rapport Sénat
Extraits
Littérature française
A l'aide ou le rapport W
Un professeur de droit à la retraite rend des services dans son voisinage. Un jour, deux policiers l'embarquent. Il est placé en garde à vue. Le service gratuit, aider les autres sans contrepartie financière, est désormais un délit passible d'une peine de prison et d'une forte amende. Au ministère de l'intérieur, deux hauts fonctionnaires ont préparé le terrain en rédigeant un rapport visant à traquer tout ce qui, dans le secteur non lucratif, peut fausser la libre concurrence. Petite réparation, aide à domicile, conseil gratuit, hébergement à l'oeil. autant d'activités passibles de condamnations puisqu'elles viennent concurrencer celles des entrepreneurs méritants...
01/2020
Histoire internationale
Le rapport Nemtsov. Poutine et la guerre
Boris Nemtsov, l’un des principaux opposants russes, qu’on voyait en tête de toutes les manifestations de l’opposition, préparait un rapport sur «Poutine et la guerre» dans lequel il entendait montrer comment et pourquoi l’agression russe contre l’Ukraine avait été décidée. Pour ce faire, il avait commencé à rassembler des informations, convaincu qu’en Russie, à part Vladimir Poutine, personne n’avait besoin de cette guerre qui lui aura permis de faire remonter sa cote de popularité de 44 à 89 %. Boris Nemtsov n’a pas eu le temps d’achever son réquisitoire. Il a été abattu par des tueurs le 27 février 2015, sous les murs du Kremlin, sans qu’à ce jour la justice russe n’ait réussi à identifier un quelconque commanditaire. Ce Rapport est donc basé sur les informations qu’il avait réunies et sélectionnées. Ses notes manuscrites, les documents rassemblés par lui ont tous été utilisés pour la rédaction finale, qui reste une des rares tentatives de contrer la version du pouvoir, car en Russie, on le sait depuis Anna Politkovskâia, le courage politique se paie au prix fort. Composé de onze chapitres, le Rapport analyse les circonstances et la préparation programmée de l’annexion de la Crimée par les fameux «petits hommes verts», suivie d’un soi-disant référendum, et s’intéresse à la présence patente des services secrets et des militaires russes dans les «républiques» autoproclamées de Donetsk et de Lougansk. Le Rapport démonte patiemment la propagande officielle, relayée par les médias aux ordres. Pour les auteurs du Rapport Nemtsov, il est clair que la Russie, en plein revival stalinien comme le soulignait par ailleurs Svetlana Alexievitch, mène une vraie guerre contre l’Ukraine coupable de vouloir devenir un pays démocratique indépendant. II reste que le coût de cette politique aventuriste, malgré la popularité record de Poutine, risque d’être très lourd alors que les sanctions américaines et européennes conjuguées avec la chute des revenus pétroliers enfoncent chaque jour un peu plus la Russie dans une crise économique sans précédent.
02/2016
Economie
Rapport sur les inégalités mondiales. Edition 2018
" L'objectif du Rapport sur les inégalités mondiales 2018 est de contribuer à un débat mondial mieux informé sur les inégalités économiques en apportant à la discussion publique les données les plus récentes et les plus complètes. L'inégalité économique est un phénomène complexe et multidimensionnel, et dans une certaine mesure inévitable. Néanmoins, nous avons la conviction que si l'aggravation des inégalités ne fait pas l'objet d'un suivi et de remèdes efficaces, elle pourrait conduire à toutes sortes de catastrophes politiques, économiques et sociales. " Des données exclusives et des analyses essentielles, reposant sur une méthode novatrice qui combine de manière systématique et transparente toutes les sources de données à notre disposition : revenus et patrimoines totaux estimés dans les comptabilités nationales (y compris des estimations sur les avoirs offshore) ; enquêtes déclaratives sur le revenu et le patrimoine des ménages ; données fiscales issues de l'impôt sur le revenu ; données fiscales et administratives sur les successions et les patrimoines ; et classements des grandes fortunes. Le Rapport sur les inégalités mondiales repose sur le travail collaboratif de plus de 100 chercheurs répartis dans près de 70 pays sur tous les continents. Il est coordonné par Lucas Chancel, Facundo Alvaredo, Thomas Piketty, Emmanuel Saez et Gabriel Zucman.
