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Bulletin de la société internationale des amis de Montaigne N° 67/2018

Extraits

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Beaux arts

Des ouvrages de peinture, sculpture, dessins, gravures et faïences des artistes vivants exposés

Explications des ouvrages de peinture, sculpture, dessins, gravures et faïences des artistes vivants exposés dans les galeries de l'exposition : exposition de 1887, du 30 juillet au 23 octobre / Société des amis des arts du Havre Date de l'édition originale : 1887 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2019

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Sociologie

La revue internationale de l'éducation familiale N° 45, 2019 : Médiations et familles dans une société apprenante

Le défi de l'école et de la société inclusives amplifie la place importante faite aux interactions sociales. Or, dans une période de fortes mutations comme la nôtre, que savons-nous des médiations dans les processus éducatifs ? Ce dossier thématique Médiations et familles dans une société apprenante coordonné par Line Numa-Bocage (Université Cergy-Pontoise, France) et Catherine Gouédard (Université Paris 8, France) vise à questionner les formes de médiation mises n couvre pour accompagner le développement des familles, des enfants et des jeunes, notamment lorsqu'ils font face à des besoins particuliers. Les auteurs montrent que le concept de médiation s'est développé selon les contextes sociopolitiques dans des domaines variés—travail social, justice, santé, éducation—en prenant appui sur des perspectives de développement social. L'étude des médiations sociales et institutionnelles, interactionnelles et instrumentales, permet d'examiner les ressources développées dans les situations de migration, de décrochage scolaire, de handicap, de maladie ou de protection de l'enfance.

12/2019

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Histoire internationale

Thérèse Durnerin, fondatrice de la Société des Amis des pauvres, 1848-1905. Une hostie vivante

Thérèse Durnerin, fondatrice de la Société des Amis des pauvres (1848-1905) : une hostie vivante / par Henri-Marie Hamez,... Date de l'édition originale : 1909 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Histoire des idées politiques

Adresse au roi des Français. Société des amis de la constitution, Paris, 18 décembre 1791

Société des amis de la constitution, séante aux Jacobins, à Paris. Adresse au roi des Français, par des citoyens membres de la société des amis de la constitution de Versailles, lue à la séance de la société de Paris, le 18 décembre 1791, et imprimée par son ordre Date de l'édition originale : 1791 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Droit international public

Répliques. Droit international, relations internationales

Quel livre pensez-vous avoir dans les mains ? Rédigé par un éminent internationaliste à la longue carrière, homme de terrain fin connaisseur de l'Afrique comme de la Corée du Nord, infatigable militant de la cause des peuples, son essai est publié dans une maison d'édition de la rue Soufflot (bientôt "la" maison d'édition de la rue Soufflot, au train où vont les choses...) dont la spécialité est bien connue et porte pour sous-titre "Droit international et relations internationales". La chose paraît donc claire et entendue. En l'ouvrant - sautant la préface, suivant cet excellent réflexe par lequel nous remettons sa lecture à plus tard ou à jamais, de sorte à aborder le texte avec l'esprit intact et non pollué par des impressions étrangères – l'internationaliste s'imagine donc pénétrer un paysage assez familier. Pourtant le titre - "Répliques" - a déjà planté un petit aiguillon de curiosité, voire de méfiance. En effet, comme on ne saurait, à proprement parler, "répliquer" au droit international ou aux relations internationales, il doit s'agir d'un peu autre chose...

02/2022

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Droit international privé

Sénégal - Code général des impôts 2023

Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2023 notamment de la loi n°2022-22 du 19 décembre 2022 portant loi de finances pour l'année 2023. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.

