Droit fiscal de l'entreprise. Edition 2019-2020
Extraits
Droit fiscal
Droit fiscal général. Impôts : les nouveautés pour les particuliers, Edition 2024
Impôts 2024 : les nouveautés pour les particuliers Cet ouvrage aborde les sources et grands principes du droit fiscal, fait le point sur tous les prélèvements (impôt sur le revenu, prélèvements sociaux, impôt sur la fortune...) mais aussi sur la TVA et les impôts locaux. Cette nouvelle édition sera à jour des dispositions de la loi de finances pour 2024 qui est en cours de discussion au parlement, et qui va fortement impacter les finances des ménages, avec notamment des mesures sur : - revalorisation des tranches du barème fiscal applicable à la déclaration de revenus 2024 - l'instauration d'un nouveau placement "vert" (PAEC) - l'alourdissement du malus automobile écologique - une nouvelle fiscalité des locations meublées... Points forts - En 48 pages le point complet sur les nouvelles mesures fiscales pour 2024 - Ouvrage qui permet de comprendre toutes les règles juridiques relatives à l'impôt et à ses fonctions - Ouvrage à jour de la loi de finances pour 2024
Droit
Art et fiscalité. Droit fiscal de l'art, 11e édition
A jour des dernières réformes (loi de finances pour 2019, doctrine et jurisprudence), la 11e édition de cet ouvrage de référence sur le droit fiscal de l'art, mis à jour annuellement, présente l'ensemble de la réglementation fiscale française applicable au monde de l'art : imposition de la création artistique, de l'atelier d'artiste, des transactions sur le marché de l'art, vente, achat, ventes aux enchères, transmission à titre gratuit d'oeuvres et d'objets d'art et de collection, mécénat, etc. Elle fournit les connaissances et documents essentiels pour comprendre et utiliser le droit fiscal de l'art, explique les régimes spécifiques de l'art et répond aux questions qui se posent aux professionnels de l'art, acteurs culturels, artistes, collectionneurs, amateurs d'art et à leurs conseils.
02/2019
Droit fiscal
Art et fiscalité. Droit fiscal de l'art, 15e édition
A jour des dernières réformes (loi de finances pour 2023, doctrine et jurisprudence), la 15e édition présente l'ensemble de la réglementation fiscale française applicable au monde de l'art et son marché et explique ses régimes spécifiques pour la comprendre et l'utiliser : imposition de la création artistique, des transactions sur le marché de l'art, des enchères publiques, transmission à titre gratuit d'oeuvres et d'objets d'art et de collection, mécénat, dation en paiement, etc. Elle fournit les connaissances et documents essentiels, avec de nombreux exemples chiffrés, les décisions de jurisprudence essentielles, la doctrine et les commentaires administratifs, les textes sources utiles, législatifs et réglementaires, pour disposer d'une information fiable et faciliter l'accès direct à la matière. Ouvrage de référence, Art et fiscalité permet de répondre aux questions stratégiques et pratiques de gestion fiscale des professionnels de l'art, artistes, galeristes, acteurs culturels, investisseurs, collectionneurs et de leurs conseils.
02/2023
Droit fiscal
Précis de droit fiscal de la famille. 20e édition
Toutes les familles, des plus modestes aux plus fortunées, sont concernées par des considérations d'ordre fiscal. C'est dire l'importance de ce précis extrêmement didactique, enrichi d'explications claires et agrémenté d'exemples chiffrés. Il s'agit du seul ouvrage spécifiquement consacré au droit fiscal de la famille. Sont traités : l'imposition des revenus familiaux (impôt sur le revenu, contribution sociale généralisée, contribution au remboursement de la dette sociale, prélèvement de solidarité et contribution exceptionnelle sur les hauts revenus) ; les aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine familial (mariage, divorce, concubinage, PACS, usufruit, indivision, viager, sociétés civiles, trust et fiducie) ; l'imposition du patrimoine familial (IFI, taxes foncières, taxe d'habitation et taxe sur les logements vacants) ; les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du patrimoine familial (droits de succession, droits de donation et taxation des capitaux transmis en vertu de contrats d'assurance vie) ; le contrôle fiscal, le contentieux fiscal et la gestion du risque fiscal. Les thèmes étudiés dans ce précis en font l'ouvrage de référence dans son domaine. Il permet de répondre pleinement aux questions des étudiants, des professionnels et de tous ceux qui sont curieux de développer leurs connaissances en matière de droit fiscal de la famille.
