qu'une société considère comme essentielles, pour son identité et sa mémoire collective, le droit met en mouvement différents ordres de relations au temps. Nous évoquons ici et là les marqueurs temporels qui fac ? onnent la règle (le temps des délais, celui de la durée des protections, les mécanismes d'urgence qui permettent dans l'immédiat de suspendre le temps en cas de menace). Mais ce n'est pas tant sous cet angle que nous intéresse la relation entre le temps et le droit. L'hypothèse de travail est la suivante : en quoi, sur ce territoire du droit du patrimoine, l'évolution du rapport au passé dans ce champ patrimonial modèle le rapport au temps présent et questionne d'une fac ? on nouvelle le rapport au futur ? Comment s'opère cette liaison culturelle du passé et de l'avenir ? Le patrimoine n'est pas seulement à prendre dans le droit comme un objet social. Il est aussi un passage, un certain mode de circulation dans le temps et l'idée ici est de comprendre dans quels termes le droit saisit ou non ce phénomène de passage.
05/2023
Histoire des religions
Extrême-Orient Extrême-Occident N° 45 : Pluralité et tolérance religieuses en Asie de l'Est
Extrême-Orient, Extrême-Occident explore le fonctionnement et les conséquences culturelles et sociales de la pluralité religieuse en Asie de l'Est en dépassant une simple approche essentialiste et en analysant les modes de coexistence et les expressions de tolérance ou d'intolérance par les Etats, les groupes et les individus. En Asie de l'Est, différentes traditions religieuses cohabitent depuis près de deux millénaires, mais l'histoire de leurs relations n'est pas dénuée de tensions souterraines. La problématique envisagée dans ce numéro vise à comprendre leurs interactions au sein d'une société donnée en explorant le fonctionnement et les conséquences culturelles et sociales de la pluralité religieuse. Quels sont les phénomènes tenant à cette pluralité qui peuvent être observés dans les pays d'Asie de l'Est, hier et aujourd'hui ? Qu'est-ce qui caractérise leurs modes de coexistence et leurs expressions de tolérance ou d'intolérance ?
03/2022
Droit
L'essentiel du droit international public. Edition 2022-2023
Une présentation du Droit international public qui régit les relations de la société internationale. Le Droit international public a pour objet de réglementer les relations au sein de la société internationale. Ce droit ne s'intéresse qu'aux rapports entre sujets de Droit international, c'est-à-dire principalement les Etats et plus récemment les organisations internationales. Cet ouvrage permet à l'étudiant d'avoir une vue d'ensemble du Droit international public, en présentant successivement : - les modes de formation de ce droit (traités, coutume, principes généraux, actes unilatéraux, moyens de détermination des règles de droit, droit international et interne) ; les acteurs de la société internationale (Etat, organisations internationales, ONG et personnes privées) ; le droit régissant les relations internationales (responsabilité des Etats, règlement des conflits, recours à la contrainte et maintien de la paix) ; et les espaces (mer, canaux et fleuves internationaux, air et espace extra atmosphériques). Points forts Réviser et faire un point actualisé A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
Droit
La controverse entre Hans Kelsen et Eric Voegelin en théorie du droit et en théorie politique
La controverse entre Hans Kelsen (1881-1973) et Eric Voegelin (1901-1985) commence au début des années 1920 à Vienne et se termine aux Etats-Unis dans les années 1960. Voegelin s'est d'abord opposé à la théorie pure du droit dès les années 1920, en développant une critique très acerbe de la théorie juridique de son ancien directeur de thèse. Après leurs exils aux Etats-Unis, Kelsen et Voegelin se sont confrontés en théorie politique, en particulier au sujet de l'interprétation des totalitarismes. Cette fois-ci, c'est Kelsen qui a attaqué la théorie politique de Voegelin dans deux manuscrits publiés de façon posthume. C'est à travers le prisme de l'opposition entre les Lumières et le Romantisme que nous tenterons d'expliquer cette controverse et de donner les clés de lecture qui permettent de la comprendre. L'étude de cette controverse entendra éclairer la théorie de l'un par celle de l'autre.