02/2023

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Littérature française

Des amis de passage

Années 70. Deux jeunes garçons dans une petite ville. Zoran, fils d'immigrés croates, fana de moto, de Suzy Quatro et de Nicole Croisille, obsédé par les filles et les grosses cylindrées. Ponthus, timoré, inquiet, petit bourgeois. Entre eux une amitié nouée autour d'une partie de ping-pong et défaite quelques trimestres plus tard, victime des rigueurs de l'orientation scolaire et des différences de classe. En arrière-plan la province spongieuse et rassurante, la nasse des habitudes et des trajets répétés jusqu'à l'écoeurement, les frustrations, les rêves étouffés. S'engluer ou renaître ailleurs ? Ponthus part pour Paris en 4L Renault, faire sa vie dans le tertiaire. Zoran, éclopé après un accident de moto, reste en ville et s'achète une BMW Série 3, lustrée comme un corbillard. Ponthus et Zoran ne se croisent plus que par hasard, irrémédiablement différents. Pourtant, ils ont un secret en commun. Bref roman de formation et de désillusions, Les Amis de passage déroule le fil de cette relation de peu de mots et de pas mal de verres de pastis. Mais aussi mal accordés qu'ils soient, Zoran et Ponthus restent l'un pour l'autre les témoins de leur jeunesse, fidèles jusqu'à ce que la mort les sépare.

02/2023

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Histoire de France

Cent ans d'histoire de la Société des amis des universités de l'académie de Strasbourg (1920-2020)

La Société des amis des universités de l'académie de Strasbourg est née en 1920 avec l'espoir de mobiliser la société civile en faveur du développement de l'Université de Strasbourg, redevenue française. Les dons et adhésions affluèrent et répondirent d'emblée à l'invitation lancée par Raymond Poincaré le 22 novembre 1919 : "Si puissante que soit une maison, elle n'a jamais trop d'amis". C'était il y a un siècle. Depuis, que de bouleversements, de drames, mais aussi de progrès et de réformes ! Maintenir un réseau d'amis, regroupés en association, à travers les vicissitudes de l'histoire et les changements radicaux des structures universitaires depuis les années 1960, continuer à être utile, ce sont les défis qu'il a fallu relever pour devenir centenaire et pouvoir célébrer l'histoire de ce partenariat exemplaire avec les universités de l'académie de Strasbourg.

11/2020

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Développement durable-Ecologie

La mort s'exporte bien

Le 26 avril 1986, un réacteur nucléaire prend feu à la centrale de Tchernobyl en Ukraine. Le combustible brûle pendant dix jours et les fumées radioactives contaminent les trois quarts de l'Europe. Aujourd'hui encore, les gouvernements refusent de reconnaître l'ampleur de cette catastrophe alors que la santé des populations et surtout des enfants vivant dans les zones contaminées est terriblement affectée par des pathologies qui dépassent en horreur tout ce qu'on pouvait imaginer. En 2002, la France joue de tout son poids pour que soient financés, au titre de la coopération internationale, le maintien en activité et la construction de centrales nucléaires aussi dangereuses que Tchernobyl. Les industriels occidentaux sont les seuls réels bénéficiaires de ces investissements qui ne répondent pas aux besoins socio-économiques des habitants d'Europe de l'Est. La France rayonne à l'Est dans le secteur nucléaire, mais est-ce ce dont ont besoin les victimes de Tchernobyl et le reste de la population européenne ?

09/2002

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Autres éditeurs (P à T)

Ami-amis

Betty, une petite hérissonne veut se faire des amis et pour cela change de coiffure pour ressembler aux animaux qu'elle rencontre. Mais changer d'apparence est-il vraiment le meilleur moyen de faire les meilleures rencontres ?

03/2023

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Littérature française

Association des amis de l'Université de Montpellier

Répertoire de jurisprudence algérienne, contenant l'analyse sommaire et le classement de toutes les décisions importantes rendues par la Cour d'appel d'Alger et les diverses juridictions de l'Algérie en matière civile, commerciale, criminelle et administrative pendant les années 1857 à 1876... par Henri Narbonne,...Date de l'édition originale : 1877Appartient à l'ensemble documentaire : LangRous1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr

10/2017

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Critique

Bulletin de la société paul claudel 2008 - 2, n 190 - camille et paul claudel. Camille et paul claudel

Le Bulletin de la Société Paul Claudel existe depuis 1958 et paraît tous les quatre mois. Il publie des inédits et des études et rend fidèlement compte de l'actualité éditoriale et théâtrale claudélienne.