04/2021
Calendriers et agendas
Agenda. Edition 2019-2020
Planificateur, Agenda & Calendrier 2019 2020 - Pour organiser ton quotidien Tu es à la recherche d'un planificateur de rendez-vous et d'un planificateur hebdomadaire clair avec lequel tu pourras facilement gérer tes rendez-vous ? Un calendrier de rendez-vous pour l'année 2019 á 2020 dans lequel tu pourras non seulement consigner les rendez-vous, mais aussi les contacts, les croquis et les notes ? Dans ce cas, ce calendrier de poche est fait pour toi ! Il s'agit d'un agenda de poche clair au format 6x9" d'un livre de poche qui n'est pas uniquement pratique, mais également très accrocheur. Voici quelques détails : - Plus de 120 pages pour la planification et la gestion des rendez-vous - Répertoire des contacts - Vacances en france 2019 & 2020 Liste de Mots de passe - Liste d'anniversaire - Annexe pour les croquis et les notes - Aperçu hebdomadaire sur 2 pages - Format de poche compact et robuste - Août 2019 à Décembre 2020 Le planificateur peut être utilisé comme suit : agenda-livre, agenda journalier, agenda mensuel, agenda hebdomadaire, agenda de poche, agenda de bureau, agenda de travail, agenda de famille, emploi du temps, bloc-notes et bien plus encore.
07/2019
Guides étrangers
Chine. Edition 2019-2020
Le Routard, le meilleur compagnon de voyage depuis 45 ans. Dans cette nouvelle édition du Routard Chine c'est aussi une première partie en couleur avec des cartes et des photos, pour découvrir plus facilement ce pays et repérer nos coups de coeur ; des adresses souvent introuvables ailleurs ; des visites culturelles originales en dehors des sentiers battus ; des infos remises à jour chaque année ; des cartes et plans détaillés. Vous pourrez arpenter la Cité interdite, à Pékin. Rêvasser sur la Grande Muraille. Explorer Shanghai, la ville du Lotus bleu, devenue une incroyable mégapole. Découvrir Tongli ou Wuzhen, des villes traditionnelles traversées de canaux. S'immerger une soirée à Hong Kong dans Lan Kwai Fong. Plonger à pleines baguettes dans les restos populaires. S'aventurer jusqu'au barrage des Trois Gorges. Se relaxer dans une maison de thé... Merci à tous les Routards qui partagent nos convictions : Liberté et indépendance d'esprit ; découverte et partage ; sincérité, tolérance et respect des autres !
04/2019
Fiscalité d'entreprise
Exercices de fiscalité des entreprises 2023/2024. 36e édition
1re partie - Le notaire et le droit international privé
06/2023
Contes et nouvelles
Histoires à mourir de vivre (second life)
Anaïs Valente est née à Namur dans les années 70, elle n'est pas tombée dans l'écriture durant l'enfance, mais grâce à la création de son blog en 2006. Rapidement, elle collabore à un journal belge, 7dimanche, puis au journal La Meuse, ensuite à l'hebdo féminin Flair et au mensuel 7dimanche. Elle écrit plusieurs livres : "Anti Saint-Valentin", collectif, 2008 ; "La célib'attitude des paresseuses", 2009, Marabout /Hachette ; "Le Savoir écrire pour les filles", 2009 Micro applications éditions ; "Les bons plans pour les filles", 2010, MAéditions ; "Nunya", collectif, 2011, Editions Plumes2coeurs ; "Manuel de survie : célibataire et fière de l'être", 2012, TLP ; "Drôles de familles", 2013, Tournez la page ; "Planète célibataire", 2013, L1 ; "Le savoir écrire pour les filles", seconde édition, 2013, L1 ; "En direct du paradis, enfer compris", 2013, L1 ; "Les crapauds de Lucie", 2013, L1. En 2014, elle traverse un passage piéton et est renversée par une voiture. Elle survit à la mort, est opérée, trépanée, et reste neuf mois en revalidation à William Lennox, où elle réapprend à parler, marcher et tout simplement penser. Ce livre est le recueil de ses nouvelles parues chez Chloé des Lys avant son accident, de ses nouvelles inédites (la moitié), suivi de ce qui lui est arrivé, dont les droits d'auteur sont reversés en totalité à l'asbl GEH, Groupe d'Entraide Hémiplégiques, connu grâce à Martine, dont Anaïs a fait la connaissance à William Lennox, où elle était infirmière de nuit. L'asbl lui a permis notamment de retourner à Pairi Daiza en 2018, où a été faite la photo de couverture (main d'Anaïs et d'un lémurien). Etonnantes, angoissantes, amusantes ou émoustillantes, ses histoires ne vous laisseront pas indifférents !
