Les cyber-attaques dans les conflits armés. Qualification juridique, imputabilité et moyens de réponses envisagés en droit international humanitaire
Extraits
Littérature étrangère
Les réponses
A New York, aujourd'hui, Mary se retrouve au centre d'une curieuse expérience "scientifique", menée par une superstar du cinéma qu'elle est probablement la seule au monde à ne pas connaître. Le but : rien moins que décortiquer la mécanique du sentiment amoureux, pour mieux l'induire et, surtout, le rendre plus praticable, plus durable. Au départ, la jeune femme cherche à financer une thérapie furieusement alternative qui, malgré ses réticences, se révèle aussi efficace qu'hors de prix. Car, comme la société qu'elle peine tant à apprivoiser, Mary est assaillie par une foultitude de maux mystérieux qui ont fait de sa vie un chemin de croix. Artiste du décalage, surfeuse de marges et funambule de sa très personnelle logique, Catherine Lacey porte sur le monde contemporain, ses symptômes et ses impasses, un regard d'une précision et d'une acuité glaçantes. Il y a chez elle une familiarité troublante avec la folie des hommes, les batailles des femmes et une intuition intime de son époque, qu'elle exerce sans filtre mais aussi sans jugement, parvenant à nous inquiéter et à nous réconforter dans un seul et même geste littéraire, insolite et réjouissant.
03/2019
Droit
RESSOURCES GENETIQUES ET DROIT. Essai sur les régimes juridiques des ressources génétiques marines
L'étude des régimes juridiques des ressources génétiques non humaines - gènes qui composent les micro-organismes, plantes et animaux - révèle l'émergence d'une tendance originale et à certains égards inédite. Trois régimes - conservation du patrimoine génétique, développement d'organismes génétiquement modifiés par les biotechnologies, protection des inventions biotechnologiques - dont les objectifs sont bien distincts - protection de l'environnement pour l'un, recherche et développement pour l'autre, incitation à l'innovation pour le dernier - tentent ici, après une période de préoccupations closes sur leur propre matière, de s'articuler autour d'un même impératif, celui de protection de l'environnement.
Par le biais d'un principe de précaution, le droit de l'environnement vient en effet greffer, implanter son objectif écologique au coeur de matières avec lesquelles il entretient traditionnellement des liens très distendus. Qu'il s'agisse des règles relatives à la recherche, au développement, à la mise sur le marché de produits issus des technologies génétiques, du droit des brevets ou même du droit des contrats, toutes sont appelées, par des moyens divers inspirés d'une idée de précaution, à s'adapter à l'objectif de conservation des ressources génétiques.
Cet ouvrage s'attache à mettre en lumière les manifestations de ce phénomène d'intégration poussée d'un impératif d'ordre écologique à ces diverses règles. Sans angélisme, il s'applique à en identifier l'originalité et les limites. L'intégration ici réalisée permet-elle d'atténuer les heurts de concepts et conflits de logiques entre les différentes matières concernées et, plus généralement, entre environnement et développement ? Quels sont les blocages dont souffre la précaution dans le domaine des ressources génétiques ? L'intégration de considérations écologiques au droit des brevets apparaît-elle opportune ? Dans quelle mesure la technique contractuelle peut-elle venir à l'appui d'un objectif de protection de la diversité génétique ?
Pour répondre à ces questions, un exemple est privilégié, celui des ressources génétiques marines. Particulièrement fécond sur le plan scientifique comme d'un point de vue juridique, il offre un terrain exemplaire pour comprendre et éprouver les notions cardinales de cette nouvelle forme d'intégration appliquée aux régimes juridiques des ressources génétiques.
10/1997
Lecture 6-9 ans
Dans les larmes de Gaïa
A la suite d'une guerre, la Terre est recouverte par un gigantesque océan. Dans une immense bulle flottant au gré des courants, vivent quelques milliers d'habitants, seuls rescapés de ce chaos. Parmi eux, deux adolescents que tout oppose. Elle, Natanae, fille de pêcheur, est éprise de liberté. Le décès brutal de son père fait basculer sa vie et l'oblige à habiter chez sa mère où elle se retrouve confrontée à l'ignoble violence de son beau-père. Lui, Morphée, fils du plus haut dirigeant, est passionné d'arts. Dans sa cage dorée, il souffre de solitude et de l'indifférence de ses parents. Il déteste ce monde que son père a créé. L'abordage d'un continent sauvage va leur ouvrir de nouveaux horizons.
