Institut du droit de la concurrence
Extraits
Histoire internationale
Un fondeur en caractères membre de l'Institut
Un fondeur en caractères membre de l'Institut / par Alkan aîné,... Date de l'édition originale : 1886 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Généralités
Claude Fauriel, membre de l'Institut, 1772-1843
Claude Fauriel, membre de l'Institut (1772-1843) / J. -B. Galley Date de l'édition originale : 1909 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Droit des affaires
La réforme du droit de la régulation des jeux
L'ouvrage est issu des actes du colloque fondateur de la Chaire " Régulation des jeux " qui s'est tenu le 21 octobre 2020 visant à étudier les grands axes de réforme sur le secteur des jeux d'argent et de hasard.
05/2022
Droit
Littératures populaires du droit. Le droit à la portée de tous
La littérature populaire du droit existe-t-elle ? La question peut paraître incongrue alors que le droit est un savoir spécialisé et un privilège de la communauté des juristes. Le juriste n'est-il pas celui ou celle qui maîtrise tous les textes du droit ? C'est toutefois oublier que dans les caves et greniers ou dans les bibliothèques traînent une foule de livres qui ne sont ni scientifiques, ni réservés aux juristes. C'est également faire fi d'une question essentielle qui n'est autre que le droit intéresse tout un chacun et que "nul n'est censé ignorer la loi". De cette ambivalence relative à l'arme du droit naît un genre littéraire : les textes publiés à destination des profanes, cette littérature "populaire" en ce qu'elle n'est ni réservée aux juristes, ni forcément écrite par des juristes de profession. Il y a ainsi une littérature grise qui ne retient guère l'attention et qui pourtant véhicule ce qu'est le droit pour toute une population de professionnels divers et variés, de curieux et d'utilisateurs allant de l'artisan ou de l'architecte jusqu'à "l'homme de la rue" et qui n'ont jamais mis les pieds dans une faculté de droit, un cabinet d'avocat ou même dans un tribunal. Ni inventaire ni quête du droit dans la littérature, les études d'histoire du droit réunies dans ce volume, majoritairement issues d'un colloque organisé à la Maison française d'Oxford, se proposent ainsi d'explorer tout un continent inconnu en tentant de le cartographier, de le sonder et d'interroger son ancienneté et sa variété dans plusieurs pays européens.
02/2019
Fonction publique
Droit de la fonction publique à l'aune du droit européen
Les grands principes du droit de la fonction publique au départ des jurisprudences belge et européenne. L'ouvrage examine la hiérarchie des normes et des systèmes institutionnels, normatifs et juridictionnels du Conseil de l'Europe et de l'UE. Il analyse les grands principes du droit de la fonction publique au départ des jurisprudences belge et européenne.
10/2022
Philosophie
Cours de droit naturel ou de philosophie du droit. 5e édition
Cours de droit naturel ou de philosophie du droit fait d'après l'état actuel de cette science en Allemagne (5e édition, revue et considérablement augmentée) / par H. Ahrens,... Date de l'édition originale : 1860 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Droit
Histoire du droit de la famille. 2e édition
La contestation de l'institution familiale et les changements des moeurs qui ont marqué la fin du XXe siècle invitent à s'interroger sur les racines du droit français de la famille. En quoi les décrets de la Révolution de 1789 ont-ils marqué une rupture radicale avec l'ancien droit familial ? Comment le législateur révolutionnaire a-t-il appliqué au droit de la famille et des personnes les grands principes de la Déclaration des droits de l'homme ? Jusqu'où et sur quels fondements les rédacteurs du Code civil de 1804 ont-ils remis en cause le droit révolutionnaire dans le domaine de la famille ? Comment le droit de la famille est-il adapté à la libéralisation des moeurs ? Toutes ces questions sont abordées avec le souci d'aller à l'essentiel et de faire saisir les tendances du droit de la famille. Cette deuxième édition, revue et augmentée, vise à permettre une prise de conscience du lien entre les règles d'hier et celles d'aujourd'hui, car, plus que dans tout autre domaine, le droit de la famille actuel est la conséquence directe de l'évolution de vingt-cinq siècles d'histoire juridique. Cet ouvrage offre aux étudiants des facultés de droit une vue synthétique avant un examen. Il s'adresse aussi à tous les candidats aux concours dont les programmes comportent des épreuves de culture générale. Enfin, ceux qui désirent acquérir une culture d'histoire juridique seront attirés par la concision de l'exposé. Un index aidera le lecteur à accéder plus facilement à l'information recherchée.