09/2021
Enseignement primaire
Corrige droit fiscal dcg
Corrigé de la réf UE4-22.
07/2022
Droit fiscal
Actualités en droit fiscal
DROIT BELGE Une analyse des mesures fiscales prises dans le contexte de la crise sanitaire Le droit fiscal est en constante mutation. Face à une crise sanitaire sans précédent et à des besoins colossaux en matière de financement public, une taxe sur "les épaules les plus larges" avait été annoncée. Des plans de relance et des aides aux entreprises sont désormais nécessaires. La fraude fiscale se trouve quant à elle plus que jamais dans l'oeil du cyclone. Ce sont essentiellement ces mesures de solidarité, de relance, de soutien et de lutte que le présent volume de la CUP entend détailler et analyser. Les praticiens et spécialistes réunis dans cet ouvrage abordent ainsi les actualités en matière de fiscalité financière (en particulier la nouvelle taxe sur les comptes-titres censée pourvoir aux besoins des soins de santé), d'impôt des sociétés (eu égard, notamment, au carry back et à la réserve de reconstitution), de T. V. A. (entre autres, le taux de 6 % en matière de démolition/reconstruction), de fiscalité immobilière (au vu des modifications importantes connues par le droit civil et le droit des biens), mais aussi toutes les mesures de lutte contre la fraude (levée du secret bancaire, fin des régularisations, échange d'informations, etc.).
06/2021
Sciences de la terre et de la
Guide de l'eau. Edition 2019-2020
Le GUIDE DE L'EAU est un outil de travail indispensable à tous ceux qui sont concernés par l'eau à l'échelle industrielle ou urbaine, au sein des établissements publics, des collectivités locales et territoriales, dans les municipalités, au sein du mouvement associatif, et bien sûr dans l'industrie qui doit faire face à des contraintes techniques de plus en plus exigeantes nécessitant une information fiable, précise et efficace. Cet ouvrage de plus de 1. 000 pages, met à la disposition de ses utilisateurs toute une partie documentaire décrivant les missions et les attributions de tous les organismes ayant compétence dans le domaine de l'eau, du niveau international au niveau local en passant par l'échelon communautaire européen, national, régional, départemental et local ainsi qu'une partie documentaire composée d'une sélection de textes législatifs et réglementaires les plus récents. Véritable "qui est qui et qui fait quoi" , il contient dans sa partie annuaire quelques 20. 000 noms et adresses permettant de trouver rapidement et précisément les cordonnées complètes de n'importe quel responsable ou acteur, public ou privé, ayant compétence dans le domaine de l'eau. L'édition 2019-2020 a été enrichie et intégralement remise en pages. Le chapitre 1, consacré au cadre institutionnel, a été complètement refondu suite à la réorganisation des services déconcentrés de l'Etat et la réforme territoriale ; Le chapitre 2, consacré aux acteurs, a été entièrement remanié pour prendre en compte le nouveau découpage régional ; Le chapitre 3, consacré aux agences de l'eau, a été réécrit pour intégrer les 11èmes programmes 2019-2024. L'offre de biens et services a été considérablement améliorée et enrichie par ajout de plus de 150 rubriques d'activités et 310 sociétés nouvelles. L'ouvrage est constitué de quatre chapitres : Le cadre institutionnel Au niveau international, au niveau communautaire européen, au niveau national, au niveau local (bassin, région, département, commune). Etablissements publics de l'Etat ayant une mission de service public dans le domaine de l'eau. Table chronologique des textes législatifs et réglementaires en vigueur. Table analytique des textes législatifs et réglementaires en vigueur. Les acteurs Les pouvoirs publics du niveau international au niveau local. Les organismes d'études et de recherches. Les associations, pôles de compétitivité, structures collectives... . . Les spécialistes. Les publications et périodiques français et internationaux, les bases de données. Les sites. Les données Les agences de l'eau et leurs programmes d'interventions. L'offre de biens et de services Le répertoire alphabétique des 2800 fournisseurs de matériels dans le domaine de l'eau. Le répertoire thématique des fournisseurs de matériels et prestataires de service dans le domaine de l'eau classés parmi 750 rubriques d'activités. L'ouvrage est livré avec des codes d'accès permettant de télécharger sur le site internet l'ensemble
09/2019
Droit
L'objectif de neutralité du droit fiscal comme fondement d'une imposition unitaire de l'entreprise
La neutralité est l'un des principaux sujets de recherche en fiscalité. Quoiqu'elle revête de multiples acceptions juridiques ou économiques, il est généralement admis que l'impôt ne peut être neutre. Alors qu'une revue de la littérature aurait consisté à faire la litanie des dispositifs fiscaux générant des distorsions, ou des multiples mesures visant à les réduire, la présente thèse s'emploie à démontrer que la neutralité du droit fiscal est une réalité de la fiscalité des entreprises, une construction à la fois législative et prétorienne. En proposant de penser la neutralité comme fondement d'une imposition unitaire de l'entreprise, il est alors possible de reconnaître au droit fiscal des affaires une certaine cohérence, au-delà de l'instabilité de la norme. Tendant à imposer l'entreprise comme entité unique, le droit fiscal assure ainsi une égalité de traitement entre les différentes formes d'organisation juridique de l'entreprise et garantit corrélativement une certaine liberté dans l'organisation de cette dernière. Cette approche originale de l'imposition unitaire permet de penser ensemble les dispositifs relatifs à l'élimination des doubles impositions juridiques et économiques, des doubles non-impositions ou des doubles déductions. Sans aller jusqu'à donner à l'objectif de neutralité un rang de principe, un tel objectif conduit néanmoins à déroger aux principes de personnalité et de territorialité de l'impôt, et à formuler d'utiles propositions.
