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Traité des personnes ou Droit des gens

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Procédure civile

Pour un droit commun de la responsabilité civile des personnes privées et publiques

Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile offre l'occasion historique de repenser la matière à l'aune de la distinction traditionnelle entre les droits privé et public et plus précisément de s'interroger sur les règles qui apparaissent devoir être communes à la responsabilité civile des personnes privées et des personnes publiques, par opposition aux règles qui semblent devoir demeurer spécifiques à l'une ou l'autre de ces dernières. L'évolution contemporaine des deux branches du droit de la responsabilité montre un rapprochement de celles-ci à de très nombreux égards. Aussi apparaît-il aujourd'hui possible et souhaitable de réformer l'ensemble de la responsabilité civile, et plus précisément, de consacrer un droit commun de la responsabilité civile des personnes privées et publiques, et même de le conforter avec l'harmonisation maximale des règles applicables en la matière. Jérémy Antippas est Docteur en droit de l'Université Panthéon-Assas Paris 2, et qualifié aux fonctions de Professeur des universités en droit.

02/2021

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Littérature française

Du Choix des hommes, chapitre 20e ou 30e d'un traité intitulé : La Politique du bon sens

Lettre adressée à l'ex-roi Louis-Philippe en 1838 : suivie : 1 ° d'une lettre à M. Guizot sur le caractère des révolutions de 1688 et de 1830, et la réponse de M. Guizot ; 2 ° d'une lettre sur les prédictions de MM. de Châteaubriand, de Fitz-James et Cavaignac en 1831 / (signé : Grovestins)Date de l'édition originale : 1848Sujet de l'ouvrage : France (1848-1852, 2e République)Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr

07/2013

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Immobilier, droit de la constr

Traité d'évaluation des fonds de commerce. Droit au bail Indemnités d'éviction

L'évaluation des fonds de commerce est un exercice extrêmement difficile tant l'emplacement, le type de commerce mais surtout la combinaison de ces seuls éléments - parmi tant d'autres - rendent l'opération complexe. Composé de huit parties, le Traité d'évaluation des fonds de commerce, incluant droit au bail et indemnités d'éviction, définit de manière approfondie la notion de fonds de commerce, sous ses aspects tant historiques que méthodologiques. Il détaille ses nombreuses composantes incorporelles et corporelles mais également l'ensemble des méthodes permettant d'en établir la valeur. En vue d'offrir une évaluation au plus juste de chaque fonds de commerce, où qu'il se situe en France, cet ouvrage livre de nombreuses monographies illustrées comprenant les ratios d'évaluation actualisés en fonction des capacités productive et bénéficiaire de plus de 600 activités du commerce de détail et de gros (correspondant à près de 150 codes NAF). Y sont inclus les indicateurs financiers essentiels : chiffres d'affaires hors taxe et excédents brut d'exploitation moyens, valeurs moyennes de cession de fonds de commerce et de fonds commercial. Enfin, il analyse les pratiques judiciaires en matière d'indemnités d'éviction et d'occupation mentionnées aux articles L. 145-14 et L. 145-28 du Code de commerce. Cet ouvrage s'adresse à tous ceux, praticiens, experts, avocats spécialisés, juristes d'entreprise, bailleurs et locataires, universitaires et étudiants de troisième cycle et d'écoles supérieures de commerce ou de l'immobilier, qui doivent comprendre et procéder à la valorisation de la propriété commerciale, sous ses formes amiable ou contentieuse.

02/2021

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Littérature française

Des mots, des traits, des notes...

« La création appelle bien souvent un support. Comme le papier, garni de mots pour l'écriture, de traits pour le dessin ou de notes pour la musique. » Ainsi débute la première des onze nouvelles présentées dans ce recueil. Elle traite de rencontres avec la musique par une découverte assez particulière du chant puis du piano. Les récits qui suivent se consacrent aux relations qu'il nous arrive d'entretenir avec d'autres modes d'expression tels que le dessin et la peinture, le cinéma et surtout l'écriture. Tous ces récits ne sont pas, dans leur variété, d'une veine commune. Au-delà cependant de leurs dissemblances, quelles que soient les disciplines abordées et même si pour certains la chute de l'histoire n'est pas celle qu'on attend, ils restent proches d'une notion qui semble à notre époque un peu s'estomper et même s'oublier, celle qui voudrait que l'art s'identifie à la beauté des choses et des idées. Le souhait de l'auteur est donc tout autant d'interpeller les qualités d'émotion et les préférences de goût de ses lecteurs que de les surprendre comme il se doit en fin de toute nouvelle.