12/2012
Histoire du droit
La Commune de Paris au prisme du droit
Célébrer l'anniversaire des 150 ans de la Commune de Paris de 1871 au prisme du droit invitait à s'interroger sur les prémisses politiques comme sur les répercussions juridiques d'un événement majeur dans la construction de la République en France. L'insurrection du 18 mars 1871 qui acte de son commencement, s'entend comme un rejet de la centralisation du pouvoir, comme un refus de l'incapacité des gouvernants à défendre la société. Malgré la courte période que couvre l'irruption de la pensée communaliste dans l'histoire de France, l'influence que les textes et actes produits durant les 72 jours que durèrent la Commune sur les législations, à partir de 1875, s'est avérée déterminante.
12/2022
Littérature française
La protection des droits des migrants. Entre le droit international et le droit national Etude du cas marocain
L'adhésion des Etats dans des organisations interétatiques, notamment l'ONU, exige l'acceptation d'une pratique juridique, fondée sur des valeurs universelles au détriment de la souveraineté. Cette situation qui menace la souveraineté n'est pas la bienvenue pour certain. "Les migrations ne sont pas un défi mais un phénomène - elles ne disparaîtront pas" . Cependant, les violations qui y sont liées ne peuvent pas continuent à jamais. D'où vient l'obligation de réfléchir à des moyens de protection efficients et durable. La croissance excessive du phénomène, la diversité de ses causes, la complexité de ses résultats, et l'évolution constante des violations à l'égard des migrants ; appel la communauté internationale à revoir les approches dont on traite le phénomène jusqu'à nos jours. L'ambition du Maroc de mener à bien ses relations avec la communauté internationale, le pousse à harmoniser son arsenal juridique avec le standard international, est édifier ses politiques publiques sur le socle solide des valeurs universelles des droits de l'Homme.
03/2022
Littérature française
Du cautionnement en droit romain et en droit français : thèse à la Faculté de droit de Poitiers
Épître à un ami, sur l'éducation des femmes au XIXe siècle, par Armand Durand,...Date de l'édition originale : 1828Appartient à l'ensemble documentaire : Picardi1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site HachetteBnF.
08/2016
Droit comparé
Le renouveau de la cession de créance. Etude de droit comparé, droits français et grec
En nous centrant sur l'évolution de la cession de créance depuis son entrée dans le Code civil, nous constatons le renouveau que la réforme du droit des obligations lui a apporté en ce qui concerne son opposabilité, ainsi que la dynamique que la jurisprudence lui a conférée par une transmission étendue des accessoires. D'une part, la cession de créance ressort gagnante après la réforme, son opposabilité tant au débiteur cédé qu'aux tiers étant facilitée. La suppression de la condition de signification et l'opposabilité automatique aux tiers ne peuvent qu'être d'autant plus approuvées que son régime se rapproche considérablement désormais de celui de la cession de créance professionnelle (dite cession Dailly) et de celui de la fiducie. Il reste toutefois que l'harmonisation complète entre ces modes de cession de créance n'est pas achevée, ce qui nous amène à mettre en avant le régime sur lequel ces trois mécanismes de cession de créance pourraient s'aligner. Le manque de cohérence à propos de l'opposabilité de la cession est également à noter dans les diverses opérations à travers lesquelles une cession de créance peut avoir lieu. Notre tâche consiste à mettre en avant les principes qui s'appliquent à ces situations et les intérêts protégés qui justifient ces différentes solutions. D'autre part, la jurisprudence a contribué à rendre ce mécanisme attractif, en admettant majoritairement la transmission des accessoires de la créance cédée lors de la transmission de cette dernière. Cette conquête jurisprudentielle n'a pas été remise en cause par la réforme. Malgré cet effet translatif renforcé de la cession de créance, nous sommes tenus d'en explorer les nécessaires limites. Nous émettons une proposition sur ce que pourrait être le critère d'admission pour qu'un élément (sûreté, action, clause contractuelle, etc.) suive le principal et se trouve ainsi transmis au cessionnaire. L'examen comparé des droits français et grec ne peut qu'enrichir notre réflexion sur les questions étudiées. Malgré la tendance au rapprochement des deux systèmes, les solutions variées adoptées sur un certain nombre de questions nous invitent à revisiter des positions considérées comme classiques et qui s'avèrent être une source d'inspiration.