11/2020
Histoire du droit
Le droit et les crises au Cameroun. Tome1. 1 L'explication juridique des crises
On attend logiquement du droit qu'il nous épargne des crises, soit qu'il les prévienne, soit qu'il en fournisse les outils nécessaires pour les régler. L'idée de crise ne peut qu'être source de désarroi et de confusion. Sa récurrence et la variété de ses manifestations dans la société contemporaine en font une constante sociale. Décisive et fataliste au premier abord, elle traduit l'incapacité du droit à maintenir l'ordre. Il n'est pas rare qu'elle soit la résultante d'un droit corrompu. En exposant les limites du droit, elle l'oblige à se réinventer pour s'adapter aux réalités sociales changeantes et garantir un nouvel ordre social. L'imbrication entre les deux est utilitaire, le droit sans la crise n'est pas certain, la crise sans le droit mène au chao. Prenant illustration de la société camerounaise traversée par des crises multiformes, cet ouvrage expose en deux tomes, les éléments essentiels de cette articulation. Dans le premier, il offre une explication juridique des crises dont le droit peut être soit la cause, soit l'élément de réponse. Dans le second, il rend compte des manifestations juridiques des crises, en déclinant d'une part le visage du droit d'exception applicable et d'autre part, les conséquences que les crises entrainent sur le droit et la société.
06/2023
Droit
Les grands arrêts de droit international pénal. 2e édition
75 ans après le jugement de Nuremberg, le droit international pénal, c'est-à-dire la répression internationale des crimes les plus graves, n'en finit plus de se développer : riche de la création des tribunaux pénaux internationaux au début des années 1990 et de l'avènement de la Cour pénale internationale dans les années 2000, la jurisprudence est prolixe, plurielle, voire difficilement abordable par la longueur des jugements (souvent plusieurs centaines voire milliers de pages), par le langage utilisé ou encore par la fertilisation qui existe entre les différentes juridictions et qui rend délicate la compréhension globale de la matière. Avec plus de 80 décisions analysées et commentées, les auteur·rice·s permettent aux chercheur·se·s, praticien·ne·s et étudiant·e·s de connaitre et de comprendre les principales avancées jurisprudentielles du droit international pénal matériel. L'ouvrage aborde à la fois ses sources, les crimes, les formes de responsabilité, les motifs d'exonération de responsabilité, la participation des victimes et les peines. En outre, les auteur·rice·s offrent, pour chaque thème, une brève présentation théorique et une bibliographie indicative permettant à toutes et tous d'approfondir leur recherche. Cet ouvrage constitue un outil indispensable pour celui et celle qui s'intéressent de près ou de loin à cette matière passionnante.
01/2021
Droit international privé
Les grands textes de droit international privé. 5e édition
Un " portail " de sources textuelles du droit international privé français contemporain. Objectif CRFPA ! Traditionnellement d'origine nationale et jurisprudentielle, le droit international privé français s'est enrichi, au cours des dernières décennies, de sources supranationales et textuelles ; ce phénomène s'est encore récemment accentué sous l'influence de l'Union européenne. La transformation des sources s'est accompagnée d'une inflation de celles-ci. Et la multiplication des textes, alliée à la diversité de leurs origines, a rendu l'accès aux sources du droit international privé particulièrement complexe. L'objectif de cet ouvrage est, pour simplifier la tâche des " usagers " du droit international privé, qu'ils soient universitaires, étudiants ou praticiens du droit, de leur offrir un " portail " des sources textuelles du droit international privé français contemporain, tendant à l'exhaustivité sans toutefois y prétendre. Le lecteur y trouvera, le plus souvent en texte intégral, l'essentiel des règles de conflit de lois et de juridiction, mais aussi des règles matérielles de droit international privé d'origine supranationale et des règles de procédure internationale et d'arbitrage international, ce aussi bien en matière civile et commerciale qu'en matière familiale, patrimoniale et extrapatrimoniale (à l'exclusion notable des règles régissant la nationalité et la condition des étrangers). L'ouvrage est autorisé à l'examen d'accés au CRFPA.