12/2020
Critique littéraire
L'enfant et ses droits. La Convention Internationale des droits de l'enfant à travers les langues et les cultures, Textes en français et en italien
Le présent ouvrage rassemble des articles représentatifs des travaux menés au sein de l'atelier international informel ADculture. Cet atelier regroupe des chercheurs d'origines disciplinaires diverses (traduction, analyse du discours, approche interprétative de la culture), tous en quête des traces que laisse la culture au creux des discours. Mettant à profit la variété des langues maternelles représentées au sein du groupe, les recherches se sont concentrées sur la Convention internationale des droits de l'enfant (CIDE) - corpus à la fois multilingue et commun à tous. Les articles réunis ici montrent comment même les traductions 'contraintes' d'un texte juridique illustrent la tendance de la culture à s'inscrire au coeur du matériel linguistique. Outre l'historique de la Convention, on trouvera, dans ce recueil, un exposé de la manière dont (a comparaison "inter langues" peut éclairer la culture, ainsi que des articles qui illustrent l'aptitude des désignations de l'enfant, dans la Convention comme dans les textes en vulgarisant le contenu, à véhiculer les représentations de l'enfant, des rapports qu'il entretient, ou est censé entretenir, avec les adultes, parents ou autres, qui sont partagées au sein d'une société donnée.
05/2017
Pédagogie
Ethnographies de l'école. Une pluralité d'acteurs en interaction
Qu'en est-il de la vie à l'école au quotidien ? Cette question peut sembler paradoxale. Nous avons tous été élève et peut-être y sommes-nous toujours comme professionnels. De plus nous interrogeons régulièrement des collèges ou des enfants : alors comment ça s'est passé aujourd'hui à l'école ? Mais que connaissons-nous au-delà de leurs ressentis sur le climat ou de bribes de récits qu'ils livrent ? A partir d'enquêtes ethnographiques conduites au plus près des réalités quotidiennes, cet ouvrage propose d'analyser les situations scolaires en fonctions de leurs contextes spatio-temporels : la classe, l'établissement et ses alentours. Comment les différents protagonistes, élèves, professionnels, parents y sont accueillis, s'y déplacent et s'y intègrent ? Comment les interactions se développent-elles entre professionnels, entre élèves, entre professionnels et élèves ? Comment les différents cadres normatifs sont-ils intériorisés, appropriés, ou bien contournés ? Ce livre se veut un outil de réflexion pour tous ceux qui sont concernés par l'école, tant les professionnels du système scolaire ou des nombreuses institutions éducatives, que les parents. Il constitue un guide essentiel des étudiants stagiaires amenés à pratiquer l'observation de leur terrain. Il est indispensable pour l'élaboration des travaux de fin d'étude ou autres travaux de recherches (mémoires, par exemple).
09/2014
Littérature française
Singularités, encore !
Installez-vous sur une plage, sous un pommier, dans le creux d'un fauteuil au coin du feu ou sur une balançoire, peu importe le lieu, pourvu qu'il soit confortable ! Savourez ces histoires, tantôt étranges, tantôt drôles ou même émouvantes et laissez-vous surprendre par ces personnages atypiques !
04/2023
Droit
Le droit du commerce international contre l'économie africaine ?
Le continent africain constitue un marché potentiel significatif pour l'Occident, et pour le monde entier en général. L'enjeu économique du continent dans le contexte de la mondialisation et de la zone de libre-échange africaine passant inéluctablement par un engagement massif et effectif dans le commerce mondial, l'auteur relève que, dans leurs états actuels, les mécanismes et les instruments de l'OMC maintiennent l'Afrique dans une dépendance économique pérenne. Relevant le caractère inéquitable de l'Accord de facilitation des échanges de l'OMC, l'auteur pose, d'une part, une interrogation générale sur la pertinence et l'efficacité de l'action de l'institution dans le continent et, d'autre part, propose aux Etats africains une stratégie globale d'ensemble, face aux défis et perspectives du commerce international.
10/2019
Droit international public
L'essentiel du droit international public. Edition 2021-2022
Une présentation du Droit international public qui régit les relations de la société internationale. Le Droit international public a pour objet de réglementer les relations au sein de la société internationale. Ce droit ne s'intéresse qu'aux rapports entre sujets de Droit international, c'est-à-dire principalement les Etats et plus récemment les organisations internationales. Cet ouvrage permet à l'étudiant d'avoir une vue d'ensemble du Droit international public, en présentant successivement : les modes de formation de ce droit (traités, coutume, principes généraux, actes unilatéraux, moyens de détermination des règles de droit, droit international et interne) ; les acteurs de la société internationale (Etat, organisations internationales, ONG et personnes privées) ; le droit régissant les relations internationales (responsabilité des Etats, règlement des conflits, recours à la contrainte et maintien de la paix) ; et les espaces (mer, canaux et fleuves internationaux, air et espace extra atmosphériques).
