règlement européen
Extraits
Histoire internationale
Terre de Galice. Histoire d'un finistère européen
Ce livre retrace l'histoire d'une région d'Europe, la Galice, petit territoire d'à peine 30 000 kilomètres carrés situé dans l'un des "Finis terrae" européens, au nord-ouest de la péninsule Ibérique. Depuis la première version écrite en galicien (1984), peu après l'accession de la Galice à son statut d'autonomie, jusqu'à la dernière publiée en 2016, le texte s'est étoffé et a connu des évolutions reflétées dans le titre donné à cette dernière livraison en français. Invitation est faite au lecteur d'aller découvrir l'histoire de la Galice et des Galiciens au sein de l'Espagne, de l'Europe et du monde et peut-être, chemin faisant, de corriger des représentations à propos d'une Espagne périphérique mais connectée, atlantique et continentale, capable, tout à la fois, de revendiquer sa celtitude et de se projeter vers l'avant, alliant modernité et identité.
07/2019
Poches Littérature internation
Le monde d'hier. Souvenirs d'un Européen
Le monde d'hier, c'est la Vienne et l'Europe d'avant 1914, où Stefan Zweig a grandi et connu ses premiers succès d'écrivain, passionnément lu, écrit et voyagé, lié amitié avec Freud et Verhaeren, Rilke et Valéry... Un monde de stabilité où, malgré les tensions nationalistes, la liberté de l'esprit conservait toutes ses prérogatives.
Livre nostalgique ? Assurément. Car l'écrivain exilé qui rédige ces " souvenirs d'un Européen " a vu aussi, et nous raconte, le formidable gâchis de 1914, l'écroulement des trônes, le bouleversement des idées, puis l'écrasement d'une civilisation sous l'irrésistible poussée de l'hitlérisme...
Parsemé d'anecdotes, plein de charme et de couleurs, de drames aussi, ce tableau d'un demi-siècle de l'histoire de l'Europe résume le sens d'une vie, d'un engagement d'écrivain, d'un idéal. C'est aussi un des livres-témoignages les plus bouleversants et les plus essentiels qui puissent nous aider à comprendre le siècle qui s'achève.
Droit communautaire
Droit européen. Les institutions de l'Union européenne
Le droit européen a un impact direct sur notre quotidien. La citoyenneté européenne instaurée par le traité sur l'Union européenne consacre notre identité commune. Aussi est-ce essentiel de comprendre comment fonctionne cette grande union de pays qu'est l'Union européenne. Ici seront présentées les différentes institutions qui composent l'Union européenne et qui lui permettent de fonctionner.
05/2023
Droit des sociétés
Droit international et européen des sociétés. 6e édition
L'ouvrage regroupe l'ensemble des questions juridiques qui se rapportent à la situation spécifique des sociétés évoluant dans un contexte international ou dans l'espace européen. Il traite ainsi distinctement en trois parties : - du statut international des sociétés qui concerne la nationalité des sociétés, la reconnaissance et la condition en France des sociétés étrangères, les conflits de lois relatifs aux sociétés, mais aussi de la situation particulière des sociétés dans le cadre européen, tant au regard de la liberté d'établissement qu'à l'égard des personnes morales européennes ; des opérations internationales des sociétés telles que, classiquement, les fusions ou les offres publiques d'acquisition, les cessions internationales mais aussi des opérations de transformations et des scissions transfrontalières dont le régime est détaillé parla nouvelle directive n°2019/2121 du 27 novembre 2019 qui fait l'objet d'une étude approfondie ; de la défaillance économique internationale des sociétés, profondément modifiée par l'avènement du droit européen des procédures d'insolvabilité ainsi que par l'adaptation du droit français au règlement (UE) n° 2015/848 du 20 mai 2015. L'ouvrage, qui intègre aussi la jurisprudence nationale et européenne la plus récente, a pour objectif de permettre une compréhension claire des règles du droit international et du droit européen des sociétés. A ce titre, il intéresse les étudiants de master 1 et de master 2, mais aussi les praticiens et les juristes d'entreprises intéressés par le droit international des affaires.