Droit international privé
Les grands textes de droit international privé. 4e édition
Traditionnellement d'origine nationale et jurisprudentielle, le droit international privé français s'est enrichi, au cours des dernières décennies, de sources supranationales et textuelles ; ce phénomène s'est encore récemment accentué sous l'influence de l'Union européenne. La transformation des sources s'est accompagnée d'une inflation de celles-ci. Et la multiplication des textes, alliée à la diversité de leurs origines, a rendu l'accès aux sources du droit international privé particulièrement complexe. L'objectif de cet ouvrage est, pour simplifier la tâche des "usagers" du droit international privé, qu'ils soient universitaires, étudiants ou praticiens du droit, de leur offrir un "portail" des sources textuelles du droit international privé français contemporain, tendant à l'exhaustivité sans toutefois y prétendre. Le lecteur y trouvera, le plus souvent en texte intégral, l'essentiel des règles de conflit de lois et de juridictions, mais aussi des règles matérielles de droit international privé d'origine supranationale et des règles de procédure internationale et d'arbitrage international, ce aussi bien en matière civile et commerciale qu'en matière familiale, patrimoniale et extrapatrimoniale (à l'exclusion notable des règles régissant la nationalité et la condition des étrangers). L'usage de cet ouvrage se veut simplifié par la mise à disposition d'un index thématique qui permet au lecteur d'embrasser, d'un seul coup d'oeil, l'ensemble des textes régissant une question de droit spécifique (par exemple, l'adoption, le transport aérien ou la propriété industrielle, etc.).
08/2021
Histoire du droit
Les hommes du droit. Les hommes et le droit en Roussillon et dans le Midi de la France du Moyen Age au XIXe siècle
Depuis le Moyen âge, dans le Midi de la France, les juristes participent au fonctionnement institutionnel de la société : professeurs d'université, juges, avocats, procureurs, huissiers, greffiers, notaires, simples commis participent à la formation, conservation et application d'un droit qui irrigue la société tout entière.
02/2024
Histoire du droit
Revue de droit international
Revue de droit international : fondée et dirigée par A. de Geouffre de La Pradelle Date de l'édition originale : 1930 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Droit
Pluralisme juridique et droits fondamentaux
Le phénomène du pluralisme juridique et la question de la prise en compte de la coutume ou des droits autochtones et / ou traditionnels par le droit étatique amène, de manière plus particulière, à répondre à la question de savoir quels modèles ou types d'interactions entre les ordres juridiques peuvent exister lorsque la coutume ou les droits autochtones ou traditionnels se confrontent au droit étatique – national et international – relatif aux droits et libertés fondamentales de l'individu.
Ces droits, dont la définition renvoie d'ailleurs à l'utilisation de l'expression « fundamental right » en droit international, désignent notamment les droits et libertés qui reçoivent une protection constitutionnelle et internationale (conventionnelle) ; il s'agit donc de droits qui bénéficieraient d'une garantie maximale.
En tant que tels, ces droits sont justiciables : ils sont des droits subjectifs, c'est-à-dire protecteurs d'intérêts individuels et à cet égard invocables devant le juge. Mais ils sont limitables, le caractère absolu des droits fondamentaux se réduisant à quelques droits intangibles (le droit de ne pas être torturé, l'interdiction de l'esclavage…).
C'est sur ces limitations éventuelles aux droits de l'homme, par une norme, une règle ou un principe d'essence coutumière que cet ouvrage entend se pencher ; règles coutumières au sujet desquelles on peut s'interroger, ab initio, sur leur légitimité à défier un droit fondamental. Ces interrogations devront ainsi permettre de mieux examiner comment se manifeste et se vit aujourd'hui le pluralisme juridique en Afrique, Amérique du nord ou encore Océanie, relativement au domaine des droits fondamentaux.
02/2017
Théâtre - Essais
Théâtre en guerre. Acteurs, auteurs, publics en temps de conflits armés
Le livre se propose d'explorer quelques-unes des multiples facettes du théâtre écrit et joué en temps de guerre de la fin du Moyen-Age jusqu'à l'époque contemporaine. En temps de guerre, au sein des armées comme dans les situations de confinement propres au conflit - que l'on pense aux camps de prisonniers, aux villes assiégées ou aux zones occupées militairement -, l'activité théâtrale a souvent pu continuer de s'exercer, a dû trouver de nouvelles formes d'expression. Elle a fourni à des populations qui, en temps de paix, étaient parfois assez largement étrangères à l'art du théâtre, un levier pour faire face à des situations extrêmes. Les pratiques théâtrales des différentes époques reposent sur la triade qui constitue le principe fondamental du spectacle : auteurs, acteurs et public. Les études qui composent ce volume s'attachent à saisir les contours de ces trois catégories, les rôles joués par chacune d'entre elles et leurs interactions possibles en temps de guerre.