01/2021
Droit des obligations
Cours de droit des obligations. Edition 2021-2022
Matière essentielle, ce Cours de Droit des obligations développe les notions d'actes juridiques, de faits juridiques et aborde le régime général des obligations. L'obligation est un lien de droit en vertu duquel une personne, appelée débiteur, est tenue envers une autre, appelée créancier, d'exécuter une prestation. Tout y est : les sources des obligations (la notion et la conclusion du contrat, le contenu et les effets du contrat, l'inexécution du contrat, la responsabilité, les régimes spéciaux...), et le régime général des obligations (le droit des créanciers, les opérations sur obligation...). Cette nouvelle édition est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles et notamment de la loi de ratification. Points forts Une présentation hyper structurée et logique qui permet d'acquérir et d'approfondir les connaissances Un cours original, à la fois complet et synthétique Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement.
08/2021
Informatique
Systèmes distribués, embarqués et diffus. JFSMA, Edition 2019
Cet ouvrage contient l'ensemble des contributions sélectionnées et présentées lors de la vingt-septième édition des Journées Francophones sur les Systèmes Multi-Agents (JFSMA) qui s'est tenue à Toulouse, du 3 au 5 juillet 2019, dans le cadre de la Plate-Forme de l'Intelligence Artificielle (PFIA 2019). Par essence pluridisciplinaire, le paradigme multi-agent fournit un cadre conceptuel pour l'étude et la conception de systèmes dont la dynamique globale est le fruit d'entités autonomes - agents - qui interagissent dans un environnement commun.
Les JFSMA constituent un moment privilégié d'échanges scientifiques transversaux qui réunit chaque année des chercheurs qui étudient, utilisent et font évoluer le paradigme multi-agent pour adresser des problématiques issues de domaines liés à l'informatique (intelligence et vie artificielle, génie logiciel, robotique collective, etc.) et aux sciences humaines et naturelles (économie, sociologie, éthologie, etc.).
Les travaux de recherche qui sont associés à ce paradigme proposent ainsi des modèles, des méthodologies, des techniques et des outils qui permettent notamment de répondre à différents problèmes que l'on peut décliner selon quatre aspects ? : - le développement de systèmes informatiques décentralisés où l'approche SMA permet l'intégration flexible et la coopération de logiciels et de services autonome ? ; - la résolution collective de problème pour laquelle il s'agit de résoudre de manière distribuée un problème qui se pose globalement à la collectivité d'agents ? ; - la simulation de phénomènes complexes où la modélisation multi-agent apporte un cadre conceptuel permettant la représentation et la simulation de systèmes faisant intervenir différentes entités en interaction ? ; - le développement de systèmes médiatisés où utilisateurs humains et agents artificiels interagissent directement ou indirectement, dans le cadre d'activités collectives de type éducatif, culturel ou social.
Nous attendons des contributions relevant de ces domaines. Celles-ci peuvent proposer des avancées conceptuelles, formelles ou logicielles. Elles peuvent également être analytiques (sur les problèmes, les enjeux, etc.) ou encore synthétiques (par exemple des retours sur expérimentations). Par tradition, chaque édition des JFSMA met en exergue une thématique spécifique que les auteurs sont invités à prendre en compte dans leurs contributions.