10/2021
Droit européen - Textes
L'essentiel de l'introduction au droit européen
Une présentation de l'ensemble des organisations européennes L'ensemble des connaissances relatives au droit européen au sens large, présenté de manière synthétique. En partant des origines de la coopération européenne, la première partie sera consacrée aux organisations à compétence générale (Conseil de l'Europe et Union européenne), alors que la deuxième partie va traiter des organisations spécialisées (ex. : OTAN, OSCE, OCDE, AELE, Eurocontrol...). Pensé pour les étudiants de Licence, cet ouvrage pourra intéresser tous ceux qui souhaitent comprendre rapidement ce qui se cache derrière l'expression "droit européen" laquelle n'indique pas seulement le droit de l'Union européenne. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
08/2021
Histoire de France
Talleyrand ou l'amour secret du premier européen
Qui connaît réellement Talleyrand ? Qui connaît l'homme, sous le vernis du personnage politique de premier rang, du diplomate hors pair, et sous des contradictions : prince révolutionnaire, évêque anticlérical, voyageur pied-bot ? Son génie politique a traversé tous les bouleversements nombreux et de taille depuis 1789. Ses conquêtes féminines ne se comptent pas. Et pourtant, qui sait lire, dans cette multiplicité, dans cette capacité magique à l'adaptation dans l'urgence, un seul et même élément fédérateur : un idéal posé si haut, une idée si belle de l'humanité dans son ensemble comme de l'individu, qu'il sera le premier homme à rêver d'une Europe s'unifiant dans la paix ? Tandis que sous le libertin se cachait un amant que seul l'amour le plus noble et le plus pur pouvait émouvoir. Ce livre, fondé sur une recherche historique d'une précision irréprochable, offre au lecteur une expérience poétique unique : vivre, au travers de l'intériorité la plus profonde de ses acteurs, une période où s'est forgée pour la première fois la notion moderne et européenne d'harmonie et de paix réalisées parmi les hommes. Plus qu'un livre historique, Talleyrand ou l'amour secret du premier européen est l'histoire d'un homme, exceptionnel certes, mais fait de chair et de sang, un homme éprouvant du désarroi, de la joie et même de l'amour ; l'amour d'une vie, peut-être impossible, cependant matérialisé en la naissance d'un enfant, qui sera lui-même un phare pour les artistes de son siècle et des siècles à venir...
12/2002
Droit social européen
Droit européen de la protection sociale. 2e édition
L'action de l'Union européenne dans le domaine de la protection sociale est souvent réduite à la coordination des régimes nationaux de sécurité sociale. Tout en examinant en détail ce système de coordination, l'ouvrage tente d'aller au-delà, en montrant l'influence des politiques de l'Union sur l'organisation et le contenu des systèmes nationaux. Il débute par une présentation du cadre institutionnel à travers les compétences, les sources et les acteurs. Limitées à la coordination, les compétences de l'Union dans le domaine de la protection sociale ont suivi l'extension des compétences sociales jusqu'à permettre le rapprochement des législations nationales sans que, toutefois, celui-ci ne connaisse de véritable concrétisation. Quant aux sources, elles ne se limitent pas au seul droit de l'Union. Il faut aussi compter avec celles du Conseil de l'Europe, riches d'instruments d'harmonisation et de coordination qui ont grandement influencé le droit de l'Union, notamment sur le terrain des droits fondamentaux. La présentation tend à faire ressortir une véritable interaction entre les sources européennes, sans oublier les emprunts à l'OIT. Présentée en détail, notamment à travers les règles de conflits de lois et l'abondante jurisprudence de la Cour de justice, la coordination des régimes nationaux se révèle être un puissant instrument au service du marché intérieur, en particulier de la mobilité des personnes. L'ouvrage insiste sur les effets dans le domaine de la protection sociale, des dynamiques en cours dans la construction européenne telles que la mobilisation des droits fondamentaux et de la citoyenneté européenne au profit des migrants. Il n'élude cependant pas les tensions nées de l'exercice de la libre circulation par les citoyens, qu'il s'agisse du détachement des travailleurs, dont les règles apparaissent comme insuffisantes pour lutter contre le dumping social, ou de la volonté des Etats de préserver leurs ressources budgétaires par la limitation des droits sociaux accordés aux migrants. Cette deuxième édition intègre les dernières évolutions jurisprudentielles et analyse l'impact du socle européen des droits sociaux et les conséquences du Brexit tant à travers l'accord de retrait du 17 octobre 2019 qu'au regard de l'accord de partenariat du 24 décembre 2020. La dernière partie de l'ouvrage est consacrée au phénomène de convergence des droits nationaux. L'influence des grandes orientations des politiques économiques et de la méthode ouverte de coordination sur les systèmes nationaux de protection sociale contribue incontestablement à une européanisation de la protection sociale d'inspiration libérale. Mais le phénomène de convergence passe aussi par la soumission aux principes de l'Union et en particulier aux exigences d'égalité de traitement et de libre concurrence.