04/2023
Droit international public
"A la paix comme à la guerre ?". Le droit international face aux exécutions extrajudiciables ciblées
Cet ouvrage propose une réponse aux arguments juridiques avancés, essentiellement par les administrations étasuniennes depuis 2001, pour justifier des exécutions extrajudiciaires (targeted killings) perpétrées à l'étranger. Exposés dans un premier chapitre, ces arguments tendent à brouiller les catégories et raisonnements juridiques traditionnels, au nom d'une "guerre contre le terrorisme" qui justifierait des exécutions sans jugement, souvent dans le plus grand secret. Des considérations de sécurité auraient ainsi généré une sorte d'état d'urgence permanent, qui permettrait de se comporter "à la paix comme à la guerre". Dans ce contexte, le débat juridique se déploie sur deux fronts : celui des droits des Etats sur les territoires desquels ces exécutions ont lieu (droits abordés dans les chapitres 2 et 3, consacrés respectivement à la souveraineté de l'Etat et à l'interdiction du recours à la force), et celui des droits des personnes visées par ces exécutions et ceux de leurs proches (chapitres 4 et 5, traitant respectivement du droit des conflits armés et des droits humains).
03/2021
Histoire du droit
Élémens du droit. précédés d'une réponse aux opinions de M. G. sur les droits des femmes en Normandie
Elémens du droit, précédés d'une réponse aux opinions de M. G... sur les droits des femmes en Normandie, par Mr Ducastel,... Date de l'édition originale : 1770 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Droit
La légalité de l'intervention militaire française au Mali. Contibution à l'étude du cadre juridique de la lutte armée contre le terrorisme international
11 janvier 2013. La France déclenche au Mali une spectaculaire opération militaire baptisée "Serval" la plus importante depuis la guerre d'Algérie. L'objectif annoncé au sommet de l'Etat est clair : "détruire les terroristes" qui occupent depuis huit mois la majeure partie de cet immense territoire sahélien et menacent désormais la totalité du pays. L'exécutif français multiplie les justifications et estime bénéficier d'une base juridique incontestable. L'intervention s'inscrit pourtant dans un contexte stratégique complexe. Le soulèvement des Touareg du MNLA a plongé le Mali dans un conflit armé interne. De tous les groupes armés en présence, seuls AQMI et le MUJAO sont reconnus comme "organisation terroriste" par le Conseil de sécurité de l'ONU. C'est Ansar Dine, le second groupe de rebelles touareg, qui mène l'"offensive terroriste" présumée menacer Bamako. La capitale connaît une situation quasi insurrectionnelle qui menace d'emporter les autorités de transition issues du coup d'Etat du 22 mars 2012. Mais surtout, en conduisant à la sanctuarisation de la rébellion à Kidal, l'intervention française influence de façon décisive l'issue du conflit malien : trois années plus tard, le fief de la rébellion touareg échappe toujours à l'autorité de l'Etat. Autant de problèmes juridiques discutés dans cette analyse circonstanciée de la légalité de l'opération Serval à l'aune du droit international positif. L'auteur propose une synthèse accessible des principes juridiques encadrant la lutte armée contre le terrorisme international. Une étude qui vient à point nommé face à la mondialisation de "la guerre contre le terrorisme".
02/2016
Terrorisme
Armées ouest-africaines et terrorisme : réponses incertaines ?
Depuis les printemps arabes et les crises libyenne et malienne (2011-2012), la menace terroriste n'a pas cessé de se consolider dans le Sahara jusqu'au bassin du Lac Tchad nonobstant une croissance significative des effectifs et des moyens militaires engagés. Le contraste entre l'engagement militaire croissant des Armées de la région et l'expansion continue du courant terroriste est la raison d'être de cette étude dont l'intérêt est de contribuer à faire évoluer les stratégies opératives militaires actuelles dont les résultats sont pour le moment très peu lisibles. Les différents engagements de l'auteur dans des opérations militaires de lutte contre le terrorisme, lui ont donné d'endurer l'âpre réalité, de vivre l'évolution de l'extrémisme violent armé et de mesurer partiellement la complexité des enjeux et des défis à relever. Confronté entre 2015 et 2019 aux multiples actions terroristes pendant qu'il assumait des responsabilités opérationnelles dans les régions du Sahel et du Nord, ce témoin privilégié des efforts militaires dans les combats contre la mouvance djihadiste, a choisi d'approfondir la réflexion sur le sujet par ses études et ses recherches. Dans ce premier essai littéraire, il décrit et livre son analyse aussi bien sur les particularités du terrorisme ouest-africain que sur les réponses apportées par les armées de la région avant de porter un jugement critique sur les éléments rédhibitoires des approches actuelles. Paul-Henri Sandaogo DAMIBA est officier supérieur d'infanterie dans les Forces armées burkinabè. Diplômé de l'école militaire de Paris, il est titulaire d'un master 2 en sciences criminelles du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) de Paris et d'une certification d'expert de la Défense en management, commandement et stratégie.