10/2015

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Droit

Nouveau traité des hypothèques, avec des remarques sur l'ancien traité

Nouveau traité des hypothèques, avec des remarques sur l'ancien traité, par Me Olivier Estienne, avocat au parlement de Normandie Date de l'édition originale : 1705 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

11/2020

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Propriété littéraire et artist

La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins

Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.

03/2021

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Droit

La protection diplomatique des personnes morales

Issu d'une thèse de doctorat soutenue à l'automne 2011, le présent ouvrage porte sur le sujet de la protection diplomatique des personnes morales et s'inscrit dans la problématique suivant laquelle cette institution juridique est différente de la protection diplomatique des personnes physiques. Initialement pourtant, lors de l'élaboration de la protection diplomatique des individus à la fin du XVIlle siècle, le corps de règles la constituant a été considéré applicable, mécaniquement, à la protection diplomatique des personnes morales. Cette analogie est discutable et sa discussion constitue le fil directeur de la présente recherche. Incohérentes parfois, inadaptées souvent et lacunaires aussi, les règles applicables en droit positif à la protection diplomatique des personnes morales ne semblent plus de nature à répondre correctement au nécessaire encadrement juridique des personnes morales au regard des perspectives contemporaines, liées tant à l'émergence de la personne privée en tant que sujet, au moins partiel, du droit international qu'à la globalisation économique. Critiquable et critiquée, la protection diplomatique l'est depuis longtemps, particulièrement depuis l'avènement des droits de l'homme au lendemain de la seconde guerre mondiale, et sa conception même tend aujourd'hui à être remise en cause. Elle l'est un peu plus lorsqu'est adopté le point de vue des personnes morales. Un renouvellement s'impose. Sauf à entrevoir la disparition prochaine de cette action étatique, et à considérer, sans doute à tort, que les mécanismes d'action directe suffisent déjà à régler l'ensemble des problèmes en la matière, une franche adaptation des règles de la protection diplomatique au cas des personnes morales mérite d'être engagée pour préserver l'utilité que peut avoir et la fonction que doit encore avoir dans l'ordre international actuel, l'ancienne, mais fondamentale, institution.

06/2013

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Droit public

Le patrimoine immatériel des personnes publiques

Le patrimoine immatériel des personnes publiques modifie profondément l'appréhension du droit des biens publics. Le rapport de 2006 intitulé L'économie de l'immatériel : la croissance de demain a été l'élément déclencheur de la prise en compte de l'immatériel dans les patrimoines publics aboutissant à la création en 2007 de l'Agence - devenue Appui - du patrimoine immatériel de l'Etat (APIE). L'intérêt naissant et croissant pour ces biens traduit une volonté politique de les valoriser, car ils constituent une richesse encore sous-exploitée. L'identification juridique de ces "nouveaux" éléments est complexe en ce qu'elle renvoie à la notion comptable d' "actifs" immatériels. De plus, le droit de l'immatériel public s'est développé en marge du Code général de la propriété des personnes publiques de 2006 silencieux au sujet de son applicabilité. La question de la patrimonialisation et du droit applicable aux biens publics immatériels emporte celle de leur incorporation dans le domaine public. L'hypothèse d'un domaine public immatériel doit donc être posée, et étudiée, en prenant en compte les spécificités de la condition et des régimes juridiques de ces biens spéciaux, ainsi que sa compatibilité avec la poursuite des objectifs de valorisation notamment économique.

01/2023

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Littérature française

En cas d'exposition des personnes

Ariane ne sait pas quand sa vie facile a commencé à la rendre invisible. A la suite d'un incident banal - le vol de son sac à main dans un hall de gare -, son existence bascule. Munie d'un billet de train qui n'est pas à elle, elle décide de faire le voyage auquel se préparait Anne, une jeune femme de ménage malade et sans famille. Mais elle n'avait pas imaginé sa destination : Mioreira, une zone contaminée, isolée du reste du territoire. Là-bas, Ariane va découvrir un mystérieux "Programme de fin de vie solidaire" et le destin auquel on convie les esseulés, les délaissés, tous ceux qui n'ont plus rien à espérer. Isabelle Marrier met en scène de façon implacable une société qui organise, en nous en rendant otages, le sentiment de notre inutilité. De son écriture sensible et tendue, elle nous livre une fable d'anticipation à laquelle notre monde pourrait déjà ressembler.