04/2021
Histoire de France
Richelieu. L'essor d'un nouvel équilibre européen
« Il est très difficile de connaître un homme dont ses flatteurs ont dit tant de bien, et ses ennemis tant de mal », écrivait Voltaire.Cardinal et ministre de Louis XIII pendant près de vingt ans, Richelieu a dirigé la France dans une période de guerres et de bouleversements qui ont affecté toute l’Europe. Il est l’initiateur d’une politique alliant invention et héritage du passé et le promoteur de conflits qui ont façonné le territoire et les esprits du temps. Zélateur de l’absolutisme politique, mécène avisé et stratège brillant, Richelieu a fait de sa personne et de sa fonction une énigme qui n’a jamais cessé d’être réinterprétée. Le personnage et son action furent si importants et si fondateurs que, dans les moments où vacille la place de la France dans le jeu des puissances et où l’avenir national nourrit toutes les perplexités, il n’est pas absurde de lui rendre une visite qui n’est pas que de courtoisie. Raconter Richelieu, revenir sur le moment et la raison des choix qu’il a assumés jusqu’au bout, sur sa légende, c’est donc aussi réfléchir sur notre propre approche de l’histoire, de l’État et de l’avenir de l’Europe. Cécile d’Albis s’intéresse aux fêtes publiques, à l’histoire urbaine et aux communications politiques dans l’Europe moderne.
04/2012
Droit contentieux communautair
Droit européen, Le contentieux de l'Union européenne
Le droit européen a un impact direct sur notre quotidien. La citoyenneté européenne instaurée par le traité sur l'Union européenne consacre notre identité commune. Aussi est-ce essentiel de comprendre comment fonctionne cette grande union de pays qu'est l'Union européenne. Ici seront présentés les différents recours relevant du contentieux de l'Union européenne ainsi que les modalités de l'intervention du juge de l'Union dans le contentieux national.
03/2022
Sociologie politique
À l'extrême droite de l'hémicycle européen
Ce livre déplace le regard sur l'extrême droite. Alors que la plupart des travaux s'attachent à son ancrage local et à ses électeurs, l'enquête minutieuse menée par Estelle Delaine au Parlement européen montre au contraire l'arrimage élitaire et international de l'extrême droite française. Elle analyse la façon dont les extrêmes droites, tout en affichant un anti-européisme très idéologique, ont su profiter des ressources et des réseaux du Parlement européen où elles ont été élues. Elle mobilise une longue enquête, des entretiens approfondis et une connaissance fine des réseaux d'élus, pour monter qu'au Parlement européen, les cadres d'extrême droite sont en mesure de bénéficier des ressources que leur offre l'institution, et d'assurer l'insertion de leur parti dans le jeu démocratique. En donnant à voir comment les militants "se fondent dans le décor" , elle montre la façon dont les dispositifs politiques peuvent se trouver détournés vers des usages qui n'avaient pas été imaginés par l'institution, ce qui contribue sans doute à ancrer le RN dans une forme de "respectabilité" . Le Parlement européen devient un lieu d'observation privilégié pour saisir l'historicité d'une normalisation institutionnelle des extrêmes droites. Autant le livre s'appuie sur une enquête située, précise, à propos de terrains particulièrement difficiles d'accès et réticents si ce n'est hostiles à l'égard des sciences sociales, autant l'enjeu est d'une large portée et concerne des phénomènes qui dépassent le cadre français : c'est la première étude de sociologie politique qui permet d'étudier en situation les usages des institutions démocratiques par des militants non démocratiques. Cet ouvrage fait le portrait de militants d'extrême-droite en col blanc et il documente la facette élitaire de l'arrimage nationaliste. L'enquête peut aussi être appropriée par des professionnel·les de l'information, de l'enseignement, ou des citoyen·nes désireux de mieux connaître ces phénomènes. Il donne à voir, à travers la restitution de nombreuses scènes de la vie ordinaire du Parlement (que l'on ne trouve généralement pas dans les ouvrages de science politique sur le FN/RN), les pratiques, les représentations et les carrières de membres d'équipes parlementaires frontistes, pour déconstruire le paradoxe de la présence d'un extrémisme de droite au sein même d'une institution démocratique.