06/2021
Psychologie, psychanalyse
Le trauma dans les conflits contemporains
Le XXe siècle restera comme le plus meurtrier de l'histoire de l'humanité. Par-delà le nombre de morts et les folies idéologiques, la figure de la victime s'est révélée progressivement de nature plurielle, empruntant des voies inattendues. Les visages de la victime renvoient à des formes nombreuses de violences. Cet ouvrage porte sur l'une d'entre elles : le trauma. L'approche pluridisciplinaire empruntée se saisit de l'émergence de la notion de trauma, et particulièrement de celle de trauma collectif qu'elle interroge, à la fois sous l'angle psychanalytique et historique. Elle discute de ses usages au sein de différentes théories, notamment celle du peacebuilding mais en montre également l'usage concret au sein de conflits contemporains. Inscrit dans la collection "Enjeux de société et prospective" , ce volume est le résultat d'une collaboration universitaire franco-canadienne.
11/2013
Histoire de France
1914, les armées de l'Entente. Uniformes, équipements, armes
Première parution d'une série de publications consacrée à la Grande Guerre, réalisée en coédition avec le musée de la Grande Guerre du Pays de Meaux à l'occasion des années du centenaire de la Première Guerre mondiale, 1914 les armées de l'Entente, présente au fil de ses pages, comme son titre l'évoque, les soldats français, britanniques, belges, russes et serbes à travers l'organisation de leurs armées, l'équipement de leurs soldats, leur armement... Des armées entrées en guerre pour le temps d'un été, celui de 1914... L'intérêt de ce livre, outre son texte qui contient de nombreux éléments informatifs, est son iconographie, riche et variée, qui offre un aperçu de la qualité et de l'abondance des collections du musée de la Grande Guerre du Pays de Meaux ouvert depuis novembre 2011 et qui connaît un large succès auprès du public.
02/2015
Histoire de France
1914, les armées de l'Alliance. Uniformes - équipements - armes
Deuxième parution d'une série de publications consacrées à la Grande Guerre et réalisées en coédition avec le musée de la Grande Guerre du Pays de Meaux à l'occasion des années du centenaire de la Première Guerre mondiale, 1914, les armées de l'Alliance présente, au fil de ses pages, les soldats allemands, austro-hongrois et ottomans à travers l'organisation de leurs armées, l'équipement de leurs soldats, leur armement... Des armées entrées en guerre pour le temps d'un été, celui de 1914... Ce livre met en valeur l'iconographie d'un musée, celui de la Grande Guerre du Pays de Meaux, tout en racontant l'histoire du premier conflit mondial et en apportant un regard différent qui s'appuie sur l'objet et le document d'archives.
07/2015
Droit
Droit du commerce international et des investissements étrangers. 3e édition
Le traitement juridique des relations économiques internationales fait appel à deux ensembles de régies : celles du droit du commerce international et celles du droit des investissements étrangers. Traditionnellement présentées comme distinctes et abordées comme telles, l'une et l'autre branche n'en sont pas moins étroitement liées : si la première représente le cadre normatif dans lequel s'inscrit toute opération économique internationale, la seconde y introduit des mécanismes spécifiques, voués à encadrer et éventuellement protéger les opérations tendant à l'obtention ou au développement d'un actif sur le territoire d'un Etat étranger. Ce constat de complémentarité fonde l'approche du présent ouvrage, qui consiste à traiter tout à la fois de chacune des deux branches. Sont abordés successivement le statut juridique des acteurs impliqués dans les relations économiques internationales (sociétés commerciales mais aussi Etats et autres collectivités publiques), le régime des opérations et le contentieux, tant judiciaire qu'arbitral. L'ouvrage s'adresse aux étudiants suivant des enseignements relatifs au droit du commerce international, au droit des investissements étrangers ou à des aspects plus particuliers tels que les contrats internationaux, l'arbitrage ou le contentieux judiciaire international. Il s'adresse également aux professionnels du droit dont la pratique a trait aux affaires internationales.
10/2019
Généralités
Enfants en guerre. Etre sans famille dans les conflits du XXe siècle
Enfants de la République espagnole ou jeunes eurasiens envoyés en France pendant la guerre d’Indochine, beaucoup expérimentent une coupure familiale brutale et surtout définitive. D’autres sont la cible privilégiée de violences paroxystiques et des pouvoirs génocidaires, et, lorsqu’ils en échappent, sont forcés à rejeter leur identité. Pour eux tous, bien souvent, la guerre se poursuit après la guerre, et ces enfants, d’abord enjeu des affrontements, deviennent ensuite celui des négociations d’après-guerre.