04/2018
Droit constitutionnel
Sur les derniers événements du Punjab, rapport
Rapport sur les derniers événements du Punjab, par le colonel Mouton, commandant de la cavalerie régulière de l'armée sicke, dans la campagne de novembre 1845 à mars 1846 Date de l'édition originale : 1846 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire du droit
Règlement uniforme relatif aux crédits documentaires, rapport
Règlement uniforme relatif aux crédits documentaires : [rapport de Jean Gurtler] Date de l'édition originale : 1930 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire ancienne
Rapport sur la paléontologie des Alpes-Maritimes
Rapport sur la paléontologie des Alpes-Maritimes / par M. Emile Rivière Date de l'édition originale : 1873 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Beaux arts
Musee de la sculpture comparee. Rapport 2
Musée de la sculpture comparée : 2e rapport / [par Viollet le Duc] Date de l'édition originale : 18. . Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit
L'Impôt des portes et fenêtres, rapport
L'Impôt des portes et fenêtres, rapport par M. A. Hocquet,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Littérature française
Les Manuscrits du comte d'Ashburnham, rapport
Les Manuscrits du comte d'Ashburnham. Rapport adressé à Monsieur le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, par Léopold Delisle,... Date de l'édition originale : 1883 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Pédagogie
L'apprenance. Un nouveau rapport au savoir
"L'apprenance" tend à se substituer au terme d'"apprentissage" et désigne l'acte d'apprendre envisagé dans sa dynamique et ses composants. Cet ouvrage propose un inventaire détaillé de ce concept "fédérateur" pour répondre aux questions : pourquoi, comment et où apprendre.
01/2020
Economie
RAPPORT MONDIAL SUR LE DEVELOPPEMENT HUMAIN 1998
Au cours du XXe siècle, la consommation mondiale a augmenté à un rythme sans précédent, pour avoisiner les 24000 milliards de dollars en 1998. Cette progression est une des données de l'histoire de ce siècle. Aujourd'hui les consommateurs vivent dans une abondance inédite et pourtant, plus d'un milliard de personnes sont les laissés pour compte de cette explosion de la consommation. En outre, cette expansion de la consommation entraîne son lot de problèmes : inégalités, pressions sur l'environnement et conséquences sociales négatives découlant de la surenchère des dépenses. La mondialisation diffuse des produits nouveaux sur des marchés nouveaux dans le monde entier, ce qui crée de nombreuses opportunités, mais aussi de nouveaux besoins concernant la sécurité des produits et l'information du consommateur.
Ces tendances obscurcissent les perspectives du développement humain. Le rapport mondial sur le développement humain 1998 étudie les défis que devront relever tous les individus et tous les pays s'ils veulent instaurer les modes de consommation plus propices à la protection de l'environnement plus équitables socialement, qui soient à même de satisfaire les besoins essentiels de tous et de préserver la santé et la sécurité du consommateur.
Ce rapport comprend une contribution spéciale de John Kenneth Galbraith, qui a écrit il y a quarante ans un ouvrage qui a fait date. L'Ere de l'opulence, traitant de la richesse privée et de la misère publique. Lorsque M. GALBRAITH se penche de nouveau sur la question aujourd'hui, c'est pour observer que, loin de s'être atténués, les contrastes se sont au contraire accentués. Et qu'ils sont aggravés par la misère privée et la dégradation de l'environnement.