11/2023
Récits de voyage
Les rêves d'un Européen au XXIe siècle
"Et puis il y a ces années-ci, les vingt premières du XXIe siècle, où la machine à fabriquer l'Histoire tourne à plein régime et fait de nouveau vaciller notre monde européen bien ordonné, fondé sur la paix et la prospérité". Comment l'Europe a-t-elle géré les crises qui ont secoué le continent depuis 1999 jusqu'à aujourd'hui ? Après le succès de Voyage d'un Européen à travers le XXe siècle, Geert Mak reprend son récit à l'aube du nouveau millénaire. En s'appuyant sur des entretiens et des rencontres, l'auteur interroge à la fois les grands mouvements de l'Histoire et les vies des citoyens qui ont dû en subir les conséquences, mettant en lumière ce qui nous lie, mais aussi ce qui nous divise en tant qu'Européens. Cet essai brûlant d'actualité nous invite à revisiter les événements qui ont marqué le début du XXI ? siècle, de la tragédie du 11-Septembre jusqu'à l'agression armée de la Russie contre l'Ukraine. Ecrit d'une plume limpide pleine de vivacité, Les rêves d'un Européen au XXIe siècle nous offre un panorama puissant et sensible de ces deux dernières décennies.
11/2022
Droit comparé
La vulnérabilité en droit international, européen et comparé
La vulnérabilité, qui s'est substituée à la notion d'incapacité par trop négativement connotée, recouvre chez l'homme une grande diversité de situations. Résistant à toute conceptualisation juridique, la vulnérabilité pourrait pourtant servir de grille de lecture aux situations de fragilité de certaines catégories de personnes éligibles à la protection du droit. Cette protection juridique s'organise sous la pression des droits fondamentaux, du droit international et du droit comparé. La convention de La Haye de 2000 relative à la protection des adultes, la jurisprudence particulièrement dynamique de la Cour européenne des droits de l'homme et la convention handicap des Nations unies de 2006 en sont autant d'illustrations. Servie par des normes de droit dur mais également de droit souple à l'instar des "règles de Brasilia" de 2008, la démarche de ce colloque consiste à rechercher le cadre juridique de la vulnérabilité, les droits auxquels les personnes vulnérables sont éligibles et l'accès effectif à ces droits.
03/2022
Littérature Allemande
Le Monde d'hier. Souvenirs d'un Européen
Le titre et le sous-titre — "Le Monde d'hier, Souvenirs d'un Européen" — montrent bien dans quelle perspective Stefan Zweig a écrit cette autobiographie. C'est moins l'auteur lui-même qui est au premier plan des souvenirs que le "Monde" vers lequel se porte son regard devenu nostalgique sous l'effet des forces destructrices à l'oeuvre en 1939-1941, époque où il rédige ce livre. Une première partie est consacrée à l'évocation de la Vienne et de la monarchie austro-hongroise du tournant du siècle, vue par les yeux d'un jeune bourgeois juif ayant édifié sa personnalité dans cet univers de sécurité matérielle et de foisonnement culturel. Vient ensuite le récit d'un itinéraire spirituel placé sous le signe du cosmopolitisme et de l'utopie d'une fraternité des esprits sur lesquels se constitue un pacifisme qui ne sera jamais abandonné. La dernière partie s'achève sur l'expérience ultime de l'auteur : les persécutions nazies, le brasier de la Seconde Guerre mondiale, l'exil au Brésil où il se suicidera avec sa femme un jour de 1942, juste après avoir posté le manuscrit du "Monde d'hier" à son éditeur. Les chapitres sont ordonnés chronologiquement mais forment chacun une unité, une sorte d'essai indépendant brossant le tableau d'une période ou d'un phénomène majeur. le récit est émaillé de portraits d'écrivains amis (Rainer Maria Rilke, Romain Rolland, Henri Barbusse, Emile Verhaeren, Theodor Herzl, Paul Valéry, Sigmund Freud, Arthur Schnitzler,...) et de récits de voyages (Paris des impressionnistes, Berlin des années 20, Russie de l'après-révolution). Stefan Zweig n'a sans doute pas la pénétration et la vision politique d'autres auteurs sur la même époque mais la séduction qu'exercent sa finesse d'écriture et ses descriptions permet de comprendre le succès dont bénéficie toujours ce livre.