07/2021
Histoire du droit
Thèse de doctorat. De la Nature de la légitime en droit romain. Du Mode d'établissement des fondations de droit français. Faculté de droit de Paris
Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Nature de la légitime. Droit français : du Mode d'établissement des fondations. Thèse pour le doctorat... par André Lory,... Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit
Penser le droit à partir de la rationalité ou de la moralité ? La philosophie du droit
Penser la réalité humaine à la lumière d'une ontologie juridique exige le discernement du phénomène du droit. La vie privée et la vie publique s'interpénètrent pour donner sens au vécu des citoyens. Ce vécu, dans les sociétés modernes, se caractérise par une revendication d'autonomie autoréférentielle. La réflexion critique de la philosophie sur le droit permet d'envisager l'accomplissement d'une modernité juridique à déconstruire dans ses catégories constitutives de légitimité, de légalité et de liberté. Ainsi, l'ossature du positivisme juridique s'élabore à partir de la matrice d'une rationalité juridique subjective, propice à l'institutionnalisation du cadre normatif et politique d'une démocratie citoyenne. Le processus d'autonomisation de l'homme renvoie à une effectuation de l'universalité du droit, articulé autour du devenir-autre du monde selon deux voies divergentes : le rationalisme s'inscrit dans une perspective de purification onto-épistémique du droit et le marxisme s'inscrit au contraire dans une négation du droit et de la morale au nom du social. Le droit et le pouvoir sont désormais mutilés par une moralité de la socialisation et l'objectivité de la raison dans lesquelles la réalisation de l'homme s'est empêtrée.
05/2019
Littérature française
La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin !
Le 3 octobre 2017, Gabriel Brown, présentateur vedette du journal de vingt heures, perd le contrôle de son véhicule. Moment d'égarement, moment de folie ou conduite sous influence ? Pourquoi roulait-il si vite ? A trente-sept ans, Gabriel Brown est au sommet de sa carrière et à deux doigts de réaliser son rêve : devenir un grand reporter. Certes, il assume mal sa récente célébrité et les désirs de maternité de sa femme lui semblent prématurés, mais pour le reste, tout se déroule pour le mieux. Alors, après quoi fonçait-il ? Dans la vie de Gabriel, 1999 fut une année charnière, celle des choix professionnels et sentimentaux et celle de la mort de son grand-père, son modèle. Pourquoi cette année l'obsède-t-elle tant ? Et qui est Jo, cette femme revenue du passé ? La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin ! raconte l'ascension et la chute de Gabriel Brown. Une histoire à vive allure dans le monde des médias et des secrets. Saurez-vous trouver les clés ?
03/2021
Droits de l'homme
La réalisation du droit de la non-discrimination
De quels moyens dispose le législateur pour réagir à l'ineffectivité du droit de la non-discrimination ? Comment penser le concours des dispositifs normatifs à la réalisation du droit ? Face à ces questionnements, cette thèse, située à la croisée du droit public et du droit privé, insiste sur les nombreux obstacles rencontrés lors de la mise en oeuvre du droit de la non-discrimination. Elle soulève diverses limites liées aux procédures d'élaboration des textes, à leur intelligibilité, à la cohérence des qualifications juridiques, à l'articulation des droits, aux voies d'action, à la garantie du recours effectif, au régime probatoire et aux dispositifs de sanction. Résolument critique et forte de plusieurs analyses de droit comparé, l'étude envisage divers ajustements du droit et de ses mécanismes d'application pour en favoriser, à terme, la mobilisation. Prix de thèse Jean Rivero 2021, délivré par l'AFDA et l'AFDC Prix de thèse Louis Joinet 2021 (lauréat ex aequo)
02/2022
Procédure pénale
La prééminence du droit en droit positif
L'expression "prééminence du droit" apparaît dans les préambules de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et du Statut du Conseil de l'Europe ainsi que dans l'article 3 de ce dernier. Son importance au sein du système européen des droits de l'homme se vérifie également dans la jurisprudence de la Cour européenne et cela, depuis l'arrêt Golder. Pour autant, la juridiction strasbourgeoise ne l'a, pour l'heure, jamais définie. Elle n'a, d'ailleurs, pas plus opéré de systématisation de sa jurisprudence pertinente alors même que la prééminence du droit apparaît, littéralement, dans plus de huit cent soixante arrêts. La prééminence du droit demeure donc, trés largement, insaisissable. L'étude de la prééminence du droit en droit positif suppose, dés lors, de réaliser un travail de clarification permettant à la fois de l'identifier et de la différencier d'autres concepts. L'analyse appelle, du reste, à évaluer son effectivité en droit positif en s'émancipant des contraintes liées à l'utilisation de cet "étrange" support verbal.