Ce livre collectif propose de penser ces expériences traumatiques de l’enfant, depuis le temps de la séparation, provisoire ou définitive, puis de leur prise en charge, jusqu’aux traces laissées par les événements, à travers les souvenirs et récits.
Il montre aussi que « sans famille » ne signifie pas nécessairement « sans personne », et interroge le rôle des fratries, des parents de substitution, des services sociaux ou des groupes de pairs, qui, à des degrés divers, peuvent prétendre faire famille. Enfin, s’appuyant sur des témoignages directs, il permet de mieux comprendre comment l’enfant subit et vit sur le temps long ces expériences traumatiques.
02/2023
Histoire du droit
Analyser et traduire les concepts juridiques dans leurs cultures en Europe
Parallèlement au développement de la jurilinguistique, de la terminologie, de la traductologie et des recherches en langue de spécialité, il apparaît que la dimension culturelle des concepts juridiques mérite de retenir toute notre attention. En plus d'une réflexion théorique et pratique sur la traduction et la traductologie juridique (notamment en tant qu'activité professionnelle), le présent ouvrage met en évidence la richesse passée et présente de langues-cultures européennes qui se co-construisent, tout en affirmant leur identité culturelle et linguistique par l'émergence ou la consolidation de politiques linguistiques menées sous les auspices d'institutions ou d'organisations et malgré la prédominance de l'anglais (comme en témoignent le fonctionnement linguistique des institutions européennes et des logiciels de TAO fondés sur les progrès de l'intelligence artificielle) et des cultures juridiques des pays anglophones, qui se surimpriment aux cultures nationales dans l'imaginaire des citoyens de nombreux pays. Les auteurs explorent un concept juridique dans un contexte précis, celui-ci étant plus ou moins connecté à l'ici et maintenant (la France du début du XXIe siècle), ancré dans le passé (de la Première Modernité au XXe siècle) ou l'ailleurs (les pays européens au sens large, l'Espagne, le Royaume Uni, l'Allemagne, la Roumanie, la Suisse...). Les langues de travail sont également variées et comprennent des langues nationales (français, anglais, espagnol, allemand, italien, roumain...), mais aussi des langues régionales bénéficiant d'une reconnaissance institutionnelle.
06/2022
Histoire du droit
Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international
Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international, par L. -B. Hautefeuille,... Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Droit
L'essentiel du droit international public. Edition 2022-2023
Une présentation du Droit international public qui régit les relations de la société internationale. Le Droit international public a pour objet de réglementer les relations au sein de la société internationale. Ce droit ne s'intéresse qu'aux rapports entre sujets de Droit international, c'est-à-dire principalement les Etats et plus récemment les organisations internationales. Cet ouvrage permet à l'étudiant d'avoir une vue d'ensemble du Droit international public, en présentant successivement : - les modes de formation de ce droit (traités, coutume, principes généraux, actes unilatéraux, moyens de détermination des règles de droit, droit international et interne) ; les acteurs de la société internationale (Etat, organisations internationales, ONG et personnes privées) ; le droit régissant les relations internationales (responsabilité des Etats, règlement des conflits, recours à la contrainte et maintien de la paix) ; et les espaces (mer, canaux et fleuves internationaux, air et espace extra atmosphériques). Points forts Réviser et faire un point actualisé A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
Sciences politiques
A l'ombre des guerres justes. L'ordre international cannibale et l'action humanitaire
L'invasion de l'Irak était en préparation lorsque les autorités américaines ont proposé aux ONG humanitaires de rallier la Coalition et de se placer sous l'égide de l'opération " Liberté en Irak ". En Afghanistan, en Sierra Leone, au Timor, au Kosovo, elles ont été sollicitées pour rejoindre les rangs des " guerres justes ", que les pouvoirs occidentaux ont déclarées aux auteurs de violences de masse. S'agirait-il d'une bonne nouvelle pour les populations dont la vie est menacée ? Quoiqu'il en soit, dans la plupart des autres conflits, l'aide se déploie sans intervention armée occidentale, dans un climat international de tolérance aux massacres. Les chercheurs et journalistes réunis par MSF s'interrogent sur les limites et contradictions des opérations de secours mises en couvre dans les crises les plus graves. Ils abordent aussi la question de la montée en puissance des ONG islamiques, celle des rapports des ONG avec la justice internationale, et enfin, celle de l'accès aux soins et aux médicaments vitaux dans les pays du Sud.