01/2023
Droit des professions libérale
Code des sociétés et autres groupements. Edition 2022
Les atouts du code : l'ensemble des textes, complétés par des annotations de jurisprudence, relatifs aux sociétés civiles et commerciales, aux sociétés professionnelles et coopératives, aux associations, aux fondations (...) ainsi les textes relatifs à l'environnement juridique et fiscal des sociétés et de nombreux textes européens (règlement ou directive) récents.
09/2021
Sociologie
Western European Integration in the 1980s
The Single European Act was formally approved by the European Council in February 1986. When Maastricht hit the headlines in the early 1990s, the Single European Act instantly became history. However, it was the Single Market programme - the main content of the Single European Act - and the years of preparation leading up to it which really gave new momentum to European integration after the "Eurosclerosis" of the 1970s. The process which led to the Single European Act was never publicly discussed. The architects and initiators of the Single Market have not become household names, however, it is these protagonists and their efforts which are the subject of this book. With information gathered from extensive interviews with key players and EC documentation, the author reviews the forces behind the acceleration of European integration.
10/1997
Sociologie politique
EU affairs. Sociologie des lobbyistes européens
Qui sont et que font les acteurs de la représentation d'intérêts travaillant à Bruxelles ? Avec environ 12 000 organisations inscrites au registre européen de transparence et des budgets croissants, le lobbying constitue une réalité concrète et tangible du fonctionnement de l'Union européenne. On sait pourtant très peu de choses sur celles et ceux qui exercent cette activité. Cet ouvrage collectif entend combler ce manque et éclairer les transformations récentes du paysage européen de la représentation des intérêts. En examinant les pratiques et les trajectoires sociales des lobbyistes évoluant à Bruxelles, les recherches empiriques rassemblées ici lèvent le voile sur un univers souvent fantasmé. Croisant données qualitatives et quantitatives, elles explorent des structures et des secteurs d'activité variés : très grandes entreprises, fédérations européennes, cabinets d'affaires publiques, ONG, syndicats, intervenant sur la régulation financière, les secteur portuaire et pharmaceutique, les politiques sociales, du marché commun ou encore de concurrence. A travers le portrait sociologique des lobbyistes, cet ouvrage met en lumière leurs relations d'interdépendance avec les acteurs politiques et institutionnels et leur rôle dans la fabrique de l'action publique européenne.
02/2022
Histoire de France
Les Européens dans les guerres napoléoniennes
Depuis une décennie, les historiens ont porté sur les conflits des années 1800-1815 un regard neuf, permettant d'aller au-delà de la traditionnelle lecture événementielle. Cette publication en propose une synthèse et revient sur ce que signifie réellement la guerre pour tous les hommes qui ont alors été enrôlés. Du départ du conscrit jusqu'au combat, être soldat sous l'Empire induit de vivre dans un monde jusqu'alors ignoré par ces jeunes hommes. L'ouvrage met également en évidence le cosmopolitisme des armées napoléoniennes : Polonais, Belges ou Illyriens par exemple en ont fait partie. Les refus de la conscription, bien connus maintenant dans le cas français, appelaient de nouvelles études présentées ici. Ce livre offre aussi de récents éclairages sur la guerre au quotidien, pour les militaires comme pour les civils.