05/2017

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Droit fiscal

Impôt des non-résidents personnes physiques

L'impôt des non-résidents constitue, au sein de l'architecture du Code des impôts sur les revenus 1992, la quatrième catégorie d'impôt sur les revenus. L'impôt des non-résidents détermine les revenus de source belge qui sont imposables en Belgique dans le chef de trois groupes de contribuables non-résidents : les personnes physiques, les sociétés et les personnes morales. Le présent ouvrage entend commenter les dispositions du Code des impôts sur les revenus 1992 qui régissent les revenus de source belge perçus par les personnes physiques non-résidentes et qui sont imposables. Dans ce cadre, une attention particulière sera portée au régime spécial de taxation des cadres étrangers. L'impôt des non-résidents ayant une vocation internationale, il ne peut être étudié indépendamment du droit international fiscal et des conventions préventives de la double imposition applicables. Le présent ouvrage commentera brièvement les implications qu'ont ces conventions sur l'application des dispositions du Code concernées. Les aspects théoriques de la matière seront exposés en suivant la chronologie du Code, sans omettre d'en commenter les aspects pratiques. Un second volume sera consacré à l'impôt des non-résidents applicable aux sociétés, aux personnes morales et aux entités hybrides.

03/2021

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Psychologie clinique

Reves et cauchemars des personnes exilees

Une réflexion sur cette " longue nuit " qui traverse toute expérience de soin ou d'accompagnement des personnes exilées, victimes de la torture et de la violence politique.

10/2022

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Petits classiques parascolaire

Le Der des ders

Paris, janvier 1920. L'ancien combattant Eugène Varlot, reconverti en détective privé, est contacté pour une mission par l'ancien " héros " du 296e régiment d'Infanterie, le colonel Fantin de Larsaudière. L'enquête, présentée à l'origine comme un banal constat d'adultère, va finalement mener aux mutineries de 1917 et au trafic de stocks américains d'après-guerre, se révélant de ce fait pleine de dangers... En adaptant fidèlement cette oeuvre de Didier Daeninckx, maître du roman noir, Tardi se délecte. D'une part idéologiquement, en revenant sur la dénonciation de la guerre ; d'autre part graphiquement, en dessinant magnifiquement Paris et ses banlieues au début du XXe siècle. L'étude de cette adaptation permet d'appréhender la richesse et la particularité de la bande dessinée, notamment au travers des notions d'ellipse, de suspense, de registre de tangue, de pastiche et de parodie. Elle permet aussi de découvrir certains aspects peu connus de la Première Guerre mondiale, comme la mutinerie des troupes russes en France. L'appareil pédagogique complet est suivi d'une interview exclusive de Didier Daeninckx et d'un lexique BD.

06/2010

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Littérature française

Le der des ders

Ces lettres écrites par un poilu de la grande guerre nous font le récit de son dernier combat. Ce soldat est âgé de 110 ans ! Il est le dernier vétéran de l'armée française encore en vie. La guerre qu'il nous narre ne se déroule pas sur un champ de bataille, mais dans une chambre d'hôpital ! Il est hospitalisé contre son gré. Les médecins ont pour mission de le garder en vie le plus longtemps possible. Objectif inavoué de cet acharnement : faire que le dernier poilu français survive au dernier vétéran allemand. Désormais, les deux nations ne confrontent plus leurs puissances militaires, mais leurs systèmes de santé. Ces lettres racontent de façon burlesque ce combat qu'il doit livrer seul contre la raison d'état. Non plus au péril de sa vie, mais au risque de voir lui échapper sa propre mort.

12/2022

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Théâtre

La der des ders

Manipulation, soumission ou incrédulité : la guerre comme en 14, d'un petit village du bord de Marne jusqu'aux tombeaux ouverts du front... " Ce que j'ai pu consommer de Bretons... " disait Nivelle sans la moindre émotion, oubliant un peu vite que dans la poitrine de chacun d'entre eux, battait un coeur d'homme, qui avait tout autant que le sien le droit de continuer de battre... A la veille du centenaire de cette grande boucherie de notre histoire nationale que fut la guerre de 1914-18, Alain Roué dénonce avec un humour grinçant la façon dont une fois de plus l'Etat s'est permis de consommer à souhait la vie de centaines de milliers d'hommes. C'est sous la forme d'une pièce en cinq tableaux que l'auteur nous livre cette " Der des ders ", qui donne à réfléchir sur ces mots de liberté, d'égalité et de fraternité dont notre république semble si fière. Un bel hommage aux poilus sacrifiés le plus souvent inutilement, par des officiers parfois incompétents, à la botte de politiciens trop souvent cyniques et carriéristes.