09/2003
droit pénal international
L'avenir de la justice pénale internationale. 2e édition
Discipline relativement récente, le droit pénal international tient une place toujours plus grande dans le règlement des conflits depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale. Pour autant, le chemin est encore long jusqu'à la fin de l'impunité. En effet, bien que le droit pénal international ait connu de nets progrès depuis les années 1990, de nombreux obstacles demeurent à sa pleine effectivité, qui tiennent pour certains à la structure même de la communauté internationale. Le présent ouvrage a pour ambition de mettre en perspective les obstacles actuels et défis à venir de la justice pénale internationale en matière de lutte contre l'impunité et la défense des droits fondamentaux. Entre éclairages juridiques doctrinaux et examen d'options pour l'action, cette étude fait voeu de réalisme et se veut une contribution à la fois aux plans théorique et pratique à un outil de résolution des conflits en pleine expansion.
03/2024
Ethique et droit
Les neurosciences en tant que moyen de preuve. Ou les implications juridiques de l'utilisation judiciaire des neurosciences
Le présent ouvrage interroge la possibilité d'utiliser, dans le procès judiciaire, les neurosciences en tant que moyen de preuve. Pour cela, le livre établit un état général des difficultés à la fois scientifiques, juridiques et éthiques à l'admission des neurosciences dans les prétoires. Une fois cet état des lieux réalisé à la fois au regard de la science et du droit, le livre ébauche les moyens susceptibles d'être mis en oeuvre afin de permettre une utilisation -même partielle- de ces techniques de preuve neuroscientifiques. Est ainsi étudié l'équilibre devant exister entre le droit à la preuve et le droit de la preuve, tant au regard des règles procédurales que du contenu même dévoilé par ces techniques.
07/2021
Histoire de la médecine
Les Songes d'attaques des épileptiques
Les Songes d'attaques des épileptiques / Dr Maurice Ducosté Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit
Le nom en droit international privé. Etude de droit comparé français et allemand
Cette étude est consacrée aux problèmes de droit international privé pouvant se présenter lors de la détermination du nom de famille d'une personne physique. Ce sujet, peu ou prou étudié en France, est abordé par l'auteur en s'inspirant des solutions existantes en ce domaine en droit allemand. Dans une première partie, Mme Scherer analyse de façon critique l'approche traditionnelle du nom en droit international privé qui consiste à y voir un élément du statut personnel. Tout d'abord, en ce qui concerne la formulation de la règle de conflit en matière de nom, l'auteur relève que l'affirmation de la compétence du statut personnel ne résout aucunement tous les problèmes. Notamment, la question de savoir s'il s'agit du statut individuel du porteur du nom ou du statut familial applicable à l'événement (mariage, filiation) dont découle la détermination du nom, reste entière. Ensuite, la mise en œuvre de cette règle de conflit soulève des questions intéressantes quant au sort des questions préalables et quant au traitement des doubles noms. Toutefois, cette première partie du travail débouche sur un constat insatisfaisant : à l'heure actuelle, une harmonie au niveau international ne peut être atteinte. En conséquence, la deuxième partie de l'étude a pour but de rechercher des moyens pouvant améliorer l'harmonie internationale en matière de nom. À cet égard, un premier remède pourrait se trouver dans l'admission d'une option de législation en la matière. Avant de réfléchir sur l'opportunité d'une telle solution, l'auteur examine la situation actuelle en Allemagne et en France, et constate notamment que les officiers de l'état civil français permettent aujourd'hui de facto un certain choix de lois. Un second raisonnement est consacré au moyen privilégié d'harmonisation internationale : l'élaboration de conventions internationales. A côté des conventions d'ores et déjà existantes en la matière, l'auteur examine également une nouvelle convention sur la reconnaissance des noms en cours d'élaboration sous l'égide de la Commission Internationale de l'Etat civil.