Ce Rapport mondial sur le développement humain 1998 a été élaboré par une équipe d'économistes éminents et de spécialistes renommés des questions de développement, placés sous la direction de Richard Jolly, conseiller spécial de l'administrateur du PNUD et de Sakiko Fukuda-Parr, qui est à la tête du bureau du Rapport mondial sur le développement humain. Le comité des consultants était quant à lui formé de Anil Agarwal, Galal Amin, Sudhir Anand, Graciela Chichilnisky, Allen Hammond, Bruce Hutton, Martin Khor, Michael Lipton, Emily Matthews, Norman Myers, Theodore Panayotou, Charles Perrings Robert Prescott-Allen, Juliet Schor, Amartya Sen. Anuradha Seth, Vandana Shiva, Frances Stewart. Herbert Wulf, Simon Zadek et Mahhub ul Haq qui est à l'origine du Rapport mondial sur le développement humain.
09/1998
Actualité politique France
Rapport sur l'état des services publics
Le premier rapport sur l'état des services publics rédigé par une centaine d'agents, de chercheurs et de citoyens constituée en un collectif transpartisan. " Cela n'a aucun sens ! ". Combien de fonctionnaires et d'agents publics sommes-nous à avoir déjà formulé ce constat ? " Cela n'a aucun sens, ou cela a un sens qui n'est pas celui de nos services publics " : austérité, management bureaucratique, absence de marges de manoeuvre, etc. Autant d'obstacles au soin, à l'éducation, à la lutte contre le changement climatique ou à la protection sociale de la population...bref : à la mise en oeuvre du service public pour lequel nous nous sommes engagé·e·s. Le collectif Nos services publics retrace donc les transformations des services publics de santé, d'éducation, de transport, de justice et de sécurité, leur fonctionnement et les finances publiques, sur les dix à quarante dernières années. Le collectif a choisi de mettre en évidence les transformations structurantes sur le temps long afin de comprendre l'évolution des besoins de la population (démographie, éducation, épidémiologie...) et d'analyser comment se transforment les modalités de leur prise en charge par la puissance publique. Ce rapport met en évidence les conséquences d'un décalage croissant entre les besoins sociaux et les moyens des services publics : développement des inégalités, espace grandissant pour le secteur privé, et ruptures avec les agents publics comme avec la population. " Un rapport accablant " (France Info) " A-t-on laissé le service public dépérir ? " (France Culture) " Qu'attend-on pour agir ? " (Alternatives écononomiques)
01/2024
Philosophie
LA CONDITION POSTMODERNE. Rapport sur le savoir
Contribution à la discussion internationale sur la question de la légitimité : qu'est-ce qui permet aujourd'hui de dire qu'une loi est juste, un énoncé vrai ? Il y a eu les grands récits, l'émancipation du citoyen, la réalisation de l'Esprit, la société sans classes. L'âge moderne y recourait pour légitimer ou critiquer ses savoirs et ses actes.
L'homme postmoderne n'y croit plus. Les décideurs lui offrent pour perspective l'accroissement de la puissance et la pacification par la transparence communicationnelle. Mais il sait que le savoir quand il devient marchandise informationnelle est une source de profits et un moyen de décider et de contrôler.
Où réside la légitimité, après les récits ? Dans la meilleure opérativité du système ? C'est un critère technologique, il ne permet pas de juger du vrai et du juste. Dans le consensus ? Mais l'invention se fait dans le dissentiment.
Pourquoi pas dans ce dernier ? La société qui vient relève moins d'une anthropologie newtonienne (comme le structuralisme ou la théorie des systèmes) et plus d'une pragmatique des particules langagières.
Le savoir postmoderne n'est pas seulement l'instrument des pouvoirs : il raffine notre sensibilité aux différences et renforce notre capacité de supporter l'incommensurable. Lui-même ne trouve pas sa raison dans l'homologie des experts, mais dans la paralogie des inventeurs.
Et maintenant : une légitimation du lien social, une société juste, est-elle praticable selon un paradoxe analogue ? En quoi consiste celui-ci ?