09/2021
Géopolitique
Relations internationales africaines à l'aune du droit international
En dépit d'héritages complexes, de la traite négrière aux conflits armés multiformes en passant par la colonisation, le continent africain tente bon gré malgré de se faire une place dans les méandres de ce monde nouveau en quête de repères communément appelé mondialisation. L'Afrique veut s'offrir tant bien que mal une place pour faire entendre sa voix dans le concert des nations. Pour retrouver les clés du futur et redéfinir les pôles d'influences concernant la gouvernance mondiale sur plusieurs domaines notamment sécuritaire, économique, sanitaire et de développement, et en s'appuyant sur les fenêtres que lui présente le droit international.
09/2021
Droit international privé
L'essentiel du droit international privé. Edition 2022-2023
Une synthèse claire et structurée des principes régissant le droit international privé La connaissance du droit international privé est aujourd'hui indispensable, compte tenu de la multiplication des relations privées internationales. Cette branche du droit permet en effet de déterminer le tribunal compétent pour statuer sur les litiges ayant un caractère international et d'individualiser la loi que le juge doit appliquer. Elle traite par ailleurs du droit de la nationalité et des principes qui régissent les conditions des étrangers en France. Cet ouvrage est une synthèse claire et structurée d'une matière réputée difficile et obscure. Il met l'accent sur les principes issus du droit de l'Union européenne, qui ont profondément renouvelé la matière. Cette nouvelle édition est à jour des récentes évolutions législatives. L'ouvrage présente en deux parties le droit international privé, matière réputée, à juste titre, difficile : la première partie présente les conflits de lois : méthode directes, approche conflictualiste, méthode des conflits de lois, application de la loi désignée par la règle de conflit ; la seconde partie présente les conflits de juridictions : compétence directe, compétence indirecte et effets des jugements étrangers. Points fortsRéviser et faire un point actualiséA jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentiellesSous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
09/2022
Droit international public
Grandes pages du droit international. Volume 7, L'illicite
Après les avoir dédiées aux sujets, aux sources, à la guerre et à la paix, aux espaces, à la justice puis à l'étranger, l'Institut des hautes études internationales consacre ses Grandes pages annuelles de la doctrine internationaliste à l'illicite. Selon un principe bien établi, docteurs, doctorants et professeurs de l'IHEI ou rattachés à lui ont joint leurs efforts et cultivé leurs affinités personnelles pour jeter un regard rétrospectif sur la manière dont les grands auteurs du droit international ont abordé certaines questions importantes posées, hier comme aujourd'hui, tant à l'appréhension même du concept d'illicite qu'à ses différentes figures. De Politis à Ago ou Reuter, d'Anzilotti à Morgenthau, de Scelle à Rosenstock ou De Visscher, sont abordés des thèmes aussi divers que la notion de crime international, les enjeux des règles de la responsabilité, le risque comme alternative à l'illicite, les contre-mesures ou encore l'illicéité internationale résultant d'un jugement national. Ces pages, tantôt célèbres tantôt mal connues, sont au coeur de cette nouvelle publication de l'Institut des hautes études internationales de Paris.
06/2021
Gestion
Capital humain. Entre performance et bien-être au travail
Tournons ensemble la page des pratiques managériales " classiques " , dépassées, incapables d'appréhender la réelle performance organisationnelle... . Pour mieux valoriser la mobilisation des hommes/femmes vers un objectif essentiel commun : contribuer à accroître le bien-être de tous... Cet ouvrage adopte une perspective originale à plusieurs titres. Tout d'abord, il rassemble les dernières recherches scientifiques sur le capital humain. En effet, les chercheurs dévoilent les nouvelles approches, outils et enjeux. Il comprend notamment les témoignages de Stéphane Trébucq, Anne Goujon Belghit, Christian Defelix ou encore de Jean-Paul Mereaux. De plus, l'approche adoptée est interdisciplinaire : les travaux relèvent aussi bien du champ des sciences de gestion, que de celui de l'économie ou de la psychologie. De grands spécialistes des problématiques de la qualité de vie au travail comme Gilles Dupuis ou des risques psycho-sociaux comme Nicole Rascle soulignent l'importance d'améliorer nos pratiques managériales. Ensuite les professionnels, consultants, responsables d'entreprises, livrent leurs expertises, suggestions et interrogations. Plusieurs témoignages sont rassemblés comme ceux de Siemens, de l'APF France Handicap, de l'ADMR ou de l'association de l'Ombre à la Lumière. Finalement, des spécialistes internationaux comme Christian Scholz développent les 10 commandements du capital humain. D'autres suggèrent de nouvelles approches d'évaluation comptables comme celles proposées par Burcin Hatipoglu ou Nicoleta M. Ienciu en complément de l'approche de la chaire du capital humain de Bordeaux. Que cet ouvrage vous apporte des idées, contribue à améliorer votre performance et votre bien-être... .