06/2021
Littérature française
Faculté de droit de Paris. De la Responsabilité des municipes, en droit romain.
Pensées, essais et maximes de J. Joubert : suivis de Lettres à ses amis et précédés d'une notice sur sa vie, son caractère et ses travaux. Tome 2 / [édité par Paul Raynal]Date de l'édition originale : 1842Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
11/2016
Droit
Petite histoire du droit de la famille
Cet ouvrage est un livre d'histoire, qui a pour ambition de rappeler d'où viennent la famille et le mariage et de décrire et comprendre leur évolution. Ce sont des institutions millénaires, plus anciennes que la Torah, l'Evangile ou le Coran, à l'aune desquels certains les évaluent. Mais pour le juriste, les religions, aussi respectables fussent-elles, ne peuvent pas être notre code. Nous ne devons pas davantage nous polariser sur la prétendue nature des choses. L'être humain n'a jamais cessé de transformer celle-ci et l'évolution de l'humanité s'est opérée en s'élevant au-delà des pesanteurs imposées par la nature. La biologie non plus ne peut pas être notre code. Ce livre est volontairement concis. Les analyses visent davantage à recueillir un esprit qu'à décrire dans le détail des règles, qui ne sont plus applicables. Par ailleurs, à l'heure de la fée Google, il n'est plus nécessaire d'essayer d'expliquer en deux lignes ce que n'importe quel étudiant connecté sur son terminal de poche peut apprendre d'un seul clic, sans perdre son temps à feuilleter des pages et des pages. Cet ouvrage est tout ce que cet étudiant ne trouvera pas sur Internet : la présentation des grands axes de l'évolution, à travers la vision d'un professeur, éclairée par trente ans d'enseignement et débarrassée de tout parti-pris dogmatique.
12/2019
Philosophie
Origine de la poésie et du droit
Les défauts de l'âme nuisent davantage à la recherche du vrai que les erreurs de l'esprit. Giambattista Vico
02/2019
Histoire du droit
Introduction historique du droit de la famille
L'ouvrage a pour ambition de rappeler d'où viennent la famille et le mariage et de décrire et comprendre leur évolution : de l'Antiquité gréco-romaine aux Temps modernes en passant par la Révolution française et l'Empire.
12/2021
Littérature érotique et sentim
l'institut. Saga des frères Chandelin
L'institut... Pendant des années, cela n'a été qu'une appellation, un cauchemar refaisant surface de temps à autre, une menace planant au-dessus de nos têtes. Aujourd'hui, c'est devenu un lieu, une destination, une mission, ma mission ! L'institut retient captifs plusieurs de mes congénères, des hommes, mais également deux fillettes, tous doués de dons paranormaux et subissant la cruauté de pseudo médecins, les blouses blanches. Je suis infiltré dans ce lieu maudit et ignoré de tous, perdu au large de l'océan Atlantique. J'y suis avec Rowan que je viens tout juste de retrouver. S'il lui arrivait quoi que ce soit, cette fois-ci, je ne m'en relèverais pas, je le sais. Elle est mon tout, ma rédemption, mon souffle...
01/2021
Histoire du droit
Thèse de doctorat. La Situation de la Crète au point de vue du droit international. Faculté de droit de Paris
Université de Paris. Faculté de droit. La Situation de la Crète au point de vue du droit international. Thèse pour le doctorat... par Henri Couturier,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Philosophie du droit
Le droit, la liberté et la morale suivi de La Moralité du droit pénal
Plaidant pour la dépénalisation de l'homosexualité, H. L. A. Hart préconise, dans Le Droit, la liberté et la morale, de limiter l'action du droit pénal à la répression des actes qui nuisent à autrui. La Moralité du droit pénal dénonce la médicalisation progressive du traitement de la délinquance.