02/1994
Agriculture
Les vices rédhibitoires des animaux domestiques et le projet de code rural soumis au Sénat
Les vices rédhibitoires des animaux domestiques et le projet de code rural soumis au Sénat / par D. Boutet,... Date de l'édition originale : 1877 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Sciences historiques
Un village de la basse-Provence durancienne : Sénas (1600-1960)
Comme d'autres villages, Sénas est une sorte de miraculé de l'Histoire. Il aurait bien pu disparaître pendant les règnes de Louis XIII et de Louis XIV, non par la faute de son éternelle ennemie et amie, la Durance, mais par celle des effets collatéraux de la guerre. L'acharnement de sa population de modestes paysans, de surcroît confrontés jusqu'au XXe siècle à une grande propriété souvent aux mains d'étrangers (dont les seigneurs et leurs successeurs), lui a permis de survivre jusqu'à l'explosion maraîchère et fruitière du XXe siècle qui a enfin apporté pour un siècle cette aisance dont ont rêvé leurs ancêtres. Pour retrouver ce passé perdu l'auteur a prospecté le vaste champ des archives publiques et privées dans tous les domaines, institutionnels, politiques, économiques, sociaux, culturels, d'Aix à Orgon, en passant par Arles, Avignon, Le Mans et Marseille. L'ouvrage peut servir de guide méthodologique à ceux qui souhaiteraient écrire l'histoire de leur commune en empruntant une autre route que celle de l'érudition classique, sans en oublier les qualités.
11/2014
Droit
Recueil des arrêts de la Cour impériale séant à Aix
Recueil des arrêts de la Cour impériale séant à Aix , publié par G. Mouret Date de l'édition originale : 1813 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Actualité et médias
Rester vivant jusqu'au bout
28 janvier 2021. Soudain le moteur de l'avion rend l'âme... Impossible de le redémarrer. Antonio Sena, seul à bord, mobilise toutes ses connaissances pour tenir l'appareil au-dessus de l'immensité de la forêt amazonienne. Mais le crash est inévitable. Miracle : Antonio ressort vivant de la carlingue. Commence alors pour lui une terrible épreuve dans la partie la plus sauvage de l'Amazonie. Sous une pluie ininterrompue, il s'alimente en observant ce que mangent les singes, construit des abris de fortune, repousse les prédateurs, s'émerveille aussi devant la beauté de la forêt, sans jamais baisser les bras, guidé par l'amour des siens et sa foi retrouvée. L'espoir, dit-il, sera le dernier à mourir. Trente-six jours après la chute de son avion, épuisé et affamé, un deuxième miracle se produit. Des cueilleurs de noix sont là, au milieu des arbres... Survivant de l'enfer vert, Antonio Sena a décidé de protéger cette forêt qui a failli l'engloutir. " Le véritable héros de cette histoire, ce n'est pas moi, c'est cet être qui respire et qui souffre. Un être généreux avec ceux qui le respectent et hostile avec ceux qui le mutilent. " Le récit d'un combat, d'une aventure intérieure exceptionnelle, et une formidable ode à la nature.
Actualité médiatique internati
Rester vivant jusqu'au bout
28 janvier 2021. Soudain le moteur de l'avion rend l'âme... Impossible de le redémarrer. Antonio Sena, seul à bord, mobilise toutes ses connaissances pour tenir l'appareil au-dessus de l'immensité de la forêt amazonienne. Mais le crash est inévitable. Miracle : Antonio ressort vivant de la carlingue. Commence alors pour lui une terrible épreuve dans la partie la plus sauvage de l'Amazonie. Sous une pluie ininterrompue, il s'alimente en observant ce que mangent les singes, construit des abris de fortune, repousse les prédateurs, s'émerveille aussi devant la beauté de la forêt, sans jamais baisser les bras, guidé par l'amour des siens et sa foi retrouvée. L'espoir, dit-il, sera le dernier à mourir. Trente-six jours après la chute de son avion, épuisé et affamé, un deuxième miracle se produit. Des cueilleurs de noix sont là, au milieu des arbres...