06/2014

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Ethnologie

La gens de droit maternel ou la famille matricarcale

Ahmeth Diouf s'appuie sur différentes disciplines pour expliquer la naissance de la famille et ses transformations, des IVe-Ve au XIIIe siècle. Il montre comment la société wolof passe de la famille consanguine à la gens de droit maternel, le premier groupe de parenté fondé sur la double interdiction de conjonction entre ascendants et descendants ainsi qu'entre descendants de sexe opposé. Ce premier groupe de parenté se construit à partir de la femme ancêtre et se trouve placé sous l'autorité de la femme. L'ouvrage analyse, suivant une méthode structurale, comment prennent naissance la prohibition de l'inceste et le mariage exogamique des cousins croisés matrilatéraux : contrairement à l'idée reçue, c'est l'homme qui est échangé, qui fait l'objet du don, et non la femme. Le passage à la famille paternelle s'opère dans la violence, par la naissance du segment paternel en marge de la société. L'auteur aborde divers thèmes, en étudiant la genèse et la nature des différents groupes de parenté : la cosmologie, la filiation, le système d'alliance, le totémisme, l'organisation sociale clanique, l'hérédité des fonctions, les termes de parenté, l'avènement du patriarcat, la formation de l'Etat, le droit coutumier. Sa réflexion éclaire la vie d'aujourd'hui et constitue une autre façon de rendre compte du passé.

11/2016

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Policiers

La balade des gens nerveux

La balade des gens nerveux est l'histoire à peine romancée d'un jeune homme qui aimait les femmes, le rock un peu faisandé, et le Macallan hors d'âge. Il se voyait vivre ainsi deux ou trois siècles jusqu'au jour où, pour avoir avoué à une collègue de bureau que sa femme le trompait, il fut amené à rencontrer Jean-Sébastien Bach et la fille de Peter Pan. Il croisa aussi quelques cadavres, tua lui-même une pauvre fille de Basse-Auvergne. Il renfloua les caisses d'un ordre chevaleresque, passa quelques heures en prison et fit l'amour à des anges et à des démons. Mais comble de tout, il fut contraint de boire une bouteille entière de vin d'orange, lui qui n'aimait que le vieux whisky. A travers ce roman allègre et facétieux, Pascal Descos et Firmin Levhieu nous entraînent dans une histoire digne des meilleurs polars de Frédéric Dard.

11/2015

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Poésie

Dans le coeur des gens

Un recueil touchant porté par une poétesse mobilisant une large communauté. La plume touchante d'Anastasia Goujon réunit 56 000 amoureux de la poésie sur Instagram (@direleschoses). Elle s'est d'abord auto-éditée avec un premier recueil qui comptabilise déjà 1 000 ventes, grâce à sa communauté engagée.

01/2022

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Littérature française

Des gens qui s'aiment

Jusqu'où iriez-vous par amitié ? "- On a réfléchi. On ne veut pas que tu passes à côté de cette maternité... ... On va te faire un enfant. [... ] Je regarde, interloquée. Je compte les miettes sur la table. Où sont les oiseaux ? Il y a comme une extraordinaire puissance dans mon corps qui se dresse contre cette proposition. Je suis devenue le cap des tempêtes. Rien ne se voit mais tout tangue à l'intérieur. Je relève la tête. Mon visage fait un va-et-vient incessant de l'un à l'autre. J'ai l'impression que je suis à la fois l'oiseau qui picore et les miettes. Je cherche un ancrage quelque part, dans leur regard, dans leur sourire. Quand ils sourient, Margot et Luc, il n'y a qu'un seul grand sourire. Ils sourient deux en un et sont un à deux". Carole Berrebi parvient, avec ce récit émouvant, à mettre en mots un amour qui réunit et magnifie l'amitié, la maternité, la famille. Sa plume poétique nous invite à toujours garder espoir et avoir confiance en la vie. L'Autrice Carole Berrebi est née à Tunis en 1955. Elle arrive à Paris à l'âge de 6 ans et vit aujourd'hui à Marseille. Profondément attachée à ses racines, elle prend toutefois les chemins de liberté. Autodidacte, elle a toujours été passionnée par l'écriture.