09/2021
Philosophie du droit
Le Droit, la liberté et la morale suivi de La Moralité du droit pénal
Plaidant pour la dépénalisation de l'homosexualité, H. L. A. Hart préconise, dans Le Droit, la liberté et la morale, de limiter l'action du droit pénal à la répression des actes qui nuisent à autrui. La Moralité du droit pénal dénonce la médicalisation progressive du traitement de la délinquance.
09/2021
Concurrence, consommation
Traité de droit économique. Tome 3, Droit de la consommation, 2e édition
Le Droit de la consommation, troisième tome du Traité de droit économique, expose, dans une perspective comparative, l'ensemble des règles européennes et françaises publicité, pratiques commerciales déloyales, conditions de validité du contrat, clauses abusives, conformité des produits, vices cachés, sécurité des produits. A partir des sources jurisprudentielles, législatives et réglementaires, l'ouvrage permet au lecteur de comprendre des règles disparates et complexes et de prévoir leur évolution et leurs interactions. Le livre s'adresse tant aux professionnels du droit qu'aux universitaires et aux étudiants.
02/2021
Economie (essai)
Les gagnants de la concurrence. Quand la France fait mieux que les Etats-Unis
Une facture de téléphone et d'internet est deux fois moins chère aujourd'hui en France qu'aux Etats-Unis alors que l'inverse était vrai vingt ans plus tôt. Que s'est-il passé ? Depuis la fin des années 1990, les marchés américains ont tout simplement, peu à peu, cessé d'être les plus concurrentiels. Alors que ce pays était le chantre du "free market" , des monopoles s'y sont constitués, autorisés par les choix des pouvoirs publics, trop sensibles à l'influence du lobbying et des contributions au financement des campagnes. Ainsi, aux Etats-Unis, nombre de biens et services ne cessent de se renchérir. L'affaiblissement de la concurrence dans l'ensemble des secteurs y conduit, par ailleurs, à une baisse de l'investissement, du progrès technologique et des salaires, ainsi qu'à une hausse des inégalités. Dans le même temps, l'Europe a affiné le fonctionnement du Marché unique. Bien qu'aucun de ses membres n'aient de réelles traditions de marchés concurrentiels, elle a réussi à mettre sur pied une politique extrêmement efficace de lutte contre les monopoles, confortée par l'intervention impartiale de régulateurs indépendants. Les consommateurs européens sont ainsi aujourd'hui bien mieux lotis que les Américains. C'est ce double mouvement, ce basculement, que Thomas Philippon dévoile dans un ouvrage qui brise les représentations communes et nourrit le débat sur l'utilité de l'Union européenne.
01/2022
Droit
Droit de la consommation. 3e édition
Le droit de la consommation est une matière à la fois récente et assez ancienne. Si ses balbutiements remontent au début du XX° siècle, et notamment à la loi réprimant les tromperies, ce n'est qu'a partir des années 1970 qu'il commença véritablement à se structurer. Le Code de la consommation, né en 1993 puis recodifié en 2016, paracheva cette évolution en offrant à la discipline une plus grande visibilité. S'il apparaît fondamentalement comme le droit du quotidien, présent partout et transcendant les clivages, son approche est pourtant peu aisée. Grandi à l'ombre de ses deux aînés - le Code civil et le Code de commerce - le droit de la consommation est le fruit d'une législation complexe, minutieuse et foisonnante, en constante évolution et adossé à une jurisprudence de plus en plus importante. Fruit d'inspirations diverses (protection du consommateur, régulation des comportements professionnels), il navigue entre le droit des obligations, le droit commercial, le droit de la concurrence, le droit pénal, et trouve peu à peu sa place, au point de devenir dans certains cas une source d'inspiration pour les autres disciplines. Paradoxalement souvent ignorée de ses principaux destinataires que sont le consommateur et le professionnel, il s'agit pourtant d'une matière importante, au champ d'application tentaculaire et dont les dispositions sont souvent lourdement sanctionnées, caractère encore renforcé par les dernières réformes. Par l'originalité des solutions qu'elle pose, elle amène à des réflexions plus générales concernant la cohérence de notre droit, et la compatibilité de ses dispositions avec les principes plus généraux du droit privé, et notamment du droit des obligations.