01/2023
Théâtre - Pièces
Fables Contemporaines Tome I & II
Dans mon village, il n'y a pas d'école où on apprend à faire du théâtre. Dans le théâtre populaire, un groupe organisé ou non se retrouve et décide de faire du théâtre. Chaque membre du groupe raconte une histoire, un conte, un fait divers. Le groupe en retient un et chaque membre se propose pour le personnage qu'il veut jouer et on joue. Pas de texte à apprendre par coeur. L'histoire est écoutée, chaque acteur imagine et joue son rôle. On répète une fois, deux fois, et on se présente devant le public. Excellent moyen d'éduquer la société. Ces acteurs anciens sont de vrais professeurs de morale qui ont amusé mon enfance avec leurs groupes nommés Concert-Band. Voici des thèmes que je propose pour la reprise des activités d'utilité publique. L'orgueil, la vanité, la jalousie, l'envie, tous les défauts à bannir dans la société sont exposés dans ces textes qui débouchent chacun sur une des grandes conséquences de ces travers : "la honte" .
05/2023
Questions du quotidien
Vaccins contre la Covid-19 : L'impossible consentement. Rapport "Effets indésirables des vaccins contre la Covid-19 et système de pharmacovigilance français" Transmis à l'OPECST suite à l'enquête demandée par le Sénat
Suite à une pétition soulevant des interrogations sur les vaccins contre la Covid-19 (maladie liée au coronavirus : le Sars-CoV-2), une enquête est demandée à l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) par la Commission des affaires sociales du Sénat. Cette étude concerne les "effets indésirables des vaccins contre la Covid-19 et système de pharmacovigilance français".
Dans ce cadre, à la demande de plusieurs personnes dont des parlementaires et autres élus, Amine Umlil est auditionné, le 8 avril 2022 à partir de 9 heures, par des sénateurs et des députés. Avant cette audition, il transmet un rapport circonstancié aux parlementaires désignés rapporteurs. Ce rapport est une synthèse qui propose des éléments utiles, extraits des documents publiés par les autorités ad hoc, vérifiables, indépendantes et réglementaires en tout premier lieu. Ces données ont été relevées, en temps réel, depuis plusieurs mois et notamment depuis le début de cette vaccination contre la Covid-19. Les faits sont de nature à vicier le consentement des personnes, et sont donc susceptibles de porter atteinte à la dignité de la personne humaine.
Sollicité par plusieurs citoyens venant de divers horizons, ce rapport est désormais disponible dans le présent ouvrage. Ce travail peut également constituer un repère utile à toute personne amenée à prendre une décision.
04/2022
Religion
Croire et agir, quels rapports ?
La foi en Dieu change-t-elle la vie ? Au vu du monde tel qu'il est, certains disent, non sans raisons, que les croyants n'ont apporté au monde que division, et violence. Pourtant, on ne peut pas nier non plus que la foi ait inspiré bien des comportements courageux, au service de la dignité de l'homme, sous toutes les latitudes. Alors qu'en est-il du lien entre la foi et l'action que mène chacun ? Quels rapports y a-t-il entre "annoncer Jésus-Christ" et "incarner cette foi" dans notre agir quotidien ? Témoigner de l'originalité de la foi chrétienne, dans un monde où la foi en Dieu prend des formes diverses et variées, est-ce nécessairement faire originalité chrétienne, négliger le domaine de l'éthique ou, au contraire, en faire une priorité ? Telles sont les questions, somme toute assez quotidiennes, qui traversent ce texte.