01/2023

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Littérature française

La rafle des pauvres gens

Vers la fin de la semaine on a commencé à entendre des explosions terribles. Albert a dit, on s'y attendait sans y croire, ils font sauter tout le quartier, tous les immeubles. C'était si fort que tout tremblait dans la maison. Après une dizaine de jours, les gendarmes sont partis, on parlait de douze mille gendarmes venus de tous les coins de France pour cette opération. Raphaël : Quoi, tellement de policiers et de gendarmes ! Shlomo : Albert qui avait des renseignements a dit que Pétain et Laval étaient derrière tout ça et que Laval, lui, était sur place pour vérifier que tout allait se passer comme prévu. Marcel Chetrit est écrivain de langue française et artiste peintre. Il vit à Jérusalem depuis 1969. Après Liliana ailleurs encore, Un Foulard dans le vent et Aube d'un soir, il signe son quatrième roman La rafle des pauvres gens.

11/2021

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Actualité médiatique France

Le temps des gens ordinaires

A la une du New York Times en gilets jaunes, talonnés par les journalistes à l'occasion du Brexit, fêtés comme des héros pendant la crise sanitaire, les gens ordinaires sont redevenus des sujets d'étude pour les chercheurs et de nouvelles cibles électorales pour les partis. Les "classes populaires", les "petites gens", les "déplorables" sont subitement passés de l'ombre à la lumière. Ils sont de retour. Et cette renaissance déborde des cadres du social et du politique pour atteindre le champ culturel, de Hollywood aux rayons des librairies. Jack London usait d'une métaphore pour décrire la société de son temps : la cave et le rez-de-chaussée pour les plus modestes, le salon et les étages supérieurs pour les autres. Mais qui veut encore s'installer au salon ? Aujourd'hui, c'est le temps des gens ordinaires.

08/2021

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Littérature étrangère

Le bus des gens bien

Sur la place déserte d'une petite ville d'un pays arabe, un vieil autobus est comme échoué. Perché en équilibre instable sur le toit du véhicule, un brave graisseur tente d'arrimer une charge picaresque, tout un mobilier de chambre à coucher, la dot d'une passagère : Mariam, martyre à force d'être vierge, s'en va, chaperonnée par sa mère Khaddoudja, rejoindre un hypothétique fiancé. Ils sont peu à peu une douzaine de passagers improbables à s'embarquer pour un voyage qui n'aura d'innocent que les apparences. Et l'autobus, ayant récupéré son chauffeur, un peu suspect lui aussi, entame son périple au bout de la nuit, une nuit qui prête aux confidences, aux épanchements et aux mensonges. Une nuit qui en vaut mille et encore une. En chemin, on recueille une femme enceinte, un sac d'olives, un prétendu opprimé, mais surtout la tempête, dans tous les sens du terme. Le tout couronné par un crime. Un crime qui va déchirer les masques, mettre à nu les âmes, et bouleverser les destins avant que l'autobus reprenne gaiement sa descente aux enfers avec son chargement d'éternels coupables...

05/2002

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Littérature française (poches)

Le Catéchisme des gens mariés

Le Père Féline demeure un mystère. Nous ne savons de lui que bien peu de choses, si ce n'est qu'il était religieux missionnaire de Bayeux en 1782 et que son Catéchisme des gens mariés a laissé un souvenir durable dans les mémoires de ses lecteurs. Cet ouvrage se veut un guide assez pratique, aussi net et précis que possible, sur les choses de l'amour et leurs accomplissements développés sans surcharge de casuistique. Quelques détails trop libres sur l'onanisme ou le coitus interruptus laissent entrevoir de vives voluptés que l'autorité ecclésiastique n'a pas manqué de condamner en censurant le livre et en détruisant un grand nombre d'exemplaires...

10/2019

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Policiers

La Côte des Mal-Gens

Dick est un petit forçat de l'hôtel Providence, un trou à cafards de Monrovia, capitale d'un Liberia en proie à la guerre civile. Son " père " adoptif, un Libanais sadique nommé Kaïd, le dresse à coups de cravache pour qu'il aille piéger à l'aéroport les pigeons " toubabs " et leur prendre leur passeport pour ensuite le monnayer. Dans ce pays en pleine désintégration où tout le monde triche, comment survivre sans arnaque ?. Dick n'a pas une vocation d'escroc, mais c'est un gamin sorti de - l'enfer des enfants soldats, qui doit à Kaïd le gîte et le couvert. Ce qu'il veut, c'est s'enfuir, si possible avec sa quasi-grande sœur Lila, la fiancée non consentante du Libanais, qui menace de mettre fin à ses jours au fur et à mesure que la date de son mariage se rapproche. Alors quand Dick repère le journaliste Jonathan Bombardier venu interviewer le président, c'est une occasion en or qui se présente

03/2008

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Théâtre - Pièces

Travail des gens de théâtre

Identifier les gens de théâtre, ceux qui s'y dédient, y travaillent, parfois en coulisse, parfois sans que cette oeuvre n'entraîne d'ailleurs de rémunération permet, malgré cette diversité, de s'interroger sur leur sort, tout du moins juridiquement et historiquement.