Pour cette édition, le thème des journées fut "? systèmes distribués, embarqués et diffus ? ". Précédentes éditions des JFSMA ? : Toulouse (1993), Grenoble (1994), Chambéry (1995), Port-Camargue (1996), Nice (1997), Nancy (1998), L'Ile de la Réunion (1999), Saint-Etienne (2000), Montréal (2001), Lille (2002), Hammamet (2003), Paris (2004), Calais (2005), Annecy (2006), Carcassonne (2007), Brest (2008), Lyon (2009), Mahdia (2010), Valenciennes (2011), Honfleur (2012), Lille (plateforme IA, 2013), Valence (2014), Rennes (2015), Rouen (2016), Caen
Les JFSMA constituent un moment privilégié d'échanges scientifiques transversaux qui réunit chaque année des chercheurs qui étudient, utilisent et font évoluer le paradigme multi-agent pour adresser des problématiques issues de domaines liés à l'informatique (intelligence et vie artificielle, génie logiciel, robotique collective, etc.) et aux sciences humaines et naturelles (économie, sociologie, éthologie, etc.).
Les travaux de recherche qui sont associés à ce paradigme proposent ainsi des modèles, des méthodologies, des techniques et des outils qui permettent notamment de répondre à différents problèmes que l'on peut décliner selon quatre aspects ? : - le développement de systèmes informatiques décentralisés où l'approche SMA permet l'intégration flexible et la coopération de logiciels et de services autonome ? ; - la résolution collective de problème pour laquelle il s'agit de résoudre de manière distribuée un problème qui se pose globalement à la collectivité d'agents ? ; - la simulation de phénomènes complexes où la modélisation multi-agent apporte un cadre conceptuel permettant la représentation et la simulation de systèmes faisant intervenir différentes entités en interaction ? ; - le développement de systèmes médiatisés où utilisateurs humains et agents artificiels interagissent directement ou indirectement, dans le cadre d'activités collectives de type éducatif, culturel ou social.
Nous attendons des contributions relevant de ces domaines. Celles-ci peuvent proposer des avancées conceptuelles, formelles ou logicielles. Elles peuvent également être analytiques (sur les problèmes, les enjeux, etc.) ou encore synthétiques (par exemple des retours sur expérimentations). Par tradition, chaque édition des JFSMA met en exergue une thématique spécifique que les auteurs sont invités à prendre en compte dans leurs contributions.
Pour cette édition, le thème des journées fut "? systèmes distribués, embarqués et diffus ? ". Précédentes éditions des JFSMA ? : Toulouse (1993), Grenoble (1994), Chambéry (1995), Port-Camargue (1996), Nice (1997), Nancy (1998), L'Ile de la Réunion (1999), Saint-Etienne (2000), Montréal (2001), Lille (2002), Hammamet (2003), Paris (2004), Calais (2005), Annecy (2006), Carcassonne (2007), Brest (2008), Lyon (2009), Mahdia (2010), Valenciennes (2011), Honfleur (2012), Lille (plateforme IA, 2013), Valence (2014), Rennes (2015), Rouen (2016), Caen
07/2019
Droit du travail et de l'emplo
Droit du travail. Edition 2023-2024
Le point sur les informations et les techniques à connaître en droit du travail : la durée du travail, la rupture conventionnelle, le harcèlement moral, le licenciement économique. L'ouvrage est à jour des mesures liées au Covid-19.
Droit du travail et de l'emplo
Droit du travail. Edition 2023-2024
Mis à jour chaque année, cet ouvrage, synthétique et pédagogique, présente le programme de droit du travail enseigné en licence dans les facultés de droit et les instituts d'études politiques. Il est également adapté à la préparation des concours administratifs. PLAN DE L'OUVRAGE Définition et origine du droit du travail Le cadre de travail Le contrat de travail La réglementation du travail Le syndicalisme La négociation collective Les conflits collectifs Martine Le Bihan-Guénolé est maître de conférences habilitée à diriger des recherches à l'université Le Havre Normandie.
Droit du travail et de l'emplo
Droit du travail. Edition 2021-2022
Mis à jour chaque année, ce manuel, synthétique et pédagogique, présente le programme de droit du travail enseigné en licence dans les facultés de droit et les instituts d'études politiques. Il est également adapté à la préparation des concours administratifs. PLAN DE L'OUVRAGE - Définition et origine du droit du travail - Le cadre de travail - Le contrat de travail - La réglementation du travail - Le syndicalisme - La négociation collective - Les conflits collectifs Martine Le Bihan-Guénolé est maître de conférences habilitée à diriger des recherches à l'université Le Havre Normandie.