07/1997
Sociologie
Violences et rapports de genre
Quinze ans après l'Enquête nationale sur les violences envers les femmes en France (l'Enveff), l'enquête Violences et rapports de genre (dite enquête Virage), réalisée par l'Institut national d'études démographiques (Ined), renouvelle les connaissances sur les violences à l'encontre des femmes. Elle apporte des connaissances détaillées sur les violences de genre. L'analyse des résultats permet une meilleure perception des processus de production de ces violences, des liens entre auteur·e·s et victimes, des rapports de domination et des facteurs déterminants dans l'exposition aux violences. Afin de resituer ces expériences dans les parcours de vie des personnes, différentes sphères de vie ont été scrutées : la famille, le couple, les études, la sphère professionnelle et les espaces publics. En ayant interrogé, pour la première fois, les femmes et les hommes, l'enquête Virage a permis d'analyser l'impact des normes de genre sur l'expérience de la violence. Quels sont les types de faits, à quelle fréquence et dans quels espaces les violences sont-elles vécues par les femmes et les hommes ? Quelles réalités traduisent les faits de violence déclarés selon le sexe ? Les conséquences matérielles et psychologiques sont-elles semblables pour les deux sexes ? L'examen des déclarations des enquêté·e·s mène au constat, en ce qui concerne les femmes, d'un continuum de violences multiformes, tout au long de la vie, et pour les hommes, d'une expérience plus discontinue et différenciée de la violence. L'élaboration des questionnaires, les relations des enquêteurs avec les personnes interrogées, les thématiques intimes et traumatiques, les contraintes particulières d'une production scientifique rigoureuse et de sa restitution constituent les différentes facettes d'un dispositif complexe. La description de leur mise en oeuvre et des difficultés rencontrées offrent ici le panorama complet d'une enquête hors normes. Dans un contexte très médiatisé de libération de la parole et de recherche de solutions viables, les violences fondées sur les rapports de genre sont aujourd'hui au centre d'enjeux sociétaux majeurs. Cet ouvrage, état des lieux des expériences individuelles des violences, met à la disposition du plus grand nombre l'éclairage nécessaire et une meilleure connaissance de ces phénomènes qui touchent tous les niveaux de la société. Il constitue un tournant dans l'appréhension des violences de genre.
01/2021
Droit du travail et de l'emplo
Les rapports de travail mobiles
La présente thèse porte un regard d'ensemble, rare, sur les mobilités des travailleurs prenant place entre plusieurs organisations productives, le cas échéant situées sur des territoires étatiques distincts. Au croisement de nombreuses branches du droit (droit du travail, droit de la fonction publique, droit international privé, droit de l'Union européenne), elle rend ainsi compte d'une pluralité d'opérations de coordination. Ces opérations, loin d'être simplement techniques, façonnent la figure de l'employeur et redessinent les contours des collectivités de travail. Les rapports de travail ne sont alors plus pensés à partir d'un modèle (dé)passé : la situation d'un travailleur supposément rattaché à une entreprise unique mais d'un modèle nouveau : la situation d'un travailleur pleinement intégré à l'ensemble des organisations productives au bénéfice desquelles il travaille. 1er prix solennel André Isoré 2019 de la Chancellerie des universités de Paris
06/2022
Policiers
Autant en rapporte le vent
Le vent souffle sur les plaines armoricaines. Une alternative électrique qui tombe bien parce que, dans d'autres parties du monde, les champs pétrolifères se tarissent au point d'inquiéter pour de bon les multinationales de l'énergie. Quand les dolmens de Ploërmel se retrouvent au coeur d'un trafic d'éoliennes, quand il est clair que l'épicentre de l'entourloupe se trouve au Texas, et que madame le maire de Hoëllic en pince pour un porcher breton persécuté par le lobby des énergies renouvelables, elle n'a plus qu'à s'envoler pour le pays de l'or noir déchu. Où les nouveaux écolos ont des arguments aussi désolants que leurs déserts de pierres.