03/2012
Histoire internationale
Les empires coloniaux européens, 1815-1819
" En occupant Alger la France remplissait la mission que la Providence et l'Histoire lui avaient confiée : l'attirance de l'inconnu, la joie du sacrifice, le désintéressement dans le dévouement " écrit en 1933 Gabriel Hanotaux, ancien ministre des Colonies. " Nous avons connu que la loi n'était jamais la même selon qu'il s'agissait d'un blanc ou d'un noir : accommodante pour les uns, cruelle et inhumaine pour les autres. Tout cela, mes frères, est désormais fini ! " s'exclame Patrice Lumumba, premier Premier ministre de la République du Congo. Les évaluations coloniales et postcoloniales s'opposent. Cependant c'est moins la différence entre la position du colonisateur et celle du colonisé qui détermine la façon de considérer le passé que les changements subis par l'esprit du temps. Ainsi il ne reste rien, ou presque, de la foi inébranlable dans la vocation de l'Occident, dans les bienfaits du colonialisme pour les peuples soumis et la reconnaissance qu'ils lui doivent. Domine le sentiment de culpabilité devant les bénéfices tirés de l'exploitation des colonies. Le colonialisme, un phénomène mondial qui a laissé des traces indélébiles, fut exercé par des pays européens aux méthodes et aux traditions très variées. Seule l'approche comparative, déployée par Henri Wesseling, mettant au jour les ressemblances et les différences, permet de comprendre l'unité du phénomène.
06/2009
Linguistique
Pictet, des Indo-Européens aux fusées
Un formidabe voyage aux sources indo-européennes de nos langues. Fils de l'officier, agronome et diplomate genevois Pictet-de Roche- mont, Adolphe Pictet (1799-1875) fait preuve très tôt de grands talents linguistiques, littéraires, musicaux et scientifiques. S'étant initialement orienté vers la philosophie, il découvre la métaphysique germanique. A Berlin, il se lie avec Hegel et à Tu ? bingen devient l'ami de Schelling. En Ecosse, il va être le premier à s'intéresser aux origines du celtique, ce qui le conduira à ses racines indo-européennes, ouvrant ainsi des voies inédites. Son ouvrage sur les " Aryas primitifs ", sans cesse remanié, lui assurera une notoriété mondiale, en bien comme en mal. Ses études sur l'esthétique romantique feront de lui l'introducteur de Schelling dans le monde francophone. A la suite d'une excursion à Chamonix en compagnie de Franz Liszt, qui deviendra son ami, de George Sand et de Marie d'Agoult, il publiera un roman fantastique à la thématique débridée. Mais il va aussi s'intéresser à la construction de fusées de guerre, dont il aimerait doter l'armée suisse, ce qui lui donnera l'occasion de rencontrer le futur général Dufour, dont il deviendra l'ami le plus proche. Devant la multiplicité de ses dons et talents, ses contemporains le surnommeront " l'Universel ". A sa mort, Genève et la Suisse auront perdu un de leurs esprits les plus puissants.
03/2023
Littérature française
La médiation traditionnelle dans le règlement des conflits en Afrique. Une perspective socio-anthropologique de la méditation traditionnelle dans les réglements des conflits par l'UA
Les Etats africains viennent de célébrer le cinquantenaire de l'intégration régionale africaine à travers l'existence de l'OUA (créée en 1963) devenue l'UA (créée en 1999). Certes, les Africains ont connu l'esclavage, la colonisation voire le néocolonialisme. Est-ce pour autant une raison pour ne pas reconnaître qu'au regard des conflits qui minent le continent, que les Africains ; à travers leur culture, sont incapables de conduire une médiation, d'assumer pacifiquement les règlements des conflits qui opposent d'abord les Africains entre eux ? Pour tenter de répondre à cette question centrale, nous nous sommes alors appuyés sur la méthode anthropologique pour tenter de montrer que la pluralité des visions n'est pas à exclure dans la médiation et nous sommes arrivés à un résultat qui nous permet de soutenir que, le mode de règlement traditionnel des règlements des conflits, à l'image de la palabre africaine, est une solution à expérimenter par les Africains ! Dans les médiations africaines ! Cet ouvrage est destiné à tous ceux qui s'intéressent aux modes de règlements pacifiques des conflits dans le monde et particulièrement en Afrique.