09/2021
Droit du travail et de l'emplo
Droit du travail. Edition 2022-2023
Mis à jour chaque année, ce manuel, synthétique et pédagogique, présente le programme de droit du travail enseigné en licence dans les facultés de droit et les instituts d'études politiques. Il est également adapté à la préparation des concours administratifs.
08/2022
Introduction historique au dro
Introduction au droit. Edition 2022-2023
L'essentiel de l'introduction au droit pour les non-spécialistes Ce livre traite, sous forme de fiches, tous les concepts nécessaires aux étudiants qui s'initient au droit. Chaque fiche comprend l'essentiel des connaissances au programme, un QCM dont le corrigé est l'occasion de rappeler les notions incontournables, et des exercices corrigés. L'objectif est multiple : - Acquérir les bases d'une discipline - Se mettre à niveau - S'entraîner pour les examens Les fiches traitent : - L'identification de la règle de droit, sa création, son application - Les droits subjectifs et leurs titulaires (personnes physiques et morales) - Une présentation de l'organisation juridictionnelle française et une fiche sur le droit comparé La nouvelle édition intègre les dernières réformes. Le livre s'adresse aux : - Etudiants en gestion, AES, LEA, IUT - Etudiants inscrits en capacité de droit - Préparationnaires aux concours qui ont besoin d'une petite remise à niveau
09/2022
Droit du travail et de l'emplo
Droit du travail. Edition 2024-2025
Une approche inédite de toute l'actualité en droit du travail. Le précis comprend un exposé fidèle et précis du droit positif. Sur ce plan, il est le plus complet des manuels consacrés au droit du travail. En atteste son volume et la variété des thèmes abordés : chômage, participation, intéressement, procédure prud'homale... autant de points absents des autres manuels. A la différence de ses concurrents, il va au-delà de la simple description du droit positif. Il présente les règles dans leurs contextes, présente des pistes de réflexions, propose des solutions pour les questions d'interprétation non encore résolues, et envisage des pistes d'évolution du droit. Ces éléments d'intelligence du droit sont rarement présents dans les autres manuels ou dans les grandes encyclopédies en ligne. Ces qualités en font un ouvrage nécessaire aux étudiants qui cherchent à donner du sens aux règles du droit du travail. Et un ouvrage nécessaire au praticiens, avocats, conseillers prud'homaux, qui y trouveront des solutions juridiques qui ne se trouvent pas ailleurs. Les changements législatifs ont produit plusieurs évolutions : modification de congés, transposition du droit de l'Union européenne, incorporation de la jurisprudence constitutionnelle, modifications du droit du chômage... En volume, les mises à jour sont toutefois principalement, cette année, issues de l'abondante actualité jurisprudentielle.
Droit international privé
Droit international privé. Edition 2021-2022
Une présentation des principes essentiels du droit international privé La connaissance du droit international privé est aujourd'hui indispensable compte tenu de la multiplication des relations privées internationales. Cette branche du droit, en constante évolution due à son européanisation croissante, permet de déterminer la juridiction internationalement compétente pour statuer sur les litiges ayant un caractère international et d'individualiser la loi que le juge doit appliquer ; elle mesure également l'efficacité internationale des jugements et exécution. Elle traite par ailleurs du droit de la nationalité et des principes qui régissent la condition des étrangers en France. Cette nouvelle édition 2021-22, conforme au programme, intègre les conséquences du Brexit en droit international privé ainsi que les conséquences de la COVID-19 sur le droit international privé et des évolutions jurisprudentielles et normatives du droit national. Points forts Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles : Brexit, Covid-19
06/2021
Droit pénal
Droit pénal général. Edition 2021-2022
Une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Le droit pénal peut être défini comme "l'ensemble des règles qui organisent la réaction de l'Etat vis-à-vis des infractions et des délinquants" . Entendu plus strictement, le droit pénal est "l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines qui leur sont applicables" . Cet ouvrage, conforme au plan du cours de Droit pénal, constitue une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal général et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Cette édition 2021/22 est à jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles. Les auteurs se sont appuyés pour présenter les grands principes régissant le droit pénal sur de nombreux tableaux et schémas. Points forts - L'ouvrage, conforme au plan du cours, permet d'acquérir toutes les connaissances nécessaires - A jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles - Intègre de nombreux tableaux et schémas
06/2021
Droit pénal spécial
Droit pénal spécial. Edition 2021-2022