02/2005
Histoire de l'art
Rapports. Exposition internationale, Milan, 1906
Exposition internationale de Milan, 1906. Groupe VIII, classe 66 (arts décoratifs). Rapports de MM. Besdel (architecture), Cornil (industries d'art), Selmersheim (arts décoratifs) Date de l'édition originale : 1910 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Economie
L'ETAT DE L'INDUSTRIE FRANCAISE. Rapport 1999
La Commission permanente de concertation pour l'industrie (CPCI), a été créée en 1996. Elle assure une double mission : concertation entre les industriels et les pouvoirs publics, information sur la situation de l'industrie.
Ce document, troisième rapport d'activité de la CPCI, analyse les performances de l'industrie française en 1998-1999. Il se compose d'un diagnostic d'ensemble sur l'évolution de l'industrie en 1998 et de trois études sur : le devenir des entreprises passées sous contrôle étranger, l'innovation et son impact sur l'industrie, le financement de l'industrie. Fruit de la collaboration entre de nombreux pôles d'expertise, cet ouvrage de près de 200 pages illustrées par de nombreux tableaux et graphiques est une référence sur la situation et les perspectives de l'industrie française.
12/1999
Droit
RAPPORT ANNUEL AU PARLEMENT SUR LA SECURITE SOCIALE
La Cour des comptes, aux termes de l'article 47-1 de la Constitution, assiste le Parlement et le Gouvernement dans le contrôle de l'application des lois de financement de la Sécurité sociale.
Conformément aux dispositions de l'article L.O. 132-3 du code des juridictions financières, " chaque année, la Cour des comptes établit un rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale. Ce rapport présente, en outre, une analyse de l'ensemble des comptes des organismes de sécurité sociale soumis à son contrôle et fait une synthèse des rapports et avis émis par les organismes de contrôle placés sous sa surveillance. Ce rapport est remis au parlement sitôt son arrêt par la Cour des comptes. Les réponses faites aux observations de la Cour des comptes sont jointes au rapport ". Le présent rapport examine principalement le nouveau contexte juridique et comptable du financement de la Sécurité sociale, la politique de recouvrement des cotisations, les dispositifs de maîtrise des dépenses d'assurance maladie, l'évolution des dépenses de la branche famille ainsi que certains régimes spéciaux de protection sociale (SNCF, RATP, régime des mines, régime des marins...).
Avec ce rapport, celui sur l'exécution des lois de finances et le rapport public, les citoyens disposent des informations et des observations que la Cour a transmises aux pouvoirs publics.
10/1997
Europe
Sur les travaux de l'année 1883, rapport
Rapport sur les travaux de l'année 1883 présenté par le F . Clergeot Date de l'édition originale : 1884 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Travail social
Action du sol sur les germes pathogènes, rapport
Action du sol sur les germes pathogènes : rapport par M. Grancher,... et M. Richard,... Date de l'édition originale : 1889 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Géopolitique
La réforme pour la paix. Rapport annuel 2021
Le monde est confronté à l'épreuve de la pandémie. Le multilatéralisme en a souffert. Loin de susciter un mouvement de solidarité, le virus en a avivé les vulnérabilités. Pour autant, cette épidémie n'explique pas tout. Ses retombés ne sauraient dissimuler les tendances de fond qui sont à l'origine des bouleversements actuels du multilatéralisme. Pendant cette période, Leaders pour la Paix a multiplié les initiatives au service de ses deux missions essentielles : Proposer et Agir. Ce rapport 2021 en reprend les propositions formulées, donne une vision d'un multilatéralisme rénové qui nous oblige à penser à ce fameux " monde d'après ". Les lignes de fractures semblent claires. Compétition plutôt que coopération - Nouvelle guerre froide, tensions et crispations - Retour au monde d'avant ou transition écologique. Heureusement, au milieu des multiples écueils, un espace de consensus semble émerger au coeur des relations internationales pour construire un renouveau du multilatéralisme.
09/2021