10/2019
Droit
Droit de la consommation. 5e édition
L'évolution tant législative que jurisprudentielle depuis le Code de 2017 rend nécessaire la 5e édition du Droit de la consommation. L'auteur a eu le désir de rendre clair et accessible l'exposé de ce droit qui s'est complexifié au cours des dix dernières années. De nombreux exemples, tirés des affaires jugées par les tribunaux, sont donnés afin de rendre compréhensibles des textes souvent hermétiques. Cet ouvrage veut être un instrument de travail, de réflexion et de formation pour tous ceux qui, au quotidien, sont confrontés aux interrogations des consommateurs ou aux litiges volontiers qualifiés "d'arnaques" par les consommateurs ou les médias. Les lecteurs pourront aisément retrouver, à l'aide d'un index de près de 2 000 entrées, les règles relatives à la sécurité des produits, au démarchage à la vente par Internet, aux ventes dans les foires et salons, aux différents contrats que le consommateur est amené à conclure, aux loteries, au crédit à la consommation ou au crédit immobilier, au surendettement et aux amendes qui peuvent être prononcées par la DGCCRF. Le Droit de la consommation permettra à tous, magistrats, avocats, notaires, huissiers, juristes de la grande distribution ou des banques, membres des associations de consommateurs, travailleurs sociaux, employés des collectivités territoriales ou simples consommateurs de trouver réponse aux questions qu'ils se posent. Les étudiants, particulièrement ceux de deuxième année de licence ou de Master, y trouveront aussi le complément indispensable pour la préparation des travaux dirigés.
05/2019
Droit
Droit de la famille. 5e édition
Le droit de la famille est un domaine du droit privé dont l'évolution s'est considérablement accélérée ces dernières années. Les mouvements de fond qui transforment la société s'y manifestent : développement de l'union libre, augmentation des naissances d'enfants hors mariage, nombre très élevé des divorces, pères revendiquant l'égalité des droits. Et les progrès considérables de la biologie (mères porteuses, fécondation in vitro, congélation des embryons...) rejaillissent sur le sens de la filiation et, plus largement, sur les structures de la famille. Tous ces bouleversements n'ont pas nécessairement leur traduction en droit positif, qui s'appuie toujours sur les notions fondamentales que sont le mariage et la filiation. Mais c'est pour tenir compte de ces changements que le législateur a supprimé la distinction des enfants légitimes et des enfants naturels. D'autres réformes symboliques de ces évolutions ont été réalisées, comme celle du PACS (pacte civil de solidarité). Destiné aux étudiants des Facultés de droit, ce livre offre un exposé clair et raisonné de cette partie essentielle du droit civil. Il peut être lu avec profit, aussi, par tous ceux qui participent à l'action sociale.
09/2008
Droit
Droit de la peine. 3e édition
Le droit pénal est indissociable de la peine : un comportement n'est incriminé que dans la mesure où il expose son auteur à ce type de sanction juridique. Souvent alors, dans les ouvrages de droit pénal général, la peine est abordée moins pour elle-même que dans ce rôle de révélateur d'une infraction à laquelle elle devient, paradoxalement, subordonnée. Et si l'on se tourne vers des ouvrages de science pénitentiaire, voire de criminologie, on l'y rencontre sous des dehors différents, certes, mais, ici aussi, avec certaines particularités, celles que déterminent les influences de ces disciplines. Au contraire, ce manuel tente de unir dans la peine l'objet spécifique d'un droit particulier qui, en tant que branche incontestable de la matière pénale, ne s'y rattache toutefois que pour y conquérir sa véritable place. On trouvera donc dans ces pages les aspects exclusivement juridiques de la peine, à travers le corpus de règles qui, issu du Code pénal ou du Code de procédure pénale, lui est propre : le droit de la peine. La première édition de cet ouvrage a reçu le prie du Livre juridique 2011 décerné par le Conseil constitutionnel et le Club des juristes. Vous trouverez dans ce manuel toutes les réponses à uns questions sur : l'autonomie du droit de la peine (l'objet du droit de la peine, les principes directeurs, les objectifs) ; le prononcé de la peine (la détermination de la peine, les modalités d'exécution) ; l'exécution de la peine (la mise à exécution, les obstacles) ; l'aménagement de la peine (le temps de l'aménagement, les mesures d'aménagement, les procédures d'aménagement) ; l'après-peine (l'oubli du passé pénal ; la résurgence du passé pénal).
10/2019