Une présentation concentrée et enrichie des infractions traditionnellement classées sous le vocable "Droit pénal spécial" . L'ouvrage contient à la fois les infractions contre les personnes (atteintes volontaires à la vie et à l'intégrité physique ou psychique, les infractions sexuelles, les atteintes involontaires, la mise en danger, les atteintes aux droits des personnes, etc.), les infractions contre les biens (vol, escroquerie, abus de confiance, recel, blanchiment, etc.), et les atteintes aux intérêts publics (faux, corruption, prise illégale d'intérêts, trafic d'influence, favoritisme, terrorisme, le recel de cadavre, etc.). Cet ouvrage entend aller à l'essentiel ; quant à sa structure, chaque infraction est, en général, étudiée en suivant un plan classique : élément préalable quand il existe, élément matériel, élément moral, et les sanctions pour terminer. Jurisprudence et doctrine éclaireront ponctuellement chaque élément constitutif des infractions étudiées, afin de mieux les comprendre, et de pouvoir mieux les appliquer. Des tableaux comparatifs permettront de compléter l'ensemble, en mettant en perspective certains points révélateurs des différentes infractions, de voir plus clairement et plus rapidement leurs différences ou leurs similitudes. Points forts - Ouvrage conforme au programme de l'examen du CRFPA et du concours de l'ENM - En soutien du texte, de nombreux schémas et tableaux - Ouvrage résolument pédagogique et pratique
08/2021
Droit du travail et de l'emplo
Droit du travail. Edition 2024-2025
Tout savoir en 64 pages : l'emploi, le contrat de travail, le temps de travail et les absences, la rupture du contrat de travail...
02/2024
Droit international public
Droit international public. Edition 2024-2025
Pour comprendre les règles juridiques qui régissent les rapports internationaux Le droit international public correspond à l'ensemble des règles juridiques qui régissent les rapports internationaux entre sujets indépendants. C'est un droit sans législateur, aux effets relatifs et à portée variable. Dans la société internationale d'aujourd'hui marquée par la globalisation des relations et par le morcellement des structures, il est essentiel d'avoir les repères que constituent le droit des traités, des espaces, de la guerre, de la paix, des personnes. Pour constater que ce n'est pas le droit qui manque, mais que ce sont les Etats qui manquent à leurs droits. Ce livre constitue une synthèse ordonnée, complète et accessible du droit international public. Un index alphabétique et une bibliographie sélective sont disponibles en fin d'ouvrage. Points forts - Comprendre les règles juridiques qui régissent les rapports internationaux - Un index alphabétique et une bibliographie sélective sont disponibles en fin d'ouvrage - Pour apprendre plus facilement, plus rapidement, et utile !
06/2023
Procédure civile
Droit et pratique de l'appel. Edition 2021-2022
La conception de l'appel est en pleine évolution. Objet de rapports et de nombreuses réformes, la procédure d'appel a également été touchée par d'importants revirements jurisprudentiels. Plusieurs décrets ont révisé cette procédure notamment le décret du 1er octobre 2010, relatif à la conciliation et à la procédure orale en matière civile, commerciale et sociale. Toutefois le texte le plus important reste le décret du 9 décembre 2009, portant réforme de la procédure d'appel avec représentation obligatoire en matière civile, qui contient des dispositions relatives à la communication électronique. Conçu à l'origine pour accélérer la procédure, il l'a rendue beaucoup plus complexe et risquée et l'actuel projet de décret réformant l'appel en matière civile continue d'éroder le modèle de procédure que le Code de 1975 avait voulu instaurer. Cet ouvrage analyse la procédure civile d'appel et aide à en prévenir les pièges grâce à des conseils, des tableaux de synthèse, des schémas de procédure, des exemples d'actes. En s'appuyant sur la jurisprudence et la doctrine, il expose l'évolution des conditions et des effets de l'appel, les différentes phases de la procédure ordinaire avec et sans représentation obligatoire, les procédures spéciales et enfin les pouvoirs du premier président de la cour d'appel. L'ouvrage propose une analyse des nombreux arrêts de la Cour de cassation interprétant et précisant les dispositions du décret du 9 décembre 2009. Il expose aussi la nouvelle procédure d'appel en matière prud'homale, réformée par le décret du 20 mai 2016, relatif à la justice prud'homale et au traitement judicaire du contentieux du travail. Enfin, une synthèse des principales modifications envisagées par le projet de décret réformant l'appel en matière civile permet d'apprécier les évolutions en cours. Cette 3e édition intègre les apports du dernier décret sur la réforme de l'appel en matière civile (6 mai 2017) après la réforme de l'appel en matière sociale (mai 2016). L'ouvrage s'adresse en priorité aux professionnels du droit, engagés dans l'exercice de l'activitéjudiciaire et appelés à connaître précisément cette procédure, comme aux étudiants de master intéressés par la procédure civile.