04/2019
Sociologie
Vieillir en société. Une pluralité de regards sociologiques
Comment rendre compte de la pluralité des expériences du vieillir, de leur transformation et des manières dont nos sociétés en régulent les tensions, sinon en les replaçant dans leurs contextes et leurs dynamiques sociales ? Dans le prolongement des analyses de Simone Pennec à l'université de Bretagne Occidentale (Brest) et à partir d'objets et de terrains d'études variés en France principalement, et aussi en Belgique, au Brésil, au Canada, en Suisse, au Mexique, cet ouvrage analyse les manières dont les individus articulent leurs différents engagements au cours de la vie. Il montre comment certaines manières d'avancer en âge peuvent être soutenues ou au contraire déqualifiées. Les quatre parties de l'ouvrage rendent compte des effets des catégorisations des politiques publiques, de la participation des personnes vieillissantes aux différents espaces sociaux, du statut et des expériences des personnes et de leur entourage face aux transformations liées au vieillissement et du travail de soin, de la diversité de ses contextes, de ses registres et de ses acteurs. Cet ouvrage est destiné à des enseignants, des étudiants et des chercheurs en sciences sociales, à des praticiens de l'intervention sociale et des professionnels de santé, comme à l'ensemble des acteurs professionnels, politiques, militants ou citoyens concernés. Il a été coordonné par cinq enseignant-e-s-chercheur-e-s en sociologie : Françoise Le Borgne-UGUEN (UBO-Brest), Florence DOUGUET (UBS-Lorient), Guillaume FERNANDEZ (UBO-Brest), Nicole ROUX (UBO-Brest) et Geneviève CRESSON (Université Lille 1).
10/2019
Sociologie
Une pluralité audible ? Mondes de musique en contact
Une fête rassemblant réfugiés et militants basques à Saint-Etienne de Baïgorri. Un film mettant en scène un conflit autour du son dans un quartier multiculturel de New York. Des dramaturges et producteurs musicaux faisant entendre les voix de descendants d'immigrés en Allemagne... Dans cet ouvrage, la musique et les phénomènes sonores sont une entrée pour questionner la complexité des sociétés contemporaines. A partir d'enquêtes de terrain, d'archives et de commentaires d'oeuvres musicales, cinématographiques et théâtrales, ce livre pose la question de l'entente, dans tous les sens du terme. Entendre la musique ou le "bruit" des autres, les entendre comme des sonorités familières ou étrangères. Se faire entendre (ou pas) dans les divers espaces et lieux d'une ville ou sur une scène artistique. Entendre les autres pour les comprendre et pour inventer parfois de nouveaux récits et versions de cette pluralité du monde. Au fil des pages, on explore Rio de Janeiro, Istanbul, ou encore Lausanne dans sa pluralité sonore, génératrice de liens, mais aussi de malentendus, voire de conflits. A travers l'étude de répertoires (comme les chansons kaneka de Nouméa), la description d'événements (tels que des moments de musique dans le camp de réfugiés de la Linière), et surtout l'exploration de territoires (comme la ville de Trinidad), on voit se dessiner des mondes communs et des lignes de démarcation entre soi et les autres. Avec les contributions de : Marié Abe, Talia Bachir-Loopuyt, Emilie Da Lage, Anne Damon-Guillot, Stéphanie Geneix-Rabault, Aurélie Helmlinger, Laura Jouve-Villard, Denis Laborde, Gesa zur Nieden, Anthony Pecqueux, Béatrice Ramaut-Chevassus, Monika Salzbrunn.