01/2014
Consolidation
Comptes consolidés. Edition 2021
Véritable outil de travail, ce Mémento Expert fait un point exhaustif sur les règles françaises de consolidation applicables aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2021. Il intègre et commente (sans aborder les spécificités sectorielles prévues pour les banques et les assurances) : l'intégralité des dispositions du nouveau règlement ANC n° 2020-01 applicable aux comptes consolidés ; les changements introduits par le nouveau règlement concernant, par exemple (liste non exhaustive) : les méthodes de présentation et d'évaluation (suppression du principe de prédominance de la substance sur l'apparence, méthodes comptables d'application obligatoire ...) ; la comptabilité d'acquisition (nouvelle définition de la valeur d'entrée des actifs et passifs identifiables de l'entité acquise...) ; l'annexe des comptes consolidés (contenu redéfini en vue d'une meilleure articulation avec le PCG, informations propres à la consolidation étoffées...) les dispositions transitoires entre le règlement CRC n° 99-02 et le règlement ANC n° 2020-01 ; une annexe établie par nos soins présentant, sous forme de tableaux, les principales divergences entre les principes comptables français (comptes sociaux et comptes consolidés) et les normes IFRS. Le Mémento Comptes Consolidés concerne plus particulièrement les sociétés non cotées sur un marché réglementé et les sociétés du marché Euronext Growth ou Euronext Access qui ne publient pas leurs comptes consolidés en IFRS.
06/2021
Droit
Droit international privé et européen. Pratique notariale, 9e édition
La pratique notariale de droit international privé européen est confrontée depuis 2014 à l'application de nouveaux instruments internationaux et de réformes. L'auteure reprend la méthode d'exposition des précédentes éditions en accompagnant ses commentaires de 283 exemples. Une partie importante de l'ouvrage reste consacrée au droit international privé de la famille. Le chapitre mariage comprend un exposé conséquent sur le mariage entre personnes de même sexe, tandis que l'introduction du divorce sans juge applicable depuis le 1er janvier 2017 justifie de nouveaux développements sur les questions soulevées par cette institution en droit international privé et européen. Les trois systèmes juridiques applicables dans le temps au régime matrimonial des couples internationaux y compris le règlement sur les régimes matrimoniaux applicable à partir du 29 janvier 2019 sont détaillés. A la suite de l'entrée en application du règlement successions du 4 juillet 2012, l'étude des successions internationales distingue le régime de droit commun applicable aux successions ouvertes avant le 17 août 2015 et le régime du règlement européen applicable aux successions ouvertes à partir de cette date. Les aspects notariaux du droit international privé des contrats sont actualisés. La condition des étrangers en France a connu de nombreuses réformes dans le domaine des titres de séjour et de l'exercice du commerce par les étrangers. L'état civil tient compte des questions soulevées par la gestation pour autrui. Les relations financières avec l'étranger soulignent le rôle du notaire dans le blanchiment de capitaux. Enfin, des informations détaillées de droit comparé sur les régimes matrimoniaux, les successions, l'âge de la majorité ou la fiscalité des successions visant un nombre considérable d'Etats contribuent à enrichir l'ouvrage. L'analyse de l'évolution des législations internes étrangères et l'actualisation de la jurisprudence française et internationale de la CEDH et de la CJUE constituent une documentation précieuse. L'ouvrage s'adresse en premier lieu aux notaires et à leurs collaborateurs et permet aussi aux étudiants et praticiens d'accéder à la pratique du droit international privé et européen de la famille et des contrats.
05/2018
Histoire du droit
Règlement de la Loge des Amis de L'Armorique
Règlement / de la R . [Loge] Des Amis de l'Armorique. . Date de l'édition originale : 1824 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Histoire de la médecine
Règlement de la Société médicale de la Haute-Vienne
Règlement de la Société médicale de la Haute-Vienne Date de l'édition originale : 1841 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Histoire du droit
Statuts et règlement comp. de tous les devoirs réunis
Statuts et règlement comp. de tous les devoirs réunis Date de l'édition originale : 1865 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit international public
Les clauses de règlement des différends en droit chinois
L'ouvrage expose les conditions d'existence, de validité et les effets de l'ensemble des clauses de règlement des différends en droit chinois, s'appuyant sur l'étude de milliers de décisions de justice chinoises, dont 1. 300 sont citées.