07/2023

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Critique

Bulletin de la société paul claudel 2008 - 1, n 189 - correspondance renée nant. CORRESPONDANCE RENÉE NANTET-ANTOINE VITEZ

Le Bulletin de la Société Paul Claudel existe depuis 1958 et paraît tous les quatre mois. Il publie des inédits et des études et rend fidèlement compte de l'actualité éditoriale et théâtrale claudélienne.

07/2023

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Critique

Bulletin de la société paul claudel 2011 - 3, n 203 - paul claudel chez gallima. Paul claudel chez gallimard

Le Bulletin de la Société Paul Claudel existe depuis 1958 et paraît tous les quatre mois. Il publie des inédits et des études et rend fidèlement compte de l'actualité éditoriale et théâtrale claudélienne.

07/2023

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Critique

Bulletin de la société paul claudel 2010 - 4, n 200 - hommage à antoine vitez. HOMMAGE À ANTOINE VITEZ

Le Bulletin de la Société Paul Claudel existe depuis 1958 et paraît tous les quatre mois. Il publie des inédits et des études et rend fidèlement compte de l'actualité éditoriale et théâtrale claudélienne.

07/2023

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Littérature française

L'Ami des colonies aux amis des noirs

Étude sur la polyurie dans quelques affections chirurgicales des voies urinaires / par Noël MassonDate de l'édition originale : 1878Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr

06/2017

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Littérature française

L'Ami des colonies aux amis des noirs

L'Ami des colonies aux amis des noirs Date de l'édition originale : 1790 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2018

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Critique

BULLETIN DE LA SOCIÉTÉ PAUL CLAUDEL 1979 - 4, N 76 - HOMMAGE À RAMUZ. HOMMAGE À RAMUZ

Le Bulletin de la Société Paul Claudel existe depuis 1958 et paraît tous les quatre mois. Il publie des inédits et des études et rend fidèlement compte de l'actualité éditoriale et théâtrale claudélienne.

07/2023

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Revues

BULLETIN DE LA SOCIÉTÉ PAUL CLAUDEL 1970 - 2, N 38-39 - BIBLIOGRAPHIE ET RÉPERT. BIBLIOGRAPHIE ET RÉPERTOIRE DU BULLETIN DE LA SOCIÉTÉ PAUL CLAUDEL (N 1 À 36)

Le Bulletin de la Société Paul Claudel existe depuis 1958 et paraît tous les quatre mois. Il publie des inédits et des études et rend fidèlement compte de l'actualité éditoriale et théâtrale claudélienne.

07/2023

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Beaux arts

Explication des ouvrages de peinture, de sculpture, dessin, gravure, exposition. Société des amis des arts de Lyon, 1836

Explication des ouvrages de peinture, de sculpture, dessin, gravure etc. faisant partie de l'exposition de la Société des amis des arts de Lyon, en 1836 Date de l'édition originale : 1836 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2019

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Littérature française

Journal. Tome 1, Années 2017-2018-2019

L'hiver brûlant d'un cri littéraire Ce journal personnel, forme d'écriture la plus libre, délivre un condensé des années précédentes et des pensées rêveuses de l'auteur. Alimentant ses écrits de réflexions sur tous les domaines passionnants de l'art, tels que la littérature, l'écriture, la musique... il évoque surtout les saisons et la vie qui défilent, laissant derrière eux les souvenirs et relations qui se tissent. Il s'éloigne des sujets qui préoccupent la plupart de ses contemporains et cultive l'émerveillement, la poésie et la création artistique, pour partager ses observations admiratives sur la nature, la culture ou la société. En dépeignant la banalité de l'existence humaine, il nous invite surtout à être le spectateur attentif de son quotidien, à vivre plus pleinement pour que les choses ordinaires soient perçues avec davantage de fascination.