10/2019
Droit international privé
Le droit international privé à l'épreuve de l'internet
Comment localiser géographiquement une activité en ligne ? Depuis des années, cette question perturbe les juristes s'intéressant au droit international privé. Cette branche du droit - qui a pour objet la désignation de la loi et des juridictions nationales compétentes chaque fois que la situation juridique à un caractère international - impose très souvent de "localiser" la situation dans l'espace. L'ordre juridique qui est le plus proche mériterait ainsi de voir ses lois appliquées et ses juridictions reconnues comme compétentes. On comprend qu'avec l'avènement de l'internet les rouages de la matière risquaient de se gripper. Il semble à première vue peu aisé de localiser, par exemple, une atteinte à la vie privée commise sur un site internet accessible partout dans le monde. La présente thèse vise toutefois à démontrer que le droit international privé peut être concilié avec les activités en ligne. A cet égard, les nouvelles technologies de géolocalisation des internautes se révèlent être un outil prometteur. 1er Prix André Isoré de la Chancellerie des Universités de Paris Prix de thèse de l'Université de Paris
04/2022
Droit
Traité de droit international de la mer
Le présent Traité vise à mettre à la disposition des étudiants, des praticiens et des chercheurs une présentation actualisée et aussi détaillée que possible du droit international de la mer, c'est-à-dire des principes et règles de droit international public (à commencer par ceux qui résultent de la convention des Nations Unies sur le droit de la mer de 1982) qui régissent les titres de souveraineté, droits de juridiction et compétences des Etats sur les espaces maritimes et ceux qui encadrent les activités en mer, ainsi que le règlement des différends portant sur leur interprétation ou application. Les enjeux juridiques liés aux mers et aux océans sont d'une importance capitale dans le monde contemporain. Les espaces maritimes sont source de convoitise et le lieu d'activités diverses, qui appellent un encadrement juridique approprié. Ces activités sont largement pratiquées et participent légitimement, et à grande échelle, au développement économique des sociétés modernes (navigation, commerce, transport, exploitation des ressources halieutiques et du sous-sol marin). Leur développement et leur intensification font naître toutefois de nouvelles préoccupations et de nouveaux besoins de réglementation (sécurité et sûreté maritimes, protection de l'environnement, en particulier). D'autres d'activités, de nature criminelle, exigent quant à elles la mise en place de moyens d'action efficaces, respectueux des droits fondamentaux des individus. La régulation de ces différentes activités suppose dans le monde contemporain l'adoption de nombreux accords internationaux et la création d'institutions et organisations internationales et régionales spécialisées ; elle requiert également que les différents espaces maritimes soient clairement identifiés et délimités, de manière à assurer une répartition harmonieuse des compétences et pouvoirs des Etats sur ces espaces, y compris ceux relevant des Etats côtiers qui n'ont cessé de s'étendre vers le large depuis la seconde guerre mondiale. Après avoir dressé le tableau des sources (Première partie) puis des sujets (Deuxième partie) du droit international de la mer, le présent ouvrage présente les différents espaces maritimes (Troisième partie) et les diverses activités en mer (Quatrième partie), avant de s'attacher à exposer les moyens de mise en oeuvre du droit de la mer (Cinquième partie) et à éclaircir ses rapports avec d'autres branches voisines du droit international public (Sixième partie). Cet ouvrage collectif est le fruit de la collaboration des membres du Centre de droit international de Nanterre (CEDIN) et de nombreux autres universitaires et praticiens. Il vise à devenir un ouvrage de référence en langue française en droit de la mer. Il a été par ailleurs préparé de manière à constituer un instrument de travail utile, grâce aux éléments de bibliographie et aux index qui viennent compléter les contributions individuelles des différents auteurs du présent Traité.
11/2017
Droit
Manuel de droit international public. 9e édition
Le droit international public est une discipline qui a aujourd'hui envahi la plupart des secteurs de l'activité humaine. Si les Etats en sont les sujets originaires, ils ont perdu le monopole des relations internationales qui fut longtemps le leur, concurrencés qu'ils sont désormais par les organisations internationales et la promotion de sujets internes dans le domaine des droits de l'homme, des investissements internationaux ou de la responsabilité pénale internationale. Le consentement des Etats – exprimé par diverses sources (traités, coutumes) et procédés (actes unilatéraux, etc.) – conduit à former les obligations et droits internationaux qui constituent la trame essentielle du droit international public. Ce dernier est appelé de façon de plus en plus pressante à s'appliquer dans la vie quotidienne des sujets internes, c'est pourquoi l'accent est mis sur la question de son application dans le droit interne, devenue capitale. Par ailleurs, cet ouvrage expose l'essentiel des régimes de responsabilité internationale, des sanctions internationales et du règlement pacifique des différends.