10/2023
Lecture 9-12 ans
Le haras de Canterwood Tome 7 : Règlement de comptes
Rien ne va plus pour Sacha ! Depuis que Caroline et Eric l'ont surprise avec Jack, la jeune fille a perdu à la fois sa meilleure amie et son petit ami. Contre toute attente, Inès, sa rivale, lui vient en aide. Mais avoir une nouvelle alliée a un prix. Sacha peut-elle mettre en péril ses amitiés de toujours ?
01/2018
Droit des affaires
Réforme des restrictions verticales : les enjeux du nouveau règlement
L'ouvrage présente de manière critique le projet de règlement d'exemption sur les restrictions verticales et ses lignes directrices qui doivent entrer en vigueur d'ici mai 2022.
03/2022
Sécurité incendie
Règlement de sécurité incendie ERP avec historique des versions
Depuis sa parution le 25 juin 1980, le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) a fait l'objet de très nombreuses modifications. 91 versions de ce règlement se sont ainsi succédé au cours des 42 dernières années. Le chapitre IV du CCH traitant des ERP a, quant à lui, été modifié à 16 reprises. La dernière en date, dont tient compte cette 2e édition, fait suite à la publication du décret n° 2021-872 du 30 juin 2021 qui recodifie la partie réglementaire du livre 1er du CCH. L'accès aux versions précédentes du règlement est fondamental dans le cadre d'opérations de contrôle technique, d'interventions avant travaux ou d'expertises puisque les bâtiments existants relèvent des exigences du règlement à l'époque de leur construction. Cet ouvrage très complet propose donc le regroupement inédit des versions du règlement en vigueur depuis 1980, pour chacun des articles de ce règlement, mais aussi pour les articles du Code de la construction et de l'habitation associés et pour les instructions techniques publiées en annexe du règlement. Cela représente environ 1 600 articles en vigueur, soit près de 3 000 versions d'articles, ce qui permet un accès à des textes parfois difficiles à trouver et ouvre la possibilité de comparer entre elles ces versions successives. Chaque version est introduite par un tableau récapitulant sa date d'entrée en vigueur et sa date de fin d'application, ainsi que la référence du texte officiel l'ayant créée ou modifiée. Tous les établissements, de tous les types, sont traités, y compris les établissements spéciaux. Cette version "expert" du règlement incendie intéressera les acteurs de la construction qui doivent appliquer les règles (maîtres d'ouvrage, exploitants, concepteurs, maîtres d'oeuvre, bureaux d'études, architectes, entreprises, etc.) ou évaluer la conformité des bâtiments (contrôleurs et vérificateurs techniques, experts, coordinateurs SSI, autorités administratives, services de sécurité, membres des commissions de sécurité, etc.).
03/2022
Consolidation
Mémento Comptes consolidés. Edition 2023
Maîtrisez les règles françaises de consolidation ! Le Mémento Comptes consolidés est un ouvrage complet qui couvre tous les aspects des comptes consolidés, de la définition du périmètre de consolidation jusqu'à la présentation des états financiers consolidés. Il s'adresse aux groupes non côtés sur un marché réglementé, ainsi qu'aux groupes du marché Euronext Growth ou Euronext Access qui ne publient pas leurs comptes consolidés en IFRS. Le Mémento Compte consolidés présente l'ensemble des dispositions du règlement ANC n° 2020-01 (à l'exclusion de celles spécifiques au secteur bancaire et au secteur de l'assurance). Ce Mémento Expert fait un point exhaustif sur les règles françaises de consolidation applicables aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2023. Il intègre et commente : l'intégralité des dispositions du récent règlement ANC n° 2020-01 applicable aux comptes consolidés (hors spécificités sectorielles prévues pour les banques et les assurances) ; l'actualité doctrinale, mise à jour des dernières positions de l'Autorité des normes comptables (ANC) et de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC) ; les dispositions transitoires entre le règlement CRC n° 99-02 abrogé et le nouveau règlement ANC n° 2020-01 ; une annexe préparée par nos soins présentant, sous forme de tableaux, les principales divergences entre les principes comptables français (comptes individuels et comptes consolidés) et les normes IFRS.