04/2020

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Histoire internationale

Thérèse Durnerin, fondatrice de la Société des amis des pauvres, 1848-1905. d'après des documents inédits

Thérèse Durnerin, fondatrice de la Société des amis des pauvres : d'après des documents inédits : 1848-1905 / Mgr Laveille,... Date de l'édition originale : 1922 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Musique, danse

Ce que la Danse m'a dit... Volume 2

Le parcours d'un spectateur "fou" de Danse, devenu agent d'artistes, directeur artistique et maintenant dramaturge... En collaboration avec Manuel Legris, directeur du Ballet de La Scala de Milan et Patrick De Bana, ancien soliste du Lausanne-Béjart Ballet. Dramaturgies : Cléopâtre-Ida Rubinstein (2013) Théâtre des Champs-Elysées à Paris. Apollon (2014) Spring Festival Tokyo. Sacre du Printemps (2015) Opéra de Novossibirsk en Russie. Quatre nominations aux Golden Mask Awards de Moscou. Farewell Waltz (2015) Grand Théâtre de Shanghaï, pour les étoiles Isabelle Guérin et Manuel Legris. Echoes of Eternity (2015) Shanghaï Ballet. Rain Before it Falls... (2016) Bolchoï - Moscou pour Zvetlana Zakharova. Le Corsaire (2016) Ballet de l'Opéra de Vienne, Ballet de Vilnius (2018), Opéra National de Varsovie (2020). Sylvia (2018) Ballet de l'Opéra de Vienne, Scala de Milan (2019). Call of The Steppe (2020) Astana Opera Ballet - Kazakhstan. Des milliers de spectacles, de rencontres, des rendez-vous manqués, des moments inoubliables... Une sorte de dictionnaire d'un amoureux de la Danse et des Artistes, en forme d'hommage et de gratitude.

01/2021

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Droit

Comores - Code général des impôts 2019

Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : - la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; - la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; - la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.

02/2019

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Primaire parascolaire

La montagne. Edition 2019

Mes Premières lectures Montessori est une collection conçue par une équipe d'orthophonistes spécialistes de la pédagogie Montessori. Elle propose de courtes histoires adaptées à la progression de l'enfant dès 5 ans (dès qu'il connait le son des lettres) , avec 5 niveaux très progressifs. Des étiquettes mots découpables peuvent aider à préparer la lecture et à mémoriser le vocabulaire.

01/2019

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Etudes historiques

Bulletin de la Société de géographie et d'archéologie de la province d'Oran

Bulletin de la Société de géographie et d'archéologie de la province d'Oran Date de l'édition originale : 1893 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

12/2021

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Droit constitutionnel

Bulletin des gestes de la politique. Décryptage, analyse et réflexion sur la société politique au Sénégal

Dans ce livre, Malick Faye entreprend une exploration approfondie de l'arène politique sénégalaise, illuminant les intrications complexes entre le pouvoir, l'opposition, et le peuple. Cet ouvrage s'érige comme un miroir reflétant les espoirs, les défis et les aspirations d'une nation en quête d'équité, de développement et de démocratie. L'auteur, avec sagacité et perspicacité, invite chaque citoyen à embrasser sa responsabilité dans la construction d'un avenir commun plus prospère. En dépeignant les nuances de la politique sénégalaise, ce livre est un appel vibrant à la participation active et à la réflexion critique pour tous ceux qui rêvent d'un Sénégal renouvelé et résilient.

04/2024

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Revues

BULLETIN DE LA SOCIÉTÉ PAUL CLAUDEL 1978 - 3, N 71 - LES RENCONTRES INTERNATION. LES RENCONTRES INTERNATIONALES CLAUDÉLIENNES DE BRANGUES. CLAUDEL ET VICTOR HUGO

Le Bulletin de la Société Paul Claudel existe depuis 1958 et paraît tous les quatre mois. Il publie des inédits et des études et rend fidèlement compte de l'actualité éditoriale et théâtrale claudélienne.

07/2023

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Revues

BULLETIN DE LA SOCIÉTÉ PAUL CLAUDEL 1986 - 3, N 103 - DES INÉDITS DE PAUL CLAUD. DES INÉDITS DE PAUL CLAUDEL. MARIE ROMAIN ROLLAND

Le Bulletin de la Société Paul Claudel existe depuis 1958 et paraît tous les quatre mois. Il publie des inédits et des études et rend fidèlement compte de l'actualité éditoriale et théâtrale claudélienne.

07/2023

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Droit international privé

Sénégal - Code général des impôts 2022

Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2021-29 du 05 juillet 2021 portant loi de finances rectificative pour l'année 2021 ; ·la loi n°2021-42 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.

02/2022