Droit international public
Manuel de droit international public. Tome 2
Second tome du Manuel de droit international public publié dans la même collection, cet ouvrage propose un aperçu clair et concis des règles du droit international encadrant l'action interne et internationale de l'Etat. La souveraineté de l'Etat fait en effet l'objet d'un encadrement international toujours plus étroit : si, traditionnellement, elle est restreinte à certains espaces - le territoire étatique - et à certaines personnes - les nationaux - elle est également, aujourd'hui, limitée en de nombreux domaines - allant du recours à la force à l'organisation politique étatique, en passant par les droits de l'homme et des étrangers. C'est à l'exposé de ces règles du droit international général et régional (européen en particulier) qu'est consacré cet ouvrage, dont chacune des neuf leçons se conclut par une étude de cas tirée de l'actualité géopolitique internationale par laquelle les modalités d'application pratique de ces règles sont exposées et précisées. L'ouvrage intéressera de manière générale toute personne soucieuse de comprendre le phénomène d'internationalisation de l'action étatique.
07/2022
droit pénal international
Droit international de la privation de liberté
Les principales conventions internationales relatives aux droits humains ayant un impact sur les personnes détenues, mais aussi des textes qui leur sont spécifiques. Les principales conventions internationales relatives aux droits humains ayant un impact sur les personnes détenues, ainsi que des textes qui leur sont spécifiques mais qui, pour la plupart, ne sont pas de nature contraignante.
09/2023
Droit international public
Annuaire français de droit international. Edition 2021
Annuaire Français de Droit International 67 - 2021
12/2022
Droit
Précis d'un Code du droit international
Précis d'un Code du droit international (Edition originale) / par Alphonse de Domin-Petrushevecz,... Date de l'édition originale : 1861 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit
Le nettoyage ethnique. Aspects de droit international
Le nettoyage ethnique est une pratique visant à réaliser l'homogénéité démographique sur un territoire donné. Il peut ainsi s'analyser comme un instrument de création d'un Etat-nation. Les règles internationales de garantie des droits fondamentaux opposeront une résistance face à cette pratique qu'il semble pertinent d'évaluer à l'heure où de nombreuses tensions communautaires sont encore à déplorer de par le monde. L'enjeu d'une telle entreprise est de déterminer l'opportunité d'élaborer une règle prohibitive spécifique au nettoyage ethnique. Celui-ci peut être entrepris sous couvert d'un conflit armé ou en temps de paix. Le droit international des droits de l'homme est applicable dans les deux hypothèses mais laisse cependant des possibilités de dérogations en temps de guerre. Celles-ci seront compensées par l'application, en période de conflit armé, d'un droit spécifique appelé droit international humanitaire. Les règles les plus à même de prévenir le nettoyage ethnique seront à rechercher dans ces deux corps de règles ainsi que dans le droit international des minorités.
02/2014
Droit international public
Manuel de droit international public. 11e édition
Le droit international public est une discipline qui a aujourd'hui envahi la plupart des secteurs de l'activité humaine. Si les Etats en sont les sujets originaires, ils ont perdu le monopole des relations internationales qui fut longtemps le leur, concurrencés qu'ils sont désormais par les organisations internationales et la promotion de sujets internes dans le domaine des droits de l'homme, des investissements internationaux ou de la responsabilité pénale internationale. Le consentement des Etats – exprimé par diverses sources (traités, coutumes) et procédés (actes unilatéraux, etc.) – conduit à former les obligations et droits internationaux qui constituent la trame essentielle du droit international public. Ce dernier est appelé de façon de plus en plus pressante à s'appliquer dans la vie quotidienne des sujets internes, c'est pourquoi l'accent est mis sur la question de son application dans le droit interne, devenue capitale. Par ailleurs, cet ouvrage expose l'essentiel des régimes de responsabilité internationale, des sanctions internationales et du règlement pacifique des différends.