04/2004
Droit
Les investissements étrangers. Droit applicable et tribunal compétent
Etablissant une relation entre un Etat ou l'une de ses émanations, d'une part, et un investisseur d'autre part, le droit des investissements étrangers se meut au-delà de la distinction droit public/droit privé. Compte tenu du fait qu'il se situe à un point de jonction entre le droit international et le droit interne, le droit des investissements pose d'importantes questions relatives à la loi applicable, ainsi qu'aux juridictions compétentes. Conçu comme un ordre juridique spécifique provenant de l'interaction entre les ordres juridiques international et interne, le droit des investissements engendre de multiples répercussions quant à son interférence avec l'ordre juridique interne. Cette interférence, n'étant soumise à aucune hiérarchie de compétence législative ou juridictionnelle, soulève de sérieuses interrogations : quel serait le droit applicable lorsque les droits interne et international ont vocation à s'appliquer dans un même litige ? Dans le même ordre d'idées, quelle serait la juridiction compétente si les institutions juridictionnelles internationales et internes sont toutes les deux compétentes selon leurs propres règles de rattachement pour trancher le litige ? Les réponses à ces interrogations ne sont pas évidentes et continuent de donner lieu à de vifs débats. La question n'ayant pas été tranchée de façon ferme et définitive, la présente étude proposera d'y apporter des éléments de réponse en démontrant la manifeste prééminence du droit international de fond et de l'arbitrage transnational de nature à permettre d'écarter l'application de la loi locale et d'exclure la compétence des juges internes. Cette prééminence fera enfin l'objet d'un examen approprié.
04/2019
Droit
Qu'est-ce qu'une société internationale juste ? Le droit international entre développement et reconnaissance
La société mondiale est devenue aujourd'hui une société postcoloniale et post-guerre froide. Ces deux circonstances expliquent qu'elle soit traversée par deux grands types d'injustices que Nancy Fraser avaient identifiés pour les sociétés internes. D'une part, elle connaît des disparités économiques et sociales entre Etats qui ont donné lieu à des revendications très fortes dès les années 1950 avec les premières décolonisations.
Ces inégalités, auxquelles participent désormais certains grands Etats émergents, demeurent criantes aujourd'hui et posent toujours le problème de l'écart entre égalité formelle et égalité réelle. D'autre part, elle est de plus en plus confrontée à des revendications d'ordre culturel et identitaire qui instaurent cette fois-ci une tension entre égalité et différence. Les Etats défavorisés, ceux qui se sentent stigmatisés, mais aussi les peuples autochtones, les ethnies, les minorités, les femmes aspirent aujourd'hui à la reconnaissance de leur égale dignité mais aussi de leurs identités et de leurs droits spécifiques ou même, pour certains, à la réparation des injustices nées de la violation de leurs identités et la confiscation de leurs biens ou de leurs terres.
Or, pour répondre à ces deux types de revendications, les sujets de la société internationale ont élaboré deux types de remèdes traduits en règles juridiques : le droit relatif au développement et le droit relatif à la reconnaissance. Ces deux droits ne sont pas des branches juridiques parfaitement autonomes et individualisées ni des ensembles de règles formalisés, ils sont imparfaits et suscitent de réelles difficultés en raison de leurs dark side, mais ils peuvent néanmoins être interprétés comme instaurant les premiers jalons de ce que pourrait être une société internationale plus juste qui soit à la fois équitable (réponse aux injustices socio-économiques) et décente (réponse aux injustices culturelles).
L'objectif de ce livre est à la fois de mettre en exergue une telle évolution et de la questionner en la remettant dans sa perspective historique et en la soumettant à une analyse critique de ses présupposés et de ses implications.
Ces inégalités, auxquelles participent désormais certains grands Etats émergents, demeurent criantes aujourd'hui et posent toujours le problème de l'écart entre égalité formelle et égalité réelle. D'autre part, elle est de plus en plus confrontée à des revendications d'ordre culturel et identitaire qui instaurent cette fois-ci une tension entre égalité et différence. Les Etats défavorisés, ceux qui se sentent stigmatisés, mais aussi les peuples autochtones, les ethnies, les minorités, les femmes aspirent aujourd'hui à la reconnaissance de leur égale dignité mais aussi de leurs identités et de leurs droits spécifiques ou même, pour certains, à la réparation des injustices nées de la violation de leurs identités et la confiscation de leurs biens ou de leurs terres.
Or, pour répondre à ces deux types de revendications, les sujets de la société internationale ont élaboré deux types de remèdes traduits en règles juridiques : le droit relatif au développement et le droit relatif à la reconnaissance. Ces deux droits ne sont pas des branches juridiques parfaitement autonomes et individualisées ni des ensembles de règles formalisés, ils sont imparfaits et suscitent de réelles difficultés en raison de leurs dark side, mais ils peuvent néanmoins être interprétés comme instaurant les premiers jalons de ce que pourrait être une société internationale plus juste qui soit à la fois équitable (réponse aux injustices socio-économiques) et décente (réponse aux injustices culturelles).
L'objectif de ce livre est à la fois de mettre en exergue une telle évolution et de la questionner en la remettant dans sa perspective historique et en la soumettant à une analyse critique de ses présupposés et de ses implications.
11/2011