04/2024

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Histoire du droit

Traité du droit de lods et ventes, selon le droit commun du royaume. Tome 2. tant des pays de coutume que des pays de droit écrit

Traité du droit de lods et ventes, selon le droit commun du royaume, tant des pays de coutume que des pays de droit écrit. Tome 2 / ... Par Me Benoît-Léon Molières-Fonmaur,... Date de l'édition originale : 1783 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Histoire du droit

Traité du droit de lods et ventes, selon le droit commun du royaume. Tome 1. tant des pays de coutume que des pays de droit écrit

Traité du droit de lods et ventes, selon le droit commun du royaume, tant des pays de coutume que des pays de droit écrit. Tome 1 / ... Par Me Benoît-Léon Molières-Fonmaur,... Date de l'édition originale : 1783 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Documents des églises

Charte des personnels de santé

A l'heure de nouvelles discussions sur la bioéthique, ce texte donne les bases claires pour permettre au monde de la santé d'affronter les nouveaux défis bioéthiques, en harmonie avec les enseignements du Christ et avec le magistère de l'Eglise.

03/2022

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Littérature érotique et sentim

Justine ou l'emprise des sens

Justine, jeune femme de bonne famille au tempérament psychopathe s'isole du reste du monde avec son fils. Las d'être systématiquement repoussé par sa femme, Herman son mari, la viole. Révoltée, elle le menace d'un couteau qu'elle manie à la perfection. Effrayé, il est loin d'imaginer le prix qu'il aura à payer pour ce forfait. Durant 10 ans, Justine poursuit sa déchéance dans l'alcool afin de tenir sous scellé un mystérieux secret. Mais quel est-il ? Le jour des 10 ans du petit Antoine, elle reçoit un courrier qui la fait subitement fondre en larmes. Elle demande à Claudia son ancienne psy devenue sa meilleure amie de rester avec elle pour le restant de la nuit. Après le départ des invités, une mystérieuse berline noire aux vitres teintées emmène le petit Antoine loin de sa mère. Se retrouvant seule avec son amie, Justine va enfin révéler ce terrible secret qu'elle garde en elle depuis 10 ans. Claudia ne le sait pas encore, mais elle s'apprête à découvrir une Justine dont elle est loin d'imaginer l'existence même, une Justine marquée au fer rouge. Ce sera la plus longue des confessions aux multiples rebondissements jamais entendue.

09/2017

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Sciences politiques

Répertoire diplomatique, annales du droit des gens et de la politique extérieure. Tome 2

Répertoire diplomatique : annales du droit des gens et de la politique extérieure. Tome 2 / par le comte de Garden,... Date de l'édition originale : 1861 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2020

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Droit

Emer de Vattel à Jean Henri Samuel Formey . Correspondances autour du "Droit des gens"

Le jurisconsulte neuchâtelois Emer de Vattel (1714-1767) est l'auteur d'un Droit des gens auquel les diplomates, en particulier anglo-saxons, ont accordé une place de premier ordre. Partant du droit naturel et du philosophe Christian Wolff, il a produit une oeuvre à la fois personnelle et pratique. Il a humanisé le code de la guerre par son concept de la juste cause. Il a affirmé la souveraineté de la Nation et rejeté celle des princes. Après un séjour à Berlin, son amitié avec le secrétaire perpétuel de l'Académie de Berlin, Jean Henri Samuel Formey, a produit dès 1743 une abondante correspondance, aujourd'hui conservée sur les bords de la Spree et à Cracovie. Cet échange, conjugué à des correspondances et documents neuchâtelois, saxons et bernois, permet de rétablir les conditions externes de la genèse de ce classique du droit international public : le microcosme neuchâtelois et la situation personnelle de Vattel ; des influences diverses au sein de la République des Lettres ; l'expérience de la diplomatie au service d'Auguste III, roi de Pologne et électeur de Saxe, à Berne, Varsovie et Dresde ; les conséquences des guerres de Silésie.

09/2012