06/2023
Droit
La distinction entre droit privé et droit public. Pertinence, influences croisées et questions transversales
Si l'intérêt de la doctrine pour la distinction entre droit public et droit privé n'est pas neuf, plusieurs questions et phénomènes juridiques contemporains imposent de repenser sa pertinence ainsi que les influences croisées entre ces deux pans de la célèbre summa divisio. L'objet de l'ouvrage est d'analyser ces questions afin de jeter un éclairage nouveau sur cette distinction, notamment grâce au pont qu'il se propose de jeter entre privatistes et publicistes. A l'exception des deux premières, toutes les contributions sont en effet rédigées à quatre mains afin de confronter, sur un même objet. les regards de ces deux catégories de juristes qui se ressemblent parfois plus, parfois moins qu'on ne le croit. Les thèmes abordés couvrent des sujets aussi centraux que le droit de la responsabilité aquilienne (des pouvoirs publics notamment), l'influence des principes généraux du droit sur les contrats. l'invocation des droits fondamentaux et le contentieux objectif devant les juridictions judiciaires mais également des questions plus spécifiques comme la résiliation du contrat de travail par une autorité administrative, les conséquences de l'illégalité de l'attribution d'un marché public. la protection juridique des biens du patrimoine culturel, le cadre juridique de l'habitat groupé ou les écueils de la normalisation. De leur examen. la distinction entre droit public et droit privé ressort certainement nuancée, voire fragilisée mais rares sont les auteurs qui concluent qu'elle aurait perdu toute pertinence.
04/2019
Droit
Droit économique de la CEMAC et pratiques anticoncurrentielles. Entre droit communautaire et droit camerounais de la concurrence
Le droit communautaire de la CEMAC et le droit camerounais entretiennent essentiellement des rapports de convergence et de complémentarité en matière de concurrence. Cet ouvrage examine ces rapports aussi bien sur le plan matériel que sur celui des institutions. Il s'adresse aux étudiants des facultés de sciences juridiques et des écoles de commerce, aux praticiens du droit et à tous ceux qui s'intéressent au droit économique.
04/2018
Droit
Droit du logement, droits au logement et stratégies familiales
L'ouvrage a eu pour point de départ une recherche effectuée à la demande de la Caisse Nationale d'Allocations Familiales. L'étude a pu être ainsi menée de front sur le plan théorique et sur le plan pratique.
Sur le plan théorique, l'analyse devrait conduire à mieux distinguer l'action du législateur, dans un domaine où le foisonnement extrême des textes rend difficile l'appréhension et la compréhension des mécanismes modernes, par lesquels est assurée la protection du logement familial, lieu primordial de l'épanouissement de chacun, parce que s'y exercent quotidiennement la communauté de vie, l'entretien du ménage, et l'éducation des enfants.
Sur le plan pratique, l'accès aux dossiers de deux Caisses d'Allocations Familiales, et les nombreux entretiens menés auprès des praticiens, (travailleurs sociaux, notaires, banques, organismes de logement social), ont permis, dans une certaine mesure l'appréciation du rôle joué par les prestations, et ont rendu sensibles les multiples et graves problèmes subsistants, qui ne sont d'ailleurs pas sans remède, pour peu que l'on en fasse une évaluation correcte.
01/1988
Droit
La France et le procès de Nuremberg. Inventer le droit international
Le procès de Nuremberg (1945-1946) est devenu un symbole, celui d'un grand événement de justice internationale qui a permis d'affirmer que l'idéologie nazie ne devait pas rester impunie et relevait d'une nouvelle incrimination : le crime contre l'humanité. Cet ouvrage, qui place la focale sur la France, vient combler un important vide historiographique. La contribution française rappelle en effet que la justice internationale résulte d'un long travail de tractations politico-juridiques entre les Alliés, commencé dès 1941, et dans lequel les Français de Londres ont joué un rôle central. A Nuremberg, la délégation française dissone avec la logique américaine du procès. Elle s'inscrit dans une tradition humaniste remontant aux Lumières, critique certains choix juridiques et fait venir des résistants à la barre, quand les Anglo-Saxons ne jurent -ou presque- que par les documents écrits. Ainsi, Marie-Claude Vaillant-Couturier impressionne en évoquant les camps de concentration et la destruction des Juifs. Le procès de Nuremberg a été en partie emporté par la guerre froide et la décolonisation. Mais la contribution française reste une invitation à réfléchir sur la nécessité d'engagements clairs de la part de protagonistes décidés, si l'on veut faire advenir une justice internationale fondatrice d'humanité.
10/2014