06/2021
Propriété littéraire et artist
Droit du marché de l'art. Edition 2023-2024
Maîtriser le contentieux du marché de l'art avec un exposé complet du droit du marché de l'art accompagné d'une analyse doctrinale pointue. Le droit du marché de l'art existe. Entre droit d'auteur, droit de la vente et de la responsabilité, l'achat-vente d'oeuvre d'art répond à un ensemble de règles devenues très spécifiques de nature à assurer l'authenticité des oeuvres proposées et à permettre un recours effectif contre les vendeur, experts et opérateurs de vente en cas de doute sérieux sur l'origine. L'ouvrage aborde la réglementation des ventes publiques aux enchères, profondément libéralisée depuis la loi du 20 juillet 2011 ainsi que l'ensemble des activités du marché de l'art : vente en galerie, expertise, courtiers, catalogue raisonné des oeuvres. Il décrit également les droits des auteurs et de leurs ayants droit, que ce soit en matière fiscale ou de protection des droits moraux et patrimoniaux, le statut des commissaires-priseurs et des autres professions autrorisées à mener des ventes publiques comme les huissiers ainsi que le rôle de l'Etat et des collectivités locales en soutien au marché de l'art.
09/2023
Procédure civile
Droit et pratique de l'appel. Edition 2024-2025
Maîtriser la nouvelle procédure d'appel : délais à respecter, diligences à accomplir, sanctions à éviter... Cet ouvrage analyse la procédure civile d'appel et aide à en prévenir les pièges grâce à des conseils, des tableaux de synthèse, des schémas de procédure et des exemples d'actes. En s'appuyant sur la jurisprudence et la doctrine, il expose l'évolution des conditions et des effets de l'appel, les différentes phases de la procédure ordinaire avec et sans représentation obligatoire, des procédures spéciales et les pouvoirs du premier président. Après les décrets Magendie, les apports du décret du 29 décembre 2023 consistent en une augmentation des délais alloués aux parties pour conclure dans la procédure à bref délai et la faculté d'allongement par le magistrat compétent des délais pour conclure dans toutes les procédures. Les pouvoirs du président de chambre dans la procédure à bref délai et ceux du conseiller de la mise en état dans la procédure ordinaire sont précisés. Les parties sont invitées à conclure une convention de procédure participative aux fins de mise en état. Le périmètre de l'effet dévolutif de l'appel est redessiné en supprimant le critère de l'indivisibilité du litige. Un nouveau formalisme s'impose dans la déclaration d'appel comme dans les conclusions, faisant peser de nouvelles charges sur les avocats. Cet ouvrage s'adresse en priorité aux professionnels du droit engagés dans l'activité judiciaire, avocats et magistrats, juristes spécialisés dans la prévention et le traitement du contentieux.
04/2024
Couple, famille
Calendrier Montessori. Septembre 2019 - Décembre 2020, Edition 2019-2020
Un outil pédagogique Montessori pour organiser sa vie de famille ! Retrouvez chaque mois : 1 défi à relever pour développer les compétences de vos enfants, Des activités Montessori de 0 à 16 ans pour booster la concentration, favoriser la coopération, développer les sens, aborder les maths ou la lecture. Des conseils bien-être, santé et alimentation, en lien avec les saisons. Aidez votre enfant à "faire seul" ! 900 stickers d'activités ludiques ! 1 journal de famille pour écrire vos plus beaux souvenirs. Tous les outils pour bien s'organiser. 1 emploi du temps hebdomadaire, 1 tableau effaçable, 1 pochette de rangement, 1 crayon avec gomme pour tout inscrire.
05/2019
Calendriers et agendas
Agenda Montessori. Septembre 2019 - Décembre 2020, Edition 2019-2020
Un outil pédagogique Montessori pour organiser votre vie de famille ! Chaque mois : Un défi à relever pour développer les compétences de votre enfant ; Des idées positives à appliquer au quotidien ; Les plaisirs de saison à déguster. Chaque semaine : Le programme pour appliquer la pédagogie Montessori à la maison et aider votre enfant "à faire seul" ; Le conseil aux parents pour booster la concentration, développer les sens, travailler la dextérité, mettre en place des rituels etc. ; Un espace pour tout écrire et personnaliser votre agenda avec des anecdotes, des souvenirs et des photographies ! Et retrouvez toute l'année : Les emplois du temps de vos enfants ; Tous les numéros, infos et codes utiles ; Des espaces pour tout noter.
05/2019
